13.07.2015 Views

10 avril 2012 - Ville de Terrebonne

10 avril 2012 - Ville de Terrebonne

10 avril 2012 - Ville de Terrebonne

SHOW MORE
SHOW LESS

Create successful ePaper yourself

Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.

Les membres du Conseil présents déclarent l’avoir lu etrenoncent à sa lecture considérant que dispense <strong>de</strong> lecture était<strong>de</strong>mandée en même temps que l’avis <strong>de</strong> motion.ADOPTÉRÉSOLUTION NO : 180-04-<strong>2012</strong>ATTENDU l’adoption par le Conseil municipal le 22 mars20<strong>10</strong> <strong>de</strong> la Politique <strong>de</strong> reconnaissance aux organismes;ATTENDU QUE les organismes suivants ont manifesté ledésir d’être reconnus par la municipalité et ont répondu avecsatisfaction aux exigences <strong>de</strong>mandées en complétant le formulaireet en fournissant les documents <strong>de</strong>mandés;En conséquence, IL EST PROPOSÉ PAR Marie-Clau<strong>de</strong> LamarcheAPPUYÉ PAR Jean-Guy SénécalQUE le Conseil municipal reconnaît pour un (1) an, soit du<strong>10</strong> <strong>avril</strong> <strong>2012</strong> au 9 <strong>avril</strong> 2013, les organismes suivants à titre <strong>de</strong>partenaire <strong>de</strong> l’action communautaire sur le territoire <strong>de</strong> lamunicipalité :GALA DU GRIFFON D’ORASSOCIATION RÉGIONALE DE FOOTBALLLAURENTIDES-LANAUDIÈREÉCOLE TAEKWONDO INTÉGRAL JI DO KWANTERREBONNELA MAISON DES AÎNÉS DE TERREBONNELES MAGICIENS DE LA PÉTANQUEDES MOULINSCROIX ROUGE DES MOULINSCLUB OPTIMISTE DE TERREBONNEGROUPE AGROUPE BGROUPE BGROUPE BGROUPE BGROUPE DGROUPE EEn vertu <strong>de</strong> cette reconnaissance, les organismes pourrontbénéficier <strong>de</strong>s services prévus dans les Politiques <strong>de</strong> soutien à lavie associative.QU’un certificat <strong>de</strong> reconnaissance soit émis conformémentà la Politique <strong>de</strong> reconnaissance aux organismes.ADOPTÉRÉSOLUTION NO : 181-04-<strong>2012</strong>ATTENDU QUE dans le cadre du Programme <strong>de</strong> soutienfinancier aux opérations pour les organismes <strong>de</strong> sport, loisir etculture pour jeunes, certains organismes ont déposé leur <strong>de</strong>man<strong>de</strong><strong>de</strong> subvention ;ATTENDU QUE les organismes présents dans la liste ci<strong>de</strong>ssousse sont conformés aux exigences <strong>de</strong> la Politique <strong>de</strong>reconnaissance <strong>de</strong> même qu'à celles du présent programme <strong>de</strong>subvention ;

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!