AC Assemblée commune de la CECA - European University Institute

Assemblée commune de la CECA
Echange de vues avec la Haute Autorité sur :
- les aspects sociaux du rapport du Comité intergouvernemental créé par la Conférence de
Messine,
- la création, la fonction et la composition d'une commission paritaire dans le cadre de la
Communauté,
Calendrier des points à examiner de novembre 1956 à mai 1957.
Language:GERMAN/FRENCH
Material: Paper file
zaqwsx:PV/ASOC-19561027
File: AC-206 11/11/1956 - 11/11/1956
Réunion du 11 novembre 1956
Compte rendu de la réunion.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur :
- la proposition de résdolution concernant l'automation et l'énergie nucléaire,
- l'état actuel des travaux concernant la construction des maisons ouvrières (rapport de
Wilmar Sabass).
Language:GERMAN/FRENCH
Material: Paper file
zaqwsx:PV/ASOC-19561117
File: AC-207 21/11/1956 - 27/11/1956
Réunion du 27 novembre 1956
Compte rendu de la réunion.
Elections de G.M. Nederhorst, président et de Georg Pelster et André Mutter, viceprésidents.
Language:GERMAN/FRENCH
Material: Paper file
zaqwsx:PV/ASOC-19561127
File: AC-208 30/11/1956 - 30/11/1956
Réunion du 30 novembre 1956
Compte rendu de la réunion.
Examens de diverses propositions de résolutions.
Language:GERMAN/FRENCH
Material: Paper file
zaqwsx:PV/ASOC-19561130
File: AC-209 10/12/1956 - 10/12/1956
Réunion du 10 décembre 1956
Compte rendu de la réunion.
Examen des aspects sociaux du mémorandum de la Haute Autorité sur les objectifs
généraux.
Examen des mesures suggérées par la Haute Autorité pour pallier la pénurie de maind'oeuvre
dans les charbonnages.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur la réadaptation en France et en Italie.
Language:GERMAN/FRENCH
Material: Paper file
zaqwsx:PV/ASOC-19561210
File: AC-210 04/01/1957 - 05/01/1957
Réunion du 5 janvier 1957
Compte rendu de la réunion.
Examen du projet de rapport sur les aspects sociaux du mémorandum de la Haute Autorité
sur la définition des objectifs généraux (Rapport André Mutter).
Echange de vues sur les liaisons à établir entre la commission des Affaires sociales et la
nouvelle commission de la Sécurité et du sauvetage dans les mines.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur l'évolution des salaires; la charge salariale,
sociales et fiscales et la concurrence sur le marché commun; l'état des travaux de la
Conférence sur la sécurité dans les mines de houille.
Language:GERMAN/FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/ASOC-19570105
File: AC-211 18/01/1957 - 18/01/1957
Réunion du 18 janvier 1957
Compte rendu de la réunion.
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