Stage de percussions avec La Baroufada nov 2010 - L'Horme

Séance du 25 novembre2009
Le Conseil municipal
♦ Approuve les décisions du Maire relatives à :
L’achat d’un camion de voirie (44 000€)
la réalisation annuelle des bulletins municipaux
(12 500€)
Tir du feu d’artifice du 8 décembre (4 800€)
Illuminations (9000€)
♦ Délibère :
Et attribue une subvention à l’Amicale du
Personnel (50 000€)
Et attribue la participation légale à l’école privée
(88 000€)
Et délègue au Maire le soin d’ester en justice
pour le dossier du bâtiment périscolaire
Et approuve le recours aux délégations de service
public pour la crèche et les centres de loisirs
Et approuve la convention opérationnelle du Site
Pasteur avec EPORA
Et institue la Régie de recettes de la restauration
scolaire
Séance du 9 décembre2009
Le Conseil municipal
♦ Approuve les décisions du Maire relatives à :
Relevé topographique sur le secteur
Fay/Planèze (4 000€)
La désignation de l’avocat représentant la
commune pour le dossier du bâtiment périscolaire
La renégociation du contrat d’assurance
multirisque de la Commune
La livraison de repas de la restauration scolaire.
La déconstruction d’un immeuble avenue Berthelot
♦ Délibère :
Et modifie le Règlement intérieur de la
Médiathèque
Et adhère à la compétence Eclairage public du
SIEL
Et attribue les Délégations de service public
simplifiées des Crèches et Centre de Loisirs
Et autorise l’avenant au Contrat Enfance
Jeunesse avec la CAF
Et modifie les tarifs des concessions au cimetière
Et remercie le SIPG de sa motion de solidarité
envers les salariés de Mavilor
Conseils municipaux
22
Séance du 12 février 2010
Le Conseil municipal
♦ Approuve les décisions du Maire relatives à :
L’équipement audiovisuel des salles de la
Maison des Médias (15 000€)
La signature d’un bail précaire avec l’EPORA
pour le local de l’Espace Jeunesse
♦ Délibère :
Et approuve la liste des marchés notifiés en 2009
Et autorise l’exécution de dépenses avant le
budget primitif
Et débat des orientations budgétaires 2010
Et apporte une garantie aux emprunts contractés
par l’OPAC de Saint Chamond
Et adopte la mise à disposition gracieuse de
locaux pour les Restos du Coeur
Et adopte les tarifs des locations des salles de la
Maison des Médias
Séance du 29 mars 2010
Le Conseil municipal
♦ Approuve les décisions du Maire relatives à :
Travaux de toiture endommagée par le vent
Zone d’Onzion (18 000 €)
L’achat de fournitures phytosanitaires, engrais,
terreau et enrochement (19 000€)
L’achat de fournitures de fleurs à massifs
(13 000€)
L’assistance pour les délégations de service
public (6 000€)
Aux marchés de signalisation verticale
et horizontale
Aux travaux de désenfumage de la salle Pian Di Sco
♦ Délibère :
Et approuve le compte administratif 2009, la
reprise des résultats, et le budget primitif 2010
(2 498 911 € en investissement et 4 834 912€
en fonctionnement)
Et décide de ne pas augmenter les 3 taxes
locales.
Et approuve le compte administratif 2009, la
reprise des résultats, et le budget primitif 2010