LA PRÉPARATION D'UNE DEMANDE DE BREVET LA ...

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microprocesseur. Étant donné que ce mode de réalisation n’a pas été décrit
dans la demande telle que déposée, il ne pourra pas revendiquer ce mode
de réalisation. Tout ce qu’on veut revendiquer doit être décrit dans la
demande et de préférence montré dans les figures de la demande.
Cela ne veut pas dire que le demandeur doit limiter ses revendications à ce
qui est littéralement décrit. Il peut et il est même très important de
revendiquer le mode de réalisation décrit de façon large et générale pour
couvrir d’autres modes de réalisation possibles mais il ne peut pas
revendiquer de façon spécifique des modes de réalisation qui ne sont pas
décrits.
Le mémoire descriptif doit être complet. Cela est important puisque le brevet
est comme un contrat entre le gouvernement et l'inventeur où le
gouvernement accepte d'accorder un droit exclusif à l'inventeur pour son
invention en échange d'une description complète de ladite invention. Si
l'inventeur ne décrit pas son invention de façon complète, ceci peut être une
cause d'invalidation du brevet et le gouvernement peut retirer le droit exclusif
qu'il aurait accordé. De plus, il est très important que la description soit
complète au moment du dépôt de la demande puisque aucune nouvelle
matière ne peut être ajoutée dans la demande après son dépôt.
DÉCRIRE L’INVENTION POUR PERMETTRE À UN HOMME DE L’ART DE LA RÉALISER
Dans le contexte d'une invention qui incorpore un logiciel, il est important de
faire une description qui soit suffisamment complète pour permettre à un
homme de l'art de réaliser l'invention sans expérimentation injustifiée.
Les dessins dans une demande de brevet sont très importants. En vertu de la
pratique américaine, toute la matière qui fait l'objet des revendications
devrait normalement être supportée par des dessins. Au moins un dessin est
nécessaire pour décrire le matériel de l'invention. Normalement, pour des
inventions qui incorporent un logiciel, l'utilisation de schéma bloc est souvent
employée. De préférence, au moins un schéma bloc devrait décrire les
éléments essentiels du matériel ainsi que l'environnement immédiat.
Ensuite, au moins une seconde figure est nécessaire pour décrire les étapes
importantes de la méthode mise en oeuvre pour réaliser l'objectif de
l'invention. Cette seconde figure peut être par exemple un algorithme ou un
organigramme.
Décrire son invention de façon complète est souvent l'étape qui demande le
plus de travail de la part de l'inventeur. Le programme peut comprendre des
milliers de lignes de code. Il faut bien comprendre que l'agent de brevets ne