Rapport Initial de Contrôle Technique - La Couarde sur Mer

2. DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'OUVRAGE
Date de dépôt du permis de construire ou d’autorisation de travaux prise en compte : 02/04/2013
CLASSEMENT REGLEMENTAIRE DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Installation Ouverte au Public
AFFECTATION DES LOCAUX
Bloc saniaires et petite salle 24 m²
DESCRIPTION ARCHITECTURALE
RDC
DESCRIPTION DES PRINCIPES CONSTRUCTIFS
- Fondations : sans objet dans le cadre des travaux
- Structure : sans objet dans le cadre des travaux
- Enveloppe :
Couverture / Etanchéité : sans objet dans le cadre des travaux
Façade : sans objet dans le cadre des travaux
- Equipements techniques :
- Installations électriques :
- Installations thermiques et fluides :
- Chauffage :
- Ventilation: VMC,
- Moyens de secours :
- Moyens d’extinction (extincteurs)
- Moyens d’alerte (téléphone urbain)
CONTRAINTES PARTICULIERES
- Liées au site :
- Liées au mode constructif :
- Liées à l'occupation des locaux :
CLASSEMENT DE L’ETABLISSEMENT EN FONCTION DES RISQUES
- Etablissement à risque normal
- Etablissement(s) tiers :
LOCAUX A RISQUES PARTICULIERS
- Locaux à risques moyens
- Locaux à risques importants
TECHNOLOGIE INNOVANTE
@viso 100-02_FR
N° : 2615734/1
Copyright Bureau Veritas 12/2012
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