Rapport Initial de Contrôle Technique - La Couarde sur Mer

Points examinés
GN 11 - Notification des décisions
GN 12 - Justification des classements de comportement au feu
des matériaux et éléments de construction
Travaux
GN 13 - Travaux dangereux
Normalisation
GN 14 - Conformité aux normes - Essais de laboratoires
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DE 5e
CATEGORIE * - arrêté du 22 juin 1990 modifié
Dispositions prévues
PM
PM
PM
PM
Avis
Chapitre I : Dispositions générales
PE 1 - Objet - Textes applicables
PE 2 - Etablissements assujettis Bloc sanitaires : Effectif du public : 40
personnes
Petite Salle : Effectif du public : 19 personnes
maximum
PE 3 - Calcul de l'effectif
§1 - Mode de calcul de l'effectif selon le type d'exploitation
des locaux
PE 4 - Vérifications techniques
Chapitre II : Règles techniques
Section 1 - Construction, dégagements, gaines
PE 5 - Structures, patios et puits de lumière
SO
PE 6 - Isolement - Parc de stationnement
SO
PE 7 - Accès des secours
§1 - Accès des sapeurs-pompiers Depuis la rue du Petit Noue AF
PE 8 - Enfouissement
SO
PE 9 - Locaux présentant des risques particuliers
SO
PE 11 - Dégagements
§1 - Conception des dégagements AF
§2 - Protection des escaliers des établissements dont la
SO
hauteur du plancher bas du dernier niveau est supérieure à
8 m
§3 - Caractéristiques des portes et blocs-portes Ouvert en permanence en présence du public AF
§4 - Nombre et largeur des dégagements Bloc sanitaires : 4 dégagements de 1 UP
Petite Salle : 1 dégagement de 2 UP
AF
PM
AF
AF
PM
@viso 100-02_FR
N° : 2615734/1
Copyright Bureau Veritas 12/2012
RICT c rév. 0 - Chapitre SEI-IN
Version 0
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