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ESA Lille2MANUEL QUALITERéf MAQversion Edate : 25/03/09page 4/114. SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE4.1 Dispositions généralesPour le périmètre défini au paragraphe 1, l’ESA met en place un système de management dela qualité visant la meilleure satisfaction des étudiants usagers inscrits dans la formation duMaster Sciences de Gestion - Administration des Affaires (nommé SGADA). Lesmodalités d’organisation sont mises à la disposition des personnels et sont regroupées dansune cartographie générale nommée « chaînage des processus ». Ce schéma figure en annexe1 sous la référence PA00.Chaque processus fait l’objet d’une fiche descriptive précisant les éléments de maîtrise et lesmodalités de veille, ainsi que d’un logigramme déclinant l’ensemble des activités duprocessus.4.2 Exigences relatives à la documentation4.2.1 GénéralitésPour assurer la mise à disposition des documents relatifs à la qualité, une architecture a étémise en place selon le schéma suivant :DOCUMENTSidentificationMANUEL QUALITE Définition de la démarche qualité MAQChaînage des processus : cartographie PA00PROCESSUSde l’ensemble des activités de l’ESA.Fiches descriptives avec logigrammes PA01 – PA17de processusPROCEDURES règles organisationnelles PRA00DIRECTIVES Circulaires internes DRA00FICHES D’INSTRUCTIONS modes opératoires PA00.00IMPRIMES ET SUPPORTS D’ENREGISTREMENTFIA00LISTESLIA00Revues de direction, conseils… RAPRAPPORTSRapports d’auditsAUDActions correctives et préventives ACTSynthèses des non-conformités RNCDOCUMENTATIONDOC004.2.2 Manuel qualitéLe présent manuel d’assurance qualité donne le principe directeur du système qualité etconstitue l’interface entre les exigences de la norme ISO 9001 et la structure de l’ESA. Ilprésente l’organisation mise en place et permet de prendre connaissance du cadre général dusystème de management de la qualité.
ESA Lille2MANUEL QUALITERéf MAQversion Edate : 25/03/09page 5/11Les points suivants de la norme ne sont pas retenus :- dans le point 7.5, les éléments relatifs à la « propriété du client » ne s’appliquent pasdans la mesure où la nature même du produit action de formation ne suppose pas quele client fournisse une propriété qui pourrait être « utilisée ou incorporée » auditproduit.- Dans le point 7.6, l’étalonnage des outils de mesure est sans objet concernant laconception et la réalisation d’une activité de formation.Les interactions entre les processus sont précisées dans les logigrammes de processus.L’ensemble du manuel qualité est consultable par les étudiants auprès du secrétariat de ladirection ainsi que sur le site Internet du Master.4.2.3 Maîtrise des documentsTous les documents et données liés au système de management de la qualité sont gérés par laprocédure PRA01 - maîtrise des documents - . La procédure détermine notamment leursmodalités d’approbation, de diffusion et de modification. La veille documentaire concernantles documents externes passe par différents filtres : conseil d’orientation et deperfectionnement du master, services communs de l’Université.4.2.4 Maîtrise des enregistrementsL’ensemble des enregistrements (qui sont les données enregistrées sur les supports utilisés àl’ESA : imprimés, logiciels) obéit à des règles de maîtrise précisées dans la procédure PRA02– maîtrise des enregistrements - . La procédure détermine leur durée de conservation.5. RESPONSABILITE DE LA DIRECTION5.1 Engagement de la directionLa Direction de l’ESA, en la personne de son Directeur et de son Assesseur, du chargé demission qualité et du responsable du Master Sciences de Gestion - Administration desAffaires,s’engage :- à accompagner l’étudiant usager tout au long de sa formation en Master Sciences deGestion - Administration des Affaires, en lui apportant à la fois un enseignement conduisant àsa meilleure employabilité, et les prestations lui permettant d’assurer sa scolarité dans lesmeilleures conditions, ceci en conformité avec les exigences réglementaires.- à communiquer aux collaborateurs enseignants et administratifs l’importance à s’associer àcet engagement.Pour cela la direction établit une politique qualité dont les principes sont précisés au 5.3.5.2 Ecoute clientL’analyse de l’environnement économique ainsi que les domaines d’expertise desétablissements d’enseignement supérieur publics ou privés concurrents de l’ESA sont des
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