PLAN DE CLASSIFICATION - Prévost

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification1000 ADMINISTRATION, GREFFE1100 CONSTITUTION, RÉGLEMENTATION1110 DOCUMENTS CONSTITUTIFS1111 Charte et lettres patentes1112 Armoiries, sceau, logo, drapeau1120 FONDATION, FUSION OU DISSOLUTION1121 Projet, étude, analyse1122 Négociation et réalisation1200 PLANIFICATION, RÉGIE INTERNE1210 DÉLÉGATION DE POUVOIRS1211 Partage des responsabilités et de l'autorité1212 Délégation de pouvoirs et de signatures1220 ORGANISATION ET STRUCTURE ADMINISTRATIVE1221 Organigramme1230 POLITIQUES, PROCÉDURES1231 Les politiques1232 Procédures opérationnelles1240 LÉGISLATION1241 Législation québécoise1300 CONSEIL MUNICIPAL, COMITÉS ET RÉUNIONS1310 CONSEIL MUNICIPAL1311 Nomination des membres1312 Procès-verbaux et résolutions1313 Documents préparatoires1320 COMITÉS, COMMISSION ET RÉUNIONS INTERNES1321 Comités et commissions permanentes1322 Comités et commissions du Conseil1323 Autres comités ou commissions1400 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES1410 PROGRAMME DE GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES1411 Documents généraux sur l'implantation d'un système1420 CONSERVATION DES DOCUMENTS1421 Calendrier de conservation683Page 1 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification1422 Protection des documents essentiels1430 CLASSIFICATION DES DOCUMENTS1431 Plan de classification1440 DESTRUCTION DES DOCUMENTS1441 Liste des documents à détruire1442 Certificat de destruction1450 ARCHIVES1451 Liste des documents inactifs1460 MODÉLISATION DES DOCUMENTS1461 Modèles1462 Formulaires1500 RÈGLEMENTS, AFFAIRES JURIDIQUES ET ACCÈS À L'INFORMATION1510 RÈGLEMENTS1511 Règlement général1512 Règlement d’emprunt1513 Règlement de sécurité publique et nuisance1514 Règlement d’urbanisme et de zonage1515 Projet de règlement1516 Certificat d’approbation réglementaire1520 AFFAIRES JURIDIQUES1521 Réclamations1522 Mise en demeure sans poursuite judiciaire1523 Poursuite judiciaire, jugement et sentence1524 Vente et saisie pour taxes1525 Opinions juridiques1526 Autres dossiers juridiques1530 CERTIFICATS ET PERMIS1531 Certificats d'autorisation (CA)1532 Permis gouvernementaux1540 DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS1541 Demandes générales1542 Accès à l'information1600 COUR MUNICIPALE683Page 2 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification2200 FINANCEMENT, PLACEMENT ET POUVOIR D’EMPRUNT2210 PLACEMENT2211 Dépôt à terme2220 EMPRUNT2221 Dette obligataire2230 SOLLICITATION DE PAIEMENT COMPTANT2231 Sollicitation de paiement comptant2300 OPÉRATION BANCAIRE ET MONÉTAIRE2310 OPÉRATIONS BANCAIRES2311 Registre des recettes2312 Registre des déboursés2313 Conciliation bancaire2314 Marge de crédit2400 GESTION DU BUDGET2410 BUDGETS2411 Budget annuel2420 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES2421 Dépenses incompressibles2422 Annuités2430 CONTRÔLES BUDGÉTAIRES2431 Extrapolation des revenus et des dépenses2440 TRANSFERTS BUDGÉTAIRES2441 Compilation de transfert2450 INVESTISSEMENTS EN IMMOBILISATIONS2451 Plan triennal2452 Plan quinquennal2500 COMPTABILITÉ2510 REGISTRES COMPTABLES2511 Grand livre2512 Journal général2513 Registre de la facturation2520 IMMOBILISATIONS2521 Coûts d’immobilisation683Page 4 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification2600 FISCALITÉ2610 IMPÔTS2611 Impôt provincial2612 Impôt fédéral2620 TAXES2621 TPS et TVQ2622 Exemptions de taxes2623 Taxe d'accise2700 DÉPENSES ET COMPTES À PAYER2710 ADMINISTRATION DE LA PAIE2711 Traitement de la paie2712 Feuilles de temps et temps supplémentaire2713 Compensation financière des élus2720 COMPTES À PAYER2721 Fournisseurs2722 Livre des délibérations2723 Contrôle de remboursement de dépôt2800 REVENUS ET COMPTES À RECEVOIR2810 ÉVALUATION FONCIÈRE ET TAXES À RECEVOIR2811 Rôle d’évaluation foncière2812 Rôle de la valeur locative2813 Taxe locative2814 Rôle de perception2815 Changements au rôle foncier2820 ENCAISSEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE2821 Faillite de citoyens, paiement de taxes2822 Comptes de taxe et reçu émis2830 SUBVENTIONS REÇUES PAR LA MUNICIPALITÉ2831 Subventions conditionnelles2832 Subventions inconditionnelles2840 DEMANDE DE SUBVENTION2841 Bibliothèque2842 Environnement683Page 5 de 21

2013-03-28 09:00Convention : PrévostCode de classification2843 Loisirs2844 Infrastructures2845 Autres demandes de subvention2850 COMPENSATIONS, OCTROIS, REMBOURSEMENTS GOUVERNEMENTAUX ET TENANT LIEU DETAXES2851 Compensations, octrois et remboursements gouvernementaux2860 REVENUS DE SOURCES LOCALES2861 Bibliothèque2862 Service des loisirs2863 Permis et licences2864 Autres permis2870 COMPTES À RECEVOIR2871 Comptes à recevoir3000 RESSOURCES HUMAINES3100 DOTATION DES RESSOURCES HUMAINES3110 ANALYSE DES BESOINS EN PERSONNEL3111 Études et analyses3112 Rapports et recommandations3120 DESCRIPTION DES TÂCHES ET CATÉGORIES D’EMPLOIS3121 Description des postes actifs3130 AFFICHAGE ET EMBAUCHE DE RESSOURCES HUMAINES3131 Concours3140 SOURCE DE RECRUTEMENT3141 Offre de service3142 Agence de placement3200 DOSSIERS DU PERSONNELPage 6 de 213210 PERSONNEL PERMANENT ET TEMPORAIRE3211 Dossier des employés3212 Dossier médical des employés3213 Personnel référendaire ou électoral3220 MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL3221 Dossier des élus3230 STAGIAIRES3231 Dossier des stagiairesPLAN DE CLASSIFICATION683

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification3232 Demande de stage3240 LISTE DES EMPLOYÉS3241 Carte d’identification3250 RAPPORT DES EFFECTIFS3151 Rapport des effectifs3300 CONDITIONS DE TRAVAIL, AVANTAGE SOCIAUX3310 ÉTHIQUE, POLITIQUE3311 Liste des politiques3320 HORAIRE DE TRAVAIL3321 Horaire de vacances annuelles3322 Horaire d’été3330 ÉVALUATION DE RENDEMENT3331 Attentes signifiées (cadres)3332 Gestion du rendement3340 RÉMUNÉRATION3341 Échelle de salaire des employés3342 Équité salariale3350 ASSURANCES COLLECTIVES3351 Administration3352 Prestation supplémentaire au chômage3353 SSQ facturation3354 SSQ Capsule santé3360 RÉGIME DE RETRAITE3361 Régime enregistré d’épargne-retraite3362 Dépôts exécutés3363 Commission administrative des régimes de retraite et d’assurances (Élus)3364 Cotisations annuelles des employés3365 Régime de retraite des employés municipaux du Québec3370 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL3371 Loi sur les accidents du travail3372 Commission de la santé et de sécurité au travail et autres normes gouvernementales3373 Comité paritaire (interne), comité santé et sécurité au travail3374 Commission de santé et de sécurité au travail - rapports d’intervention683Page 7 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification3375 Commission de la santé et des services sociaux - Programme de santé.3376 Expertise médicale3377 Association paritaire pour la santé et sécurité au travail, secteur affaires municipales.3378 Relevé des accidents3379 Mutuelle de prévention - Solutions santé, sécurité3380 PROGRAMMES D’AIDE3381 Programmes d’aide aux employés3382 Programmes forme et santé3383 Programmes d’aide aux jeunes contrevenants3390 ACTIVITÉS SOCIALES3391 Campagne centraide3392 Communiqués internes aux employés3393 Sondage aux employés3400 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT3410 Sommaire de la formation (Loi 90)3411 Résumé de la formation3420 COURS ET SESSION DE PERFECTIONNEMENT3421 Formation des secouristes3422 Autres formations3430 Librairie - Livres spécialisés3431 Ordre des conseillers en ressources humaines agréés3500 RELATIONS DE TRAVAIL3510 SYNDICAT DES POMPIERS (SPQ)3511 Accréditation3512 Représentation syndicale3513 Contrat de travail3514 Correspondance3520 COLS BLEUS ET COLS BLANCS - SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE3521 Accréditation3522 Représentation syndicale3523 Contrat de travail3524 Services essentiels3525 Correspondance683Page 8 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification4111 Demande de prix4112 Achats ou location de biens ou de services (mineurs)4120 APPELS D’OFFRES4121 Soumissions retenues4122 Soumissions refusées4123 Soumissionnaires - Achats4124 Soumissionnaires - Location et services4130 GESTION DES COMMANDES4131 Bons de commande4140 CONTRAT D’ACHAT, DE VENTE OU DE LOCATION DE BIENS ET DE SERVICES4141 Contrat d'achat et de vente de biens mobiliers capitalisables4142 Contrat d'achat et de vente de bien mobiliers non capitalisables4143 Contrat de location de biens et de services4150 PROTOCOLE D’ENTENTE, ACCORD, CONVENTION ENTRE LA VILLE ET UN ORGANISME4151 Protocole de développement4152 Entente d'utilisation des bâtiments4153 Protection incendie4154 Entente intermunicipale ou avec la MRC4155 Entente autre organisme4200 MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT ET FOURNITURES4210 ENTRETIEN, RÉPARATION OU DISPOSITIONS DES RESSOURCES MATÉRIELLES4211 Disposition des ressources matérielles4220 INVENTAIRE DES RESSOURCES MATÉRIELLES4221 Liste d’équipement d’incendie4222 Inventaire du matériel des loisirs4223 Logiciels, programmes et licences informatiques4300 ACTES NOTARIÉS4310 ACQUISITION OU VENTE D’IMMEUBLE4311 Rues4312 Servitudes4313 Bâtiments4314 Lot ou terrain4315 Expropriation683Page 10 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification4320 LOCATION OU PRÊT DE TERRAIN ET D’IMMEUBLE4321 Location d’immeuble ou terrain de ou par la Ville4322 Entente et contrat pour prêt de terrain et d’immeuble4330 CONTRAT DE CONSTRUCTION D’IMMEUBLE4331 Construction d’immeuble4340 ENTRETIEN, RÉPARATION, RÉNOVATION ET UTILISATION DE TERRAIN ET D’IMMEUBLE4341 Entretien d’immeuble ou de terrain4342 Réparation et rénovation d’immeuble ou de terrain4343 Aménagement et réaménagement d’immeuble ou de terrain4344 Sécurité et accès d’immeuble ou de terrain5000 COMMUNICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES ET RELATIONS D'AFFAIRES5100 COMMUNICATIONS5110 COMMUNICATIONS5111 Discours, allocution et présentation5112 Événement officiel, cérémonie, inauguration, visite5113 Consultations publiques5114 Plan de communication5120 PUBLICATION DE LA MUNICIPALITÉ5121 Pamphlets, brochures, livres5122 Production audiovisuelle, graphique et visuelle5123 Notes biographiques sur les personnalités5130 MISE EN VALEUR DE LA MUNICIPALITÉ5131 Cartes5132 Circuit patrimonial5133 Matériel promotionnel5140 AUTRE DOCUMENTATION PORTANT SUR L'HISTOIRE DE LA MUNICIPALITÉ5141 Historique du Service d’incendie5142 Historique de la Ville de Prévost5200 INFORMATION5210 INFORMATION INTERNE5211 Note de service5212 Communiqué interne5220 AVIS PUBLIC MUNICIPAL683Page 11 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification7240 DÉNEIGEMENT DE RUES, ROUTES ET TROTTOIRS7241 Entretien des chemins d’hiver7242 Déneigement (tempête)7250 ÉCLAIRAGE DES RUES7251 Éclairage / Entretien, réparation7252 Nouveaux luminaires7260 CIRCULATION7261 Feux de circulation7262 Signalisation7263 Circulation de véhicules lourds7270 STATIONNEMENT7271 Inventaire des aires de stationnement7300 TRANSPORT7310 TRANSPORT EN COMMUN7311 Transport des handicapés7312 Transport adapté et collectif MRC de la Rivière-du-Nord (TAC MRC RDN)7400 INFRASTRUCTURES MUNICIPALES7410 BÂTIMENTS MUNICIPAUX7411 Points de services municipaux7412 Autres bâtiments municipaux7420 PARCS ET TERRAINS DE JEUX7421 Secteur des lacs (Écho, René et Renaud)7422 Secteur Shawbridge7423 Secteur des Patriarches, Lesage et Terrasse des pins7424 Secteurs Bon-air, domaine Laurentien et Clos-prévostois7430 TERRAINS DE SPORTS7431 Terrains de baseball7432 Terrains de soccer7433 Terrains de tennis7440 PATINOIRES7441 Patinoires7450 ESPACES VERTS ET AUTRES INFRASTRUCTURES7451 Parcs683Page 15 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification7452 Autres espaces verts7500 HYGIÈNE DU MILIEU7510 GESTION DES DÉCHETS7511 Collecte et transport des déchets7512 Élimination et enfouissement des déchets7513 Dépotoir, site d’entreposage des matières résiduelles7520 RÉSEAU D’AQUEDUC, D'ÉGOUT ET PLUVAL7521 Construction, prolongement, remplacement7522 Plan du réseau7523 Inspection et entretien7524 Raccordement au réseau7525 Compteur d’eau7526 Station de pompage, puits, usine d'épuration7527 Fuite d’eau7530 ÉTUDES7531 Réseau d'aqueduc Prévost, Shawbridge, Lesage (PSL)7600 RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ET SERVICES ÉNERGÉTIQUES7610 Télécommunications7611 Réseau téléphonique7612 Réseau de câblodistribution7613 Réseaux hertziens (radiodiffusion, télévision, cellulaire, etc.)7620 RÉSEAU DE SERVICES ÉNERGÉTIQUES7621 Réseau de gaz7622 Réseau d’électricité7623 Production d’électricité8000 URBANISME, ENVIRONNEMENT8100 ZONAGE8110 ZONAGE MUNICIPAL8111 Modifications au zonage8120 ZONAGE AGRICOLE8121 Zone agricole permanente8122 Contrôle exercé par la commission de protection du territoire agricole (CPTAQ)8123 Demande d’inclusion ou d’exclusion683Page 16 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification8130 LOTISSEMENT8131 Cadastre officiel (plan et livre de renvoi)8132 Projet de lotissement8133 Subdivision cadastrale8200 URBANISME ET PLAN D’AMÉNAGEMENT8210 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ (MRC)8211 Demande de modification de schéma8212 Schéma d’aménagement du territoire8220 PLAN D’URBANISME8221 Plan directeur8222 Programme particulier d’urbanisme (PPU)8223 Plan d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A)8230 CARTES, PLANS, PHOTOGRAPHIE8231 Cartes, plans, photographies8240 RÉSEAU ROUTIER8241 Plan directeur de rue8250 APPLICATION DE RÈGLEMENTS8251 Avis d'infraction8252 Constat d’infraction8253 Avis de conformité8300 TOPONYMIE8310 NOMS DE LIEUX8311 Nom de rue, route, pont, chemin, tunnel, etc.8312 Autres noms de lieux8320 BANQUE DE NOMS8321 Banque de noms de rues8400 PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE8410 DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL8411 Parc industriel8412 Parc industriel privé8420 DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL8421 Développement commercial8430 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE683Page 17 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification8431 Lieu8432 Attraction touristique8433 Kiosque d’information8440 DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL8441 Développement institutionnel8450 DÉVELOPPEMENT RÉSIDENTIEL8451 Résidentiel8460 DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES NATURELLES8461 Développement agricole8462 Développement forestier (faune, flore)8500 CONTRÔLE ET MISE EN VALEUR DU DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE8510 AMÉNAGEMENT PAYSAGER8511 Embellissement (contrôle, projet)8520 CONSTRUCTION, RÉNOVATION, DÉMOLITION8521 Registre des permis8530 RÉNOVATION ET RESTAURATION8531 Programme d’aide et de subvention8540 DOSSIERS DE PROPRIÉTÉS8541 Dossiers de propriétés8542 Plans de construction8600 ENVIRONNEMENT8610 GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES8611 Collecte des ordures8612 Recyclage et collecte sélective des déchets8613 Compostage8614 Collectes de résidus verts8615 Écocentre et résidus domestiques dangereux (R.D.D)8616 Études et sondages8617 Recyc-Québec et ministère provincial8618 Plan de gestion des matières résiduelles municipales8620 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE8621 Textes de la Politique8622 Programme de dons d’arbres683Page 18 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification8623 Journée d’analyse d’eau8624 Programme de revente subventionné8625 Programme de subvention aux citoyens post achat8626 Programmes éducatifs8627 Conférences d’éducation populaire8630 PROTECTION ET CONSERVATION DES MILIEUX NATURELS8631 Aires de conservation8632 Pollution et protection de l’air8633 Pollution et protection des eaux de surface8634 Milieux humides8635 Pollution et protection du sol8636 Plantes nuisibles et/ou toxiques8637 Protection des arbres et des forêts8638 Autres8640 INSTALLATIONS SEPTIQUES8641 Gestion des installations septiques8642 Vidange des fosses septiques résidentielles8643 Rapports de conception et analyses de sol8650 PUITS DE CAPTAGE INDIVIDUELS ET NAPPES PHRÉATIQUES8651 Puits individuels8652 Nappe phréatique8660 INFRACTIONS8661 Gestion des matières résiduelles8662 Pollution et protection de l’air8663 Pollution et protection des milieux naturels et des bandes riveraines8664 Pollution et protection du sol8665 Installations septiques8666 Protection des arbres et des forêts8667 Puits de captage individuels et nappes phréatiques8668 Sous juridiction exclusive du provincial8670 DOCUMENTATION8671 Gestion des matières résiduelles8672 Protection et conservation des milieux683Page 19 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification8673 Installations septiques8674 Puits de captage individuels et nappes phréatiques8675 Formations8676 Autres sujets8680 LÉGISLATION8681 Réglementation provinciale8682 Réglementation fédérale9000 SERVICES À LA COLLECTIVITÉ9100 PROGRAMMATION DES ACTIVITÉS DE LOISIRS9110 PROGRAMMATION COMPLÈTE9111 Programmation annuelle9120 PROGRAMMATION SAISONNIÈRE9121 Hiver9122 Printemps, été9123 Automne9130 PROGRAMMATION SPÉCIALE9131 Événements spéciaux9200 ARTS ET CULTURE9210 ACTIVITÉS CULTURELLES9211 Études, rapports9212 Affiches, matériel publicitaire, pamphlets, brochures9220 BIBLIOTHÈQUE9221 Dossier des abonnés9222 Dossier des amendes9223 Fichier et liste des collections9224 Statistiques9225 Club de lecture9226 Évènement de bibliothèque9300 SPORTS ET LOISIRS9310 SITES D’ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES9311 Parcs et terrains de jeux9312 Centres communautaires et / ou de loisirs9313 Camps de jour683Page 20 de 21

2013-03-28 09:00PLAN DE CLASSIFICATIONConvention : PrévostCode de classification9314 Terrains de sport (Baseball, soccer, football, etc.)9315 Sentiers pédestres (ski de fond, motoneige, VTT)9316 Pistes cyclables9317 Patinoires9320 EXPLOITATION DES SITES RÉCRÉATIFS9321 Plan d'action9322 Évaluation d’utilisation9323 Rapport de satisfaction de la clientèle9330 CONTRATS D'INSCRIPTION9331 Contrats d'inscription aux activités9400 COMMUNAUTAIRE9410 AIDE ALIMENTAIRE9411 Paniers de Noël9412 La fabrique9420 NOUVEAUX RÉSIDENTS9421 Accueil des nouveaux résidents9430 SOUTIEN AUX FAMILLES9431 Garderie communautaire9440 ÉCOLES9441 Activités scolaires9500 MARIAGE CIVIL9510 MARIAGE CIVIL9511 Mariage ou union civile683Nombre de code(s) de classification : 683Page 21 de 21