Revue Communale de Bertrix n° 111

Conseil communal du 25 novembre 2010
Présents:
Michel HARDY, Bourgmestre-président,
R. FRANCOIS, M. ROSSIGNOL, Ph. GOTAL, R. GRUSELIN,
Echevins,
Ph. PIGNOLET, M. DION, C. PIERSON, A. LAPAILLE, J.
ARNOULD, F. PONCELET, G. LEFEVRE, Ph. KLELS, A. NICOLAS,
V. PIERRET, A. NOEL, F. ISTACE, S. NAVARRE, M.L.
HOLTZHEIMER, Conseillers.
Vinciane PIERRARD, Présidente du CPAS.Marie-France
ROBINET, Secrétaire communale.
M. le Bourgmestre ouvre la séance à 20.00 h.
N°222: Approbation du P.V. de la séance du 28.10.2010
Le Conseil approuve le P.V. de la séance du 28.10.2010.
N°223: Arrêtés de police du Bourgmestre
Le Conseil prend acte des arrêtés de police pris par le bourgmestre.
Monsieur Philippe PIGNOLET entre en séance.
N°224a: Achat d’un ordinateur à usage de l’Académie de Musique
- Approbation des conditions et du mode de passation
Le Conseil décide d’approuver le cahier spécial des charges et le
montant estimé du marché «Achat d’un ordinateur» établis par le
Service Comptabilité. Les conditions sont fixées comme prévu au
cahier spécial des charges et au cahier général des charges pour
les marchés publics. Le montant estimé s’élève à 1.500,00 €, 21%
TVA comprise.
N°224b: Achat d’un ordinateur à usage de la halte garderie «la
Nacelle» - Approbation des conditions et du mode de passation
Le Conseil décide d’approuver le cahier spécial des charges et le
montant estimé du marché « Achat d’un ordinateur» établis par le
Service Comptabilité. Les conditions sont fixées comme prévu au
cahier spécial des charges et au cahier général des charges pour
les marchés publics. Le montant estimé s’élève à 1.500,00 €, 21%
TVA comprise.
Monsieur Philippe KLELS insiste pour qu’une étude de marché soit
réalisée et que les fournisseurs locaux soient contactés.
N°225: Fourniture de produit de déneigement et de lutte contre le
verglas 2010-2011 - Approbation des conditions et du
mode de passation
Le Conseil décide d’approuver le cahier spécial des charges n°
2010-sel et le montant estimé du marché « Fourniture de produit de
déneigement et de lutte contre le verglas 2010-2011 », établis par
le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au
cahier spécial des charges et au cahier général des charges pour
les marchés publics. Le montant estimé s’élève à 35.499,20 € hors
TVA ou 42.954,03 €, 21% TVA comprise.
N°226: Fourniture de Carburants pour la Commune et le CPAS de
Bertrix - Approbation des conditions et du mode de passation
Le Conseil décide d’approuver le cahier spécial des charges n°
2010 / carburants et le montant estimé du marché “Fourniture de
Carburants pour la Commune et le CPAS de Bertrix”, établis par le
Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier
spécial des charges et au cahier général des charges pour les
marchés publics. Le montant estimé s’élève à 126.884,28 € hors
TVA ou 153.529,98 € TVA comprise.
N°227: Extension du réseau d’éclairage public vers l’habitation de
Madame Edith BERTRAND, rue de Palichamps
Le Conseil approuve le devis établi par INTERLUX sous la réf. offre
n° 20196784 relatif à l’extension du réseau d’éclairage public vers
l’habitation de Madame Edith BERTRAND, rue de Palichamps à
6880 Bertrix, au montant total de 1.499,21 € TVA comprise.
N°228: Assemblée générale ordinaire de VIVALIA le 14.12.2010
Le Conseil décide de marquer son accord sur les différents points
inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée générale de l’association
intercommunale VIVALIA, qui se tiendra le 14.12.2010 à 18.00 h au
C.U.P. de Bertrix, route des Ardoisières, 100 à 6880 Bertrix.
N°229a: Assemblées générales stratégique et extraordinaire de
l’Intercommunale IDELUX et Assemblée générale constitutive
de la nouvelle intercommunale pure en date du
22.12.2010
Le Conseil décide:
A. Concernant l’assemblée générale stratégique:
1.de marquer son accord sur l’ensemble des points inscrits à
l’ordre du jour de l’assemblée générale stratégique et sur les
propositions de décisions y afférentes telles qu’elles sont
reprises dans la convocation et dans les textes de travail;
B.Concernant l’assemblée générale extraordinaire:
2.de marquer son accord sur la scission partielle d’IDELUX sans
dissolution et sur la constitution d’une nouvelle
intercommunale pure aux conditions et selon les modalités
décrites dans le rapport adopté par le Conseil d’administration
d’Idelux en date du 29.10.2010 ainsi que dans les textes de
travail annexés à la convocation
3.de marquer en conséquence son accord sur l’ensemble des
points inscrits à l’ordre du jour de l’assemblée générale
extraordinaire et sur les points inscrits à l’ordre du jour de
l’assemblée générale extraordinaire et sur les propositions de
décisions y afférentes.
N°229b: Assemblées générales stratégique et extraordinaire de
l’AIVE en date du 22.12.2010
Le Conseil décide de marquer son accord sur les différents points
inscrits à l’ordre du jour des Assemblées générales stratégique et
extraordinaire de l’Intercommunale AIVE qui se tiendront le 22
décembre 2010 à 9.30 h au Hall polyvalent, Parc des Expositions à
6700 Arlon, tels qu’ils sont repris dans la convocation, et sur les
propositions de décision y afférentes.
N°229c: Assemblées générales stratégique et extraordinaire
d’IDELUX FINANCES en date du 22.12.2010
Le Conseil décide de marquer son accord sur les différents points
inscrits à l’ordre du jour des Assemblées générales stratégique et
extraordinaire de l’Intercommmunale IDELUX FINANCES qui se
tiendront le 22 décembre 2010 à 9.30 h au Hall polyvalent, Parc des
Expositions à 6700 Arlon, tels qu’ils sont repris dans la
convocation, et sur les propositions de décision y afférentes.
N°230: Assemblée générale de SOFILUX le 14.12.2010
Le Conseil décide d’approuver les points inscrits à l’ordre du jour de
l’Assemblée générale du 14.12.2010 de l’Intercommunale
SOFILUX.
Mars - Avril 2011 • n° 111 — page n° 6