Arborant une cartouchière contenant des centaines de balles, un ...

LES MUNITIONS:
l'indispensable complément des armes
INTRODUCTION
En 1996-97, les soldats rebelles de République centrafricaine (RCA) complétaient leur arsenal en réquisitionnant
les armes des membres des forces armées, de la gendarmerie et de la police du Zaïre lorsqu’ils traversaient
la frontière. Bon nombre des armements saisis, tels que des fusils automatiques Galil et M-16,
s’avéraient être de peu d’utilité, car il était pratiquement impossible de se procurer les munitions correspondantes,
à savoir des cartouches 5,56 mm, en RCA. N’ayant aucun usage de ces armes, qui fonctionnaient
par ailleurs parfaitement, les soldats les jetaient dans le fleuve Oubangui (Berman, 2005).
Cet exemple met en évidence un point crucial: sans munitions, les armes légères et de petit calibre sont
inutiles. Les armes et les munitions sont complémentaires: une augmentation de la demande en armes engendre
une hausse de la demande en munitions, faisant fluctuer les prix en conséquence. Dans de nombreux cas,
s’approvisionner en munitions peut s’avérer plus problématique que se procurer des armes: les armes sont des
marchandises durables, susceptibles de servir pendant de nombreuses années dans plusieurs zones de conflit,
alors que les stocks de munitions sont rapidement épuisés et doivent être réapprovisionnés.
Malgré leur rôle critique dans les conflits, les munitions ont jusqu’à présent été ignorées dans le débat
sur le contrôle des armes. En 1999, le Groupe d’experts de l’ONU sur le problème des munitions et des
explosifs reconnaissait cet état de fait en stipulant que les «mesures destinées à assurer un meilleur contrôle
des armes légères et de petit calibre ne seraient pas complètes si elles ne portaient pas également sur les
munitions et les explosifs. Les contrôles sur les munitions et les explosifs ne peuvent constituer le seul
remède, mais à défaut d’être pris en compte, ils pourraient représenter un problème sérieux et une occasion
manquée» (NATIONS UNIES, ASSEMBLEE GENERALE, 1999, sec. 11, p. 4-5).
Il suffit de voir l’ampleur des stocks de munitions pour entériner cette observation. En Fédération de
Russie, 140 millions de cartouches de munitions auraient été vouées à la destruction entre 2002 et 2005, un
chiffre qui ne représenterait que le sommet de l’iceberg (Faltas et Chrobok, 2004, p. 109). L’Ukraine estime
stocker environ 2,5 millions de tonnes de munitions, la Biélorussie environ 97.000 tonnes, le Kazakhstan et
l’Ouzbékistan quelque 90.000 tonnes supplémentaires. Il en va de même dans le sud-est de l’Europe. On
estime que l’Albanie, la Bosnie-Herzégovine et la Bulgarie stockent à elles seules quelque 400.000 tonnes de
munitions (Greene, Holt et Wilkinson, 2005, p. 14) 1
. On peut imaginer ce qu’il en est du reste du monde.
Les «munitions» englobent d’innombrables projectiles, allant des cartouches de petit calibre aux obus de
mortiers ou grenades propulsées par fusée. Pour l’objet de ce bref chapitre, nous nous concentrerons sur les
munitions des armes de petit calibre. La définition des armes de petit calibre des Nations unies comprend les
revolvers et pistolets à chargement automatique, les fusils et carabines, les fusils d’assaut, les mitraillettes et
mitrailleuses légères (NATIONS UNIES, ASSEMBLEE GENERALE, 1997, p. 11). Les munitions incluent les cartouches
d’armes de poing et de fusils, les cartouches de fusils de chasse 2
et leurs composants.
En raison de leur complémentarité, les armes et les munitions présentent un nombre de problèmes similaires.
La réglementation relative aux munitions est une matière complexe car, comme pour les armes, il
existe des utilisateurs licites et illicites; les munitions produites à des fins légitimes peuvent finir par être
transférées vers les zones de conflit ou être utilisées à mauvais escient par certains individus.
Les munitions soulèvent également une multitude de questions spécifiques, à savoir:
• Dans quelle mesure la production de munitions est-elle répandue et quelles sont les évolutions technologiques
qui y sont liées?
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