Schéma directeur de traitement des déchets ... - CRDP Aquitaine

SOMMAIRE
INTRODUCTION p3
1-ETAT DES LIEUX p4
1.1 - Le Pays Basque : un territoire attractif qui produit de plus en plus de déchets p4
1.2 - Une réglementation imposant aux collectivités du Pays Basque la révision
des modes de traitement des déchets p4
1.3 - Des différences dans les politiques de gestion des déchets ménagers en
Europe comme au niveau international (source : Etude ADEME-ADIT mars 2003) p5
1.4 - La création du Syndicat Bil Ta Garbi pour répondre au nouvel enjeu du
traitement des déchets ménagers en Pays Basque p7
1.5 – Les enjeux sur le périmètre de Bil Ta Garbi p8
1.6- Les cinq scénarii proposés p9
1.7 Tableau récapitulatif p14
2- PRECONISATIONS p15
2.1 – Engager une démarche de fond visant à réduire la production des déchets
à la source p15
2.2 – Optimiser les taux de collecte sélective p16
2.3 – Prendre la mesure des enjeux liés à la santé et à l’environnement dans le
choix des modes de traitement p16
2.4- Poursuivre la démarche de concertation dans la phase de réalisation des équipements p18
2.5 – Privilégier le scénario « valorisation biologique » pour traiter les déchets
ménagers sur le territoire de Bil Ta Garbi p18
CONCLUSION p20
ANNEXES p21
Avis CDPB sur le schéma directeur de traitement des déchets ménagers - 4 novembre 2004 2