16 janvier 2003 (14 Ko) - Ville de Longueuil

Procès-verbal de la réunion de la Commission de l’aménagement du territoire,des infrastructures et du développement durable tenue le 16 janvier 2003 à16 h, au 1585, rue Montarville, Saint-Bruno-de-Montarville, sous la présidencede M. Bertrand Girard.Sont présents :Est absent :M. Bertrand Girard, présidentM. Elie Saab, vice-présidentM. Denis DuvalMme Denise FillionMme Johane Fontaine-DeshaiesM. Jean-Gilles SenécalM. Pierre Fortier, membre du comité exécutifdésigné par M. le MaireM. Normand CaisseSont également présents : M. Maurice Allard, chef du Service del’environnementM. Renaud Dubé, directeur des services del’environnement et des infrastructuresM. Denis Dumont, directeur de l’aménagement etdu développement du territoireM. Éric Gauthier, chargé de projet enenvironnementM. Yvan Laberge, chef de la Division du supportau comité exécutif et au conseil municipalM. Jean Mercille, conseiller en urbanismeM. Christian Paré, chef de la Division del'environnement, hygiène du milieuM. Normand Williams, chef du Service des parcset des espaces vertsCAT-030116-1OUVERTURE DE LA RÉUNIONLe président de la Commission déclare la réunion ouverte.CAT-030116-2ADOPTION DE L’ORDRE DU JOURIl est proposé d’adopter l’ordre du jour tel que soumis.ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ1

CAT-030116-3APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION TENUE LE21 NOVEMBRE 2002Il est proposé d’approuver le procès-verbal de la réunion tenue le21 novembre 2002 tel que soumis.ADOPTÉE À L'UNANIMITÉCAT-030116-4PRÉSENTATION PAR LA DIRECTION DES SERVICES DEL'ENVIRONNEMENT ET DES INFRASTRUCTURES D’UN PROJET DERÈGLEMENT SUR L’USAGE DES PESTICIDESMM. Christian Paré et Éric Gauthier de la Direction des services del'environnement et des infrastructures remettent à la commission lesdocuments suivants :1° projet de règlement sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de laVille de Longueuil - version préliminaire pour commentaires et discussions;2° document intitulé : « Une réglementation sur l'usage des pesticides - unpas vers une meilleure qualité de vie à Longueuil »;3° document intitulé : « Réglementer l'usage des pesticides pour undéveloppement urbain plus harmonieux »;4° document intitulé : « État d'avancement du dossier sur les pesticides ».Ils procèdent à la présentation, à l'aide de Power Point, du documentmentionné au paragraphe 1° et répondent aux questions des membres de lacommission.Il est proposé de procéder, lors de la prochaine réunion de la commission, àl'étude de ce projet de règlement, article par article, avec un représentant duService du contentieux.ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ2

M. Elie Saab soulève le problème de l'affichage de publicité sur les grosvéhicules. M. Mercille prend note du problème soulevé et informera lacommission de la réglementation en vigueur actuellement concernant ce typed'affichage.CAT-030116-8FIXATION DE LA DATE DE LA PROCHAINE ASSEMBLÉE PUBLIQUE DECONSULTATION ET DE LA PROCHAINE RÉUNIONIl est proposé :1° de fixer la prochaine assemblée publique de consultation au jeudi 13février 2003, à 19 h 30, au 1585, rue Montarville, laquelle portera sur le projetde règlement CM-2003-81 modifiant le plan d'urbanisme de la Ville par lamodification du règlement P.12-1 dotant la Ville de Saint-Bruno-de-Montarvilled'un plan d'urbanisme, lequel devrait être adopté par le conseil municipal le 21janvier 2003;2° de fixer la prochaine réunion de la commission également au jeudi 13février 2003, à 16 h 30, au même endroit.ADOPTÉE À L'UNANIMITÉCAT-030116-9LEVÉE DE LA RÉUNIONIl est proposé de lever la réunion, il est 19 h.ADOPTÉE À L'UNANIMITÉLe chef de la Division du supportau comité exécutifet au conseil municipal,Le président,Yvan LabergeBertrand Girard4