SGam ai Pierre Patrimoine - Haussmann Patrimoine

SGAM AIPierre PatrimoineAccédez à l’immobilier de qualitéet au dispositif Malrauxen toute simplicité

SGAM AI Pierre PatrimoineInvestissez dansl’immobilier ancien de qualitéau cœur des villes historiquesSGAM AI PIERRE PATRIMOINE a pour objectif de constituer un patrimoine immobilier en centre-ville,privilégiant les immeubles d’habitation situés en secteurs sauvegardés ou dans les zones de protectiondu patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), ou faisant l’objet d’une protectionpar un classement ou une inscription aux monuments historiques.Les objectifs de valorisation du patrimoine sont ainsi fondés sur l’emplacement des immeubles,sur leur qualité structurelle, et surtout sur la réhabilitation des bâtiments acquisdans les centres villes historiques.Un produit innovantGrâce à SGAM AI Pierre Patrimoine, vous pouvez investir dans l’immobilier ancien au traversd’une SCPI dont la note d’information a été visée par l’Autorité des marchés financiers * .Profitez du dispositif de la loi Malraux et d’un régime fiscal avantageux.En effet, les opérations de restauration et de réhabilitation d’immeubles d’habitation situés dansles centres-villes historiques, en secteurs sauvegardés, permettent de déduire le montant totaldes travaux réalisés du revenu global, faisant ainsi réaliser des économies d’impôts dèsla première année suivant la souscription. Cette opération s’adresse à toute personnephysique fortement fiscalisée.Travaux et reventesLa SCPI n’exclut pasoccasionnellement, dans lalimite de 10 % des fondscollectés, l’acquisition delocaux d’habitation n’entrantpas dans la catégorie citée,ou de locaux commerciaux.Dans les conditions actuelles du marché immobilier de l’ancien, la part de travaux devraitreprésenter entre 60 et 80 % du prix de revient prévisionnel global d’un immeuble.La durée de la société sera de 15 ans. Au terme de cette période, l’ensemble du patrimoinesera revendu, et le produit de la vente sera réparti entre les associés.Pour assurer au mieux la revente de ces actifs, SGAM AI fera le choix de privilégierl’investissement dans des immeubles de logement de taille intermédiaire et de bon standing,dont la valeur unitaire permettra l’accès à un large public d’investisseurs ou d’occupants.Bien que SGAM AI PIERRE PATRIMOINE n’ait pas vocation à se transformer en OPCI sous peine de perdre tous les avantages fiscaux propres aurégime Malraux, la Société de Gestion devra respecter les dispositions de l’article L.214-84-3 du Code Monétaire et Financier.

Un produit simple et de qualitéUn produit simple,> Une solution simple réglementée et attractive permettant de défiscaliser le montantdes travaux réalisés du revenu global dès la première année suivant la souscription.> Vous êtes déchargé de tout souci de gestion et profitez d’une diversificationdes investissements immobiliers au sein de la société.… bénéficiant de l’expertise des meilleurs acteurs du marché.> Grâce à Société Générale Asset Management Alternative Investments, vous bénéficiez dusavoir-faire et des compétences d’une équipe dédiée à l’immobilier, et maîtrisant les process degestion. SGAM bénéficie également d’une grande capacité de sourcing et de valorisationdes actifs dans le secteur immobilier.> Pour la réalisation des programmes de restauration, la SCPI s’appuiera sur l’expérience de lasociété C.I.R (Compagnie Immobilière de Restauration), un acteur reconnu en matière deréhabilitation de bâtiments anciens. CIR répond à des standards de qualité élevée (référencéauprès des architectes des Bâtiments de France).Un produit éligible au dispositif de la loi Malraux,> Dans le cadre de la défiscalisation en loi Malraux, le déficit foncier généré par la déductiondes travaux de réhabilitation dans leur intégralité est imputable sur le revenu global, et ceci dès lapremière année suivant la souscription.> Les logements étant détenus par une SCPI, société fiscalement transparente, la société s’engageà les louer 6 ans et l’associé à conserver ses parts pendant la même durée de 6 ans à compterde la 1 ère mise en location des biens.… et bien encadré> Vous bénéficiez d’un produit dont la note d’information a été visée par l’Autorité des MarchésFinanciers, et d’une information régulière (rapport annuel, bulletin trimestriel d’information).> Pour la réalisation de son programme d’investissement, la SCPI s’appuiera sur l’expertise dela société d’avocats spécialisés Maubaret Rivière Borgia et s’assurera, avant tout engagementd’acquisition d’immeubles, de son éligibilité au régime fiscal de faveur.

Régime fiscal (1)> Principe de la « transparencefiscale »Chaque associé est personnellement imposésur la part du résultat et des plus-valuesréalisés par la SCPI correspondant à ses droitsdans la société.> Fiscalité des revenusLa distribution des premiers revenus fonciersne pourra intervenir qu’une fois le patrimoinede la SCPI constitué, les logements réhabilitéset mis en location.A l’issue de cette période, les revenus àdéclarer seront, pour l’essentiel, constituésde revenus fonciers qui, après déduction descharges déductibles, sont soumis au barèmeprogressif de l’impôt sur le revenu (dans lesconditions de droit commun) ainsi qu’auxprélèvements sociaux (11 %) (2) .En cas de financement à crédit, les intérêtsd’emprunt sont déductibles de vos revenusfonciers (mais ne sont pas imputables sur lerevenu global).> Fiscalité des plus-valuesLes plus-values immobilières sur cessions departs sont imposées au taux proportionnel de27 % (3) après application d’un abattement de10 % par année de détention à partir de la5ème année et de 1 000 EUR par opération devente. L’impôt est prélevé sur le produit de lacession, par la société de gestion.(1) Pour les parts de SCPI détenues par des résidents fiscauxfrançais personnes physiques.(2) Taux en vigueur au 01/01/2005.(3) Taux en vigueur au 01/01/2005, prélèvements sociaux inclus.

CaractéristiquesContact :GestinvimTél. : 01 56 37 51 11gestinvim.scpi@sgam.comSGAM Alternative InvestmentsImmeuble SGAM170, place Henri Regnault92043 Paris-La Défense CedexFrancewww.sgam-ai.comSociété Anonyme au capital de68 672 885 EUR410 704 571 RCS NanterreClassificationSCPI Malraux à capital fixe.Société de gestionGestinvimSouscription• Souscription initiale : minimum 5 parts de 8 000 EUR,soit un investissement minimum de 40 000 EUR• Souscription ultérieure : minimum 1 part, soit 8 000 EURClôture des souscriptions 31 décembre 2007JouissanceLes parts souscrites portent jouissance le premier jour du mois qui suitle mois de la souscription.DistributionAnnuelleFrais de souscription 10 % HT soit 956,80 EUR TTC par partFrais de gestion• 5 % HT pour l’administration de la société• 5 % HT pour la gestion des immeublesCes frais sont prélevés directement sur la SCPI et sont assis sur lesproduits locatifs hors taxes et les produits financiers nets encaissés parla société.DisponibilitéConservation des parts pendant une durée minimum de 6 ans delocation à compter de la 1ère mise en location des biens. Dans le cascontraire, perte des avantages fiscaux accordés par la loi.LiquiditéLa liquidité du placement sera limitée. L’avantage fiscal, ne peut êtretransmis, si bien que les possibilités de vente seront réduites, sauf àdes prix très décotés.Objectif de rentabilité L’intérêt de ce placement réside dans la déductibilité fiscale dumontant investi en travaux de rénovation qui réduira d’autant le coût devotre investissement. La véritable rentabilité doit donc s’apprécier parrapport au capital investi après déduction de l’économie fiscale et nonpar rapport au montant initialement souscrit.*AVERTISSEMENTDu fait de leur simplification, ces informations sur la SCPI SGAM AI PIERRE PATRIMOINE sont inévitablement partielles etincomplètes et ne peuvent dès lors avoir valeur contractuelle.Les informations réglementaires sont précisées dans la note d’information et les statuts de la SCPI qui vous seront remis sursimple demande par votre Conseiller Société Générale, Société Générale Private Banking ou Gestinvim.Visa SCPI n°07-17 délivré par l’AMF en date du 25 mai 2007.Conformément à l’article 422-8 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, la notice a été publiée au Bulletin desAnnonces Légales Obligatoires du X X 2007.La note d’information doit être remise préalablement à toute souscription. Elle a reçu le visa n° 07-17 En date du 25 mai 2007 del’AMF.Concept : Product development and Client Reporting department - Design : Communication department - Société Générale Asset Management • Photo Credit : Getty Images • 05/2007