GUIDE D'UTILISATION PASSEPORT PHYTOSANITAIRE - Favv

TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES ABREVIATIONS ET TERMES UTILISES 4
CHAPITRE I : Généralités
1. Libre circulation des marchandises entre les Etats membres de l'UE 5
2. L'enregistrement et l'agrément des exploitations 6
3. L'inspection 67
4. Le passeport phytosanitaire 89
4.1. Qu'est-ce qu'un passeport phytosanitaire ? 89
4.2. A quoi ressemble un passeport phytosanitaire ? 89
4.3. Comment sont utilisés les passeports phytosanitaires ? 910
4.4. Fusion ou division de lots : délivrance du passeport phytosanitaire RP (passeport
phytosanitaire de remplacement)
1011
4.5. Où peut-on obtenir les passeports phytosanitaires autocollants préimprimés ? 1011
5. Conservation des informations concernant les passeports phytosanitaires 1112
CHAPITRE II : Commerce intra-UE
1. Quels végétaux et produits végétaux nécessitent des passeports phytosanitaires ? 1314
1.1. Végétaux et produits végétaux d'origine UE 1314
1.2. Végétaux et produits végétaux d'origine hors UE 1516
2. L’application des passeports phytosanitaires en pratique 1516
CHAPITRE III : Commerce hors UE
1. Exportation 1617
2. Importation 1617
3. Interdiction d'importation dans toute l'UE 1718
4. Interdiction d'importation dans certaines zones protégées 1920
5. Interdiction d'importation : dérogations temporaires 2021
CHAPITRE IV : Listes
1. Végétaux et produits végétaux sousmis à obligation de passeport phytosanitaire 2122
2. Pays ayant une zone protégée : exigences par pays 3435
3. Plantes et produits végétaux originaires de pays hors UE, autorisés à l'importation dans
l'UE avec certificat phytosanitaire
4547
4. Noms latins des végétaux – traduction 4850
ADRESSES UTILES
1. AFSCA 5759
2. Cites 5759
10 e 11 e édition 3 décembre août 200911