AC Assemblée commune de la CECA - European University Institute

Assemblée commune de la CECA
sur leurs dépenses administratives et 3) sur les dépenses administratives de la
Communauté et des institutions.
Examen de la note concernant le budget de la Communauté pour l'exercice 1957-1958.
Language:FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/BUDG-19570516
File: AC-273 06/06/1957 - 06/06/1957
Réunion du 6 juin 1957
Compte rendu de la réunion.
Exposé sur un projet de rapport et un questionnaire adressé à la Haute Autorité.
Echange de vues avec les représentants de la Haute Autorité sur l'Etat prévisionnel des
dépenses administratives de cette institution pour l'exercice 1957-1958.
Language:FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/BUDG-19570516
File: AC-274 06/11/1957 - 06/11/1957
Réunion du 6 novembre 1957
Compte rendu de la réunion.
Elections des président et vice-président.
Examen du compte rendu sur les dépenses administratives pendant le cinquième exercice
financier 1956-1957.
Language:FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/BUDG-19571106
File: AC-275 04/12/1957 - 04/12/1957
Réunion du 4 décembre 1957
Compte rendu de la réunion.
Communication sur les questions relatives au classement des fonctionnaires du secrétariat
de l'Assemblée commune.
Examen du compte rendu sur les dépenses administratives pendant le cinquième exercice
financier 1956-1957.
Echange de vues sur certaines données et la structure de l'état prévisionnel de
l'Assemblée pour l'exercice 1958-1959.
Language:FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/BUDG-19571204
File: AC-276 13/01/1958 - 13/01/1958
Réunion du 13 janvier 1958
Compte rendu de la réunion.
Communication sur les questions relatives à l'augmentation du nombre des agents
auxiliaires.
Examen de l'avant-projet d'état prévisionnel de l'Assemblée pour l'exercice 1958-1959.
Language:FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/BUDG-19580113
File: AC-277 04/02/1958 - 04/02/1958
Réunion du 4 février 1958
Compte rendu de la réunion.
Examen et adoption du projet de rapport sur le projet d'état prévisionnel des dépenses
administratives de l'Assemblée pour l'exercice 1958-1959.
Mandat donné à l'Assemblée commune de prendre les mesures administratives et
financières nécessaires à la préparation de la première session de la nouvelle Assemblée.
Language:FRENCH/ITALIAN
Material: Paper file
zaqwsx:PV/BUDG-19580204
File: AC-278 24/02/1958 - 24/02/1958
Réunion du 24 février 1958
Compte rendu de la réunion.
Examen d'un document composé d'un exposé des motifs et d'un projet d'accord à conclure
en application de l'alinéa 2 de l'art, 6 de la Convention relative à certaines institutions
communes aux Communautés européennes, en vue de l'établissement de l'avis demandé
par le Bureau.
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