hommage à un grand européen au congrès 2007 de lille le nouveau ...

De l'0rdre des Experts-Comptables
Vie des clubs
Vie de l’Ordre
Les nouveaux partenaires
du Comité Social
Le succès du congrès social à Toulouse en octobre 2006 a contribué à susciter un vaste mouvement
d’intérêt des acteurs économiques et sociaux envers notre profession dans le champ social. Les candidats
postulants au partenariat du Comité social ont été très nombreux.
La nouvelle configuration
du partenariat du Comité
Social, décidée par le
bureau du Conseil supérieur de
l’Ordre des Experts-Comptables
le 29 juin 2007, a permis de
dégager trois pôles composés
de plusieurs partenaires.
◗ Le pôle Management et
Risques avec Generali-La
France Assurances, Prevalys
Les ingénieurs IPRP et Agefiph,
permettra d’accompagner l’expert-comptable
dans ses missions
de conseil en matière
sociale lors de la création,
transmission ou développement
de l’entreprise, avec une
nouveauté, la prise en compte
des risques.
◗ Le pôle Gestion participative
avec La Mondiale et CIC
Epargne salariale s’emploiera à
renforcer les compétences des
experts-comptables dans le
domaine de l’épargne salariale
et des régimes de retraite.
◗ Enfin, le pôle droit social
avec Mornay, RSI, Groupe D&O
et Cegid constituera le troisième
volet consacré au droit
du travail dans ses applications
(TNS, contrat de travail, formation,
dématérialisation sociale).
Une nouvelle
formule
de conférences
Les partenaires pourront, dans
leurs domaines de compétences
:
◗ Participer techniquement à
l’organisation, sur le plan national,
de séminaires et de manifestations
;
◗ Prendre en charge un plan
d’animation régionale sur les
thèmes arrêtés conjointement
avec le conseil d’administration
sous la forme de :
Sconférences sociales du
Comité Social ;
Sconférences des partenaires
du Comité Social – durée
2h00 – de sensibilisation et
d’information ;
Smatinales des partenaires
du Comité Social – 9h-13h –
module de deux conférences
– durée 2 heures chacune –
éventuellement suivies d’un
déjeuner pour la présentation
d’outils.
Un choix structuré
des conférences
Le pôle « management
et risques »
Il traitera notamment des thématiques
suivantes :
◗ Le créateur d’entreprise face
à ses choix (forme d’exploitation,
statut social, mode de
rémunération…) ;
◗ L’impact des normes IAS sur
l’évaluation des engagements
sociaux de l’entreprise ;
◗ Les conséquences sociales
d’une transformation juridique
de l’entreprise (cession, fusion,
apport partiel d’actifs, mise en
location gérance) ;
◗ La conformité juridique, fiscale
et sociale des contrats de
retraite supplémentaire et de
prévoyance complémentaire
◗ La réglementation liée à la
prévention des risques
◗ L’insertion professionnelle
des handicapés.
Le pôle
« gestion participative »
Il sera consacré notamment :
◗ aux nouvelles dispositions
concernant les régimes collectifs
d’entreprise ;
◗ à la gestion participative
de la loi du 30 décembre
2006 dans les TPE-PME (PEE,
Perco…) et à l’épargne salariale
;
◗ à la rémunération globale,
outil de management ;
◗ à l’intéressement comme
mode de management des performances
;
◗ au lien entre patrimoine des
dirigeants et son entreprise :
OBO, LBO.
Le pôle « droit social »
Il aura en charge notamment :
◗ la formation et la modification
du contrat de travail ;
◗ le règlement intérieur dans
les entreprises de moins de
20 salariés ;
◗ la représentation du personnel
;
◗ Le droit individuel à la formation
(DIF) ;
◗ La protection sociale du travailleur
indépendant et de son
conjoint ;
◗ la mise en place de l’interlocuteur
social unique pour les
travailleurs indépendants en
2008 ;
◗ la réforme de l’ACCRE ;
◗ les télé-déclarations sociales.
L’implication
dans le congrès
La commission Sociale et le
Comité social seront partie prenante
lors du congrès de
l’Ordre à Lille en octobre prochain.
En effet, un volet social
sera proposé aux congressistes.
Chaque adhérent du Comité
Social participant au congrès
pourra retirer l’ouvrage de son
choix d’une valeur de 40 euros
au stand d’ECM :
◗ « Le licenciement économique
dans les entreprises de
moins de 50 salariés » ;
◗ « Maladie et inaptitude physique
du salarié » ;
◗ « Congés payés : guide pratique
» ;
◗ « Réforme de la formation
professionnelle continue et
DIF ». •
Pierre Faucher
Président
du Comité Social
Pour plus d’informations
sur le Comité Social, contact
au Conseil supérieur de l’Ordre
des Experts-Comptables :
Elisabeth Bergé-Suet
au 01 44 15 60 96
eberge@cs.experts-comptables.org
42 • Septembre 2007 • SIC n°256