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Conservatoire de musique Marne et Chantereine - Communauté d ...

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8.2.2 Modalités <strong>de</strong> mise en œuvreLes Conseils d’établissements sont placés sous la prési<strong>de</strong>nce <strong>de</strong> M.le vice-prési<strong>de</strong>nt en charge du développement culturel <strong>et</strong> sportif, <strong>et</strong>animés par le directeur <strong>de</strong> l’école.8.2.4 FréquenceLes Conseils d’Etablissements se réunissent en général <strong>de</strong>ux fois par an :en début <strong>de</strong> saison pour abor<strong>de</strong>r la mise en œuvre <strong>de</strong> l’année, en fin<strong>de</strong> saison pour traiter <strong>de</strong>s bilans <strong>et</strong> perspectives pour la saison suivante.8.2.3 Ordres du jour, contenuLes ordres du jour sont préparés en concertation. Les Conseilsd’établissement, basés sur la concertation <strong>et</strong> l’information, sontamenés à abordés les thématiques suivantes : déroulement <strong>de</strong> l’annéescolaire <strong>et</strong> proj<strong>et</strong>s, vie <strong>de</strong> l’établissement, suivi du proj<strong>et</strong> intercommunal,prospective.Chaque saison, l’inscription au <strong>Conservatoire</strong> <strong>de</strong> <strong>musique</strong> peut se faire selon<strong>de</strong>ux circuits :- élève présent la saison précé<strong>de</strong>nte : en faisant une démarche <strong>de</strong>réinscription,- nouvel élève : en remplissant une fiche <strong>de</strong> vœux.l Article 9.1 – RéinscriptionChaque saison, à partir <strong>de</strong> fin mai, le <strong>Conservatoire</strong> m<strong>et</strong> en œuvre unecampagne <strong>de</strong> réinscriptions pour les élèves <strong>de</strong> la saison précé<strong>de</strong>nte.La réinscription n’est pas automatique :- Les secrétariats <strong>de</strong>s écoles accueillent les familles qui souhaitentprocé<strong>de</strong>r à une réinscription afin d’établir l’inscription administrative(incluant les pièces administratives nécessaires, voir Article 4.4) <strong>et</strong>donner les informations nécessaires à l’inscription pédagogique dansles cours ;- Les <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s <strong>de</strong> réinscriptions seront traitées sur la base <strong>de</strong>spropositions d’orientation qui ont été posées en amont par la direction<strong>de</strong> l’école pour chaque élève ;- Les élèves qui procè<strong>de</strong>nt à une réinscription dans les mêmes disciplinessont tenus <strong>de</strong> le faire dans la limite du calendrier fixé. Passée la fin <strong>de</strong>la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> réinscription, les <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s tardives <strong>de</strong> réinscription neChapitre 9 – Modalités d’accès au <strong>Conservatoire</strong>sont plus prioritaires <strong>et</strong> sont placées en liste d’attente.La réinscription n’est pas systématique :- Si la démarche <strong>de</strong> réinscription s’accompagne d’un choix <strong>de</strong>nouvelle(s) discipline(s), la <strong>de</strong>man<strong>de</strong> est considérée comme unenouvelle inscription <strong>et</strong> placée le cas échéant en liste d’attente, dontle traitement est détaillé ci-après (voir Article 4.2 d)- La réinscription d’un élève peut être remise en causel si son assiduité la saison précé<strong>de</strong>nte n’a pas été jugéesatisfaisante au sein <strong>de</strong>s cours <strong>et</strong> ateliers qui sont prévus dans sonparcours ; en eff<strong>et</strong>, il n’est pas admis qu’un élève suive les coursà sa convenance personnelle. Après rencontre entre la direction<strong>de</strong> l’école <strong>et</strong> l’élève ou la famille, selon l’issue <strong>de</strong>s échanges, la<strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> réinscription peut être placée en liste d’attente ;l si l’élève ou son représentant n’adhère pas à l’orientation quilui est proposée par la direction <strong>de</strong> l’école. Après rencontre entrela direction <strong>de</strong> l’école <strong>et</strong> l’élève ou la famille, selon l’issue <strong>de</strong>séchanges, la <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> réinscription sur <strong>de</strong>s bases différentes<strong>de</strong> l’orientation préconisée peut être placée en liste d’attente.Par ailleurs, le <strong>Conservatoire</strong> ne peut s’engager à honorer toutes les <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s<strong>de</strong> congés (interruptions d’une année par exemple), eu égard au nombreimportant <strong>de</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s d’inscription.28

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