GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTOSANITAIRE - Favv

More documents

Recommendations

Info

5b) terre et milieu de culture adhérant ou associé à des végétaux, constitués en tout ou en partie de matières visées au point a) ou constitués en partie de toute matière inorganique solide, destinés à maintenir la vitalité des végétaux, 6) Céréales du genera Triticum, Secale et X Triticosecale II) Valable pour les zones protégées dans la Communauté Biélorussie, Géorgie, Moldavie, Russie, Ukraine, Turquie et pays non européens autres que l'Algérie, l'Egypte, Israël, la Lybie, le Maroc, la Tunisie. Afghanistan, Inde, Irak, Iran, Mexico, Népal, Pakistan, Afrique du Sud et Etats-Unis d'Amérique. Sans préjudice des plantes, produits végétaux et autres objets mentionnés au point I. 1. Végétaux destinés à la transformation industrielle : Beta vulgaris L. FR2, FI1, IE, PT4, GB5 2. Terre et déchets non stérilisés de : Beta vulgaris L. FR2, FI1, IE, PT4, GB5 3. Pollen vivant destiné à la pollinisation, de : Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L. 4. Parties de végétaux (à l'exception des fruits et semences) de : Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L.”. 5. Semences de : Dolichos Jacq., EL1, PT1, ES1 Magnifera spp., PT2, ES3 Beta vulgaris L. FI, FR2, IE, PT4, GB5 Phaseolus vulgaris L. EL, PT1, ES1 6. Semences et fruits (capsules) de Gossypium spp. et coton non égrené. EL1, ES2, 7. Fruits de Vitis L. CY 8. Parties de végétaux de : Eucalyptus l'Hérit. EL1, PT4 FI1, FR1, IE, IT2, PT1, ES1ES5, GB2, EE, SI2, SK2, LV FI1, FR1, IE, IT2, PT1, ES1ES5, GB2, EE, SI2, SK2, LV III) Végétaux et produits végétaux originaires de Suisse qui doivent être accompagnés d'un certificat phytosanitaire lors de leur importation dans la Communauté 1) Végétaux destinés à la plantation, à l'exception de semences : Clausena Burm. f. , Murraya Koenig ex L. , Palmae à l'exception de Phoenix spp originaires d'Algérie et du Maroc 2) Parties de végétaux à l'exception des fruits et semences : Phoenix spp 3) Semences : Oryza spp 4) Fruits : Citrus L., Fortunella Swigle, Poncirus Raf. et leurs hybrides 10 e 11 e édition 54 décembre août 200911
IV) Végétaux et produits végétaux dont l'importation dans la Communauté en provenance de Suisse est interdite. Plantes à l'exception des fruits et semences : Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides et Phoenix spp en provenance d'Algérie et du Maroc V) Végétaux et produits végétaux dont l'exportation en provenance de la Communauté à destination de la Suisse est interdite. Plantes de Cotoneaster Ehrh. et Photinia davidiana Dcne (Stranvaesia Lindl.) 10 e 11 e édition 55 décembre août 200911
Page 1 and 2:
GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTO
Page 3 and 4: TABLE DES MATIÈRES LISTE DES ABREV
Page 5 and 6: CHAPITRE I : GÉNÉRALITÉS 1. LIBR
Page 7 and 8: 3. L'INSPECTION 3.1. Le plan d'expl
Page 9 and 10: 4. LE PASSEPORT PHYTOSANITAIRE 4.1.
Page 11 and 12: 4.4. Fusion ou division de lots : d
Page 13 and 14: AGENCE FÉDÉRALE POUR LA SÉCURIT
Page 15 and 16: * Profession : Passeport phytosanit
Page 17 and 18: 1. EXPORTATION CHAPITRE III : Comme
Page 19 and 20: a12 Végétaux de Citrus L., Fortun
Page 21 and 22: 1. Pommes de terre de consommation
Page 23 and 24: CHAPITRE IV : LISTES LISTE 1 VEGETA
Page 25 and 26: Abréviations utilisées pour dési
Page 27 and 28: Nom botanique ZP : Pays et/ou parti
Page 29 and 30: Nom botanique CRATAEGUS ZP : Pays e
Page 33 and 34: Nom botanique PHOTINIA DAVIDIANA =
Page 37 and 38: LISTE 2 PAYS AYANT UNE ZONE PROTÉG
Page 39 and 40: ESTONIE Végétal/Objet Partie de v
Page 41 and 42: GRECE 1 (tout le pays) Végétal/Ob
Page 43 and 44: GRECE 1 (tout le pays) Végétal/Ob
Page 45 and 46: PORTUGAL 1 (y compris Açores & Mad
Page 47 and 48: ESPAGNE 5 (à l’exception de la C
Page 49 and 50: SLOVENIE 1 (tout le pays) Tous Vég
Page 51 and 52: SLOVENIE 1 (tout le pays) Tous Vég
Page 53: LISTE 3. VÉGÉTAUX ET PRODUITS VÉ
Page 57 and 58: Nom botanique Nederlands Français
show all

GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTOSANITAIRE - Favv

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?