Document de Référence 2011 - Le Groupe - Boursorama

6.3.4 - RISQUES SUR ENGAGEMENTS HORS BILAN 178
6.3.5 - RISQUE DE BLANCHIMENT 178
6.3.6 - LE RISQUE LIE AUX SYSTEMES D’INFORMATION 178
6.3.7 - DESCRIPTION DES PLANS MONDIAUX D’ASSURANCES 179
6.4 - METHODES UTILISEES 180
7. ELEMENTS JURIDIQUES 181
7.1 - STATUTS 181
7.2 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 188
8. CONTROLE DES COMPTES 192
8.1 - RESPONSABLE DU CONTROLE DES COMPTES 192
8.1.1 - COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES 192
8.1.2 - COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS 192
8.2 – TABLEAU RELATIF AUX HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 193
9. RESPONSABLE DU DOCUMENT DE REFERENCE 194
9.1 - RESPONSABLE DU DOCUMENT DE REFERENCE 194
9.2 - ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE REFERENCE 194
10. TABLES DE CONCORDANCE 195
10.1 - TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE REFERENCE 195
10.2 - TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION 197
10.3 - DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL 198
10.3.1 - INFORMATIONS PERIODIQUES ET OCCASIONNELLES 198
10.3.2 - INFORMATIONS DIFFUSEES VIA DES COMMUNIQUES DE PRESSE 199
10.3.3 - PUBLICITE FINANCIERE 199
10.3.4 - INFORMATIONS PUBLIEES AU BALO 199
10.3.5 - INFORMATIONS DEPOSEES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 200
10.3.6 - INFORMATIONS PUBLIEES ET PUBLICATION DANS UN JOURNAL D’ANNONCES LEGALES 200
11. CONTACTS 201
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers
le 26/04/2012, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à
l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce
document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de son signataire.
Boursorama Document de Référence 2011 4