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Holzfeuerungen - Feuerungskontrolle.ch

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+ASCC Suisse<br />

Trop de poussières fines toute l'année –<br />

Priorité à la réduction des suies cancérogènes<br />

Berne, 12. 12. 2006 – Toute l'année,<br />

la pollution aux poussières fines est<br />

trop élevée dans une grande partie<br />

de la Suisse. Les pics de pollution<br />

comme ceux enregistrés début 2006<br />

en sont la manifestation spectaculaire,<br />

a constaté l'OFEV lors d'une<br />

rencontre avec les médias. Lutter<br />

contre cette pollution est un travail<br />

de longue haleine qui doit viser en<br />

priorité à diminuer les suies cancérogènes,<br />

ce qui est précisément le but<br />

du plan d'action du DETEC.<br />

La pollution aux poussières fines est un<br />

problème majeur pour la santé et l'environnement<br />

(voir Encadré). Bien que<br />

cette pollution ait régressé entre 1990 et<br />

2000 de 20 à 40% selon les régions, aucune<br />

diminution n'a plus été observée<br />

dès lors. Tout au long de l'année, l'air en<br />

Suisse est encore trop <strong>ch</strong>argé de poussières<br />

fines. Les résultats des stations<br />

NABEL enregistrés en 2005 le montrent:<br />

même lors d'une année sans événement<br />

météorologique particulier, la valeur limite<br />

annuelle pour les poussières fines<br />

de 20 microgrammes par mètre cube<br />

(20µ/m 3 ) a été dépassée dans les villes,<br />

les agglomérations et le long des axes<br />

routiers très fréquentés. La valeur limite<br />

annuelle n'a été respectée que dans les<br />

régions rurales.<br />

Stratégie de la confédération<br />

contre les poussières fines<br />

Diminuer la pollution due aux poussières<br />

fines est un travail de longue haleine.<br />

Les sources d'émissions sont nombreuses<br />

et les processus de formation sont<br />

complexes. En plus des poussières fines<br />

primaires (directement émises comme p.<br />

ex. les suies), d'autres poussières fines<br />

secondaires se forment dans l'air à par-<br />

24<br />

tir de polluants atmosphériques, comme<br />

les oxydes d'azote et l'ammoniac.<br />

Pour que les valeurs limites ne soient<br />

plus dépassées, il faut diminuer de moitié<br />

les poussières fines primaires et les<br />

poussières fines secondaires. Pour les<br />

poussières fines secondaires, ce but<br />

peut être atteint dans le cadre des stratégies<br />

nationales et internationales de<br />

réduction des polluants atmosphériques<br />

déjà existantes (voir Fi<strong>ch</strong>e 2). Le plan<br />

d'action lancé par le Président de la<br />

Confédération Moritz Leuenberger vise<br />

essentiellement à agir contre les poussières<br />

fines primaires et en priorité à diminuer<br />

au maximum les suies de diesel<br />

et de bois cancérogènes.<br />

Mise en œuvre du plan d'action<br />

Le plan d'action contre les poussières<br />

fines a été approuvé en juin 2006 par le<br />

Conseil fédéral. Quelques mois plus<br />

tard, plusieurs mesures sont réalisées.<br />

La Suisse a notifié à l'Organisation mondiale<br />

du Commerce et à l'Union européenne<br />

sa volonté d'introduire de manière<br />

anticipée la future norme européenne<br />

EURO 5 pour les nouveaux véhicules<br />

diesels légers. L'évaluation des<br />

résultats de la notification est en cours.<br />

Le Conseil fédéral, doit se prononcer sur<br />

la suite du dossier au début de l'année<br />

pro<strong>ch</strong>aine.<br />

Les bases légales instaurant le remboursement<br />

différencié de l'impôt sur les huiles<br />

minérales pour les entreprises de<br />

transports concessionnées en fonction<br />

de l'équipement de leurs bus de filtres à<br />

particules ont été acceptées par le<br />

Conseil fédéral en septembre 2006. Les<br />

travaux de mise en œuvre sont en cours.<br />

L'obligation d'équiper les bus des transports<br />

régionaux de filtres à particules va<br />

figurer dès 2007 dans les appels d'offre.<br />

Concernant les poussières fines et les<br />

suies de bois, les modifications de l'Ordonnance<br />

sur la protection de l'air<br />

(Opair) visant à améliorer la qualité des<br />

<strong>ch</strong>auffages à bois – de la <strong>ch</strong>eminée privée<br />

aux plus grandes centrales à bois –<br />

sont en consultation. Est incluse dans la<br />

même consultation, la baisse de la valeur<br />

limite des poussières totales pour les installations<br />

industrielles et artisanales.<br />

Effet des mesures<br />

Ces mesures, additionnées aux mesures<br />

générales de diminution de la pollution<br />

de l'air, devraient apporter quelques éléments<br />

d'amélioration au cours des années<br />

pro<strong>ch</strong>aines. L'effort doit cependant<br />

être mené sur le long terme et tous les<br />

secteurs d'émission doivent participer. Si<br />

durant les pro<strong>ch</strong>ains mois d'hiver, une situation<br />

d'inversion devait s'installer à<br />

nouveau, des pics de pollution semblables<br />

à ceux de l'hiver 2006 surviendraient<br />

vraisemblablement. La stratégie de mise<br />

en œuvre de mesures à court terme élaborée<br />

par les cantons complèteraient<br />

alors l'action de la Confédération.<br />

Les poussières fines<br />

Les poussières fines, des polluants atmosphériques<br />

dont le diamètre est inférieur<br />

à 10 millièmes de millimètre, peuvent<br />

pénétrer profondément dans les<br />

poumons et même passer dans le système<br />

sanguin. Elles provoquent des maladies<br />

<strong>ch</strong>roniques du système respiratoire<br />

et du système cardio-vasculaire et<br />

des cancers des poumons. Les suies de<br />

diesel et de bois sont les poussières fines<br />

les plus dangereuses car elles sont très<br />

toxiques et cancérogènes.<br />

Source: OFEV déc. 2006

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