Du POS au PLU - Roquevaire

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Le contenu des PLURAPPORT DE PRESENTATIONProjet d’Aménagement et deDéveloppement DurableChangement par rapportau POSOrientations d’aménagementQui se traduisent par :Un règlementUn zonage
Le rapport de présentation• Le rapport de présentation regroupe les éléments de compréhension etde justification des choix inscrits dans le PADD, le règlement et lezonage.• Il comprend :– le diagnostic communal,– l’analyse de l’état initial de l’environnement,– les choix retenus (pour établir le PADD, exposer les motifs dedélimitation des zones et définir les orientations d’aménagement),– la justification des règles définies dans le règlement,– l’évaluation environnementale et les mesures compensatoires.
Page 1 and 2: Du Plan d’Occupation des Solsau P
Page 3 and 4: 1- Les principes fondamentaux de l
Page 5 and 6: Le cadre législatif national (1)L
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Page 13 and 14: Extrait des orientationsde la Direc
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Page 17 and 18: Le SCOT : des objectifsLes objectif
Page 19 and 20: Le SCOT : des objectifs• Diversif
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Page 23: 3- LE PLU : logique et contenu -ce
Page 27 and 28: Les orientations d’aménagement (
Page 29 and 30: Le zonage, ce qui change par rappor
Page 31 and 32: Etendue des zones NB sur la commune
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Page 37: Les objectifs fixés par la délib

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