Triparty Repo Service - SIX Securities Services

Triparty Repo Service:
une solution complètement
automatisée pour vos opérations

Table des matières
Triparty Repo Service 3
Accès rapide au marché en une seule procédure 4
Profi l des participants 4
C‘est possible avec la SIS SegaInterSettle 5
Principales caractéristiques du marché repo en francs suisses 6
Une solution intégrée du négoce au règlement 7
Multi-Currency Repo – le service tripartite pour plusieurs monnaies 8
Conditions d‘adhésion 9
Vos avantages en un coup d‘œil 10
Contact 11

Triparty Repo Service
80’000’000’000
70’000’000’000
60’000’000’000
50’000’000’000
40’000’000’000
30’000’000’000
20’000’000’000
10’000’000’000
0
Les opérations de pension tripartites ont vu le jour en Suisse en 1998, remplaçant les crédits d’escompte
et les crédits lombards de la Banque nationale suisse (BNS). Depuis lors, la BNS ne pilote la masse monétaire
qu’avec ce seul instrument. La SIS SegaInterSettle joue en l’occurrence le rôle de back-office et se
charge du règlement et de la gestion des titres vendus. Elle exerce cette fonction en étroite coopération
avec Eurex Repo, lequel met sa plate-forme de négoce à la disposition de la BNS pour les enchères intervenant
sur le marché en francs suisses.
Le Triparty Repo Service (service repo tripartite) de la SIS SegaInterSettle se caractérise par son haut degré
de standardisation. Le nombre de titres admis sur le marché est donc limité. Pour la plupart, les titres
échangés sont des garanties (collateral) acceptées par la BNS et sélectionnées au sein de paniers de
garanties.
Les intervenants échangent leurs liquidités contre des titres. Les titres cédés sont remis dans le dépôt du
prêteur des fonds (bénéficiaire des garanties). Ils pourront être réutilisés, c’est-à-dire revendus à une
contrepartie comme garanties. Le nombre de réutilisations n’est limité que par la marge de sécurité (haircut).
Sur le marché suisse du repo tripartite, celle-ci est égale à 0. Cela signifie qu’en principe, un même
titre peut être acheté, revendu ou prêté (dans le cadre du service de prêt et d’emprunt de titres) à volonté.
La SIS SegaInterSettle propose ce service à ses participants dans les monnaies suivantes: franc suisse, euro,
dollar américain et livre sterling.
1 ère année
Encours total des repo en CHF (en CHF) – sans repo intraday
Nombre de participants
2 ème année 3 ème année 4 ème année 5 ème année 6 ème année 7 ème année 8 ème année
140
120
100
80
60
40
20
0

4
Accès rapide au marché en
une seule procédure
Le contrat cadre multilatéral relatif aux prises et mises en pension sert de base aux transactions individuelles
conclues entre les contreparties. Par la signature unilatérale du contrat, la contrepartie en reconnaît
la validité vis-à-vis de toutes les contreparties qui l’ont déjà signé de façon unilatérale. En outre, la contrepartie
reconnaît la validité du contrat vis-à-vis des contreparties qui le signeront ultérieurement.
Il suffit donc au nouvel adhérent d’apposer une seule signature pour accéder à l’ensemble du marché repo
suisse. Par la suite, il pourra décider à sa guise des contreparties avec lesquelles il souhaite effectivement
traiter.
La SIS SegaInterSettle fournit le même service repo tripartite à toutes les parties. Celui-ci intègre des procédures
fortement standardisées qui permettent d’activer une nouvelle contrepartie en l’espace de quelques
jours.
Profi l des participants
> Grandes et moyennes banques, établissements
fi nanciers et courtiers ayant des besoins fi nanciers
et de placement en CHF, EUR, USD et GBP
> Sociétés d‘investissement ayant des besoins
de garanties
> Opérateurs souhaitant accéder aux liquidités
de la BNS
> Banques souhaitant externaliser la gestion
des garanties

C ‚ est possible avec la
SIS SegaInterSettle
La SIS SegaInterSettle fournit le service repo tripartite par le biais de SECOM, son système centralisé de
règlement des transactions sur titres, lequel dispose d’interfaces avec les systèmes de paiement suisses
(SIC et euroSIC) et la plate-forme de négoce Eurex Repo. Ces interfaces en ligne garantissent un règlement
entièrement automatisé des transactions repo en temps réel. Elles répondent ainsi aux critères rigoureux
de Bâle II en matière de prévention des risques opérationnels. Le règlement des opérations repo se conforme
également au principe de livraison simultanée, définitive et irrévocable contre paiement (SFIDVP),
qui permet d’exclure tout risque de règlement. La SIS SegaInterSettle administre les opérations repo à
régler. La gestion des risques englobe l’évaluation quotidienne de toutes les positions repo ouvertes afin
de calculer le risque net de chaque contrepartie et de générer d’éventuels appels de marge. Enfin,
l’administration centralisée du système contractuel multilatéral parachève l’éventail de services de la
SIS SegaInterSettle dans le domaine des repo tripartites.
Interface avec SIC
SIS SIC/euroSIC
GCselect/Position?
Oui
Réservation
Non
File d’attente
Ordre de paiement
Livraison définitive OK Livraison définitive
F10
Liquidités?
Oui
File d’attente
Non
5

6
Principales caractéristiques
du marché repo
en francs suisses
Une bonne centaine de banques internationales gèrent leurs liquidités sur le marché repo en francs suisses.
Opérateurs nationaux et étrangers peuvent administrer leur trésorerie et leurs garanties en intervenant directement
sur le marché interbancaire suisse et en participant aux adjudications généralement quotidiennes
de la BNS. Ainsi, ils ont également la possibilité de piloter leurs liquidités intrajournalières en francs suisses.
Aujourd’hui, la BNS pratique sa politique monétaire en recourant exclusivement aux adjudications par la
voie de prises en pension sur le marché repo en francs suisses. Elle accepte en garantie de nombreuses
obligations telles que les emprunts d’Etat émis par la Suisse, l’Allemagne et d’autres pays européens ou les
Jumbo Pfandbriefe allemands.
Adjudication de la BNS
Ouverture
Durée totale
de l’adjudication:
env. 11 minutes
Clôture
Opérateur
Enchères intraday (T+0)
8 h 00 à 08 h10 et
par soumission jusqu’à 14 h 45
Enchères intraday (T+1)
16 h 00 à 16 h10
09h00
La BNS ouvre l’adjudication en
lançant un appel d’offres
jusqu’à 09 h 10
Les opérateurs soumettent leurs
offres (Addressed Offers – AO)
env. 09 h 11
La BNS confirme le volume et
conclut les transactions
Compensation et règlement
entièrement automatiques, assu-
rés par la SIS SegaInterSettle
BNS

Une solution intégrée
du négoce au règlement
Le service repo tripartite de la SIS SegaInterSettle repose sur un processus unique en son genre qui assure
le traitement automatisé de bout en bout des transactions – du négoce au règlement jusqu’à la gestion
des titres. Dans ce cadre, les titres et liquidités cédés sont automatiquement sélectionnés, évalués, échangés
et comptabilisés, puis administrés par la SIS SegaInterSettle.
Le système du repo en francs suisses intègre, en une seule prestation, la plate-forme de négoce Eurex Repo,
le service repo tripartite de la SIS SegaInterSettle et le système de paiement en temps réel SIC, offrant
ainsi une chaîne de valeur ajoutée complète pour les opérations repo. Cette solution est le fruit d’une
étroite coopération avec la BNS, les banques d’affaires et les prestataires de services.
En notre qualité de fournisseur de services tripartites chargé du règlement et de la gestion des risques,
nous jouons un rôle de premier plan dans la réduction des risques et l’optimisation de la performance de
règlement. Grâce au règlement automatisé, les risques opérationnels et le risque d’exécution sont supprimés.
L’affectation automatique des garanties évite les problèmes d’ordre fiscal et assure le règlement des
transactions en l’espace de quelques secondes. Enfin, le fait que les appels de marge soient générés automatiquement
et exécutés sous une heure permet de ramener les risques quasiment à zéro.
Ce service est destiné en premier lieu aux grandes et moyennes banques mais peut aussi être utilisé avec
profit par les plus petites banques.
Repo en CHF via Eurex Repo/SIS/SIC
Eurex Repo
Vente Achat
Opérateur A
Confirmation
Electronic Trading
Confirmation
Opérateur B
Crédit
Avis d’état
Avis d’état
Ordre de paiement
Avis d’état
SIS SegaInterSettle
(SECOM)
SIC
Swiss Interbank Clearing
Confirmation de paiement
Supervision par le biais
du compte courant
Avis d’état
Débit
BNS
7

8
Multi-Currency Repo
– le service tripartite pour
plusieurs monnaies
Multi-Currency Repo est une extension de notre service repo tripartite en francs suisses. Il permet de
négocier et de traiter les contrats repo en CHF mais aussi en EUR, USD et GBP.
Le contrat multilatéral applicable au marché suisse peut aussi être utilisé pour les opérations en EUR, USD
et GBP.
Aperçu des principales interfaces
Eurex Repo
Négoce
Target
Opérateurs
Banques, courtiers et
gestionnaires d’actifs
SIS SegaInterSettle
(SECOM)
CHF SIC
Euro SIC
Règlement
Dépositaires des garanties
Clearstream
CREST
Euroclear
Dépositaires
sur 58 marchés

Conditions d ‚ adhésion
Chaque utilisateur du service repo tripartite doit détenir un dépôt de titres et un compte (EUR, USD et/ou
GBP) auprès de la SIS SegaInterSettle, c’est-à-dire adhérer directement à la SIS SegaInterSettle. La procédure
d’admission repose essentiellement sur les documents suivants:
> Documents à fournir par l‘adhérent:
> Dernier rapport de gestion
> Feuille de signatures
> Extrait du registre du commerce
> Documents contractuels pour le marché repo en francs suisses:
> Conditions Générales
> Contrat de service
Les contrats suivants concernent uniquement l’adhésion au marché repo en francs suisses:
> Contrat cadre suisse relatif aux prises et mises en pension et/ou
«Global Master Repurchase Agreement» (GMRA) avec «Swiss Annex»
> Contrat relatif au traitement des opérations de pension via la SIS SegaInterSettle
9

10
Vos avantages en un
coup d ‚ œil
> Faible risque opérationnel grâce à un processus
totalement automatisé du négoce au règlement et
à la gestion des transactions repo
> Un même contrat pour tous les intervenants
> Avec une nouvelle contrepartie sur le marché en l’espace
de quelques semaines
> Possibilité de réutiliser les garanties
> Pas de marge de garantie pour les contrats standardisés
> Accès direct à la Banque nationale suisse (BNS)
> La SIS SegaInterSettle est un prestataire neutre

Contact
SIS SegaInterSettle AG
Baslerstrasse 100
CH-4600 Olten
Téléphone: +41-44-288-4750
business.development@sisclear.com
www.sec.sisclear.com
© 2007 by SIS Swiss Financial Services Group AG
Concept and design by Günter & Kuster AG
Text by SIS SegaInterSettle AG
Printed in Switzerland 08/2007, by Sihldruck AG

Member of the SIS Group
SIS SegaInterSettle AG
Brandschenkestrasse 47
CH-8002 Zurich
Phone: +41-44-288-4511
Fax: +41-44-288-4512
offi ce@sisclear.com
www.sec.sisclear.com