Ir. Jean-Christophe LECOMTE - Portail de l'Agriculture wallonne

DGO3 

DIRECTION GÉNÉRALE OPÉRATIONNELLE 

DE L’AGRICULTURE, DES RESSOURCES NATURELLES ET DE L’ENVIRONNEMENT 

Direction de l’Aménagement foncier rural 

0001 

du remembrement agricole à l’aménagement foncier rural 

le remembrement 

0002 


où en sommes-nous? 

0003 


un déploiement de moyens au 

service de la ruralité 

0004 


un déploiement de moyens au 

service des populations rurales 

•Conception graphique SPW 

Direction de l’édition 

Johan Flamey - Luciano Moonens 

•Réalisation SPW 

Direction de l’Aménagement 

foncier rural 

Jean-Christophe Lecomte 

0005 


refaçonner, modifier, 

créer de l’espace public 

0006 


des travaux au service de la ruralité 

0007 


la lutte contre l’érosion 

0008 


la lutte contre les inondations 

© photo SPW 

Jean-Louis Carpentier - 4688

- 1920 

0001/1contexte historique 

Après la fin de la se- 

conde guerre mondiale 

marquée par la famine, 

le secteur agricole est 

incapable de produire 

une alimentation suf- 

fisante pour nourrir la 

population. La Belgique, 

comme d’autres pays, 

cherche à atteindre une 

auto-suffisance agri- 

cole. En 1949 est votée 

une première loi de re- 

membrementvolontai- re visant à accroître la 

productivité, sans autre 

préoccupation. Elle ob- 

tient peu de succès. 

© photos SPW 

Jean-Louis Carpentier 

- 1920 - 7567 - 8366 - 2073 

- 5209 

- 7567 

0001 


le remembrement 

- 2073 

- 8366 - 5209 

Au niveau européen la politique agri- 

cole commune apparaît, avec sa re- 

cherche de rentabilité et ses lois sur 

la concurrence. Il faut à tout prix amé- 

liorer la productivité. Une deuxième 

loi sur le remembrement est promul- 

guée en 1956. Les petites parcelles 

deviennent de grands champs rectan- 

gulaires drainés et nivelés, pouvant 

être travaillés avec des moyens méca- 

niques modernes. Ce regroupement 

parcellaire s’accompagne d’une adap- 

tation de toutes les infrastructures 

(cours d’eau, voiries…). 



Johan Flamey 

Luciano Moonens 



foncier rural 


Les haies sont considérées comme 

des obstacles et arrachées avec pour 

conséquence une banalisation du 

paysage.Tout cela aboutira dans les 

années 80 à la surproduction, et au 

constat que l’on ne peut pas tout 

sacrifier à la productivité agricole. 

Les années 90 ont vu la population 

marquer un intérêt croissant pour 

l’environnement et les différents 

aspects du développement rural.

- 0330 

0002/1explicatifs 

Le remembrement, bien 

que largement appré- 

cié par les agriculteurs 

et les Communes rura- 

les, reste dans l’esprit 

du grand public et des 

médias, associé à une 

image négative. 

En 2002, Inter-environ- 

nement Wallonie intro- 

duisait son analyse des 

lois sur le remembre- 

ment, comme suit : 

« Le remembrement 

est une des grandes 

opérations d’aména- 

gement du territoire en 

milieu rural. Il permet 

de redessiner entière- 

ment les limites des 

propriétés et exploita- 

tions, de remodeler le 

paysage et de procéder 

à un large éventail de 

travaux. C’est un outil 

extrêmement puissant 

et son impact sur l’envi- 

ronnement ne peut être 

ignoré.(…) Sous peine de 

devenir obsolète, le re- 

membrement doit être 

un instrument de pla- 

nification en faveur de 

l’agriculture, de la natu- 

re et du paysage. Il doit 

évoluer en une opéra- 

© photos SPW 


- 0330 - 4341 

tion d’aménagement in- 

tégré ayant des objectifs 

plus larges, mieux en 

rapport avec l’évolution 

de la politique agricole, 

la prise de conscience 

écologique et la sauve- 

garde du paysage.(…) » 

- 4341 

0002 


où en sommes-nous ? 

0002/2législation 

LA LégISLATIon ACTUELLE EST BASéE SUr 3 LoIS : 

• loi du 22 juillet 1970 : remembrement légal de biens ruraux ; 

• loi du 12 juillet 1976 : remembrement légal de biens ruraux suite aux grands 

travaux d’infrastructure ; 

• loi du 10 janvier 1978 : remembrement amiable 



Johan Flamey 




foncier rural 

Jean-Christophe Lecomte

0002 

0002/3carte d’état d’avancement des remembrements 


où en sommes-nous ? 

© photo : Direction de l’Aménagement foncier rural •Conception graphique SPW 


Johan Flamey 




foncier rural 


0003/1pour l’exploitant agricole 

• Taille et forme de parcelles améliorées; 

0003 

• rapprochement des parcelles du siège d’exploitation; 

• gain de temps (20 à 30%); 

• réduction des charges (carburant, engrais, produits phytosanitaires, 

main d’oeuvre,…); 

• Possibilité de mise en place de nouvelles cultures; 

• Possibilité de travaux d’adduction d’eau et d’électrification; 

• Possiblité de déplacememnt de ferme; 

• Amélioration des conditions de travail. 

© photos : Direction de l’Aménagement foncier rural •Conception graphique SPW 


Johan Flamey 



un déploiement de moyens au service de la ruralité 



foncier rural 


0003/2pour le propriétaire 

• Mise en ordre des échanges de culture; 

• Désenclavement; 

• Suppression des servitudes de passage; 

• Augmentation de la valeur vénale des pro- 

priétés via la suppression de servitudes; 

• Bornages des limites; 

0003 



Johan Flamey 




0003/3des gains primaires réduisant l’impact sur l’environnement 

• réduction des engrais; 

• réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires; 

• réduction des émissions de Co2; 

• Préservation des zones sensibles : captage d’eau, berges de cours d’eau; 

• Possibilité d’extension de zones protégées ou sous statut particulier; 

• restructuration du paysage. 

0003/4des travaux au profit de la collectivité 

• Création et amélioration de sentiers et de voiries; 

• Création de zones d’immersion temporaire; 

• Amélioration de cours d’eau; 

• Aménagement de sites; 

• Amélioration du maillage et du réseau écologique ; 

• Mise à jour de l’atlas des chemins vicinaux et de cours d’eau; 

• Cadastre de précision topographique. 



foncier rural 


Depuis 2002, toute 

opération d’amé- 

nagement foncier 

est précédée d’une 

étude d’évaluation 

des incidences sur 

l’environnement 

(EIE). Celle-ci per- 

met de consul- 

ter un large public 

de la zone rurale 

concernée. 

0004/1localisation 

0004 


Un déploiement de moyens 



Johan Flamey 


au service des populations rurales 



foncier rural 


0004/2synthèses 

0004 


Un déploiement de moyens 

Les EIE ont mis en évidence les domaines d’intervention où 

l’aménagement foncier a des possiblités d’action: 

• La lutte contre l’érosion et les coulées boueuses; 

• La prévention des inondations; 

• La protection des berges et des cours d’eau; 

• Le développement de réseau écologique, la reconstitution 

du maillage; 

• L’amélioration des paysages; 

• L’adaptation des chemins et sentiers de promenade. 



Johan Flamey 


au service des populations rurales 



foncier rural 


0005/1la mobilité foncière 

Les outils de la mobilité foncière permettent la 

création d’espaces publics sans expropriation, 

tout en améliorant le parcellaire agricole. 

© photo : Office du tourisme de Bouillon 

© photos : Direction de l’Aménagement foncier rural 

0005 


refaçonner, modifier, créer de l’espace public 



Johan Flamey 




foncier rural 


© photo : Annick Pironet

Le droit de préemption : 

0005/2les outils de la mobilité foncière 

Il permet la constitution d’une banque foncière en 

vue de l’amélioration des structures agraires et de la 

poursuite des objectifs de diversification de l’aména- 

gement foncier rural. 

0005 


© photo SPW 


- 6987 



La réaffectation des excédents d’emprise : 

Les grands travaux d’infrastructure(TgV, autorou- 

tes) génèrent des excédents le long de leur tracé qui 

peuvent être utilisés comme réserve foncière 

- 6987 


Johan Flamey 




foncier rural 


La mise dans le domaine public : 

0005/3les outils de la mobilité foncière 

C’est l’opportunité de modifier l’emprise des voiries 

et des cours d’eau, mais aussi de créer de nouveaux 

cheminements et voies d’eau sans expropriation. 

Cette technique permet , entre autres, de réaliser 

des plantations en bordure de chemins 

0005 



Johan Flamey 




La technique de relotissement : 

Elle permet d’augmenter la superficie de certains 

propriétaires publics pour autant que ceux-ci soient 

déjà propriétaire au préalable. Les comptes sont 

équilibrés par le paiement de soulte proportionnelle 

à la valeur des terres reçues. 



foncier rural 


0006 


des travaux au service de la ruralité 

0006/1les travaux connexes 0006/2les aménagements de sites 

Les procédures d’aménagement foncier rural peuvent 

être l’occasion pour les pouvoirs subordonnés 

(Communes, Provinces) de réaliser des travaux 

subsidiés à concurrence de 60% par la région 

Wallonne.(exceptions: le long de la ligne à grande 

vitesse, le taux est de 80%, et pour les chemins bibandes, 

celui-ci est de 70%). De la rénovation de 

voiries en passant par la zone d’immersion temporaire, 

les travaux connexes sont une réelle opportunité 

pour les pouvoirs subordonnés. 



Johan Flamey 


Les travaux d’aménagement de sites sont subsi- 

diés à concurences de 80% par la région Wallonne. 

C’est l’occasion de planter, réhabiliter, créer des 

mares, renforcer le réseau écologique par le biais 

d’aménagements. 



foncier rural 


0007/1l’écoulement 

n’importe quelle sur- 

face peut produire du 

ruissellement lors 

de fortes ou longues 

pluies.Ces écoulements 

se concentrent vers 

l’aval et engendrent des 

dysfonctionnements, 

allant de l’érosion à la 

coulée boueuse en pas- 

sant par la turbidité au 

captage. Pour être effi- 

cace dans la réduction 

de ces phénomènes, 

il est nécessaire de 

gérer les écoulements 

dès l’amont du bassin 

versant. 

© photos : Direction de l’Aménagement foncier rural 

0007/2solution idéale 

AVAnT 

0007 


la lutte contre l’érosion 

L’association fossé-talus est recommandée et renforce la protection. 

Le fossé à redents favorise l’infiltration et l’épuration des eaux 

APrES 

Source : Chambres d’agriculture Seine Maritime Eure 



Johan Flamey 




foncier rural 


0008/1la DAFor 

0008 

De l’événement pluvieux en passant par la conception jusqu’à la 

réalisation de l’ouvrage, la DAFor gère le dossier de A à Z. 



Johan Flamey 




Plan terrier d’une zone d’immersion temporaire 

(ZIT) à caractère didactique et paysager sur le 

territoire de Silly (Remembrement Moustier- 

Marcq bloc Bassilly) 

Place de Bassilly 

le 27 août 2002 



foncier rural 


Photo radar IRM de 

l’évènement pluvieux 

du 27 août 2002

Zone d’immersion 

temporaire pâturable 

(remembrement Aineffe) 

Fond de ZIT refuge pour 

la bio-diversité 

(remembrement Clavier) 

0008 



Johan Flamey 




0008/2des travaux connexes aux remembrements visant la multifonctionnalité 



foncier rural 


ZIT à caractère didactique 

et paysager servant de 

support à l’éducation 

à l’environnement 

(remembrement 

Moustier-Marcq bloc 

Bassilly)

DGO3 




0009 


tourisme et loisirs 

0010 


protection de la qualité des eaux 

0011 


mobilité douce 



foncier rural 


0012 


la biodiversité à l’échelle 

des paysages 

0013 


la biodiversité 


Direction 

•Réalisation 

de l’édition 

SPW 

Johan 

Direction 

Flamey 

de 

- 

l’Aménagement 


foncier rural 


0009/1Montquintin, 

les abords du château 

Le remaniement parcellaire a permis de 

mettre dans le domaine public de la com- 

mune des murs classés comme non clas- 

sés bordant la voirie du village de Montquin- 

tin. Leur classement par les monuments, 

sites et fouilles en sera facilité et permet- 

tra à terme leur entretien. 

0009/2Assainir et aménager une zone naturelle 

et de loisirs «eau-nature» 

Les étangs Liévin 

0009 


tourisme et loisirs 

Des étangs de pêche privés, laissés à l’abandon, faisaient l’objet de dé- 

charges sauvages. Ce site inclus dans un périmètre d’aménagement fon- 

cier rural a fait l’objet d’une réhabilitation complète: dépollution des lieux, 

épuration des eaux usées des riverains par lagunage; donnant naissance 

à un étang de pêche et une zone humide naturelle. grâce à l’aménage- 

ment foncier rural, cet égout à ciel ouvert est devenu une zone attractive 

pour la commune de rebecq 



Johan Flamey 




foncier rural 


- 4964 - 2674 

0010/1l’eau, c’est la vie : 

Des opérations me- 

nées en collabora- 

tion avec la SPGE. 

grâce à la mobili- 

té foncière et à des 

travaux de gestion 

des eaux de surface 

adaptés, les procé- 

duresd’aménage- ment foncier rural 

ont contribué à ac- 

croître la sécurité 

des prises d’eau po- 

table sur un total de 

45 km de galeries, 

sécurisant ainsi, 

l’approvisionnement 

en eau potable pour 

450 000 habitants. 

0010 


© photos SPW 


- 4964 - 2674 


protection de la qualité des eaux 


Johan Flamey 




foncier rural 


0011/1illustration 

0011 


mobilité douce 



Johan Flamey 




foncier rural 


0012/1le tombeau du gEAnT 

0012 

© photos : Office du tourisme de Bouillon •Conception graphique SPW 


Johan Flamey 



la biodiversité à l’échelle des paysages 



foncier rural 


Une opération en 

collaboration avec le 

département de la 

nature et des forêts 

(DnF). 

Un aménagement 

foncier rural exem- 

plaire pour permet- 

tre la réhabilitation 

du site du Tombeau 

du géant en suppri- 

mant les pessières 

de fond de vallée.

© aCREA-ULG 

© Annick Pironet 

0013/1description 

0013 



Dans le cadre de la déclaration de politique régionale wallonne 2009 pour développer et 

préserver le patrimoine naturel, le gouvernement wallon entend développer un plan régional 

pour la biodiversité : 

« L’objectif fixé par l’Union européenne est d’enrayer le déclin de la biodiversité d’ici 

2010. En région wallonne, malgré les efforts mis en oeuvre depuis des années, la régression 

de la biodiversité n’est pas encore enrayée et l’érosion des espèces se poursuit. 

L’avenir doit se construire dans une vision dynamique, créative et multifonctionnelle des 

espaces naturels et de leurs usages en accordant une place accrue aux acteurs concernés 

par leur gestion et en tenant compte des spécificités de notre territoire. » 

A cet effet, il entend : 

« poursuivre et amplifier le développement d’un véritable réseau écologique wallon en 

s’appuyant, entre autres, sur les couloirs de biodiversité et d’échanges entre les espèces 

que constituent les cours d’eau et leurs rives, les espaces verts routiers, autoroutiers et 

ferroviaires. » ; 

« L’agriculture remplira également sa fonction de gestionnaire du paysage rural et de 

protectrice de l’environnement et de la biodiversité ». 

Dans la foulée, il envisage également: 

« Le régime et les services offerts par le remembrement seront évalués à brève échéance 

à l’aube des nouveaux enjeux sociétaux, territoriaux et environnementaux et, le cas 

échéant réorientés ». 

© Annick Pironet © Annick Pironet 

© Jean Delacre 

© aCREA-ULG © Annick Pironet © Annick Pironet 

© aCREA-ULG © aCREA-ULG 



Johan Flamey 




foncier rural 


0013/2l’agriculture 50% d’occupation du sol 

0013 



Liste rouge des espèces menacées : 50% messicoles (Source Fusax) 

© Dewere © aCREA-ULG © aCREA-ULG © aCREA-ULG 



Johan Flamey 




foncier rural 


© photo : Annick Pironet 

0013/3potentialité des procédures 

0013 



d’aménagement foncier rural en vue du renforcement du réseau écologique Wallon 

Un projet de recherche sur la contribution des procédures d’aménagement foncier rural au renforcement du 

réseau écologique en Wallonie va être lancé à l’initiative de la DAFoR. 

L’oBjECTIF GénéRAL : déterminer de quelle manière les procédures d’aménagement foncier rural dans leur cadre lé- 

gal et leurs pratiques actuelles, ou à adapter, peuvent être utiles, voire nécessaires, au renforcement de la fonctionna- 

lité du réseau écologique en région wallonne. 

L’oBjECTIF oPéRATIonnEL : en parallèle de l’aspect conceptuel, l’étude élaborera des mesures concrètes de mise en 

œuvre immédiate de ce renforcement écologique dans les périmètres de remembrements où les possibilités d’action 

via la mobilité foncière et les aménagements de sites existent (+/-25000 ha). 

natura 2000 

Périmètres de remembrement actifs 



Johan Flamey 




foncier rural 


Pie grièche écorcheur 

© photo : Annick Pironet 

Réservation de zones humides (remembrement Rèves) 

Restauration de l’ha- 

bitat de la pie grièche 

écorcheur par la 

remise à gabarit de 

haies(remembrement 

Couvreux) 

0013 

0013/4la protection et la restauration d’habitats 





Johan Flamey 


Plantation de haie contribuant au renforcement 

du maillage écologique subsidiée à 80% 



foncier rural 


Agrandissement de la 

réserve domaniale de 

Terneppe (remembre- 

ment Enghien) 

Création de mare sub- 

sidiée à 80%

0013/5nATUrA 2000 

L’aménagement foncier rural pour la mise en oeuvre de nATURA 2000 

0013 



En collaboration avec le DEMnA, de nouvelles parcelles ont été crées en tenant compte des sites natura 2000, facilitant ainsi la rédac- 

tion des futurs arrêtés de désignation. 

Ces parcelles ont en effet pu être attribuées à des propriétaires et exploitants plus sensibles au respect de la biodiversité. 

grâce à son droit de préemption, le Service public de Wallonie (SPW) va acquérir un ensemble de parcelles situées en zone natura 2000 

visant la ré-attribution à un organisme de protection de la nature. 

LES HABITATS nATURA 2000 UnITES DE GESTIon nATURA 2000 



Johan Flamey 




foncier rural 


DGO3 






Johan Flamey - Luciano Moonens 



foncier rural 


© photo SPW 

Jean-Louis Carpentier - 4688

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