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La scolarisation des élèves handicapés 1.6[1] Les différents modes de scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicapen 2008-2009 (France métropolitaine + DOM, Public + Privé)Établissements scolaires Établissements médico-sociaux (1)Scolarisation individuelle Scolarisation Médico-Niveau d'enseignement Total Dont SEGPA Dont EREA collective Total Hospitaliers éducatifs TotalPremier degré 74 251 40 231 114 482 3 905 59 210 63 115Cycle I 27 691 7 107 34 798 1 501 17 232 18 733Cycle II 22 110 25 366 47 476 1 643 27 621 29 264Cycle III 24 450 7 758 32 208 761 14 357 15 118Second degré 45 697 11 956 1 573 14 494 60 191 2 408 9 981 12 389Premier cycle 35 301 11 878 748 4 900 40 201 1 293 4 342 5 635Second cycle 9 621 64 759 599 10 220 693 2 038 2 731Indifférencié 775 14 66 8 995 9 770 422 3 601 4 023Total 119 948 11 956 1 573 54 725 174 673 6 313 69 191 75 504(1) Enfants scolarisés toute l'année.[2] Répartition par type d'établissement scolaire et par type de déficience des élèves en situationde handicap scolarisés en 2008-2009 (%) (France métropolitaine + DOM, Public + Privé)Premier degréSecond degréCollèges EREA (1) Lycées LPClasses Classes non Classes Classesordinaires CLIS ordinaires SEGPA UPI spécialisées spécialisées ordinaires UPI ordinaires UPITroubles des fonctions cognitives 23 73 5 54 67 42 3 3 69 12 74Troubles psychiques 30 12 19 27 11 37 1 8 6 12 11Troubles spécifiques des apprentissages(dyslexie, dysphasie, dyspraxie, etc.) 15 4 42 9 6 4 3 23 1 21 2Troubles des fonctions motrices 8 2 10 2 6 3 57 22 10 19 4Troubles des fonctions viscérale,métabolique ou nutritionnelle 7 1 9 1 0 2 16 0 12 1Troubles des fonctions visuelles 3 1 4 1 1 26 10 1 6 1Troubles des fonctions auditives 5 2 6 1 4 1 12 4 13 2Plusieurs fonctions associées 8 5 3 4 5 8 9 4 6 5 5Autres 2 0 2 1 0 2 1 3 3 2 1Total 100 100 100 100 100 100 100 100 100 100 100(1) Il existe huit EREA spécialisés qui accueillent des jeunes présentant des déficiences sensorielles ou motrices.[3] Répartition des effectifs en établissement hospitalier et médico-éducatif par catégoried'établissements en 2008-2009 (France métropolitaine + DOM, Public + Privé)EffectifsScolarisés pour toute l'annéeScolarisés temporairementÉtablissements hospitalier 4 665 2 782Établissements de lutte contre la tuberculose 48 0Maisons d'enfants à caractère sanitaire 931 41Maisons de réadaptation fonctionnelle 669 53Total établissements hospitaliers 6 313 2 876Instituts médico-éducatif 47 826 136Instituts de rééducation 10 904 214Établissements pour infirmes moteurs 4 173 124Établissements pour polyhandicapés 574 13Établissements pour déficients visuels 1 101 16Établissements pour déficients auditifs 3 673 2Établissements pour sourds-aveugles 902 0Établissements médico-expérimentaux 38 29Total établissements médico-éducatifs 69 191 534Total 75 504 3 410Le système éducatif ] Repères et références statistiques - édition 2009 ] 27
1 Le système éducatifPrésentationDurant l’année scolaire 2008-2009, 34 700 élèves, nouveaux arrivantsnon francophones, ont été accueillis dans les premier etsecond degrés : 16 950 dans une école élémentaire, 14 750 dansun collège, et 3 000 dans un lycée dont une majorité (60 %) dansun lycée professionnel [1]. Au total, ces élèves représentent3,7 ‰ des effectifs scolaires. Par ailleurs, environ 1 300 élèvesde plus de 16 ans, ne relevant plus de l’obligation scolaire, ontbénéficié d’actions spécifiques de formation dispensées par lesmissions générales à l’insertion de l’Éducation nationale(MGIEN) ou par les groupements d’établissements pour laformation continue (GRETA).En 2004-2005, les nouveaux arrivants non francophones ontconnu un maximum de 40 100 élèves. Depuis, leur nombre afortement diminué, de l’ordre de 5 400 élèves en moins [2].Globalement, 85 % des nouveaux arrivants recensés par l’enquêtebénéficient d’une scolarité dans des classes spécifiques,ou d’un soutien ponctuel aux dates d’observation. Dansle premier degré, les élèves sont accueillis dans une classed’initiation (CLIN), ou bénéficient de quelques heures de soutienpar le biais de cours de rattrapage intégré (CRI), tout enfréquentant une classe ordinaire. Dans les collèges et lycées,les dispositifs sont identiques : classes d’accueil (CLA) oumodules d’accueil temporaire (MAT). Enfin, pour des questionsde géographie (milieu rural notamment) ou de faibleseffectifs, certains départements ont développé des dispositifssupplémentaires plus souples, en fonction des besoins : desenseignants spécialisés partagent leur service entre plusieursétablissements et apportent un soutien de quelques heurespar semaine aux élèves non francophones qui y sont scolarisésdans des classes ordinaires.Cependant, les dispositifs d’accueil ont été mis en place demanière très inégale par les académies : trois académies yscolarisent moins des deux tiers de leurs élèves non francophones(Poitiers, Martinique, Rennes), et quatre académiesplus de 95 % (Versailles, Guadeloupe, Dijon, La Réunion), voire100 % dans les académies de Paris et de Rouen.Définitions On entend par “nouvel arrivant non francophone” tout élèvenouvellement arrivé en France (depuis moins d’un an), pourlequel la maîtrise insuffisante de la langue française ou desapprentissages scolaires ne lui permet pas d’intégrer immédiatementune classe du cursus ordinaire.L’obligation d’accueil dans les établissements scolaires s’appliquede la même façon pour les élèves nouvellement arrivésen France que pour les autres élèves. Elle relève du droit communet de l’obligation scolaire.Dès les années 70, des mesures ont été prises pour accueilliret scolariser ces élèves. Elles se sont traduites par la créationde structures d’accueil à l’école, au collège ou au lycée. Cesélèves qui arrivent tout au long de l’année sont scolarisés enpartie ou entièrement dans ces dispositifs particuliers et bénéficientnotamment d’un soutien linguistique, tout en étantinscrits dans un cursus ordinaire. L’objectif recherché est qu’ilss’insèrent progressivement et le plus rapidement possible dansune classe ordinaire. CLIN. Classes d’initiation, école élémentaire CRI. Cours de rattrapage intégré (à un cursus ordinaire),école élémentaire CLA. Classe d’accueil, second degré MAT. Modules d’accueil temporaire, second degré, mis enplace par certaines académiesAvertissement : Les effectifs présentés ici sont le résultat dela moyenne des trois campagnes d’observation (octobre,février, mai).Source : MEN-MESR DEPP / Enquête n° 9 sur les élèves nonfrancophonesnouvellement arrivés en France, 2008-2009.> Pour en savoir plusPublications– Notes d’Information, 01.57, 06.0828 [ Repères et références statistiques - édition 2009 [ Le système éducatif
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