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GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTOSANITAIRE - Favv

GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTOSANITAIRE - Favv

5b) terre et milieu de

5b) terre et milieu de culture adhérant ou associé à des végétaux, constitués en tout ou en partie de matières visées au point a) ou constitués en partie de toute matière inorganique solide, destinés à maintenir la vitalité des végétaux, 6) Céréales du genera Triticum, Secale et X Triticosecale II) Valable pour les zones protégées dans la Communauté Biélorussie, Géorgie, Moldavie, Russie, Ukraine, Turquie et pays non européens autres que l'Algérie, l'Egypte, Israël, la Lybie, le Maroc, la Tunisie. Afghanistan, Inde, Irak, Iran, Mexico, Népal, Pakistan, Afrique du Sud et Etats-Unis d'Amérique. Sans préjudice des plantes, produits végétaux et autres objets mentionnés au point I. 1. Végétaux destinés à la transformation industrielle : Beta vulgaris L. FR2, FI1, IE, PT4, GB5 2. Terre et déchets non stérilisés de : Beta vulgaris L. FR2, FI1, IE, PT4, GB5 3. Pollen vivant destiné à la pollinisation, de : Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L. 4. Parties de végétaux (à l'exception des fruits et semences) de : Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L.”. 5. Semences de : Dolichos Jacq., EL1, PT1, ES1 Magnifera spp., PT2, ES3 Beta vulgaris L. FI, FR2, IE, PT4, GB5 Phaseolus vulgaris L. EL, PT1, ES1 6. Semences et fruits (capsules) de Gossypium spp. et coton non égrené. EL1, ES2, 7. Fruits de Vitis L. CY 8. Parties de végétaux de : Eucalyptus l'Hérit. EL1, PT4 FI1, FR1, IE, IT2, PT1, ES1ES5, GB2, EE, SI2, SK2, LV FI1, FR1, IE, IT2, PT1, ES1ES5, GB2, EE, SI2, SK2, LV III) Végétaux et produits végétaux originaires de Suisse qui doivent être accompagnés d'un certificat phytosanitaire lors de leur importation dans la Communauté 1) Végétaux destinés à la plantation, à l'exception de semences : Clausena Burm. f. , Murraya Koenig ex L. , Palmae à l'exception de Phoenix spp originaires d'Algérie et du Maroc 2) Parties de végétaux à l'exception des fruits et semences : Phoenix spp 3) Semences : Oryza spp 4) Fruits : Citrus L., Fortunella Swigle, Poncirus Raf. et leurs hybrides 10 e 11 e édition 54 décembre août 200911

IV) Végétaux et produits végétaux dont l'importation dans la Communauté en provenance de Suisse est interdite. Plantes à l'exception des fruits et semences : Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides et Phoenix spp en provenance d'Algérie et du Maroc V) Végétaux et produits végétaux dont l'exportation en provenance de la Communauté à destination de la Suisse est interdite. Plantes de Cotoneaster Ehrh. et Photinia davidiana Dcne (Stranvaesia Lindl.) 10 e 11 e édition 55 décembre août 200911

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