Avril 2011 - COMBEQ

V O L U M E 1 5 N O 2 M A R S 2 0 1 1ISSN 1482-0412Port de retour garantiEnvoi de publicationContrat de vente n o 40065574365, rue NormandPlace Normand, bureau 260Saint-Jean-sur-Richelieu(Québec) J3A 1T6www.combeq.qc.ca

SOMMAIREMot du PRésidentLa force d’une équipe à la grandeur du Québec 6Mot du PRésident du congRès 7ouveRtuReM. Dan Bigras :de la « formation » 9AtelieRs 10-17Merci aux partenaires majeurset commanditaires 18Le Salon des exposants 19Programme officiel 20-21Cocktail de bienvenue 22Activités des conjointes et conjointsVisite historique de Québec,Musée de la civilisation, lunch etprésentation culinaire de Jean Soulard 27Du nouveau :les rendez-vous juridiques 28Départ à la retraite de M. Lucien Desbiens 29Q-2, r. 8 ou Q-2, r. 22 : qu’en est-il? 31Nous remercions nos annonceurset nos différents partenaires quiont choisi d’associer leur nomet leurs ressources à la réalisationde ce magazine. Leur participationcontribue activement à faireconnaître l’importance du rôle del’officier municipal en bâtiment eten environnement sur tout leterritoire québécois. Votre appuiet votre confiance nous sontessentiels. Merci!L’assemblée générale 23Banquet du président 24Le brunch 25Les fonctionnaires municipaux devronteux aussi avoir les mains propres 32-33Aluminerie Alouette :soucieuse de bâtirune société plus verte! 34-35®LE MAGAZINELe magazine BâtiVert est publié par la Corporation desofficiers municipaux en bâtiment et en environnementdu Québec (COMBEQ)LE COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMBEQM. Pierre Pion, présidentM. Daniel Barbeau, vice-présidentM. Sylvain Demers, vice-présidentM. Jean Gingras, trésorierM me Geneviève Poulin, secrétaireDIRECTEUR GÉNÉRALPierre-Paul RavenelleDIRECTEUR DES COMMUNICATIONSET DU MARKETINGPierre-Paul RavenelleACCUEIL, COMPTABILITÉ ET SECRÉTARIATFrancine Clément, Nathalie HamelDIRECTEURPierre-Paul RavenelleCONCEPTION ET MONTAGECGDB CommunicationIMPRESSIONImprimerie MiroPUBLICITÉNathalie HamelADMINISTRATION, RÉDACTION ET PUBLICITÉ365, rue Normand, Place Normand, bureau 260Saint-Jean-sur-Richelieu QC J3A 1T6Tél. : 450 348-7178 • Téléc. : 450 348-4885Courriel : combeq@bellnet.caSite Web : www.combeq.qc.caDépôt légal, deuxième trimestre 1992Bibliothèque nationale du QuébecBibliothèque nationale du CanadaISSN-1482-0412Envoi de publication.Enregistrement n° 40065574Port de retour garantiAbonnement annuel : 20,32 $ (taxes incluses)Le contenu des articles publiés dans ce magazinene reflète pas nécessairement l’opinion dela COMBEQ. Seuls les auteurs assumentla res pon sabilité de leurs écrits.Le genre masculin est utilisé au sens universelet désigne autant les femmes que les hommes.La reproduction de textes ou d’extraits deceux-ci est encouragée et doit porter la mention« Reproduit du magazine BâtiVert ».® Marque déposée de la COMBEQCe magazine est imprimé sur dupapier écriture recyclé de fibrespostconsommation.Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt3

Voici Alouette.Innovation. Engagement. Développement durable.Chez Aluminerie Alouette, notre mission est claire : bâtir une entreprise durable pour les générationsà venir.Stimulés par les objectifs, le travail d’équipe et l’innovation, nous cherchons continuellement desmoyens d’optimiser la production, l’efficacité et la sécurité tout en réduisant notre empreinte écologique.En fait, notre production d’aluminium de première fusion établit souvent les normes internationales del’industrie en matière d’efficacité énergétique ainsi que pour divers autres indicateurs clés.Ces résultats sont attribuables aux efforts collectifs de nos employés et à l’appui de la collectivité qui nousentoure. La culture de soutien mutuel que nous avons su créer rend notre entreprise spéciale, unique.Découvrez l’Avenir. Découvez Alouette.André Martel, président et chef de la directionalouette.comSept-Îles – Québec – Canada

MOT DU PRÉSIDENTlA foRced’une équiPeà la grandeur du QuébecM. PieRRe Pion, architecteLPrésident de la COMBEQa Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ)s’est bâti une réputation enviable et une solide crédibilité à partir de la participation, de l’implicationet de la fidélité de ses membres répartis sur l’ensemble du territoire québécois. La profonde volonté d’agir de nos membres pour un« meilleur monde municipal » est une richesse qui honore notre grande formation.Vous savez que la planification et l’organisation de nos assises annuelles représentent toujours un grand défi. Je suis assuré que notre rendezvous2011 sera à nouveau exceptionnel.Je remercie le président du congrès, monsieur Denis Tétreault, ainsi que les membres du comité organisateur et du personnel de la COMBEQpour leur remarquable contribution à cet événement.C’est donc pour moi un grand plaisir de vous y souhaiter la bienvenue et d’aspirer à un congrès riche en discussions, échanges et rencontresentre collègues de travail, collaborateurs, partenaires et invités.Mes amitiés!6le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

Mot du président du congrèsChers collègues,La thématique de notre congrès « La COMBEQ une formation majeure au Québec » ne pourra êtremieux mise en évidence que lors de notre rassemblement annuel à Québec! Chaque activité etchaque événement du congrès ont été planifiés avec la préoccupation que chacun puisse s’identifierà cette grande équipe que nous formons grâce aux efforts et au professionnalisme de nos membres.M. denis tétReAultDirecteur du Service de l’urbanismeVille de Sept-ÎlesNotre formation affichant un niveau reconnu d’excellence et exerçant, plus que jamais, un impactmajeur dans le monde municipal au Québec, nous vous invitons à profiter de ce moment pour parfairevos connaissances, alimentervos réseaux professionnels,échan ger vosexpé riences personnelleset surtout, à le faire envous amusant. La questionn’est pas seulementde maintenir ce niveaud’excellence, mais ausside l’élever et c’est là quele membre engendretoute son influence.Comme je vous l’annonçais récemment, le comité innove encore cetteannée avec une conférence d’ouverture qui a du mordant, une nouvelleclinique juridique, des ateliers informatifs à jour, un Salon des exposantsbranché, un banquet parfumé d’une saveur nord-côtière et ponctué despectacles variés et abondants.Le comité organisateur et la permanence de notre Corporation vousrecevront dans une atmosphère joviale et chaleureuse. Merci de votreconfiance et au plaisir de vous rencontrer tout prochainement.Bon congrès!Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt7

OUVERTUREcet auteur-compositeur-interprète, acteur et réalisateur est un êtredoté d’authenticité, de charisme, de passion et est perpétuellementfidèle à ses émotions. Que dire de ce protagoniste qui, d’un seul regard,nous donne le désir de lui faire confiance pour devenir une personnemeilleure en se sensibilisant aux plus démunis. Dan Bigras a cette forceindéniable pour nous dévoiler ses démons intérieurs ainsi que ceux de sesjeunes du refuge qui sont Nos jeunes de demain et, qui sait, un jour ferontilspartie de notre « formation ».Dans une douce léthargie, l’humain oublie ce que la parole et le regardqu’il porte sur autrui peuvent apporter. Dan Bigras s’adapte à toutes lessitua tions pour nous faire prendre conscience de cette condition en nousrévélant l’impact de nos actes sur nos prochains. Parsemées d’humour, sesrévélations sont poignantes, touchantes et portent à réflexion. Dan Bigrasvous propose d’échanger avec vous pour trouver une solution à chaqueproblème. Son écoute, sa sensibilité, son amour et son refus d’abandonnervous aideront à trouver votre solution et vous donneront la capacité de vousexprimer afin de changer vos perceptions face aux autres et à vous-mêmes.Le destin l’a amené à partager la même tribune que Bill Clinton, JeffreySach et Mia Farrow lors des conférences du Millénaire. Une conférence avecDan, c’est accepter d’harmoniser nos vies en affrontant nos difficultés. C’estavoir besoin du regard des autres pour être capable de vivre et de changer.Cette conférence sera, sans aucun doute, une rencontre mythique avec unêtre inoubliable.À ne pas manquer!M. dAn BigRAs :de la « formation »Jeudi 7 avril dès 9 h 45Salles Kreighoff, Suzor-Côté et BorduasM. dAn BigRAsLA COMBEQ REMERCIE LAqui rend possible la tenue de cette activitéMars 2011 le MAgAzine BâtiveRt9

AnimatriceAtelieRcoNGrès 20111M me GENEVIÈVE POULINChef inspecteur des bâtimentsVille de Saint-HyacintheefficAce…de la demande à l’inspectionL’officier municipal est souvent confronté à diverses problématiques dans son travail. D’une part, le conseilmunicipal s’attend de celui-ci qu’il assume adéquatement l’application des règlements dont l’organisations’est dotée. D’autre part, les citoyens s’attendent à ce que ces mêmes règlements ne soient pas si rigoureusementappliqués!M e LOUIS BÉLANDDufresne Hébert ComeauAvocatsDans ce contexte, le conseil prône l’accompagnement du citoyen dans la réalisation de son projet mettant souventainsi l’officier dans une situation inconfortable. Cela survient notamment lors de la demande de permis etde la rencontre avec le citoyen, mais également lors de l’inspection des travaux.Cet atelier permettra d’explorer certains aspects du travail de l’officier municipal, du dépôt de la demande depermis ou du certificat en passant par la délivrance pour nous mener jusqu’à l’inspection. Nous discuterons égalementdu contenu d’un règlement sur les permis et certificats, des plans et documents pouvant ou devant êtredéposés par le citoyen lors de la demande, de l’analyse de la demande et de la délivrance du permis. Enfin, nousélaborerons sur la relation qui existe ou qui devrait exister entre le citoyen, l’officier et le conseil municipal.Cet atelier se veut un échange continu entre un officier municipal de grande expérience,madame Geneviève Poulin, ainsi qu’un avocat et une urbaniste aux fins de survoler toutes les facettes du travailde l’officier municipal afin que ce dernier puisse être efficace… de la demande à l’inspection.M me HÉLÈNE DOYONUrbanisteVice-présidenteApur urbanistes-conseils10le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

AtelieR2coNGrès 2011Animateurle suivi efficAced’une installationseptique existanteM. SYLVAIN DEMERSDirecteur de l’urbanismeet de l’inspectionMunicipalité du Canton de ValcourtL’installation constituée d’une fosse septique et d’un élément épurateur effectue une excellente tâche sanitaireet offre globalement une importante capacité de rétention du phosphore dans les sols. L’évaluation du rendementde l’installation septique est basée sur la disponibilité des données existantes, le résultat de l’enquêteauprès du propriétaire et le relevé d’observations sur le terrain. Mais quels sont les critères de performance del’installation septique? Les conditions pour un traitement efficace des eaux par infiltration dans le sol serontabordées et nous verrons d’abord quelles sont les informations préalables qui doivent être réunies pour mettreen place un suivi réaliste des installations septiques à l’échelle d’un territoire. Dans le but d’établir un plan correc -teur réaliste, il importe également de constituer un ordre de priorité des propriétés où un correctif est recommandé.Il s’agit de cibler de façon appropriée les efforts de mise aux normes et de spécifier les installations quinécessitent un remplacement ou une inspection régulière à la suite de ce relevé. Nous verrons donc quels sontles outils de contrôle à notre disposition afin d’optimiser les interventions sur les installations existantes. Enfin,comment aborder de façon efficace le citoyen? Comment susciter sa réflexion sur les coûts et aménagements àprévoir à court ou moyen terme sur sa propriété? Des exemples de différentes stratégies de mise aux normes auQuébec seront présentés.M. CHRISTIAN CORBEILT.P. (Tech. am. f.)AssociéGroupe Hémisphère inc.11Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

AnimateurAtelieRcoNGrès 20113M. RENÉ DROUINDirecteur de l’urbanismeMunicipalité de Boischatell’officieR MuniciPAlfait ses classesLors de cet atelier, les participants pourront assister à l’enregistrement de l’émission télévisée : « La classe decinquième ». René Drouin, devenu vedette de la télévision depuis qu’il a quitté la présidence de la COMBEQ,sera votre animateur.M e MARIO PAUL-HUSMuniconseil avocatsCe jeu permettra aux participants de résoudre des questions d’intérêt professionnel. Celles-ci seront poséesaux deux concurrents de la salle qui participeront au jeu-questionnaire. Ces derniers pourront évidemment êtreaidés durant leur prestation par les élèves de la classe, avec les risques de dérapage auxquels on peut s’attendre!Comme vous pourrez le constater, les élèves présents ne seront pas tous des élèves surdoués. Le concurrent quiaura accumulé le plus de points sera le gagnant du gros lot de l’émission.Les thèmes abordés seront le bâtiment, l’environnement, les nuisances et la réglementation municipale, la Loisur l’aménagement et l’urbanisme et un pot-pourri de questions très relevées. Le thème du congrès étant la formation,nous pensons que cette formule est tout à fait dans l’esprit de celui-ci.Cet atelier constitue en lui-même un spectacle à ne pas manquer! Vous pourrez dire à vos petits-enfants quevous y étiez! C’est donc un rendez-vous!M me GENEVIÈVE POULINChef inspecteur des bâtimentsVille de Saint-HyacintheM e MARTIN BOUFFARDMorency avocatsM me HÉLÈNE DOYONUrbanisteVice-présidenteApur urbanistes-conseilsM e CLAUDE JEANTremblay Bois Mignault Lemayavocats12le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

AtelieR4coNGrès 2011Animateurl’éthiqueMuniciPAle :droit, morale et pratiqueM. GUY ROYOfficier municipal en bâtimentet en environnementMunicipalité Lac-SimonL’éthique municipale occupe, depuis quelque temps, l’avant-scène de l’actualité. Bien qu’il soit surtout questionde la conduite des élus, les officiers municipaux sont également directement concernés par ce sujet.La Loi sur l’éthique et la déontologie dans le domaine municipal oblige les municipalités à adopter un coded’éthique et de déontologie pour leurs employés au plus tard le 2 décembre 2012. Une minorité de municipalitésont devancé cette obligation et possèdent déjà un tel code.Qu’un officier municipal soit ou non assujetti à un code de déontologie, il doit de toute façon respecter certainesrègles qui découlent naturellement de son statut d’employé et d’officier. Dans cet atelier, nous ferons untour d’horizon de ces règles que tous les membres de la COMBEQ devraient connaître et respecter.M e PIERRE LAURINTremblay Bois Mignault Lemayavocats13Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

AnimateurAtelieRcoNGrès 20115M. JEAN GINGRASDirecteur de projetService de la planification et dudéveloppement organisationnelVille de Québecl’ocRe feRReuse :un phénomène pernicieuxcette boue orangée visqueuse qui colmate les drains de fondation des bâtiments occasionne bien des mauxde tête aux propriétaires, mais également aux différents intervenants du milieu de la construction.Cet atelier permettra aux participants d’être en mesure d’identifier la présence et le type de dépôts d’ocre,d’éva luer les facteurs environnants influençant l’agressivité et d’avoir une meilleure compréhension duphénomène afin d’être en mesure d’évaluer le niveau de risque à chaque projet.M. PIERRE BEAUPRÉ, ing.Chargé de projetCentre d’Inspection etd’Expertise en Bâtimentdu QuébecUn survol des différentes mesures correctives possibles en regard des différents paramètres sera finalementréalisé.14le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

AtelieR6coNGrès 2011Animateurle suivi desRésidences isoléeset l’entretien des cours d’eau municipauxLe MDDEP présentera un atelier conjoint « Suivi des résidences isolées et l’entretien des cours d’eau municipaux »afin de fournir de l’information pertinente aux participants relativement à ces deux dossiers environnementaux.Le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées encadre la constructionet l’exploitation des dispositifs de traitement des eaux usées des résidences isolées et prévoit les situations pourlesquelles un dispositif doit être mis aux normes. Étant donné que l’application du Règlement est confiée auxmunicipalités, celles-ci devraient, en plus de délivrer les permis, s’assurer que les dispositifs de traitement sontconformes au Règlement en effectuant, entre autres, le suivi des conditions d’exploitation exigées par celui-ci.Ce suivi est essentiel pour garantir l’atteinte des objectifs de santé, de salubrité et de protection de l’environnement.La présentation fera état des outils et recours qui sont à la disposition des municipalités pour faire lesuivi des dispositifs de traitement des eaux usées des résidences isolées. Elle sera également l’occasion de faireconnaître l’état d’avancement des travaux de révision en profondeur du Règlement sur l’évacuation et le traitementdes eaux usées des résidences isolées.En vertu de la Loi sur les compétences municipales, les MRC du Québec ont la responsabilité exclusive de lagestion des cours d’eau de leur territoire. La MRC peut donc adopter des règlements pour régir toute matièrerelative à l’écoulement des eaux d’un cours d’eau, y compris les traverses, les obstructions et les nuisances. Elleest responsable d’aménager, d’entretenir et de voir à l’écoulement normal des eaux. Elle peut égalementdéléguer aux municipalités locales l’autorité nécessaire pour pouvoir exercer cette compétence sur les cours d’eaude leur territoire. Les travaux peuvent être exécutés sous réserve de l’obtention des approbations qui peuventêtre requises, que ce soit en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (certificat d’autorisation et ententeparticulière) ou de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (autorisation ou avis faunique). LeMDDEP a entrepris la révision des exigences administratives et environnementales encadrant l’exécution destravaux d’entretien des cours d’eau, et ce, dans un but de simplification et d’harmonisation gouvernementales.Le milieu municipal est invité à contribuer au défi d’une saine gestion de la ressource « eau » afin d’en assurerla protection.M. BASTIEN LEFEBVREOfficier municipalMunicipalité Stukely-SudM me LINDA PICARD, ing.Service des eaux municipalesDirection des politiques de l’eauMDDEPM me CLAIRE MICHAUDChef d’équipe –aménagement du territoire,milieu hydrique et riverainDirection des politiques de l’eauMDDEPURBA-SOLutions offre des services dans les domaines de l’environnement, del’urbanisme et de la géomatique.La réputation de notre entreprise est fondée sur trois valeurs fondamentales :respect, intégrité et fiabilité.Nous portons une attention particulière à notre clientèle afin de lui offrir desservices professionnels adaptés à ses besoins.Nous sommes également une entreprise établie au coeur des régions duQuébec, ce qui nous permet une meilleure compréhension du monde agricole.25-G, Principale EstSaint-Anaclet (Québec)G0K 1H0Tél. : 418 730-1969Téléc. : 418 723-019115Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

AnimateurAtelieRcoNGrès 20117M. JEAN-PIERRE PAQUETTEChef de division permis et inspectionVille Dollard-des-Ormeauxle codede constRuctionet la Loi sur les architectesM. ANDRÉ GOBEILAssocié-directeurBureau de QuébecTechnorm inc.L a Loi sur les architectes (L.R.Q., c. A-21) a été amendée en 2000 par le gouvernement du Québec.Les notions d’«édifice public» et de «100 000 $» pour la valeur des travaux furent alors remplacées par de nouveauxcritères visant à définir les catégories de bâtiments qui nécessitent de requérir aux services professionnelsd’un architecte.Cette obligation, définie aux articles 16, 16.1 et 16.2 de la Loi, est maintenant basée sur les concepts suivants :Usages du bâtiment;Nombre d’étages du bâtiment;Superficie brute totale des planchers du bâtiment.Or, les villes et m unicipalités du Québec sont responsables de contrôler l'application de cette Loi. Les représentantsdes services d’urbanisme, de délivrance des permis de construire et d’aménagement du territoire sont égalementresponsables de l’application de plusieurs autres règlements visant la construction des bâtiments.Il est donc parfois extrêmement difficile de s’y retrouver quand vient le temps d’appliquer la Loi sur les architectes,les termes utilisés et définis dans celle-ci étant différents, mais semblables à ceux utilisés dans le Code dubâtiment et dans les règlements de construction et de zonage.Au cours de cet atelier, nous ferons donc le point, au moyen d’exemples concrets, sur les termes et expressionsutilisés dans la Loi sur les architectes, afin d’éclaircir le contexte entourant son application et donc de faciliter letravail des officiers municipaux affectés à la délivrance des permis de construire.16le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

AtelieR8coNGrès 2011AnimateurhonneuR et MéRiteà la jurisprudencePour un officier municipal en bâtiment et en environnement, il est très risqué d’exercer sa profession sans setenir informé des dernières décisions rendues par les tribunaux qui se prononcent sur des questions relativesà l’inspection municipale. C’est un peu comme aller à la guerre sans fusil.M. DANIEL BARBEAUInspecteur en bâtimentdu Service de l’aménagementet du développementVille de MontmagnyVous êtes donc invités, une nouvelle fois cette année, à venir discuter de la façon dont les tribunaux, au coursdes derniers mois, ont réagi à des situations qui leur ont été soumises et ont interprété les dispositions législativesqui s’appliquaient.M e DANIEL BOUCHARDLavery17Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

MeRcià nos PARtenAiRes MAjeuRsà nos coMMAnditAiRes Associéset AutRes coMMAnditAiResAcrobateLa Capitale assurances généralesChâteau JolietteFairmont Le Manoir RichelieuHoliday Inn SaguenayHôtel Best Western Saint-JérômeHôtel ClarionHôtel des Seigneurs Saint-HyacintheHôtel Gouverneur RimouskiHôtel RimouskiHôtels VillegiaLoews Hôtel Le ConcordeRelais Gouverneur Saint-Jean-sur-RichelieuRubancoZoo de GranbyNous nous excusons auprès des autres commanditaires qui se sont joints à nous après la datede tombée de la présente liste. La liste complète sera publiée dans le prochain BâtiVert.18le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

le sAlondes exPosAntshorAIrE Du sALoNJeudi 7 avril9 h à 17 h 30Vendredi 8 avril9 h à 16 h 30votrE PAssEPortSoyez certains d’avoir toujours votre« passeport » avec vous. Faites-le estampiller.Il pourrait vous rapporter gros!Bonne visite!Plan du salon des exposantsN OListe des exposants01-02 SolenoENTREPRISE03 Techni-Géni04 STELEM, division d’Aqua Data inc.05 Clow Canada06 Tuyauteries Canada Ltée07-08 Premier Tech Aqua09-10 PG Solutions inc.11 Roy Vézina Associés12 MEI Assainissement13 Laforest Nova Aqua inc.14 La Mutuelle des municipalitésdu Québec15 Bureau canadien de soudage16 Les Entreprises Bourget inc.17 Infotech18 Commission de protectiondu territoire agricole du Québec19 ZCL Composites inc.20 Fédération Québécoisedes Municipalités21 Magnor inc.22-23 Bionest24 Groupe de géomatique Azimut inc.25 Ordre des ingénieurs du Québec26 R. J. Lévesque et Fils Ltée27 La Capitale assurances générales28 Société canadienne d’hypothèque etde logement (SCHL)28aCommission de la constructiondu Québec29 Pêches et Océans Canada30 Fonds de solidarité FTQ31 Tech-Mix, division de Bauval inc.32 DBO Expert33 Commissaire au lobbyisme du Québec34 Signotech inc.35 FIHOQ36 SEBCI37 Ordre des technologues professionnelsdu Québec38 NORDIKeau inc.39 Endress+Hauser Canada ltée40 MDDEP40aNUVAC inc.19Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

coNGrès 2011Hôtel Loews Le Concorde - Québec, 7, 8 et 9 avrilPRogRAMMe officielMeRcRedi (6 avril)14 h 30 à 17 h RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONSalon 410 (4 e étage)19 h à 21 h ACCUEIL ET ENREGISTREMENTDES CONGRESSISTESEntrée principale (au pied des escaliers mobiles)jeudi (7 avril)7 h 30 à 9 h PETIT DÉJEUNER LIBRERestaurants L’Astral et La Galerie sur le Parc8 h 30 à 18 h ACCUEIL ET ENREGISTREMENTDES CONGRESSISTESEntrée principale (au pied des escaliers mobiles)9 h 15 à 9 h 30 PAUSE-SANTÉ(sur le site des exposants)Commandité par Apur urbanistes-conseils9 h à 17 h 30 SALON DES EXPOSANTSFoyer et les salons Fortin, Leduc et Lismer9 h 30 MOT DE BIENVENUESalles Kreighoff, Suzor-Côté et BorduasPar M. Pierre Pion, président de la COMBEQPar M. Denis Tétreault, président du congrès9 h 45 à 11 h 15 OUVERTURESalles Kreighoff, Suzor-Côté et BorduasConférencier invité : M. Dan BigrasCommandité par Groupe financierBanque Nationale12 h à 13 h 30 DÉJEUNER :Salles Kreighoff, Suzor-Côté et BorduasConférencier invité : M. Bernard Généreux,président de la FQMCommandité par Fédération Québécoisedes Municipalités13 h 45 à 15 h ATELIER 1« Efficace… de la demande à l’inspection »Salle Place MontcalmAnimatrice : M me Geneviève PoulinPersonnes-ressources : M me Hélène Doyon,APUR urbanistes-conseilsM e Louis Béland, Dufresne Hébert Comeau avocatsCommandité par Dufresne Hébert Comeau avocats13 h 45 à 15 h ATELIER 2« Le suivi efficace d’une installationseptique existante »Salle Jean-Paul LemieuxAnimateur : M. Sylvain DemersPersonne-ressource : M. Christian Corbeil,Groupe Hémisphère inc.Commandité par Groupe Hémisphère inc.13 h 45 à 15 h LES RENDEZ-VOUS JURIDIQUESSalle 410 (4 e étage)Commandité par Cain Lamarre Casgrain Wellsavocats15 h à 15 h 15 PAUSE-SANTÉ(sur le site des exposants)Commandité par Apur urbanistes-conseils avocats15 h 15 à 17 h 15 ATELIER 3« L’officier municipal fait ses classes »Salle Place MontcalmAnimateur : M. René DrouinPersonnes-ressources : M e Claude Jean,Tremblay Bois Mignault Lemay avocatsM e Martin Bouffard, Morency avocatsM e Mario Paul-Hus, Municonseil avocatsM me Hélène Doyon, APUR urbanistes-conseilsM me Geneviève Poulin, ville de Saint-HyacintheCommandité par Morency avocats15 h 15 à 17 h 15 LES RENDEZ-VOUS JURIDIQUESSalle 410 (4 e étage)Commandité par Cain Lamarre Casgrain Wellsavocats17 h 30 à 19 h COCKTAIL DE BIENVENUE ET DES RETROUVAILLESSalles Suzor-Côté et KreighoffCommandité par Apur urbanistes-conseilset Municonseils avocatsMusique : Quatuor Labelle19 h 15 à 21 h DÎNER LIBRE21 h SOIRÉE LIBRE – QUÉBEC À DÉCOUVRIRvendRedi (8 avril)7 h 30 à 9 h PETIT DÉJEUNER LIBRERestaurants L’Astral et La Galerie sur le Parc9 h à 11 h 30 ACCUEIL ET ENREGISTREMENTDES CONGRESSISTESEntrée principale (au pied des escaliers mobiles)20le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

9 h à 16 h 30 SALON DES EXPOSANTSFoyer et les salons Fortin, Leduc et Lismer9 h à 10 h 15 ATELIER 4« L’éthique municipale : droit, morale et pratique »Salle Jean-Paul LemieuxAnimateur : M. Guy RoyPersonne-ressource : M e Pierre Laurin,Tremblay Bois Mignault Lemay avocatsCommandité par Tremblay Bois Mignault LemayavocatsATELIER 5« L’ocre ferreuse : un phénomène pernicieux »Salle Place MontcalmAnimateur : M. Jean GingrasPersonne-ressource : M. Pierre Beaupré,Centre d’Inspection et d’Expertiseen Bâtiment du QuébecCommandité par Centre d’Inspectionet d’Expertise en Bâtiment du Québec9 h à 10 h 15 CLINIQUE BIONESTSalle 414 (4 e étage)Conférencier : M. Martin Girard9 h à 11 h 45 LES RENDEZ-VOUS JURIDIQUESSalle 410 (4 e étage)Commandité par Cain Lamarre Casgrain Wellsavocats10 h 15 à 10 h 30 PAUSE-SANTÉ(sur le site des exposants)Commandité par Apur urbanistes-conseils10 h 30 à 11 h 45 ATELIER 6« Le suivi des résidences isolées et l’entretiendes cours d’eau municipaux »Salle Place MontcalmAnimateur : M. Bastien LefebvrePersonnes-ressources : M me Linda Picard, MDDEPM me Claire Michaud, MDDEPCommandité par Bionest10 h 30 à 11 h 45 CLINIQUE SOLENOSalle 415 (4 e étage)Conférencière : M me Johanne La Roche10 h 30 à 11 h 45 ATELIER 7« Le code de construction etla Loi sur les architectes »Salle Jean-Paul LemieuxAnimateur : M. Jean-Pierre PaquettePersonne-ressource : M. André Gobeil, Technorm inc.Commandité par Technorm inc.12 h à 14 h DÉJEUNERSalles Kreighoff, Suzor-Côté et BorduasInvité d'honneur : M. Pierre Arcand, ministredu Développement durable, de l'Environnementet des Parcs (à confirmer)Commandité par Aluminerie Alouette inc.14 h à 15 h 15 ATELIER 8« Honneur et mérite à la jurisprudence »Salle Place MontcalmAnimateur : M. Daniel BarbeauPersonne-ressource : M e Daniel Bouchard, LaveryCommandité par LaveryLES RENDEZ-VOUS JURIDIQUESSalle 410 (4 e étage)Commandité par Cain Lamarre Casgrain Wellsavocats15 h 15 à 15 h 30 PAUSE-SANTÉ(sur le site des exposants)Commandité par Apur urbanistes-conseils15 h 30 à 17 h ASSEMBLÉE GÉNÉRALESalle Jean-Paul LemieuxPrésident : M. Jean Charest, ville de Rimouski19 h à 1 h BANQUET DU PRÉSIDENTSalles Kreighoff, Suzor-Côté et BorduasCommandité par nos partenaires majeurssAMedi (9 avril)SOIRÉE : EN VEDETTE- FLORENT VOLLANT CHANTE EKU MAMU- HUMORISTE PHILIPPE LAPRISE- « RISE UP » LIVE BAND9 h 30 à 11 h 30 BRUNCH SURPRISESalles Suzor-Côté, Kreighoff et BorduasCommandité par PG Solutions inc.11 h 30 à 12 h AU REVOIR ET DÉPART21Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

c o c k t A i l d e B i e n v e n u echAleuReux et conviviAlJeudi 7 avril de 17 h 30 à 19 hAfin de profiter pleinement d’un joyeux moment de détente après une première journéebien remplie, quoi de mieux que l’accueil chaleureux du cocktail de bienvenue. Cette acti -vité toujours très prisée est l’occasion idéale de rencontrer collègues, exposants, partenaires,commanditaires et invités. L’ambiance de cette fin de journée offre également un délicieuxmoment pour déguster un bon verre accompagné de fines bouchées, le toutrehaussé par la musique d’un quatuor de talent.On vous y attend, le jeudi 7 avril 2011, de 17 h 30 à 19 h aux sallesSuzor-Côté et Kreighoff du Loews Hôtel Le Concorde de Québec.LA COMBEQ REMERCIEET22le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011qui rendent possible la tenue de cette activité

l’AsseMBléegénéRAlevendredi 8 avril à la salle Jean-Paul Lemieux,dès 15 h 30, sous la présidence de M. Jean charestl’AsseMBlée est ouveRte!M. jeAn chARestInspecteur-chefVille de RimouskiL’assemblée générale est un moment privilégié pour les membres en règle de la COMBEQ de prendre connaissance du rapport financier présentépar le vérificateur expert-comptable ainsi que des divers autres rapports et d’exercer leur droit de parole sur les dossiers de la Corporation.votRe PARticiPAtion PouRRAit vous RAPPoRteR gRos!En plus d’avoir voix au chapitre et d’apporter une contribution positive à votre Corporation, votre présence à l’assemblée générale pourraitvous permettre de gagner l’un des intéressants prix en $ qui seront tirés à la toute fin de l’assemblée.Bonne chance!Guy Chartrand, C.A.Associé837, rue Notre-Dame, Joliette, Qc J6E 3J7Téléphone: 450 756-0534 • Télécopieur: 450 756-0057461, chemin Joliette, suite 201, Saint-Félix-de-Valois, Qc J0K 2M0Téléphone: 450 889-8191 • Télécopieur: 450 889-299023Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

floRent vollAntSon attachement profond pour la paix, lavie, l’amour de la terre et l’espoir ont amenéce jeune Montagnais à partager les valeurstraditionnelles de ses racines durant toutesa carrière. Membre du célèbre groupeKashtin, il obtient une reconnaissanceinternationale.Toujours porté par sa liberté de nomadeet de créateur, Florent vous fera partager enmusique et chansons une partie de cethéritage de son peuple et de la Côte-Nord.Une invitation au voyage… Mamu!huMoRistePhiliPPe lAPRiseDans la tradition du stand-up à l’américaine,le spectacle qui vous attend lors dubanquet du président est à l’image du jovialet loufoque personnage. Son nom : PhilippeLaprise! Son aisance peu commune et sonincroyable sens du timing vous en mettrontplein la vue. Philippe fait mouche et, sansparfois même ouvrir la bouche, il vous feracrouler de rire. Vous découvrirez ainsipourquoi Philippe s’est mérité l’Olivierdécouvertede l’année2009.À ne pasmanquer!« Rise uP » live BAndAprès s’être exilé en Asie et au Marocpour peaufiner son style et développer soncharisme scénique, le groupe Rise Upeffectue un retour en force au Québec. Avecune nouvelle allure, une énergie débridéeet contagieuse, les six musiciens de Rise Upvous promettent une prestation de calibreinternational.Gageons que nul ne résistera à leursenchaînements endiablés!RéseRvez votRe tABleN’oubliez pas de réserver votre table pour le banquet du président. Vous pourrez le faire le vendredi 8 avril, entre 9 h et 12 h,à la table réservée pour l’accueil et l’inscription. À cet effet, consultez le formulaire inséré dans votre pochette de congressiste.Nous vous remercions de votre précieuse collaboration.24le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

MERCI Àqui rend possible la tenue de cette activitéUNE SEULE CONDITION À RESPECTER : PRÉSENTER SON COUPON-REPAS.Bon APPétit!25Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

ACTIVITÉS DES CONJOINTES ET CONJOINTSvisite histoRique de quéBecMusée de la civilisation, lunch etprésentation culinaire de Jean soulard12Départ dans le hall de l’hôtel à 9 heuresTransport par autobus de luxe et service d’un guide accompagnateurvisite histoRiqueNous vous proposons un tour de ville guidé qui vous fera découvrir les charmes de cette villehistorique, joyau du patrimoine mondial. Débutant à la Haute-Ville, le parcours comprendra lavisite des principaux sites suivants : les plaines d’Abraham 1 , la Colline du Parlement,les fortifications 2 , la place d’Armes, la cathédrale Notre-Dame de Québec 3 .Musée de lA civilisAtionSitué en bordure du fleuve, à deux pas du Vieux-Port de Québec, le Musée de la civilisationest un musée thématique. Les expositions en avril seront les suivantes : Aqua, Dieux mode d’emploi,Nourrir son monde, Portés par le fleuve ainsi que les expositions permanentes : Nous lespremières nations et Le temps des Québécois.dîneR en gRouPe Aux RestAuRAnts le continentAl et lA cRéMAillèReleçon de cuisine Au châteAu fRontenAcLe très sympathique chef du Château Frontenac, monsieur Jean Soulard, se fait un plaisir deSeuls les congressistes et leurs conjointes etpartager avec vous quelques-uns de ses secrets et spécialités les mieux gardés. Dans l’ambianceconjoints inscrits au congrès 2010 de la COMBEQparticulière du Château Frontenac, il vous aidera à découvrir des produits du terroir disponiblespeuvent participer au tirage. Pour plus d’informationausurmarché.ce tirage,Celui-ciconsultezvouslatransmettraCOMBEQ.sa passion culinaire et plus spécialement le goût des finesherbes et des belles présentations.Retour vers 16 heures.Vue aérienne des Plaines d'AbrahamCrédit : Luc-Antoine CouturierChâteau Frontenac et les fortificationsCrédit : Luc-Antoine CouturierIntérieur de la Basilique-CathédraleNotre-Dame de QuébecCrédit : Yves Tessier, Tessima27Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt3

du nouveAu :les rendez-vous juridiquesAvec des professionnels issus de plusieurs disciplines, l’équipe du secteur municipal et environnement de Cain Lamarre CasgrainWells avocats vous convie aux rendez-vous juridiques qui se tiendront dans le cadre du congrès 2011 de la COMBEQ.En effet, six avocates et avocats de ce cabinet reconnu pour son expertise en droit municipal fourniront des consultationsjuridiques et conseils d’orientation dans le cadre de courtes rencontres.L’équipe comprendra M e Sonia Bérubé et M e Karine Boies du bureau de Chicoutimi, M e Marie-Noël Gagnon et M e Jacques J. Villeneuvedu bureau d’Alma, M e Josée Vendette du bureau de Drummondville et M e Raymond Nepveu du bureau de Sept-Îles.Nous vous invitons à penser dès maintenant à vos questions et à bien les préparer ainsi que votre dossier, avec croquis ou planà l’appui. Chacune des consultations sera limitée à 15 minutes pour ainsi permettre au plus grand nombre possible de congressistesd’y avoir accès.les consultAtions se tiendRont à lA sAlle 410, située Au 4 e étAge du loews hôtel le concoRdejeudi 7 AvRilvendRedi 8 AvRil13 h 45 à 15 h 9 h à 11 h 45etet15 h 15 à 17 h 15 14 h à 15 h 30L’équipe de Cain Lamarre Casgrain Wells vous souhaite la bienvenue et de bonnes consultations!M e soniA BéRuBé M e kARine Boies M e MARie-noël gAgnonM e josée vendette M e RAyMond nePveu M e jAcques j. villeneuve28le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

déPARt à lA RetRAitede M. Lucien DesbiensMessAge de lA diRection généRAle de lA ville de BRossARdEn poste à la Direction du développement urbain, M. Desbiens a été un collaborateur de premierplan dans le développement de notre municipalité. Occupant tour à tour les fonctions d’ins -pecteur en bâtiment, de dessinateur-inspecteur, de technicien, de chef d’équipe puis de chef deservice, la Ville a pu compter sur son dévouement et sa compétence pendant toute sa carrière. Samaîtrise des dossiers et du cadre réglementaire a été mise à contribution au sein du comité consultatifd’urba nisme, dont il assurait la coordination depuis 2006. Au cours des trois derniers mois,Lucien Desbiens agissait à titre de directeur intérimaire du Développement urbain, fonction qu’iloccupait pour une deuxième fois en carrière.Ses collaborateurs reconnaissent unanimement son sens de l’humour et son authenticité qui ontfait de lui un équipier exceptionnel, voire un pilier dont la connaissance de l’historique dudéveloppement urbain de Brossard est remarquable. Il n’a jamais compté ses heures pour fournirun service de qualité aux citoyens de la Ville.De la part de l’ensemble du personnel et de la Direction de la Ville, nous lui souhaitons de toutcœur beaucoup de bonheur et de réalisations dans cette nouvelle étape de vie. Une étape que nouspourrions comparer à une envolée prometteuse pour cet amoureux d’escapades en montgolfière.M. lucien desBiensM. PAtRick sAvARd, ing., MBADirecteur généralMessAge de lA coMBeqLa retraite est la cessation de ses activités professionnelles; dans les faits, elle signifie s’occuper de bien d’autres choses à tempscomplet. La Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ) associe sa voix à celle de laVille de Brossard pour vous féliciter, Monsieur Desbiens, pour ce parcours que vous venez de franchir avec un sentiment de plénitude etpour vous souhaiter de vivre cette nouvelle étape, comblé et heureux. Voilà une occupation de tous les instants, presque une profession.29Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

q-2, r. 8 ou q-2, r. 22 :qu’en est-il?Plusieurs membres de la COMBEQ n’ont pas été sans remarquer que des documents gouvernementaux récents n’utilisaient plus le code«Q2, r. 8 » en référence au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, mais plutôt le code « Q-2, r. 22 ».Est-ce une erreur? Est-ce un nouveau règlement? Qu’en est-il?D’abord, qu’une chose soit claire : il s’agit exactement du même règlement que celui qu’on identifiait sous le code Q-2, r. 8. Il ne s’agit doncaucunement d’un nouveau règlement sur la question. La révision de ce règlement n’est donc pas terminée et les inspecteurs doivent toujoursappliquer les mêmes règles en cette matière.En fait, seul le code de référence du règlement a été changé. Et cette modification s’est opérée en raison d’un mécanisme prévu par la loifaisant en sorte que les règlements refondus du Québec soient, au besoin, recodifiés. Ce processus est d’ailleurs en cours depuis quelque tempsdéjà. Il appert que, tout récemment, les fonctionnaires provinciaux qui s’occupent de la refonte des règlements se sont « attaqué » aux règlementsadoptés en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement.Les fonctionnaires provinciaux en charge de ce volet de l’action gouvernementale ont jugé qu’il y avait lieu de renuméroter les règlementsadoptés en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement en raison du fait, qu’au cours des quelque 20 dernières années, de nombreux règlementsadditionnels ont été adoptés en vertu de cette loi pour lui donner effet, faisant en sorte qu’on retrouvait dans la liste des règlementsadoptés en vertu de cette loi des règlements avec des codes de référence comme Q-2, r. 1.001 ou Q-2, r. 3.001. Pour simplifier la référence auxdivers règlements adoptés en vertu de la LQE, on a donc renuméroté tous ces règlements. Cela fait en sorte que le règlement n o 8 (Q-2, r. 8), soitle Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, est devenu le règlement n o 22 (Q-2, r. 22).Voilà donc le fin mot de l’histoire. Habituons-nous donc dorénavant à parler du Q-2, r. 22 et attendons sa révision…31Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

les fonctionnAiResMuniciPAuxdevront eux aussiavoir les mains propresM e PhiliPPe AsselinMorency avocatsDans la foulée des différentes mesuresadoptées par l’Assemblée nationale duQuébec afin d’assurer le respect de l’éthique etde la déontologie en matière municipale, vouspensiez peut-être pouvoir échapper à madameBlancheville qui passera très prochainementdans le bureau du maire et dans la salle du conseilafin d’y faire un peu de nettoyage. Eh biennon! En effet, le législateur a aussi pensé àvous, de sorte que madame Blancheville nevous oubliera pas lors de sa tournée.les PRojets de loi 109 et 131Le 2 décembre 2010, l’Assemblée nationaledu Québec a sanctionné le projet de loi 109intitulé « Loi sur l’éthique et la déontologie enmatière municipale » (2010, chapitre 27).Quelques jours plus tard, a également étésanctionné le projet de loi 131 intitulé « Loimodifiant la Loi sur la régie du logement etdiverses lois concernant le domaine municipal» (2010, chapitre 42). L’objet des nouvellesmesures contenues dans ces lois est d’assurerl’adhésion explicite des membres de tout conseilmunicipal et de tout employé municipalaux principales valeurs en matière d’éthique etde déontologie. En ce sens, les mesures adoptéesprévoient l’adoption de règles éthiques etdéontologiques et déterminent des méca -nismes d’application et de contrôle. Bien queles règles visant spécifiquement les employésmunicipaux soient beaucoup moins nombreusesque celles touchant les élus, il n’endemeure pas moins que les municipalitésdevront adopter un code d’éthique et dedéontologie énonçant les principales valeursde la municipalité en ces matières ainsi que lesrègles qui devront guider la conduite desemployés de celle-ci.32le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011le contenu?MAis quel contenu?À la lecture des projets de loi 109 et 131,force est de constater que mise à part l’obli -gation d’introduire une disposition à l’effetqu’un manquement à une règle prévue à cecode pourra entraîner l’application de toutesanction appropriée, le législateur n’a pas ététrès loquace quant au contenu du coded’éthique et de déontologie des employésmunicipaux.Il y a donc fort à parier que dans l’élaborationdu contenu de ce que sera le code d’éthique etde déontologie applicable aux employés devotre municipalité, ses auteurs s’inspireront decelui applicable aux élus. Ne soyez donc pasétonnés si vous retrouvez dans ce code desrègles relatives aux matières suivantes :Votre conduite en général à titre d’employémunicipal, de membre d’un comité ou d’unecommission, y compris à l’égard d’un autreorganisme;Votre conduite après la fin de votre emploi;L’intégrité dont vous devez faire montre àtitre d’employé municipal;L’honneur rattaché à vos fonctions;La prudence dans la poursuite de l’intérêtpublic;Le respect envers les membres du conseil, lesautres employés et les citoyens;La prévention de toute situation où l’intérêtpersonnel peut influencer votreindépendance;L’évitement de toute situation pouvantfaire en sorte d’être partie à un contrat avecla municipalité;L’exigence de ne pas favoriser vos intérêtspersonnels, ni d’avantager d’une manièreabusive ceux d’une autre personne;L’absence d’influence à l’égard de la décisiond’un élu, d’un supérieur ou de touteautre personne de façon à favoriser vosintérêts personnels ou ceux d’une autre personnede manière abusive;Le fait de ne pas solliciter ou accepter unavantage (une faveur, un don, une marqued’hospitalité, etc.) pour vous-même ou uneautre personne en échange d’une prise deposition;L’interdiction d’utiliser les ressources de lamunicipalité ou d’un de ses organismes àdes fins personnelles;Le respect de la confidentialité des renseignementsportés à votre connaissancependant l’emploi et même après;La possibilité de sanction en cas de contraventionau code, comme nous l’avons vuprécédemment.Par ailleurs, à titre d’exemple, signalons certainesmesures adoptées bien avant la ratificationdes projets de loi 109 et 131 par la Ville deBaie-Saint-Paul, située dans la magnifiquerégion de Charlevoix, qui encourage depuisdéjà quelques années dans son Guide citoyendes valeurs telles que l’honnêteté, la franchise,l’équité et la justice envers les citoyens.D’ailleurs, les employés municipaux y ontproclamé leur engagement envers lescitoyens :« En tant qu’employé de la municipalité deBaie-Saint-Paul :« - J’accepte le code d’éthique et ce qui endécoule parce que je suis conscient que

toutes mes actions, comportements et attitudesont une incidence réelle sur la performanceglobale et sur l’image que projettela municipalité;« - Je respecterai les lois, les règlements, lesrésolutions, les directives et les méthodes envigueur et serai loyal envers la municipalité;« - Je réaliserai avec compétence mon travailen faisant de mon mieux pour répondreaux attentes établies et maintenir desrelations avec mes collègues et les citoyensde façon intègre, honnête et équitable;« - Je traiterai avec attention, empressement,impartialité et rigueur les demandeset requêtes de mes collègues et celles descitoyens et je ferai les suivis appropriés;« - Je placerai, au centre de mes relations,la confiance et le respect et je communiqueraide façon ouverte, respectueuse ettransparente avec autrui;« - J’éviterai les conflits d’intérêts et jevalo riserai le travail d’équipe et l’éthique;« - Je n’accepterai aucune rétributionautre que mon salaire et les avantagesprévus à mon contrat pour les services rendusdans le cadre de mes fonctions sousquelque forme que ce soit (monétaire,cadeau, faveur, etc.); »Ce genre d’engagement est facilementadaptable à un éventuel code d’éthique et dedéontologie des employés municipaux.Enfin, il n’est pas exclu de croire que certainesmunicipalités pourront, tout commedans le cas des élus, prévoir que les employésmunicipaux ou certains d’entre eux parti -cipent à une formation sur l’éthique et ladéontologie.lA PRocéduRe d’AdoPtionOutre le fait que le code d’éthique et dedéontologie des employés municipauxdoive être adopté par les municipalités auplus tard le 2 décembre 2012, mentionnonsque cette adoption devra se faire au moyend’un règlement.L’adoption de ce règlement devra êtreprécédée de la présentation d’un projet derèglement qui sera par la suite soumis à laconsultation des employés. Une fois que celasera fait, le greffier ou le secrétaire-trésorierdevra donner, conformément à la loi qui régitvotre municipalité, un avis public contenantun résumé du projet ainsi qu’une mention dela date, de l’heure et du lieu de la séance oùest prévue l’adoption du règlement.APPlicAtion et contRôleDans le cas du code d’éthique et de déontologiequi sera applicable aux élus, le législateura prévu que toute personne qui a desmotifs raisonnables de croire qu’un membredu conseil d’une municipalité a commis unmanquement pourra en saisir le ministre desAffaires municipales, des Régions et del’Occupation du territoire qui examineraceux-ci. Lorsque le ministre sera d’avis que lademande est fondée, celui-ci transmettra letout à la Commission municipale du Québecpour enquête. Or, ce mécanisme n’est pasapplicable à l’égard de la conduite d’unemployé municipal.Ce sera donc à chaque municipalité deprévoir les modalités d’application et de contrôledu code d’éthique et de déontologiedes employés municipaux. Une personne ausein de la municipalité sera-t-elle chargée detraiter les dénonciations relatives au manquementd’une règle d’éthique ou de déontologiepar un employé municipal? Y aura-til,toujours au sein de la municipalité, uncomité d’enquête qui sera formé? L’employébénéficiera-t-il d’une procédure d’équité luipermettant de donner son point de vue? Estceque la personne ou le comité chargé del’enquête aura un pouvoir de recommandationsquant aux sanctions à prendre?Toutes ces questions méritent une ré -flexion, car n’oublions pas que cette dimensionfait notamment partie du domaine desrelations de travail, branche du droit où desconcepts tels que gradation des sanctions,accommodement et occasion de s’amendertrouvent application.En attendant, préparez-vous puisquemadame Blancheville arrive et on ne sait pasencore quel genre de produit le conseil luidonnera pour vous laver les mains…33Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

AluMineRie Alouette :soucieuse de bâtirune société plus verte!Aluminerie Alouette est une entrepriseindépendante qui produit de l’aluminiumde première fusion. Implantée à Sept-Îles, surla Côte-Nord, depuis près de 20 ans, avec ses1000 employés, elle est la plus importante alumineriedes Amériques produisant chaqueannée 575 000 tonnes d’aluminium.L’impact économique de l’aluminerie sefait ressentir partout en province. Acteurstratégique de l’économie québécoise,Alouette contribue pour plus de 400 millionsau PIB du Québec et maintient un réseaud’environ 700 fournisseurs, générant desemplois dans toutes les régions.Aluminerie Alouette s’est engagée à bâtirune entreprise durable pour sa communauté,ses partenaires et les générations à venir. Cetengagement se traduit par une gestion environnementaleproactive visant non seulementle respect des lois et règlements, mais égalementla minimisation de l’empreinte environnementalede l’entreprise. Cette démarches’inscrit dans une perspective de transparenceet d’amélioration continue. Alouette et sesemployés, en collaboration avec leurs partenaireset la communauté, ont su développerune véritable culture en ce sens.quelques exeMPlesEn 2005, l’entreprise a mis en service labarge Alouette Spirit pour le transport dumétal, une initiative qui permet d’éviter enmoyenne annuellement des émissions de30 000 tonnes de gaz à effet de serre (GES).De plus, Alouette, qui avait atteint lesobjectifs d’une première entente volontairede réduction des GES (2002-2007), a réitéréson engagement à poursuivre ses efforts ence sens par le biais d’une seconde entente(2008-2012).Aluminerie Alouette demeure une réfé -rence mondiale en matière de consommationspécifique d’énergie. Ces résultats sontattribuablesà la contributionde tous lesemployés, mais aussi à laprésence d’une usine pilote. Les 18 cuves-testsde celle-ci permettent de valider des idéesdont résulte notamment une réductiongraduelle de la consommation spécifique.C’est un exploit dont Alouette est fière, biensûr, mais qui ne reflète qu’un aspect de sa performanceglobale.En 2010, elle s’est vu décerner le plus hautniveau du programme ICI ON RECYCLE!, soitl’attestation de performance. Il s’agit d’unereconnaissance officielle du gouvernementdu Québec, instaurée par RECYC-QUÉBEC,afin de souligner les efforts remarquables desindustries, des commerces et des institutions(ICI) qui ont implanté, dans leur établissement,des mesures permettant la gestionresponsable de leurs matières résiduelles. Ceniveau est lié à la mise en œuvre de dif-34le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

férentes mesures de réduction, de réemploiet de recyclage, ainsi que la valorisation(« 3 RV ») des matières, de même quela réalisation d’actions concrètes de sensibilisationen entreprise.L’aluminerie détient les accréditationsISO 14001 en environnement etISO 17025 pour son laboratoire d’analysesenvironnementales. Ces accréditationsviennent reconnaître la qualité dessystèmes de gestion en place.L’engagement d’Alouette en matièred’environnement dépasse le simple cadrede ses opérations et se traduit aussi pardes initiatives structurantes dans lemilieu. Ainsi, grâce au soutien de l’entreprise,des centaines d’arbres ont été plantésdepuis 2003 dans les écoles et les centresde la petite enfance de la région. Deplus, Alouette collabore activement auFestival de l’environnement de la Côte-Nord. Enfin, depuis 2006, Alouette estassociée à l’Éco-Patrouille, par laquelledes jeunes parcourent à vélo le territoirede la MRC pour prodiguer aux citoyensdes conseils simples sur l’environnement.L’objectif de minimiser l’empreinteenvironnementale de l’entreprise setraduit donc par de nombreuses actions.Ce sont ces gestes et initiatives en environnementqui ont fait d’Alouette uneentreprise de classe mondiale en lamatière et considérée par ses pairscomme un modèle à suivre. C’est danscette même perspective que s’inscrit ledéveloppement futur de l’organisation.L’aluminium, un métal recyclable à l’infini,est plus que jamais un choix intelligentpour les générations futures.35Mars 2011 le MAgAzine BâtiveRt

Avez-vous 2 Minutes?Vous avez vécu une expérience spéciale dansun dossier et vous aimeriez en faire profiter voscollègues. Vous voulez traiter d’un sujet en particulier.Eh bien! C’est facile, communiquez avec la directiondu magazine BâtiVert. On appréciera vous lire!Prenez le temps de remplir le formulaire« commentaires et suggestions » glissé dansvotre porte-documents, nous prendrons le tempsde le lire attentivement.Il contribue à mieux connaître vos besoinset attentes.Déposez-le dans la boîte réservée à cette finet donnez-vous la chance de gagner un prix ravissant.POUR UNE VISIBILITÉ EFFICACE:UN ARRÊT S’IMPOSE!Maintenantaccélérez!Plus de 40 ans d’expérienceCommuniquezavec nous sans tarder!nAthAlie hAMelChargée de projetTél. : 450 348-7178nathalie.combeq@bellnet.caProchAINE rEvuEPatrimoine et inspection36le MAgAzine BâtiveRt Mars 2011

F O R M A T I O NBravo à nos1246 membresd’accroître leur formationet merci de faire équipeavec votre Corporation365, rue Normand, bureau 260, Place Normand, Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3A 1T6Tél.: 450 348-7178 • Téléc.: 450 348-4885C o u r r i e l : c o m b e q @ b e l l n e t . c a• S i t e I n t e r n e t : w w w . c o m b e q . q c . c aMars 2011 le MAgAzine BâtiveRt37

LA DÉSINFECTION UV,LA SOLUTION ULTIME !PLUS DE 100 MUNICIPALITÉS ONT CHOISI LA DÉSINFECTION UVCOMME SOLUTION ULTIME POUR LA MISE EN CONFORMITÉDE LEURS INSTALLATIONS SEPTIQUES.QU'EN EST-IL DE VOTRE MUNICIPALITÉ ?Le système tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet deBionest, est une technologie certifiée par le BNQ offerte aux propriétaires derésidences isolées aux prises avec des problèmes de sols argileux, de roc oude nappe phréatique peu profonde ou encore dont la superficie du terrain nepermet pas la mise en place d'une technologie plus conventionnelle avecinfiltration dans le sol.Il s'agit de la solution la plus performante, discrète et sécuritaire. L'entretienest effectué par des techniciens spécialisés. Chaque propriétaire peut recevoirles résultats d'un échantillonnage vérifiant les performances de son unité dedésinfection.Le système UV de Bionest est le seul à offrir une double protection. En effet,l'eau rejetée par le système BIONEST MD avec UV, bien que surpassant déjà leniveau de qualité exigé par les normes du ministère de l'Environnement, passepar une zone tampon de sable avant le rejet au fossé afin d'offrir une protectionsupplémentaire et d'éliminer les rejets directs potentiellement susceptiblesau gel.Depuis sa mise en marché en 2005, le système tertiaire avec désinfection UVde Bionest a réussi avec succès chacun des tests annuels de performances etde contrôle de la qualité effectués par le BNQ sur des installations en service.N'hésitez donc plus! Offrez à vos citoyens le système tertiaire le plus discretet économique sur le marché. Communiquez avec Bionest pour plus derenseignements.www.bionest.ca • 1 866 538-5662