Septembre 2012 - Shannon

MUNICIPALITÉ DE SHANNON
M.R.C. DE LA JACQUES-CARTIER
PROVINCE DE QUÉBEC
AVIS DE PROMULGATION
À TOUS LES CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE SHANNON :
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, Hugo Lépine, Directeur général et Secrétaire-trésorier de la
Municipalité de Shannon :
QUE ce conseil a adopté lors de la séance ordinaire tenue le 7 mai 2012, les règlements suivants :
433 : Règlement sur la possession d’animaux, abrogeant et remplaçant le Règlement 294 et ses amendements ;
434 : Règlement sur l’énergie et les télécommunications ;
435 : Règlement sur l’organisation d’un service de transport en commun, abrogeant et remplaçant le Règlement 167 et ses
amendements ;
436 : Règlement sur le fonds de roulement, abrogeant et remplaçant le Règlement 203 et ses amendements ;
437 : Règlement modifiant le Règlement 336 concernant l’accès à la propriété sur les voies publiques, la responsabilité des têtes de
ponceaux et le remplissage des fossés afin de modifier les normes relatives aux ponceaux ;
441 : Règlement abrogeant le Règlement 309 décrétant la limite de vitesse sur la rue Rochon « secteur des logements familiaux –
Garnison Valcartier ».
QUE ce conseil a adopté lors de la séance ordinaire tenue le 4 juin 2012, le règlement suivant :
432 : Règlement modifiant le Règlement 341 sur les PIIA afin de préciser la portée de l’article 22.1.2 sur la localisation des
équipements mécaniques.
QUE ce conseil a adopté lors de la séance ordinaire tenue le 3 juillet 2012, les règlements suivant :
438 : Règlement modifiant le Règlement de zonage 352 afin d’autoriser la classe d’usage bifamilial isolé dans certaines zones et
d’apporter divers modifications;
439 : Règlement modifiant le Règlement sur le lotissement 350 afin d’intégrer de nouvelles dispositions concernant l’usage
résidentiel bifamilial isolé ;
440 : Règlement modifiant le Règlement 351 sur les permis et certificats afin de créer un tarif pour les demandes de modification
au zonage ;
442 : Règlement sur la sécurité incendie de la Municipalité de Shannon, et abrogeant et remplaçant le Règlement 292 et ses
amendements.
QUE les intéressés pourront consulter lesdits règlements sur le site Internet à www.shannon.ca ainsi qu’au bureau de la
Municipalité sis au 50 rue Saint-Patrick, Shannon, province de Québec, GOA 4N0.
QUE lesdits règlements entreront en vigueur conformément à la Loi.
CERTIFICAT DE PUBLICATION
JE, soussigné, HUGO LÉPINE, Directeur général et Secrétaire-trésorier de la Municipalité de Shannon, certifie sous mon serment
d'office que j'ai publié les avis ci-dessus, conformément à la loi.
EN FOI DE QUOI, je donne ce certificat ce 25 e jour du mois de juillet 2012
Hugo Lépine,
Directeur général et Secrétaire-trésorier
6 SEPTEMBER 2012