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novembre 2010 à mAi <strong>2011</strong><br />
Autorisation recrutement de personnel non<br />
titulaire en contrat aidé - Le Conseil Municipal,<br />
à l’unanimité, approuve la mise en place<br />
de contrats CAE, passerelle, CUI.<br />
conseil municipAl du 19 Avril <strong>2011</strong><br />
Etude de Développement et Référencement<br />
Médical – TRJS - Le Conseil Municipal, à l’unanimité,<br />
approuve la convention avec TRJS pour une<br />
étude de développement et de référencement<br />
médical sur le territoire de la Commune pour un<br />
montant de 12 000 €.<br />
Demande de subvention auprès du Conseil<br />
Général – Abris voyageurs chemin du Riou<br />
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve<br />
l’installation d’abris voyageurs – chemin du Riou<br />
pour un montant de 17 717 € HT et demande une<br />
subvention auprès du Conseil Général.<br />
Installation classée soumise à autorisation –<br />
Gravières Thomas à MARCLOPT<br />
Avis favorable, à l’unanimité, du dossier d’enquête<br />
publique concernant <strong>les</strong> gravières Thomas<br />
à MARCLOPT.<br />
Bilan de clôture SEDL pour le programme Ets<br />
Thermal - Approbation à l’unanimité, du bilan<br />
de clôture SEDL pour le programme Ets Thermal<br />
pour un solde à zéro.<br />
Subvention exceptionnelle ACAPS - Approbation,<br />
à l’unanimité, de l’attribution d’une subvention<br />
exceptionnelle à l’ACAPS pour un montant de 500 €<br />
Réhabilitation des clowns - Le Conseil Municipal,<br />
à l’unanimité, approuve le versement d’une<br />
avance de 5 000 € à Mr DIAZ pour la réhabilitation<br />
des clowns suite à des actes de vandalisme.<br />
Participation frais de scolarité « établissements<br />
scolaires publics ou privés » - Le Conseil Municipal,<br />
à l’unanimité, décide de ne pas participer<br />
financièrement aux frais de scolarité « établissements<br />
scolaires publics ou privés ».<br />
Alignement chemin du Riou (dossier ADMR –<br />
Château d’Aix – Commune) - Approbation à<br />
l’unanimité d’une cession de terrain au domaine<br />
public pour travaux d’alignement pour élargissement<br />
chemin du Riou.<br />
Alignement chemin de Létra (Parc St Germain)<br />
rétrocession d’une parcelle A 144 à la Commune<br />
Approbation à l’unanimité d’une rétrocession<br />
de parcelle pour alignement chemin de Létra.<br />
Approbation du tableau des effectifs au<br />
1er mai <strong>2011</strong> - Le Conseil Municipal, à l’unanimité,<br />
approuve le tableau des effectifs au 1 er mai <strong>2011</strong>.<br />
conseil municipAl du 17 mAi <strong>2011</strong><br />
Jurés d’Assises 2012 - Il est procédé, en séance<br />
publique, au tirage au sort pour la liste des jurés<br />
d’assises 2012. 12 noms sont extraits de la liste<br />
électorale politique.<br />
Rapport d’activité 2009 Communauté de Communes<br />
Pays de St Galmier - Le Conseil Municipal,<br />
à l’unanimité, approuve le compte rendu 2009<br />
d’activité de l’intercommunalité.<br />
Tarifs forfaitaires terrasses <strong>2011</strong> - Le Conseil<br />
Municipal, à l’unanimité, approuve <strong>les</strong> nouveaux<br />
tarifs forfaitaires des terrasses au 1 er juin <strong>2011</strong>.<br />
Tarifs locations sal<strong>les</strong> communa<strong>les</strong> - Le Conseil<br />
Municipal, à l’unanimité, approuve <strong>les</strong> nouveaux<br />
tarifs des locations des sal<strong>les</strong> communa<strong>les</strong> au 1 er<br />
juin <strong>2011</strong>.<br />
Subvention à l’association MABLY PO - Le Conseil<br />
Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer une<br />
subvention de 90 € à l’Association MABLY PO dans<br />
le cadre de financement de lampes solaires au<br />
Burkina-Faso.<br />
Subvention de fonctionnement « Régie dotée de<br />
la personne morale » « Les Forézia<strong>les</strong> »<br />
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le<br />
versement d’une subvention de fonctionnement<br />
de 210 000 € à l’Epic Les Forézia<strong>les</strong>.<br />
Subvention exceptionnelle chantiers éducatifs<br />
<strong>2011</strong> - Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve<br />
une subvention exceptionnelle complémentaire<br />
de 5 000 € en faveur des chantiers éducatifs<br />
pour permettre au plus grand nombre de<br />
bénéficier de ce dispositif.<br />
Marché rue des Montagnes du Soir – avenant n°1<br />
– lot n°2 – Voirie – Pelouse synthétique<br />
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve<br />
l’avenant n°1, lot n°2, voirie d’un montant de 11<br />
978, 60 € HT concernant la mise en place d’un<br />
gazon synthétique.<br />
Classement – Division – Déclassement de Parcel<strong>les</strong><br />
Rues des Montagnes du Soir – d’Astrée<br />
de Plancieux Le Conseil Municipal, à l’unanimité,<br />
approuve le classement, la division et<br />
le déclassement de parcel<strong>les</strong> Rues des Montagnes<br />
du Soir, d’Astrée et de Plancieux, charge<br />
Monsieur le Maire de faire la notification auprès<br />
des services concernés.<br />
Dénomination d’une nouvelle rue derrière<br />
la Mairie - Le Conseil Municipal, à l’unanimité,<br />
nomme la rue derrière la Mairie : rue Marguerite<br />
d’Albon.<br />
Mise en place d’un contrat saisonnier - Affaires<br />
juridiques - Le Conseil Municipal, à l’unanimité,<br />
autorise Mr le Maire à recruter un contrat saisonnier<br />
aux affaires juridiques.
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