Doc 2 - Ville de Teyran

C.C.A.P.
C a h i e r d e s C l a u s e s A d m i n i s t r a t i v e s P a r t i c u l i è r e s
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EXTENSION DE LA MÉDIATHÉQUE ET MISE EN
ACCESSIBILITÉ POUR PERSONNES A MOBILITÉ
RÉDUITE
MAÎTRE D’OUVRAGE:
Mairie de Teyran
Place de l'église
34 820 Teyran
MAÎTRE D’OEUVRE:
Jean Luc ABBAL
Architecte Ingénierie
4 Bd Victor Hugo
34 110 Frontigan
1) OBJET
Le présent C.C.A.P a pour objet de définir les clauses administratives particulières au Marché de
l’Extension de la médiathèque et mise en accessibilité pour personnes à mobilité réduite.
2) LOCALISATION
Le projet est situé Place du Ballon, 34 820 Teyran.
3) PARTIES CONTRACTANTES
Les parties sont :
Le Maître d’Ouvrage :
Mairie de Teyran
Place de l'église
34 820 Teyran
Le Maître d’Oeuvre :
Jean Luc ABBAL
Architecte Ingénierie
4 Bd Victor Hugo
34110 Frontigan
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4) GÉNÉRALITÉS :
Le cahier des clauses générales (C.C.G.) applicables aux travaux de bâtiment faisant l’objet de
marchés publics, décrit par la norme AFNOR N.F.P. 03 001, est applicable à ce marché sauf
stipulations contraires décrites dans le présent C.C.A.P.
5) PIÈCES CONTRACTUELLES
Ordre de présence :
- Les plans de l’architecte
- Le Marché des travaux
- Le C.C.A.P. et le C.C.T.P.
- Les D.T.U.
- Les Devis quantitatif de l’Entreprise
- Le P.G.C. (Plan Général de Coordination)
6) LES PRIX
- Le prix est global, forfaitaire et non révisable.
- L’entrepreneur doit garantir ses prix pendant 90 jours après la date limite de la remise des
offres.
- Si l’Ordre de service était délivré après 90 jours, les prix seraient réactualisés suivant la
formule suivante :
BT 46 BT 46
-------------- P = PO ---------------
BT 460 BT 460
P
PO
BT 460
BT 46
= Prix actualisé
= Prix de l’Offre
= Indice Bâtiment Peinture du mois de l’Appel d’Offres
= Indice Bâtiment Peinture du mois de l’Ordre de Service
7) TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES - TRAVAUX EN MOINS
Tout travail supplémentaire devra faire l’objet d’un devis approuvé par un ordre de service signé du
Maître d’Ouvrage.
Le Maître d’Ouvrage se réserve le droit de faire exécuter tout ou partie des travaux prévus dans la
limite de 20 % de travaux en moins, sans indemnité pour l’entreprise.
8) DÉLAI D’EXÉCUTION - PÉNALITÉS
Le délai d’exécution global est fixé à 3 mois mais hors intempéries. En cas de retard dans l’exécution,
il sera appliqué à partir du terme du délai contractuel, une pénalité de 4 / 1000 du montant hors taxes
des travaux par jour calendaire de retard.
Des pénalités provisoires pourront être appliquées lors de retard par rapport au planning approuvé.
Elles seront ôtées en cas de rattrapage de ce retard.
9) RÉUNION DE CHANTIER
Une réunion de chantier hebdomadaire sera fixée.
La présence de l’entrepreneur est impérative. En cas d’absence non excusée, une pénalité de 50
euros sera appliquée.
10) CONDITIONS DE PAIEMENT
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Les travaux seront réglés par mandat administratif dans les 30 jours qui suivent la demande
d’acompte (sur situation) visée par l’Architecte qui fournira alors une proposition de paiement.
11) RETENUE DE GARANTIE
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque situation.
Elle pourra être remplacée par une caution bancaire fournie par l’entreprise.
Le règlement de cette retenue se fera comme suit :
- 2,5 % à la réception des travaux
- Le solde un an après la date de réception
12) ASSURANCES
L’entrepreneur devra fournir :
- Une attestation R.C. de Chef d’Entreprise
- Une attestation décennale faisant apparaître clairement le type de travaux couverts
- Les deux attestations devront dater de moins de trois mois
13) QUALIFICATION O.P.Q.C.B.
L’entrepreneur sera tenu de fournir un certificat de qualification professionnelle précisant la
qualification 3.422 relatif à l’imperméabilisation et l’étanchéité des façades.
Toute offre ne présentant pas cette qualification sera rejetée.
14) RÉCEPTION DES TRAVAUX
La réception des travaux sera unique et prononcée à l’entier achèvement des travaux, par le Maître
d’Ouvrage et son conseil.
Toutefois, compte-tenu de l’importance du chantier, une pré-réception sera prononcée.
En cas de litige, le Maître d’Oeuvre restera seul juge de la qualité des travaux exécutés et du bien
fondé des réclamations.
15) EAU - ÉLECTRICITÉ
S’agissant de travaux d’entretien, le Maître d’Ouvrage aura à sa charge la fourniture de l’eau et de
l’électricité nécessaires à l’exécution des travaux.
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C.C.T.P
Cahier des clauses Techniques particulières
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EXTENSION DE LA MÉDIATHÉQUE ET MISE EN
ACCESSIBILITÉ POUR PERSONNES A MOBILITÉ
RÉDUITE
MAÎTRE D’OUVRAGE :
Mairie de Teyran
Place de l'église
34 820 Teyran
MAÎTRE D’OEUVRE :
Jean Luc ABBAL
Architecte Ingénierie
4 Bd Victor Hugo
34 110 Frontigan
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NOMENCLATURE DES LOTS:
LOT N° 1 : GROS OEUVRE
LOT N°2 : STRUCTURE PLANCHER BOIS
LOT N°3 : MENUISERIE BOIS
LOT N°4 : ELECTRICITÉ
LOT N°5 : FAUX PLAFOND CORRECTION
ACOUTIQUE
LOT N°6 : PEINTURE
LOT N°7: ELEVATEUR (EN OPTION)
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PRESCRIPTIONS COMMUNES À TOUS LES CORPS
D’ÉTATS
OBJET :
Le présent C.C.T.P. a pour objet de définir les conditions d’exécution des travaux définis ci-après :
Extension de la médiathèque et mise en accessibilité pour personnes à mobilité réduite, place
du Ballon, 34 820 Teyran.
PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES :
Les descriptifs constituant le présent document donnent des renseignements sur la nature, le
nombre, les dimensions et l’emplacement des travaux exécuter.
Les Entrepreneurs prendront connaissance de l’ensemble des descriptifs de cette affaire.
Ces descriptions n’ont aucun caractère limitatif. L’Entrepreneur devra également prévoir dans l’offre
qu’il remettra, le coût des études d’exécution propres à ses ouvrages.
De ce fait, l’Entrepreneur doit exécuter tous les travaux nécessaires à l’achèvement et à la bonne
finition des ouvrages faisant l’objet de son marché.
L’Entrepreneur, Maître des techniques propres à son corps d’état, doit aviser par écrit le Maître
d’Oeuvre, au plus tard à la remise d’Appel d’Offres, de toutes les réserves et remarques quant aux
prescriptions contenues dans le présent descriptifs qui lui semblent incompatibles avec les règles de
l’Art et de la bonne construction.
En conséquence, l’Entrepreneur ne peut, sous aucun prétexte, prétendre à aucune augmentation ou
indemnité en cas d’oublis ou d’omissions aux plans et devis descriptifs.
D’autre part, dans le cas d’une contradiction entre les devis descriptifs et les règlements en vigueur,
la priorité est donnée aux règlements que l’Entrepreneur s’engage à observer même s’ils
correspondent pour lui à une solution plus onéreuse que celle faisant l’objet de son MARCHÉ.
TERRAIN :
Les travaux faisant l’objet du présent C.C.T.P. se situe sur un terrain dans la commune de Teyran sis
Place du ballon.
L’OUVRAGE :
L’ouvrage projeté se compose: Extension de la médiathèque et mise en accessibilité pour
personnes à mobilité réduite
CONNAISSANCE DES LIEUX :
L’entrepreneur ne saurait se prévaloir postérieurement à la conclusion des marchés, d’une
connaissance insuffisante du site, lieu du terrain d’implantation, nature du sol, moyens d’accès,
conditions climatiques, état de la partie de construction à ce réalisée, en relation avec l’exécution des
travaux.
CONNAISSANCES DES TRAVAUX :
Le présent C.C.T.P. a pour objet la description des travaux et des particularités de l’opération. Bien
que divisé en chapitres correspondant à des corps d’état différents, il constitue un ensemble
homogène. Chaque participant est tenu d’en prendre connaissance dans la totalité, et ne pourra se
prévaloir d’une connaissance des travaux confiés aux autres corps d’état.
RESPECT DU PARTI ARCHITECTURAL :
L’entrepreneur doit impérativement respecter les volumes, profils équarrissages, données par
l’architecte, dans la mesure où ces données sont compatibles avec la réglementation et les
contraintes techniques du chantier.
Dans le cas d’une impossibilité technique d’exécution, il devra en informer immédiatement l’Architecte
et le Maître d’Ouvrage avant le début des travaux.
L’attention de l’Entrepreneur est attirée sur le degré de finition qui sera exigé sur ce chantier.
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La finition des ouvrages devra être particulièrement soignée.
NOTICE COMPLÉMENTAIRE PLANS :
L’Entrepreneur dispose pour son étude, des plans, coupes et élévations indiquant la hauteur de la
construction, hors oeuvre et dans l’oeuvre, les distributions intérieures et toutes les côtes nécessaires
à la construction.
Il doit solliciter auprès du Maître d’Oeuvre, tous les renseignements complémentaires qu’il jugera
nécessaires à une parfaite compréhension du projet.
L’Entrepreneur doit joindre à son devis, tous schémas de réseaux et détails d’exécution nécessaires
à la compréhension de sa proposition.
L’Entrepreneur doit, pendant la phase préparatoire, soumettre au Maître d’Oeuvre :
- les plans de réservations et trémies
- les plans de détails et d’exécution
- les notes de calculs si la nature de son corps d’état l’impose
Au fur et à mesure de l’avancement des travaux, l’Entrepreneur doit tenir à jour les plans, les détails
d’exécution et les notes de calculs, en fonction des changements intervenus.
Les ouvrages se rapportant à des notices et des plans de détails complémentaires feront
implicitement partie de l’offre globale. Ils ne pourront en aucun cas faire l’objet d’un supplément de
prix.
VÉRIFICATION DES DOCUMENTS :
L’Entrepreneur est tenu de procéder à une vérification approfondie des documents avant la signature
du marché et signaler, le cas échéant, au Maître d’Oeuvre, les erreurs, contradictions ou omissions
qu’il pourrait constater et pour lesquelles celui-ci communiquera sa décision en temps utile. Dans le
cas où ces anomalies ne se révéleraient qu’après le début des travaux, le Maître d’Oeuvre, fut-elle
plus onéreuse que celle découlant de l’interprétation de l’Entrepreneur et ce, à la charge de
l’Entrepreneur.
A aucun moment, une mesure devra le signaler au Maître d’Oeuvre. En cas d’erreur, d’imprécision ou
de manque de côtes, l’Entrepreneur devra le signaler au Maître d’Oeuvre qui fournira toutes les
précisions nécessaires par écrit.
MATÉRIAUX ET PROCÉDÉS :
Les matériaux seront de la meilleure qualité dans la catégorie demandée. Tout matériaux ou ouvrage
présentant des défections sera refusé. Les conséquences de ce refus (enlèvement, remplacement,
raccord, retard...) seront à la charge de l’entrepreneur.
Dans le cas où l’Entrepreneur se propose de substituer, éventuellement à ceux du projet de base,
des appareils ou des matériaux, il est tenu de soumettre au Maître d’Oeuvre leurs marques, leurs
caractéristiques, leurs agréments et de fournir un échantillon.
Si l’agrément n’est pas renouvelé, l’Entrepreneur sera tenu de mettre en oeuvre un autre procédé
agrée, sans modification du prix de son marché.
ÉCHANTILLONS ET ESSAIS :
Les essais prescrit par les Normes C.C.S. et C.P.C. des D.T.U. ainsi que les essais spéciaux définis
éventuellement dans les prescriptions techniques particulières et les descriptifs, peuvent être exigés.
Les entreprises concernées devront au minimum aux essais et vérifications de fonctionnement des
installations, conformément aux dispositions figurant dans le document technique COREP N°1 publié
dans le supplément spécial n° 82-51 bis du Moniteur des Travaux et du Bâtiment du 17 décembre
1982. Ces pièces seront communiquées au Maître d’Oeuvre et au Contrôleur technique.
Les essais et vérifications de fonctionnement des installations concernent, pour la présente opération,
l’application des fiches suivantes :
- chauffage
- installations électriques
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- plomberie
- réseau d’alimentation en eau
- réseau d’évacuation
- ventilation mécanique
Ces essais et vérifications sont à la charge des entreprises concernées.
CONTENU DES PRIX :
Les prix devront comprendre :
- toutes les fournitures, façon et accessoires nécessaires au parfait achèvement des
ouvrages en conformité avec l’Acte de bâtir et avec les lois et règlements en vigueur, même si
certaines de ces fournitures ou façons n’étaient pas mentionnées dans les documents relatifs à ces
ouvrages.
- toutes les études d’exécution nécessaires aux ouvrages
L’Entrepreneur ne pourra modifier ultérieurement leur prix forfaitaire en invoquant une définition
insuffisante des travaux qu’ils sont présumés connaître parfaitement au moment du début des
travaux.
APPROVISIONNEMENT - ENTREPOSAGE :
Les approvisionnements sur le chantier devront être fait en temps utiles afin de ne provoquer aucun
retard sur la marche des travaux et permettre à l’entreprise d’effectuer leurs ouvrages préparatoires.
Ces approvisionnements pourront être constitués dans l’enceinte du chantier, aux emplacements
fixés en raccord avec le Maître d’Oeuvre, soit à l’extérieur, aux emplacements autorisées par les
services de la voirie. Les magasins provisoires seront construits par les entrepreneurs.
L’entreposage des matériaux sur le plancher du bâtiment ne devra gêner en aucune façon le travail
des corps d’état et devra être effectué de manière à ne pas créer de charges concentrées. Toutes les
dispositions ci-dessus sont à la charge, ainsi qu’aux risques et périls de l’Entrepreneur.
CONTRÔLE DES LIVRAISONS :
Les produits et matériaux livrés sur le chantier devront porter l’indication de leur provenance ou de la
marque du fabriquant.
Des contrôles pourront être effectués à tout moment par le Maître d’Oeuvre.
TEXTES ET RÈGLEMENTS APPLICABLES :
Tous les marchés sont soumis aux règles définissant les caractéristiques et conditions de mise en
oeuvre des matériaux et ensemble utilisés, et constituant les Normes D.T.U, instructions et
règlements en vigueur au moment de l’exécution. Ces documents ne sont pas reproduits dans le
présent descriptif car supposés connus de l’Entrepreneur, qui se doit de les respecter.
En particulier, il est imposé l’observation et le respect :
a) des prescriptions des Documents Techniques Unifiés et des Normes Françaises de l’association
Française de Normalisation, regroupées dans le R.E.E.F édifié sous les auspices du Ministère de
l’Équipement et du Logement.
b) Les règles de calcul imposées par le Ministère de l’Équipement et du Logement :
- Règles de techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en Béton
armé, dites règles B.A.E.L 91
- Règles pour le calcul et l’exécution des constructions métalliques, dites règles C.M 66
révisées en 1970
- Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions, dites règles
N.V 65-67. Annexes 85 pour les règles neige.
Si l’agrément n’est pas renouvelé, l’entrepreneur sera tenu de mettre en oeuvre un autre procédé
agrée, sans modification du prix de son marché.
COORDINATION DES OUVRAGES DES DIFFÉRENTS CORPS D’ÉTAT :
Le but à atteindre est une exécution parfaite et rationnelle des ouvrages dans les délais prévus au
calendrier des travaux et dans les règles de l’art et de la bonne construction.
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Il est rappelé que chaque Entrepreneur de corps d’état secondaire a, à sa charge, tous les travaux
nécessaires à l’exécution de l’ensemble de ses ouvrages.
En conséquences, l’Entrepreneur est censé avoir pris connaissance, de façon approfondie, de
l’ensemble du dossier d’Appel d’Offre, et en particulier, de tous les devis descriptifs.
Sauf dispositions contraires au Cahier des Prescriptions Spéciales, les Entrepreneurs doivent tous les
travaux de percements, scellements, calfeutrements, raccords et tranchées nécessaires à la bonne
exécution de leur lot.
Si plusieurs Entrepreneurs sont appelés à concourir à un même ouvrage, chacun d’eux doit se tenir
au courant de l’ensemble des travaux , s’entendre avec les autres sur ce qu’ils ont en commun,
reconnaître par avance tout ce qui intéresse leur exécution, fournir en temps utile les indications
nécessaires de ses propres travaux (tranchées, percements, scellements,...), s’assurer qu’elles sont
suivies, et en cas de contestations, en référer au Maître d’Oeuvre.
Chaque Entrepreneur réceptionnera les ouvrages exécuter par les autres Entrepreneurs ayant un
rapport direct avec ses propres travaux (réservations, niveaux, état de surface,...). Il présentera des
réserves, s’il y a lieu.
La réalisation sans réserve des travaux vaudra l’acceptation. L’Entrepreneur du lot demeurera seul
responsable de malfaçons ultérieures.
SÉCURITÉ DU CHANTIER :
Cet article important s’applique à toutes les corporations. Il sera lu, commenté et remis par tous les
Entrepreneurs à chacun de leurs ouvriers. En outre, il sera affiché sur le chantier à un endroit bien en
vue.
Dans l’intérêt général et afin d’éviter les accidents et les dommages de toute nature, il sera rappelé
au personnel (patrons, ouvriers) travaillant sur le chantier, que toutes les ouvertures ménagées dans
les murs, cloisons ou planchers et non utilisées pendant le cours des travaux (croisées, portes,
châssis, enchevêtrements de toutes nature, etc...), devront être bouchées complètement par des
planchers de forte épaisseur, solidement fixées et d’une résistance suffisante, les ouvertures en
service devront être barricadées sur un mètre de hauteur par les planchers présentant les mêmes
garanties que pour les ouvertures non utilisées.
Toutes personnes qui, pour l’exécution de son travail, serait obligée de déplacer une clôture, devra la
replacer à nouveau dès qu’elle quittera momentanément ou définitivement l’emplacement dangereux,
chacun étant chargé de fermer l’ouverture qu’il aura pratiquée ou qu’il aura trouvée béante.
Toute personne qui, pour l’exécution de son travail, sera obligée d’utiliser un échafaudage, devra
préalablement s’assurer de sa solidité et de la présence d’un garde-corps efficace.
Toute personne travaillant en élévation devra prendre toutes précautions utiles en vue d’éviter la
chute des objets utilisés (outillages, matériaux, matériels).
En cas de pluie, le personnel de toutes les corporations sera chargé de prendre d’urgence les
précautions nécessaires pour protéger le bâtiment contre les dégâts des eaux. En cas de vent, il
devra laisser aucun objet ou outil sur échafaudages.
En cas d’incendie, il devra utiliser, conformément aux indications de la notice qui y sera jointe, les
extincteurs que les chefs d’entreprises seront solidairement tenus d’entretenir sur le chantier en
nombre suffisant et en parfait état de fonctionnement.
Les Entrepreneurs participant aux travaux seront responsables de tous les accidents que l’exécution
de ces travaux ou le fait de leurs agents et ouvriers pourraient causer aux personnes quelles qu’elles
soient, se trouvant sur le chantier ou à proximité, ainsi que les dommages causés aux immeubles et
fonds voisins du fait de l’exécution des travaux ou du fait de leurs employés ou ouvriers sans pouvoir,
en aucun cas, réclamer au Maître d’Ouvrage une compensation à ce sujet, ni exercer envers lui
aucun recours et pétitions. Ils devront justifier du paiement des primes d’assurances couvrant les
risques précités.
TRACES DE NIVEAUX - ALIGNEMENTS - IMPLANTATIONS - RELEVÉS
TOPOGRAPHIQUES :
Tracés de niveaux - Alignements
L’entreprise se servira des seuls niveaux de référence matérialisés par le maçon, ceci afin d’éviter les
erreurs pouvant résulter de tracés effectués par différents corps d’état. Ces traits de référence seront
matérialisés dans les locaux et à tous les étages des constructions à 1,00 mètres au-dessus des
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niveaux des sols finis et ce, dès l’exécution des enduits, seront reconstitués au fur et à mesure de
l’avancement des ouvrages. l’Entrepreneur de Gros Oeuvre devra également se tenir à la disposition
des corps d’état secondaires pour leur fournir toutes les précisions et indications matérielles
concernant les alignements et implantations.
Nota important :
Les traits de niveau du maçon seront toujours tracés avec la même couleur, du début à la fin du
chantier. Les tracés qui pourraient être effectués par les autres corps d’état pour la quelque raison
que ce soit, seront obligatoirement réalisés avec une couleur différente, ceci afin d’éviter tout risque
d’erreur.
Relevé topographique
Dans un délai de huit (8) jours à compter de la date de l’ordre de service du début des travaux,
l’Entrepreneur de Gros Oeuvre devra contrôler les côtes altimétriques du terrain naturel figurant sur le
document joint au dossier d’appel d’offres.
Passé ce délai, sans observation écrite de l’Entrepreneur, le nivellement indiqué sur ce document
sera réputé contractuellement exact.
Implantation
L’Entrepreneur de gros oeuvre devra respecter impérativement les hauteurs de bâtiment et en
particulier celle du dernier plancher mesuré par rapport au niveau extérieur (travaux achevés) ; dans
le cas contraire, il devra supporter les frais engendrés par son erreur.
L’Entrepreneur de gros oeuvre aura à sa charge les tracés d’implantation d’office l’obligation de
respecter les alignements et nivellements.
L’Entrepreneur de gros oeuvre fera ses frais, approuver les dites implantations par le géomètre agrée
par le Maître d’Oeuvre.
Les côtes altimétriques des différents niveaux (coupe) doivent être impérativement respectées par
l’entreprise de gros oeuvre.
VÉRIFICATIONS EN COURS DE CHANTIER :
Chaque corps d’état est tenu de faire reconnaître, en présence du Maître d’Oeuvre, les ouvrages qu’il
a réalisés, par les corps d’état qui doivent lui succéder.
Il appartient le cas échéant, à ces derniers, d’en provoquer la vérification au tout début de leur
travaux, sans réception impliquant leur acceptation pure et simple des ouvrages existant dans leur
état.
Dans le cas contraire, le nettoyage peut, après mise en demeure par le Maître d’Ouvrage, et à
l’expiration d’un délai de 8 jours après cette mise en demeure, être fait aux frais de l’Entrepreneur
défaillant.
Pour tout enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi, l’Entrepreneur se reportera au
C.C.P.
RÉSERVATIONS-PERCEMENTS-FOUREAUX-GARNISSAGE-RACCORDS :
Il est formellement interdit à tous les corps d’état de réaliser des percements ou saignées dans les
ouvrages en béton, ainsi que dans ceux de charpente.
En conséquence, chaque corps d’état doit signaler à temps ses réservations de passage : trous,
engravures, etc. ... à l’Entreprise qualifiée qui doit les exécuter dans le cadre de son travail.
L’Entrepreneur du corps d’état intéressé vérifiera sur les plans de chantier de l’entreprise et avant le
coulage des ouvrages, la bonne implantation des trous, engravures, feuillures et réservations
diverses qui lui sont destinées.
OUVRAGES PROVISOIRES - PROTECTIONS :
L’Entrepreneur sera tenu d’établir, entretenir et maintenir à ses frais, les ouvrages provisoires jugés
par le Maître d’Oeuvre, nécessaires à la construction des ouvrages, à leur visite, à la protection
efficace des ouvriers, des autres personnes, de la construction proprement dite, des constructions et
fonds voisins.
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Ces ouvrages provisoires : échafaudages, passages, ponts de services, clôtures, balustrades, jets de
volée, bâches, etc... , seront établis de manière à donner un accès facile et une protection efficace à
toutes les parties de la construction et seront maintenus pendant tout le temps estimé indispensable
par le Maître d’Oeuvre.
Le Maître d’Oeuvre et ses préposés auront toujours le droit de refuser les ouvrages provisoires qui
leur paraîtraient offrir quelque danger pour la sécurité publique ou particulière, ou celle des ouvriers,
et d’obliger l’Entrepreneur à exécuter les travaux de consolidation jugés nécessaires.
Dans tous les cas, les dits ouvrages ne pourront être enlevés sans l’autorisation du Maître d’Oeuvre.
L’Entrepreneur devra prendre toutes les mesures de protection nécessaires envers les ouvrages des
corps d’état, notamment ouvrages en alliage léger, béton brut de décoffrage, saillies, arêtes,
fermettes, aissiliers, cadres, escaliers, corniches, bandeaux, etc...
L’Entrepreneur restera responsable de ses travaux et sera tenu de remédier à toutes les
détériorations intervenues pendant leur exécution et jusqu’à la réception.
DÉGÂTS - SOUSTRACTIONS - DÉTOURNEMENTS DE MATÉRIAUX :
L’Entrepreneur sera responsable de tous les dégâts survenus sur le chantier pendant le cours des
travaux, soit du fait des personnes qui auraient pu s’introduire dans le chantier comme aussi, de toute
détérioration ou soustraction faite à l’édifice.
Pendant l’exécution et jusqu’à la réception des travaux, qu’ils soient mis en oeuvre et adhèrent au
bâtiment ou simplement déposés sur le chantier.
NETTOYAGE - ÉVACUATION DES GRAVOIS :
Les nettoyages devront être effectués par l’entrepreneur au fur et à mesure de l’avancement des
travaux, chaque fois qu’ils sont nécessaires et les gravois devront être évacués hors du chantier. Les
voiries devront être nettoyées journalièrement si les camions d’approvisionnement et d’évacuation les
salissent (en particulier la boue pouvant entraîner des accidents).
Chaque corporation est tenu de laisser les locaux ainsi que les propres ouvrages dans un état de
propreté et de finition parfaite afin que les corps d’état qui doivent lui succéder puissent exécuter
leurs travaux dans les meilleures conditions et sans sujétions supplémentaires.
L’inobservation de ces règles entraînera, sans mise en demeure préalable, l’exécution de ces
nettoyages ou évacuations de gravois aux frais de l’entreprise défaillante.
BUREAU DE CHANTIER :
L’installation d’un bureau de chantier sera prévue par l’Entreprise de Gros Oeuvre et sur la durée du
chantier.
DOSSIER DE CHANTIER :
Un dossier de chantier complet est attirée sur le fait qu’ils auront à fournir obligatoirement les
schémas et les plans d’installations de toutes les canalisations et réseaux apparents ou cachés et
tous les plans des ouvrages exécutés. Ces documents devront être produits, lors de la réception, en
cinq exemplaires et un contre calque.
Aucun règlement définitif des travaux ne pourra être effectué si ces pièces ne sont pas produites.
PANNEAU DE CHANTIER :
L’Entreprise de Gros Oeuvre devra la fourniture et la mise en place :
1) d’un panneau de chantier comportant, en principe :
- des montants en bastaings
- un grand panneau en latté dont les dimensions seront précisées par le Maître
d’Oeuvre sur la demande de l’entreprise.
- une série de petits panneaux placés sous le premier et fixés à l’écartement 5
cm.
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2) du panneau réglementaire donnant toutes les indications sur le permis de
construire.
Aucun autre panneau ne sera toléré sur le chantier sans l’accord du Maître d’Ouvrage.
DOMMAGES ET CAUSES AUX EXISTANTS ET FONDS VOISINS :
L’Entreprise est réputée exécuter ses travaux en pleine connaissance des risques éventuels que
peuvent subir aussi bien la construction existante que les immeubles et fonds voisins.
L’Entreprise devra prendre toutes les précautions utiles pour éviter tous les accidents, troubles ou
désordres qui pourraient affecter aussi bien le bâtiment existant que les propriétés voisines et les
voies publiques au cours ou à la suite de ses ouvrages dont elle demeurera entièrement responsable.
Avant tout commencement de travaux, des constatations et rédactions d’état des lieux des bâtiments
existants et des abords et voiries seront faites par le Maître d’Oeuvre et l’Entrepreneur de
maçonnerie.
Une révision d’état des lieux sera effectuée dans les mêmes conditions en fin de chantier et
l’Entreprise responsable aura à sa charge, la réparation de tous les dégâts qui pourraient être
constatés et reconnus liés à l’exécution des travaux.
Il est bien entendu que le Maître d’Ouvrage n’aura pas à intervenir dans les formalités de tout ordre
nécessitées par les travaux et que sa responsabilité ni celle du Maître d’Oeuvre ne pourra en aucun
cas être recherchée à l’occasion des accidents, troubles ou désordres qui pourraient se produire.
INSTALLATION DU CHANTIER :
D’une manière générale, la surface du terrain affectée aux installations de chantier étant réduite au
minimum, l’entreprise s’efforcera de s’organiser pour utiliser au mieux la place disponible.
Il est à noter que les installations de chantier ne devront en aucun cas gêner l’un des quelconques
accès.
Un plan de l’installation de chantier sera exécuter par l’Entreprise et soumis à l’approbation du Maître
d’Oeuvre.
L’Entrepreneur a, à sa charge, tous les échafaudages, engins et après de toutes
natures nécessaires à l’exécution de ces ouvrages.
Toutefois, l’Entrepreneur du Gros Oeuvre est tenu de louer sa grue, dans le cadre du calendrier des
travaux, aux entrepreneurs de second Oeuvre, qui en font la demande.
L’Entrepreneur aura à sa charge l’établissement de hangars, magasins de dépôts pour l’entreposer
ses matériaux et matériels.
CLÔTURE DU CHANTIER :
Pendant toute la durée des travaux, le chantier devra être clos suivant les dispositions
réglementaires. Le droit d’affichage est réservé.
Les frais de mise en place de cette clôture seront à la charge de l’Entreprise de Gros Oeuvre.
VARIANTES :
Des variantes pourront être présenter mais devront obligatoirement pour être retenues, avoir l’aval du
Maître d’Ouvrage, du Maître d’Oeuvre et éventuellement du Bureau de contrôle.
L’Entreprise est tenue de respecter la proposition de base.
Néanmoins, dans certains cas tels que les panneaux préfabriqués, toute latitude est laissée à
l’Entreprise sur les systèmes, mises au point, montage, liaison, assemblages, étanchéité, etc... sous
réserves :
- de ne modifier en rien l’aspect architectural
- de présenter les parements prévus
- de ne pas entraîner des modifications apportant des plus values dans les ouvrages des
autres lots
- de répondre à toutes les exigences d’isolation, d’étanchéité, etc...
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NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER :
Le nettoyage aux fins de livraison est dû par l’Entrepreneur de peinture et pour l’ensemble des
travaux (voir lot considéré).
LOT N° 1 : GROS OEUVRE
_________________________________________________________________________________
GENERALITES
NORMES ET REGLEMENTS
Les prestations du présent lot devront être conformes aux dispositions de l’ensemble des normes et
règlements en vigueur en mois avant la signature des marchés et , entre autres, aux documents cidessous,
non limitativement :
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- D.T.U 11.1 : applicables aux travaux de sondages des sols de fondation,
- D.T.U 12 : applicables aux travaux de terrassements pour le bâtiment,
- D.T.U 13.11 : applicables aux travaux de fondations superficielles,
- D.T.U 13.12 : applicables aux calculs des fondations
- D.T.U 13.2 : applicables aux travaux de fondations profondes
- D.T.U 14.1 : applicables aux travaux de cuvelage
- D.T.U 20.1 : applicables aux travaux de parois et murs en maçonnerie de petits éléments,
- D.T.U 20.12 : applicables pour la conception du gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à
recevoir un revêtement d’étanchéïté.
- D.T.U 21 : applicables à l’exécution des travaux en béton,
- D.T.U 21.3 : applicables aux dalles et volées d’escalier préfabriquées, en béton armé, simplement
posées sur appuis sensiblement horizontaux,
- D.T.U 21.4 : applicables à l’utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des
chlorures dans la confections des coulis, mortiers et bétons,
-D.T.U 22.1 : applicables aux murs extérieures en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du
type plaque pleine ou nervurée en béton ardinaire.
- D.T.U 23.1 : applicables aux travaux des murs en béton banché,
- D.T.U 26.1 : applicables aux mortiers de ciments, chaux et mélange
- D.T.U 26.2 : applicables aux travaux de chape et dalles à base de liants hydrauliques.
- D.T.U 63.1 : applicables aux installations de vide ordures.
Normes française de la classe A : relatives aux aciers à béton,
Normes française de la classe B : relatives aux plâtres.
Normes française de la classe P : relatives aux travaux de bâtiment.
- Cahier des prescriptions techniques de mise en oeuvre des enduits de parements plastiques
(C.S.T.B n° 1165 Janvier-Février 1973).
- Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (NV 84).
- Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et des constructions en béton armé
(BAEL).
- Recommandations pour la prévision par le calcul du comportement au feu des structures béton
(D.T.U avril 1980).
- Règlements de sécurité et d’incendie,
- Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures béton,
- Règles sur l’isolation acoustique des bâtiments d’habitation.
TOLÉRANCES DIMENSIONNELLES
Les tolérances maximales des côtes de gros oeuvre sont :
a) + ou - 5 mm pour les hauteurs d’étages.
b) + ou - 5 mm pour l’entraxe des poteaux et voiles porteurs
c) + ou - 10 mm pour les réservations de baies intérieures ou ouvertures.
d) + ou - 1 cm pour les réservations de second oeuvre.
CONTRÔLE ET ESSAIS
L’Entrepreneur est tenu de faire exécuter tous les essais que le Maître d’Oeuvre, l’ingénieur B.A ou le
représentant du Bureau de Contrôle jugeront utiles, qu’ils portent sur la mise en oeuvre ou la qualité
des matériaux, la résistance des bétons, les études des granulométries, les essais déchargement et
des essais complémentaires pouvant être nécessaires pour la recherche de bon sol.
L’Entrepreneur effectuera au minimum :
- un essai de slump tous les 20 m3 de béton mis en place, la valeur du slump ayant été défini au
préalable avec le Maître d’Oeuvre et le bureau de contrôle.
- un essai à l’écrassement par 250 m2 de coulage de dalle, sur le béton mis en place, exécuté par le
laboratoire agréé.
Jean luc ABBAL Page 14

QUALITE DES MATERIAUX.
A- AGRÉGATS POUR BÉTON ARMÉ
Les granulats pour bétons seront roulés ou concassés ou semi-concassés.
Ils devront avoir un coefficient Los Angeles au plus égal à 35 pour les bétons armés et 45 pour les
autres bétons. La proportion de matières susceptibles d’être éliminées par décantation ( suivant NF
18 301) ne devra pas dépasser 1 %. La granulométrie devra être comprise entre les dimensions 4/6
et 20/ 30 . La courbe granulométrie devra être continue et dans tous les cas contenue dans un fuseau
à proposer aux Maître d’Oeuvre.
B- SABLE POUR BETONS ET MORTIERS
Le sable sera du sable de rivière avec un équivalent sable supérieur à 80.
La granulométrie devra être contenue dans le fuseau de tolérance à proposer par l’Entreprise.
C- LIANT HYDRAULIQUES:
Ils seront conformes à la Norme NFP 15.301. Les ciments employés seront de classe 32,5 et 42,5. La
nature des ciments employés dépendra des conditions d’exécution, de la destination et des qualités
des eaux souterraines.
D- CHAUX HYDRAULIQUES
Les chaux hydrauliques seront conformes aux Normes P 15 310 et P 15 312. Elles seront de la
qualité XHN ou XHA.
E- LES BETONS :
Les bétons employés auront les caractéristiques mécaniques minimales définies par la Norme P
18.325 (ENV206), étant entendu que la courbe granulométrique devra permettre ces caractéristiques
minimales.
Les valeurs données ci-dessous sont celles qui résultent du B.A.E.L pour la détermination des
résistances à priori. Il s’agit donc des valeurs nominales.
Le dosage des ciments est donné à titre indicatif, seules les résistances sont contractuelles.
---------------------------------------------------------------
A : teneur minimale en ciment en Kg/ m3
B : type et classe de ciment à utiliser
---------------------------------------------------------------
A
B
N°1 Béton de propreté : 200 CPA 55
N°2 Gros béton de fondation : 250 CPA 55
N°3 Béton pour formes remplissage : 300 CPA 55
N°4 Béton fondation armé : 350 CPA 55
N°5 Béton armé ou non en élévation : 350 CPA 55
N°6 Béton banché en élévation: 300 CPA 55
La nature des ciments n’est donné qu’à titre indicatif. L’Entreprise devra s’assurer avant de remettre
son offre que ces qualités correspondent et conviennent à la nature des eaux souterraines. Dans
tous les cas l’entrepreneur devra suivre les prescriptions qui lui seront données par le Bureau de
contrôle en ce qui concerne les éventuels changements de nature de ciment.
Lorsque il sera conforme à la Norme NFP 18.305 et sera adapté aux caractéristiques spécifiques de
l’ouvrage.
F - HUILES et PRODUIT de DEMOULAGE :
Tous les produits employés pour le démoulage des bétons devront :
- permettre un démoulage sans épaufrures, être compatibles avec des revêtements ultérieurs. En
particulier, les produits employés devront avoir reçu l’agrément :
- du fabricant de peinture
- de l’entreprise titulaire du lot cloisons et doublage,
- de l’entreprise de peinture,
Jean luc ABBAL Page 15

afin d’éviter les incompatibilités de produits.
G- MORTIERS
Les différentes qualités de mortiers employés seront les suivantes :
------------------------------------------------
dosage - qualité du mortier - mélange liant chaux / ciment
------------------------------------------------
N°1 Hourdage de maçonnerie : 300 à CPA 400
N°2 Enduits extérieurs : 1ére couche : 500 CPA
: 2éme couche 400 CPA/ chaux 30/ 70
: 3éme couche 350 CPA + chaux 50/ 50
N°3 Enduits intérieurs : 1ére couche 400 CPA + chaux 30/ 70
: 2éme couche 350 CPA + chaux 50/ 50
N°4 Chapes : 500 CPA
H - ACIERS
H1- Armature haute adhérence
Toutes les nuances d’aciers utilisées devront faire l’objet d’une fiche d’homologation. Il ne sera admis
d’emploi d’aciers de provenance étrangère que si les fiches d’homologation de ceux-ci sont éditées.
Aucune exception ne sera faite à ce sujet. Dans le cas d’emploi de treillis soudé les qualités
mécaniques minimales seront celles du B.A.E.L. L’utilisation du treillis soudé est cependant limitée
aux voiles et dalles.
Les armatures pour les éléments précontraints devront avoir reçu l’agrément de l’APS. En outre , le
marque retenue devra figurer au catalogue de l’APS et les spécifications techniques devront toutes
être connues au moment de l’emploi.
H2 - Treillis soudés
Tous les treillis soudés employés devront être conformes aux spécifications du B.A.E.L et leur
résistance à la rupture ainsi que leur allongement garantis par le fabricant quels que soient les
diamètres employés.
H3- Goujons
Les goujons utilisés (notamment au droit des DJ) auront un avis technique du CSTB. Leur mise en
oeuvre et leur dimmensionnement seront conforme à cet avis technique.
I- Coffrages
Tous les coffrages devront être suffisamment étanches pour éviter toute les pertes de laitance au
coulage. Ils pourront être métalliques ou en bois.
Les définitions de parement des coffrages seront les suivantes :
- coffrage C1 : parements dont l’aspect de surface est indifférent pour toutes les parties vues, les
balèvres seront cependant recoupées et les manques de matière rebouchés. La planimétrie devra
cependant être telle sue la flèche générale ne soit pas supérieure à 1 cm sous la règle de 2.00 m.
NOTA IMPORTANT : toute fissure dans un ouvrage béton apparue dans l’année de parfait
achèvement sera reprise au frais de l’entreprise de gros oeuvre y compris toutes sujétions de
reprise des travaux des corps d’état secondaires (notamment les travaux de revêtement
peinture, enduits et papiers peints).
- coffrage C2 : parements recevant directement le revêtement mince. Ils devront être lisses sans
balèvres, éventuellement lavés et ragréés. Le bullage doit être suffisamment fin et réduit pour que
l’enduit de débullage soit utilisé sans consommation anormale et ne devra jamais excéder 10 % de la
surface. Tout bullage supérieur à 3 mm sera repris par l’Entreprise titulaire de ce lot avec les produits
Jean luc ABBAL Page 16

aux résines époxy exclusivement. Le bullage inférieur à 3 mm sera traité par l’entreprise de peinture.
La planimétrie devra être telle que mes flèches soient inférieures à :
- 0.001 m sous le règle de 0,20 m
- 0.005 m sous la règle de 2,00 m
Aucun bullage ne sera admis sur le bétons devant rester bruts de décoffrage.
- coffrage C3 : parements destinés à être enduits au mortier de ciment ou au plâtre. Ils devront être
rugueux et les balèvres devront être recoupées. Dans le cas d’un revêtement plâtre, les manques
devront être rebouchées au mortier ciment , ce parement pourra éventuellement être obtenu par le
piquetage ou par l’emploi d’un retardateur de prise de surface. Dans ce dernier cas, toutes les
précautions devront être prises pour que le retardateur soit parfaitement employé.
NOTA : En cas de réagréage partiel au droit d’une zone devant recevoir directement une peinture
(cas de peinture vinylique ou acrylique sur béton), le Maître d’Oeuvre pourra exiger l’application de
l’enduit de réagréage sur l’ensemble du panneau correspondant afin d’uniformiser le “grain” du
parement après finition. Les frais occasionnés par tous les travaux de préparation “peinture”
découlant du non-respect de l’article ci-avant seront à la charge de l’Entrepreneur du présent lot, ainsi
que la répercussion de leur exécution sur le planning contractuel.
NOTE IMPORTANTE : TOUS LES REAGREAGES DEVRONT ETRE EXECUTES AU FUR ET A
MESURE DE L’AVANCEMENT DU DECOFFRAGE.
Un soin particulier sera apporté à la préfabrication ou au coulage sur place des éléments bruts de
décoffrage, tant pour le choix des matériaux (liants, agrégats) que pour la mise en oeuvre (états des
coffrages, vibrages, manutention). Sur ces éléments, il ne sera toléré aucune reprise de barbotine ou
autre égalisation des teintes.
Tous les éléments jugés défectueux par le Maître d’oeuvre seront remplacé ou démolis.
Les éléments préfabriqués devront être d’une finition impeccable. L’entreprise devra avoir l’accord du
Maître d’Oeuvre sur l’état des coffrages avant coulage des ouvrages.
K - AGGLOMERES de BETON
Les spécifications minimales seront celles de la Norme NF 14.101, NFP 14.102 et NFP 14.301
- pour agglos creux : catégorie B 60
L - AGGLOMÈRES DE BETON LEGER
Les spécifications minimales seront celles de la norme NFP 14.304
Ces blocs devront également être estampillés suivant les spécifications normalisées.
Les catégories minimales admises sont :
- pour les blocs pleins : catégorie L 45
- pour les blocs creux : catégorie L 40
M- ISOLATION THERMIQUE DES PLANCHERS:
Cette isolation thermique devra être :
- imputrescible,
- non hygroscopique et insensible à l’humidité ou à la vapeur d’eau,
- avoir un pouvoir isolant suffisant (épaisseur minimale suivant calculs),
- être classée M.O au point de vue réaction au feu.
En outre, cette isolation devra comporter si nécessaire les pare-vapeur qui pourraient être demandés
en fonction de la composition des éléments de plancher.
N- CANALISATIONS :
Canalisations en ciment pour eaux pluviales :
Les tuyaux ciment assainissement devront être étanches. un tuyau d’essai soumis pendant une
demi-heure à pression intérieure de 1 bar ne devra présenter aucun suintement.
Les joints seront du type souple en caoutchouc naturel.
Ces canalisations devront être estampillées S.P.
Jean luc ABBAL Page 17

RESERVATIONS -TROUS - SCELLEMENT - RACCORDS
a) RESERVATIONS :
Les trous, saignées, feuillures seront réservées au coulage par le titulaire du présent lot, dans les
ouvrages en béton armé ou banché. Sont compris dans celles-ci toutes les réservations nécessaires
aux corps d’état concédés (EDF - GDF -EAU - PTT ) pour passage des canalisations, de câbles,
encastrement de coffrets, etc... Ces réservations seront déterminées par les plans établis par
chacune des entreprises concernées et remis par elles au Maître d’oeuvre, dans les délais fixés au
planning d’exécution.
L’Entrepreneur du présent lot sera responsable de recollement des réservations des différents corps
d’état, sur les plans du bureau d’étude B.A. les impossibilités seront signalées au corps d’état dans
les meilleurs délais. Le rebouchage des réservations après passage des canalisations est à la charge
du présent lot.
Les implantations et les dimensions des réservations a ménager dans les planchers et les voiles,
pour les besoins des lots PLOMBERIE, V.M.C, ELECTRICITE et autres corps d’état techniques,
seront vérifiées niveau par niveau par les intéressés (Gros Oeuvre, et corps d’état concernés).
NOTA : Lorsque l’Entreprise titulaire du lot Gros Oeuvre optera pour une mise en oeuvre de ses
planchers par pré-dalles préfabriquées en usine, l’entreprise d’électricité fournira ses boîtiers à
incorporer au Gros Oeuvre ( à charge du Gros Oeuvre).
Afin d’éviter toutes contestations ultérieures, l’acceptation de ces réservations par les corps d’état
concernés sera consignée au P.V de chantier, dés que le titulaire du présent lot en aura fait la
demande au Maître d’Oeuvre.
Ultérieurement toute réservation oubliée sera exécuté par le corps d’état concerné, à ses frais, y
compris l’incidence de la réparation des ouvrages voisins endommagés éventuellement. Au cas où
cette intervention pourrait nuire à la tenue des ouvrages, l’exécution sera faite par le Gros Oeuvre aux
frais de l’entreprise concernée.
b ) - RAILS, DOUILLES, TAQUETS :
La mise en place éventuelle de ces éléments, par incorporation aux coffrages, est à la charge du
présent lot, la fourniture étant assurée par les Entreprises intéressées.
Ces derniers devront vérifier en cours d’exécution le bon positionnement de leurs éléments dont ils
restent responsables dans tous les cas.
c ) PERCEMENT , SAIGNEES
Tous les percements, dans les matériaux légers (murs en agglomérés creux, cloisons, hourdis,
habillages) tels que : trous pour fixation de colliers ou pattes, tranches pour tubes électriques ou
canalisations, sont dus par les entrepreneurs des lots responsables.
d ) SCELLEMENTS - REBOUCHAGE DE CES SCELLEMENTS
A la charge de chaque entreprise pour ses propres ouvrages. Tous les rebouchages seront affleurés
légèrement en retrait des parements finis, les scellements et rebouchages seront exécutés
exclusivement au mortier de CPA, le plâtre et le ciment prompt étant formellement proscrits pour cet
usage.
Les trous réservés pour l’assemblage des banches seront soigneusement rebouchés, tant en façades
que dans les voiles et refends intérieurs sur toute l’épaisseur des ouvrages. L’entreprise du présent
lot devra toutefois assurer le scellement et le calfeutrement des huisseries qui sont positionnées dans
les murs en béton ou maçonnerie.
e) RACCORDS
Après passage des divers corps d’états, les raccords de maçonnerie, enduits, carrelages, tapisserie
etc... seront réalisés par les entrepreneurs titulaires de ces lots, sans que ce travail puisse faire l’objet
d’une demande de supplément, même dans le cas de décalage chronique des tâches prévues au
planning des travaux (retard de livraison, double manipulation de certains ouvrage, etc...).
f) CALFEUTREMENT
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Ils sont à la charge exclusivement du présent lot (sauf cas particuliers précisés aux autres lots):
- le rebouchage des trémies de conduits et canalisations, au fur et à mesure de la pose de ceux-ci et
en cas, avant début d’intervention du lot “CLOISONS”. Toutes les canalisations verticales et
horizontales traversant les éléments de maçonnerie, béton armé, béton banché, devront être
soigneusement calfeutrées avant exécution des doublages ou faux plafonds éventuels par l’entreprise
du présent lot. Ce calfeutrement ne sera réalisé qu’aprés pose des fourreaux résilient dus par les
autres lots . Lors du calfeutrement, l’Entrepreneur de Gros Oeuvre veillera au bon maintien des
fourreaux. Il assurera également :
- Le calfeutrement autour des tuyaux traversant des parois enterrées sera exécuté à l’aide d’un
mortier hydrofuge et d’un mastic élastomère de 1ére catégorie.
Tous les calfeutrements reprendront les caractéristiques au feu et acoustiques de la paroi.
NETTOYAGE - GRAVOIS
Sont à charge du présent lot :
- L’enlévement à la décharge publique des gravois et détritus de l’ensemble des entreprises après
que celles-ci aient stockés sur le chantier , hors bâtiment en un endroit déterminé par le Gros oeuvre
en accord avec le Maître d’Oeuvre.
- Le nettoyage permanent des gravois et déchets de gros oeuvre à l’intérieur du bâtiment.
- Le nettoyage soigné des projections d’enduit intérieur ou extérieur du gros oeuvre sur tous les
ouvrages de second oeuvre.
- D’autre part, en cas de carence des corps d’état secondaires en ce qui concerne leur propre
nettoyage à l’intérieur des bâtiments, il est précisé que le Maître d’Oeuvre pourra à tout moment
demander au titulaire du présent lot de procéder à ce nettoyage à la place des entreprises
défaillantes, moyennant un taux horaire à convenir d’avance.
Le coût de ces derniers travaux de nettoyage sera réglé à l’entrepreneur de gros oeuvre, dés la
situation suivante, et sera immédiatement retenu aux autres corps d’état au titre du compte interentreprises.
INSTALLATION DE CHANTIER
L’installation de chantier est incluse dans le forfait de l’entreprise et comprend les sujétions suivantes
conformes à la normes NFP 03.001 et notamment (liste non limitative) :
- Charges temporaires de voiries et de police résultant des installations de chantier.
- Fourniture et amenée à pied d’oeuvre, installation et évacuation de tout le matériel nécessaire à une
bonne exécution des travaux.
- L’entreprise devra l’installation d’un tableau électrique de chantier à partir de l’installation existante.
- La réalisation d’un branchement principal d’eau potable mis en place suivant dispositions agréées
par le Maître de l’Ouvrage.
- les voies de circulation dans l’emprise du terrain.
- Le panneau de chantier comportant le numéro de permis de construire , les renseignements
afférents et la liste des intervenants sur le chantier, suivant modèle de représentation établie par le
maître d’Oeuvre.
- La réalisation et l’entretien des accès du chantier et des voiries intérieures provisoires.
- Les ouvrages de protection éventuelle d’arbres à conserver.
ÉTUDE
L’adjudicataire du présent lot aura à sa charge les étude complétés des ouvrages qui sont prévus
dans son marché, et en assurera les frais. les plans seront soumis à l’acceptation du Maître de
Oeuvre et du Bureau de contrôle avant toute exécution.
OUVRAGES DIVERS EN SUPERSTRUCTURE
OUVERTURES EN SOUS OEUVRE
Création d'ouvertures en sous oeuvre, comprenant la protection des ouvrages attenants, les
étaiements appropriés au support et au confortement de la structure existante, suivant directives du
Jean luc ABBAL Page 19

BET structure et du responsable SPS, percements, découpes soignées et ouvertures en sousoeuvre
par tous moyens appropriés, réalisés dans murs de refends en pierres froides.
Les prestations comprendront les refouillements pour confection de prises, ainsi que les évacuation
des gravats extraits aux décharges publiques.
L'entreprise réalisera les rebouchages éventuels, en béton, blocs d'agglomérés ou maçonnerie de
möellons pour modification de l'ouverture en tableaux ou allèges.
-Localisation : Pour l’escalier allant de la MJC à la Médiathèque et dans la médiathèque vers
l'escalier
SEUIL
Fourniture et mise en oeuvre de béton n° 5 y compris armatures et coffrage.
Finition lissée y compris rejingot.
Les seuils seront liaisonnés avec la dalle par les aciers scellés.
localisation : Pour le passage du sous oeuvre
DRESSAGE DES TABLEAUX
Dressage des tableaux (les montants et le linteau) à l’enduit au mortier n°3, finition lisse pour recevoir
le dormant des menuiseries.
Épaisseur : 0,5 à 2 cm - largeur : 10 cm.
localisation : Tous les tableaux dans les murs extérieurs en maçonnerie.
FOURNITURE ET POSE D'UN SKYDOM A FUSIBLE
Fourniture et Pose d'un skydom à déclenchement d'ouverture automatique par fusible par le gros
oeuvre.
Pose en toiture rampante en lieu et place de l'ancien translucide a déposer
Prestation soignée selon normes en vigueur y compris toutes sujestions de finition
localisation : Grande salle MJC et Médiathèque
LOT N° 2 : STRUCTURE PLANCHER
BOIS
_________________________________________________________________________________
GENERALITES
NORMES ET REGLEMENTS
Les prestations du présent lot devront être conformes aux dispositions de l’ensemble des normes et
règlements en vigueur en mois avant la signature des marchés et , entre autres, aux documents cidessous,
non limitativement :
D.T.U. ET NORMES
Les ouvrages devront être conformes aux prescriptions des normes et des règlements en vigueur à la
date de l’appel d’offre.
Les règles contractuelles et applicables dans le cadre du présent lot sont :
NORMES ET REGLEMENTS DE RÉFÉRENCE
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Les prestations du présent lot devront fournir en tous points conformes aux dispositions de
l’ensemble des Normes et règlements en vigueur 1 mois avant la signature du marché, et entre
autres, aux documents ci-dessous, non limitativement :
- D.T.U n°31 : relatifs aux constructions bois
- D.T.U n°34 : relatifs aux fermetures
- D.T.U n°36 : relatifs à la menuiserie
- D.T.U n°51 : relatifs à la vitrerie
- Normes de la série NF 50 à 54 (bois)
- Normes de la série NF P.20 : relatives aux généralités menuiserie
- Normes de la série NF P.21 : relatives aux structures bois
- Normes de la série NF P.23 : relatives aux menuiseries en bois
- Normes de la série NF P.25 : relatives aux fermetures
- Normes de la série NF P.63 : relatives aux parquets
- Normes NF en 13 329 : sols stratifiés et parquets
Liste C.S.T.B des classements relatifs à la résistance au feu.
Bois lamellé collé (Performances, Essais, Fabrication)
NF EN 385: Aboutages à entures multiples dans les bois de construction, exigences de performances
et exigences minimales de fabrication
NF EN 386: Bois lamellé collé, Exigences de performances et exigences minimales de fabrication.
Projet EN 387: Aboutages à entures multiples de grandes dimensions, Exigences de performances et
exigencesminimales de fabrication
NF EN 391: Bois lamellé collé, Essais de délamination des plans de collage
NF EN 392: Bois lamellé collé- Essais de cisaillement des plans de collage
NF EN 408: Structures en bois massif et bois lamellé collé - Détermination de certaines propriétés
physiques et mécaniques pour le calcul des structures
NF EN 1193: Structures en bois, Bois lamellé collé, Détermination de la résistance au cisaillement et
despropriétés mécaniques perpendiculaires aux fibres
NF EN 1194: Structures en bois, Bois lamellé collé, Classes de résistance et valeurs caractéristiques
Dimensionnement des ouvrages (Calculs et Essais)
NF P 21-701 : Règles CB 71 - Règles de calcul et de conception des charpentes en bois
NF P 92-703: Règles bois feu 88 - Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des
structures enbois
NF ENV 1995: Eurocode 5 - Calcul des structures en bois
NF EN 380: Structures en bois, Méthodes d'essais, Principes généraux d'essais par chargement
statique
Durabilité des ouvrages
NF EN 335-1,2 (B50100-1,2): Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Définition des
classes de risques d'attaque biologique.Généralités (1)et Bois massif (2)
NF EN 350-1: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Durabilité naturelle, Guide des
principes d'essais et de classification de la durabilité naturelle du bois.
NF EN 350-2: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois,Durabilité naturelle, Guide de la
durabilité naturelle du bois et de l'imprégnabilité d'essences de bois choisies pour leur importance en
Europe.
NF EN 351-1: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Bois massif traité avec produit de
préservation. Classification des pénétrations et rétentions des produits de préservation.
NF EN 351-2: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Bois massif traité avec produit de
préservation.Guide d'échantillonnage pour l'analyse du bois traité avec un produit de préservation.
Jean luc ABBAL Page 21

MISE EN OEUVRE
Structure primaire :
La section indiquée sur les coupes plans architecte est indicative. Elle sera définie par le calcul.
Prévoir éléments de fixation dans murs existants.
Appuis sur poutres primaires et maçonnerie sur les pignons.
La structure envisagée comprendra un systeme de poutres afin de soulager les anciennes poutres
existantes en place et de supporter la charge du nouveau plancher bois de la grande salle de la MJC,
un systeme de pannes et lambourdes pour recevoir le nouveau plancher Bois
Selon calculs du charpentier approuvé par le bureau de contrôle
Localisation : plans architecte Grande salle MJC
Réalisation d'un plancher Bois
Réalisation d'un plancher en bois y compris toutes sujestions de raccords avec le plancher existant
de la MJC
Essence du bois :Chène clair Finition: Stratifié
localisation : Grande salle MJC et rebouchage de l'ancien escalier helicoidal de la Médiatheque
Réalisation d'une isolation sous plancher Bois
Réalisation d'une isolation phonique entre le nouveau plancher bois et l'ancien plancher existant
L'isolation phonique pourra étre réalisée avec de la laine de verre ou de la cellulose de bois posée
librement sous le nouveau plancher y compris toutes sujestions de raccords avec le plancher existant
de la MJC.
localisation : Grande salle MJC
LOT N° 3 : MENUISERIE BOIS
_________________________________________________________________________________
GENERALITES
NORMES ET REGLEMENTS
Les prestations du présent lot devront être conformes aux dispositions de l’ensemble des normes et
règlements en vigueur en mois avant la signature des marchés et , entre autres, aux documents cidessous,
non limitativement :
D.T.U. ET NORMES
Les ouvrages devront être conformes aux prescriptions des normes et des règlements en vigueur à la
date de l’appel d’offre.
Les règles contractuelles et applicables dans le cadre du présent lot sont :
NORMES ET REGLEMENTS DE RÉFÉRENCE
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Les prestations du présent lot devront fournir en tous points conformes aux dispositions de
l’ensemble des Normes et règlements en vigueur 1 mois avant la signature du marché, et entre
autres, aux documents ci-dessous, non limitativement :
- D.T.U n°31 : relatifs aux constructions bois
- D.T.U n°34 : relatifs aux fermetures
- D.T.U n°36 : relatifs à la menuiserie
- D.T.U n°51 : relatifs à la vitrerie
- Normes de la série NF 50 à 54 (bois)
- Normes de la série NF P.20 : relatives aux généralités menuiserie
- Normes de la série NF P.21 : relatives aux structures bois
- Normes de la série NF P.23 : relatives aux menuiseries en bois
- Normes de la série NF P.25 : relatives aux fermetures
- Normes de la série NF P.63 : relatives aux parquets
- Normes NF en 13 329 : sols stratifiés et parquets
- Liste C.S.T.B des classements relatifs à la résistance au feu.
Arrêté 29.06.79 relatif aux boites aux lettres.
Matiéres premières (Bois, Colles, Adjuvants)
NF EN 301: Adhésifs de nature phénolique et aminoplaste pour structures portantes en bois -
Classification et exigences de performance
NF EN 302: Adhésifs pour structures portantes en bois, Méthodes d'essais
NF EN 336: Bois de structure, Résineux et Peuplier, Dimensions, écarts admissibles
NF EN 338: Bois de structure, Classes de résistance
NF EN 384: Bois de structure, Détermination des valeurs caractéristiques, des propriétés mécaniques
et de lamasse volumique
NF EN 518: Bois de structure, Classement, Exigences pour les normes de classement visuel
NF EN 519: Bois de structure, Classement, Spécifications pour le bois classé par machine pour sa
résistance etles machines à classer
NF EN 1912: Bois de structure, Classes de résistance, Affectation des classes visuelles et des
essences
NF EN 1611-1: Bois sciés. - Classement d’aspect des bois résineux. - Partie 1 : épicéas, sapins, pins
et douglas européens
NF B 52001: Règles d’utilisation du bois dans les constructions, Classement visuel pour l’emploi en
structure desprincipales essences résineuses et feuillues
CEN-ENV 12169: Critère de vérification de la conformité d' un lot de bois sciés
NF X 40 102: Produits de préservation du bois, Etiquettage informatif pour utilisateurs professionnels,
Produitspour traitement du bois massif
NF T 72 081: Produits de protection du bois, lasures
NF EN 46 (X 41 528): Détermination de l'efficacité préventive contre les larves
NF EN 152 (T 72 085): Méthodes d'essais de produits de préservation du bois, Méthode de
laboratoire pourdéterminer l'efficacité préventive d'un traitement contre le bleuissement fongique.
NF ENV 1995: Eurocode 5 - Calcul des structures en bois
NF EN 380: Structures en bois, Méthodes d'essais, Principes généraux d'essais par chargement
statique
Durabilité des ouvrages
NF EN 335-1,2 (B50100-1,2): Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Définition des
classes de risques d'attaque biologique.Généralités (1)et Bois massif (2)
NF EN 350-1: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Durabilité naturelle, Guide des
principes d'essais et de classification de la durabilité naturelle du bois.
NF EN 350-2: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois,Durabilité naturelle, Guide de la
durabilité naturelle du bois et de l'imprégnabilité d'essences de bois choisies pour leur importance en
Europe.
NF EN 351-1: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Bois massif traité avec produit de
préservation. Classification des pénétrations et rétentions des produits de préservation.
NF EN 351-2: Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois, Bois massif traité avec produit de
préservation.Guide d'échantillonnage pour l'analyse du bois traité avec un produit de préservation.
Jean luc ABBAL Page 23

MISE EN OEUVRE
RAMPES D’ACCES PMR
Réalisation d'une rampe en bois pour accès PMR (Personnes à mobilité réduite) conforme aux
normes handicapés en vigueur.
Compris réalisation de la rampe inclinée (pente à 5 % et 8%), l'ensemble en bois, paliers de repos
horizontaux .
L'ensemble en finition lisse avec traitement anti dérapant et en harmonisation avec la couleur et
l'essence du nouveau parquet (chene clair).
Compris fourniture et pose de trois mains courantes ( l'une à 10 cm et la deuxième 60 cm la troisième
à 100 cm) : L'ensemble en acier tubulaire aqué (teinte au choix comprise), montants droits en plats.
localisation : Grande salle MJC
Démolition d'escalier
Démolition d'un escalier hélicoidal en bois et son palier y compris dépose des garde-corps et mains
courantes par tous moyens appropriés et évacuation de l'ensemble aux ateliers municipaux.
localisation : Salle de la Médiathèque
OPTION:Réalisation d'une scène en Bois
Réalisation d'une petite scène en bois et sa structure y compris toutes sujestions de raccords avec le
plancher existant de la médiathèque
Essence du bois : Chène clair Finition: Stratifié
localisation : Salle de la Médiathèque
PORTE BOIS coupe feu 1heure :
DESCRIPTION DES TRAVAUX
Les travaux du présent lot comprennent :
- Les études, dessins d’exécution et détails des ouvrages
- La fourniture des bois, contreplaqués, panneaux de fibres, de particules, etc... entrant dans
la constitution des menuiseries
- La fabrication en atelier, le transport à pied d’oeuvre, le stockage, la pose et la fixation des
menuiseries, compris tous percements et scellements.
- Fourniture des huisseries bois et bâtis métalliques
- Le réglage et l’ajustage des menuiseries aux jeux prescrits
Jean luc ABBAL Page 24

- La fourniture et la pose des quincailleries y compris graissage serrures, etc...
- Le traitement, par un produit agréé, de tous les bois exposés à l’humidité.
- L’assistance au lot CLOISONS lors du traçage et la vérification des implantations de portes.
- Les différentes protections et nettoyages indiqués ci- après.
- La fourniture au lot Gros-Oeuvre de tous les taquets, rails, douilles,etc... à incorporer au
béton pour la pose des ouvrages du présent lot; L’Entrepreneur du présent lot reste toutefois
responsable du positionnement de ses ouvrages dans les murs.
- Les différentes protections et nettoyages indiqués ci-après.
- La fourniture des échantillons et prototypes demandés par le Maître d’Oeuvre.
CONDITIONS HYGROMETRIQUES
Si au début ou en cours des travaux d’exécution, l’Entrepreneur constate que les conditions
hygrométriques de l’air ambiant exigent un chauffage pour permettre la pose des menuiseries dans
les conditions normales, il en avisera sur le champs le Maître d’Oeuvre qui prendra les décisions
nécessaires
IMPRESSION
Aucune menuiserie ne pourra être posée sans sa couche d’impression. Celle-ci sera exécutée en
atelier ou sur le chantier par l’Entreprise de peinture pour les dates d’approvisionnement de ses
ouvrages, afin que cette dernière intervienne immédiatement.
JEUX
Les jeux entre les parties mobiles et les parties fixes ne devront pas excéder 3 mm avant peinture, le
bois étant stabilisé à humidité requise pour la réception des travaux.
HUISSERIE BOIS
Toutes les huisseries en cloisons préfabriqués seront en bois. La pose sera effectuée par
l’Entrepreneur du lot CLOISONS après le tracé par celui-ci de l’emplacement des huisseries,
positions et calages avec entretoises, fixations à l’aide de vis. L’Entrepreneur du présent lot reste
toutes fois responsable la bonne verticalité de ses huisseries.
Les huisseries comporteront les entretoises nécessaires pour assurer la rigidité et resteront jusqu’à la
pose des portes. les talons d’huisseries seront de hauteur compatible avec les sols prévus, les
huisseries devant être incorporées seront à recouvrement;
Les huisseries à incorporer sur les murs en béton ou en agglos seront posées à l’aide de chevilles
métalliques par l’entreprise du présent lot ( sauf huisseries à bancher).
QUINCAILLERIE
Elle sera exclusivement de la qualité NF. SNFQ. Les références mentionnés dans ce devis, qui ne
seront pas explicitement définies, émanent des catalogues BEZEAULT ou BRICARD.
L’entrepreneur du présent lot pourra proposer des articles de qualité équivalente dans une marque
différente réputée.
Dans le cas de porte avec partie semi fixe, l’entreprise mettra en place dans le revêtement du sol une
douille laiton pour le logement du loqueteau de la fermeture du vantail semi fixe.
PORTE INTERIEURE DE COMMUNICATION coupe feu 1 heure
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Fourniture et pose d'une porte de communication intérieure à âme pleine épaisseur totale de 40 mm,
pré peinte, coupe feu 1 heure, de la société France Portes ou similaire.
Huisserie BOIS pré percée pour fixations dans les murs.
Dimensions selon plan d’architecte
Butoir polyuréthane avec caoutchouc à visser des Ets BEZAULT ou similaire.
Béquilles doubles sur la plaque longueur 185 mm en zamac finition chromé.
a) porte de communication MJC/MEDIATHEQUE:
. 1 béquille d'ouverture
.1 ferme porte automatique
LOT N° 4 :
ELECTRICITE
_________________________________________________________________________________
GENERALITES
PRESENTATION GENERALE DES TRAVAUX
- Equipement d’une Salle recevant du public dans la MJC et sa jonction avec la Médiathéque.
PROPOSITION DE L’ENTREPRENEUR
L’Entrepreneur doit vérifier tous les plans et les documents en sa possession. Seuls les plans
architecte sont contractuels.
Il doit déterminer par le calcul tous les dimmensionnements de matériels et il demeure entièrement
responsable.
L’Entrepreneur doit vérifier toutes les dimensions et côtes pour l’exécution des travaux.
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Il devra préciser tous les travaux nécessaires au bon achèvement des ouvrages. Les détails non
précisés sur les descriptifs, plans et tous les outils éventuels sur les pièces du marché restant à la
charge de l’Entrepreneur sans qu’il puisse prétendre au paiement des travaux.
Il devra donc, lors de son étude, faire préciser par le Maître d’Oeuvre, tous les points qui lui
sembleront nécessaires et lui signaler le cas échéant, les erreurs qu’il aurait pu relever.
Le prix global comprend les frais d’étude, le fourniture des plans d’exécution et de recollement, la
fourniture des matériels, la main d’oeuvre nécessaire, les frais annexes sans aucune restriction (y
compris frais de contrôle CONSUEL).
Cette proposition doit répondre en priorité aux prescriptions exposées dans le présent document.
Toute variante proposée fait l’objet d’un document séparé.
TEXTES APPLICABLES
Les prestations du présent lot devront être conformes aux dispositions de l’ensemble des normes et
règlements en vigueur un mois avant la signature des marchés et, entre autres, aux documents cidessous,
non limitativement :
Les lois, décrets, circulaires, règlements et normes relatifs à la construction sont applicables et en
particulier :
- Le DUT 70.1
- Les règles de l’art et interprofessionnelles,
- Les règlements de protection des travailleurs
- Les spécifications diverses de l’ T.U.E
- Norme NFC 13.100 et ses additifs
- Norme NFC 14.100 et ses additifs
- Norme NFC 15.100 et ses additifs
- Norme NFC 10 à 90 et ses additifs
- C 04-06-87 N°87.48 relatif à l’éclairage de sécurité des parkings,
- Décret du 14 novembre 1988
- Décret du 15.04.1991
- Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation
- Arrêté du 04.08.92
Prescriptions EDF imposées par le secteur.
CONNAISSANCE DU PROJET ET COORDINATION
L’Entrepreneur doit se rendre compte sur plans et sur place des difficultés d’exécution des travaux. Il
doit consulter l’ensemble du dossier tous corps d’état.
La coordination entre les différentes est réalisée conformément aux prescriptions définies dans le
dossier d’appel d’offres.
L’ Entrepreneur responsable du présent lot doit fournir tous les renseignements qui peuvent lui être
demandés par les entrepreneur responsables des autres lots. Il devra se mettre en rapport avec les
autres corps d’état dont il est tributaire, ou qui sont tributaires de son intervention.
Avant de commencer ses travaux, l’Entreprise devra effectuer les démarches nécessaires auprès des
Services Publics, Organismes de contrôle intéressés et leur fournir tous les renseignements et
documents justificatifs demandés.
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Les travaux ne sont entrepris qu’après l’approbation de tous les plans d’exécution des ouvrages par
les Services Techniques concernés.
Pendant la durée des travaux, l’Entrepreneur est tenu d’être présent sur le chantier, ou d’être
représenté par une personne capable de le remplacer et munie de pouvoirs suffisants, de manière à
ce qu’aucune décision ne puisse être retardée ou suspendue en raison de son absence.
DOCUMENTS A REMETTRE APRES EXECUTION DES TRAVAUX
- 1 exemplaire de toutes les notes de calculs.
- 1 exemplaire sur contre calque des plans et schémas correspondants aux travaux exécutés.
- 3 exemplaires :
- des plans et schémas ci-dessus sur tirage
- des notices de montage
- de la nomenclature du matériel installé
- des notices d’exploitation et d’entretien des installations (nature et périodicité),
- l’attestation de conformité des installations électriques
- les fiches CONSUEL
- les certificats de garanties du matériel
- les procès verbaux d’essais COPREC N°1 et N°2 pour les installations ( ces frais sont à la
charge du présent lot).
PRESCRIPTIONS DE CALCUL
Tension de service : 220 / 380 Volts (schémas TT).
Puissance souscrite :
- Bureaux : NF C 14-100
Ces valeurs seront confirmées par les entreprises concernées.
Les section des câbles sera déterminée suivant la norme NFC 15.100 et tel que les chutes de tension
n’excédent pas :
- 3 % pour les circuits d’éclairage
- 5 % pour les circuits “force”
Chaque circuit comprendra au maximum 8 points de raccordements ( point lumineux ou prises de
courant).
MATERIELS, MATERIAUX ET MISE EN OEUVRE
Les matériaux utilisés seront de première qualité, mis en oeuvre suivant les règles de l’art, le Maître
d’Ouvrage et le Maître d’Oeuvre se réservant le droit de faire démonter et remplacer aux frais de
l’Entrepreneur, tous les ouvrages et matériels qui ne donneraient pas entière satisfaction ou
présenteraient des malfaçons évidentes.
L’Entrepreneur devra produire en même temps que sa soumission, les pièces techniques et tous les
renseignements nécessaires sur les matériels et matériaux non prescrits au présent descriptif et
jugés par lui équivalents. Le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’Oeuvre se réservant le droit d’accepter
ou de refuser l’emploi de matériel ou matériau ne présentant pas toutes les caractéristiques requises.
L’indice de protection de l’appareillage sera fonction des influences externes propres à chaque local
et définies par les utilisateurs.
POSE DES GAINES ELECTRIQUES
Dans tous les locaux, les installations seront réalisées en encastré.
Fourreaux noyés dans la maçonnerie et les vides de construction ICD 6 APE aiguillés.
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Nature des conducteurs : cuivre H07V passés dans les fourreaux après mise en place de ces
derniers avec repérage des conducteurs aux couleurs conventionnelles normalisées.
Câble U 1000 R02V sur collier ou sous goulotte plastique.
NOTA :
La pose des canalisations encastrées sera adaptée au type de cloisons retenu par le Maître
d’Ouvrage à la signature des marchés.
PROTECTION DES OUVRAGES
Dans le cas où les installations subiraient une dégradation due à un manque de protection ou une
faute quelconque commise par l’Entrepreneur (ou sous traitant), celui-ci sera tenu de dédommager le
Maître d’Ouvrage des préjudices causés.
L’Entrepreneur devra tout mettre en oeuvre pour la bonne conservation et la sauvegarde de son
matériel jusqu’à la réception de ses installations.
ESSAIS
Les essais sont conformes au contrôle COPREC n° 1 ( Moniteur de décembre 1982).
Les procès verbaux sont établis par l’Entrepreneur suivant les modèles figurant dans les document
COPREC n° 2 (Moniteur de décembre 1982).
Les instruments de mesure, tout raccordement provisoire éventuel et le personnel qualifié sont dus
par l’Entrepreneur du présent lot.
Les essais sont renouvelés jusqu’à ce que les résultats soient jugés satisfaisants.
Vérifications conforme aux règles de TUE des installations électriques et, en particulier, des
puissances absorbées et des isolements.
Vérification du bon fonctionnement de toutes les sécurités.
A la demande du Maître d’Ouvrage ou des concepteurs, l’entrepreneur doit réaliser à ses frais, tout
essai complémentaire permettant de vérifier la conformité des installations aux conditions imposées.
RECEPTION
La réception est prononcée après l’achévement des travaux, lorsque les installations ont été
reconnues conformes aux conditions imposées et les essais reconnus satisfaisant.
Cette réception peut faire l’objet de réserves.
La levée des réserves a lieu dans le mois suivant la réception.
La levée des réserves n’est prononcée qu’après l’achévement de toutes les modifications après de
nouveaux essais satisfaisants.
Si, après deux essais, l’installation ne répond pas au conditions imposées, le Maître de l’Ouvrage se
réserve le droit de faire exécuter les modifications par un Entrepreneur de son choix et cela aux frais
de l’Entrepreneur défaillant, la notification lui étant faite par simple lettre recommandée.
GARANTIES
L’Installateur garantit une année le matériel (sauf lampes et fusibles). Pendant cette année, il devra le
remplacement (pièces et main d’oeuvre) de tous les éléments défaillants.
Il assurera, en outre, les garanties biennales et décennales des parties des installations soumises à
ces garanties.
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LIMITES DES PRESTATIONS
Travaux dus :
- Les percements et rainures des parois d’épaisseur inférieure à 10 cm, y compris
rebouchage (rainures effectuées obligatoirement à la machine).
- Indication en temps utile à l’entrepreneur du lot Gros Oeuvre de toutes les réservations qui
lui sont nécessaires.
Tout retard dans la remise de ces réservations impliquera leur réalisation aux frais de l’entrepreneur
du présent lot.
- Fixation des fourreaux et scellements dans les ouvrages.
- la construction de tous les socles.
- La peinture antirouille et de finition de toutes les installations du présent lot (de tous les
supports en particulier).
- En permanence, le nettoyage du chantier et l’évacuation des déchets.
- Tous les circuits sont repérés aux couleurs conventionnelles
- Tous les appareils comportent une étiquette gravée et vissée, sur laquelle sont portées
toutes les indications de repérages et de sécurité.
- Schémas et plans à l’intérieur des armoires électriques.
- Le réglage de l’installation
Travaux exclus :
- Les percements dans les murs et planchers à construire dont les réservations ont été
communiquées en temps utile. (Diamètre supérieur à 50 mm).
EQUIPEMENTS
L’installation sera conforme à l’amendement 2 de la norme NF C 15 - 100 d’avril 1991 et au nouveau
recueil d’interprétation 1996.
Conception et réalisation :
Dans la grande salle, la position des prises devra être définie en accord avec le Maître d’Ouvrage
avant l’exécution.
Les circuits alimentant les prises de courant, les boites de raccordement et foyers lumineux doivent
comporter un conducteur de protection relié à la prise de terre de l’installation. Toutefois, dans les
salles de bains, les inters et les PC seront placés en dehors du volume 2. Dans les volumes 2 des
salles de d’eau, les luminaires devront être de classe II. Ils devront respecter les prescriptions de la
section 701 de la norme NF C 15.100 concernant les locaux contenant une douche.
Protection des personnes :
Protection par interrupteur différentiels 30 mA des circuits :
- prises de courant
- salles d’eau.
Installation d’un conducteur de protection (terre), repéré par le double coloration vert/ jaune, dans
tous les circuits.
Protection des circuits :
Un microdisjoncteur divisionnaire doit être installé à l’origine de chaque circuit terminal.
Choix du matériel :
Le matériel mis en oeuvre doit porter la Marque NF-USE ou NF-électricité.
Les prises de courant doivent être du type à l’éclipses.
Les boîtes d’encastrement destinées à recevoir l’apparreillage doivent être appropriés à la nature de
la paroi (en particulier dans le cas de cloison sèches).
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Schéma :
L’installation doit être assurée par 2 circuits au moins.
*Circuits d’éclairage :
Section des conducteurs : 1,5 mm2.
L’alimentation des foyers lumineux fixes doit être assurée par les 2 circuits au moins.
Chaque circuit ne doit pas alimenter plus de 5 points de raccordement pour appareils d’éclairage.
*Circuit de prise de courant 16 A :
Section des conducteurs : 2,5 mm2.
Chaque circuit ne doit pas alimenter plus de points de raccordement pour prises 16 A.
*Circuit spécialisés :
Un circuit eclairage Spots sur Telerupteur et variateur.................1
Un circuit eclairage Appliques sur Telerupteur..............................1
Implantation des appareils:
- Point lumineux en applique............................................8
- Point lumineux en central spots Leds...........................12
- Tableau général..............................................................a completer
- Boîte en attente vidéo …...............................................1
Conjoncteur téléphone...............................................1
Prise télévision...........................................................1
Eclairage de sécurité blocs autonomes.....................5
Prises 16A …............................................................10
Marques :
- Tableau de protection selon Nouvelle Norme 15 100 034 de décembre 96 : Legrand ou Hager dans
goulottes encastrées Atole incorporant le compteur et le Tri ainsi que le répartiteur de prises T.V.,
portes tôle laquée époxi blanc ou équivalent.
- PC, BP, Interrupteurs : ARNOULD, Série Espace Lumière.
- Applique Toilettes : Applique de sécurité CLASSE II avec tube 18 W ou 36 W (à définir avec le
Maître d’oeuvre) de SARLAM type CANDOLINE ou équivalent.
MJC :
EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Equipement minimal
Grande Salle
12PL (spots) sur Telerupteur et variateur
8 appliques murales
* 10 PC 16 A
Eclairage de sécurité et eclairage d'ambiance par blocs autonomes
PRISES DE COURANT
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Spécification : Prise de courant 16 A ( Ph + N + T) Type à éclipse.
PRISES DES MASSES (RA)
Spécifications : Câble cuivre nu 29 mm2 noyé en fond de fouille valeur maximale de la résistance RA
de la prise de terre : 50 ohms.
PRISES DU NEUTRE (RB)
Spécifications : Prises de terre conforme spécifications EDF, pour raccordement du neutre en fin de
réseau.
Position : A déterminer avec EDF.
TELEVISION
PRISES D’ARRIVEE
- Les prises seront de type encastrées, avec séparateur et filtre radio/T.V.. Elle comprendront :
* Une borne d’entrée à vis et pontet pour le branchement du câble d’installation intérieure.
* Une borne de sortie, marquée FM (ou RD)
- Elles devront s’adapter sur les boîtiers encastrés placés par l’électricien.
POSITION : 1 prise dans LA GRANDE SALLE
Essais et contrôle
D’une façon générale, les conditions particulières de réception et d’essais ci-après sont imposées à
l’Entreprise pour tout ce qui touche aux équipements et installations réalisés au titre des travaux objet
de présent lot.
Ces essais seront réalisés conformément aux documents COPREC parus dans les suppléments «
Textes Officiels » du Moniteur du Bâtiment et des Travaux Publics de Septembre 1997.
Les appareils de mesure nécessaires aux essais seront fournis par l’Entreprise qui en assurera la
manipulation.
L’Entreprise devra réaliser les équilibrages hydrauliques et aérauliques des installations ainsi que les
mesures de bruit.
Les mesures de débits, réglages etc. seront consignées sur un carnet de chantier ainsi que les
résultats obtenus, afin de pouvoir ultérieurement les modifier et en observer les conséquences.
Le carnet de mesures fait partie des documents à remettre lors de la réception.
L’Entreprise devra effectuer les réglages, contrôles, équilibrages préliminaires aux essais.
Les essais seront réalisés conformément aux conditions décrites dans le CCAG article 41.
Attestation de conformité
Afin de répondre au décret sur le contrôle des installations électriques ,le présent lot demandera et
obtiendra le Consuel
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LOT N° 5: FAUX PLAFONDS
CORRECTION ACCOUSTIQUE
_________________________________________________________________________________
GENERALITES
NORMES ET REGLEMENTS DE RÉFÉRENCE
Les prestations du présent lot devront être en tous points conformes aux dispositions de l’ensemble
des Normes et Règlements en vigueur, un mois avant la signature du marché, et en autres, aux
documents ci-dessous, non limitativement :
DIVERS
L’implantation des cloisons et la pose des huisseries sont à la charges de l’entreprise du présent lot.
Elle devra veiller au respect de la verticalité de ces dernières et prendre toutes les dispositions pour
en éviter la déformation.
Tous les isolants feront l’objet d’un certificat de qualification ACERMI.
Elle devra prendre toutes précautions pour éviter les remontées humides dans les cloisons et
doublages et de distribution en contact avec une pièce humide, par sabots en plastique ou ployante
300 m à relever ou à agrafer avant le carrelage.
Les gravats (descente et évacuation) seront stockés au point défini au compte prorata.
L’intervention du peintre sur les supports livrés par l’entreprise du présent lot devra se faire sans
travaux préparatoires particuliers autre qu’un ponçage léger, (conforme au D.T.U peinture).
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Lors de la réalisation des prestations envisagées, l’Entreprise devra se conformer aux lois,
règlements, normes, cahiers des charges, D.T.U et documents connexes édités et / ou parus 30 jours
avant la date limite de remise des prix et notamment aux :
- D.T.U n° 25 : relatifs aux travaux de plâtreries
- D.T.U n° 26 : relatifs aux enduits et liants hydrauliques
- D.T.U n°58 : relatifs aux plafonds suspendus
- Normes Françaises (NFP 68, 71, 72, 73, et 75).
- Avis technique du 9/98-641
- Décret 06.05. n°88.683.
TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DE L’ENTREPRISE
- Fourniture et pose des arêtes d’angles métalliques.
- Maintenance du repère du trait de niveau après pose des doublages et report sur celui-ci.
- Tous les raccords de cloisons et d’enduit après passage des autres corps d’état de façon à livrer au
peintre des parements conformes aux spécifications du D.T.U.
- Les cloisons seront posées sur matériau résilient du type PHALTEX ou équivalent.
- Les calfeutrements par joint à la pompe élastomère blanc 1ére catégorie entre doublage et
menuiseries extérieures, entre cloison et huisserie, entre huisseries contiguës sont à la charge du
présent lot.
- Les découpages de cloison pour incorporation de divers éléments tels que les bouches de
ventilation, trappes, etc... sont à la charge du présent lot.
- Incorporation de tous les tasseaux à la demande des corps d’état intéressés.
- les doublages devront être réalisés de la dalle au plafond.
NOTA IMPORTANT : Des bandes calicots devront être réalisées sur toutes les liaisons entre cloisons
et doublages avec des dalles béton en partie horizontale et sur les murs en partie verticale (ou murs
en agglos plâtrés ou enduits).
FAUX PLAFONDS ET DIVERS
CONTRECLOISONS ISOPHONIQUES
Pose sans fourniture de plaques ISOPHONIQUES montées sur rails récupérées sur place y compris
toutes sujestions de finitions
Les plaques abimées déjà en place seront systématiquement changées
Localisation : Grande salle
ARRÊT DE DOUBLAGE
Fourniture et pose d’arrêts de doublage en plaque de plâtre posée sur le champ, y compris toutes
sujétions de joints. Localisation : conformément aux plans.
FAUX PLAFOND ISOLATION RAMPANT
Jean luc ABBAL Page 34

Fourniture et pose de faux - plafonds en panneaux de PLATRE BA 13. Le faux plafond sera fixé sur
une ossature en acier galvanisé fixé en sous- face de de la charpente traditionnelle, y compris
sujétions de plenum.
Modèle de référence PLACOPLATRE ou similaire.
Caractéristiques au feu suivant localisation.Y compris Isolation KnaufXtherm ultra 32 205mm pour
rampants et URSA MRK 21 en 200mm d'épaisseur et URSA 20 en 120mm en combles perdus
Localisation : Plafond
RENOVATION DE PLAFONDS
Rénovation de plafonds en plaques de plâtre ou platre projeté sur anciennes traces des cloisons et
des sous oeuvres laissés par le gros oeuvre.
Prestation soignée selon normes en vigueur
localisation : Grande salle MJC et Médiathèque
LOT N° 6 :
PEINTURE
_________________________________________________________________________________
GENERALITES
NORMES ET REGLEMENTS DE RÉFÉRENCE
Les prestations du présent lot devront être en tous points conformes aux dispositions de l’ensemble
des Normes et Règlements en vigueur, un mois avant la signature du marché, et en autres, aux
documents ci-dessous, non limitativement :
- D.T.U N° 27.1 : relatifs aux travaux d’enduits projetés.
- D.T.U N° 39 : relatifs aux travaux de vitrerie et de miroiterie.
- D.T.U N°59 : relatifs aux travaux de revêtements minces.
- N.F.P n°74 : relatives aux travaux de peinture
- N.F.EN N°235 à 259 : relatives aux revêtements muraux en rouleaux.
- N.F.T N° 30 et 31 : relatives aux peintures, pigments et vernis.
NOTA : Conformément à la Norme NFP 74.201.1, l’état de finition demandé pour les travaux au
présent descriptif est, quelque soit le type de subjectile : de type A.
ESSAIS
Les essais et analyses de peintures pourront être exécutés aux frais de l’entrepreneur par un
laboratoire choisi en accord avec le Maître de l’Ouvrage et le Maître d’Oeuvre.
Le nombre des essais sera limité à un par type de peinture.
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RECEPTION DES SUBJECTILES
Avant tout commencement d’exécution, l’Entrepreneur procédera à un examen des subjectiles, tant
pour en tirer tous renseignements utiles à la bonne marche du travail que pour vérifier leur état et
présenter ses réserves éventuelles (humidité,planéité, bullage, présence éventuelle d’huiles de
coffrages, etc...)
L’Entrepreneur devra signaler au Maître d’Oeuvre les défauts et imperfections éventuels susceptibles
de nuire à la bonne qualité de ses travaux, au moins 3 semaines avant le début d’exécution.
Faute par lui d’user de ces dispositions, les subjectiles seront réputés satisfaisants, les travaux de
réagréage ou ponçage autres que ceux prévus, qui se révéleront nécessaires, passant à charge sans
qu’il soit besoin de mise en demeure préalable de la part du Maître d’Oeuvre.
L’Entrepreneur du présent lot est tenu de se présenter à chaque convocation du Maître d’Oeuvre
pour réceptionner les supports.
PROTECTION DES OUVRAGES NON PEINTS
D’une façon générale, l’Entrepreneur devra prendre les précautions qui s’imposent pour assurer, la
protection des surfaces qui pourraient être tachées ou attaquées par ses produits. Il procédera en
particulier, au calfeutrement soigné par bandes adhésives :
- Des menuiseries extérieures
- Des huisseries
- Des faïences
- Des appareils électriques.
- Des grilles et bouches de ventilations mécanique contrôlée, etc...
et le protection totale :
- Des vitrages
- Des sols carrelés
- Des portes de placards pré-peints
- Des appareils sanitaires, etc...
QUALITE ET ADAPTATION DES PRODUITS
Tous les produits devront être de marque réputées.
Les peintures et les produits pour rebouchage devront être choisis en fonction de l’exposition des
surfaces extérieures et intérieures, atmosphère humide ou agressive, etc... Les peintures pour
extérieur devront résister aux intempéries, compte tenu de l’exposition du bâtiment.
Les peintures et les produits pour rebouchage et enduits devront être compatibles avec le subjectile à
recouvrir et compatibles entre eux.
Les couches d’impression devront être ajustées à la porosité des subjectiles.
OUVRAGES PREPARATOIRES
Avant application de toute couche, le subjectile sera débarrassé des souillures, poussières, tâches de
graisse,etc...
Les fers, fontes, aciers, seront préalablement soigneusement débarrassés de la rouille par martelage,
brossage.
Les opérations de rebouchage seront menées de façon à dissimuler totalement les défauts du type :
petites cavités, irrégularités, crevasses, joints, nœuds de menuiseries, trous fraisés.
Après rebouchage et enduisage, la surface devra être continuer une bonne assise pour les travaux
suivants.
NETTOYAGE
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Tous les nettoyages de mise en service sont dus par le présent lot, que définis ci-après
conformément aux spécifications du D.T.U N° 59 titres III.
Ces nettoyages concernent tous les appartements, locaux divers, circulations, loggias. Les frais
correspondants sont réputés être compris dans la proposition de pris par l’Entreprise.
Il est rappelé qu’aucun produit ne devra être utilisé pour le nettoyage des sols et sanitaires.
Les nettoyages seront exécutés après passages de tous les autres corps état, en particulier après
exécution des retouches, sauf sur ordre contraire du Maître d’Oeuvre, pour intervention au moment
de la livraison aux acquéreurs. L’Entrepreneur s’engage donc à mettre en oeuvre le personnel adapté
à l’urgence des travaux de nettoyage, afin de satisfaire aux exigences des délais de livraison des
locaux. Au cas où ce nettoyage serait jugés insuffisant, le Maître d’Oeuvre se réserve le droit de le
faire exécuter par une entreprise spécialisée de son choix et aux frais exclusifs de l’Entrepreneur du
présent lot.
RETOUCHES
En cours de finition des travaux ainsi qu’immédiatement après la livraison aux acquéreurs,
l’entrepreneur est tenu de mettre en place sur le chantier une équipe consacrée à l’exécution des
retouches d’importance adaptée au volume des travaux.
CHOIX DE TEINTES
Dans tous les cas, les teintes seront choisies par le Maître d’Oeuvre. Tout choix de teinte sera suivi
de la réalisation d’une surface témoin avant début exécution, même lorsque l’accord du Maître
d’Oeuvre aura été donné sur l’échantillon du fabricant.
PRÉCISIONS RELATIVES AUX AUTRES CORPS D’ETAT.
Indépendamment de la description des ouvrages ci-après, l’Entrepreneur est censé avoir pris
connaissance du descriptif de l’ensemble des corps d’état pour le repérage des ouvrages à peindre et
celui des ouvrages possédant d’origine leur état de finition.
Cloison sèches et de doublage :
- Il est précisé que le parement intérieur de toutes les cloisons de distribution et de doublage sont de
type “Cloison sèche” (subjectile : plaque de plâtre).
- Le subjectile devra recevoir avant toute explication de peinture ou de papier peint, une couche
d’impression vinyle.
- La préparation de ces surfaces consistera en un ratissage complémentaire des joints de cueillies et
à un rebouchage des défauts localisés à l’enduit pelliculaire. Il n’est prévu aucun enduit au plâtre.
PREPARATION DES SUPPORTS
ENDUITS PELLICULAIRE SUR MURS
Préparation des supports comprenant : ponçage, égrenage, rebouchage.
Ratissage à l’enduit pelliculaire garnissant type BURALEX ou qualité équivalente, appliqué après
brossage et époussetage soigné, y compris ponçage éventuel et toutes sujétions de raccords.
Localisation : Pour l’ensemble des supports bétons intérieurs en superstructure non doublés
(sauf locaux techniques).
REVETEMENTS DES MURS ET DES PLAFONDS
ENDUIT PROJETÉE.
Enduit projeté comprenant :
Impression sur plaques de plâtre ou sur enduit GS
Brossage, époussetage
Application d'enduit projeté, type BAGAR ou similaire, à raison de 1.800 à 2.000 kg/m2. (fond = béton
ragréé)
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Finition : aspect fine gouttelette.
Tous calfeutrements et protections nécessaires.
PEINTURE OUVRAGES DIVERS
PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIE
Peinture glycérophtalique sur menuiserie, appliquée en 2 couches sur une couche d’impression après
ponçage soigné, époussetage et toutes sujétions de raccord.
Localisation : portes de communications.
VERNIS BATEAU SUR PLANCHER BOIS
VERNIS BATEAU, appliquée en 3 couches sur plancher bois créé de la grande salle selon normes en
vigueurC
RACCORDS SUR PLANCHER EXISTANT
Fourniture et pose de linolèum en raccordement du plancher bois existant de l'entrée selon normes
en vigueur
NETTOYAGE GENERAL
Nettoyage de finition comprenant:
-les sols de toutes les pièces réalisés en matériaux durs
-les faiences et plinthes-les quincailleries
-les vitres interieures et exterieures
LOT N° 7: ELEVATEUR (EN OPTION)
GENERALITES
NORMES ET REGLEMENTS DE RÉFÉRENCE
Les prestations du présent lot devront être en tous points conformes aux dispositions de l’ensemble
des Normes et Règlements en vigueur, un mois avant la signature du marché, et en autres, aux
documents ci-dessous, non limitativement:
ESSAIS
Les essais et analyses pourront être exécutés aux frais de l’entrepreneur par un laboratoire choisi en
accord avec le Maître de l’Ouvrage et le Maître d’Oeuvre.
Le nombre des essais sera limité à un par type de peinture.
RECEPTION DES SUBJECTILES
Avant tout commencement d’exécution, l’Entrepreneur procédera à un examen des subjectiles, tant
pour en tirer tous renseignements utiles à la bonne marche du travail que pour vérifier leur état et
présenter ses réserves éventuelles (humidité,planéité, )
L’Entrepreneur devra signaler au Maître d’Oeuvre les défauts et imperfections éventuels susceptibles
de nuire à la bonne qualité de ses travaux, au moins 3 semaines avant le début d’exécution.
Faute par lui d’user de ces dispositions, les subjectiles seront réputés satisfaisants, les travaux de
réagréage ou ponçage autres que ceux prévus, qui se révéleront nécessaires, passant à charge sans
qu’il soit besoin de mise en demeure préalable de la part du Maître d’Oeuvre.
L’Entrepreneur du présent lot est tenu de se présenter à chaque convocation du Maître d’Oeuvre
pour réceptionner les supports.
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ELEVATEUR POUR PERSONNE A MOBILITE REDUITE
Fourniture et pose d'UN ÉLÉVATEUR pour personne à mobilité réduite selon normes en vigueur .
Cet elevateur comprendra :
-une nacelle constituée d'un plancher recouvert d'un revêtement anti dérapant et de rambardes
latérales formant une plinthe en partie basse .la nacelle est dépourvue de plafond;
-des portes manuelles battantes ,peinture RAL au choix
-des fixations se feront par ancrage dans le mur de refend de la MJC et l'ensemble sera posé sur le
plancher Bois existant y compris toutes sujestions de renforcement si nécessaire.
-une alimentation en monophasé 220v puissance 1,5kwh
-Marque ELSYS ou similaire
ENTRETIEN ANNUEL
il sera proposé un contrat annuel pour l'entretien de l'elevateur
RACCORDS SUR PLANCHER EXISTANT
Fourniture et pose de linolèum en raccordement du plancher bois existant de l'entrée selon normes
en vigueur
NETTOYAGE GENERAL
Nettoyage de finition comprenant:
-les sols de toutes les pièces réalisés en matériaux durs
-les faiences et plinthes-les quincailleries
-les vitres interieures et exterieures
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