GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTOSANITAIRE - Favv

CHAPITRE II : COMMERCE INTRA – UE
1. QUELS VÉGÉTAUX ET PRODUITS VÉGÉTAUX NÉCESSITENT DES PASSEPORTS
PHYTOSANITAIRES ?
1.1. Végétaux et produits végétaux d'origine UE
Afin de vérifier concrètement si les produits que vous expédiez ou réceptionnez ont besoin d'un
passeport phytosanitaire, vous devez procéder comme suit :
1 e étape : Vérifiez au chapitre IV sur la LISTE 1 si le nom du produit figure dans la colonne nom
botanique.
- non : pas besoin de passeport phytosanitaire
- oui : 2 e étape.
2 e étape : Les végétaux ou produits végétaux peuvent figurer sous différentes formes
(semences, tubercules, fruit, plant, bois, etc…).
Sur la LISTE 1 au Chapitre IV, vous trouverez les abréviations des végétaux et parties
de végétaux (= code).
Vérifiez avec quel code le nom botanique se trouve éventuellement dans une des
colonnes A (Passeport avec ZP) ou B (Passeport).
Le produit à expédier ou à réceptionner correspond-il à l'un de ces codes ?
- non : pas besoin de passeport phytosanitaire
- oui : vérifiez dans quelle colonne le code se trouve mentionné (A ou
B).
* Colonne A : vérifiez si le pays à destination duquel vous expédiez figure
dans la colonne « ZP : "pays et/ou partie de pays»".
- non : pas besoin de passeport ZP, vérifiez dans la colonne B.
- oui : regardez si un passeport phytosanitaire est "toujours"
nécessaire ou seulement pour "profession"
* Colonne B : regardez si un passeport phytosanitaire est "toujours"
nécessaire ou seulement pour "profession" ou si les produits
sont originaires d’une « zone »
* Toujours : Passeport phytosanitaire exigé à tous les stades de la commercialisation jusqu’à
l’utilisateur final.
Exception : lors de la vente à l’utilisateur final non professionnel, la délivrance d’un
passeport phytosanitaire n’est pas exigée (p.ex. vente au particulier).
Ex. Cotoneaster
Le producteur de Cotoneaster doit disposer d'un agrément "Passeports
phytosanitaires".
Quiconque commercialise les plantes doit disposer d'un agrément "Passeports
phytosanitaires", sauf celui qui vend exclusivement à des non-professionnels (ex.
jardinerie aux particuliers).
Lors de chaque commercialisation, les plantes doivent être munies d'un passeport
phytosanitaire, sauf en cas de vente à des utilisateurs non professionnels.
10 e 11 e édition 14 décembre août 200911