CR du 20 mars 2013 - Garges-lès-Gonesse
CR du 20 mars 2013 - Garges-lès-Gonesse
CR du 20 mars 2013 - Garges-lès-Gonesse
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
OBJET : Versement d'une subvention exceptionnelle au<br />
lycée Simone de Beauvoir pour trois voyages scolaires<br />
Vu le Code général des collectivités territoriales,<br />
Considérant la volonté de la municipalité d'apporter son soutien à cette action de voyage<br />
scolaire favorisant la découverte et l'acquisition de savoir nécessaires à la formation des<br />
collégiens,<br />
Considérant la volonté de la municipalité d'aider et d'encourager la réussite scolaire des<br />
élèves,<br />
Ouï l'exposé <strong>du</strong> rapporteur, le Conseil municipal, après en avoir délibéré<br />
Approuve le versement au lycée Simone de Beauvoir, d'une subvention d'un montant de<br />
1500,00 euros à titre exceptionnel,<br />
Dit que les crédits sont inscrits au budget.<br />
Monsieur le Maire : Pas de questions ? On peut passer au vote, qui est pour cette<br />
délibération ? À l’unanimité. Merci mes chers collègues.<br />
Point n° 18, c’est toujours Madame Tourdes qui rapporte.<br />
OBJET : Versement d'une subvention exceptionnelle au<br />
collège Henri Matisse pour un voyage scolaire<br />
Vu le Code général des collectivités territoriales,<br />
Considérant la volonté de la municipalité d'apporter son soutien à cette action de voyage<br />
scolaire favorisant la découverte et l'acquisition de savoir nécessaires à la formation des<br />
collégiens,<br />
Considérant la volonté de la municipalité d'aider et d'encourager la réussite scolaire des<br />
élèves,<br />
Ouï l'exposé <strong>du</strong> rapporteur, le Conseil municipal, après en avoir délibéré<br />
Approuve le versement au collège Henri Matisse, d'une subvention d'un montant de<br />
1000,00 euros à titre exceptionnel.<br />
Dit que les crédits sont inscrits au budget.<br />
Monsieur le Maire : Des questions ? Pas de questions, on peut passer au vote ? Qui est<br />
pour cette délibération. À l’unanimité. Merci mes chers collègues.<br />
Point n° 19, c’est toujours Madame Tourdes qui rapporte.