Mediazione e mandato, per tacer del contratto d'opera ... - Sellier

18 Inhaltsverzeichnis
14. Le mandat en droit romain . . . . . . . . . . . . . . 136
15. Le mandat en droit médiéval . . . . . . . . . . . . . 136
16. Le mandat en Code Napoléon . . . . . . . . . . . . . 136
17. Le mandat en Codice civile de 1865 . . . . . . . . . . 137
18. Le mandat dans le Codice civile de 1942 . . . . . . . 138
19. Le mandat après le Codice de 1942 . . . . . . . . . . 138
V. Des Rapports entre le mandat et le contrat de courtage
en droit italien: Premières réflexions . . . . . . . . . . . 138
20. Le classement de du contrat de courtage avant le
Codice civile de 1942 . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138
21. Le mandat et le contrat de courtage sur le fond des
dispositions actuelles de Codice civile . . . . . . . . . 139
VI. Le contrat de courtage, le mandat et le locatio operis
en droit allemand . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 140
22. Le mandat et les types de contrats comparables en
droit allemand . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 140
23. Continuation. La différence entre le contrat de
courtage et le contrat d’entreprise: La portée de
prise en charge de l’obligation d’agir . . . . . . . . . 142
24. Continuation. La distinction entre le contrat de
courtage et le contrat d’entreprise : La portée du
moment de création de droit à rémunération . . . . . 143
25. Continuation. La distinction entre le contrat de
courtage et le mandat . . . . . . . . . . . . . . . . . 144
26. Continuation. Résumé de critères du contrat de
courtage dans l’ordre juridique allemand . . . . . . . 144
VII. Le contrat de courtage, le mandat et le locatio operis
en droit italien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 145
27. Le contrat de courtage, le mandat et le locatio operis
en droit italien: Les conséquences de prise en
charge de l’obligation d’agir par le courtier . . . . . . 145
28. Le contrat de courtage, le mandat et le locatio
operis en droit italien: Les conséquences de prise
en charge de l’obligation d’agir par le courtier et
l’accord parallèle, que le droit à une rémunération
se crée déjà au moment dans lequel le courtier rend
l’activité due. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 145
29. Les conséquences de la promesse de payer une rémunération
pour le pur apport de l’apport envers
un courtier, qui ne s’oblige pas d’agir . . . . . . . . . 146
VIII. Les courtiers, les agents commerciaux et les courtiers
commerciaux en droit allemand et italien . . . . . . . . . 146
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