LA PRÉPARATION D'UNE DEMANDE DE BREVET LA ...

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l'art en général a peu de connaissances sur le contexte de l'invention, alors le
mémoire descriptif devra être très élaboré et complet pour permettre à cet
homme de l'art de bien comprendre l'invention et de pouvoir la réaliser.
La question pratique qu'on se pose souvent est: "jusqu'à quel point doit-on
aller dans la description du matériel pour une invention dont l'aspect
innovateur réside essentiellement dans le logiciel ?". Il est très difficile de
répondre à cette question puisque cela dépend des connaissances
générales de l'homme de l'art dans le domaine. Toutefois, voici quelques
lignes de conduite qui permettront de guider l'inventeur dans sa démarche:
- avoir une bonne connaissance de l'état de la technique dans le
domaine de l'invention. En effet, il est inutile de décrire en détail ce qui
est déjà connu dans l'état de la technique et qui ne fait pas partie
directement de l'aspect inventif de l'invention. Ce qui est connu peut
être résumé et on pourra bien sûr faire référence dans le mémoire
descriptif à d’autres documents ou brevets qui montrent certains
aspects de l’invention qui sont déjà connus.
- avoir une bonne discussion avec l'agent de brevets pour
permettre une bonne compréhension mutuelle de ce qui est nouveau
dans l'innovation. Cela est nécessaire pour que l'inventeur puisse
concentrer ses efforts et son énergie à décrire les aspects nouveaux de
son invention qui sont normalement ceux qui permettent d'atteindre les
objectifs de l'invention;
- incorporer, si nécessaire, des diagrammes temporels pour bien
expliquer le fonctionnement de l'appareil. Normalement, au moins un
diagramme temporel est requis lorsqu'on a un bloc qui s'appelle
"contrôle" pour décrire ce qu'on entend par "contrôle"; et
- incorporer au moins un schéma de matériel même si l'innovation
réside à 100% dans un logiciel afin de permettre à un homme de l'art
de comprendre dans quel contexte ce logiciel est utilisé.
Dans une demande de brevet, doit-on insérer un listage avec le code objet
ou un listage de codes sources ? Les codes objets sont ceux lus et interprétés
par le microprocesseur alors que les codes sources sont ceux écrits par le
programmeur. L'utilisation d'un listage de codes sources est de loin préférable
à un listage de codes objets parce que les codes objets sont très difficiles à
interpréter sinon impossibles par l'Examinateur alors que les codes sources
pourront s'avérer très utiles, en cas de besoin, pour expliquer certaines étapes
de la méthode à l'Examinateur.