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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP ...

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<strong>CCTP</strong>2.2 Connaissance des lieuxL’entrepreneur a :- apprécié exactement toutes les conditions d’exécutions des ouvrages et s’est parfaitement et totalementrendu compte de leur nature, de leur importance et de leur particularité,- procédé à une visite détaillée de l’ouvrage et apprécié toutes les sujétions résultantes :- de la conception des bâtiments,- de la configuration des accès et abords,- des moyens d’approvisionnement,- des conditions de stockage,- de l’éloignement des décharges autorisées,- des possibilités d’installation de chantier.Il s’engage à :- assurer l’organisation de son chantier pour permettre à tout moment le bon déroulement des travaux dansles meilleures conditions et délais contractuels,- assurer le hors d’eau permanent durant toute la durée du chantier.2.3 Obligations assumées par l’entrepreneurLes renseignements figurant dans le présent <strong>CCTP</strong> et le DPGF étant donnés à titre indicatif, il appartient àl’entrepreneur agissant en technicien spécialisé seul responsable des travaux à réaliser, de les contrôler et derecueillir tous les compléments d’information qu’il juge nécessaire. La nomenclature des travaux étant descriptiveet non limitative, l’entrepreneur doit prévoir toutes les fournitures et façons indispensables au parfait achèvementdes travaux, même si elles ne sont pas expressément mentionnées à la partie correspondante du <strong>CCTP</strong> dès lors queces fournitures et façons seraient nécessaires à la réalisation des travaux conformément aux règles de l’art.Une omission sur un dessin, dans le <strong>CCTP</strong> ou le DPGF n’aura pas pour effet de soustraire l’entrepreneur àl’obligation d’exécuter les ouvrages tels qu’ils sont, soit dessinés, soit décrits, pour le montant inscrit au marché.Avant tout commencement d’exécution, l’entrepreneur est tenu de vérifier, sous sa responsabilité, les surfacesdonnées dans le présent <strong>CCTP</strong> et le DPGF, les côtes de niveaux figurant sur les plans, dessins ou croquis. Sousréserve de vérification et des modifications de détails qui pourraient éventuellement recevoir l’agrément du maîtred’œuvre, l’entrepreneur est tenu de se conformer aux plans d’ensemble de détails établis.Il appartient donc à l’entrepreneur au cours de l’étude détaillée qu’il fera en vue de l’établissement de l’offre, designaler le cas échéant au maître d’œuvre, les omissions, les impressions et les contradictions qu’ils auraient purelever dans les documents qui lui a été remis, et de demander des éclaircissements nécessaires.L’entrepreneur ne pourra pas se prévaloir d’erreurs ou de lacunes relevées dans les pièces du marchépostérieurement à sa passation, pour refuser l’exécution des travaux nécessaires au complet achèvement duchantier suivant les règles de l’art ou pour prétendre ultérieurement à un supplément aux prix souscrits. Au coursde l’exécution des travaux, tous les dessins, croquis, études et échantillons qui sont à soumettre au maître d’œuvredevront être examinés sans apporter de retard à la poursuite des travaux.Il ne pourra pas non plus invoquer une erreur de sa part dans le bordereau de prix unitaires.La vérification et la mise au point des documents présentés par l’entrepreneur laisseront entière la responsabilitédu titulaire du marché. La vérification et l’acceptation de ces documents auront pour seul objet de constater qu’ilsne sont pas contraires aux prescriptions du <strong>CCTP</strong> et des dessins ou plans.Lorsque les mots « équivalent » ou « similaire » accompagnent la description de ces matériaux, produits oucomposants, le maitre d’œuvre et le maitre d’ouvrage restent seuls juges de l’équivalence ou de la similitude Prixet Mode d’évaluation des ouvrages.Les travaux sont traités à prix global et forfaitaire et doivent tenir compte des frais divers tels que précisés auC.C.A.P. Ils seront réglés selon les prescriptions du dit C.C.A.P.4/10

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