CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Ã la ... - Ville de Nancy

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPALà la séance du 25 juin 2012Grand Salon de l'Hôtel de Ville - 16H00ORDRE DU JOUR*************I - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPALM. LE MAIRE - Intempéries de la nuit du lundi 21 au mardi 22 Mai 2012M. DUFRAISSE 1 - Comptes de gestion 2011M. DUFRAISSE 2 - Comptes administratifs 2011II - BUDGET - FINANCESM. DUFRAISSE 3 - Affectation des résultats de l'exercice 2011M. DUFRAISSE 4 - Tarification des services municipaux Juin 2012M. DUFRAISSE 5 - Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 800 000 €que l’Office Public de l’Habitat de Nancy envisage decontracter auprès du crédit coopératif pour financer laconstruction de la Crèche Louis Delsart à NancyIII - RENAISSANCE - NANCY 2013M. LE MAIREM. HENARTM. LE MAIREM. HENARTM. LE MAIREM. HENART6 - Renaissance-Nancy 2013 - Attribution d'une subvention -Convention de partenariat avec le Centre Régional deDocumentation Pédagogique de Lorraine7 - Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avecla Ville de Bar-le-Duc8 - Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avecle Département de la Moselle / Musée départemental de Vicsur-Seille.

IV - DEVELOPPEMENT ET ANIMATIONSDéveloppement LocalM. MERGAUX 9 - Mise en oeuvre de la deuxième tranche de la subventionFISAC "opération urbaine de requalification du secteurMengin - Charles III"M. MERGAUX 10 - Attribution d'une subvention de fonctionnement àl'association "les Vitrines de Nancy"M. MERGAUX 11 - Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installationdes commerçants dans le cadre de la braderie d'étéValorisation du patrimoineM. HENART 12 - Musée Lorrain – Restauration de la voûte de la chapelleronde de l’église des Cordeliers – Lancement de laprocédure de consultation des entreprises - Conventionfinancière avec l'Etat.M. GRANDJEAN 13 - Diagnostic préalable à la restauration générale del’Hémicycle du Général de Gaulle - Convention financièreavec l'EtatM. GRANDJEAN 14 - Etude pour la restauration partielle de la porte Saint GeorgesLecture - Musées - ArchivesMme REBOUT 15 - Convention de prêt du trésor de Pouilly sur MeuseM. HENART 16 - Convention de délégation de service public pourl'exploitation de la librairie du musée des beaux-arts etavenant de cession.M. HENART 17 - Avenant n°1 à la convention de mécénat entre la ville deNancy (musée des Beaux - Arts) et la BNP Paribas.Culture et animationsM. HENART 18 - Attribution de subventions à des associations culturellesM. HENART 19 - Attribution de subventions à des associations utilisant lasalle PoirelM. HENART 20 - Convention d'application 2012, entre la ville de Nancy et le

Centre Dramatique National Théâtre de la Manufacture.M. HENART 21 - Avenant n°2, entre la ville de Nancy et le CentreChorégraphique National Ballet de Lorraine, pour leversement de la subvention de fonctionnement 2012.Dr. PILCER 22 - Renouvellement des conventions de partenariat CarteJeunes Nancy CultureM. HENART 23 - Politique tarifaire des musées de Nancy : création de la"CARTE musées" et du "PASS musées"M. HENART 24 - Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festivalBel été à Nancy et les Insolites musicaux d'été et d'hiver2012Mme PILLARD- 25 - Convention de partenariat avec l'association Art DétenteJEANVOINEM. HENART 26 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la sociétéDAUM dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur laPlaceM. HENART 27 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et lasociété BATIGERE NORD-EST dans le cadre de la 34èmeédition du Livre sur la PlaceM. HENART 28 - Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution duPrix "Livre et Droits de l'Homme"M. HENART 29 - Convention triennale entre la Ville de Nancy et l'association"Lire à Nancy", relative à l'organisation de la manifestation"Le Livre sur la Place"M. HENART 30 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association"Lire à Nancy" et l' "Association Plumes A Connaître" - Livresur la Place 2012Relations InternationalesM. BERLEMONT 31 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et leCentre Dramatique National de Nancy Lorraine-Théâtre dela ManufactureV - PROTECTION ET QUALITE DU CADRE DE VIE

Sécurité et Tranquillité PubliqueM. THIEBERT 32 - Projet de médiateurs de nuit sur l'espace publicRelations avec le citoyenMme GUIDAT 33 - Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers età l'association Accueil des Villes FrançaisesQualité de l'Espace Public - LogementM. GRANDJEAN 34 - Aménagement de la Place Thiers - Convention degroupement de commandes n °4 avec la CommunautéUrbaine du Grand NancyM. GRANDJEAN 35 - Site BERGER LEVRAULT - Note de conjoncture exercice2011 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2011M. GRANDJEAN 36 - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2011 par laVille de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy parune conventionM. GRANDJEAN 37 - Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemblede parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'uneopération de logementM. GRANDJEAN 38 - Bail emphytéotique administratif avec l'association "Accueilet Réinsertion Sociale"- immeuble 32 rue Sainte-AnneMme REDERCHER 39 - Attribution des primes de ravalementM. SCHLERET 40 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur lequartier des Rives de Meurthe - Versement à laCommunauté Urbaine du Grand Nancy d'une participationfinancière pour l'année 2011.M. SCHLERET 41 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans ledomaine du logementM. PARRA 42 - Convention d'occupation du domaine public - Mise àdisposition de trois emplacements au Parking du Faubourgdes Trois Maisons

VI - ACCOMPAGNEMENT ET SOLIDARITESEnseignementMme MAYEUX 43 - Carte scolaire du 1er degré – Rentrée 2012-2013Mme MAYEUX 44 - Création de préaux et de sanitaires accessibles à l’écoleélémentaire ButhégnémontCohésion sociale - Droits de l'hommeMme REDERCHERMme TALLOT45 - Création du Prix "Ensemble, faisons équipe contre lesdiscriminations !".Mme REDERCHER 46 - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’AssociationComité de Jumelage de Laxou (ACJL), en soutien auxhabitants de la commune d’Anderambboukane au MaliMme DATI 47 - Versement d'une subvention de fonctionnement et mise àdisposition d'un agent municipal à la Mission Locale duGrand-Nancy - Conventions entre la ville de Nancy et laMission Locale du Grand-NancyMme DATI 48 - Attribution de subventions aux divers syndicats pour leursactions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifsentre la ville de Nancy et les syndicatsMme DATI 49 - Attribution de subventions à diverses associations deréinsertion accompagnant les demandeurs d'emploiM. DUFRAISSE 50 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d’ActionSocialeMme ROSSO-DEBORD 51 -Attribution de subventions à des associations à caractèresocialMme ROSSO-DEBORD 52 -Avis sur le projet de cession par le Centre Communald’Action Sociale de Nancy du foyer logement GuérineauSantéM. SCHLERET 53 - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dansle domaine de la santé publique - 2ème phaseFamille - Jeunesse

Mme CARRARO 54 - Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesseSportsMme TALLOT 55 - Attribution de subventions pour le fonctionnement, lesmanifestations et dans le cadre du Contrat Urbain deCohésion Sociale.Mme TALLOT 56 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la sociétéSCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 19et 20 mai 2012Mme TALLOT 57 - Intervention des Educateurs Territoriaux des ActivitésPhysiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit desécoles primaires publiques de Nancy. Convention avec laDirection des Services Départementaux de l'EducationNationale de Meurthe-et-Moselle.VII - FONCTIONNEMENT DE L'INSTITUTIONMme AUBERT 58 - Détermination des taux de promotion pour l'accès à l'échelonspécial du dernier grade de certains cadres d'emplois decatégorie CMme AUBERT - Rapports annuels des délégataires de services publics etrapports des travaux de la Commission consultative desservices publics locauxM. LE MAIRE 59 - Dénomination des allées situées au nord et au sud dumarché centralM. LE MAIRE 60 - Dénomination des espaces publics du secteur ARTEMMme AUBERT 61 - Groupement de commandes - Marché de restaurationcollective - Lancement de la consultationMme AUBERT 62 - Attribution d'une subvention à l'Amicale des servicesterritoriaux de la Ville de NancyMme AUBERT 63 - Recrutement d'un attaché de presse à la Direction de laCommunication.Mme MAIRE 64 - Avenants au marché de communications électroniques

M. GRANDEMANGE 65 - Appel d'offres ouvert. Années 2013 à 2017. Travauxd’entretien, grosses réparations et petits travaux neufs, dansles propriétés communales de la ville de NancyM. GRANDEMANGE 66 - Appel d’offres ouvert pour la fourniture de fioul domestiqueJoints à l'ordre du jour- Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du21 Mai 2012- Récapitulatif des décisions du Maire prises en applicationde l'article L.2122.22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales