CTCI Rev.4

DESA 

Le Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat de l’Organisation 

des Nations Unies sert de relais entre les orientations arrêtées au niveau international 

dans les domaines économiques, sociaux et environnementaux et les politiques 

exécutées à l’échelon national. Il intervient dans trois grands domaines liés les uns 

aux autres : i) il compile, produit et analyse une vaste gamme de données et d’éléments 

d’information sur des questions économiques, sociales et environnementales 

dont les Etats Membres de l’Organisation se servent pour examiner des problèmes 

communs et évaluer les options qui s’offrent à eux; ii) il facilite les négociations entre 

les Etats Membres dans de nombreux organes intergouvernementaux sur les orientations 

à suivre de façon collective afin de faire face aux problèmes mondiaux existants 

ou en voie d’apparition; iii) il conseille les gouvernements intéressés sur la façon de 

transposer les orientations politiques arrêtées à l’occasion des conférences et sommets 

des Nations Unies en programmes exécutables au niveau national et aide à 

renforcer les capacités nationales au moyen de programmes d’assistance technique. 

NOTE 

Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres 

majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie 

qu’il s’agit d’un document de l’Organisation. 

ST/ESA/STAT/SER.M/34/Rev.4 

PUBLICATION DES NATIONS UNIES 

Numéro de vente : F.06.XVII.10 

ISBN 978-92-1-261209-6 

Copyright © Nations Unies, 2008 

Tous droits réservés

Table des matières 

Pages 

Introduction .................................................................................................................. v 

Historique ................................................................................................................. v 

Classification type pour le commerce international, Quatrième version révisée 

........................................................................................................................... vii 

Objet général ....................................................................................................... vii 

Principes de la révision...................................................................................... viii 

Bilan des modifications viii 

Abréviations et symboles ............................................................................................ ix 

Plan de la CTCI, Révision 4 ........................................................................................ xi 

Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée 1 

Appendices 

I. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième 

version du Système harmonisé de désignation et de codification 

des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI Rev.4 ........... 143 

II. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième 


des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI Rev.4 ........... 187 

III. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième 


des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI Rev.4 .......... 213 

iii

Introduction 

Historique 

1. On cherche depuis très longtemps à améliorer la comparabilité des statistiques 

du commerce international de marchandises mais ce n’est qu’à partir des années 1930 

que des progrès sensibles ont été accomplis. En 1938, la Société des Nations a publié 

le rapport de son comité d’experts statisticiens intitulé Liste minimum de marchandises 

pour les statistiques du commerce international 1 . Cette Liste minimum se fondait 

sur la révision, effectuée en 1937, du Projet de nomenclature douanière préparé 

sous les auspices de la Société des Nations 2 . 

2. Depuis la publication de la Liste minimum, de nombreux changements sont survenus 

dans la structure du commerce international des marchandises et les pays, les 

organes intergouvernementaux et les organismes internationaux ont eu besoin de 

données commerciales plus comparables sur le plan international. En conséquence, 

à sa troisième session, la Commission de statistique de l’Organisation des Nations 

Unies a recommandé de préparer une révision de la Liste minimum. En coopération 

avec les gouvernements et avec le concours d’experts consultants, le Secrétariat de 

l’Organisation a établi l’édition de 1950 de la Classification type pour le commerce 

international (ci-après appelée « CTCI initiale ») 3 . Dans sa résolution 299B (XI) du 

12 juillet 1950, le Conseil économique et social, sur une recommandation faite par 

la Commission de statistique à sa cinquième session, en mai 1950, a engagé tous les 

gouvernements à se servir de la Classification type en l’adoptant. En 1960, la CTCI 

initiale (ou des classifications articulées sur elle) servait pour l’établissement des 

statistiques commerciales par marchandise dans de nombreux pays et les principales 

organisations internationales l’avaient adoptée comme base pour le rassemblement 

et la diffusion de statistiques commerciales. Certains pays avaient également fait de 

la CTCI initiale la base de leur nomenclature douanière 4 . 

3. Dans le même temps, dans bien des pays d’Europe et dans un certain nombre de 

pays non européens, la nomenclature douanière reposait sur la Nomenclature douanière 

de Bruxelles (NDB) adoptée en 1955 par le Conseil de coopération douanière 5 . 

La NDB était une nomenclature adoptée sur le plan international dans laquelle les 

articles étaient groupés selon la nature des matières dont ils étaient faits, comme il 

est d’usage dans les nomenclatures douanières. En conséquence, les données rassemblées 

selon la NDB ont dû être regroupées pour permettre l’établissement de statistiques 

utilisables aux fins de l’analyse économique, celle-ci exigeant la ventilation 

par catégories générales de marchandises telles que denrées alimentaires, matières 

premières, produits chimiques, machines et matériel de transport, aussi bien qu’une 

ventilation selon le stade de transformation et l’origine industrielle. Pour regrouper, 

selon la CTCI initiale, les données rassemblées selon la NDB, il a fallu prévoir de 

nombreuses subdivisions des positions de la NDB. Cette opération a donc exigé 

des ressources statistiques considérables, ce qui a provoqué de graves inconvénients 

pour les pays développés et des obstacles quasiment insurmontables pour les pays 

dont les ressources statistiques étaient limitées, lorsque ceux-ci ont essayé d’utiliser 

conjointement la CTCI initiale et la NDB 

4. Pour améliorer cette situation, un groupe d’experts venus de divers pays et d’organisations 

intergouvernementales utilisant à la fois la CTCI initiale et la NDB a 

préparé la CTCI révisée 6 . Cette révision a demandé certaines modifications des deux 

nomenclatures. Dans le cas de la NDB, on a subdivisé un certain nombre de posi- 

1 Société des Nations, 1938 

(II.A.14; et rectificatif, 1939). 

2 Société des Nations, 1937 

(II.B.5), ol.1 et 2. 

3 Etudes statistiques n° 10/Re .1, 

juin 1951 (publication 

des Nations Unies, numéro 

de ente : 51.XVII.1). 

4 Voir par exemple la 

Nomenclatura Arancelaria 

Uniforme Centroamericana 

(NAUCA), publiée par la 

Commission économique de 

l’Organisation des Nations Unies 

pour l’Amérique latine, Mexico, 

1953. 

5 Nomenclature pour la 

classification des marchandises 

dans les tarifs douaniers, 

Bruxelles, 1955; et Notes 

explicatives de la Nomenclature 

de Bruxelles, Bruxelles, 1955. 

6 Etudes statistiques, série M, 

n° 34, 1961 (publication 

des Nations Unies, numéro 

de ente : 61.XVII.6).

i Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 

7 Voir Documents officiels du 

Conseil économique et social, 

trentième session, Supplément 

n° 12 (E/3375 et Add.1). 

8 Ibid., quarante-quatrième 

session, Supplément n° 10 

(E/4471). 

9 Etudes statistiques, n° 34/Rev.2 

(publication des Nations Unies, 

numéro de ente : 75.XVII.6). 

10Nomenclature pour la 

classification des marchandises 

dans les tarifs douaniers, 

5e édition, Bruxelles, 1976. 

11 Groupe de tra ail commun 

Bureau de statistique de 

l’ONU-Office statistique des 

Communautés européennes sur 

les nomenclatures au ni eau 

mondial, Système harmonisé 

de désignation et de codification 

des marchandises pour 

les besoins du commerce 

international 

(UNSO/SOEC/1/2). 

12 Secrétariat de l’ONU, 

L’harmonisation des 

classifications statistiques 

(ST/ESA/STAT/78). 

13 Conseil de coopération 

douanière, Système harmonisé 

de désignation et de codification 

des marchandises, 1985 

14 Documents officiels du Conseil 

économique et social, 1981, 

Supplément n° 2 (E/1982/12). 

tions et des notes sur ces subdivisions ont été ajoutées dans les Notes explicatives 

de la Nomenclature de Bruxelles. Ces mesures du Conseil de coopération douanière 

ont permis d’appliquer à la CTCI les définitions précises utilisées par la NDB et ont 

fourni aux pays un système offrant à la fois les avantages d’une nomenclature douanière 

internationalement reconnue et ceux d’une classification statistique reconnue 

elle aussi internationalement. On a ainsi obtenu une concordance biunivoque entre 

les positions de la CTCI révisée et les positions de la NDB. À sa 11 e session, la 

Commission de statistique a recommandé que les pays qui rassemblaient alors des 

données en se fondant sur la CTCI initiale substituent si possible à celle-ci la CTCI 

révisée et que les pays qui commençaient à réunir des données sur le commerce international 

le fassent si possible en se fondant sur la CTCI révisée 7 . 

5. La CTCI révisée représentait une amélioration par rapport à la CTCI initiale. 

Néanmoins, dès 1968, l’accroissement du volume des échanges commerciaux et 

l’évolution de leur répartition géographique et de leur composition par produit depuis 

1960 ont rendu nécessaire une nouvelle révision de la CTCI. En conséquence, 

conformément à une recommandation de la Commission de statistique 8 , cette révision 

fut entreprise en 1969. La version définitive de la deuxième révision, qui avait 

été établie par le Secrétariat compte tenu des avis des gouvernements et des organisations 

internationales, a été soumise à la Commission de statistique pour adoption 

à sa dix-huitième session en octobre 1974. Le 7 mai 1975, le Conseil économique et 

social a adopté la résolution 1048 (LVIII) recommandant que la CTCI Rev.2 9 soit utilisée 

à l’échelle internationale. La révision ultérieure de l’édition de 1972 de la NDB 

visant à établir la nomenclature du Conseil de coopération douanière (NCCD) 10 a 

permis d’assurer la correspondance biunivoque entre les subdivisions des positions 

de la NCCD et les positions de base de la CTCI Rev.2. 

6. Toutefois, un certain nombre d’utilisateurs ont estimé que les subdivisions des 

positions de la NCCD (et par conséquent celles de la CTCI Rev.2) ne suffisaient pas à 

leurs besoins 11 . La nécessité d’une harmonisation des classifications a également été 

signalée 12 . En partie pour répondre à ces besoins, le Conseil de coopération douanière 

a assumé en mai 1973 la responsabilité d’élaborer et de mettre au point un 

système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Ce travail 

a abouti au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises 

(Système harmonisé ou SH), comportant 5 019 codes à 6 chiffres 13 . 

7. À sa vingt et unième session, en janvier 1981, la Commission de statistique a pris 

note du fait qu’une troisième révision de la CTCI devrait être disponible lorsque la 

NCCD révisée et le SH entreraient en vigueur14 . En conséquence, dans le courant 

de la même année, le Secrétariat de l’ONU entama l’établissement de la CTCI Rev.3 

en partant du principe que tout ce qui était possible devait être fait pour en conserver 

le caractère général et la structure, tout en tenant compte de la nécessité de son 

harmonisation avec la NCCD révisée, avec la Classification internationale type, par 

industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI) et avec une classification 

des produits centrale (CPC) dont l’élaboration était menée conjointement 

par l’Office statistique des Communautés européennes et le Bureau de statistique 

de l’ONU. 

8. Utilisant les rubriques du SH comme éléments de base et travaillant en consultation 

avec des experts des gouvernements et des organisations internationales intéressées, 

ainsi qu’avec le concours de groupes d’experts, le Bureau de statistique de 

l’ONU a établi une troisième version révisée de la CTCI tenant compte à la fois de sa 

nécessaire continuité avec les versions précédentes et des aspects suivants : 

a) Nature des marchandises et des matières utilisées pour la production de 

celles-ci; 

b) Phase de traitement;

c) Pratiques du marché et utilisations des produits; 

d) Importance des produits au regard du commerce mondial; et 

e) Variations technologiques. 

Le projet final a été révisé et approuvé par la Commission de statistique à sa vingttroisième 

session, en février 1985 15 . Dans sa résolution 1985/7 du 28 mai 1985, le 

Conseil économique et social a recommandé que les Etats Membres communiquent 

des données sur les statistiques du commerce extérieur aux institutions internationales 

en se conformant à la CTCI Rev.3 16 . 

Classification type pour le commerce international, 

quatrième version révisée 

Objet général 

Introduction ii 

9. En 1993, la Commission de statistique a estimé que le Système harmonisé devait 

être employé au niveau national pour l’établissement et la diffusion de statistiques 

concernant le commerce international des marchandises 17 et, en 1999, elle a 

confirmé reconnaître la CTCI comme outil d’analyse 18 . 

10. En juillet 2005, on comptait quatre versions successives du Système harmonisé 

initial adoptées par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Trois versions 

modifiées étaient entrées en vigueur : l’une le 1 er janvier 1992, la deuxième le 1 er janvier 

1996 et la troisième le 1 er janvier 2002. La quatrième version du SH (SH07) entrera 

en vigueur le 1 er janvier 2007: elle compte 5 052 codes, dont 4 208 proviennent 

de la version initiale de 1988 (SH88). Les versions ultérieures du Système harmonisé 

ont été enrichies de 844 subdivisions (17 %) qui ne figuraient pas dans la version 

initiale : 1 en 1992, 267 en 1996, 316 en 2002 et 260 en 2007. 

11. Dans le passé, la Division de statistique de l’Organisation des Nations Unies 

a publié des tables de corrélation entre la troisième version révisée de la CTCI et 

chaque nouvelle version du Système harmonisé afin de maintenir une continuité 

dans la CTCI Rev.3. Toutefois, parce que des modifications importantes avaient été 

apportées au plan de classification du Système harmonisé, les séries qui ne pouvaient 

plus être comparées strictement dans le temps étaient de plus en plus nombreuses. 

Parallèlement, la majorité des pays et des organisations internationales continuaient 

d’employer la CTCI à diverses fins, par exemple pour suivre les tendances à long 

terme du commerce international des marchandises ou regrouper les marchandises 

faisant l’objet d’échanges commerciaux en catégories convenant mieux à l’analyse 

économique. Dans ces conditions, la Commission de statistique, à sa trente-cinquième 

session (du 2 au 5 mars 2004) a approuvé la conclusion de l’Equipe spéciale 

des statistiques du commerce international des marchandises selon laquelle il fallait 

revoir une quatrième fois la CTCI pour tenir compte des changements qui s’étaient 

accumulés dans le Système harmonisé 19 . La Division de statistique a donc entrepris 

la quatrième révision de la CTCI au milieu de 2004. Ce travail fut coordonné autant 

que possible avec les révisions dont la CITI et la Classification centrale des produits 

(CPC) faisaient parallèlement l’objet. 

12. La présente publication présente la quatrième version révisée de la CTCI, ses 

rubriques et les rubriques correspondantes du SH07. Les codes des positions de base 

de la CTCI figurent dans la colonne « Positions de base », les sections, divisions, 

groupes, sous-groupes et positions de base sont décrits dans la colonne « Description 

» et les codes des positions correspondantes du SH07 sont indiqués dans la 

colonne « SH07 ». L’appendice 1 est une table de correspondance entre les positions 

de SH07 et les positions de base de la CTCI, Rev.4. et l’appendice 2 est une table de 

15 Voir Documents officiels 

du Conseil économique et 

social, 1985, Supplément n° 6 

(E/1985/26), chapitre IV, 

par. 57, d. 

16 Etudes statistiques, n° 34/ Rev.3 

(publication des Nations Unies, 

numéro de ente : 86/XII.12 

(et rectificatifs). 

17 Voir Documents officiels du 

Conseil économique et social, 

Supplément n° 6 (E/1993/26), 

chapitre XI, par. 158. 

18 Ibid, 1999, Supplément n° 4 

(E/1999/24), chapitre II, 

par. 24, c. 

19 Ibid, 2004, Supplément n° 4 

(E/2004/24), chapitre V, par. 4, i.

iii Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 

correspondance entre la CTCI Rev.4 et la CTCI Rev.3. L’appendice III, transposition 

mécanique simple de l’appendice II, indique les correspondances entre la CTCI 

Rev.3 et la CTCI Rev.4. 

Principes de la révision 

13. La CTCI Rev.4 conserve la même portée que la CTCI Rev.3, autrement dit elle 

concerne toutes les marchandises qui peuvent être classées dans le Système harmonisé, 

à l’exception de l’or monétaire et des pièces d’or et pièces de monnaie en circulation. 

Toutes les positions de base de la CTCI Rev.4 (sauf les positions 911.0 et 931.0) 

sont définies par rapport aux positions de SH07. Etant donné que c’est seulement 

pour l’analyse que l’emploi de la CTCI est recommandé, il n’a pas été nécessaire, 

sauf dans plusieurs cas particuliers, de créer, dans sa quatrième version révisée, de 

nouvelles positions de base qui soient en correspondance biunivoque avec les nouvelles 

positions de SH07. 

14. En règle générale, dans la troisième version révisée de la CTCI, les positions de 

base ont été supprimées lorsque soit : a) les positions correspondantes dans le SH88 

avaient été supprimées dans le SH07; soit b) elles ne pouvaient pas être définies par 

rapport à une position de SH07 sans changement important (ce qui s’est passé lorsqu’il 

existait une correspondance partielle entre les positions du SH88 et plusieurs 

positions du SH07). Une nouvelle position de base a été ajoutée dans la CTCI Rev.4 

lorsque soit : a) plusieurs positions nouvelles du Système harmonisé pouvaient être 

regroupées utilement du point de vue économique en une seule correspondant au 

plan de la CTCI sans entraîner de modifications autres que minimes des positions 

existantes de la CTCI Rev.3.; soit b) il était justifié d’identifier plus en détail certaines 

positions du Système harmonisé pour mieux rendre compte de la structure 

des marchandises ou des pratiques douanières concernant la comptabilisation du 

commerce international; soit c) certaines positions du SH07 ne pouvaient plus être 

rapportées aux positions de base de la CTCI Rev.3. en raison de changements apportés 

pour une raison relevant de a ou de b. Au cours de la révision, des modifications 

ont été apportées au contenu de certaines positions et, lorsqu’elles ont été jugées 

appréciables, un nouveau code a été attribué à ces positions. 

Bilan des modifications 

15. La quatrième version révisée de la CTCI conserve dans l’ensemble la même 

structure que la troisième version et comprend le même nombre de sections, de 

divisions et de groupes. Les modifications apportées concernent les positions de 

base et certains sous-groupes. Par rapport à la troisième version, 238 positions de 

base ont été supprimées, dans la plupart des cas pour les raisons énoncées au paragraphe 

14, et 87 positions de base nouvelles ont été ajoutées. Le résultat net de 

ces suppressions et de ces ajouts est que la quatrième version révisée contient 2 970 

positions de base.

Abréviations et symboles 

c.a.d. c’est-à-dire 

cc centimètre(s) cube(s) 

Cg centigramme(s) 

cm centimètre(s) 

cm 3 centimètre(s) cube(s) 

ex partie de 

Fe O sesquioxyde de fer 

2 3 

g gramme(s) 

g/cm 3 grammes par centimètre cube 

g/m 2 grammes par mètre carré 

H BO 3 3 acide borique 

HS Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises 

(Système harmonisé) 

Hz hertz 

kg kilogramme(s) 

kV kilovolt(s) 

kvar kilovar 

mm millimètre(s) 

MPa mégapascal 

n.d.a. non dénommé ailleurs 

NCCD Nomenclature du Conseil de coopération douanière 

s.o. sans objet 

U 235 uranium 235 

V volt(s) 

W watt(s) 

% pour cent 

Abré iations et symbole ix

Plan de la CTCI, Révision 4 

Description des sections et des divisions 

Indicatif des 

sections et divisions 

Nombre 

de groupes 

Nombre 

de sous-groupes 

xi 

Nombre 

de positions de base 

Section 0 

Produits alimentaires et animaux vivants 36 132 335 

Animaux i ants autres que ceux figurant dans la di ision 03 00 1 6 10 

Viandes et préparations de iande 01 4 17 36 

Produits laitiers et œufs d’oiseaux 02 4 12 22 

Poissons (à l’exclusion des mammifères marins), crustacés, mollusques 

et autres in ertébrés aquatiques et leurs préparations 03 4 14 47 

Céréales et préparations à base de céréales 04 8 21 34 

Légumes et fruits 05 5 27 92 

Sucres, préparations à base de sucre et miel 06 2 7 17 

Café, thé, cacao, épices et produits déri és 07 5 16 34 

Nourriture destinée aux animaux (à l’exclusion des céréales non moulues) 08 1 6 25 

Produits et préparations alimentaires di ers 09 2 6 18 

Section 1 

Boissons et tabacs 4 11 21 

Boissons 11 2 5 13 

Tabacs bruts et fabriqués 12 2 6 8 

Section 2 

Matières brutes non comestibles à l’exception des carburants 36 115 239 

Cuirs, peaux et pelleteries bruts 21 2 7 11 

Graines et fruits oléagineux 22 2 10 12 

Caoutchouc brut (y compris le caoutchouc synthétique 

et le caoutchouc régénéré) 23 2 5 16 

Liège et bois 24 5 13 18 

Pâtes à papier et déchets de papier 25 1 7 14 

Fibres textiles [à l’exception des laines en ruban (tops) et autres laines 

peignées] et leurs déchets (non transformés en fils ou en tissus) 

Engrais bruts, autres que ceux de la di ision 56, et minéraux bruts 

26 8 23 48 

(à l’exclusion du charbon, du pétrole et des pierres précieuses) 27 5 17 45 

Minerais métallifères et déchets de métaux 28 9 24 43 

Matières brutes d’origine animale ou égétale, n.d.a. 29 2 9 32 

Section 3 

Combustibles et minéraux, lubrifiants et produits connexes 11 22 32 

Houilles, cokes et briquettes 32 3 6 8 

Pétrole, produits déri és du pétrole et produits connexes 33 3 7 15 

Gaz naturel et gaz manufacturé 34 4 8 8 

Energie électrique 35 1 1 1

xii Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 


Indicatif des 


Nombre 

de groupes 

Nombre 


Nombre 


Section 4 

Huiles, graisses et cires d’origine animale ou végétale 4 21 41 

Huiles et graisses d’origine animale 41 1 3 9 

Graisses et huiles égétales fixes, brutes, raffinées ou fractionnées 42 2 14 26 

Huiles et graisses animales ou égétales, préparées; cires d’origine animale 

ou égétale; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses 

ou d’huiles animales ou égétales, n.d.a. 43 1 4 6 

Section 5 

Produits chimiques et produits connexes, n.d.a. 34 132 467 

Produits chimiques organiques 51 6 24 125 

Produis chimiques inorganiques 52 4 18 80 

Produits pour teinture et tannage et colorants 53 3 8 31 

Produits médicinaux et pharmaceutiques 54 2 10 44 

Huiles essentielles, résinoïdes et produits de parfumerie; 

préparations pour la toilette, produits d’entretien et détersifs 55 3 10 26 

Engrais (autres que ceux du groupe 272) 56 1 4 19 

Matières plastiques sous formes primaires 57 6 20 54 

Matières plastiques sous formes autres que primaires 58 3 13 22 

Matières et produits chimiques, n.d.a. 59 6 25 66 

Section 6 

Articles manufacturés 

classés principalement d’après la matière première 52 229 767 

Cuirs et peaux préparés et ou rages en cuir, n.d.a., et pelleteries apprêtées 61 3 11 19 

Caoutchouc manufacturé, n.d.a. 62 3 13 31 

Ou rages en liège et en bois ( à l’exclusion des meubles) 63 3 12 30 

Papiers, cartons et ou rages en pâte de cellulose, en papier ou en carton 64 2 13 62 

Fils, tissus, articles textiles façonnés, n.d.a., et produits connexes 65 9 59 219 

Articles minéraux non métalliques manufacturés, n.d.a. 66 7 29 94 

Fer et acier 67 9 35 133 

Métaux non ferreux 68 8 21 63 

Articles manufacturés en métal, n.d.a. 69 8 36 116 

Section 7 

Machines et matériel de transport 50 217 642 

Machines génératrices, moteurs et leur équipement 71 6 22 44 

Machines et appareils spécialisés pour industries particulières 72 8 33 117 

Machines et appareils pour le tra ail des métaux 73 4 15 69 

Machines et appareils industriels d’application générale, n.d.a.; 

et parties et pièces détachées, n.d.a., de machines, d’appareils et d’engins 74 9 56 150 

Machines et appareils de bureau ou pour le traitement automatique 

de l’information 75 3 11 23 

Appareils et équipement de télécommunication 

et pour l’enregistrement et la reproduction du son 76 4 14 33


Plan de la CTCI, Ré ision 4 xiii 

Indicatif des 


Nombre 

de groupes 

Nombre 


Nombre 


Machines et appareils électriques, n.d.a., et leurs parties et pièces 

détachées électriques (y compris les équi alents non électriques, n.d.a., 

de machines et appareils électriques à usage domestique) 77 7 31 128 

Véhicules routiers (y compris les éhicules à coussin d’air) 78 6 16 40 

Autre matériel de transport 79 3 19 38 

Section 8 

Articles manufacturés divers 31 140 420 

Constructions préfabriquées; appareils sanitaires et appareillage 

de plomberie, de chauffage et d’éclairage, n.d.a. 

Meubles et leurs parties; articles de literie, matelas, sommiers, coussins 

81 3 7 17 

et articles similaires rembourrés ou garnis intérieurement 82 1 6 23 

Articles de oyage, sacs à main et contenants similaires 83 1 4 9 

Vêtements et accessoires du êtement 84 7 37 95 

Chaussures 85 1 7 17 

Instruments et appareils professionnels, scientifiques et de contrôle, n.d.a. 

Appareils et fourniture de photographie et d’optique, n.d.a.; 

87 4 18 65 

montres et horloges 88 5 19 59 

Articles manufacturés di ers, n.d.a. 89 9 42 135 

Section 9 

Articles et opérations non classés ailleurs dans la CTCI 4 4 6 

Colis postaux non classés par catégorie 91 1 1 1 

Opérations spéciales et articles spéciaux non classés par catégorie 93 1 1 1 

Monnaies (autres que les pièces d’or) n’ayant pas cours légal 96 1 1 1 

Or, à usage non monétaire (à l’exclusion des minerais et concentrés d’or) 

NOMBRE TOTAL DE DIVISIONS, GROUPES, SOUS-GROUPES 

97 1 1 3 

ET POSITIONS DE BASE (RUBRIQUES) 67 262 1 023 2 970

Classification type 

pour le commerce 

international 

Quatrième version révisée

Groupe 

SECTION 0 

ANIMAUX VIVANTS POUR LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE 

Di ision 00 

Animaux i ants autres qu’animaux de la di ision 03 

Sous- 

groupe Position Description HS07 

001 ANIMAUX VIVANTS AUTRES QU’ANIMAUX DE LA SECTION 03 

Groupe 

001.1 Animaux i ants de l’espèce bo ine 

001.11 Reproducteurs de race pure 0102.10 

001.19 Autres que reproducteurs de race pure 0102.90 

001.2 Animaux i ants de race o ine ou de race caprine 

001.21 Animaux i ants de race o ine 0104.10 

001.22 Animaux i ants de race caprine 0104.20 

001.3 Animaux i ants de race porcine 

001.31 Reproducteurs de race pure 0103.10 

001.39 Autres que reproducteurs de race pure 0103.91, .92 

001.4 Volailles i antes (c’est-à-dire olailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, 

dindes, dindons et pintades) 

001.41 Volailles i antes (c’est-à-dire olailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, 

dindes, dindons et pintades) d’un poids ne dépassant pas 185 g 

0105.11-.19 

001.49 Autres olailles i antes d’un poids dépassant 185 g 0105.94, .99 

001.5 001.5 Che aux, ânes, mulets et bardots, i ants 0101.10, .90 

001.9 001.9 Animaux i ants, n.d.a. 0106.11-.90 

Di ision 01 

Viandes et préparations à base de iande 

Sous- 


011 VIANDES D’ANIMAUX DE L’ESPèCE BOVINE, FRAÎCHES, 

RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES 

011.1 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, fraîches ou réfrigérées 

011.11 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, fraîches ou réfrigérées, non désossées 0201.10, .20 

011.12 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, fraîches ou réfrigérées, désossées 0201.30 

011.2 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, congelées 

011.21 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, congelées, non désossées 0202.10, .20 

011.22 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, congelées, désossées 0202.30 

012 AUTRES VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (SAUF 

VIANDES ET ABATS IMPROPRES OU INADAPTÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE) 

012.1 Viandes d’animaux de l’espèce o ine ou de l’espèce caprine, réfrigérées ou congelées 

012.11 Viandes d’animaux de l’espèce o ine, fraîches ou réfrigérées 0204.10, .21-.23 

012.12 Viandes d’animaux de l’espèce o ine, congelées 0204.30, .41-.43 

3

4 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 

Groupe 

Sous- 


012.13 Viandes d’animaux de l’espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées 0204.50 

012.2 Viandes d’animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées 

012.21 fraîches ou réfrigérées 0203.11-.19 

012.22 congelées 0203.21-.29 

012.3 Viandes et abats comestibles de olailles du sous-groupe 001.4, frais, réfrigérés 

ou congelés 

012.31 Volailles entières, fraîches ou réfrigérées 0207.11, .24, .32 

012.32 Volailles entières, congelées 0207.12, .25, .33 

012.33 Foies gras d’oie ou de canard, frais ou réfrigérés 0207.34 

012.34 Volailles découpées et abats, frais ou réfrigérés 0207.13, .26, .35 

012.35 Volailles découpées et abats, congelés 0207.14, .27, .36 

012.4 012.4 Viandes des espèces che aline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées 0205.00 

012.5 Abats comestibles d’animaux des espèces bo ine, porcine, o ine, caprine, 

asine et mulassière, frais, réfrigérés ou congelés 

012.51 D’animaux de l’espèce bo ine, frais ou réfrigérés 0206.10 

012.52 D’animaux de l’espèce bo ine, congelés 0206.21-.29 

012.53 D’animaux de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés 0206.30 

012.54 D’animaux de l’espèce porcine, congelés 0206.41, .49 

012.55 D’animaux des espèces o ine, caprine, che aline, asine ou mulassière, 

frais ou réfrigérés 

0206.80 

012.56 D’animaux des espèces o ine, caprine, che aline, asine ou mulassière, congelés 0206.90 

012.9 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a. 

012.91 Viandes et abats comestibles de lapins ou de liè res 0208.10 

012.93 Escargots (autres que de mer) 0307.60 

012.99 Autres iandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 0208.30-.90 

016 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS, EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS; 

FARINES COMESTIBLES DE VIANDES OU D’ABATS 

016.1 Bacon, jambons et autres iandes de porc, salés, séchés ou fumés 

016.11 Jambons, épaules et leurs découpes, non désossés 0210.11 

016.12 Poitrine de porc et ses découpes 0210.12 

016.19 Autres iandes et abats de porc salés, séchés ou fumés 0210.19 

016.8 Viandes et abats comestibles, autres que iandes de porc, salés, en saumure, séchés 

ou fumés; farines comestibles de iande ou d’abats 

016.81 Viandes de bo ins 0210.20 

016.89 Autres iandes et abats comestibles, autres que iandes de porc, salés, en saumure, 

séchés ou fumés, y compris les farines comestibles de iandes ou d’abats 

017 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A. 

017.1 017.1 Extraits et jus de iande, de poissons ou de crustacés, de mollusques 

ou d’autres in ertébrés aquatiques 

017.2 017.2 Saucisses, saucissons et similaires, de iandes, d’abats ou de sang; 

préparations alimentaires à base de ces produits 

0210.91-.99 

1603.00 

1601.00 

017.3 017.3 Foies de n’importe quel animal, préparés ou conser és, n.d.a. 1602.20 

017.4 017.4 Viandes et abats (à l’exception des foies) de olailles du sous-groupe 001.4, 

préparés ou en conser e 

1602.31-.39

Groupe 

Groupe 

Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 5 

Sous- 


017.5 017.5 Viandes et abats (autres que foies) de porcins, préparés ou en conser e, n.d.a. 1602.41-.49 

017.6 017.6 Viandes et abats (autres que foies) de bo ins, préparés ou en conser e, n.d.a. 1602.50 

017.9 017.9 Autres iandes et abats préparés ou conser és 

(y compris les préparations de sang de n’importe quel animal) 

Di ision 02 

Produits laitiers et œufs d’oiseaux 

1602.90 

Sous- 


022 LAIT ET CRèME DE LAIT ET PRODUITS LAITIERS 

À L’EXCEPTION DU BEURRE ET DU FROMAGE 

022.1 Lait (y compris lait écrémé) et crème de lait, non concentrés ni édulcorés 

022.11 Lait d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1 % 0401.10 

022.12 Lait et crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % 

mais n’excédant pas 6 % 

0401.20 

022.13 Crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % 0401.30 

022.2 Lait et crème concentrés ou édulcorés 

022.21 Lait sous forme solide d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 % 0402.10 

022.22 Lait et crème de lait sous forme solide d’une teneur en poids de matières grasses 

excédant 1,5 % 

0402.21, .29 

022.23 Lait et crème de lait sous forme non solide non additionnés de sucre 

ni d’autre édulcorant 

0402.91 

022.24 Lait et crème de lait, sous forme solide additionnés de sucre ou d’autre édulcorant 0402.99 

022.3 Yoghourts; babeurre, lait et crème de lait caillés, fermentés ou acidifiés; crème glacée 

022.31 Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autre édulcorant 

ou aromatisés ou additionnés de fruits, même à coque, ou de cacao 

0403.10 

022.32 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits ou crèmes de lait fermentés 

ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autre édulcorant, 

aromatisés ou additionnés de fruits, même à coque, ou de cacao 

0403.90 

022.33 Crème glacée et autres glaces comestibles, même additionnées de cacao 2105.00 

022.4 Lactosérum (petit lait); produits consistant en composants naturels du lait, n.d.a. 

022.41 Lactosérum (petit lait), nature ou modifié, même concentré ou additionné de sucre 

ou d’autre édulcorant 

0404.10 

022.49 Produits consistant en composants naturels du lait, n.d.a. 0404.90 

023 BEURRE ET AUTRES MATIèRES GRASSES DU LAIT 

023.0 023.0 Beurre et autres matières grasses du lait; produits laitiers à tartiner 0405.10-.90 

024 FROMAGES ET CAILLEBOTTE 

024.1 024.1 Fromages râpés ou en poudre de tous types 0406.20 

024.2 024.2 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.30 

024.3 024.3 Fromages à pâte persillée et autres fromages persillés 

produits par Penicillium roqueforti 

0406.40 

024.9 Autres fromages; caillebotte 

024.91 Fromages frais (non fermentés ni fumés), y compris le fromage 

obtenu à partir de lactosérum ou de babeurre et la caillebotte 

0406.10


Groupe 

Sous- 


024.99 Autres fromages 0406.90 

025 œUFS ET JAUNES D’œUFS D’OISEAUX, FRAIS, SÉCHÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, 

MÊME ÉDULCORÉS; BLANC D’œUFS 

Groupe 

025.1 025.1 Œufs d’oiseaux en coquille, frais, conser és ou cuits 0407.00 

025.2 Œufs d’oiseaux, débarrassés de leur coquille, et jaunes d’œufs 

025.21 Séchés 0408.11, .91 

025.22 Autres que séchés 0408.19, .99 

025.3 025.3 Blanc d’œufs 3502.11, .19 

Di ision 03 

Poissons (à l’exclusion des mammifères marins), 

crustacés, mollusques et in ertébrés aquatiques et leurs préparations 

Sous- 


034 POISSONS FRAIS (VIVANTS OU MORTS), RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS 

034.1 Poissons frais ( i ants ou morts) ou réfrigérés (à l’exclusion des filets et émincés) 

034.11 Poissons i ants 0301.10-.99 

034.12 Salmonidés frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.11-.19 

034.13 Poissons plats, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.21-.29 

034.14 Thons, listaos ou bonites à entre rayé, frais ou réfrigérés 

(à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 

034.15 Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots frais ou réfrigérés 


0302.31-.39 

0302.40, .61 

034.16 Morues fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.50 

034.17 Maquereaux (scombridés) frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.64 

034.18 Autres poissons, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.62, .63, .65-.69 

034.19 Foies, œufs laitances de poisson, frais ou réfrigérés 0302.70 

034.2 Poissons congelés (à l’exclusion des filets et émincés) 

034.21 Salmonidés, congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.11-.29 

034.22 Poissons plats congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.31-.39 

034.23 Thons, listaos ou bonites à entre rayé, congelés 


034.24 Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots congelés 


0303.41-.49 

0303.51, .71 

034.25 Morues congelées (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.52 

034.26 Maquereaux (scombridés) congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.74 

034.27 Merlus congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.78 

034.28 Autres poissons congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.61, .62, .72, .73, 

.75-.77, .79 

034.29 Foies, œufs et laitances de poissons, congelés 0303.80 

034.4 034.4 Filets de poisson congelés 0304.21-.29

Groupe 


Sous- 


034.5 Filets de poisson frais ou réfrigérés et autres chairs de poisson (même émincées) 

fraîches, réfrigérées ou congelées 

034.51 Filets et autres chairs de poissons, frais ou réfrigérés 0304.11-.19 

034.55 Chairs de poissons (à l’exclusion des filets), congelées 0304.91-.99 

035 POISSONS SALÉS OU EN SAUMURE; POISSONS FUMÉS (MÊME CUITS AVANT 

OU PENDANT LE FUMAGE), FARINÉS ET PAILLETTES DE POISSON PROPRES 

À LA CONSOMMATION HUMAINE 

035.1 Poissons séchés, salés ou en saumure, mais non fumés 

035.11 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 

autres qu’en filets, séchées, même salées 

0305.51 

035.12 Filets de poissons séchés, salés ou en saumure 0305.30 

035.13 Poissons séchés, même salés, n.d.a. 0305.59 

035.2 Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure 

035.21 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 0305.62 

035.22 Anchois 0305.63 

035.29 Autres poissons 0305.61, .69 

035.3 035.3 Poissons (même en filets) fumés, même cuits a ant ou pendant le fumage 0305.41-.49 

035.4 035.4 Foies, œufs et laitances de poisson séchés, fumés, salés ou en saumure 0305.20 

035.5 035.5 Farines et paillettes de poisson propres à la consommation humaine 0305.10 

036 CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (MÊME DANS 

LEUR COQUILLE OU LEUR CARAPACE, FRAIS (VIVANTS OU MORTS) RÉFRIGÉRÉS, 

CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE; CRUSTACÉS NON DÉCORTIQUÉS CUITS 

À LA VAPEUR OU À L’EAU BOUILLANTE, MÊME RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SÉCHÉS, 

SALÉS OU EN SAUMURE; FARINÉS, PAILLETTES DE CRUSTACÉS OU D’INVERTÉBRÉS 

AQUATIQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE 

036.1 Crustacés, congelés 

036.11 Cre ettes, congelées 0306.13 

036.19 Autres crustacés, y compris les farines et paillettes de crustacés, congelés, 

propres à la consommation humaine 

0306.11, .12, .14, .19 

036.2 036.2 Crustacés, y compris les farines et paillettes de crustacés, autres que congelés, 


0306.21-.29 

036.3 Mollusques et in ertébrés aquatiques, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés 

ou en saumure; farines et paillettes d’in ertébrés aquatiques autres que crustacés, 


036.31 Huîtres 0307.10 

036.33 Seiches, calmars, poulpes ou pieu res, frais ou réfrigérés 0307.41, .51 

036.35 Autres mollusques et in ertébrés aquatiques, frais ou réfrigérés 0307.21, .31, .91 

036.37 Seiches, calmars, poulpes ou pieu res, congelés, séchés, salés ou en saumure; 

leurs farines et paillettes, propres à la consommation humaine 

0307.49, .59 

036.39 Autres mollusques et in ertébrés aquatiques, congelés, séchés, salés ou en saumure, 

y compris les farines et paillettes d’in ertébrés aquatiques autres que les crustacés, 


0307.29, .39, .99 

037 POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, 

PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A. 

037.1 Poissons préparés ou conser és, n.d.a.; ca iar et ses succédanés 

préparés à partir d’œufs de poisson 

037.11 Saumons, entiers ou en morceaux, mais non émincés 1604.11


Groupe 

Groupe 

Sous- 


037.12 Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots entiers ou en morceaux 

mais non émincés 

1604.12, .13 

037.13 Thons, listaos et sardes (Sarda spp.) entiers ou en morceaux mais non émincés 1604.14 

037.14 Maquereaux entiers ou en morceaux mais non émincés 1604.15 

037.15 Autres poissons entiers ou en morceaux mais non émincés 1604.16, .19 

037.16 Autres préparations ou conser es de poisson, n.d.a. 1604.20 

037.17 Ca iar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poisson 1604.30 

037.2 Crustacés, mollusques et autres in ertébrés aquatiques préparés ou conser és, n.d.a. 

037.21 Crustacés préparés ou conser és, n.d.a. 1605.10-.40 

037.22 Mollusques et autres in ertébrés aquatiques, préparés ou conser és, n.d.a. 1605.90 

Di ision 04 

Céréales et leurs préparations 

Sous- 


041 FROMENT (Y COMPRIS ÉPEAUTRE) ET MÉTEIL NON MOULUS 

041.1 041.1 Froments durs non moulus 1001.10 

041.2 041.2 Autres froments (y compris épeautre) et méteil non moulus 1001.90 

042 RIZ 

042.1 042.1 Riz non décortiqué (riz paddy ou en paille) 1006.10 

042.2 042.2 Riz décortiqué non autrement préparé (riz cargo ou riz brun) 1006.20 

042.3 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli, glacé, étu é ou con erti (y compris les brisures) 

042.31 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli, glacé, étu é ou con erti 

(à l’exclusion des brisures) 

1006.30 

042.32 Brisures de riz 1006.40 

043 ORGE NON MONDÉE 

043.0 043.0 Orge non mondée 1003.00 

044 MAÏS (À L’EXCLUSION DU MAÏS DOUX) NON MOULU 

044.1 044.1 De semence 1005.10 

044.9 044.9 Autres maïs non moulus 1005.90 

045 CÉRÉALES NON MOULUES 

(À L’EXCLUSION DU FROMENT, DU RIZ, DE L’ORGE ET DU MAÏS) 

045.1 045.1 Seigle non moulu 1002.00 

045.2 045.2 A oine non moulue 1004.00 

045.3 045.3 Sorgho non moulu 1007.00 

045.9 Sarrasin, millet et alpiste non moulus; autres céréales non moulues, n.d.a. 

045.91 Millet non moulu 1008.20 

045.92 Sarrasin non moulu 1008.10 

045.93 Alpiste non moulu 1008.30 

045.99 Céréales non moulues, n.d.a. 1008.90

Groupe 

Sous- 


046 SEMOULES ET FARINES DE FROMENT ET FARINES DE MÉTEIL 

046.1 046.1 Farines de froment et de méteil 1101.00 

046.2 046.2 Gruaux et semoules de froment 1103.11 

047 AUTRES SEMOULES ET FARINES DE CÉRÉALES 

047.1 Farines de céréales (autres que froment ou méteil) 

047.11 Farines de maïs 1102.20 

047.19 Autres farines 1102.10, .90 

047.2 Gruaux, semoules et flocons, n.d.a. 

047.21 Gruaux et semoules de maïs 1103.13 

047.22 Gruaux et semoules d’autres céréales 1103.19 

047.23 Flocons 1103.20 

048 PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE FARINE 

OU D’AMIDON DE FRUITS OU DE LÉGUMES 

048.1 Grains de céréales, transformés ou préparés d’une manière non dénommée ailleurs 

(y compris aliments préparés pour le petit-déjeuner) 

048.11 Préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales ou de produits 

céréaliers et de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales 

grillés et non grillés ou de céréales soufflées 

1904.10, .20 

048.12 Céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées 1904.30, .90 

048.13 Autres grains de céréales, aplatis ou en flocons, à l’exclusion du riz du sous-groupe 042.3 1104.12, .19 

048.14 Autres grains de céréales autrement tra aillés (mondés, décortiqués, ballés, perlés, 

épointés, tranchés ou concassés), à l’exclusion du riz du sous-groupe 042.3 

1104.22-.29 

048.15 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 1104.30 

048.2 048.2 Malt, même torréfié (y compris la farine de malt) 1107.10, .20 

048.3 048.3 Macaronis, spaghettis et produits similaires (pâtes alimentaires), non cuits, 

non farcis ni autrement préparés 

048.4 Pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits et autres produits de la boulangerie, même contenant 

du cacao dans une proportion quelconque; hosties, cachets ides des types employés 

en pharmacie, pain à cacheter, papier de riz et produits similaires 

1902.11, .19 

048.41 Pains croustillants, knäckebrot, biscottes, pain grillé et produits similaires 1905.10, .40 

048.42 Biscuits additionnés d’édulcorants, gaufres et gaufrettes, pain d’épices et similaires 1905.20, .31, .32 

048.49 Autres 1905.90 

048.5 048.5 Préparations et pâtes pour la confection des produits de la boulangerie 

du sous-groupe 048.4 

Di ision 05 

Légumes et fruits 


1901.20 

Groupe 

Sousgroupe 

Position Description HS07 

054 LÉGUMES ET PLANTES POTAGèRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS 

OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SèCHES), RACINES, 

TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS 

054.1 054.1 Pommes de terre, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des patates douces) 0701.10, .90


Groupe 

Sous- 


054.2 Légumineuses, sèches, écossées, même décortiquées ou cassées. 

054.21 Pois 0713.10 

054.22 Pois chiches 0713.20 

054.23 Haricots, autres que fè es et fé eroles 0713.31-.39 

054.24 Lentilles 0713.40 

054.25 Fè es et fé eroles 0713.50 

054.29 Autres légumineuses 0713.90 

054.4 054.4 Tomates, fraîches ou réfrigérées 0702.00 

054.5 Autres légumes frais ou réfrigérés 

054.51 Oignons et échalotes, frais ou réfrigérés 0703.10 

054.52 Aulx, poireaux et autres légumes et plantes potagères alliacées, frais ou réfrigérés 0703.20, .90 

054.53 Choux et autres légumes comestibles de l’espèce brassica, frais ou réfrigérés 0704.10-.90 

054.54 Laitues et chicorées (y compris les endi es), fraîches ou réfrigérées 0705.11-.29 

054.55 Carottes, na ets, bettera es à salade, salsifis, céleris-ra es, radis et racines comestibles 

similaires, frais ou réfrigérés 

0706.10, .90 

054.56 Concombres et cornichons frais ou réfrigérés 0707.00 

054.57 Légumes à cosses, frais ou réfrigérés 0708.10-.90 

054.58 Champignons et truffes frais ou réfrigérés 0709.51, .59 

054.59 Autres légumes, frais ou réfrigérés 0709.20-.40, .60-.90 

054.6 Légumes (même cuits à la apeur ou à l’eau bouillante), congelés 

054.61 Maïs doux 0710.40 

054.69 Autres légumes et mélanges de légumes 0710.10-.30, .80, .90 

054.7 054.7 Légumes conser és pro isoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, 

soufrée ou additionnée d’autres substances, par exemple, ser ant à leur conser ation 

pro isoire) mais impropres à la consommation immédiate en l’état. 

054.8 Produits égétaux, racines et tubercules principalement destinés à l’alimentation 

humaine, n.d.a., frais, séchés ou réfrigérés 

0711.20-.90 

054.81 Manioc (cassa e) 0714.10 

054.83 Racines d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules 

similaires (autres que les racines de manioc) à haute teneur en amidon ou en inuline, 

même débités en morceaux ou agglomérés en paillettes, moelle de sagoulier 

0714.20, .90 

054.84 Cônes de houblon et lupuline 1210.10, .20 

054.87 Bettera es à sucre, fraîches ou séchées, même râpées 1212.91 

054.89 Produits égétaux des espèces ser ant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. 1212.99 

056 LÉGUMES, RACINES ET TUBERCULES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A. 

056.1 Légumes séchés (à l’exclusion des légumineuses), entiers, coupés en morceaux 

ou en tranches, broyés ou en poudre, mais non autrement préparés 

056.12 Oignons 0712.20 

056.13 Champignons, oreilles-de-Judas, trémelles et truffes 0712.31-.39 

056.19 Autres légumes; mélanges de légumes 0712.90 

056.4 Farine, fécule, flocons, granules et paillettes de pommes de terre, fruits et légumes, 

n.d.a. 

056.41 Farine et fécule de pommes de terre 1105.10

Groupe 


Sous- 


056.42 Flocons, granules et paillettes de pommes de terre 1105.20 

056.45 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, 

grumeaux, grains, perlés, criblures ou formes similaires 

1903.00 

056.46 Farines et semoules des légumes à cosse secs du sous-groupe 054.2 1106.10 

056.47 Farines et semoules de sagou, de racines ou de tubercules des positions 054.81 

et 054.83 

1106.20 

056.48 Farines, semoules et poudres des produits de toute position du groupe 057 1106.30 

056.6 Légumes préparés ou préser és autrement qu’au 

n.d.a., congelés 

inaigre ou à l’acide acétique, 

056.61 Pommes de terre préparées ou conser ées autrement qu’au 

ou à l’acide acétique 

inaigre 

2004.10 

056.69 Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conser és 

2004.90 

autrement qu’au inaigre ou à l’acide acétique 

056.7 Légumes préparés ou conser és, n.d.a. 

056.71 Légumes, fruits, même à coque, et autres parties comestibles de plantes, 

2001.10, .90 

préparés ou conser és au inaigre ou à l’acide acétique 

056.72 Tomates entières ou en morceaux, préparées ou conser ées autrement qu’au 


inaigre 2002.10 

056.73 Tomates, n.d.a., préparées ou conser ées autrement qu’au inaigre ou à l’acide acétique 2002.90 

056.74 Champignons et truffes préparés ou conser és autrement qu’au 

acétique 

inaigre ou à l’acide 2003.10-.90 

056.76 Pommes de terre non congelées préparées ou conser ées autrement qu’au 


inaigre 2005.20 

056.77 Maïs doux préparé ou conser é autrement qu’à l’acide acétique 2005.80 

056.79 Autres légumes non congelés préparés ou conser és autrement qu’au 


inaigre 

2005.40-.70, .91, .99 

057 FRUITS, MÊME À COQUE (À L’EXCLUSION DES FRUITS À COQUE OLÉANIGEUX), 

FRAIS OU SÉCHÉS 

057.1 Oranges, mandarines, clémentines et agrumes hybrides similaires, frais ou séchés 

057.11 Oranges fraîches ou séchées 0805.10 

057.12 Mandarine (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides 

similaires d’agrumes frais ou séchés 

0805.20 

057.2 Autres agrumes frais ou séchés 

057.21 Citrons et limettes frais ou séchés 0805.50 

057.22 Pamplemousses frais ou séchés 0805.40 

057.29 Agrumes, n.d.a., frais ou séchés 0805.90 

057.3 057.3 Bananes (y compris les plantains) fraîches ou séchées 0803.00 

057.4 057.4 Pommes fraîches 0808.10 

057.5 Raisins frais ou séchés 

057.51 Frais 0806.10 

057.52 Séchés (raisins secs, par exemple) 0806.20 

057.6 057.6 Figues fraîches ou séchées 0804.20 

057.7 Fruits à coque comestibles (à l’exclusion des fruits à coque utilisés principalement pour 

l’extraction d’huile), frais ou séchés, même décortiqués ou débarrassés de leur peau 

057.71 Noix de coco 0801.11, .19 

057.72 Noix du Brésil 0801.21, .22 

057.73 Noix de cajou 0801.31, .32


Groupe 

Sous- 


057.74 Amandes 0802.11, .12 

057.75 Noisettes ou a elines 0802.21, .22 

057.76 Noix 0802.31, .32 

057.77 Châtaignes 0802.40 

057.78 Pistaches 0802.50 

057.79 Fruits à coque comestibles, n.d.a. (à l’exclusion de leurs mélanges), frais ou séchés 0802.60, .90 

057.9 Fruits frais ou séchés, n.d.a. 

057.91 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais 0807.11-.20 

057.92 Poires et coings, frais 0808.20 

057.93 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons), prunes et prunelles, frais 0809.10-.40 

057.94 Fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles 

et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches 

0810.10-.40 

057.95 Ananas frais ou séchés 0804.30 

057.96 Dattes fraîches ou séchées 0804.10 

057.97 A ocats, goya es, mangues et mangoustes, frais ou séchés 0804.40, .50 

057.98 Autres fruits frais 0810.50-.90 

057.99 Fruits séchés, n.d.a., et mélanges, n.d.a., de fruits à coque 

ou de fruits séchés du groupe 057 

058 FRUITS CONSERVÉS ET PRÉPARATIONS À BASE DE FRUITS 

(À L’EXCLUSION DES JUS DE FRUITS) 

058.1 058.1 Confitures, gelées de fruit, marmelades, purées ou pâtes de fruits (même à coque), 

obtenues par cuisson, même contenant du sucre ou d’autre édulcorant, 

à l’exclusion des préparations homogénéisées 

058.2 Fruits, même à coque, conser és pro isoirement; écorces d’agrumes ou de melons 

058.21 Fruits, même à coque, conser és pro isoirement (au moyen de gaz sulfureux 

ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances ser ant 

à assurer leur conser ation), mais impropres à la consommation immédiate en l’état 

058.22 Ecorces d’agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conser ées 

pro isoirement dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances 

ser ant à assurer leur conser ation 

058.3 Fruits, même à coque, même cuits à l’eau bouillante ou à la apeur d’eau, congelés, 

même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants 

0813.10-.50 

2007.91, .99 

0812.10, .90 

0814.00 

058.31 Fraises 0811.10 

058.32 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes 

ou à maquereau 

0811.20 

058.39 Autres fruits 0811.90 

058.9 Fruits, même à coque, et autres parties comestibles de égétaux autrement préparés 

ou conser és, même contenant du sucre ajouté ou d’autre édulcorant ou alcool, n.d.a. 

058.92 Fruits à coque, arachides et autres graines, n.d.a. 2008.11, .19 

058.93 Ananas 2008.20 

058.94 Agrumes 2008.30 

058.95 Abricots, cerises et pêches 2008.50-.70 

058.96 Fruits ou parties comestibles de égétaux, n.d.a. 2008.40, .80, .91, .99 

058.97 Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de égétaux, n.d.a. 2008.92

Groupe 

Sous- 


059 JUS DE FRUITS (Y COMPRIS MOÛT DE RAISIN) ET JUS DE LÉGUMES NON FERMENTÉS 

ET NE CONTENANT PAS D’ALCOOL AJOUTÉ, MEME CONTENANT DU SUCRE AJOUTÉ 

OU D’AUTRE ÉDULCORANT 

Groupe 

059.1 059.1 Jus d’orange 2009.11-.19 

059.2 059.2 Jus de pamplemousse 2009.21, .29 

059.3 059.3 Jus de tout autre agrume 2009.31, .39 

059.9 Jus de tout autre fruit (autre qu’agrume) ou légume; 

mélanges de jus de fruits ou de légumes 

059.91 Jus d’ananas 2009.41, .49 

059.92 Jus de tomate 2009.50 

059.93 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) 2009.61, .69 

059.94 Jus de pomme 2009.71, .79 

059.95 Jus de tout autre fruit ou légume 2009.80 

059.96 Mélanges de jus de fruits ou de légumes 2009.90 

Di ision 06 

Sucres, préparations à base de sucre et miel 

Sous- 


061 SUCRES, MÉLASSES ET MIEL 


061.1 Sucres de canne ou de bettera e, bruts, à l’état solide, sans addition d’aromatisant 

ou de colorant 

061.11 Sucre de canne brut 1701.11 

061.12 Sucre de bettera e brut 1701.12 

061.2 Autres sucres de bettera e ou de canne et saccharose chimiquement purs, à l’état solide 

061.21 A ec addition d’aromatisant ou de colorant 1701.91 

061.29 Autres 1701.99 

061.5 Mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre 

061.51 Mélasses de canne à sucre 1703.10 

061.59 Mélasses de bettera e et autres mélasses (mélasses de maïs, par exemple) 1703.90 

061.6 061.6 Miel naturel 0409.00 

061.9 Autres sucres y compris lactose, maltose, glucose et fructose chimiquement purs 

sous forme solide; sirops de sucre ne contenant pas d’aromatisant ni de colorant, 

succédané du miel (même mélangé à du miel naturel); caramel 

061.91 Lactose et sirop de lactose 1702.11, .19 

061.92 Sucre et sirop d’érable 1702.20 

061.93 Glucose (dextrose) et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose 

ou en contenant en poids, à l’état sec, moins de 20 % 

061.94 Glucose et sirop de glucose contenant en poids, à l’état sec, 

au moins 20 % mais pas plus de 50 % de fructose 

1702.30 

1702.40 

061.95 Fructose pur 1702.50 

061.96 Autre fructose et sirop de fructose contenant en poids, à l’état sec, 

plus de 50 % de fructose 

1702.60 

061.99 Autres sucres (y compris sucre in erti) 1702.90


Groupe 

Sous- 


062 SUCRERIES 

Groupe 

062.1 062.1 Légumes, fruits, même à coque, écorces de fruit et autres parties de égétaux, 

conser és au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 

062.2 Sucreries (y compris chocolat blanc) ne contenant pas de cacao 

2006.00 

062.21 Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 1704.10 

062.29 Autres sucreries ne contenant pas de cacao 1704.90 

Di ision 07 

Café, thé, cacao, épices et préparations à base de ces produits 

Sous- 


071 CAFÉ ET SUCCÉDANÉS DU CAFÉ 

071.1 Café non torréfié, même décaféiné 

071.11 Café non torréfié, non décaféiné 0901.11 

071.12 Café non torréfié, décaféiné 0901.12 

071.2 071.2 Café torréfié 0901.21, .22 

071.3 Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces produits 

ou à base de café; succédanés du café et extraits de café, essences et concentrés 

de ces succédanés et de ces extraits 

072 CACAO 

071.31 Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces produits 

ou à base de café 

071.32 Coques et pellicules de café; succédanés de café contenant du café 

en n’importe quelle proportion 

071.33 Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café (ne contenant pas de café) 

et leurs extraits, essences et concentrés 

2101.11, .12 

0901.90 

2101.30 

072.1 072.1 Cacao en fè es ou brisures de fè es, brut ou torréfié 1801.00 

072.2 072.2 Poudre de cacao, sans addition de sucre ni d’autres édulcorants 1805.00 

072.3 Pâte de cacao même non dégraissée (liqueur) 

072.31 Non dégraissée (liqueur) 1803.10 

072.32 Entièrement ou partiellement dégraissée (débeurrée) 1803.20 

072.4 072.4 Beurre, graisse et huile de cacao 1804.00 

072.5 072.5 Coques, pelures, pellicules et autres déchets de cacao 1802.00 

073 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, 

N.D.A. 

073.1 073.1 Poudre de cacao additionnée de sucre ou d’autre édulcorant 1806.10 

073.2 073.2 Autres préparations alimentaires contenant du cacao, en pains ou en barres d’un poids 

supérieur à 2 kg, ou à l’état liquide ou pâteux, en poudre, granulés ou sous formes 

similaires en rac, présentées en contenants ou conditionnements d’un contenu 

supérieur à 2 kg 

073.3 073.3 Autres préparations alimentaires contenant du cacao en pains, barres ou plaques, 

même fourrées 

1806.20 

1806.31, .32

Groupe 

Sous- 


073.9 073.9 Autres chocolats et préparations alimentaires contenant du cacao, n.d.a. 1806.90 

074 THÉ ET MATÉ 

074.1 Thé, même aromatisé 

074.11 Thé ert (non fermenté), présenté en conditionnements d’un contenu 

n’excédant pas 3 kg, même aromatisé 

0902.10 

074.12 Autres thés erts (non fermentés), même aromatisés 0902.20 

074.13 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en conditionnements 

d’un contenu n’excédant pas 3 kg, même aromatisés 

0902.30 

074.14 Autres thés noirs (fermentés) et autres thés partiellement fermentés, même aromatisés 0902.40 

074.3 Maté; extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé, 

de maté ou de leurs extraits, essences ou concentrés 

075 ÉPICES 

Groupe 


074.31 Maté 0903.00 

074.32 Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé, 

de maté ou de leurs extraits, essences ou concentrés 

075.1 Poi re du genre Piper; fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta, 

séchés, concassés ou moulus 

2101.20 

075.11 Poi re du genre Piper, non concassé ni moulu 0904.11 

075.12 Poi re du genre Piper, concassé ou moulu 0904.12 

075.13 Fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, concassés ou moulus 0904.20 

075.2 Épices (à l’exception du poi re et du piment) 

075.21 Vanille 0905.00 

075.22 Cannelle et fleurs du cannelier, non broyées ni moulues 0906.11, .19 

075.23 Cannelle et fleurs du cannelier, broyées ou moulues 0906.20 

075.24 Girofles (antofles, clous et griffes) 0907.00 

075.25 Noix muscades, macis, amomes et cardamones 0908.10-.30 

075.26 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de car i ou de geniè re 0909.10-.50 

075.27 Gingembre (à l’exclusion du gingembre conser é au sucre ou au sirop) 0910.10 

075.28 Safran 0910.20 

075.29 Autres épices; mélanges de deux ou plus des produits 

des différentes positions du groupe 075 

Di ision 08 

Aliments pour animaux (à l’exclusion des céréales non moulues) 

0910.30-.99 

Sous- 


081 ALIMENTS POUR ANIMAUX (À L’EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES) 

081.1 Foins et fourrages erts ou secs 

081.11 Pailles et balles de céréales, brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées 1213.00


Groupe 

Sous- 


081.12 Farines et granules de luzerne 1214.10 

081.13 Rutabagas, bettera es fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux 

fourragers, lupin, esces et produits fourragers similaires, même agglomérés 

sous forme de pellets 

081.19 Matières égétales et déchet égétaux, résidus et sous-produits égétaux, 

même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation 

des animaux, n.d.a. 

081.2 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, 

du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses 

1214.90 

2308.00 

081.23 Des légumineuses 2302.50 

081.24 Du maïs 2302.10 

081.26 Du froment 2302.30 

081.29 D’autres céréales 2302.40 

081.3 Tourteaux et autres résidus solides (à l’exception des drêches), même broyés 

ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction d’huile de graines ou de fruits 

oléagineux et de germes de céréales 

081.31 De fè es de soja 2304.00 

081.32 D’arachides 2305.00 

081.33 De graines de coton 2306.10 

081.34 De graines de lin 2306.20 

081.35 De graines de tournesol 2306.30 

081.36 De graines de na ette ou de colza 2306.41, .49 

081.37 De noix de coco ou de coprah 2306.50 

081.38 De noix ou d’amandes de palmiste 2306.60 

081.39 D’autres graines ou fruits oléagineux et de germes de céréales 2306.90 

081.4 Farines, poudres et granulés de iandes ou d’abats de poissons ou de crustacés, 

de mollusques ou d’autres in ertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; 

cretons 

081.41 Farines, poudres et granulés de iandes ou d’abats impropres à l’alimentation humaine; 

cretons 

081.42 Farines, poudres et granulés de poissons ou de crustacés, de mollusques 

ou d’autres in ertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine 

081.5 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpe de bettera es, bagasses 

et autres drêches et déchets de sucrerie, de brasserie ou de distillerie, 

même agglomérés sous forme de pellets 

2301.10 

2301.20 

081.51 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires 2303.10 

081.52 Pulpe de bettera es, bagasses et autres déchets de sucrerie 2303.20 

081.53 Drèches et déchets de brasserie ou de distillerie 2303.30 

081.9 Déchets alimentaires et aliments préparés pour les animaux, n.d.a. 

081.94 Lies de in; tartre brut 2307.00 

081.95 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la ente au détail 2309.10 

081.99 Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, n.d.a. 2309.90

Groupe 


Di ision 09 

Produits et préparations comestibles di ers 

Sous- 


091 MARGARINE ET MATIèRES GRASSES 

091.0 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales 

ou de leurs fractions, autres que les graisses et huiles égétales du sous-groupe 431.2 

et leurs fractions 

091.01 Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide) 1517.10 

091.09 Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales 

ou de leurs fractions, autres que les graisses et huiles égétales du sous-groupe 431.2 

et leurs fractions 

098 PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A. 

098.1 Préparations alimentaires homogénéisées 

1517.90 

098.11 Préparations homogénéisées de iandes ou d’abats comestibles 1602.10 

098.12 Légumes homogénéisés 2005.10 

098.13 Préparations homogénéisées de fruits obtenues par cuisson 2007.10 

098.14 Préparations alimentaires composites homogénéisées 2104.20 

098.4 Sauces et préparations pour sauces; condiments et assaisonnements composés; 

farines de moutarde et moutardes préparées; inaigres et succédanés du inaigre 

obtenus à partir d’acide acétique 

098.41 Sauce de soja 2103.10 

098.42 Tomato ketchup et autres sauces tomates 2103.20 

098.43 Farines de moutarde et moutardes préparées 2103.30 

098.44 Vinaigres et succédanés du inaigre obtenus à partir d’acide acétique 2209.00 

098.49 Autres sauces et préparations pour sauces et sauces préparées; condiments 

et assaisonnements composés 

2103.90 

098.5 098.5 Soupes, potages ou bouillons et préparations pour soupes, potages ou bouillons 2104.10 

098.6 098.6 Le ures ( i antes ou mortes); autres micro-organismes mono-cellulaires morts 

(à l’exclusion des accins de la position 541.63); poudres à le er préparées 

098.9 Préparations alimentaires, n.d.a. 

2102.10-.30 

098.91 Pâtes alimentaires cuisinées ou farcies; couscous, même préparé 1902.20-.40 

098.92 Produits comestibles d’origine animale, n.d.a. 0410.00 

098.93 Préparations pour l’alimentation des nourrissons, conditionnées pour la ente au détail, 

de farines, semoules, fécules ou extraits de malt (ne contenant pas de cacao 

ou en contenant dans une proportion inférieure à 40 % en poids de la masse dégraissée) 

ou de produits des positions 022.11 à 022.32 et du sous-groupe 022.4 (ne contenant 

pas de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 5 % du poids), n.d.a. 

098.94 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, fécules ou extraits 

de malt (ne contenant pas de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure 

à 40 % en poids de la masse totale dégraissée), n.d.a., ou de produits des positions 

022.11 à 022.32 ou du sous-groupe 022.4 (ne contenant pas de cacao 

ou en contenant dans une proportion inférieure à 5 % en poids), n.d.a. 

1901.10 

1901.90 

098.99 Autres préparations alimentaires 2106.10, .90


Groupe 

SECTION 1 

BOISSONS ET TABAC 

Di ision 11 

Boissons 

Sous- 


111 BOISSONS NON ALCOOLIQUES, N.D.A. 

111.0 Boissons non alcooliques, n.d.a. 

111.01 Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazeuses naturelles ou artificielles) 

non additionnées de sucre ni d’autre édulcorant, ni aromatisées; glace et neige 

111.02 Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazeuses) additionnées de sucre 

ou d’autre édulcorant ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, n.d.a. 

112 BOISSONS ALCOOLIQUES 

Groupe 

112.1 Vins de raisin frais (même enrichis d’alcool); moûts de raisin partiellement fermentés 

ou mutés à l’alcool 

2201.10, .90 

2202.10, .90 

112.11 Moûts de raisins partiellement fermentés ou mutés autrement qu’à l’alcool 2204.30 

112.13 Vermouths et autres ins de raisin frais préparés à l’aide de plantes 

ou de substances aromatiques 

2205.10, .90 

112.15 Vins mousseux 2204.10 

112.17 Vins de raisin frais (autres que les ins mousseux); moûts de raisins non fermentés 

ou mutés à l’alcool 

112.2 112.2 Boissons fermentées, n.d.a. (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons 

fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. 

2204.21, .29 

2206.00 

112.3 112.3 Bières de malt (y compris l’ale, le stout et le porter) 2203.00 

112.4 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique olumique de 80 % ou plus; 

eaux de ie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 

112.41 Whiskies 2208.30 

112.42 Eaux de ie de in ou de marc de raisin 2208.20 

112.44 Rhum et tafia 2208.40 

112.45 Gin et geniè re 2208.50 

112.49 Alcools et boissons alcooliques distillées, n.d.a. 2208.60-.90 

Di ision 12 

Tabacs bruts et manufacturés 

Sous- 


121 TABACS NON MANUFACTURÉS; DÉCHETS DE TABAC 

121.1 121.1 Tabacs non écotés 2401.10 

121.2 121.2 Tabacs partiellement ou totalement écotés 2401.20 

121.3 121.3 Déchets de tabac 2401.30

Groupe 

Sous- 


122 TABACS MANUFACTURÉS (MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DU TABAC) 

Groupe 


122.1 122.1 Cigares, même à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac 2402.10 

122.2 122.2 Cigarettes contenant du tabac 2402.20 

122.3 Autres tabacs manufacturés (y compris tabacs à fumer, à chiquer ou à priser); extraits et 

sauces de tabac 

122.31 Cigares, même à bouts coupés, cigarillos et cigarettes en succédanés de tabac 2402.90 

122.32 Tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion 2403.10 

122.39 Tabacs manufacturés, extraits et sauces, n.d.a. 2403.91, .99 

SECTION 2 

MATIèRES BRUTES NON COMESTIBLES, 

À L’EXCLUSION DES COMBUSTIBLES 

Di ision 21 

Cuirs, peaux et pelleteries bruts 

Sous- 


211 CUIRS ET PEAUX (À L’EXCLUSION DES PELLETERIES) 

211.2 Peaux brutes de bo ins (y compris de buffles) ou d’équins (fraîches ou salées, séchées, 

chaulées, picklées ou autrement conser ées, mais non tannées, parcheminées 

ni autrement préparées), même épilées ou refendues 

211.21 Peaux entières, d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg lorsqu’elles sont simplement 

séchées, 10 kg lorsqu’elles sont salées à sec et 16 kg lorsqu’elles sont fraîches, 

salées en saumure ou autrement conser ées. 

4101.20 

211.29 Autres peaux, y compris les croupons, demi-croupons et flancs 4101.50, .90 

211.6 211.6 Peaux brutes d’o ins, lainées (à l’exclusion des peaux d’agneaux dits astrakhan, 

breitschwantz, caracul, persianer ou similaires et des peaux d’agneaux des Indes, 

de Chine, de Mongolie ou du Tibet), [fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées 

ou autrement conser ées, mais non tannées ni parcheminées, ni autrement préparées], 

même refendues 

211.7 211.7 Peaux brutes épilées d’o ins (fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées 

ou autrement conser ées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées) 

même refendues 

211.9 Cuirs et peaux, n.d.a.; déchets et cuir usagé 

211.91 Rognures et autres déchets de cuir naturel ou reconstitué, 

impropres à la fabrication d’ou rages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir 

211.99 Cuirs et peaux, n.d.a., bruts (frais, salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conser és, 

mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus 

212 PELLETERIES BRUTES (Y COMPRIS TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES PARTIES 

OU MORCEAUX UTILISABLES EN PELLETERIE) AUTRES QUE LES CUIRS ET PEAUX 

DU GROUPE 211 

4102.10 

4102.21, .29 

4115.20 

4103.20-.90 

212.1 212.1 Peaux de isons brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.10 

212.2 Pelleteries brutes, autres que de ison, entières


Groupe 

Groupe 

Sous- 


212.22 D’agneaux dits astrakhan, breitschwantz, caracul, persianer ou similaires, 

d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet 

4301.30 

212.25 De renards 4301.60 

212.29 Autres pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.80 

212.3 212.3 Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie 4301.90 

Di ision 22 

Graines et fruits oléagineux 

Sous- 


222 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX DES TYPES UTILISÉS POUR L’EXTRACTION 

DES HUILES VÉGÉTALES DITES SOFT (À L’EXCLUSION DES FARINES) 

222.1 Arachides (cacahuètes), non grillées ni autrement cuites, même décortiquées 

ou concassées 

222.11 Non décortiquées 1202.10 

222.12 Décortiquées 1202.20 

222.2 222.2 Fè es de soja 1201.00 

222.3 222.3 Graines de coton 1207.20 

222.4 222.4 Graines de tournesol 1206.00 

222.5 222.5 Graines de sésame 1207.40 

222.6 Graines de na ette, de colza et de moutarde 

222.61 Graines de na ette ou de colza, même concassées 1205.10, .90 

222.62 Graines de moutarde 1207.50 

223 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS, 

DES TYPES UTILISÉS POUR L’EXTRACTION D’AUTRES HUILES VÉGÉTALES FIXES 

(Y COMPRIS FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX N.D.A.) 

Groupe 

223.1 223.1 Coprah 1203.00 

223.4 223.4 Graines de lin 1204.00 

223.7 223.7 Graines et fruits oléagineux, n.d.a. 1207.91, .99 

223.9 223.9 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion de la farine de moutarde), non 

déshuilées, partiellement déshuilées, ou déshuilées puis entièrement ou partiellement 

rehuilées a ec leurs huiles initiales 

Di ision 23 

Caoutchouc brut (même synthétique ou régénéré) 

1208.10, .90 

Sous- 


231 CAOUTCHOUC NATUREL, BALATA, GUTTA-PERCHA, GUAYULE, CHICLE 

ET GOMMES NATURELLES SIMILAIRES SOUS FORMES PRIMAIRES (Y COMPRIS LATEX) 

OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 

231.1 231.1 Latex de caoutchouc naturel, même pré ulcanisé 4001.10 

231.2 Caoutchouc naturel (autre que latex)

Groupe 

Sous- 


231.21 Feuilles fumées de caoutchouc naturel 4001.21 

231.25 Caoutchoucs naturels techniquement spécifiés 4001.22 

231.29 Autres caoutchoucs naturels 4001.29 

231.3 231.3 Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires 4001.30 

232 CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE; CAOUTCHOUC RÉGÉNÉRÉ; 

DÉCHETS, DÉBRIS ET ROGNURES DE CAOUTCHOUC NON DURCI 

Groupe 

232.1 Caoutchouc synthétique ou artificiel déri é du pétrole, sous formes primaires ou en 

plaques, feuilles ou bandes; mélanges de tout produit du groupe 231 a ec tout produit 

du sous-groupe 232.1, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 

232.11 Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) 4002.11, .19 

232.12 Caoutchouc butadiène (BR) 4002.20 

232.13 Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc halo-isobutène-isoprène 

(CIIR ou BIIR). 

4002.31, .39 

232.14 Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] 4002.41, .49 

232.15 Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) 4002.51, .59 

232.16 Caoutchouc isoprène (IR) 4002.60 

232.17 Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) 4002.70 

232.18 Mélanges de tout produit du groupe 231 a ec tout produit du sous-groupe 232.1 4002.80 

232.19 Autres caoutchoucs synthétiques ou artificiels déri és de pétrole 4002.91, .99 

232.2 Caoutchouc régénéré; déchets et rognures de caoutchouc non durci 

Di ision 24 

Liège et bois 


232.21 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 4003.00 

232.22 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre 

ou en granulés 

4004.00 

Sous- 


244 LIèGE NATUREL BRUT ET DÉCHETS DE LIèGE NATUREL 

(Y COMPRIS LE LIèGE NATUREL EN BLOCS OU EN FEUILLES) 

244.0 Liège naturel brut et déchets de liège naturel 

(y compris le liège naturel en blocs ou feuilles) 

244.02 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes 

de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes i es pour bouchons 

4502.00 

244.03 Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.10 

244.04 Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pul érisé 4501.90 

245 BOIS DE CHAUFFAGE (À L’EXCLUSION DES DÉCHETS DE BOIS) ET CHARBON DE BOIS 

245.0 Bois de chauffage (à l’exclusion des déchets de bois) et charbon de bois 

245.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires 

(à l’exclusion des déchets de bois) 

4401.10 

245.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré 4402.10, .90

22 Classification type pour le commerce international, Ré ision 4 

Groupe 

Sous- 


246 BOIS EN COPEAUX OU PARTICULES ET DÉCHETS DE BOIS 

246.1 Bois en copeaux ou particules 

246.11 De conifères 4401.21 

246.15 Autres que de conifères 4401.22 

246.2 246.2 Sciure, déchets et débris de bois, même agglomérés en rondins, briquettes, 

boulettes ou formes similaires 

247 BOIS BRUTS (MÊME ÉCORCÉS OU DÉSAUBIÉRÉS) 

OU ÉQUARRIS 

247.3 247.3 Bois bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, traités à la peinture, 

à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation 

247.4 247.4 Bois de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou simplement équarris, mais 

non traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation 

247.5 247.5 Bois autres que de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, mais non 

traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation des espèces 

tropicales ci-après : Abura, Acajou d’Afrique, Afrormosia, Ako, Alan, Andiroba, Aningré, 

A odiré, Azobé, Balau, Balsa, Bossé clair, Bossé foncé, Cati o, Cedro, Dabema, Dark 

Red Meranti, Dibétou, Doussié, Framiré, Freijo, Fromager, Fuma, Geronggang, Ilomba, 

Imbuia, Ipé, Iroko, Jaboty, Jelutong, Jequitiba, Jongkong, Kapur, Kempas, Keruing, 

Kosipo, Kotibé, Koto, Light Red Meranti, Limba, Louro, Maçaranduba, Mahogany, Makoré, 

Mandioqueira, Mansonia, Mengkulang, Meranti Bakau, Merawan, Merbau, Merpauh, 

Mersawa, Moabi, Niangon, Nyatoh, Obeche, Okoumé, Onzabili, Orey, O engkol, Ozigo, 

Padauk, Paldao, Palissandre, de Guatemala, Palissandre de Para, Palissandre de Rio, 

Palissandre de Rose, Pau Amarelo, Pau Marfim, Pulai, Punah, Quaruba, Ramin, Sapelli, 

Saqui-Saqui, Spetir, Sipo, Sucupira, Suren, Tauari, Teak, Tiama, Tola, Virola, White Lauan, 

White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti min, Sapelli, Sipo, Teak, Tiama,White Lauan, 

White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti 

4401.30 

4403.10 

4403.20 

4403.41, .49 

247.9 247.9 Bois bruts ou équarris, n.d.a. 4403.91-.99 

248 BOIS SIMPLEMENT OUVRÉS ET TRAVERSES EN BOIS 

248.1 Tra erses en bois pour oies ferrées ou similaires 

248.11 Non imprégnées 4406.10 

248.19 Imprégnées 4406.90 

248.2 248.2 Bois de conifères, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 

rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm 

248.3 248.3 Bois de conifères (y compris les lames et frises à parquets non assemblées) profilés 

(languetés, rainés, bou etés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis 

ou similaires) tout au long d’une ou plusieurs ri es ou faces, même rabotés, poncés 

ou collés par jointure digitale 

248.4 248.4 Bois autres que de conifères spécifiés dans le sous-groupe 247.5, sciés ou désossés 

longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure 

digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm 

248.5 248.5 Bois autres que de conifères (y compris les lames et frises pour parquets 

non assemblées), profilés (languetés, rainés, bou etés, feuillurés, chanfreinés, joints 

en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou plusieurs ri es ou faces, 

même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale 

4407.10 

4409.10 

4407.21-.99 

4409.21, .29

Groupe 

Di ision 25 

Pâte à papier et déchets de papiers 

Sous- 


251 PÂTE À PAPIER ET DÉCHETS DE PAPIERS 

Groupe 

251.1 Déchets et rebuts de papiers ou de cartons 

251.11 De papiers ou cartons kraft non blanchis ou de papiers ou cartons ondulés 4707.10 

251.12 D’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique 

blanchie, non colorés dans la masse 

251.13 De papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique 

(journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 

251.19 Autres déchets et rebuts de papiers ou de cartons 

(y compris les déchets et rebuts non triés) 

4707.20 

4707.30 

4707.90 

251.2 251.2 Pâtes mécaniques de bois 4701.00 

251.3 251.3 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 4702.00 

251.4 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre, non blanchies 

251.41 De conifères 4703.11 

251.42 De bois autres que de conifères 4703.19 

251.5 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, 

non blanchies, de conifères 

251.51 De conifères 4703.21 

251.52 De bois autres que de conifères 4703.29 

251.6 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre 

251.61 Non blanchies 4704.11, .19 

251.62 Mi-blanchies ou blanchies 4704.21, .29 

251.9 Pâtes de bois mi-chimiques et pâtes d’autres matières cellulosiques fibreuses 

251.91 Pâtes de bois mi-chimiques 4705.00 

251.92 Pâtes déri ées de déchets et rebuts de papier ou de cartons ou d’autres matières 

cellulosiques fibreuses 

Di ision 26 

Fibres textiles autres que rubans de laine enroulés en boules (tops) 

et autres laines peignées et leurs déchets (non filés ni tissés) 

4706.10-.93 

Sous- 


261 SOIE 


261.3 261.3 Soies grèges (non moulinées) 5002.00 

261.4 Cocons de ers à soie et déchets de soie 

261.41 Cocons de ers à soie propres au dé idage 5001.00 

261.42 Déchets de soie (y compris les cocons de ers à soie non dé idables, 

les déchets de fils et les effilochés) 

5003.00


Groupe 

Sous- 


263 COTON 

263.1 263.1 Coton (à l’exclusion des linters), non cardé ni peigné 5201.00 

263.2 263.2 Linters de coton 1404.20 

263.3 Déchets de coton (y compris les déchets de fil et les effilochés de coton) 

263.31 Déchets de fils de coton 5202.10 

263.32 Effilochés de coton, non cardés ni peignés 5202.91 

263.39 Autres déchets de coton (y compris les chiffons effilochés), non cardés ni peignés 5202.99 

263.4 263.4 Coton, cardé ou peigné 5203.00 

264 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, N.D.A., BRUTS OU ROUIS 

MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES 

(Y COMPRIS LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS) 

264.1 264.1 Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis 5303.10 

264.9 264.9 Jute et autres fibres textiles libériennes, autres que bruts ou rouis, décortiqués 

ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres 

(y compris les déchets de fils et les effilochés) 

265 FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (AUTRES QUE COTON ET JUTE), 

BRUTES OU TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; DÉCHETS DE CES FIBRES 

265.1 Lin, brut ou tra aillé mais non filé; étoupes et déchets de lin 


5303.90 

265.11 Brut ou roui 5301.10 

265.12 Brisé, teillé, peigné ou autrement tra aillé, mais non filé 5301.21, .29 

265.13 Etoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés 5301.30 

265.2 Chan re (Cannabis sativa L.), brut ou tra aillé mais non filé; étoupes 

et déchets de chan re (y compris les déchets de fils et les effilochés) 

265.21 Brut ou roui 5302.10 

265.29 Autre que brut ou roui 5302.90 

265.8 265.8 Coco, abaca (chan re de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles 

égétales, n.d.a., bruts ou tra aillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres 


266 FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR LA FILATURE 

266.5 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, 

ni autrement transformées pour la filature 

5305.00 

266.51 De nylon ou d’autres polyamides 5503.11, .19 

266.52 De polyesters 5503.20 

266.53 D’acryliques ou de modacryliques 5503.30 

266.59 Autres 5503.40, .90 

266.6 Etoupe de filaments synthétiques 

266.61 De nylon ou d’autres polyamides 5501.10 



266.69 D’autres filaments synthétiques 5501.40, .90 

266.7 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées 

ou autrement transformées pour la filature

Groupe 


Sous- 


266.71 De nylon ou d’autres polyamides 5506.10 



266.79 D’autres fibres synthétiques 5506.90 

267 AUTRES FIBRES ARTIFICIELLES POUR LA FILATURE; 

DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES 

267.1 Fibres artificielles pour la filature 

267.11 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées 

pour la filature 

5504.10, .90 

267.12 Etoupes de filaments artificiels 5502.00 

267.13 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées 

pour la filature 

267.2 Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) 

5507.00 

267.21 De fibres synthétiques 5505.10 

267.22 De fibres artificielles 5505.20 

268 LAINES ET AUTRES POILS, Y COMPRIS RUBANS DE LAINE ENROULÉS EN BOULES (TOPS) 

268.1 Laines en suint (même laine de tonte, y compris les laines la ées à dos) 

268.11 De tonte 5101.11 

268.19 Autres laines en suint 5101.19 

268.2 Autres laines, non cardées ni peignées 

268.21 Dégraissées, non carbonisées 5101.21, .29 

268.29 Carbonisées 5101.30 

268.3 268.3 Poils fins non cardés ni peignés 5102.11, .19 

268.5 268.5 Poils grossiers, non cardés ni peignés 5102.20 

268.6 Déchets de laines ou de poils fins ou grossiers, autres que de crins 


268.62 Effilochés de laines ou de poils fins ou grossiers 5104.00 

268.63 Blousses de laines ou de poils fins, non effilochés 5103.10 

268.69 Autres déchets de laines ou de poils fins ou grossiers (autres que crins) 5103.20, .30 

268.7 Laines et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés 

(y compris laines peignées en fragments) 

268.71 Laines cardées, laines peignées en fragments 5105.10, .21 

268.73 Rubans de laine enroulés en boules (tops) et autres laines peignées 5105.29 

268.77 Poils fins ou grossiers, cardés ou peignés 5105.31-.40 

269 ARTICLES D’HABILLEMENT ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES TEXTILES USAGÉS; 

CHIFFONS 

269.0 Articles d’habillement et autres articles en matières textiles, usagés; chiffons 

269.01 Articles et accessoires d’habillement, cou ertures, linge de maison et articles 

d’ameublement (autres que les articles de la position 658.91, du groupe 659 

et du groupe 821) en matières textiles; chaussures et coiffures en matières autres 

que l’amiante, portant des traces appréciables d’usage et présentées en rac 

ou en balles, sacs ou conditionnement similaires 

269.02 Chiffons, ficelles, cordes et cordages en matières textiles, 

sous formes de déchets ou d’articles hors d’usage 

6309.00


Groupe 

Di ision 27 

Engrais bruts autres qu’engrais de la Di ision 56 et matières minérales brutes 

(à l’exclusion de la houille, du pétrole et des pierres précieuses) 

Sous- 


272 ENGRAIS BRUTS AUTRES QU’ENGRAIS DE LA DIVISION 56 

272.1 272.1 Engrais d’origine animale ou égétale, même mélangés entre eux ou traités 

chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits 

d’origine animale ou égétale 

3101.00 

272.2 272.2 Nitrate de sodium 3102.50 

272.3 Phosphates naturels de calcium, phosphates alumino-calciques naturels et craies 

phosphatées 

272.31 Non concassés 2510.10 

272.32 Concassés 2510.20 

273 PIERRES, SABLES ET GRAVIERS 

273.1 Pierres de construction ou de taille uniquement dégrossies ou simplement débitées par 

sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme rectangulaire (même carrée) 

273.11 Ardoises, même dégrossies ou simplement débitées par sciage ou autrement, 

en blocs ou en dalles de forme rectangulaire (même carrée) 

273.12 Marbres, tra ertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, 

d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis 

ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme 

rectangulaire (même carrée) 

273.13 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, n.d.a., 

même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques 

ou dalles de forme rectangulaire (même carrée) 

273.2 Gypses, plâtres, castines, chaux et autres pierres calcaires des types 

utilisés pour fabriquer de la chaux ou du ciment 

2514.00 

2515.11-.20 

2516.11-.90 

273.22 Castines; pierres à chaux ou à ciment 2521.00 

273.23 Gypse et anhydrite 2520.10 

273.24 Plâtres (de gypse calciné ou de sulfate de calcium), même colorés ou additionnés 

de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs (y compris les plâtres 

spécialement préparés pour l’art dentaire 

273.3 Sables naturels de tous types, même colorés (autres que sables métallifères 

de la di ision 28). 

2520.20 

273.31 Sables siliceux et sables quartzeux 2505.10 

273.39 Autres sables 2505.90 

273.4 273.4 Cailloux, gra iers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage 

ou pour l’empierrement des routes ou des oies ferrées ou autres ballasts; galets et silex, 

même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels 

similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; 

tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des positions 273.12 et 273.13, 

même traités thermiquement 

274 SOUFRES ET PYRITES DE FER NON GRILLÉES 

2517.10-.49 

274.1 274.1 Soufres de tous types, autres que soufre sublimé, précipité ou colloïdal 2503.00 

274.2 274.2 Pyrites de fer non grillées 2502.00

Groupe 


Sous- 


277 ABRASIFS NATURELS, N.D.A. (Y COMPRIS LES DIAMANTS INDUSTRIELS) 

277.1 Diamants industriels triés, même tra aillés 

277.11 Bruts ou simplement sciés, cli és ou débrutés 7102.21 

277.19 Autrement tra aillés 7102.29 

277.2 Abrasifs naturels, n.d.a. 

277.21 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques 7105.10, .90 

277.22 Emeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels 2513.20 

277.23 Pierre ponce 2513.10 

278 AUTRES MATIèRES MINÉRALES BRUTES 

278.2 Argiles et autres minéraux réfractaires, n.d.a. 

278.22 Graphite naturel 2504.10, .90 

278.23 Dolomie, même calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage 

ou autrement, en blocs, plaques ou dalles de forme rectangulaire (même carrée); 

pisé de dolomie (même calcinée ou frittée) 

2518.10-.30 

278.24 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 2519.10 

278.25 Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée); autres oxydes de 

magnésium, même purs 

2519.90 

278.26 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés 2507.00 

278.27 Bentonite, même calcinée 2508.10 

278.29 Autres argiles, à l’exclusion des argiles expansées du sous-groupe 663.5; andalousite, 

cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas 

2508.30-.70 

278.3 278.3 Chlorure de sodium pur et sel commun (y compris le sel préparé pour la table et le sel 

dénaturé), même en solution aqueuse ou additionnés d’hydrofuges; eau de mer 

2501.00 

278.4 278.4 Amiante (asbeste) 2524.10, .90 

278.5 Quartz, mica, feldspath, fluorspar, cryolite and chiolite 

278.51 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement 

débitées par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme rectangulaire 

(même carrée) 

2506.10, .20 

278.52 Mica (y compris le mica cli é en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica 2525.10-.30 

278.53 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite 2529.10, .30 

278.54 Spath fluor 2529.21, .22 

278.6 Scories, laitier, battitures et déchets similaires, n.d.a. 

278.61 Laitier granulé (sable-laitier) pro enant de la fabrication du fer ou de l’acier 2618.00 

278.62 Scories, laitiers (autre que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication 

du fer ou de l’acier 

2619.00 

278.69 Scories et cendres, n.d.a., y compris les cendres de arech; 

2621.10, .90 

278.9 

cendres et résidus de l’incinération des déchets municipaux 

Matières minérales brutes, n.d.a. 

278.91 Craie 2509.00 

278.92 Sulfates de baryum (barytines); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné 

(à l’exclusion de l’oxyde de baryum de la position 522.65) 

2511.10, .20 

278.93 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, 

en blocs ou en plaques de forme rectangulaire (même carrée); talc 

2526.10, .20 

278.94 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits 

des saumures naturelles, acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 

sur produit sec 

2528.10, .90


Groupe 

Groupe 

Sous- 


278.95 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite et diatomite par exemple) et autres terres 

siliceuses similaires, d’une densité apparente n’excédant pas 1, même calcinées 

2512.00 

278.96 Schistes et sables bitumineux 2714.10 

278.97 Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques 2714.90 

278.98 Vermiculite, perlite et chlorites non expansées 2530.10 

278.99 Matières minérales, n.d.a. 2530.20, .90 

Di ision 28 

Minerais métallifères et déchets métalliques 

Sous- 


281 MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS 

281.4 281.4 Pyrites de fer grillées (cendres de pyrite), même agglomérées 2601.20 

281.5 281.5 Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés 2601.11 

281.6 281.6 Minerais de fer agglomérés (sinters, « pellets », briquettes, etc.) 2601.12 

282 DÉCHETS ET DÉBRIS FERREUX; DÉCHETS LINGOTÉS DE FER OU D’ACIER 

282.1 282.1 Déchets et débris de fonte 7204.10 

282.2 Déchets et débris d’aciers alliés 

282.21 D’acier inoxydable 7204.21 

282.29 D’autres aciers alliés 7204.29 

282.3 Autres déchets et débris ferreux 

282.31 Déchets et débris de fer ou d’acier étamé 7204.30 

282.32 Tournures, frisons, copeaux, déchets d’usinage, sciures, limailles et chutes d’estampage 

ou de découpage, même en paquets 

7204.41 

282.33 Déchets lingotés de fer ou d’acier 7204.50 

282.39 Déchets et débris ferreux, n.d.a. 7204.49 

283 MINERAIS DE CUIVRE ET LEURS CONCENTRÉS; 

MATTES DE CUIVRE; CUIVRE DE CEMENT 

283.1 283.1 Minerais de cui re et leurs concentrés 2603.00 

283.2 283.2 Mattes de cui re; cui re de cément (précipité de cui re) 7401.00 

284 MINERAIS DE NICKEL ET LEURS CONCENTRÉS; MATTES DE NICKEL, SINTERS D’OXYDE 

DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL 

284.1 284.1 Minerais de nickel et leurs concentrés 2604.00 

284.2 Mattes de nickel, sinters d’oxyde de nickel et autres produits intermédiaires de la 

métallurgie du nickel 

284.21 Mattes de nickel 7501.10 

284.22 Sinters d’oxyde de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 7501.20 

285 MINERAIS D’ALUMINIUM ET LEURS CONCENTRÉS (Y COMPRIS L’ALUMINE) 

285.1 285.1 Minerais d’aluminium et leurs concentrés 2606.00 

285.2 285.2 Alumine (oxyde d’aluminium) autre que corindon artificiel 2818.20

Groupe 


Sous- 


286 MINERAIS D’URANIUM OU DE THORIUM ET LEURS CONCENTRÉS 

286.1 286.1 Minerais d’uranium et leurs concentrés 2612.10 

286.2 286.2 Minerais de thorium et leurs concentrés 2612.20 

287 MINERAIS DE MÉTAUX COMMUNS ET LEURS CONCENTRÉS, N.D.A. 

287.4 287.4 Minerais de plomb et leurs concentrés 2607.00 

287.5 287.5 Minerais de zinc et leurs concentrés 2608.00 

287.6 287.6 Minerais d’étain et leurs concentrés 2609.00 

287.7 287.7 Minerais de manganèse et leurs concentrés (y compris les minerais de fer manganifères 

et leurs concentrés d’une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit 

sec) 

2602.00 

287.8 Minerais de molybdène, de niobium, de tantale, de titane, de 

et leurs concentrés 

anadium ou de zirconium 

287.81 Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés 2613.10 

287.82 Minerais de molybdène et leurs concentrés, autres que grillés 2613.90 

287.83 Minerais de titane et leurs concentrés 2614.00 

287.84 Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.10 

287.85 Minerais de niobium, de tantale ou de anadium et leurs concentrés 2615.90 

287.9 Minerais d’autres métaux communs non ferreux et leurs concentrés 

287.91 Minerais de chrome et leurs concentrés 2610.00 

287.92 Minerais de tungstène (wolfram) et leurs concentrés 2611.00 

287.93 Minerais de cobalt et leurs concentrés 2605.00 

287.99 Minerais de métaux communs et leurs concentrés, n.d.a. 2617.10, .90 

288 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX, N.D.A. 

288.1 288.1 Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l’acier) 

contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés, n.d.a. 

2620.11-.99 

288.2 Autres déchets et débris de métaux communs non ferreux, n.d.a. 

288.21 Déchets et débris de cui re 7404.00 

288.22 Déchets et débris de nickel 7503.00 

288.23 Déchets et débris d’aluminium 7602.00 

288.24 Déchets et débris de plomb 7802.00 

288.25 Déchets et débris de zinc (autres que poussières) 7902.00 

288.26 Déchets et débris d’étain 8002.00 

289 MINERAIS ET CONCENTRÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX; DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX 

PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR) ET CENDRES D’ORFèVRE CONTENANT DES MÉTAUX 

PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR) 

289.1 Minerais et concentrés de métaux précieux 

289.11 Minerais et concentrés d’argent 2616.10 

289.19 Minerais et concentrés d’autres métaux précieux 2616.90 

289.2 Déchets et débris de métaux précieux (autres que l’or) ou de métaux plaqués 

ou doublés de métal précieux (autre que l’or) 

289.21 Déchets et débris de platine, y compris de métal plaqué ou doublé de platine, 

à l’exclusion des cendres d’orfè re contenant d’autres métaux précieux 

7112.92


Groupe 

Groupe 

Sous- 


289.29 Déchets et débris de métaux précieux, n.d.a., ou de métal plaqué 

ou doublé de ces métaux précieux 

Di ision 29 

Matières animales et égétales brutes, n.d.a. 

7112.99 

Sous- 


291 MATIèRES ANIMALES BRUTES, N.D.A. 

291.1 Os, cornes, i oire, sabots, griffes, corail, coquillages et produits similaires 

291.11 Os (y compris les os de baleines, de phoques et d’autres ertébrés aquatiques à système 0506.10, .90 

291.15 

respiratoire aérien) et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non 

découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés; poudres et déchets de ces matières 

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés mais non autrement 

0508.00 

tra aillés; coquillages ides et os de seiches, bruts ou simplement préparés 

291.16 

mais non découpés en forme; leurs poudres et leurs déchets 

I oire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleines ou d’autres 

mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement 

préparés mais non découpés en forme; leurs poudres et leurs déchets 

0507.10, .90 

291.9 Matières d’origine animale, n.d.a. 

291.91 Che eux bruts, même la és ou dégraissés; déchets de che eux 0501.00 

291.92 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; 

déchets de ces soies ou poils 

0502.10, .90 

291.93 Boyaux, essies et estomacs d’animaux (entiers ou en morceaux), 

0504.00 

291.94 

autres que ceux de poissons 

Sperme de taureau 0511.10 

291.95 Peaux et autres parties d’oiseaux re êtues de leurs plumes ou de leur du et, plumes 

et parties de plumes (même rognées), du et, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés 

0505.10, .90 

ou traités en 

de plumes 

ue de leur conser ation; poudres et déchets de plumes ou de parties 

291.96 Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres in ertébrés aquatiques; 

animaux morts de la di ision 03, impropres à la consommation humaine 

0511.91 

291.98 Ambre gris, castoréum, ci ette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes 

et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits 

pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conser ées 

de façon pro isoire 

0510.00 

291.99 Produits d’origine animale, n.d.a. 0511.99 

292 MATIèRES VÉGÉTALES BRUTES, N.D.A. 

292.2 Gomme-laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes naturels 

292.22 Gomme arabique 1301.20 

292.29 Autres gommes, résines, gommes-résines et baumes naturels 1301.90 

292.3 Matières égétales des espèces principalement utilisées en annerie ou en sparterie 

292.31 

(bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies 

ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) 

Bambous 1401.10 

292.32 Rotins 1401.20 

292.39 Matières égétales, autres que bambous ou rotins, utilisées principalement en annerie 

ou en sparterie 

1401.90

Groupe 

Groupe 

Sous- 


292.4 Plantes et parties de plantes, y compris les graines et fruits, des espèces utilisées 

principalement en parfumerie, en pharmacie ou à usages insecticides, parasiticides 

ou similaires, fraîches ou sèches, même coupées, concassées ou pul érisées 

292.42 Racines de ginseng 1211.20 

292.49 Autres plantes et parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées 

principalement en parfumerie, en pharmacie ou à usages insecticides, parasiticides 

ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pul érisés 

1211.30-.90 

292.5 Graines, fruits et spores de semence, n.d.a. 

292.51 Graines de bettera es à sucre 1209.10 

292.52 Graines de plantes fourragères (autres que les graines de bettera es) 1209.21-.29 

292.53 Graines de plantes herbacées culti ées principalement pour leurs fleurs 1209.30 

292.54 Autres graines égétales 1209.91 

292.59 Graines, fruits et spores, n.d.a. 1209.99 

292.6 Bulbes, oignons, tubercules et rhizomes de plantes à fleurs ou feuillage; boutures 

et greffons, arbres i ants et autres plantes i antes 

292.61 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos égétatif, 0601.10, .20 

en égétation ou en fleurs; plants, plantes et racines de chicorée (autres que les racines 

du sous-groupe 054.8) 

292.69 Autres plantes 

champignons 

i antes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de 

0602.10-.90 

292.7 Fleurs et feuillage coupés 

292.71 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, 

teints, blanchis, imprégnés ou autrement préparés 

0603.11-.90 

292.72 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, 

et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, teints, 

blanchis, imprégnés ou autrement préparés 

0604.10-.99 

292.9 Matières égétales, n.d.a. 

292.94 Sucs et extraits égétaux 1302.11-.19 

292.95 Matières pectiques, pectinates et pectates 1302.20 

292.96 Mucilages et épaississants, même modifiés, déri és des égétaux 1302.31-.39 

292.97 Algues marines et autres 1212.20 

292.99 Matières égétales et produits d’origine égétale, n.d.a. 1404.90 

SECTION 3 

COMBUSTIBLES, MINÉRAUX, LUBRIFIANTS ET MATIèRES APPARENTÉES 

Di ision 32 

Houille, coke et briquettes 


Sous- 


321 HOUILLES, MÊME PULVÉRISÉES MAIS NON AGGLOMÉRÉES 

321.1 321.1 Anthracite 2701.11 

321.2 Autres houilles 

321.21 Houille bitumineuse 2701.12


Groupe 

Sous- 


321.22 Houilles autres que bitumineuses 2701.19 

322 BRIQUETTES, LIGNITE ET TOURBE 

322.1 322.1 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 2701.20 

322.2 Lignites, même pul érisés (à l’exclusion du jais) 

322.21 Non agglomérés 2702.10 

322.22 Agglomérés 2702.20 

322.3 322.3 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée 2703.00 

325 COKES ET SEMI-COKES (Y COMPRIS SEMI-COKES EN POUDRE) DE HOUILLE, 

DE LIGNITE OU DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE 

Groupe 

325.0 325.0 Cokes et semi-cokes (y compris semi-cokes en poudre) de houille, 

de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue 2704.00 

Di ision 33 

Pétrole, produits déri és du pétrole et produits connexes 

Sous- 


333 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 

333.0 333.0 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 2709.00 

334 HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L’EXCLUSION DES HUILES 

BRUTES); PRÉPARATIONS, N.D.A., QUI CONTIENNENT EN POIDS 70 % 

OU PLUS D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX 

ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, DÉCHETS D’HUILE 

334.6 334.6 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion des huiles brutes) 

et préparations, n.d.a., qui contiennent en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole 

ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base 2710.11, .19 

334.7 334.7 Déchets d’huile 2710.91, .99 

335 PRODUITS RÉSIDUELS DU PÉTROLE, N.D.A., ET MATIèRES APPARENTÉES 

335.1 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, paraffine non déshuilée, ozokérite, 

cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires 

obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés 

335.11 Vaseline (pétrolat) 2712.10 

335.12 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, paraffine non déshuilée, ozokérite, 

cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires 

obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés 2712.20, .90 

335.2 Goudrons minéraux et produits de leur distillation (y compris produits similaires 

obtenus par transformation du pétrole ou tout autre procédé) 

335.21 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, 

même déshydratés ou étêtés (y compris les goudrons reconstitués) 2706.00 

335.22 Benzols 2707.10 

335.23 Toluols 2707.20 

335.24 Xylols 2707.30 

335.25 Huiles et autres produits, n.d.a., de la distillation de goudron de houille à haute 

température; produits similaires dans lesquels les constituants aromatiques 

prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 2707.40-.99 

335.3 Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux et coke de brai

Groupe 

Groupe 

Sous- 


335.31 Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux 2708.10 

335.32 Coke de brai 2708.20 

335.4 Bitume et coke de pétrole et autres mélanges bitumineux, n.d.a. 

335.41 Bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 2713.20, .90 

335.42 Coke de pétrole 2713.11, .12 

335.43 Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, 

de goudron ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux et bitumes fluidisés, 

par exemple) 2715.00 

Di ision 34 

Gaz, naturel ou non 

Sous- 


342 PROPANE ET BUTANE LIQUÉFIÉS 

342.1 342.1 Propane liquéfié 2711.12 

342.5 342.5 Butanes liquéfiés 2711.13 

343 GAZ NATURELS, MÊME LIQUÉFIÉS 

343.1 343.1 Gaz naturels liquéfiés 2711.11 

343.2 343.2 Gaz naturels à l’état gazeux 2711.21 

344 GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX, N.D.A. 

344.1 344.1 Ethylène, propylène, butylènes et butadiène liquéfiés 2711.14 

344.2 344.2 Hydrocarbures gazeux liquéfiés, n.d.a. 2711.19 

344.9 344.9 Hydrocarbures gazeux à l’état gazeux, n.d.a. 2711.29 

345 GAZ DE HOUILLE, GAZ À L’EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMILAIRES, À L’EXCLUSION 

DES GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX 

Groupe 

345.0 345.0 Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz pau re et gaz similaires, à l’exclusion des gaz de pétrole 

et autres hydrocarbures gazeux 2705.00 

Di ision 35 

Énergie électrique 

Sous- 


351 ÉNERGIE ÉLECTRIQUE 


351.0 351.0 Energie électrique 2716.00


Groupe 

SECTION 4 

HUILES, GRAISSES ET CIRES ANIMALES ET VÉGÉTALES 

Di ision 41 

Huiles et graisses animales 

Sous- 


411 HUILES ET GRAISSES ANIMALES 

Groupe 

411.1 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons et de mammifères marins, 

même raffinées mais non chimiquement modifiées 

411.11 Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504.10 

411.12 Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 1504.20 

411.13 Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions 1504.30 

411.2 411.2 Saindoux; autres graisses de porc et graisses de olaille fondues, même pressées 

ou extraites à l’aide de sol ants 1501.00 

411.3 Huiles et graisses animales, n.d.a. 

411.31 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de olaille (non fondues), frais, 

réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés 0209.00 

411.32 Graisses des animaux des espèces bo ine, o ine ou caprine, brutes ou fondues, 

même pressées ou extraites à l’aide de sol ants 1502.00 

411.33 Stéarine de saindoux, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, 

non émulsionnées ni mélangées ni autrement préparées 1503.00 

411.35 Graisses de suint et substances grasses déri ées (y compris la lanoline) 1505.00 

411.39 Graisses et huiles animales et leurs fractions, n.d.a., même raffinées 

mais non chimiquement modifiées 1506.00 

Di ision 42 

Graisses et huiles égétales fixes, brutes, raffinées ou fractionnées 

Sous- 


421 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, SOFT, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES 

421.1 Huile de soja et ses fractions 

421.11 Huile de soja brute, même dégommée 1507.10 

421.19 Huile de soja raffinée et ses fractions 1507.90 

421.2 Huile de coton et ses fractions 

421.21 Huile de coton brute, même dépour ue de gossypol 1512.21 

421.29 Huile de coton raffinée et ses fractions 1512.29 

421.3 Huile d’arachide et ses fractions 

421.31 Huile d’arachide brute 1508.10 

421.39 Huile d’arachide raffinée et ses fractions 1508.90 

421.4 Huile d’oli e ierge et autres huiles d’oli e 

421.41 Huile d’oli e ierge 1509.10 

421.42 Autres huiles d’oli e et leurs fractions 1509.90

Groupe 

Sous- 


421.49 Huiles et leurs fractions obtenues exclusi ement à partir d’oli es (autres que les huiles 

d’oli e des positions 421.41 ou 421.42), y compris les mélanges de ces huiles ou fractions 

a ec des huiles ou fractions des positions 421.41 ou 421.42. 1510.00 

421.5 Huile de tournesol ou de carthame et ses fractions 

421.51 Huile brute de tournesol ou de carthame 1512.11 

421.59 Huile raffinée de tournesol ou de carthame et ses fractions 1512.19 

421.6 Huile de maïs et ses fractions 

421.61 Huile de maïs brute 1515.21 

421.69 Huile de maïs raffinée et ses fractions 1515.29 

421.7 Huile de na ette, de colza ou de moutarde et ses fractions 

421.71 Huile de na ette, de colza ou de moutarde, brute 1514.11, .91 

421.79 Huile de na ette, de colza ou de moutarde, raffinée et ses fractions 1514.19, .99 

421.8 421.8 Huile de sésame et ses fractions 1515.50 

422 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES, 

AUTRES QUE SOFT 

Groupe 


422.1 Huile de lin et ses fractions 

422.11 Huile de lin brute 1515.11 

422.19 Huile de lin raffinée et ses fractions 1515.19 

422.2 Huile de palme et ses fractions 

422.21 Huile de palme brute 1511.10 

422.29 Huile de palme raffinée et ses fractions 1511.90 

422.3 Huile de coco (coprah) et ses fractions 

422.31 Huile de coco (coprah) brute 1513.11 

422.39 Huile de coco (coprah) raffinée et ses fractions 1513.19 

422.4 Huile de palmiste ou de babassou et ses fractions 

422.41 Huile de palmiste ou de babassou brute 1513.21 

422.49 Huile de palmiste ou de babassou raffinée et ses fractions 1513.29 

422.5 422.5 Huile de ricin et ses fractions 1515.30 

422.9 422.9 Graisses et huiles égétales fixes, brutes, raffinées ou fractionnées, n.d.a. 1515.90 

Di ision 43 

Graisses et huiles animales ou égétales transformées; cires d’origine animale 

ou égétale; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses 

ou d’huiles animales ou égétales, n.d.a. 

Sous- 


431 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES, TRANSFORMÉES; CIRES; MÉLANGES 

OU PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D’HUILES ANIMALES 

OU VÉGÉTALES, N.D.A. 

431.1 431.1 Graisses et huiles animales ou égétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, 

sulfurées, soufflées, polymérisées à la chaleur dans le ide ou dans un gaz inerte 

ou autrement modifiées chimiquement (à l’exclusion de celles du sous-groupe 431.2); 

mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales 

ou égétales ou de leurs fractions, n.d.a. 1518.00


Groupe 

Groupe 

Sous- 


431.2 Graisses et huiles animales ou égétales et leurs fractions, partiellement ou totalement 

hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, 

mais non autrement transformées 

431.21 Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.10 

431.22 Graisses et huiles égétales et leurs fractions 1516.20 

431.3 431.3 Dégras; résidus du traitement des corps gras ou des cires animales ou égétales 1522.00 

431.4 Cires égétales (autres que les triglycérides), cires d’abeilles, cires d’autres insectes 

et spermaceti, même raffinés ou colorés 

431.41 Cires égétales 1521.10 

431.42 Cires autres que égétales 1521.90 

SECTION 5 

PRODUITS CHIMIQUES ET APPARENTÉS, N.D.A. 

Di ision 51 

Produits chimiques organiques 

Sous- 


511 HYDROCARBURES, N.D.A., ET LEURS DÉRIVÉS HALOGèNES, SULFONÉS, 

NITRÉS OU NITROSÉS 

511.1 Hydrocarbures acycliques 

511.11 Ethylène 2901.21 

511.12 Propène (propylène) 2901.22 

511.13 Butylènes, butadiènes ététhylbutadiènes 2901.23, .24 

511.14 Hydrocarbures acycliques saturés 2901.10 

511.19 Hydrocarbures acycliques, n.d.a. 2901.29 

511.2 Hydrocarbures cycliques 

511.21 Cyclohexane 2902.11 

511.22 Benzène pur 2902.20 

511.23 Toluène pur 2902.30 

511.24 Xylènes purs 2902.41-.44 

511.25 Styrène 2902.50 

511.26 Ethylbenzène 2902.60 

511.27 Cumène 2902.70 

511.29 Hydrocarbines cycliques, n.d.a. 2902.19, .90 

511.3 Déri és halogénés d’hydrocarbures 

511.31 Chlorure de inyle (chloroéthylène) 2903.21 

511.32 Trichloréthylène 2903.22 

511.33 Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 2903.23 

511.34 Autres déri és chlorés non saturés d’hydrocarbures acycliques 2903.29 

511.35 1,2-dichloroéthane (Dichlorure d’éthylène) 2903.15

Groupe 


Sous- 


511.36 Autres déri és chlorés saturés d’hydrocarbures acycliques 2903.11-.14, .19 

511.37 Déri és fluorés, bromés ou iodés d’hydrocarbures acycliques 2903.31, .39 

511.38 Déri és halogénés d’hydrocarbures acycliques contenant deux halogènes différents 

ou plus 2903.41-.49 

511.39 Déri és halogénés d’hydrocarbures, n.d.a. . 2903.51-.69 

511.4 511.4 Déri és sulfonés, nitrés ou nitrosés d’hydrocarbures, même halogénés 2904.10-.90 

512 ALCOOLS, PHÉNOLS, PHÉNOL-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGèNES, 

SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 

512.1 Monoalcools acycliques 

512.11 Méthanol (alcool méthylique) 2905.11 

512.12 Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) 2905.12 

512.13 Butanols 2905.13, .14 

512.14 Octanol (alcool octylique) et ses isomères 2905.16 

512.15 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique olumique de 80 % ou plus 2207.10 

512.16 Alcool éthylique et eaux-de- ie dénaturés de tous titres 2207.20 

512.17 Alcools gras industriels 3823.70 

512.18 Acides gras monocarboxuliques industriels; huiles acides issues du raffinage 3823.11-.19 

512.19 Autres monoalcools 2905.17-.29 

512.2 Autres alcools acycliques et les déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

des alcools acycliques 

512.21 Ethylène glycol (éthanediol) 2905.31 

512.22 Glycérol (glycérine); eaux et lessi es glycérineuses 1520.00, 2905.45 

512.23 Pentaérythritol (pentaérythrite) 2905.42 

512.24 Mannitol 2905.43 

512.25 D-glucitol (sorbitol) 2905.44 

512.29 Autres alcools acycliques 2905.32, .39, .41, 

.49-.59 

512.3 Alcools cycliques et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

512.31 Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs déri és halogénés, 

sulfonés, nitrés ou nitrosés 2906.11-.19 

512.35 Alcools cycliques aromatiques et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2906.21, .29 

512.4 Phénols et phénol-alcools et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

512.41 Phénol (hydroxybenzène) pur et ses sels 2907.11 

512.42 Crésols, n.d.a., et leurs sels 2907.12 

512.43 Autres phénols et phénols-alcools 2907.13-.29 

512.44 Déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de phénols ou phénols-alcools 2908.11-.99 

513 ACIDES CARBOXYLIQUES ET LEURS ANHYDRIDES, HALIDES, PEROXYDES 

ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGENES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 

513.7 Acides monocarboxyliques et leurs anhydrides, halides, peroxides et peroxyacides; 

leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

513.71 Acide acétique et ses sels 2915.21, .29 

513.72 Esters d’acide acétique 2915.31-.39 

513.73 Acide méthacrylique, ses sels et esters 2916.13, .14 

513.74 Acide formique, ses sels et esters 2915.11-.13


Groupe 

Sous- 


513.75 Acides butyriques, acides alériques, leurs sels et esters 2915.60 

513.76 Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et esters 2915.70 

513.77 Acides monocarboxyliques acycliques saturés, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures, 

peroxides et peroxyacides et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2915.24, .40, .50, .90 

513.78 Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters 2916.15 

513.79 Autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés; acides monocarboxyliques 

cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs déri és 2916.11, .12, .20-.39 

513.8 Acides polycarboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides; 

leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

513.81 Anhydride maléique 2917.14 

513.82 Anhydride phtalique 2917.35 

513.83 Orthophthalates de dioctyle 2917.32 

513.84 Téréphtalate de diméthyle 2917.37 

513.85 Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, 

leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2917.20 

513.89 Acides polycarboxyliques, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures, peroxides 

et peroxyacides; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

513.9 Acides carboxyliques à fonction alcool et leurs anhydrides, halogénures, peroxides 

et peroxyacides; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

2917.11-.13, .19, .33, 

.34, .36, .39 

513.91 Acide lactique, acide tartrique, acide citrique et leurs sels et esters 2918.11-.15 

513.92 Autres acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygène, 

leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.16-.19 

513.93 Acide salicylique, ses sels et ses esters 2918.21-.23 

513.94 Autres acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygène, 


513.95 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygène, 


513.96 Acides carboxyliques à fonctions oxygène supplémentaires, n.d.a., leurs anhydrides, 

halogénures, peroxides, peroxyacides et leurs déri és 2918.91, .99; 

514 COMPOSÉS À FONCTION AZOTE 

514.5 Composés à fonction amine 

514.51 Monoamines acycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.11, .19 

514.52 Polyamines acycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.21-.29 

514.53 Monoamines ou polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 

et leurs déri és; sels de ces produits 2921.30 

514.54 Monoamines aromatiques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.41-.49 

514.55 Polyamines aromatiques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.51, .59 

514.6 Composés aminés à fonction oxygène 

514.61 Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions 

oxygène); sels de ces produits 2922.11-.19 

514.62 Amino-naphthols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters 

(autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits 2922.21, .29 

514.63 Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones 

(autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits 2922.31, .39 

514.64 Lysine et ses esters; sels de ces produits; acide glutamique et ses sels 2922.41, .42 

514.65 Amino-acides et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène), 

n.d.a.; sels de ces produits 2922.43-.49

Groupe 


Sous- 


514.67 Amino-alcohol-phénols, aminoacides-phénols et autres composés aminés 

à fonction oxygène 2922.50 

514.7 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l’acide carbonique 

(à l’exclusion de l’urée) 

514.71 Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2924.11-.19 

514.73 Uréines et leurs déri és; sels de ces produits 2924.21 

514.79 Autres amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2924.23-.29 

514.8 Autres composés à fonction azote 

514.81 Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines 

et autres phospho-aminolipides 2923.10-.90 

514.82 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) 

ou à fonction imine 2925.11-.29 

514.83 Acrylonitrile 2926.10 

514.84 Autres composés à fonction nitrile 2926.20-.90 

514.85 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 2927.00 

514.86 Déri és organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine 2928.00 

514.89 Composés à autres fonctions azote 2929.10, .90 

515 COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, 

ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES 

515.4 Thiocomposés organiques 

515.42 Thiocarbonates et dithiocarbonates 2930.20 

515.43 Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame 2930.30 

515.44 Methionine 2930.40 

515.49 Autres thiocomposés organiques 2930.50, .90 

515.5 515.5 Autres composés organo-inorganiques 2931.00 

515.6 Lactames; composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène seulement 

515.61 Lactames 2933.71-.79 

515.62 Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines 2932.21 

515.63 Autres lactones 2932.29 

515.69 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusi ement, n.d.a. 2932.11-.19, .91-.99 

515.7 Autres composés cycliques; acides nucléiques 

515.71 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement, 

dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé 2933.11, .19 

515.72 Hydantoïne et ses déri és 2933.21 

515.73 Autres composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle imidazole 

(même hydrogéné) non condensé 2933.29 


dont la structure comporte un cycle pyridine (même hydrogéné) non condensé 2933.31-.39 


comportant une structure à cycle quinoléine ou isoquinoléine (même hydrogéné), 

sans autre condensation 2933.41, .49 

515.76 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement, dont la structure 

comporte un cycle pyrimidine (même hydrogéné) ou pipérazine, ou un cycle triazine 

(même hydrogéné), non condensés; acides nucléiques et leurs sels 2933.52-.69 

515.77 Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement 2933.91, .99 

515.78 Composés hétérocycliques comportant une structure à cycle phénothiazine 

(même hydrogéné), sans autre condensation 2934.30


Groupe 

Sous- 


515.79 Composés hétérocycliques, n.d.a. 2934.10, .20, .91, .99 

515.8 515.8 Sulfonamides 2935.00 

516 AUTRES PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES 

516.1 Ethers, peroxides d’alcool, peroxides d’éther, époxides, acétals et hémiacétals, 

et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 

516.12 Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygène, 

et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2911.00 

516.13 Oxiranne (oxyde d’éthylène) 2910.10 

516.14 Méhyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.20 

516.15 Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, à trois liaisons 

dans le cycle, et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2910.30-.90 

516.16 Ethers acycliques, cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et aromatiques; 

leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.11-.30 

516.17 Ether-alcools, éther-phénols, éther-alcool-phénols; peroxides d’alcools, d’éthers 

ou de cétones; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.41-.60 

516.2 Composés à fonction aldéhyde, à fonction cétone ou fonction quinone 

516.21 Aldéhides acycliques sans autre fonction oxygène 2912.11-.19 

516.22 Autres aldéhydes, même a ec une autre fonction oxygène; polymères cycliques 

des aldéhydes; paraformaldéhyde 2912.21-.60 

516.23 Acétone 2914.11 

516.24 Butanone (méthyléthylcétone) 2914.12 

516.25 Autres cétones acycliques sans autre fonction oxygène 2914.13, .19 

516.26 Déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits des positions 516.21 

et 516.22 2913.00 

516.27 Camphre 2914.21 

516.28 Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autre fonction 

oxygène 2914.22-.29 

516.29 Cétones aromatiques sans autre fonction oxygène; cétones-alcools, cétones-aldéhydes, 

cétones-phénols et cétones à autre fonction oxygène; quinones; déri és halogénés, 

sulfurés, nitrés ou nitrosés des cétones ou quinones 2914.31-.70 

516.3 Esters d’acides inorganiques des non métaux et leurs sels et leurs déri és halogénés, 

sulfonés, nitrés ou nitrosés 

516.31 Esters phosphoriques et leurs sels (y compris les lactophosphates); leurs déri és 

halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2919.10, .90 

516.39 Esters d’autres acides inorganiques de non métaux (à l’exclusion des esters 

d’halogénures) et leurs sels; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2920.11-.90 

516.9 Produits chimiques organiques, n.d.a. 

516.91 Enzymes; enzymes préparés, n.d.a. 3507.10, .90 

516.92 Sucres purs (à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose 

et du fructose); éthers et esters de sucres et leurs sels (autres que les produits 

des sous-groupes 541.4 et 541.5 ou de la position 541.61) 2940.00 

516.99 Autres composés organiques 2942.00

Groupe 


Di ision 52 

Produits chimiques inorganiques 

Sous- 


522 ÉLÉMENTS CHIMIQUES INORGANIQUES, OXYDES ET SELS HALOGèNES 

522.1 522.1 Carbone (y compris les noirs de carbone), n.d.a. 2803.00 

522.2 Autres éléments chimiques 

522.21 Hydrogène, gaz rares, azote et oxygène 2804.10-.40 

522.22 Sélénium, tellure, phosphore, arsenic et bore 2804.50, .70-.90 

522.23 Silicium 2804.61, .69 

522.24 Chlore 2801.10 

522.25 Fluor, brome et iode 2801.20, .30 

522.26 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal 2802.00 

522.27 Mercure 2805.40 

522.28 Sodium 2805.11 

522.29 Calcium, strontium et baryum; métaux des terres rares, scandium et yttrium, 

métaux alcalins ou alcalino-terreux, même mélangés ou alliés entre eux 2805.12-.30 

522.3 Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 

522.31 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique 2806.10, .20 

522.32 Acide sulfurique; oléum 2807.00 

522.33 Acide nitrique; acides sulfonitriques 2808.00 

522.34 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyposphoriques 2809.10, .20 

522.35 Oxydes de bore; acides boriques 2810.00 

522.36 Autres acides inorganiques 2811.11, .19 

522.37 Dioxyde de silicium 2811.22 

522.39 Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 2811.21, .29 

522.4 Déri és halogénés ou sulfurés des éléments non métalliques 

522.41 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques 2812.10, .90 

522.42 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce 2813.10, .90 

522.5 Oxydes de zinc, de chrome, de manganèse, de fer, de cobalt, de titane et de plomb 

522.51 Oxyde de zinc et peroxyde de zinc 2817.00 

522.52 Oxydes et hydroxydes de chrome 2819.10, .90 

522.53 Oxydes de manganèse 2820.10, .90 

522.54 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % 

ou plus de fer combiné, é alué en Fe2O3 2821.10, .20 

522.55 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce 2822.00 

522.56 Oxydes de titane 2823.00 

522.57 Oxydes de plomb; minium et mine orange 2824.10, .90 

522.6 Autres bases inorganiques et autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux 

522.61 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse 2814.10, .20 

522.62 Hydroxyde de sodium (soude caustique) solide 2815.11 

522.63 Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessi e de soude caustique) 2815.12


Groupe 

Sous- 


522.64 Hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium 2815.20, .30 

522.65 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium 

ou de baryum 2816.10, .40 

522.66 Hydroxyde d’aluminium 2818.30 

522.67 Corindon artificiel, de composition chimique définie ou non 2818.10 

522.68 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 2825.10 

522.69 Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de ces métaux 2825.20-.90 

523 SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES ET DES ACIDES INORGANIQUES 

523.1 523.1 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor 2826.12-.90 

523.2 Chlorures; oxydes et hydroxydes de chlorure; bromures et oxydes de bromures; 

iodures et oxyiodures 

523.21 Chlorure d’ammonium 2827.10 

523.22 Chlorure de calcium 2827.20 

523.29 Autres chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; 

iodures et oxyiodures 2827.31-.60 

523.3 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites; 

chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et périodates 

523.31 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites 2828.10, .90 

523.32 Chlorates de sodium 2829.11 

523.39 Autres chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et périodates 2829.19, .90 

523.4 Sulfures, polysulfures, dithionites, sulfoxylates, sulfites, thiosulfates, sulfates, alums 

et eroxosulfates (persulfates) 

523.41 Sulfures de sodium 2830.10 

523.42 Autres sulfures; polysulfures 2830.90 

523.43 Dithionites et sulfoxylates 2831.10, .90 

523.44 Sulfites; thiosulphates 2832.10-.30 

523.45 Sulfates de sodium 2833.11, .19 

523.49 Autres sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) 2833.21-.40 

523.5 Nitrites; nitrates 

523.51 Nitrites 2834.10 

523.52 Nitrate de potassium 2834.21 

523.59 Autres nitrates 2834.29 

523.6 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates 

et polyphosphates 

523.61 Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) 2835.10 

523.63 Autres phosphates 2835.22-.29 

523.64 Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 2835.31 

523.65 Autres polyphosphates 2835.39 

523.7 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce 

contenant du carbonate d’ammonium 

523.72 Carbonate neutre de sodium (carbonate de disodium) 2836.20 

523.73 Hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate) 2836.30

Groupe 


Sous- 


523.74 Carbonates de potassium 2836.40 

523.79 Autres carbonates; peroxocarbonates (percarbonates) 2836.50-.99 

523.8 Autres sels métalliques et peroxysels d’acides inorganiques 

523.81 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes 2837.11-.20 

523.83 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce 2839.11-.90 

523.84 Borates; peroxoborates (perborates) 2840.11-.30 

523.89 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates 

même non définis chimiquement) à l’exclusion des azotures 2842.10, .90 

524 AUTRES ÉLÉMENTS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS ORGANIQUES 

OU INORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX 

524.3 Sels des acides métalliques; composés organiques ou inorganiques de métaux précieux 

524.31 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques 2841.30-.90 

524.32 Métaux précieux à l’état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux 

précieux, même de constitution chimique définie; amalgames de métaux précieux 2843.10-.90 

524.9 Produits chimiques inorganiques ou organiques, n.d.a. 

524.91 Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), même solidifiée a ec de l’urée 2847.00 

524.92 Phosphures, même de constitution chimique définie (à l’exclusion du ferrophosphore) 2848.00 

524.93 Carbure de calcium, même de constitution chimique définie 2849.10 

524.94 Carbures (autres que de calcium), même de constitution chimique définie 2849.20, .90 

524.95 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, même de constitution chimique définie 2850.00 

524.96 Composés inorganiques ou organiques du mercure, à l’exclusion des amalgames 2852.00 

524.99 Composés inorganiques, n.d.a. (y compris les eaux distillées, de conductibilité 

ou de degré de pureté similaire); air liquide (même l’air liquide dont les gaz rares 

ont été éliminés); air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux) 2853.00 

525 MATIèRES RADIOACTIVES ET MATIèRES ASSOCIÉES 

525.1 Eléments chimiques et leurs isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques 

et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et déchets 

contenant ces produits 

525.11 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets); produits 

céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés d’uranium 

naturel 2844.10 

525.13 Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, 

dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges renfermant 

de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits 2844.20 

525.15 Uranium appau ri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, 

dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges renfermant 

de l’uranium appau ri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits 2844.30 

525.17 Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires 2844.50 

525.19 Eléments et isotopes radioactifs et leurs composés, n.d.a.; alliages, dispersions 

(y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, 

isotopes ou composés; déchets radioactifs 2844.40 

525.9 Isotopes stables et leurs composés; composés inorganiques ou organiques des métaux 

des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux 

525.91 Isotopes (autres que ceux du sous-groupe 525.1); composés inorganiques ou organiques 

de ces isotopes, même de constitution chimique définie 2845.10, .90 

525.95 Composés inorganiques ou organiques des métaux des terres rares, de l’yttrium 

ou du scandium ou des mélanges de ces métaux 2846.10, .90


Groupe 

Di ision 53 

Matières teignantes, tannantes et colorantes 

Sous- 


531 MATIèRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ET LAQUES COLORANTES 

ET PRÉPARATIONS À BASE DE CES MATIèRES 

531.1 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières 

531.11 Colorants en dispersion et préparations à base de ces colorants 3204.11 

531.12 Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; 

colorants à mordants et préparations à base de ces colorants 3204.12 

531.13 Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 3204.13 

531.14 Colorants directs et préparations à base de ces colorants 3204.14 

531.15 Colorants teignants à la cu e (y compris ceux utilisables en l’état comme pigments) 

et préparations à base de ces colorants 3204.15 

531.16 Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants 3204.16 

531.17 Pigments et leurs préparations 3204.17 

531.19 Autres matières colorantes organiques synthétiques (y compris les mélanges de matières 

colorantes d’au moins deux des positions du sous-groupe 531.1) 3204.19 

531.2 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’a i age 

fluorescents ou luminophores, même de constitution chimique définie; laques 

colorantes et préparations à base de laques colorantes 

531.21 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’a i age 

fluorescents ou luminophores, même de constitution chimique définie 3204.20, .90 

531.22 Laques colorantes; préparations à base de laques colorantes 3205.00 

532 EXTRAITS COLORANTS ET TANNANTS ET MATIèRES TANNANTES SYNTHÉTIQUES 

532.2 Extraits tannants d’origine égétale; tannins et leurs déri és; matières colorantes 

d’origine égétale ou animale et préparations à base de ces matières 

532.21 Extraits tannants d’origine égétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres déri és 3201.10-.90 

532.22 Matières colorantes d’origine égétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux 

mais à l’exclusion du noir d’origine animale), même de constitution chimique définie; 

préparations à base de ces matières 3203.00 

532.3 Produits tannants organiques synthétiques; substances tannantes inorganiques; 

préparations tannantes, même contenant des substances tannantes naturelles; 

préparations enzymatiques pour le prétannage 

532.31 Produits tannants organiques synthétiques 3202.10 

532.32 Substances tannantes inorganiques, préparations tannantes, même contenant 

des substances tannantes naturelles; préparations enzymatiques pour le prétannage 3202.90 

533 PIGMENTS, PEINTURES, VERNIS ET MATIèRES APPARENTÉES 

533.1 Autres matières colorantes; préparations à base de matières colorantes, n.d.a.; 

produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, 

même de constitution chimique définie 

533.11 Pigments et préparations à base de dioxyde de titane 3206.11, .19 

533.12 Pigments et préparations à base de composés de chrome 3206.20 

533.14 Outremer et ses préparations 3206.41 

533.15 Lithopone et autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 3206.42

Groupe 

Groupe 

Sous- 


533.17 Matières colorantes et autres préparations, n.d.a. 3206.49 

533.18 Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 3206.50 

533.2 Encre d’imprimerie 


533.21 Noire 3215.11 

533.29 Autre que noire 3215.19 

533.4 Peintures et ernis (y compris émaux, laques et détrempes); matières plastiques 

en solution; pigments à l’eau préparés utilisés pour le finissage du cuir; pigments 

y compris les poudres et flocons métalliques) en dispersion dans un milieu non aqueux, 

à l’état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures 

(y compris les émaux); feuilles de marquage au fer; teintures et autres matières 

colorantes conditionnées pour la ente au détail 

533.41 Peintures et ernis (y compris émaux et laques) à base de polymères synthétiques 

ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous 

dans un milieu aqueux 3209.10, .90 

533.42 Peintures et ernis (y compris les émaux et laques) à base de polymères synthétiques 

ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous 

dans un milieu non aqueux; matières plastiques en solution 3208.10-.90 

533.43 Autres peintures et ernis (y compris émaux, laques et détrempes); pigments à l’eau 

préparés utilisés pour le finissage du cuir 3210.00 

533.44 Pigments (y compris les poudres et les flocons métalliques) en dispersion dans un milieu 

non aqueux, à l’état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures 

(y compris les émaux); feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières 

colorantes conditionnées pour la ente au détail 3212.10, .90 

533.5 Préparations colorantes des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la errerie; 

couleurs d’artistes, siccatifs préparés et mastics 

533.51 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions itrifiables, engobes, lustres 

liquide et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie 

ou la errerie; frittés de erre et autres erres sous forme de poudre, de grenailles, 

de lamelles ou de flocons 3207.10-.40 

533.52 Couleurs d’artiste, couleurs pour l’enseignement, la peinture des enseignes, 

la modification des nuances ou l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, 

tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 3213.10, .90 

533.53 Siccatifs préparés 3211.00 

533.54 Mastics de itrier; ciments de résine et autres mastics, enduits utilisés en peinture; 

enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 3214.10, .90 

533.55 Sol ants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enle er 

les peintures ou ernis 3814.00 

Di ision 54 

Produits médicinaux ou pharmaceutiques 

Sous- 


541 PRODUITS MÉDICINAUX OU PHARMACEUTIQUES 

AUTRES QUE LES MÉDICAMENTS DU GROUPE 542 

541.1 Pro itamines et itamines naturelles ou reproduites par synthèse 

(y compris les concentrats naturels), leurs déri és utilisés principalement 

comme itamines et mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques, 

non présentés comme les médicaments du groupe 542


Groupe 

Sous- 


541.12 Vitamines A et leurs déri és, non mélangés 2936.21 

541.13 Vitamines B et leurs déri és, non mélangés 2936.22-.26 

541.14 Vitamine C et ses déri és, non mélangés 2936.27 

541.15 Vitamine E et ses déri és, non mélangés 2936.28 

541.16 Autres itamines et leurs déri és, non mélangés 2936.29 

541.17 Mélanges de pro itamines et itamines (y compris les concentrats naturels), 

même en solutions quelconques 2936.90 

541.3 Antibiotiques non présentés comme les médicaments du groupe 542 

541.31 Pénicillines et leurs déri és à structure d’acide pénicillinique; sels de ces produits 2941.10 

541.32 Streptomycines et leurs déri és; sels de ces produits 2941.20 

541.33 Tétracyclines et leurs déri és; sels de ces produits 2941.30 

541.39 Autres antibiotiques 2941.40-.90 

541.4 Alcaloïdes égétaux, naturels ou reproduits par synthèse et leurs sels, éthers, 

esters et autres déri és, non présentés comme les médicaments du groupe 542 

541.41 Alcaloïdes de l’opium et leurs déri és; sels de ces produits 2939.11, .19 

541.42 Alcaloïdes du quinquina et leurs déri és; sels de ces produits 2939.20 

541.43 Caféine et ses sels 2939.30 

541.44 Ephédrines et leurs sels 2939.41-.49 

541.45 Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs déri és; 

sels de ces produits 2939.51, .59 

541.46 Alcaloïdes de l’ergot de seigle et leurs déri és; sels de ces produits 2939.61-.69 

541.49 Autres alcaloïdes égétaux et leurs sels; déri és d’alcaloïdes, n.d.a., et leurs sels 2939.91, .99 

541.5 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits 

par synthèse et leurs déri és et analogues, y compris les polypetides à chaîne modifiée 

utilisés principalement comme hormones 

541.53 Hormones cortico-surrénales et leurs déri és et analogues structurels 2937.21-.29 

541.54 Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, 

leurs déri és et analogues structurels 2937.11-.19 

541.55 Hormones de la catécholamine, leurs déri és et analogues structurels 2937.31, .39 

541.56 Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs déri és et analogues structurels 2937.50 

541.59 Autres 2937.40, .90 

541.6 Hétérosides; glandes ou autres organes et leurs extraits; antisérums, accins et produits 

similaires 

541.61 Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, éthers, esters et autres 

déri és 2938.10, .90 

541.62 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pul érisés; 

extraits à usages opothérapiques de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; 

héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins 

thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. 3001.20, .90 

541.63 Antisérums et autres fractions sanguines et produits immunologiques modifiés; accins 

à usage médical et étérinaire 3002.10-.30 

541.64 Sang humain; sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou 

diagnostiques; toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des le ures) et 

produits similaires 3002.90

Groupe 


Sous- 


541.9 Produits pharmaceutiques, à l’exclusion des médicaments 

541.91 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, 

par exemple), imprégnés ou recou erts de substances pharmaceutiques ou conditionnés 

pour la ente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou étérinaires, 

n.d.a. 3005.10, .90 

541.92 Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3006.20 

541.93 Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic 

conçus pour être employés sur le patient 3006.30 

541.99 Autres produits pharmaceutiques, déchets pharmaceutiques 3006.10, .40-.92 

542 MÉDICAMENTS (MÊME VÉTÉRINAIRES) 

542.1 Médicaments contenant des antibiotiques ou des déri és d’antibiotiques 

542.11 Contenant des pénicillines ou leurs déri és, à structure d’acide pénicillinique, 

ou des streptomycines ou leurs déri és, non présentés sous forme de doses 

ni conditionnés pour la ente au détail 3003.10 

542.12 Contenant d’autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés 

pour la ente de détail 3003.20 

542.13 Contenant des pénicillines ou leurs déri és à structure d’acide pénicillinique, 

ou des streptomycines ou leurs déri és, présentés sous forme de doses 

ou conditionnés pour la ente au détail 3004.10 

542.19 Contenant d’autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés 

pour la ente au détail 3004.20 

542.2 Médicaments contenant des hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5 

mais non des antibiotiques 

542.21 Contenant de l’insuline, non présentés sous forme de doses ni conditionnés 


542.22 Contenant d’autres hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5, 

non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la ente au détail 3003.39 

542.23 Contenant de l’insuline, présentés sous forme de doses ou conditionnés 


542.24 Contenant des hormones corticosurrénales, leurs déri és ou des analogues 

structurels 3004.32 

542.29 Contenant d’autres hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5, 

présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.39 

542.3 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs déri és, mais ne contenant ni hormones, 

ni autres produits du sous-groupe 541.5, ni antibiotiques 

542.31 Non présentés en doses ni conditionnés pour la ente au détail . 3003.40 

542.32 Présentés en doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.40 

542.9 Médicaments, n.d.a. 

542.91 Médicaments, n.d.a., non présentés sous forme de doses ni conditionnés 


542.92 Médicaments contenant des itamines ou d’autres produits du sous-groupe 541.1, 

présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.50 

542.93 Médicaments, n.d.a., présentés sous forme de doses ou conditionnés 

pour la ente au détail 3004.90


Groupe 

Di ision 55 

Huiles essentielles et résinoïdes et produits de parfumerie; 

produits de toilette, cirages et encaustiques et produits de nettoyage 

Sous- 


551 HUILES ESSENTIELLES, PARFUMS ET AROMATISANTS 

551.3 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris les concrètes et absolues; résinoïdes; 

solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires 

ou matières analogues obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits 

terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées 

aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles 

551.31 Huiles essentielles d’agrumes 3301.12-.19 

551.32 Autres huiles essentielles 3301.24-.29 

551.33 Résinoïdes 3301.30 

551.35 Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou 

matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques 

résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 

3301.90 

551.4 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) 

à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matière 

de base dans l’industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, 

des types utilisés pour la fabrication de boissons 

551.41 Des types utilisés dans l’industrie alimentaire ou l’industrie des boissons 3302.10 

551.49 Autres que des types utilisés dans l’industrie alimentaire et l’industrie des boissons 3302.90 

553 PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS 

ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES (À L’EXCLUSION DES SAVONS) 

553.1 553.1 Parfums et eaux de toilette 3303.00 

553.2 553.2 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien 

ou les soins de la peau ((autres que les médicaments), y compris les préparations 

antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures 

3304.10-.99 

553.3 553.3 Préparations capillaires 3305.10-.90 

553.4 553.4 Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes 

pour faciliter l’adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces 

3306.10-.90 

interdentaires (fil dentaire), conditionnés pour la ente au détail 

553.5 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, déodorants corporels, 

préparations pour bains, dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette 

préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, 

même parfumés ou désinfectants 

553.51 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage 3307.10 

553.52 Déodorants corporels et antisudoraux 3307.20 

553.53 Sels parfumés et autres préparations pour bains 3307.30 

553.54 Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux (y compris les préparations 

odoriférantes pour cérémonies religieuses 

3307.41, .49 

553.59 Dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette préparés 

et autres préparations cosmétiques, n.d.a. 

3307.90 

554 SAVONS PRÉPARÉS, PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE, CIRAGES 

ET ENCAUSTIQUES PRÉPARÉS 

554.1 Sa ons; préparations organiques tensioacti es employées comme sa on, en barres, 

en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du sa on; papier, ouates, 

feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recou erts de sa on ou de détergent

Groupe 

Groupe 


Sous- 


554.11 Sa ons, produits et préparations organiques tensioactifs en barres, en pains, 

en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, 

enduits ou recou erts de sa on ou de détergents employés pour la toilette 

(même médicamenteux) 

3401.11 

554.15 Sa ons, produits et préparations organiques tensioactifs en barres, en pains, 

en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, 

enduits ou recou erts de sa on ou de détergents employés pour d’autres usages 

que la toilette 

3401.19 

554.19 Sa ons sous autres formes 3401.20 

554.2 Agents organiques tensioactifs (autres que les sa ons); préparations tensio-acti es, 

préparations pour lessi e (y compris les préparations auxiliaires de la age), 

même contenant du sa on, n.d.a. 

554.21 Agents organiques tensioactifs, même conditionnés pour la ente au détail 3402.11-.19 

554.22 Préparations tensioacti es pour la lessi e ou le nettoyage, n.d.a., conditionnées 

3401.30, 3402.20 

pour la ente au détail 

554.23 Préparations tensioacti es pour la lessi e ou le nettoyage, n.d.a., non conditionnées 3402.90 

pour la ente au détail 

554.3 Cirages, crèmes, encaustiques, cires, brillants et préparations pour chaussures, meubles, 

parquets, carrosseries, erre ou métal, pâtes, poudres et autres préparations à récurer 

554.31 

(même sous forme de papier, ouates, feutres, non tissés, matière plastique 

ou caoutchouc al éolaires, imprégnés, enduits ou recou erts de ces préparations) 

à l’exclusion des cires du sous-groupe 598.3 

Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuirs 3405.10 

554.32 Encaustiques, crèmes et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, 

des parquets ou d’autres boiseries 

3405.20 

554.33 Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 3405.30 

554.34 Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 3405.40 

554.35 Brillants, crèmes et préparations similaires pour erre ou métaux 3405.90 

Di ision 56 

Engrais (à l’exclusion de ceux du groupe 272) 

Sous- 


562 ENGRAIS (AUTRES QUE CEUX DU GROUPE 272) 

562.1 Engrais minéraux ou chimiques azotés 

562.11 Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse 3102.30 

562.12 Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium 3102.29 

562.13 Sulfate d’ammonium 3102.21 

562.14 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium 3102.60 

562.16 Urée, même en solution aqueuse 3102.10 

562.17 Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solution aqueuse ou ammoniacale 3102.80 

562.19 Autres engrais azotés (y compris les mélanges, n.d.a.) 3102.40, .90 

562.2 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés 

562.22 Superphosphates 3103.10 

562.29 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés, n.d.a. 3103.90 

562.3 Engrais minéraux ou chimiques potassiques (autres que sels de potassium naturel brut) 

562.31 Chlorure de potassium 3104.20


Groupe 

Groupe 

Sous- 


562.32 Sulfate de potassium 3104.30 

562.39 Engrais minéraux ou chimiques potassiques, n.d.a. 3104.90 

562.9 Engrais, n.d.a. 

562.91 Engrais minéraux ou chimiques, n.d.a., contenant les trois éléments fertilisants : 

azote, phosphore et potassium 

562.92 Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : 

phosphore et potassium 

3105.20 

3105.60 

562.93 Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.30 

562.94 Dihydrogénoorthophosphate de monoammonium (phosphate monoammonique), 

même en mélange a ec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate 

diammonique) 

3105.40 

562.95 Engrais, n.d.a., contenant les deux éléments fertilisants azote et phosphore 3105.51, .59 

562.96 Produits des sous-groupes 272.1 ou 272.2, ou du groupe 562, présentés soit en tablettes 

ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut maximal de 10 kg 

3105.10 

562.99 Autres engrais 3105.90 

Di ision 57 

Matières plastiques sous formes primaires 

Sous- 


571 POLYMèRES DE L’ÉTHYLèNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 

571.1 Polyéthylène 

571.11 D’une densité inférieure à 0,94 3901.10 

571.12 D’une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.20 

571.2 571.2 Copolymères de l’éthylène et de l’acétate de inyle 3901.30 

571.9 571.9 Autres polymères de l’éthylène, sous formes primaires 3901.90 

572 POLYMèRES DU STYRèNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 

572.1 Polystyrène 

572.11 Expansible 3903.11 

572.19 Autre qu’expansible 3903.19 

572.9 Autres polymères du styrène 

572.91 Copolymères du stèrène-acrylonitrile (SAN) 3903.20 

572.92 Copolymères de l’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) 3903.30 

572.99 Autres copolymères du styrène 3903.90 

573 POLYMèRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D’AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, 

SOUS FORMES PRIMAIRES 

573.1 Chlorure de poly inyle 

573.11 Non mélangé à d’autres substances 3904.10 

573.12 Autre, non plastifié 3904.21 

573.13 Autre, plastifié 3904.22 

573.9 Autres copolymères du chlorure de inyle et polymères d’autres oléfines halogénées 

573.91 Copolymères du chlorure et de l’acétate de inyle 3904.30

Groupe 

Sous- 


573.92 Autres copolymères du chlorure de inyle 3904.40 

573.93 Polymères du chlorure de inylidène 3904.50 

573.94 Polymères fluorés 3904.61, 69 

573.99 Autres polymères du chlorure de inyle ou d’autres oléfines halogénées 3904.90 

574 POLYACÉTALS, AUTRES POLYÉTHERS ET RÉSINES ÉPOXYDES, 

SOUS FORMES PRIMAIRES, POLYCARBONATES, RÉSINES ALKYLIDES, 

POLYESTERS ALKYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES 

574.1 Polyacétals et autres polyéthers 

574.11 Polyacétals 3907.10 

574.19 Autres polyéthers 3907.20 

574.2 574.2 Résines époxydes 3907.30 

574.3 Polycarbonates, résines alkylides et autres polyesters 

574.31 Polycarbonates 3907.40 

574.32 Résines alkylides 3907.50 

574.33 Téréphtalate de polyéthylène 3907.60 

574.34 Autres polyesters non saturés 3907.91 

574.39 Polyesters sous formes primaires, n.d.a. 3907.70, .99 

575 AUTRES MATIèRES PLASTIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES 

575.1 Polymères du propylène ou d’autres oléfines 

575.11 Polypropylène 3902.10 

575.12 Polyisobutylène 3902.20 

575.13 Copolymères du propylène 3902.30 

575.19 Autres oléfines 3902.90 

575.2 Polymères acryliques 

575.21 Polyméthacrylate de méthyle 3906.10 

575.29 Autres polymères acryliques 3906.90 

575.3 Polyamides 


575.31 Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 3908.10 

575.39 Autres polyamides 3908.90 

575.4 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthanes 

575.41 Résines uréiques; résines de thiourée 3909.10 

575.42 Résines mélanimiques 3909.20 

575.43 Autres résines aminiques 3909.30 

575.44 Résines phénoliques 3909.40 

575.45 Polyuréthanes 3909.50 

575.5 Cellulose et ses déri és chimiques, n.d.a. 

575.51 Acétates de cellulose non plastifiés 3912.11 

575.52 Acétates de cellulose plastifiés 3912.12 

575.53 Nitrates de cellulose (y compris les collodions) 3912.20 

575.54 Ethers de cellulose 3912.31, .39 

575.59 Autres déri és de la cellulose 3912.90 

575.9 Matières plastiques, n.d.a.


Groupe 

Sous- 


575.91 Polymères de l’acétate de inyle 3905.12-.29 

575.92 Polymères d’autres esters du inyle; autres polymères du inyle 3905.30-.99 

575.93 Silicones sous formes primaires 3910.00 

575.94 Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.10 

575.95 Polymères naturels et polymères naturels modifiés (protéines durcies, 

déri és chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), n.d.a. 

575.96 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polysulfures, polysulfones 

et matières plastiques, n.d.a. 

3913.90 

3911.10, .90 

575.97 Echangeurs d’ions à base de polymères des positions 571.11 à 575.95 3914.00 

579 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE MATIèRES PLASTIQUES 

Groupe 

579.1 579.1 De polymères de l’éthylène 3915.10 

579.2 579.2 De polymères du styrène 3915.20 

579.3 579.3 De polymères du chlorure de inyle 3915.30 

579.9 579.9 D’autres matières plastiques 3915.90 

Di ision 58 

Matières plastiques sous formes non primaires 

Sous- 


581 TUBES ET TUYAUX ET LEURS ACCESSOIRES, EN MATIèRE PLASTIQUE 

581.1 581.1 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matière cellulosique 3917.10 

581.2 581.2 Tubes et tuyaux rigides 3917.21-.29 

581.3 581.3 Tubes et tuyaux souples pou ant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.31 

581.4 581.4 Autres tubes et tuyaux non renforcés d’autres matières 

ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires 

581.5 581.5 Tubes et tuyaux non renforcés d’autres matières 

ni autrement associés à d’autres matières, a ec accessoires 

3917.32 

3917.33 

581.6 581.6 Autres tubes et tuyaux 3917.39 

581.7 581.7 Accessoires pour tubes et tuyaux en matières plastiques (joints, coudes, raccords, etc.) 3917.40 

582 PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS ET PELLICULES DE MATIèRES PLASTIQUES 

582.1 Plaques, feuilles, pellicules, rubans, bandes et autres formes plates, auto-adhésifs, 

en matière plastique, même en rouleaux, autres que les re êtements de sol, de mur 

ou de plafond de la position 893.31 

582.11 En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919.10 

582.19 Autres qu’en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919.90 

582.2 Autres plaques, feuilles, pellicules et lames, non al éolaires, non renforcées ni stratifiées, 

ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières 

582.21 En polymères de l’éthylène 3920.10 

582.22 En polymères du propylène 3920.20 

582.23 En polymères du styrène 3920.30 

582.24 En polymères du chlorure de inyle 3920.43, .49 

582.25 En polymères acryliques 3920.51, .59 

582.26 En polycarbonates, résines alkyliques, esters polyallyliques ou autres polyesters 3920.61-.69

Groupe 

Sous- 


582.28 En cellulose ou ses déri és chimiques, n.d.a. 3920.71-.79 

582.29 En autres matières plastiques 3920.91-.99 

582.9 Autres plaques, feuilles, pellicules et lames en matières plastiques 

582.91 Al éolées 3921.11-.19 

582.99 Autres qu’al éolées 3921.90 

583 MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE 

EXCèDE 1MM, JONCS, BÂTONS ET PROFILES, MÊME OUVRÉS EN SURFACE 

MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 

Groupe 


583.1 583.1 En polymères de l’éthylène 3916.10 

583.2 583.2 En polymères du chlorure de inyle 3916.20 

583.9 583.9 En autres matières plastiques 3916.90 

Di ision 59 

Matières et produits chimiques, n.d.a. 

Sous- 


591 INSECTICIDES, RODENTICIDES, FONGICIDES, HERBICIDES, INHIBITEURS 

DE GERMINATION ET RÉGULATEURS DE CROISSANCE POUR VÉGÉTAUX, 

DÉSINFECTANTS ET PRODUITS SIMILAIRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE 

AU DÉTAIL, À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES 

(RUBANS, MèCHES ET BOUGIES SOUFRÉES ET PAPIER TUE-MOUCHES, PAR EXEMPLE) 

591.1 591.1 Insecticides 3808.91 

591.2 591.2 Fongicides 3808.92 

591.3 591.3 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour égétaux 3808.93 

591.4 591.4 Désinfectants 3808.94 

591.9 591.9 Autres produits du groupe 591, n.d.a., conditionnés pour la 

de préparations ou sous forme d’articles 

ente au détail, à l’état 

3808.50, .99 

592 AMIDONS ET FÉCULES, INULINE ET GLUTEN DE FROMENT, 

SUBSTANCES ALBUMINOÏDALES; COLLES 

592.1 Amidon, inuline et gluten de froment 

592.11 Amidon de froment 1108.11 

592.12 Amidon de maïs 1108.12 

592.13 Fécule de pommes de terre 1108.13 

592.14 Fécule de manioc (cassa e) 1108.14 

592.15 Autres amidons et fécules 1108.19 

592.16 Inuline 1108.20 

592.17 Gluten de froment, même à l’état sec 1109.00 

592.2 Substances albuminoïdales, amidon modifié et colles 

592.21 Caséines 3501.10 

592.22 Caséinates et autres déri és des caséines; colles de caséine 3501.90 

592.23 Albumines (y compris les concentrats de deux protéines de lactosérum ou da antage, 

contenant en poids plus de 80 % de protéines de lactosérum calculé sur matière sèche), 

autres que l’o albumine; albuminates et autres déri és des albumines 

3502.20, .90


Groupe 

Sous- 


592.24 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme rectangulaire, même 

carrée, même ou rées en surface ou colorées et leurs déri és; ichtyiocolle; autres colles 

d’origine animale, n.d.a. 

3503.00 

592.25 Peptones et leurs déri és; autres matières protéiques et leurs déri és, n.d.a.; 

poudre de peau, traitée ou non au chrome 

3504.00 

592.26 Dextrines et autres amidons et fécules modifiés 3505.10 

592.27 Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrines ou d’autres amidons ou fécules 

modifiés 

3505.20 

592.29 Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits à usage de colles ou d’adhésifs, 

3506.10-.99 

conditionnés pour la 

n’excédant pas 1 kg 

ente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net 

593 EXPLOSIFS ET PRODUITS PYROTECHNIQUES 

593.1 Poudres propulsi es et autres explosifs préparés 

593.11 Poudres propulsi es 3601.00 

593.12 Explosifs préparés (autres que les poudres propulsi es) 3602.00 

593.2 593.2 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; 

détonateurs électriques 

3603.00 

593.3 Articles pour feux d’artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, 

pétards et autres articles de pyrotechnie 

593.31 Articles pour feux d’artifice 3604.10 

593.33 Fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles 

de pyrotechnie 

3604.90 

597 ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES MINÉRALES ET PRODUITS SIMILAIRES; LIQUIDES 

PRÉPARÉS POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES; PRÉPARATIONS ANTIGEL 

ET PRÉPARATIONS POUR DÉGIVRAGE; PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES 

597.2 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants 

de iscosité, préparations anticorrosi es et autres additifs préparés pour huiles minérales 

597.21 

(y compris l’essence) ou pour d’autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles 

minérales 

Préparations antidétonantes 3811.11, .19 

597.25 Addititifs pour huiles lubrifiantes 3811.21, .29 

597.29 Additifs préparés pour huiles minérales ou pour d’autres liquides utilisés aux mêmes fins 

que les huiles minérales, n.d.a. 

3811.90 

597.3 Liquides préparés pour transmissions hydrauliques; préparations antigel 

597.31 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions 

hydrauliques, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux, 

ou en contenant moins de 70 % en poids 

3819.00 

597.33 Préparations antigel et liquides préparés pour le dégi rage 3820.00 

597.7 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le 

dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations 

pour les moulages, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés 

pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries 

ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % 

ou da antage en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 

597.71 Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries 

ou d’autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 

3403.11 

597.72 Préparations lubrifiantes contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, 

n.d.a. 

3403.19 

597.73 Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries 

ou d’autres matières, contenant d’autres huiles ou graisses que des huiles de pétrole 

ou de minéraux bitumineux 

3403.91

Groupe 


Sous- 


597.74 Préparations lubrifiantes contenant d’autres huiles ou graisses que des huiles de pétrole 

ou de minéraux bitumineux 

598 PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A. 

598.1 Produits chimiques à base de bois ou de résine 

3403.99 

598.11 Tall oil (« résine liquide »), même raffiné 3803.00 

598.12 Lessi es résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, 

désucrées ou traitées chimiquement (y compris les lignosulfonates mais à l’exclusion 

du tall oil) 

598.13 Essences de télébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences 

terpéniques pro enant de la distillation ou d’autres traitements de bois de conifères; 

dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; 

huile de pin contenant de l’alpha-terpinéol comme constituant principal 

598.14 Colophanes et acides résiniques et leurs déri és; essence de colophane 

et huiles de colophane; gommes fondues 

598.18 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; 

poix égétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophane, 

d’acides résiniques ou de poix égétales 

598.3 Cires artificielles et cires préparées 

3804.00 

3805.10, .90 

3806.10-.90 

3807.00 

598.35 De polyéthylène glycol 3404.20 

598.39 À partir d’autres produits que le polyéthylène glycol 3404.90 

598.4 598.4 Akylbenzènes en mélanges et akylnaphthalènes en mélanges, 

autres que ceux des sous-groupes 335.2 et 511.2 

598.5 598.5 Éléments chimiques dopés en ue de leur utilisation en électronique, sous forme 

de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en ue 

de leur utilisation en électronique 

598.6 Produits chimiques organiques, n.d.a. 

598.61 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite 

ou d’autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d’autres demi-produits 

3817.00 

3818.00 

3801.10-.90 

598.63 Préparations dites « accélérateurs de ulcanisation » 3812.10 

598.64 Charbons acti és 3802.10 

598.65 Matières minérales naturelles acti ées; noirs d’origine animale 

(y compris le noir animal épuisé) 

598.67 Milieux de culture préparés pour le dé eloppement et l’entretien des micro-organismes 

(y compris les irus et les organismes similaires) ou des cellules égétales, humaines 

ou animales 

598.69 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire, sur tous supports, et réactifs de diagnostic 

ou de laboratoire préparés, même sur un support, autres que ceux des sous-groupes 

541.6 et 541.9; matériaux de référence certifiés 

598.8 Catalyseurs et préparations catalytiques, n.d.a. 

3802.90 

3821.00 

3822.00 

598.81 Catalyseurs supportés ayant comme substance acti e le nickel ou un composé du nickel 3815.11 

598.83 Catalyseurs supportés ayant comme substance acti e un métal précieux ou un composé 

de métal précieux 

3815.12 

598.85 Autres catalyseurs supportés 3815.19 

598.89 Autres catalyseurs et préparations catalytiques 3815.90 

598.9 Produits et préparations chimiques, n.d.a. 

598.91 Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières 

colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations 

pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie 

du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, n.d.a. 

3809.10-.93


Groupe 

Sous- 


598.93 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; 

préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc 

ou matières plastiques 

3812.20, .30 

598.94 Compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices 3813.00 

598.95 Pâtes à modeler (y compris celles présentées pour l’amusement des enfants); 

compositions dites « cires pour l’art dentaire » présentées en assortiments, 

3407.00 

dans des emballages de ente au détail, en plaquettes, fers à che al, bâtonnets 

598.96 

ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre 

(de gypse calciné ou de sulfate de calcium) 

Préparations pour le décapage des métaux, flux à souder ou à braser et autres 

préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres 

à souder ou à braser, composées de métal et d’autres produits; préparations des types 

utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage 

3810.10, .90 

598.97 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.40 

598.98 Mortiers et bétons non réfractaires 3824.50 

598.99 Autres produits et préparations chimiques 3824.10, .30, .60-.90 

599 PRODUITS RÉSIDUELS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, 

N.D.A.; DÉCHETS MUNICIPAUX; BOUES D’ÉPURATION; AUTRES DÉCHETS 

Groupe 

599.1 599.1 Déchets municipaux; boues d’épuration 3825.10, .20 

599.2 599.2 Déchets cliniques 3825.30 

599.3 599.3 Déchets de sol ants organiques 3825.41, .49 

599.4 599.4 Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, 

de liquides pour freins et de liquides antigel 

3825.50 

599.9 599.9 Autres déchets des industries chimiques ou apparentées 3825.61-.90 

SECTION 6 

BIENS MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT PAR MATIèRE 

Di ision 61 

Cuirs, ou rages en cuir, n.d.a., et pelleteries apprêtées 

Sous- 


611 CUIRS 

611.2 611.2 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, 

même enroulées 

611.4 Cuirs et peaux, tannées ou retannées, de bo ins (même de buffles) ou d’équidés, 

même préparées après tannage ou retannage, épilées, même refendues 

4115.10 

611.43 Cuirs et peaux sans préparation ultérieure à l’état humide 4104.11, .19 

611.44 Cuirs et peaux sans préparation ultérieure à l’état sec 4104.41, .49 

611.45 Cuir préparé après tannage ou retannage, y compris cuir parcheminé 4107.11-.99 

611.5 Peaux épilées d’o ins, même refendues (autres que celles du sous-groupe 611.8) 

611.51 Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure 4105.10, .30 

611.52 Préparées après tannage ou retannage, y compris parcheminées 4112.00 

611.6 Peaux épilées de caprins, même refendues (autres que celles du sous-groupe 611.8)

Groupe 

Sous- 


611.61 Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure 4106.21, .22 

611.62 Préparées après tannage ou retannage, y compris parcheminées 4113.10 

611.7 Peaux épilées d’autres animaux, autres que celles du sous-groupe 611.8 

611.71 De porcins 4106.31, .32, 4113.20 

611.72 De reptiles 4106.40, 4113.30 

611.79 D’autres animaux 4106.91, .92, 4113.90 

611.8 Cuirs et peaux spécialement apprêtés ou finis 

611.81 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 4114.10 

611.83 Cuirs et peaux ernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés 4114.20 

612 OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, N.D.A.; SELLERIE ET BOURRELLERIE 

612.2 612.2 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, 

laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, paletots pour chiens 

et articles similaires), en toutes matières 

4201.00 

612.9 612.9 Autres ou rages en cuir naturel ou reconstitué 4205.00 

613 PELLETERIES, TANNÉES OU APPRÊTEES (Y COMPRIS TÊTES, QUEUES, PATTES 

ET AUTRES MORCEAUX OU DÉCHETS ET CHUTES), ASSEMBLÉES OU NON (SANS 

ADJONCTION D’AUTRE MATIèRE), AUTRES QUE CELLES DE LA POSITION 848.31 

Groupe 


613.1 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 

613.11 De isons 4302.11 

613.19 D’autres animaux 4302.19 

613.2 613.2 Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes tannés ou apprêtés, 

non assemblés 

4302.20 

613.3 613.3 Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés 4302.30 

Di ision 62 

Ou rages en caoutchouc, n.d.a. 

Sous- 


621 MATÉRIAUX EN CAOUTCHOUC (PÂTES, PLAQUES, FEUILLES, BAGUETTES, 

FILS, TUBES ET TUYAUX DE CAOUTCHOUC, PAR EXEMPLE) 

621.1 Caoutchouc mélangé, non 

feuilles ou bandes 

ulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, 

621.11 Additionné de noir de carbone ou de silice 4005.10 

621.12 En solutions, en dispersions (autres que celles de la position 621.11) 4005.20 

621.19 Sous d’autres formes 4005.91, .99 

621.2 Autres formes (baguettes, tubes, tuyaux et profilés, par exemple) 

et articles (disques et rondelles, par exemple) de caoutchouc ulcanisé 

621.21 Profilés pour le rechapage 4006.10 

621.29 Autres formes 4006.90 

621.3 Fils et cordes de caoutchouc ulcanisé; plaques, feuilles, bandes, baguettes 

et profilés en caoutchouc ulcanisé non durci 

621.31 Fils et cordes de caoutchouc ulcanisé 4007.00 

621.32 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc ulcanisé non durci 4008.11, .19


Groupe 

Sous- 


621.33 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc non al éolaire ulcanisé 

non durci 

621.4 Tubes et tuyaux en caoutchouc ulcanisé non durci, même pour us de leurs accessoires 

(joints, coudes, raccords, par exemple) 

4008.21, .29 

621.41 Non renforcés ni combinés a ec d’autres matières, sans accessoires 4009.11 

621.42 Renforcés ou autrement combinés seulement a ec du métal, sans accessoires 4009.21 

621.43 Renforcés ou autrement combinés seulement a ec des matières textiles, 

sans accessoires 

621.44 Renforcés ou autrement combinés a ec d’autres matières que des métaux 

ou des matières textiles, sans accessoires 

4009.31 

4009.41 

621.45 A ec accessoires 4009.12, .22, .32, .42 

625 PNEUMATIQUES EN CAOUTCHOUC, BANDES DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUES, 

FLAPS ET CHAMBRES À AIR POUR ROUES DE TOUTE NATURE 

625.1 625.1 Pneumatiques neufs des types utilisés pour les automobiles de tourisme 

(y compris les oitures de type break et les oitures de course) 

4011.10 

625.2 625.2 Pneumatiques neufs des types utilisés pour autocars, autobus ou camions 4011.20 

625.3 625.3 Pneumatiques neufs des types utilisés pour aérodynes 4011.30 

625.4 Pneumatiques neufs des types utilisés pour motocycles et cycles 

625.41 Des types utilisés pour motocycles 4011.40 

625.42 Des types utilisés pour bicyclettes 4011.50 

625.5 Autres pneumatiques neufs 

625.51 À che rons ou similaires 4011.61-.69 

625.59 Autres qu’à che rons ou similaires 4011.92-.99 

625.9 Autres pneumatiques (y compris pneumatiques rechapés), bandes de roulement 

pour pneumatique, flaps et chambres à air 

625.91 Chambres à air, en caoutchouc 4013.10-.90 

625.92 Pneumatiques rechapés 4012.11-.19 

625.93 Pneumatiques usagés 4012.20 

625.94 Bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et flaps en caoutchouc 4012.90 

629 ARTICLES EN CAOUTCHOUC, N.D.A. 

629.1 Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), de caoutchouc ulcanisé 

non durci, même a ec accessoires de caoutchouc durci 

629.11 Préser atifs 4014.10 

629.19 Autres articles d’hygiène ou de pharmacie en caoutchouc ulcanisé non durci 4014.90 

629.2 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc ulcanisé 

629.21 Courroies de transmission 4010.31-.39 

629.22 Courroies transporteuses 4010.11-.19 

629.9 Caoutchouc durci; articles en caoutchouc durci ou en caoutchouc ulcanisé non durci, 

n.d.a. 

629.91 Caoutchouc durci (ébonite par exemple) sous toutes formes (y compris les déchets et 

débris); ou rages en caoutchouc durci 

4017.00 

629.92 Ou rages en caoutchouc ulcanisé al éolaire non durci, n.d.a. 4016.10 

629.99 Ou rages en caoutchouc ulcanisé non al éolaire non durci, n.d.a. 4016.91-.99

Groupe 

Di ision 63 

Ou rages en liège ou en bois (à l’exclusion des meubles) 

Sous- 


633 OUVRAGES EN LIèGE 

633.1 Ou rages en liège naturel 

633.11 Bouchons 4503.10 

633.19 Ou rages autres que bouchons 4503.90 

633.2 Liège aggloméré (même a ec liant) et ou rages en liège aggloméré 

633.21 Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toutes formes et cylindres pleins 4504.10 

633.29 Autre liège aggloméré et ou rages en liège aggloméré 4504.90 

634 PLACAGES, CONTRE-PLAQUES, PANNEAUX DE PARTICULES ET AUTRES BOIS OUVRÉS, 

N.D.A. 

634.1 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), 

feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés 

longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, assemblés bord à bord 

ou en bout, d’une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm 

634.11 De conifères 4408.10 

634.12 D’essences non conifères 4408.31-.90 

634.2 Bois dits « densifiés » et panneaux de particules de bois, panneaux dits oriented strand 

board (OSB) et panneaux similaires de bois ou d’autres matières ligneuses 

634.21 Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés 4413.00 

634.22 Panneaux de particules de bois, panneaux dits oriented strand board (OSB) et panneaux 

de bois similaires, même agglomérés a ec des résines ou d’autres liants organiques 

4410.11-.19 

634.23 Panneaux de particules et panneaux similaires de matières ligneuses autres que le bois, 

même agglomérés a ec des résines ou d’autres liants organiques 

4410.90 

634.3 Panneaux de bois contre-plaqué ou d’autres bois sciés 

634.31 Autres bois contre-plaqués constitués exclusi ement de feuilles de bois 

(autres que le bambou) dont chacune a une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm 

4412.31-.39 

634.32 De feuilles de bambou 4412.10 

634.33 À âme panneautée, lattée ou lamellée 4412.94 

634.39 Autres 4412.99 

634.5 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérés 

a ec des résines ou d’autres liants organiques 

634.54 Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») 4411.12-.14 

634.59 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, n.d.a. 4411.92-.94 

634.9 Bois mis en formes simples, n.d.a. 

634.91 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois appointés, non sciés 

longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés 

ni autrement tra aillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; 

bois en éclisses, lames, rubans et similaires 

4404.10, .20 

634.93 Laine (paille) de bois; farine de bois 4405.00 

635 OUVRAGES EN BOIS, N.D.A. 


635.1 Emballages et tambours en bois; palettes-caisses en bois et emballages similaires 

635.11 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires en bois; 

tambours (tourets) pour câbles, en bois 

4415.10


Groupe 

Groupe 

Sous- 


635.12 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois 4415.20 

635.2 635.2 Futailles, cu es, baquets et autres ou rages de tonnellerie et leurs parties en bois 

(y compris les merrains) 

635.3 Ou rages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris 

les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour re êtement de sol 

et les bardeaux shingles et shakes 

4416.00 

635.31 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs chambranles 4418.10 

635.32 Portes, leurs chambranles et seuils 4418.20 

635.33 Bardeaux (shingles et shakes) 4418.50 

635.34 Panneaux assemblés pour re êtement de sol 4418.71-.79 

635.39 Autres ou rages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois 4418.40, .60, .90 

635.4 Ou rages en bois à usage domestique ou décoratif (à l’exclusion des meubles) 

635.41 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires 4414.00 

635.42 Articles en bois pour la table ou pour la cuisine 4419.00 

635.49 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis en bois pour bijouterie, 

orfè rerie, coutellerie et ou rages similaires; statuettes et autres objets d’ornement 

en bois; articles d’ameublement en bois ne rele ant pas de la di ision 82 

4420.10, .90 

635.9 Ou rages en bois, n.d.a. 

635.91 Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais 

ou de brosses, en bois, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois 

4417.00 

635.99 Autres ou rages en bois 4421.10, .90 

Di ision 64 

Papier, carton et articles en pâte à papier, en papier ou en carton 

Sous- 


641 PAPIER ET CARTON 

641.1 641.1 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles 4801.00 

641.2 Papier et carton, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression 

ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non 

perforés, en rouleaux ou en feuilles (autres que les papiers des positions 641.1 ou 641.63); 

papiers et cartons formés feuille à feuille (à la main) 

641.21 Papiers et cartons formés feuille à feuille (à la main) 4802.10 

641.22 Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, thermosensibles 

ou électrosensibles 

4802.20 

641.24 Papiers supports pour papiers peints 4802.40 

641.26 Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique 

ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale 

sont constitués par de telles fibres 

4802.54-.58 

641.29 Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale 

sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique 

ou chimico-mécanique 

4802.61-.69 

641.3 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins 

graphiques, couchés, enduits, imprégnés, colorés en surface, décorés en surface 

ou imprimés (autres que les imprimés du groupe 892), en rouleaux ou en feuilles 

641.31 Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication 

ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils 

ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles 

4809.20, .90

Groupe 


Sous- 



graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 

ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués 

de telles fibres 

4810.13-.19 


graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont 

constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 

4810.22, .29 

641.4 Papiers et cartons « kraft », non couchés ni enduits, en feuilles ou en rouleaux 

641.41 Papiers et cartons pour cou erture dits Kraftliner 4804.11, .19 

641.42 Papier kraft pour sacs de grande contenance, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150g 

4804.21, .29 

641.46 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150 g 4804.31, .39 

641.47 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 150 g 

mais inférieur à 225 g 

4804.41-.49 

641.48 Papier et carton kraft en rouleaux ou en feuilles, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g 

4804.51-.59 

641.5 Papier et cartons non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a. 

641.51 Papier pour cannelure 4805.11-.19 

641.52 Papier d’emballage au sulfite 4805.30 

641.53 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papier-calque, papier dit « cristal » 

et autres papiers calendrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles 

4806.10-.40 

641.54 Testliner (fibres récupérées) 4805.24, .25 

641.55 Papier à cigarettes, n.d.a. 4813.90 

641.56 Papiers et cartons filtres; papiers et cartons feutres, non couchés ni enduits 4805.40, .50 

641.59 Autres papiers et cartons non couchés ni enduits 4805.91-.93 

641.6 Papiers et cartons ondulés, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, 

en rouleaux ou en feuilles 

641.61 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, 

estampés ou perforés 

4808.20 

641.62 Autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.30 

641.63 Papiers des types utilisés pour la toilette ou le démaquillage, comme essuie-mains ou 

ser iettes et papiers similaires à usages domestiques ou d’hygiène, ouates de cellulose 

et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, 

colorés en surface ou décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles 

4803.00 

641.64 Papiers et cartons ondulés (même a ec recou rement par collage), perforés ou non 4808.10 

641.69 Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, n.d.a. 4808.90 

641.7 Papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, 

imprégnés, recou erts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés en surface, 

autres que les imprimés du groupe 892, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a. 

641.71 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière plastique 

(à l’exclusion des adhésifs), blanchis, d’un poids au m2 supérieur à 150 g 

4811.51 

641.72 Autres papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière 

plastique (à l’exclusion des adhésifs) 

4811.59 

641.73 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 4811.10 

641.74 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression 

ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus 

de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois 

obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 inférieur ou égal à 150 g 

4810.31 

641.75 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression 

ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus 

de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois 

obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 supérieur à 150 g 

4810.32


Groupe 

Sous- 


641.76 Autres papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, 

l’impression ou d’autres fins graphiques 

4810.39 

641.77 Autres papiers et cartons 4810.92, .99 

641.78 Papiers et cartons gommés ou adhésifs 4811.41, .49 

641.79 Autres papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, enduits, 

imprégnés ou recou erts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol 

4811.60, .90 

641.9 Papiers et cartons transformés, n.d.a. 

641.92 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface 

ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles 

4807.00 

641.93 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 4812.00 

641.94 Papiers peints et re êtements muraux similaires, itrauphanies 4814.10-.90 

642 PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS À FORMAT EN FORME, 

ET ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON 

642.1 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose 

ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaire 

642.11 Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.10 

642.12 Boîtes et cartonnages pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.20 

642.13 Sacs en papier ou carton d’une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.30 

642.14 Autres sacs, y compris les cornets 4819.40 

642.15 Autres emballages (y compris les pochettes pour disques) 4819.50 

642.16 Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires 4819.60 

642.2 En eloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, 

en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, 

renfermant un assortiment d’articles de correspondance 

642.21 En eloppes 4817.10 

642.22 Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817.20 

642.23 Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, 

renfermant un assortiment d’articles de correspondance 

4817.30 

642.3 Registres, li res comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocsmémorandums, 

blocs de papier à lettres, agendas et ou rages similaires; cahiers 

d’écoliers, bu ards sous-mains, classeurs (même pour feuilles libres), reliures, chemises 

et cou ertures pour dossiers; liasses et carnets manifold, feuilles de papier carbone 

intercalées et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour 

échantillons ou collections et cou ertures pour li res ou cahiers, en papier ou en carton 

642.31 Registres, li res comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), 

blocs de papier à lettres, blocs-mémorandums, agendas et articles similaires 

4820.10 

642.32 Cahiers d’écoliers 4820.20 

642.33 Classeurs, reliures et cou ertures à dossiers 4820.30 

642.34 Liasses et carnets manifold et feuilles de papier carbone intercalées 4820.40 

642.35 Albums pour échantillons ou collections 4820.50 

642.39 Cou ertures pour li res ou cahiers; bu ards, sous-mains et autres articles de papeterie, 

n.d.a. 

4820.90 

642.4 Papiers et cartons découpés à format ou en forme, n.d.a. 

642.41 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes 4813.10, .20 

642.42 Papiers carbone, papiers « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports 

(autres que ceux de la position 641.31), stencils complets et plaques offset en papier, 

même conditionnés en boîtes 

4816.20, .90 

642.43 Papier hygiénique découpé à format, en rouleaux ou en feuilles 4818.10

Groupe 

Sous- 


642.45 Papiers et cartons-filtres découpés à format ou en forme 4823.20 

642.9 Articles en pâte à papier, en papier, carton ou ouates de cellulose, n.d.a. 

642.91 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, 

papier ou carton (même perforé ou durci) 

4822.10, .90 

642.93 Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou en carton 4823.61, .69 

642.94 Mouchoirs, ser iettes à démaquiller, essuie-mains, ser iettes, nappes, draps de lit 

et autre linge, en papier; êtements et accessoires du êtement en papier 

642.95 Ser iettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques 

similaires en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 

642.99 Autres papiers, cartons, ouates de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 

découpés à format ou en forme; autres articles en pâte à papier, papier ou carton, 

ouates de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 

Di ision 65 

Fils textiles, tissus, articles confectionnés, 

n.d.a., et produits apparentés 

651 FILS TEXTILES 


651.1 Fils de laine ou de poils ( à l’exclusion des rubans de laine enroulés en boules (tops) 

651.12 Fils de laine cardée contenant au moins 85 % en poids de laine, 

non conditionnés pour la ente au détail 

651.13 Fils de laine peignée, contenant au moins 85 % en poids de laine, 


4818.20, .30, .50, .90 

4818.40 

4823.40, .70, .90 

5106.10 

5107.10 

651.14 Fils de poils fins (cardés ou peignés), non conditionnés pour la ente au détail 5108.10, .20 

651.15 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), 

même conditionnés pour la ente au détail 

651.16 Fils contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins, 

conditionnés pour la ente au détail 

651.17 Fils de laine cardée contenant moins de 85 % en poids de laine, 


651.18 Fils de laine peignée contenant moins de 85 % en poids de laine, 


651.19 Fils de laine ou de poils fins contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins, 


651.2 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la ente au détail 

5110.00 

5109.10 

5106.20 

5107.20 

5109.90 

651.21 Non conditionnés pour la ente au détail 5204.11, .19 

651.22 Conditionnés pour la ente au détail 5204.20 

651.3 Fils de coton, autre que le fil à coudre 

651.31 Contenant au moins 85 % en poids de coton, conditionnés pour la ente au détail 5207.10 

651.32 Autres que contenant au moins 85 % en poids de coton, 


651.33 Contenant au moins 85 % en poids de coton, 


651.34 Contenant moins de 85 % en poids de coton, 


651.4 Fils à coudre de fibres non naturelles, même conditionnés pour la ente au détail 

5207.90 

5205.11-.48 

5206.11-.45


Groupe 

Sous- 


651.41 De filaments synthétiques 5401.10 

651.42 De filaments artificiels 5401.20 

651.43 De fibres synthétiques discontinues 5508.10 

651.44 De fibres artificielles discontinues 5508.20 

651.5 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre) texturés, non conditionnés 

pour la ente au détail, y compris monofilaments de moins de 67 décitex 

651.51 De nylon ou d’autres polyamides 5402.31, .32 


651.59 D’autres matières que le nylon, les polyamides et les polyesters 5402.34, .39 

651.6 Autres fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), 

y compris les monofilaments de moins de 67 décitex 

651.62 Fils à haute ténacité en nylon ou en autres polyamides ou en polyesters, 

5402.11-.20 


651.63 Autres fils simples, non tordus ou d’une torsion excédant 50 tours au mètre, 

5402.44-.49 


651.64 Autres fils simples, d’une torsion excédant 50 tours au mètre, 

5402.51-.59 


651.69 Autres fils synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la ente au détail 5402.61-.69 

651.7 Fils artificiels et non naturels (autres que les fils à coudre); monofilaments artificiels 

n.d.a.; lames et formes similaires en matières textiles artificielles, n.d.a. 

651.73 Fils à haute ténacité en rayonne iscose, non conditionnés pour la ente au détail 5403.10 

651.74 Autres fils simples en rayonne iscose, sans torsion ou d’une torsion 

5403.31 

n’excédant pas 120 tours par mètre, non conditionnés pour la ente au détail 

651.75 Autres fils simples de filaments artificiels, non conditionnés pour la ente au détail 5403.32-.39 

651.76 Autres fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), retors ou câblés, 

5403.41-.49 


651.77 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la grande dimension 

de la coupe trans ersale n’excède pas 1 mm; lames et formes similaires 

en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm 

5405.00 

651.78 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre) 5406.00 

651.8 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres discontinues; monofilaments synthétiques 

n.d.a.; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques 

dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm 

651.81 Fils (autres que les fils à coudre) contenant au moins 85 % en poids de fibres 

5511.10 

synthétiques discontinues, non conditionnés pour la ente au détail 

651.82 Fils (autres que les fils à coudre) contenant au moins 85 % en poids de fibres 

5509.11-.42 

synthétiques discontinues, non conditionnés pour la ente au détail 

651.83 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres synthétiques discontinues, 

5511.20 

contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la ente au détail 

651.84 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres synthétiques discontinues, 

5509.51-.99 

contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la ente au détail 

651.85 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres artificielles discontinues, 

5511.30 

conditionnées pour la ente au détail 

651.86 Fils (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles 5510.11, .12 

discontinues, non conditionnés pour la ente au détail 

651.87 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres artificielles discontinues, 

5510.20-.90 

contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la ente au détail 

651.88 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension 

de la coupe trans ersale n’excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, 

par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n’excède 

pas 5 mm 

5404.11-.90

Groupe 


Sous- 


651.9 Fils de fibres textiles, n.d.a. (y compris fils de papier et fils, mèches et stratifils (rovings) 

de fibres de erre 

651.91 Fils métalliques ou métallisés constitués par des textiles, lames ou formes similaires 

des positions 651.77 ou 651.88, métallisés, combinés a ec du métal sous forme de fils, 

de lames ou de poudres ou recou erts de métal 

651.92 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie), 


5605.00 

5004.00 

651.93 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la ente au détail 5005.00 

651.94 Fils de soie et fils de déchets de soie, conditionnés pour la ente au détail; fil de chenille 5006.00 

651.95 Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, de fibres de erre 7019.11-.19 

651.96 Fils de lin 5306.10, .20 

651.97 Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du groupe 264 5307.10, .20 

651.99 Fils d’autres fibres textiles égétales; fils de papier 5308.10-.90 

652 TISSUS DE COTON (À L’EXCLUSION DES TISSUS EN PETITE LARGEUR 

ET DES TISSUS SPÉCIAUX) 

652.1 Velours, peluches et chenilles tissés 

652.12 Tissus bouclés du genre éponge en coton (autres que les tissus du sous-groupe 651.1), 

non blanchis 

5802.11 

652.13 Autres tissus bouclés du genre éponge en coton (sauf tissus du sous-groupe 656.1). 5802.19 

652.14 Velours et peluches tissés en coton (autres que les tissus bouclés du genre éponge 

des positions 652.12 et 652.13 et du sous-groupe 656.1), non coupés 

5801.21, .24 

652.15 Autres elours et peluches tissés et tissus de chenille en coton (autres que les tissus 5801.22, .23, .25, .26 

bouclés du genre éponge des positions 652.12 et 652.13 et du sous-groupe 656.1) 

652.2 Tissus de coton non blanchis (à l’exclusion de la gaze, des 

et des tissus de chenille) 

elours et peluches 

652.21 Tissus contenant au moins 85 % en poids de coton, non blanchis, 

d’un poids n’excédant pas 200g/m2 5208.11-.19 

652.22 Tissus contenant au moins 85 % en poids de coton, non blanchis, 

d’un poids supérieur à 200g/m2 5209.11-.19 

652.23 Tissus de coton contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangé 

principalement ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, 

non blanchis, d’un poids n’excédant pas 200g/m2 5210.11, .19 

652.24 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangé principalement 

ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, non blanchis, 

d’un poids excédant 200g/m2 5211.11-.19 

652.25 Autres tissus de coton non blanchis, d’un poids n’excédant pas 200g/m2 5212.11 

652.26 Autres tissus de coton non blanchis, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.21 

652.3 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de coton, blanchis, teints, 

imprimés ou autrement finis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 652.31 Blanchis 5208.21-.29 

652.32 Teints 5208.31-.39 

652.33 De fils de couleurs différentes 5208.41-.49 

652.34 Imprimés 5208.51-.59 

652.4 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de coton, blanchis, teints, 

imprimés ou autrement finis, d’un poids excédant 200 g/m2 652.41 Blanchis 5209.21-.29 

652.42 Teints 5209.31-.39 

652.43 De denim, de fils de couleurs différentes 5209.42


Groupe 

Sous- 


652.44 De fils de couleurs différentes (autres que denim) 5209.41, .43, .49 

652.45 Imprimés 5209.51-.59 

652.5 Autres tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton mélangé 

principalement ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, blanchis, 

teints, imprimés ou autrement finis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 652.51 Blanchis 5210.21, .29 

652.52 Teints 5210.31-.39 

652.53 De fils de couleurs différentes 5210.41, .49 

652.54 Imprimés 5210.51, .59 

652.6 Autres tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton mélangé 

principalement ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, blanchis, 

teints, imprimés ou autrement finis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 652.61 Blanchis 5211.20 

652.62 Teints 5211.31-.39 

652.63 De denim, de fils de couleurs différentes 5211.42 

652.64 De fils de couleurs différentes (autres que denim) 5211.41, .43, .49 

652.65 Imprimés 5211.51-.59 

652.9 Autres tissus de coton 

652.91 Blanchis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 5212.12 

652.92 Blanchis, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.13 

652.93 De fils de couleurs différentes, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 5212.14 

652.94 Imprimés, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 5212.15 

652.95 Blanchis, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.22 

652.96 Teints, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.23 

652.97 De fils de couleurs différentes, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.24 

652.98 Imprimés, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.25 

653 TISSUS EN MATIèRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES 

(À L’EXCLUSION DE LA RUBANERIE OU DES TISSUS SPÉCIAUX) 

653.1 Tissus de filaments synthétiques (y compris tissus obtenus à partir de matières 

de la position 651.88), autres que elours et peluches tissés et tissus de chenille 

653.11 Faits à partir de fils à haute ténacité en nylon, en autres polyamides 

ou en polyesters 

5407.10 

653.12 Faits à partir de lames ou formes similaires 5407.20 

653.13 Constitués par des nappes de filaments synthétiques parallélisés 

qui se superposent à angle aigu ou droit, ces nappes étant fixées entre elles 

aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage 

5407.30 

653.14 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d’autres 

polyamides 

5407.41-.44 

653.15 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester, texturés 5407.51-.54 

653.16 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 5407.61 

653.17 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, n.d.a. 5407.69-.74 

653.18 Autres, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques, mélangés 

principalement ou uniquement a ec du coton 

5407.81-.84 

653.19 De filaments synthétiques, n.d.a. 5407.91-.94 

653.2 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % 

en poids de ces fibres (autres que elours et peluches tissées ou tissus de chenille) 

653.21 De fibres de polyester discontinues 5512.11, .19

Groupe 

Sous- 


653.25 De fibres acryliques ou modacryliques discontinues 5512.21, .29 

653.29 D’autres fibres synthétiques discontinues 5512.91, .99 

653.3 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids 

de telles fibres, mélangées principalement ou exclusi ement a ec du coton 

(autres que elours et peluches tissées et tissus de chenille) 

653.31 D’un poids n’excédant pas 170 g/m2 , en fibres polyester discontinues 5513.11-.13, .21, .23, 

.31, .41 

653.32 D’un poids n’excédant pas 170 g/m2 , en autres fibres synthétiques discontinues 5513.19, .29, .39, .49 

653.33 D’un poids excédant 170 g/m2 , en fibres de polyester discontinues 5514.11, .12, .21-.23, 

.41-.43 

653.34 D’un poids excédant 170 g/m2 , en autres fibres synthétiques discontinues 5514.19, .29, .49 

653.35 D’un poids excédant 170 g/m2 , en fils de couleurs différentes 5514.30 

653.4 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de telles 

fibres, mélangées principalement ou exclusi ement a ec des fibres autres que de coton 

(autres que elours et peluches tissées et tissus de chenille) 

653.41 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec de la laine ou des poils fins 5515.13, .22 

653.42 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des filaments synthétiques 

ou artificiels 

5515.12, .21, .91 

653.43 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des fibres autres que de coton, 

de laine ou de poils fins ou a ec des filaments synthétiques ou artificiels 

5515.11, .19, .29, .99 

653.5 Tissus de filaments artificiels (y compris tissus obtenus à partir de matières 

de la position 651.77) 

653.51 À partir de fils à haute ténacité de rayonne iscose 5408.10 

653.52 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames 

5408.21-.24 

ou formes similaires, artificiels ou synthétiques (autres que les 

et tissus de chenille) 

elours, peluches 

653.59 À partir de filaments artificiels, n.d.a. 5408.31-.34 

653.6 653.6 Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues 5516.11-.14 

653.8 Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant moins de 85 % 

en poids de ces fibres (autres que elours, peluches et tissus de chenille) 

653.81 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec du coton 5516.41-.44 

653.82 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec de la laine ou des poils fins 5516.31-.34 

653.83 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des filaments synthétiques 

ou artificiels 

5516.21-.24 

653.89 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des fibres autres de coton, 

de laine ou des poils fins ou a ec des filaments synthétiques ou artificiels 

5516.91-.94 

653.9 Velours et peluches tissés, en fibres synthétiques ou artificielles 

(autres que tissus du groupe 652 or 656) 

653.91 Velours et peluches tissés non coupés 5801.31, .34 

653.93 Autres elours et peluches tissés et tissus de chenille 5801.32, .33, .35, .36 

654 AUTRES TISSUS 


654.1 Tissus de soie ou de déchets de soie 

654.11 Tissus de bourrette de soie 5007.10 

654.13 Autres tissus de soie contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie 

(autres que la bourrette) 

5007.20 

654.19 Autres tissus 5007.90 

654.2 Tissus contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins (autres que 

peluches et tissus de chenille) 

elours,


Groupe 

Sous- 


654.21 De laine cardée ou de poils fins cardés 5111.11, .19 

654.22 De laine peignée ou de poils fins peignés 5112.11, .19 

654.3 Tissus de laine ou de poils fins, n.d.a. 

654.31 De laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en poids 

de laine ou de poils fins mélangés principalement ou exclusi ement a ec des fibres 

autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres synthétiques 

ou artificielles discontinues 


de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou exclusi ement 

a ec des fibres autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres 

discontinues synthétiques ou artificielles 


de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou exclusi ement 

a ec des fibres autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres 

discontinues synthétiques ou artificielles 

5111.20, .30 

5112.20, .30 

5111.90 

654.34 De laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85 % en poids de 

laine ou de poils fins, mélangés principalement ou exclusi ement a ec des fibres 

autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres discontinues 

synthétiques ou artificielles 

5112.90 

654.35 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, en laine ou en poils fins 

(autres que ceux des sous groupes 652.1, 654.9 ou 656.1). 

5801.10 

654.4 Tissus de lin 

654.41 Contenant au moins 85 % en poids de lin 5309.11, .19 

654.42 Contenant moins de 85 % en poids de lin 5309.21, .29 

654.5 654.5 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du groupe 264 5310.10, .90 

654.6 654.6 Tissus de fibres de erre (y compris de rubanerie) 7019.40-.59 

654.9 Tissus, n.d.a. 

654.91 En fils de métal et tissus de filés métalliques ou fils textiles métallisés 

de la position 651.91, des types utilisés pour l’habillement, l’ameublement 

ou des usages similaires, n.d.a. 

5809.00 

654.92 En poils grossier ou en crin 5113.00 

654.93 En fibres textiles égétales, n.d.a.; en fils de papier 5311.00 

654.94 Tissus à point de gaze autres que la rubanerie du sous-groupe 656.1 5803.00 

654.95 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, n.d.a., en matières textiles 

(autres que la laine, le coton et les fibres synthétiques ou artificielles) 

5801.90 

654.96 Tissus bouclés du genre éponge en matières textiles (autres que le coton) 5802.20 

654.97 Surfaces textiles touffetées 5802.30 

655 TISSUS EN BONNETERIE (Y COMPRIS TISSUS EN BONNETERIE TUBULAIRE, N.D.A., 

VELOURS ET PELUCHES ET OUVRAGES AJOURÉS), N.D.A. 

655.1 Velours et peluches (y compris étoffes dites « à longs poils » et tissus bouclés 

genre éponge), en bonneterie, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés 

655.11 Etoffes dites « à longs poils » 6001.10 

655.12 Etoffes à boucles 6001.21-.29 

655.19 Velours et peluches de bonneterie 6001.91-.99 

655.2 Autres étoffes de bonneterie, non imprégnées, enduites, recou ertes ni stratifiées 

655.21 D’une largeur n’excédant pas 30 cm 6002.40, .90, 

6003.10-.90 

655.22 D’une largeur excédant 30 cm, contenant au moins 5 % 

en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc 

6004.10, .90

Groupe 


Sous- 


655.23 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) 6005.21-.90 

655.29 Autres étoffes de bonneterie, n.d.a. 6006.10-.90 

656 TULLES, DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, ARTICLES DE PASSEMENTERIE 

ET ARTICLES SIMILAIRES 

656.1 Rubanerie (autres que les articles du sous-groupe 656.2); articles de rubanerie 

sans trame, parallélisés et encollés (bolducs) 

656.11 Rubanerie de elours, de peluches (y compris de tissus dits éponge 

et autres tissus similaires) et tissus de chenille 

656.12 Autre rubanerie contenant au moins 5 % en poids de fils d’élastomères 

ou de fils de caoutchouc 

5806.10 

5806.20 

656.13 Autre rubanerie 5806.31-.39 

656.14 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 5806.40 

656.2 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, 

en rubans ou découpés en forme, non brodés 

656.21 Tissés 5807.10 

656.29 Autres que tissés 5807.90 

656.3 Fils guipés, lames et formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, guipées (autres 

que les guipés de métal et autres que les fils de crin guipés); fils de chenille; fils dits 

« de chaînette »; tresses en pièces; articles ornementaux en pièces, sans broderie, autres 

que ceux en bonneterie; glands, floches, oli es, noix, pompons et articles similaires 

656.31 Fils guipés, lames et formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, guipées 

(autres que les guipés de métal et autres que les fils de crin guipés); fils de chenille 

(fils dits « de chaînette ») 

5606.00 

656.32 Tresses en pièces; articles ornementaux, en pièces, sans broderie, autres que 

ceux en bonneterie, glands, floches, oli es, noix, pompons et articles similaires 

5808.10, .90 

656.4 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (y compris les tissus 

et les étoffes de bonneterie), dentelles en pièces, en bandes ou en motifs 

656.41 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 5804.10 

656.42 Dentelles mécaniques 5804.21, .29 

656.43 Dentelles à la main 5804.30 

656.5 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs 

656.51 À fond découpé 5810.10 

656.59 Autres qu’à fond découpé 5810.91-.99 

657 FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS 

657.1 Feutres, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 

657.11 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 5602.10 

657.12 Autres feutres non imprégnés, enduits, recou erts ni stratifiés 5602.21, .29 

657.19 Feutres imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 5602.90 

657.2 657.2 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 5603.11-.94 

657.3 Autres tissus et produits textiles enduits ou imprégnés, n.d.a. 

657.31 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, 

le cartonnage, la gainerie ou des usages similaires; toiles à calquer ou transparentes 

pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis 

des types utilisés pour la chapellerie 

5901.10, .90 

657.32 Tissus imprégnés, enduits ou recou erts de matière plastique ou stratifiés 

a ec de la matière plastique (autres que ceux de la position 657.93) 

5903.10-.90 

657.33 Tissus caoutchoutés (autres que ceux de la position 657.93) 5906.10-.99


Groupe 

Sous- 


657.34 Autres tissus imprégnés, enduits ou recou erts; toiles peintes pour décors de théâtre, 

fonds d’atelier ou usages analogues 

5907.00 

657.35 Re êtements muraux en matière textile 5905.00 

657.4 657.4 Produits textiles en pièce constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles 

associées à une matière de rembourrage, piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés, 

n.d.a. 

5811.00 

657.5 Ficelles, cordes et cordages et ou rages obtenus à partir de ces articles 

(filets de pêche ou articles de corderie, par exemple) 

657.51 Ficelles, cordes et cordages, même tressés, même imprégnés, enduits, 

recou erts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 

5607.21-.90 

657.52 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, 

cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, 

en matières textiles 

5608.11-.90 

657.59 Articles en fils, lames ou formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, 

fabriqués a ec des ficelles, cordes et cordages, n.d.a. 

5609.00 

657.6 Cloches ou formes pour chapeaux 

657.61 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux 

(disques), manchons (cylindres), même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre 

6501.00 

657.62 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par assemblage de bandes 

en toute matière, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), 

ni garnies 

6502.00 

657.7 Ouates, mèches et produits et articles textiles et textiles pour usages techniques 

657.71 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une longueur 

n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et nappes (boutons) de matières textiles 

5601.10-.30 

657.72 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, 

briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées 

ser ant à leur fabrication, même imprégnés 

5908.00 

657.73 Produits et articles textiles pour usages techniques 5911.10-.90 

657.8 Fils et cordes de caoutchouc, recou erts de textile; fils de textile et lames et produits 

similaires des positions 651.77 ou 651.88, imprégnés, enduits, recou erts ou gainés 

de caoutchouc ou de matière plastique 

657.81 Fils et cordes de caoutchouc, recou erts de textile 5604.10 

657.89 Autres fils et cordes 5604.90 

657.9 Produits spéciaux en matière textile 

657.91 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matière textile, même a ec armatures 

ou accessoires en autres matières 

5909.00 

657.92 Courroies transporteuses ou de transmission en matière textile, même renforcées de 

métal ou d’autres matières 

5910.00 

657.93 Nappes tramées pour pneumatiques, obtenues à partir de fils à haute ténacité 

5902.10-.90 

en nylon ou en autres polyamides, en polyester ou en rayonne iscose 

658 ARTICLES CONFECTIONNÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT 

EN MATIèRES TEXTILES, N.D.A. 

658.1 Sacs et sachets d’emballage en matières textiles, des types employés pour l’emballage 

658.11 En jute ou autres fibres textiles libériennes du groupe 264 6305.10 

658.12 En coton 6305.20 

658.13 En matières textiles synthétiques ou artificielles 6305.32-.39 

658.19 En autres matières textiles 6305.90 

658.2 Bâches et stores d’extérieur; tentes; oiles; articles de campement 

658.21 Bâches et stores d’extérieur 6306.12, .19

Groupe 

Sous- 


658.22 Tentes 6306.22, .29 

658.23 Voiles 6306.30 

658.24 Matelas pneumatiques 6306.40 

658.29 Articles du sous-groupe 658.2, n.d.a. 6306.91, .99 

658.3 Cou ertures (à l’exclusion des cou ertures chauffantes électriques) 

658.31 En laine ou en poils fins 6301.20 

658.32 En coton 6301.30 

658.33 En fibres synthétiques 6301.40 


658.4 Linge de lit, de table, de toilette ou d’office 

658.41 Linge de lit en bonneterie 6302.10 

658.42 Linge de lit, autre qu’en bonneterie, en coton 6302.21, .31 

658.43 Linge de lit, autre qu’en bonneterie, en autres matières textiles 6302.22, .29, .32, .39 

658.44 Linge de table en bonneterie 6302.40 

658.45 Linge de table, autre qu’en bonneterie, en coton 6302.51 

658.46 Linge de table, autre qu’en bonneterie, en autres matières textiles 6302.53, .59 

658.47 Linge de toilette ou d’office en coton 6302.60, .91 

658.48 Linge de toilette ou d’office en autres fibres 6302.93, .99 

658.5 Vitrages, rideaux et stores et articles d’ameublement, n.d.a., en matières textiles 

658.51 Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits 6303.12-.99 

658.52 Cou re-lits 6304.11, .19 

658.59 Articles d’ameublement, n.d.a. 6304.91-.99 

658.9 Articles confectionnés en matières textiles, n.d.a. 

658.91 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beau ais et similaires) 

et tapisseries à l’aiguille (au petit point ou au point de croix, par exemple) 

même confectionnées 

5805.00 

658.92 Serpillières ou wassingues, la ettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires 6307.10 

658.93 Ceintures et gilets de sau etage et autres articles textiles confectionnés, 

y compris les patrons de êtements 

658.99 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même a ec accessoires, 

pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou d’articles textiles 

similaires, conditionnés pour la ente au détail 

659 REVÊTEMENTS DE SOL, ETC. 


659.1 659.1 Linoléums, même découpés en forme; re êtements de sol consistant en un enduit 

ou un recou rement appliqué sur un support textile, même découpés en forme 

659.2 Tapis et autres re êtements de sol à points noués, même confectionnés 

6307.20, .90 

6308.00 

5904.10, .90 



659.3 659.3 Tapis dits « Kélim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » 

et tapis similaires tissés 

659.4 Tapis et autres re êtements de sol en matières textiles touffetés, même confectionnés 

5702.10 


659.42 En nylon ou autres polyamides 5703.20 

659.43 En autres fibres textiles synthétiques ou artificielles 5703.30


Groupe 

Groupe 

Sous- 



659.5 Tapis et autres re êtements de sol tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés 

659.51 En laine ou en poils fins, n.d.a. 5702.31, .41, .91 

659.52 En matières textiles synthétiques ou artificielles, n.d.a. 5702.32, .42, .92 

659.53 Autres tapis ou re êtements de sols, autres qu’en elours, non confectionnnés 5702.50 

659.59 En autres matières textiles, n.d.a. 5702.20, .39, .49, .99 

659.6 Tapis et autres re êtements de sol en matière textile, n.d.a. 

659.61 Tapis et autres re êtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, 

même confectionnés 

5704.10, .90 

659.69 Autres tapis et re êtements de sol, même confectionnés 5705.00 

Di ision 66 

Produits minéraux non métalliques 

Sous- 


661 CHAUX, CIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION PRÉPARÉS 

(À L’EXCLUSION DES MATÉRIAUX À BASE DE VERRE ET D’ARGILE 

661.1 Chaux i e, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxide 

de calcium du sous-groupe 522.6) 

661.11 Chaux i e 2522.10 

661.12 Chaux éteinte 2522.20 

661.13 Chaux hydraulique 2522.30 

661.2 Ciments Portland, ciments alumineux, ciments fondus, ciments aux supersulphates 

et ciments hydrauliques similaires, même colorés ou sous forme de clinkers 

661.21 Ciments non pul érisés dits clinkers 2523.10 

661.22 Ciments Portland 2523.21, .29 

661.23 Ciments alumineux 2523.30 

661.29 Autres ciments hydrauliques 2523.90 

661.3 Pierres de taille ou de construction ou rées et ou rages en ces pierres 

661.31 Pa és, bordures de trottoirs et dalles de pa age en pierres naturelles 

(autres que l’ardoise) 

6801.00 

661.32 Ardoise naturelle tra aillée et ou rages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 6803.00 

661.33 Carreaux, cubes, dés et articles similaires en pierres naturelles, même de forme 

autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite 

dans un carré de côté inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles 

(y compris l’ardoise) colorés artificiellement 

661.34 Marbre, tra ertin et albâtre et ou rages en ces pierres, simplement taillés ou sciés 

et à surface plane ou unie 

661.35 Pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) simplement taillées ou sciées 

et à surface plane ou unie, et ou rages en ces pierres, n.d.a. 

661.36 Marbre, tra ertin et albâtre et ou rages en ces pierres, moulurés, tournés, polis, décorés, 

sculptés ou autrement tra aillés 

661.39 Autres pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) et ou rages 

en ces pierres (à l’exclusion des ou rages de la position 661.31), moulurés, tournés, polis, 

décorés, sculptés ou autrement tra aillés 

6802.10 

6802.21 

6802.23, .29 

6802.91 

6802.92-.99

Groupe 


Sous- 


661.8 Matériaux de construction en amiante-ciment, fibre-ciment ou en minéraux 

non métalliques non cuits, n.d.a. 

661.81 Articles en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole ou brais, par exemple) 6807.10, .90 

661.82 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres égétales, en paille 6808.00 

661.83 

ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois agglomérés 

a ec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux 

Articles en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires 6811.40-.89 

662 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION À BASE D’ARGILE OU DE MATÉRIAUX 

DE CONSTRUCTION RÉFRACTAIRES 

662.3 Briques réfractaires et autres matériaux de construction réfractaires 

662.31 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles 

(kieselguhr, tripolite, diatomite par exemple) ou en terres siliceuses similaires 

6901.00 

662.32 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques similaires de construction, réfractaires 

(autres que ceux de la position 662.31) 

6902.10-.90 

662.33 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, n.d.a. 3816.00 

662.4 Briques, tuiles, tuyaux et produits similaires non réfractaires 

662.41 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique 6904.10, .90 

662.42 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques 

en céramique et autres poteries de bâtiment 

6905.10, .90 

662.43 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique 6906.00 

662.44 Carreaux et dalles de pa ement ou de re êtement, non ernissés ni émaillés, 

6907.10, .90 

en céramique; tubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non 

en céramique, même sur support 

ernissés ni émaillés, 

662.45 Carreaux et dalles de pa ement ou de re êtement, ernissés ou émaillés, en céramique; 6908.10, .90 

tubes, dés et articles similaires pour mosaïques, 

même sur support 

ernissés ou émaillés, en céramique, 

663 OUVRAGES EN MATIèRES MINÉRALES, N.D.A. 

663.1 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, 

à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, 

et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés 

ou en céramique, même a ec parties en autres matières 

663.11 Meules à moudre ou à défibrer 6804.10 

663.12 Autres meules et articles similaires 6804.21-.23 

663.13 Pierres à aiguiser ou à polir à la main 6804.30 

663.2 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, même découpés, 

cousus ou autrement assemblés 

663.21 Appliqués sur tissu en matière textile seulement 6805.10 

663.22 Appliqués sur papier ou carton seulement 6805.20 

663.29 Appliqués sur d’autres matières 6805.30 

663.3 Ou rages en matières minérales, n.d.a. (à l’exclusion des céramiques) 

663.31 Ou rages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 6809.11-.90 

663.32 Blocs et briques pour la construction, tuiles, carreaux, dalles et articles similaires 6810.11, .19 

663.33 Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie ci il 6810.91 

663.34 Autres ou rages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés 6810.99 

663.35 Mica tra aillé et ou rages en mica (y compris le mica aggloméré ou reconstitué), 

même sur support en papier, carton ou autre matière 

6814.10, .90 

663.36 Ou rages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques 6815.10


Groupe 

Sous- 


663.37 Ou rages en tourbe 6815.20 

663.38 Ou rages en autres matières minérales, contenant de la magnésite, de la dolomie 

ou de la chromite 

6815.91 

663.39 Ou rages en pierres ou en autres matières minérales, n.d.a. 6815.99 

663.5 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; ermiculite expansée, 

663.51 

argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux similaires expansés; mélanges 

et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou acoustiques 

ou pour l’absorption du son (à l’exclusion de ceux des positions 661.83 ou 663.81, 

ou des produits céramiques) 

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires 

(même mélangées entre elles), en masses, feuilles ou rouleaux 

6806.10 

663.52 Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux 

similaires (même mélangés entre eux) 

6806.20 

663.53 Mélanges et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques 

ou acoustiques ou pour l’absorption du son 

6806.90 

663.7 663.7 Articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, manchons, busettes, tampons, 

supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), n.d.a. 

6903.10-.90 

663.8 Ou rages en amiantes; matériaux de friction 

663.81 Amiante tra aillée en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante 

et de carbonate de magnésium; ou rages en ces mélanges ou en amiante 

6812.80-.99 

(fils, tissus, êtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés 

663.82 

(à l’exclusion de ceux des positions 661.83 or 663.82). 

Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, 

coussinets, par exemple), non montées pour freins, pour embrayages 

ou pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales 

ou de cellulose, même combinées a ec des textiles ou d’autres matières 

6813.20-.89 

663.9 Ou rages en matières céramiques, n.d.a. 

663.91 Appareils et articles en céramique non réfractaire pour usages chimiques ou autres 

usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en 

céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique 

6909.11-.90 

663.99 Ou rages en céramique, n.d.a. 6914.10, .90 

664 VERRE 

664.1 Verre en masse, en billes, en barres, en baguettes ou en tubes (non tra aillés), 

déchets et débris de erre 

664.11 Verre en masse, calcins et autres déchets et débris de erre 7001.00 

664.12 Verre en billes (autres que les microsphères de la position 665.93), barres, 

baguettes ou tubes, non tra aillés 

7002.10-.39 

664.3 Verre étiré ou soufflé, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, 

réfléchissante ou non réléchissante, mais non autrement tra aillé 

664.31 Verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) 

ou à couches absorbantes ou réfléchissantes 

7004.20 

664.39 Autre erre étiré ou soufflé 7004.90 

664.4 Verre flotté et erre douci ou poli, en feuilles, même à couches absorbantes, 

664.41 

réfléchissantes ou non réfléchissantes mais non autrement ou ré 

Non armé, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 

7005.10-.29 

et autre erre non armé 

664.42 Armé 7005.30 

664.5 Verre coulé ou laminé, en feuilles ou profilés, même à couche absorbante, 

réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement ou ré 

664.51 En feuilles non armées 7003.12, .19 

664.52 En feuilles armées 7003.20

Groupe 

Sous- 


664.53 En profilés 7003.30 

664.7 Verre de sécurité ou laminé 

664.71 En erre trempé 7007.11, .19 

664.72 En erre laminé 7007.21, .29 

664.8 Miroirs, même encadrés (y compris les miroirs rétro iseurs pour éhicules) 

664.81 Miroirs rétro iseurs pour éhicules 7009.10 

664.89 Autres miroirs, même encadrés 7009.91, .92 

664.9 Verre, n.d.a. 

664.91 Verre des sous-groupes 664.3, 664.4 ou 664.5, courbé, biseauté, gra é, percé, 

émaillé ou autrement tra aillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières 

7006.00 

664.92 Vitrages isolants à parois multiples 7008.00 

664.93 Ampoules et en eloppes tubulaires, ou ertes, et leurs parties, en erre, 

sans garniture, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires 

664.94 Verres d’horlogerie et erres analogues, erres de lunetterie commune ou médicale, 

bombés, cintrés, creusés ou similaires, non tra aillés optiquement; sphères (boules) 

creuses et segments de sphères, en erre, pour la fabrication de ces erres 

664.95 Voiles, nappes, bourrelets, matelas, panneaux et produits similaires non-tissés, 

en erre; fibres de erre (y compris laine de erre) et ou rages en ces matières, n.d.a. 

664.96 Pa és, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en erre pressé ou moulé, 

même armé, pour le bâtiment ou la construction; erres assemblés en itraux; 

erre dit « multicellulaire » ou erre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, 

coquilles ou formes similaires 

665 VERRERIE 

665.1 665.1 Récipients en erre de transport ou d’emballage; bouchons 

et autres dispositifs de fermeture, en erre 

665.2 Verrerie pour le ser ice de la table, la cuisine, la toilette, l’office, la décoration intérieure 

ou autre usages similaires (autre que celle des positions 665.11, 665.92 ou 665.93) 

7011.10-.90 

7015.10, .90 

7019.31-.39, .90 

7016.90 

7010.20, .90 

665.21 Verrerie en itrocérame 7013.10 

665.22 Verres à boire, autres qu’en itrocérame 7013.22, .28, .33, .37 

665.23 Articles de errerie pour le ser ice de la table (autres que les erres à boire) 

ou pour la cuisine, autres qu’en itrocérame 

7013.41-.49 

665.29 Autre errerie (à l’exclusion de la errerie en itrocérame) 7013.91, .99 

665.9 Autre errerie, n.d.a. 

665.91 Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, même graduée ou jaugée 7017.10-.90 

665.92 Ampoules de erre 7010.10 

665.93 Perles de erre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres précieuses 

ou fines et articles similaires de erroterie, et leurs ou rages (autres que la bijouterie 

fantaisie); yeux en erre (autres que prothèses); ornements et autres articles 

fantaisie, en erre tra aillé au chalumeau ( erre filé), autres que la bijouterie 

fantaisie; microsphères de erre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm 

665.94 Cubes, dés en erre et autres erroteries, même sur support, pour mosaïques 

ou décorations similaires 

665.95 Verrerie de signalisation et éléments d‘optique en erre 

(autres que ceux de la position 664.94), non tra aillés optiquement 

7018.10-.90 

7016.10 

7014.00 

665.99 Autres articles en erre 7020.00 

666 POTTERIE 


666.1 Vaisselle de table ou de cuisine en céramique et autres articles à usage domestique 

ou d’hygiène, en matière céramique


Groupe 

Sous- 


666.11 Vaisselle de table ou de cuisine en porcelaine 6911.10 

666.12 Autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles de toilette 

en porcelaine 

666.13 Vaisselle de table ou de cuisine, autres articles de ménage ou d’économie domestique 

et articles de toilette, en céramique (à l’exclusion de la porcelaine) 

666.2 Statuettes et autres articles d’ornementation en matière céramique 

6911.90 

6912.00 

666.21 En porcelaine 6913.10 

666.29 En matière céramique autre que la porcelaine 6913.90 

667 PERLES ET PIERRES PRÉCIEUSES OU FINES, MÊME TRAVAILLÉES 

Groupe 

667.1 Perles (fines ou de culture), même tra aillées ou assorties mais non enfilées, 

montées ni serties; perles non assorties (fines ou de culture), enfilées temporairement 

pour la commodité du transport 

667.11 Perles fines 7101.10 

667.12 Perles de culture, brutes 7101.21 

667.13 Perles de culture, tra aillées 7101.22 

667.2 Diamants (autres que les diamants industriels triés), même bruts, 

mais non montés ni sertis 

667.21 Bruts, non triés 7102.10 

667.22 Triés (à l’exclusion des diamants industriels), bruts ou simplement sciés, 

cli és ou débrutés 

7102.31 

667.29 Autrement tra aillés, mais non montés ni sertis 7102.39 

667.3 Pierres gemmes précieuses (autres que les diamants) ou fines, même tra aillées 

ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; pierres gemmes (précieuses 

ou fines) (autres que les diamants) et pierres non assorties, enfilées temporairement 

pour la commodité du transport 

667.31 Brutes ou simplement sciées ou dégrossies 7103.10 

667.39 Autrement tra aillées 7103.91, .99 

667.4 Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, même tra aillées ou assorties 

mais non enfilées ni montées ni serties; pierres précieuses ou fines synthétiques ou 

reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la commodité du transport 

667.41 Quartz piézo-électrique 7104.10 

667.42 Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, 

autres que le quartz piézo-électique, brutes ou simplement sciées ou dégrossies 

7104.20 

667.49 Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, n.d.a. 7104.90 

Di ision 67 

Fer et acier 

Sous- 


671 FONTES BRUTES, FONTES SPIEGEL, PRODUITS FERREUX SPONGIEUX, 

GRENAILLES, POUDRES DE FER OU D’ACIER ET FERRO-ALLIAGES 

671.2 Fontes brutes et fontes spiegel, brutes, en blocs ou autres formes primaires 

671.21 Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.10 

671.22 Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore 7201.20 

671.23 Fontes brutes alliées et fontes spiegel 7201.50

Groupe 


Sous- 


671.3 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier; produits ferreux 

obtenus par réduction directe de minerai de fer ou d’autres produits ferreux spongieux, 

en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale de 99,94 % 

en poids, en morceaux, boulettes ou formes similaires 

671.31 Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier 7205.10 

671.32 Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier 7205.21, .29 

671.33 Produits ferreux obtenus pas réduction directe des minerais de fer et autres produits 

ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté 

minimale de 99,94 % en poids, en morceaux, boulettes ou formes similaires 

7203.10, .90 

671.4 Ferromanganèse 

671.41 Contenant plus de 2 % en poids de carbone 7202.11 

671.49 Autres ferromanganèses 7202.19 

671.5 Autres ferro-alliage (à l’exclusion des ferro-alliages radioactifs) 

671.51 Ferrosilicium 7202.21, .29 

671.52 Ferro-silico-manganèse 7202.30 

671.53 Ferrochrome 7202.41, .49 

671.54 Ferro-silico-chrome 7202.50 

671.55 Ferronickel 7202.60 

671.59 Ferro-alliages, n.d.a. 7202.70-.99 

672 LINGOTS ET AUTRES FORMES PRIMAIRES, EN FER OU ACIER; 

PRODUITS SEMI-FINIS EN FER OU EN ACIER 

672.4 Lingots et autres formes primaires en fer (à l’exclusion du fer de la position 671.33) 

ou en acier 

672.41 Lingots de fer (autres que de fer de la position 671.33) ou d’acier non allié 7206.10 

672.45 Autres formes primaires en fer (à l’exclusion du fer de la position 671.33) 

ou en acier non allié 

7206.90 

672.47 Lingots et autres formes primaires en acier inoxydable 7218.10 

672.49 Lingots et autres formes primaires en autres aciers alliés 7224.10 

672.6 Demi-produits de fer ou d’acier non allié contenant en poids 

moins de 0,25 % de carbone 

672.61 De section trans ersale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure 

à deux fois l’épaisseur 

7207.11 

672.62 Autres demi-produits, de section carrée ou rectangulaire 7207.12 

672.69 Autres demi-produits, de section autre que carrée ou rectangulaire 7207.19 

672.7 672.7 Demi-produits de fer ou d’acier non allié, contenant au moins 0,25 % 

en poids de carbone 

7207.20 

672.8 Demi-produits d’acier allié 

672.81 D’acier inoxydable 7218.91, .99 

672.82 D’aciers alliés autres qu’inoxydables 7224.90 

673 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER NON ALLIÉS, 

NON PLAQUÉS NI REVÊTUS 

673.2 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, non plaqués ni re êtus, 

simplement laminés à chaud 

673.21 D’une largeur d’au moins 600 mm, enroulés 7208.10-.39 

673.24 D’une largeur d’au moins 600 mm, non enroulés 7208.40-.54 

673.27 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4mm 7211.13, .14


Groupe 

Sous- 


673.29 Autres produits d’une largeur d’au moins 600 mm 7211.19 

673.4 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, non plaqués ni re êtus, 

simplement laminés à froid 

673.41 D’une largeur d’au moins 600 mm, enroulés 7209.15-.18 

673.46 D’une largeur d’au moins 600 mm, non enroulés 7209.25-.28 

673.49 D’une largeur de moins de 600 mm 7211.23, .29 

673.5 Produits laminés plats de fer ou d’acier non allié, non plaqués ni re êtus, n.d.a. 

673.51 D’une largeur d’au moins 600 mm, laminés à chaud 7208.90 

673.52 D’une largeur d’au moins 600 mm, laminés à froid 7209.90 

673.53 D’une largeur de moins de 600 mm 7211.90 

674 PRODUITS LAMINÉS PLATS, PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER 

OU EN ACIER NON ALLIÉ, PLAQUÉS OU REVÊTUS 

674.1 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, plaqués ou re êtus de zinc 

674.11 Zingués électrolytiquement, d’une largeur d’au moins 600 mm 7210.30 

674.12 Zingués électrolytiquement, d’une largeur inférieure à 600 mm 7212.20 

674.13 Autrement zingués, d’une largeur d’au moins 600 mm 7210.41, .49 

674.14 Autrement zingués, d’une largeur de moins de 600 mm 7212.30 

674.2 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, étamés 

674.21 D’une largeur d’au moins 600 mm 7210.11, .12 


674.3 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, peints, 

ernis ou re êtus de matière plastique 

674.31 D’une largeur d’au moins 600 mm 7210.70 


674.4 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, plaqués ou re êtus, n.d.a., 

d’une largeur d’au moins 600 mm 

674.41 Plombés, y compris tôles plombées 7210.20 

674.42 Plaqués ou re êtus d’oxydes de chrome ou à la fois de chrome et d’oxydes 

de chrome 

7210.50 

674.43 Plaqués ou re êtus d’aluminium 7210.61, .69 

674.44 Plaqués ou re êtus autrement 7210.90 

674.5 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, plaqués ou re êtus, n.d.a., 

d’une largeur de moins de 600 mm 

674.51 Plaqués ou re êtus autrement que par électrolyse 7212.50 

674.52 Plaqués 7212.60 

675 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS 

675.1 Produits laminés plats en aciers au silicium dits « magnétiques » 

675.11 D’une largeur d’au moins 600 mm 7225.11, .19 

675.12 D’une largeur de moins de 600 mm 7226.11, .19 

675.2 675.2 Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur de moins de 600 mm 7226.20 

675.3 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud 

675.31 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm, enroulés 7219.11, .12 

675.32 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 3 mm 

mais de moins de 4,75 mm, enroulés 

7219.13

Groupe 


Sous- 


675.33 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de moins de 3 mm, enroulés 7219.14 

675.34 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4, 75 mm, 

enroulés 


mais de moins de 4,75 mm, non enroulés 

675.36 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de moins de 3 mm, non 

enroulés. 

7219.21, .22 

7219.23 

7219.24 

675.37 D’une largeur de moins de 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm 7220.11 

675.38 D’une largeur de moins de 600 mm et d’une épaisseur de moins de 4,75 mm. 7220.12 

675.4 Produits laminés en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud 

675.41 D’une largeur d’au moins 600 mm, enroulés 7225.30 

675.42 D’une largeur d’au moins 600 mm, non enroulés 7225.40 


675.5 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid 

675.51 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm 7219.31 


mais de moins de 4,75 mm 

675.53 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de plus de 1 mm 

mais de moins de 3 mm. 

675.54 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm 

mais ne dépassant pas 1 mm 

7219.32 

7219.33 

7219.34 

675.55 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de moins de 0,5 mm. 7219.35 


675.6 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid 

675.61 D’une largeur d’au moins 600 mm 7225.50 


675.7 Produits laminés plats en aciers alliés, n.d.a. 

675.71 En acier inoxydable, d’une largeur d’au moins 600 mm 7219.90 

675.72 En acier inoxydable d’une largeur de moins de 600 mm 7220.90 

675.73 En autres aciers alliés, d’une largeur d’au moins 600 mm 7225.91-.99 

675.74 En autres aciers alliés, d’une largeur de moins de 600 mm 7226.99 

676 BARRES, TIGES ET PROFILES (Y COMPRIS PALPLANCHES) 

676.1 Barres et tiges laminées à chaud, en fer ou en acier, enroulées en spires non rangées 

676.11 En fer ou en acier non allié, comportant des indentations, bourrelets, 

creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 

7213.10 

676.12 Autres, en acier non allié de décolletage 7213.20 

676.15 En acier inoxydable 7221.00 

676.17 En acier à coupe rapide 7227.10 

676.19 En fer ou autres aciers alliés ou non alliés, n.d.a. 7213.91, .99, 7227.20, 

.90 

676.2 Barres et tiges en fer ou en acier non allié, simplement laminées à chaud, étirées ou filées 

à chaud, y compris celles torsadées après laminage 

676.21 En fer ou en acier non allié, comportant des indentations, bourrelets, creux 

ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 

7214.20 

676.22 Autres, en acier à coupe rapide 7214.30


Groupe 

Sous- 


676.25 En acier inoxydable 7222.11, .19 

676.29 En fer ou en autres aciers alliés ou non alliés, n.d.a. 7214.91, .99, 7228.30 

676.3 Barres et tiges en fer ou en acier, simplement obtenues ou parache ées à froid 


676.33 Autres, en fer ou en acier non allié 7215.50 


676.39 En autres aciers alliés (à l’exclusion des aciers à coupe rapide 

et des aciers silico-manganeux) 

676.4 Autres barres et tiges en fer ou en acier 

7228.50 


676.42 En acier silico-manganeux 7228.20 

676.43 En fer ou en acier non allié, simplement forgées, laminées à chaud, étirées 

ou filées à chaud, mais y compris celles torsadées après laminage 

7214.10 

676.44 En autre fer ou en autre acier non allié 7215.90 


676.46 En autre acier allié (à l’exclusion des aciers à coupe rapide 

et des aciers silico-manganeux), simplement forgées 

7228.40 

676.47 Barres et tiges en acier allié, n.d.a. 7228.60 

676.48 Barres creuses pour le forage en acier allié ou non allié 7228.80 

676.8 Profilés (à l’exclusion des rails) et palplanches, en fer ou en acier 

676.81 Profilés U, I, H, L ou T, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à chaud, 

d’une hauteur de moins de 80 mm, en fer ou en acier non allié 

676.82 Profilés U, I, H, L ou T, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à chaud, 

d’une hauteur d’au moins 80 mm en fer ou en acier non allié 

676.83 Autres profilés, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à chaud, 

en fer ou en acier non allié 

676.84 Profilés, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à froid, 

en fer ou en acier non allié 

7216.10-.22 

7216.31-.40 

7216.50 

7216.61, .69 

676.85 Autres profilés en fer ou en acier non allié 7216.91, .99 

676.86 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; 

profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier 

7301.10, .20 

676.87 Profilés en acier inoxydable 7222.40 

676.88 Profilés en autres aciers alliés 7228.70 

677 RAILS OU ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES EN FONTE, FER OU ACIER 

677.0 Eléments de oies ferrées en fonte, fer ou acier 

677.01 Rails (y compris contre-rails et crémaillères) en fonte, fer ou acier 7302.10 

677.09 Autres éléments de oies ferrées en fonte, fer ou acier (c’est-à-dire aiguilles, pointes 

de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de oies, 

tra erses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres 

d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointoiement 

ou la fixation des rails 

678 FILS EN FER OU EN ACIER 

678.1 Fils en fer ou en acier non allié 

7302.30-.90 

678.14 Non plaqués ni re êtus, même polis 7217.10 

678.15 Plaqués ou re êtus de zinc ou d’autres métaux communs 7217.20, .30 

678.19 Autres fils en fer ou en acier non allié 7217.90

Groupe 

Sous- 


678.2 Fils d’acier inoxydable ou d’autre acier allié 

678.21 D’acier inoxydable 7223.00 

678.29 D’autre acier allié 7229.20, .90 

679 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX ET LEURS ACCESSOIRES EN FER OU EN ACIER 

679.1 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier 

679.11 Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte 7303.00 

679.12 Tubes et tuyaux en fer ou en acier des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs 7304.11, .19 

679.13 Tubes et tuyaux de cu elage ou de production et tiges de forage en fer 

ou en acier des types utilisés pour l’extraction de pétrole ou de gaz 

7304.22-.29 

679.14 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, en fer ou en acier non allié 7304.31, .39 

679.15 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, en acier inoxydable 7304.41, .49 

679.16 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, en autre acier allié 7304.51, .59 

679.17 Autres tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure 7304.90 

679.3 Autres tubes en fer ou en acier (soudés, à bords ri és ou agrafés, par exemple) 

de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur 

de plus de 406,4 mm 

679.31 Tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs 7305.11-.19 

679.32 Tubes de cu elage des types utilisés pour l’extraction de pétrole ou de gaz 7305.20 

679.33 Autres tubes et tuyaux soudés 7305.31, .39 

679.39 Autres tubes et tuyaux 7305.90 

679.4 Autres tubes, tuyaux et profilés creux ( à bords simplement rapprochés, soudés, 

à bords ri és ou agrafés, par exemple) en fer ou en acier 

679.41 Tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, n.d.a. 7306.11, .19 

679.42 Tubes et tuyaux de cu elage ou de production, des types utilisés pour l’extraction 

de pétrole ou de gaz, n.d.a. 

7306.21, .29 

679.43 Autres tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire 7306.30-.50 

679.44 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section non circulaire 7306.61, .69 

679.49 Autres tubes, tuyaux et profilés 7306.90 

679.5 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes et manchons, par exemple), 

en fer ou en acier 

679.51 Accessoires en fonte non malléable 7307.11 

679.52 Autres accessoires en fonte 7307.19 

679.53 Brides en acier inoxydable 7307.21 

679.54 Coudes, courbes et manchons filetés en acier inoxydable 7307.22 

679.55 Accessoires à souder bout à bout en acier inoxydable 7307.23 

679.56 Autres accessoires de tuyauterie en acier inoxydable 7307.29 

679.59 Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier, n.d.a. 7307.91-.99 

Di ision 68 

Métaux non ferreux 


681 ARGENT, PLATINE ET AUTRES MÉTAUX DE LA MINE DU PLATINE 

681.1 Argent (y compris plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs), sous formes brutes 

ou mi-ou rées


Groupe 

Sous- 


681.12 Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ou rées 7107.00 

681.13 Argent (y compris l’argent doré ou ermeil et l’argent platiné) sous formes brutes 7106.91 

681.14 Argent (y compris l’argent doré ou ermeil et l’argent platiné) 

sous formes mi-ou rées ou en poudre 

681.2 Platine et autres métaux de la mine du platine (y compris plaqué ou doublé de platine 

ou de métaux de la mine du platine) sous formes brutes ou mi-ou rées 

682 CUIVRE 

7106.10, .92 

681.22 Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs, 

sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ou rées 

7111.00 

681.23 Platine et alliages de platine, sous formes brutes ou en poudre 7110.11 

681.24 Autres métaux de la mine du platine et leurs alliages, sous formes brutes ou en poudre 7110.21, .31, .41 

681.25 Platine et autres métaux de la mine du platine et leurs alliages, 

sous autres formes mi-ou rées 

7110.19, .29, .39, .49 

682.1 Cui re, même affiné; anodes en cui re pour affinage électrolytique; alliages de cui re 

sous forme brute 

682.11 Cui re non affiné (y compris le cui re blister, mais à l’exclusion du cui re de cément); 

anodes en cui re pour affinage électrolytique 

7402.00 

682.12 Cui re affiné 7403.11-.19 

682.13 Alliages mères de cui re 7405.00 

682.14 Alliages de cui re (sauf alliages mères) 7403.21-.29 

682.3 Barres et profilés en cui re 

682.31 En cui re affiné 7407.10 

682.32 En alliages de cui re 7407.21, .29 

682.4 Fils de cui re 

682.41 De cui re affiné 7408.11, .19 

682.42 D’alliages de cui re 7408.21-.29 

682.5 Planches, feuilles et bandes de cui re d’une épaisseur excédant 0,15 mm 

682.51 De cui re affiné 7409.11, .19 

682.52 D’alliages de cui re 7409.21-.90 

682.6 Feuilles et bandes minces en cui re (même imprimées ou fixées sur papier, carton, 

matière plastique ou support similaire) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm 

(support non compris); poudres et paillettes de cui re. 

682.61 Feuilles et bandes minces en cui re (même imprimées ou fixées sur papier, carton, 

matière plastique ou support similaire), d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm 

(support non compris) 

7410.11-.22 

682.62 Poudres et paillettes de cui re 7406.10, .20 

682.7 Tubes et tuyaux ou accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) 

en cui re 

682.71 Tubes et tuyaux 7411.10-.29 

682.72 Accessoires de tuyauterie en cui re 7412.10, .20 

683 NICKEL 

683.1 Nickel et alliages de nickel sous forme brute 

(à l’exclusion des anodes pour l’électroplaquage) 

683.11 Nickel non allié 7502.10 

683.12 Alliages de nickel 7502.20 

683.2 Nickel et alliages de nickel, ou rés (à l’exclusion des anodes pour l’électroplaquage)

Groupe 

Sous- 


683.21 Barres, tiges, profilés et fils de nickel 7505.11-.22 

683.22 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) 

en nickel 

7507.11-.20 

683.23 Poudres et paillettes de nickel 7504.00 

683.24 Tôles, bandes et feuilles en nickel 7506.10, .20 

684 ALUMINIUM 

684.1 Aluminium et alliages d’aluminium sous forme brute 

684.11 Aluminium non allié 7601.10 

684.12 Alliages d’aluminium 7601.20 

684.2 Aluminium et alliages d’aluminium ou rés 

685 PLOMB 

684.21 Barres, tiges et profilés en aluminium 7604.10-.29 

684.22 Fils d’aluminium 7605.11-.29 

684.23 Tôles et bandes d’aluminium d’une épaisseur de plus de 0,2 mm 7606.11-.92 

684.24 Feuilles et bandes minces d’aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, 

carton, matière plastique ou support similaire), d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm 

(support non compris) 

7607.11-.20 

684.25 Poudres et paillettes d’aluminium 7603.10, .20 

684.26 Tubes et tuyaux en aluminium 7608.10, .20 

684.27 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) en aluminium 7609.00 

685.1 Plomb et alliages de plomb sous forme brute 

685.11 Plomb et alliages de plomb non affinés 7801.91, .99 

685.12 Plomb affiné 7801.10 

685.2 685.2 Tables, feuilles et bandes de plomb; poudres et paillettes de plomb 7804.11-.20 

686 ZINC 

686.1 Zinc et alliages de zinc sous forme brute 

686.11 Zinc non allié 7901.11, .12 

686.12 Alliages de zinc 7901.20 

686.3 Zinc et alliages de zinc sous forme ou rée 

686.31 Barres, profilés et fils de zinc 7904.00 

686.32 Tôles, feuilles et bandes de zinc 7905.00 

686.33 Poussières (poudre bleue), poudres et paillettes de zinc 7903.10, 90 

687 ÉTAIN 


687.1 Etain et alliages d’étain sous forme brute 

687.11 Etain non allié 8001.10 

687.12 Alliages d’étain 8001.20 

687.2 687.2 Barres, tiges, profilés et fils d’étain 8003.00 

689 MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX DIVERS EMPLOYÉS EN MÉTALLURGIE ET CERMETS 

689.1 Tungstène (wolfram), molybdène, tantale et magnésium, sous forme brute 

(y compris les déchets et débris) 

689.11 Tungstène (wolfram) brut; déchets et débris de tungstène 8101.10, .94, .97


Groupe 

Groupe 

Sous- 


689.12 Molybdène brut; déchets et débris de molybdène 8102.10, .94, .97 

689.13 Tantale brut (y compris barres et tiges simplement obtenues par frittage); 

déchets et débris de tantale 

8103.20, .30 

689.14 Déchets et débris de magnésium 8104.20 

689.15 Magnésium brut 8104.11, .19 

689.8 Produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt, cadmium, titane et zirconium 

bruts (y compris les déchets et débris) 

689.81 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; 

cobalt brut; déchets et débris; poudres 

8105.20, .30 

689.82 Cadmium brut; déchets et débris de cadmium; poudres 8107.20, .30 

689.83 Titane brut; déchets et débris de titane; poudres 8108.20, .30 

689.84 Zirconium brut; déchets et débris de zirconium; poudres 8109.20, .30 

689.9 Métaux communs, n.d.a., et cermets, et leurs ou rages (y compris les déchets et débris) 

689.91 Béryllium brut; déchets et débris de béryllium; poudres 8112.12, .13 

689.92 Bismuth et ou rages en bismuth (y compris les déchets et débris) 8106.00 

689.93 Antimoine et ou rages en antimoine (y compris les déchets et débris) 8110.10-.90 

689.94 Manganèse et ou rages en manganèse (y compris les déchets et débris) 8111.00 

689.95 Chrome et ou rages en chrome (y compris les déchets et débris) 8112.21-.52 

689.98 Autres métaux communs bruts; déchets et débris; poudres 8112.92 

689.99 Cermets et ou rages en cermets (y compris les déchets et débris) 8113.00 

Di ision 69 

Ou rages en métaux, n.d.a. 

Sous- 


691 CONSTRUCTIONS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION, N.D.A., 

EN FER, ACIER OU ALUMINIUM 

691.1 Constructions (à l’exclusion des constructions préfabriquées du groupe 811) et éléments 

de construction (ponts et éléments de ponts, portes d’écluse, tours et pylônes, 

toits, charpentes, portes et fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, olets, 

balustrades, piliers et colonnes) en fer ou en acier; tôles, barres, profilés, tubes et 

similaires préparés en ue de leur utilisation dans la construction, en fer ou en acier 

691.11 Ponts et éléments de ponts 7308.10 

691.12 Tours et pylônes 7308.20 

691.13 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7308.30 

691.14 Matériel d’échafaudage, de coffrage ou d’étayage 7308.40 

691.19 Autres 7308.90 

691.2 Constructions en aluminium (à l’exclusion des constructions préfabriquées du groupe 

811) et éléments de construction (ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, 

toits, charpentes, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, 

piliers et colonnes); tôles, barres, profilés, tubes et similaires en aluminium, 

préparés en ue de leur utilisation dans la construction 

691.21 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.10 

691.29 Constructions et parties de construction en aluminium, n.d.a.; tôles, barres, profilés, 

tubes et similaires en aluminium préparés en ue de leur utilisation dans la construction 

7610.90

Groupe 


Sous- 


692 CONTENEURS D’ENTREPOSAGE OU DE TRANSPORT EN MÉTAL 

692.1 Réser oirs, foudres, cu es et récipients similaires pour toutes matières (à l’exclusion 

des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer, acier ou aluminium, d’une capacité supérieure 

à 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge, mais sans dispositif 

mécanique ou thermique 

692.11 En fer ou en acier 7309.00 

692.12 En aluminium 7611.00 

692.4 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières 

(y compris les gaz comprimés ou liquéfiés), en fer, acier ou aluminium, d’une capacité 

ne dépassant pas 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge, 

mais sans dispositif mécanique ou thermique 

692.41 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières 

(à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer ou acier, d’une capacité 

ne dépassant pas 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge, 

mais sans dispositif mécanique ou thermique 

7310.10-.29 

692.42 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires (y compris les étuis 

tubulaires rigides ou souples) pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés 

ou liquéfiés), en aluminium, d’une capacité ne dépassant pas 300 litres, même a ec 

re êtement intérieur ou calorifuge, mais sans dispositif mécanique ou thermique 

7612.10, .90 

692.43 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés 7311.00 

692.44 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 7613.00 

693 PRODUITS EN FIL MÉTALLIQUE (À L’EXCLUSION DES FILS ISOLÉS POUR L’ÉLECTRICITÉ) 

ET GRILLAGES POUR CLÔTURES 

693.1 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer, acier, cui re ou aluminium, 

non isolés pour l’électricité 

693.11 En fer ou en acier 7312.10, .90 

693.12 En cui re 7413.00 

693.13 En aluminium 7614.10, .90 

693.2 693.2 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillards 

en fer ou en acier, des types utilisés pour les clôtures 

7313.00 

693.5 693.5 Toiles (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis en fer ou en acier; 

feuilles et bandes déployées en fer ou en acier 

7314.12-.50 

694 POINTES, VIS, BOULONS, ÉCROUS, RIVETS ET ARTICLES SIMILAIRES EN FER, ACIER, 

CUIVRE OU ALUMINIUM 

694.1 694.1 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées 

(autres que ceux de la position 895.12) et articles similaires, en fer ou en acier, 

même a ec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux à tête de cui re 

7317.00 

694.2 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, 

694.21 

rondelles ( y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires en fer 

ou en acier 

Filetés 7318.11-.19 

694.22 Non filetés 7318.21-.29 

694.3 Pointes, clous, punaises, agrafes (autres que ceux de la position 895.12) et articles 

similaires en cui re, en fer ou en acier à tête de cui re; is, boulons, écrous, crochets 

à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, rondelles (y compris les rondelles 

694.31 

destinées à faire ressort) et articles similaires en cui re 

Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires en cui re 7415.10 

694.32 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) en cui re, non filetées 7415.21, .29 

694.33 Vis, boulons, écrous et articles similaires en cui re, filetés 7415.33, .39


Groupe 

Sous- 


694.4 694.4 Pointes, clous, agrafes (autres que ceux de la position 895.12), is, boulons, écrous, 

crochets à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, rondelles et articles similaires 

en aluminium 

695 OUTILLAGE À MAIN OU POUR MACHINES-OUTILS 

695.1 695.1 Outillage à main sui ant : bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, 

râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; 

faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins 

et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers 

695.2 Scies à main, limes, râpes, pinces, tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, 

coupe-boulons, emporte-pièce et outils à main similaires 

7616.10 

8201.10-.90 

695.21 Scies à main 8202.10 

695.22 Limes, râpes et outils similaires 8203.10 

695.23 Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, 

coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires 

695.3 695.3 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), douilles de serrage 

interchangeables, même a ec manches 

695.4 Outillage à main (y compris les diamants de itrier), n.d.a.; lampes à souder; étaux, 

serre-joints et similaires; autres accessoires et pièces de machines-outils; enclumes; 

forges portati es; meules a ec bâti, à main ou à pédale 

8203.20-.40 

8204.11-.20 

695.41 Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.10 

695.42 Marteaux et masses 8205.20 

695.43 Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le tra ail du bois 8205.30 

695.44 Tourne is 8205.40 

695.45 Outils et outillage pour l’économie domestique, n.d.a. 8205.51 

695.46 Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de itrier); lampes à souder 8205.59, .60 

695.47 Etaux, serre-joints et similaires 8205.70 

695.48 Enclumes; forges portati es; meules a ec bâti, à main ou à pédale 8205.80 

695.49 Assortiments d’articles d’au moins deux des positions du sous-groupe 685.4 8205.90 

695.5 Lames de scies de toutes espèces (y compris les fraises-scies 

et les lames non dentées pour le sciage) 

695.51 Lames de scies à ruban 8202.20 

695.52 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies et les lames non dentées 

pour le sciage) 

695.53 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies et les lames non dentées 

pour le sciage) a ec partie tra aillante en matière autre que l’acier 

8202.31 

8202.39 

695.54 Chaînes de scies dites coupantes 8202.40 

695.55 Lames de scies droites, pour le tra ail des métaux 8202.91 

695.59 Autres lames de scies 8202.99 

695.6 Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques; 

outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils; 

plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils 

695.61 Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques 8208.10-.90 

695.62 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, 

constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets 

8209.00 

695.63 Outils de forage ou de sondage 8207.13,.19

Groupe 

Sous- 


695.64 Outils interchangeables pour outillage à main, même électrique, ou pour machinesoutils 

( à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, 

à brocher, à fraiser, à tourner, à isser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage 

695.7 695.7 

ou le filage (extrusion) des métaux 

Outils d’au moins deux des positions des sous-groupes 695.2 à 695.5, 

conditionnés en assortiments pour la ente au détail 

696 COUTELLERIE 


8207.20-.90 

8206.00 

696.3 Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches en bandes) 

696.31 Rasoirs non électriques 8212.10 

696.35 Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes) 8212.20 

696.38 Parties, n.d.a., de rasoirs non électriques, autres qu’en matière plastique 8212.90 

696.4 696.4 Ciseaux à doubles branches et leurs lames 8213.00 

696.5 Autres articles de coutellerie (tondeuses, couperets, hachoirs et couteaux de boucher 

ou de cuisine, coupe-papier); outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure 

(y compris les limes à ongles) 

696.51 Coupe-papier, ou re-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 8214.10 

696.55 Outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles) 8214.20 

696.59 Articles de coutellerie, n.d.a. 8214.90 

696.6 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, 

couteaux à beurre, pinces à sucre et articles similaires de cuisine ou de table 

696.61 Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.10 

696.62 Autres assortiments 8215.20 

696.63 Articles non assortis, non argentés, dorés ni platinés 8215.91 

696.69 Autres articles non groupés en assortiments 8215.99 

696.8 696.8 Couteaux ( y compris les serpettes fermantes) à lame tranchante, même dentée 

(autres que ceux de la position 695.61), et leurs lames 

8211.10-.95 

697 APPAREILS DOMESTIQUES EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A. 

697.3 Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique, non électriques, 

ainsi que leurs parties ou pièces détachées, en fonte, fer, acier ou cui re 

697.31 Appareils de cuisson à usage domestique (poêles, chaudières à foyer, cuisinières, 

barbecues, braseros, réchauds à gaz, par exemple) et chauffe-plats non électriques 

en fonte, fer ou acier 

697.32 Poêles à usage domestique (autres qu’appareils de cuisson), réchauds et appareils 

de chauffage non électriques (y compris ceux pou ant être utilisés accessoirement 

pour le chauffage central), en fonte, fer ou acier 

697.33 Parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier pour les appareils des positions 697.31 

et 697.32 

697.4 Articles de table ou de cuisine ou autres articles d’économie domestique et leurs parties, 

n.d.a., en fonte, fer, acier, cui re ou aluminium; paille de fer ou d’acier; brosses à récurer, 

tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage en fonte, fer, acier, 

cui re ou aluminium 

7321.11-.19 

7321.81-.89 

7321.90 

697.41 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer ou acier 7323.91-.99 

697.42 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en cui re; brosses à récurer, 

tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, en cui re 

697.43 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en aluminium; brosses à récurer, 

tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, en aluminium 

697.44 Paille de fer ou d’acier; brosses à récurer, tampons, gants et articles similaires 

pour le récurage ou le polissage en fonte, fer ou acier 

7418.11, .19 

7615.11, .19 

7323.10


Groupe 

Sous- 


697.5 Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer, acier, 

cui re ou aluminium 

697.51 En fonte, fer ou acier 7324.10-.90 

697.52 En cui re 7418.20 

697.53 En aluminium 7615.20 

697.8 Articles domestiques, articles de décoration, cadres et miroirs en métal commun, n.d.a. 

697.81 Articles mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins, 

utilisés pour préparer, conditionner ou ser ir les aliments ou les boissons 

697.82 Statuettes et autres objets d’ornement en métal commun; cadres pour photographies, 

gra ures ou similaires, en métal commun; miroirs en métal commun 

699 OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A. 

699.1 Articles de serrurerie, coffres-forts et autres articles, n.d.a., en métal commun 

699.11 Cadenas, serrures et errous (à clé, à secret ou électriques) en métal commun; 

fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métal commun; 

clés pour ces articles en métal commun 

699.12 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, 

coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métal commun 

8210.00 

8306.21-.30 

8301.10-.70 

8303.00 

699.13 Charnières 8302.10 

699.14 Roulettes 8302.20 

699.15 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour éhicules automobiles 8302.30 

699.16 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments 8302.41 

699.17 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour meubles 8302.42 

699.19 Autres garnitures, ferrures et articles similaires; patères porte-chapeaux, supports 

et articles similaires en métal commun; ferme-portes automatiques 

699.2 Chaînes et chaînettes (à l’exception des chaînes et chaînettes à maillons articulés) 

et leurs éléments, en fer ou en acier 

8302.49-.60 

699.21 Chaînes antidérapantes 7315.20 

699.22 Autres chaînes et chaînettes 7315.81-.90 

699.3 Epingles et aiguilles en fer ou en acier; perles et paillettes en métal commun; accessoires 

en métal commun de types couramment employés pour les êtements, les sacs à main, 

les articles de oyage, etc. 

699.31 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder 

et articles similaires pour usage à la main, en fer ou en acier 

7319.90 

699.32 Epingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a. 7319.20, .30 

699.33 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets 

et articles similaires, en métal commun, pour êtements, chaussures, bâches, 

maroquinerie ou pour toutes confections; ri ets tubulaires ou à tige fendue en métal 

commun; perles et paillettes découpées en métal commun 

8308.10-.90 

699.4 699.4 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier 7320.10-.90 

699.5 Articles di ers en métal commun 

699.51 Tuyaux flexibles en métal commun, même a ec leurs accessoires 8307.10, .90 

699.52 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, et leurs parties en métal 

commun 

699.53 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de is 

et les bouchons- erseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, 

scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métal commun 

8306.10 

8309.10, .90

Groupe 


Sous- 


699.54 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, 

chiffres, lettres et enseignes di erses, en métal commun 

(à l’exclusion de ceux de la position 813.2) 

699.55 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métal commun ou 

en carbure métallique, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, 

soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres 

agglomérées de métal commun pour la métallisation et la projection 

699.6 Ou rages en fonte, fer ou acier, n.d.a. 

8310.00 

8311.10-.90 

699.61 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7316.00 

699.62 Ou rages moulés en fonte non malléable, n.d.a. 7325.10 

699.63 Ou rages moulés en métaux autres que la fonte, le fer ou l’acier, n.d.a. 7325.91, .99 

699.65 Ou rages en fonte, fer ou acier, forgés ou estampés mais non autrement tra aillés, n.d.a. 7326.11, .19 

699.67 Ou rages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. 7326.20 

699.69 Ou rages en fonte, fer ou acier, n.d.a. 7326.90 

699.7 Ou rages, n.d.a., en cui re, nickel, aluminium, plomb, zinc ou étain 

699.71 Chaînes, chaînettes et leurs parties en cui re 7419.10 

699.73 Ou rages en cui re, n.d.a. 7419.91, .99 

699.75 Ou rages en nickel, n.d.a. 7508.10, .90 

699.76 Ou rages en plomb, n.d.a. 7806.00 

699.77 Ou rages en zinc, n.d.a. 7907.00 

699.78 Ou rages en étain, n.d.a. 8007.00 

699.79 Ou rages en aluminium, n.d.a. 7616.91, .99 

699.8 Produits semi-ou rés et ou rages en cobalt, cadmium, titane et zirconium, n.d.a. 

699.81 Cobalt ou ré et ou rages en cobalt, n.d.a. 8105.90 

699.83 Cadmium ou ré et ou rages en cadmium, n.d.a. 8107.90 

699.85 Titane ou ré et ou rages en titane, n.d.a. 8108.90 

699.87 Zirconium ou ré et ou rages en zirconium, n.d.a. 8109.90 

699.9 Produits semi-ou rés et ou rages en tungstène (wolfram), molybdène, tantale, 

magnésium et autres métaux communs, n.d.a. 

699.91 Tungstène ou ré et ou rages en tungstène, n.d.a. 8101.96, .99 

699.92 Molybdène ou ré et ou rages en molybdène, n.d.a. 8102.95, .96 .99 

699.93 Tantale ou ré et ou rages en tantale, n.d.a. 8103.90 

699.94 Magnésium ou ré et ou rages en magnésium, n.d.a. 8104.30, .90 

699.95 Béryllium ou ré et articles en béryllium, n.d.a. 8112.19 

699.99 Métaux communs ou rés, n.d.a., et ou rages en ces métaux, n.d.a. 8112.59, .99


Groupe 

SECTION 7 

MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT 

Di ision 71 

Machines et matériel de production d’énergie 

Sous- 


711 CHAUDIèRES À VAPEUR, CHAUDIèRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » 

ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIèRES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

POUR CES CHAUDIèRES ET APPAREILS AUXILIAIRES 

711.1 Chaudières à apeur (à l’exclusion des chaudières de chauffage central capables 

aussi de produire de la apeur à basse pression); chaudières dites « à eau surchauffée » 

711.11 Chaudières à apeur 8402.11-.19 

711.12 Chaudières dites « à eau surchauffée » 8402.20 

711.2 Appareils auxiliaires pour chaudières du sous-groupe 711.1 ou 812.1 

(économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, 

par exemple); condenseurs pour machines à apeurs 

711.21 Appareils auxiliaires pour chaudières des sous-groupes 711.1 ou 812.1 8404.10 

711.22 Condenseurs pour machines à apeur 8404.20 

711.9 Parties et pièces détachées pour les chaudières et appareils auxiliaires 

pour chaudières des sous-groupes 711.1 et 711.2 

711.91 Parties et pièces détachées pour les chaudières du sous-groupe 711.1 8402.90 

711.92 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour les appareils du sous-groupe 711.2 8404.90 

712 TURBINES À VAPEUR ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES POUR TURBINES À VAPEUR, 

N.D.A. 

712.1 Turbines à apeur 

712.11 Pour la propulsion de bateaux 8406.10 

712.19 Autres turbines à apeur 8406.81, .82 

712.8 712.8 Parties et pièces détachées pour les turbines du sous-groupe 712.1 8406.90 

713 MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE 

ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A. 

713.1 Moteurs à pistons à combustion interne pour l’a iation et leurs parties 

et pièces détachées, n.d.a. 

713.11 Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne (moteurs à explosion) 

pour l’a iation 

8407.10 

713.19 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour les moteurs pour l’a iation de la position 713.11 8409.10 

713.2 Moteurs à pistons à combustion interne pour éhicules de la di ision 78, 

du groupe 722 et des positions 744.14, 744.15 et 891.11 

713.21 Moteurs à pistons alternatifs d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm 3 8407.31-.33 

713.22 Moteurs à pistons alternatifs d’une cylindrée excédant 1 000 cm 3 8407.34 

713.23 Moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression 

(moteurs Diesel ou semi-Diesel) pour éhicules de la di ision 78 

713.3 Moteurs de marine à pistons à combustion interne 

8408.20

Groupe 

Sous- 


713.31 Moteurs hors-bord 8407.21 

713.32 Autres moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs 8407.29 

713.33 Moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression 

(moteurs Diesel ou semi-Diesel) 

713.8 Moteurs à pistons à combustion interne, n.d.a. 

713.81 Autres moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne à allumage 

par étincelle 

713.82 Autres moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression 

(moteurs Diesel ou semi-Diesel) 

713.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour moteurs à pistons à combustion interne 

des sous-groupes 713.2, 713.3 et 713.8 

713.91 Exclusi ement ou principalement destinées aux moteurs à pistons 

à combustion interne à allumage par étincelle 

713.92 Exclusi ement ou principalement destinées aux moteurs à pistons à combustion 

interne à allumage par compression (moteurs Diesel ou semi-Diesel) 

714 MOTEURS AUTRES QU’ÉLECTRIQUES ( AUTRES QUE CEUX DES GROUPES 712, 713 

ET 718); PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., DE CES MOTEURS 

714.4 Moteurs à réaction 


8408.10 

8407.90 

8408.90 

8409.91 

8409.99 

714.41 Turboréacteurs 8411.11, .12 

714.49 Moteurs à réaction autres que les turboréacteurs 8412.10 

714.8 Turbines à gaz, n.d.a. 

714.81 Turbopropulseurs 8411.21, .22 

714.89 Autres turbines à gaz 8411.81, .82 

714.9 Parties et pièces détachées des moteurs de la position 714.41 et du sous-groupe 714.8 

714.91 Parties et pièces détachées de turboréacteurs et de turbopropulseurs 8411.91 

714.99 Parties et pièces détachées des turbines à gaz de la position 714.89 8411.99 

716 MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES ROTATIVES 


716.1 716.1 Moteurs électriques d’une puissance n’excédant pas 37,5 W 8501.10 

716.2 716.2 Moteurs (à l’exclusion des moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W) 

et génératrices à courant continu 

716.3 Moteurs (à l’exclusion des moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W) 

et génératrices à courant alternatif 

716.31 Moteurs à courant alternatif (y compris les moteurs uni ersels, 

mais à l’exclusion des moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W) 

8501.31-.34 

8501.20, .40-.53 

716.32 Génératrices de courant alternatif 8501.61-.64 

716.4 716.4 Con ertisseurs rotatifs électriques 8502.40 

716.5 Groupes électrogènes 

716.51 Groupes électrogènes à moteurs à pistons ou à combustion interne, 

allumage par compression ou par étincelle (moteurs Diesel ou semi-Diesel) 

8502.11-.20 

716.52 Autres groupes électrogènes 8502.31, .39 

716.9 716.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., exclusi ement ou principalement destinées 

aux machines du groupe 716 

718.1 Turbines hydrauliques et roues de moulin à eau et leurs parties et pièces détachées 

8503.00 

718.11 Turbines hydrauliques et roues de moulin à eau 8410.11-.13


Groupe 

Sous- 


718 MACHINES GÉNÉRATRICES D’ÉLECTRICITÉ ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, 

N.D.A. 

Groupe 

718.19 Parties et pièces détachées de turbines et roues hydrauliques, 

y compris leurs organes régulateurs 

718.7 Réacteurs nucléaires et leurs parties et pièces détachées; 

éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires 

8410.90 

718.71 Réacteurs nucléaires 8401.10 

718.77 Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.30 

718.78 Parties et pièces détachées de réacteurs nucléaires 8401.40 

718.9 Moteurs, n.d.a. (moteurs d’éoliennes ou à air chaud, par exemple), parties 

et pièces détachées de ces moteurs et des moteurs à réaction de la position 714.49 

718.91 Moteurs et machines motrices hydrauliques à mou ement rectiligne (cylindres) 8412.21 

718.92 Moteurs et machines motrices pneumatiques à mou ement rectiligne (cylindres) 8412.31 

718.93 Autres moteurs 8412.29, .39, .80 

718.99 Parties et pièces détachées des moteurs des positions 714.49, 718.91, 718.92 et 718.93 8412.90 

Di ision 72 

Machines spécialisées à usage particulier 

Sous- 


721 MACHINES AGRICOLES (À L’EXCLUSION DES TRACTEURS) 

ET LEUR PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

721.1 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou syl icoles pour la préparation 

ou la culture des sols; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport; leurs parties 

et pièces détachées 

721.11 Charrues 8432.10 

721.12 Semoirs, plantoirs et repiqueurs, épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais 

(autres que les outils à main) 

721.13 Scarificateurs, culti ateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses et herses 

(autres que les outils à main) 

721.18 Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou syl icoles 

pour la préparation ou le tra ail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses 

ou terrains de sport 

8432.30, .40 

8432.21, .29 

8432.80 

721.19 Parties et pièces détachées des machines, appareils et engins du sous-groupe 721.1 8432.90 

721.2 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, 

y compris les presses à paille ou à fourrage; faucheuses; machines pour le nettoyage 

ou le triage des semences ou des céréales ou le triage des œufs, des fruits ou autres 

produits agricoles (autres que les machines pour la minoterie de la position 727.11); 

leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 

721.21 Tondeuses à gazon 8433.11, .19 

721.22 Moissonneuses-batteuses 8433.51 

721.23 Autres machines et appareils pour la récolte et le battage; tondeuses 

(autres que celles de la position 721.21) 

721.26 Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits ou autres produits agricoles 8433.60 

721.27 Machines pour le nettoyage ou le triage des céréales, semences ou légumes secs 

(à l’exclusion des machines ou appareils pour la minoterie de la position 727.11) 

8433.20-.40, .52-.59 

8437.10

Groupe 


Sous- 


721.29 Parties et pièces détachées des machines des positions 721.21 à 721.26 8433.90 

721.3 Trayeuses et machines et appareils de laiterie et leurs parties et pièces détachées 

721.31 Trayeuses 8434.10 

721.38 Machines et appareils de laiterie 8434.20 

721.39 Parties et pièces détachées de trayeuses et de machines et appareils de laiterie 8434.90 

721.9 Machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la syl iculture, l’a iculture ou 

l’apiculture, n.d.a., et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 

721.91 Presses, pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du in, 

du cidre, des jus de fruits ou des boissons similaires 

8435.10 

721.95 Machines et appareils pour l’a iculture; cou euses et éle euses 8436.21, .29 

721.96 Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la syl iculture, l’a iculture 

ou l’apiculture (y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou 

thermiques) 

8436.10, .80 

721.98 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 721.91 8435.90 

721.99 Parties et pièces détachées des machines et appareils des positions 721.95 et 721.96 8436.91, .99 

722 TRACTEURS (AUTRES QUE CEUX DES POSITIONS 744.14 ET 744.15) 

722.3 722.3 Tracteurs à chenilles 8701.30 

722.4 Tracteurs à roues (autres que ceux des positions 744.14 et 744.15) 

722.41 Motoculteurs et mototracteurs 8701.10 

722.49 Autres tracteurs à roues 8701.90 

723 MACHINES ET MATÉRIEL DE GÉNIE CIVIL ET DE CONSTRUCTION 

ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

723.1 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers) et ni elleuses autopropulsées 

723.11 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) 8429.11, .19 

723.12 Ni elleuses 8429.20 

723.2 Pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés 

723.21 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal 8429.51 

723.22 Pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 

dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 

8429.52 

723.29 Autres pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 8429.59 

723.3 Machines et appareils autopropulsés de terrassement, ni ellement, décapage, 

exca ation, compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais, n.d.a. 

723.31 Décapeuses 8429.30 

723.33 Compacteuses et rouleaux compresseurs 8429.40 

723.35 Ha euses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries 8430.31 

723.37 Autres machines de sondage ou de forage 8430.41 

723.39 Autres machines et appareils de terrassement, ni ellement, décapage, exca ation, 

compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais 

723.4 Machines de construction ou d’extraction, n.d.a. 

8430.50 

723.41 Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux 8430.10 

723.42 Chasse-neige 8430.20 

723.43 Ha euses, abatteuses et machines non autopropulsées à creuser les tunnels 

ou les galeries 

8430.39 

723.44 Autres machines ou appareils de sondage ou de forage non autopropulsés 8430.49


Groupe 

Sous- 


723.45 Machines ou appareils à tasser ou à compacter non autopropulsés 8430.61 

723.47 Autres machines ou appareils non autopropulsés 8430.69 

723.48 Machines, appareils et engins pour les tra aux publics, le bâtiment 

ou les tra aux analogues, n.d.a. 

723.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines ou appareils du groupe 723 

(à l’exclusion de la position 723.48) et du sous-groupe 744.3 

8479.10 

723.91 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.41 

723.92 Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.42 

723.93 Parties et pièces détachées de machines ou appareils de sondage 

ou de forage des positions 723.37 ou 723.44 

723.99 Autres parties et pièces détachées des machines ou appareils du groupe 723 

(à l’exclusion de la position 723.48) et du sous-groupe 744.3 

724 MACHINES ET APPAREILS POUR LES TEXTILES ET LE CUIR 


724.3 Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets de la position 726.81); 

meubles, embases et cou ercles spécialement conçus pour machines à coudre; 

aiguilles de machines à coudre; parties et pièces détachées de machines à coudre 

et meubles de cette rubrique 

8431.43 

8431.49 

724.33 Machines à coudre de ménage 8452.10 

724.35 Autres machines à coudre 8452.21, .29 

724.39 Aiguilles pour machines à coudre; meubles, embases et cou ercles spécialement conçus 

pour machines à coudre; parties et pièces détachées des machines et meubles 


724.4 Machines pour le filage, l’extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles; 

machines pour la préparation des fibres textiles; machines pour la filature, le doublage 

ou le retordage et autres machines et appareils ser ant à produire des fils textiles; 

machines à bobiner (y compris les canetières); parties, pièces détachées et accessoires 

de ces machines et appareils 

724.41 Machines pour le filage, l’extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles 

synthétiques ou artificielles 

8452.30-.90 

8444.00 

724.42 Machines pour la préparation des fibres textiles 8445.11-.19 

724.43 Machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles; 

machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dé ider les matières textiles 

724.49 Parties, pièces détachées et accessoires des machines et appareils du sous-groupe 724.4 

ou de la position 724.54 ou de leurs dispositifs accessoires 

724.5 Métiers à tisser, machines et métiers de bonneterie et de couture-tricotage et machines 

et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses ou à filet et 

machines à touffeter ou à fabriquer des non-tissés; machines pour la préparation des fils 

textiles en ue de leur utilisation sur les machines des positions 724.51, 724.52 et 724.53; 

machines pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièces 

ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux en feutre); 

formes de chapellerie 

8445.20-.40 

8448.20-.39 

724.51 Métiers à tisser 8446.10-.30 

724.52 Machines et métiers de bonneterie et de couture-tricotage 8447.11-.20 

724.53 Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses 

ou à filet et machines à touffeter 

724.54 Machines pour la préparation des fils textiles en ue de leur utilisation sur les machines 

des positions 724.51 à 724.53 

724.55 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, 

en pièces ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux 

en feutre); formes de chapellerie 

8447.90 

8445.90 

8449.00

Groupe 


Sous- 


724.6 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des positions 724.41 à 724.53; 

parties, pièces détachées et accessoires destinés exclusi ement ou principalement 

aux machines, métiers à tisser et appareils auxiliaires des positions 724.51 à 724.53 

724.61 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des positions 724.41, 724.42, 724.43, 

724.51, 724.52 et 724.53 

724.67 Parties, pièces détachées et accessoires des métiers à tisser de la position 724.51 

ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 

724.68 Parties, pièces détachées et accessoires des métiers, machines et appareils 

des positions 724.52 et 724.53 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 

724.7 Machines et appareils (autres que ceux du sous-groupe 775.1) pour le la age, 

le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses 

à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation 

des fils textiles, tissus ou ou rages en matières textiles; machines pour le re êtement 

des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de re êtements de sols tels que 

le linoléum; machines pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler des tissus 

724.71 Machines à la er le linge (même a ec dispositif de séchage), de ménage, 

d’une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg 

8448.11, .19 

8448.42, .49 

8448.51, .59 

8450.20 

724.72 Machines pour le nettoyage à sec 8451.10 

724.73 Machines à sécher d’une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg 

(à l’exclusion de celles des sous-groupes 741.8 et 743.5) 

724.74 Machines et appareils pour le la age (autres que les machines à la er de ménage 

ou de la erie), le nettoyage (autre que le nettoyage à sec), l’essorage, le repassage, 

le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, 

le finissage ( autre que du feutre), l’enduction ou l’imprégnation des fils textiles, tissus 

ou ou rages en matières textiles; machines pour le re êtement des tissus ou autres 

supports utilisés pour la fabrication de re êtements de sol tels que le linoléum; 

machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler des tissus 

724.8 Machines et appareils (autres que machines à coudre) pour la préparation, le tannage 

ou le tra ail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou 

d’autres ou rages en cuir ou en peau; parties et pièces détachées de ces machines 

et appareils 

8451.29 

8451.30-.80 

724.81 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le tra ail des cuirs ou peaux 8453.10 

724.83 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures 8453.20 

724.85 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation d’ou rages en cuir 

ou en peau autres que les chaussures 

8453.80 

724.88 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 724.8 8453.90 

724.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 724.7 et 775.1 

724.91 Des machines à la er de ménage ou de la erie des positions 724.71 et 775.11 8450.90 

724.92 Des machines et appareils des positions 724.72, 724.73, 724.74 et 775.12 8451.90 

725 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DE LA PÄTE 

À PAPIER; COUPEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION 

D’OUVRAGES EN PAPIER; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES 

ET APPAREILS 

725.1 Machine et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques 

ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton 

725.11 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques 8439.10 

725.12 Machines pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton 8439.20, .30 

725.2 Autres machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier, 

du papier ou du carton (y compris coupeuses de tous types) 

725.21 Coupeuses 8441.10 

725.23 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou en eloppes 8441.20


Groupe 

Sous- 


725.25 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, 

tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage 

8441.30 

725.27 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 8441.40 

725.29 Autres machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier, 

du papier ou du carton 

725.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 725 

8441.80 

725.91 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-goupe 725.1 8439.91, .99 


726 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER ET À RELIER 

ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

726.3 Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du sous-groupe 728.1 

ou du groupe 731) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation 

ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; 

caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; 

pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression 

(planés, grenés, polis, par exemple) 

726.31 Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du sous-groupe 728.1 

ou du groupe 731) à fondre ou à composer les caractères, ou pour la préparation 

ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants 

8442.30 

726.35 Caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; 

pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression 

(planés, grenés, polis, par exemple) 

8442.50 

726.5 Machines et appareils à imprimer en offset 

726.51 Alimentés en bobines 8443.11 

726.55 Alimentés en feuilles d’un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau) 8443.12 

726.59 Machines et appareils à imprimer en offset, n.d.a. 8443.13 

726.6 Autres machines et appareils à imprimer 

726.61 Machines et appareils à imprimer typographiques 

(à l’exclusion des machines et appareils flexographiques) 

8443.14, .15 

726.63 Machines et appareils à imprimer flexogaphiques 8443.16 

726.65 Machines et appareils à imprimer en relief 8443.17 

726.69 Autres machines et appareils à imprimer n.d.a. 8443.19 

726.8 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (y compris les machines à coudre 

les feuillets); parties et pièces détachées de ces machines et appareils 

726.81 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (y compris les machines à coudre 

les feuillets) 

8440.10 

726.89 Parties et pièces détachées des machines et appareils pour le brochage ou la reliure 8440.90 

726.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 726.31 

et des sous-groupes 726.5 et 726.6 

726.91 Des machines et appareils de la position 726.31 8442.40 

726.99 Des machines et appareils des sous-groupes 726.5 et 726.6 8443.91 

727 MACHINES ET APPAREILS (AUTRES QUE MÉNAGERS POUR LA PRÉPARATION 

D’ALIMENTS); PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS 

727.1 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs 

(autres que les machines et appareils de type fermier) 

727.11 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs 

(autres que les machines et appareils de type fermier) 

8437.80 

727.19 Parties ou pièces détachées des machines et appareils des positions 721.27 et 727.11 8437.90

Groupe 


Sous- 


727.2 Autres machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielle d’aliments 

ou de boissons), n.d.a. 

727.21 Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles 

ou graisses égétales fixes ou animales 

727.22 Machines et appareils, n.d.a., pour la préparation industrielle 

ou la fabrication industrielle d’aliments ou de boissons 

8479.20 

8438.10-.80 


728 AUTRES MACHINES ET APPAREILS SPÉCIALISÉS POUR DES TRAVAUX PARTICULIERS; 

PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS, N.D.A. 

728.1 Machines-outils spécialisées pour des tra aux particuliers; parties, 

pièces détachées et accessoires de ces machines-outils 

728.11 Machines-outils pour le tra ail de la pierre, des produits céramiques, du béton, 

de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le tra ail à froid 

du erre (autres que les machines des sous-groupes 731.1 et 745.1). 

728.12 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement 

assembler) pour le tra ail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières 

plastiques dures ou matières dures similaires ( à l’exclusion des machines 

des sous-groupes 731.1 et 745.1) 

728.19 Parties, pièces détachées et accessoires destinés exclusi ement 

ou principalement aux machines-outils du sous-groupe 728.1 

728.2 Machines et appareils utilisés exclusi ement ou principalement pour la fabrication 

des lingots ou des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur ou à circuits intégrés 

électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat; leurs parties, pièces détachées 

et accessoires 

728.21 Machines et appareils pour la fabrication des lingots ou des plaquettes, 

ou des dispositifs à semi-conducteur ou à circuits intégrés électroniques 

ou des dispositifs d’affichage à écran plat 

728.22 Machines et appareils des types utilisés exclusi ement ou principalement pour la 

fabrication ou la réparation des masques et réticules, l’assemblage des dispositifs à 

semi-conducteurs et des circuits intégrés électroniques et le le age, la manutention, le 

chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semiconducteurs, 

des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat 

8464.10-.90 

8465.10-.99 

8466.91, .92 

8486.10-30 

8486.40 

728.29 Parties, pièces détachées et accessoires 8486.90 

728.3 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, la er, concasser, broyer, pul ériser, 

mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides 

(y compris les poudres et les pâtes); machines et appareils à agglomérer, former 

ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, les ciments, plâtres 

ou autres matières minérales non durcis en poudre ou en pâte, et machines à former 

les moules de fonderie en sable 

728.31 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou la er les terres, pierres, minerais 

ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) 

728.32 Machines et appareils à concasser, broyer ou pul ériser les terres, pierres, minerais 


728.33 Machines et appareils à mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais 


728.34 Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes 

céramiques, les ciments, plâtres ou autres matières minérales non durcis en poudre 

ou en pâte, et machines à former les moules de fonderie en sable 

8474.10 

8474.20 

8474.31-.39 

8474.80 


728.4 Machines et appareils mécaniques spécialisés pour tra aux particuliers, n.d.a.


Groupe 

Groupe 

Sous- 


728.41 Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou al es électriques ou électroniques 

ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une en eloppe 

en erre; machines pour la fabrication ou le tra ail à chaud du erre ou des ou rages 

en erre 

728.42 Machines et appareils pour le tra ail du caoutchouc ou des matières plastiques 

ou pour la fabrication des produits en ces matières, n.d.a. 

8475.10-.29 

8477.10-.80 

728.43 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. 8478.10 

728.44 Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois 

ou d’autres matières ligneuses, et autres machines et appareils pour le traitement 

du bois ou du liège, n.d.a. 

728.46 Machines et appareils pour le traitement des métaux 

(y compris les bobineuses pour enroulements électriques), n.d.a. 

8479.30 

8479.81 

728.47 Machines et appareils pour la séparation isotopique, leurs parties et pièces détachées, 

n.d.a. 

8401.20 

728.49 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, n.d.a. 8479.40-.60, .82, .89 

728.5 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils mécaniques 

des positions 723.48, 727.21 et 728.41 à 728.49 




728.55 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils des positions 723.48, 

727.21, 728.44, 728.46 et 728.49 

8479.90 

Di ision 73 

Machines et appareils pour le tra ail des métaux 

Sous- 


731 MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLèVEMENT DE MÉTAL 

OU D’AUTRES MATIèRES 

731.1 Machines-outils tra aillant par enlè ement de toute matière et opérant par laser 

ou autres faisceaux de lumière ou de photons, ultrasons, électro-érosion, procédé 

électrochimique, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma 

731.11 Opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons 8456.10 

731.12 Opérant par ultrasons 8456.20 

731.13 Opérant par électro-érosion 8456.30 

731.14 Opérant par procédé électrochimique, par faisceaux d’électrons, 

par faisceaux ioniques ou par jet de plasma 

8456.90 

731.2 Centres d’usinage, machines à poste fixe, machines à postes multiples pour le tra ail 

des métaux 

731.21 Centres d’usinage 8457.10 

731.22 Machines à poste fixe 8457.20 

731.23 Machines à postes multiples 8457.30 

731.3 Tours horizontaux tra aillant par enlè ement de métal 

(autres que ceux des sous-groupes 731.1, 731.2 ou 733.9) 

731.31 Tours horizontaux à commande numérique 8458.11 

731.35 Autres tours à commande numérique 8458.91 

731.37 Autres tours horizontaux 8458.19

Groupe 


Sous- 


731.39 Tours, n.d.a. 8458.99 

731.4 Unités d’usinage à glissières; autres machines à percer ou à aléser 

731.41 Unités d’usinage à glissières 8459.10 

731.42 Autres machines à percer, à commande numérique 8459.21 

731.43 Machines à percer, n.d.a. 8459.29 

731.44 Autres aléseuses-fraiseuses à commande numérique 8459.31 

731.45 Aléseuses-fraiseuses, n.d.a. 8459.39 

731.46 Autres machines à aléser 8459.40 

731.5 Machines et outils à fraiser, à fileter ou à tarauder par enlè ement de métal 

(autres que les tours du sous-groupe 731.3 ou les machines-outils 

des sous-groupes 731.1, 731.2 ou 731.4) 

731.51 Machines à fraiser, à console, à commande numérique 8459.51 

731.52 Autres machines à fraiser, à console 8459.59 

731.53 Autres machines à fraiser, à commande numérique 8459.61 

731.54 Machines à fraiser, n.d.a. 8459.69 

731.57 Autres machines à fileter ou à tarauder 8459.70 

731.6 Machines et outils à ébarber, à affûter, à araser, à polir, ou à effectuer d’autres opérations 

de finissage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, à l’aide de meules, 

d’abrasifs ou de produits de polissage (autres que les étaux-limeurs et machines 

à mortaiser ou à tailler ou finir les engrenages du sous-groupe 731.7) 

731.61 Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, 

dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm au moins 

8460.11 

731.62 Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, 

dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près 

8460.19 

731.63 Autres machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement 

dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près 

8460.21 

731.64 Machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement 

dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près, n.d.a. 

8460.29 

731.65 Machines à affûter à commande numérique 8460.31 

731.66 Autres machines à affûter 8460.39 

731.67 Machines à araser ou à roder 8460.40 

731.69 Machines à ébarber, à polir ou à effectuer d’autres opérations de finissage sur métaux, 

carbures métalliques frittés ou cermets, à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits 

de polissage, n.d.a. 

8460.90 

731.7 Machines-outils pour aplanir, étaux-limeurs et machines à mortaiser, à brocher, 

machines à tailler ou finir les engrenages, scies ou tronçonneuses mécaniques et autres 

machines-outils tra aillant par enlè ement de métal, de carbures métalliques frittés ou 

de cermets, n.d.a. 

731.71 Étaux-limeurs et machines à mortaiser 8461.20 

731.73 Machines à brocher 8461.30 

731.75 Machines à tailler ou à finir les engrenages 8461.40 

731.77 Scies ou tronçonneuses mécaniques 8461.50 

731.79 Machines-outils pour aplanir et autres machines-outils tra aillant par enlè ement 

de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. 

8461.90 

733 MACHINES-OUTILS POUR TRAVAILLER LES MÉTAUX, LES CARBURES MÉTALLIQUES 

FRITTÉS OU LES CERMETS AUTREMENT QUE PAR ENLèVEMENT DE MATIèRE 

733.1 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper; machines (y compris 

les presses) à rouler, à cintrer, à plier, à dresser, à planer, à cisailler, à poinçonner ou à 

gruger les métaux; presses pour le tra ail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a.


Groupe 

Sous- 


733.11 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, 

marteaux-pilons et martinets 

733.12 Machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier ou à planer, 

à commande numérique 

733.13 Machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier à dresser ou à planer, 

autres qu’à commande numérique 

733.14 Machines (y compris les presses) à cisailler, à commande numérique, 

à l’exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler 

733.15 Machines (y compris les presses) à cisailler, autres qu’à commande numérique, 

à l‘exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler 

733.16 Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, à commande numérique, 

y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler 

733.17 Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, n.d.a., y compris les machines 

combinées à poinçonner et cisailler, à l’exclusion des machines à commande numérique 

8462.10 

8462.21 

8462.29 

8462.31 

8462.39 

8462.41 

8462.49 

733.18 Presses pour le tra ail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a. 8462.91, .99 

733.9 Autres machines-outils pour le tra ail des métaux, des carbures métalliques frittés 

ou des cermets, tra aillant sans enlè ement de matière 

733.91 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.10 

733.93 Machines à fileter 8463.20 

733.95 Machines pour le tra ail des fils métalliques 8463.30 

733.99 Machines-outils pour le tra ail des métaux, des carbures métalliques frittés 

ou des cermets, tra aillant sans enlè ement de matière, n.d.a. 

735 PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., ET ACCESSOIRES DESTINÉS EXCLUSIVEMENT 

OU PRINCIPALEMENT AUX MACHINES DES GROUPES 731 ET 733 (Y COMPRIS 

LES PORTE-PIèCES ET LES PORTE-OUTILS ET LES FILIèRES À DÉCLENCHEMENT 

AUTOMATIQUE, LES DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPÉCIAUX 

SE MONTANT SUR MACHINES-OUTILS); PORTE-OUTILS POUR TOUT TYPE D’OUTIL 

À MAIN 

735.1 Porte-pièces, filières à déclenchement automatique et dispositifs di iseurs 

se montant sur machines-outils; porte- outils 

8463.90 

735.11 Porte-outils et filières à déclenchement automatique 8466.10 

735.13 Porte-pièces 8466.20 

735.15 Dispositifs di iseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils 8466.30 

735.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., et accessoires destinés exclusi ement 

ou principalement aux machines-outils des groupes 731 et 733 

735.91 Aux machines-outils du groupe 731 8466.93 

735.95 Aux machines-outils du groupe 733 8466.94 

737 MACHINES À TRAVAILLER LES MÉTAUX (AUTRES QUE MACHINES-OUTILS), 

LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A. 

737.1 Con ertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) 

des types employés en métallurgie ou dans les fonderies de métaux 

ainsi que leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 

737.11 Con ertisseurs, lingotières et poches de coulée 8454.10, .20 

737.12 Machines à couler (mouler) 8454.30 

737.19 Parties et pièces détachées 8454.90 

737.2 Laminoirs et cylindres à métaux et leurs parties et pièces détachées

Groupe 

Groupe 


Sous- 


737.21 Laminoirs à métaux 8455.10-.22 

737.29 Cylindres et autres parties et pièces détachées de laminoirs à métaux 8455.30, .90 

737.3 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pou ant couper), 

électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser 

ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d’électrons, 

par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques 

pour la projection à chaud de métaux ou de carbures de métaux frittés; 

parties et pièces détachées de ces machines et appareils, n.d.a. 

737.31 Fers et pistolets à braser ou à souder 8515.11 

737.32 Autres machines et appareils pour le brasage ou le soudage 8515.19 

737.33 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, 

entièrement ou partiellement automatiques 

8515.21 

737.34 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance 8515.29 

737.35 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma, 

entièrement ou partiellement automatiques 

8515.31 

737.36 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc 8515.39 

737.37 Autres machines et appareils 8515.80 


737.4 Machines et appareils pour le soudage ou le brasage, même pou ant couper 

(autres que ceux du sous-groupe 737.3); machines et appareils au gaz pour la trempe 

superficielle et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 

737.41 Chalumeaux guidés à la main 8468.10 

737.42 Autres machines et appareils aux gaz 8468.20 

737.43 Autres machines et appareils 8468.80 

737.49 Parties et pièces détachées pour les machines et appareils du sous-groupe 737.4 8468.90 

Di ision 74 

Machines et matériels à usage industriel général, n.d.a., 

et parties et pièces détachées de ces machines et matériels, n.d.a. 

Sous- 


741 APPAREILS DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT ET LEURS PARTIES 

ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A. 

741.2 Brûleurs à combustibles liquides, à combustibles solides pul érisés ou à gaz; 

foyers automatiques, y compris leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation 

des cendres et dispositifs similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., de ces brûleurs 

741.21 Brûleurs à combustibles liquides 8416.10 

741.23 Autres brûleurs (y compris les brûleurs mixtes) 8416.20 

741.25 Foyers automatiques, y compris leurs a ant-foyers, leurs grilles mécaniques, 

leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation des cendres et dispositifs similaires 

8416.30 

741.28 Parties et pièces détachées des brûleurs et autres articles du sous-groupe 741.2 8416.90 

741.3 Fours industriels ou de laboratoire, etc. et leurs parties et pièces détachées 

741.31 Fours à résistance (à chauffage électrique) 8514.10 

741.32 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.20 

741.33 Autres fours électriques 8514.30


Groupe 

Sous- 


741.34 Autres appareils fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.40 

741.35 Parties et pièces détachées des appareils des positions 741.31 à 741.34 8514.90 

741.36 Fours non électriques pour le grillage des pyrites, la fusion ou autres traitements 

thermiques des minerais ou des métaux 

8417.10 

741.37 Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.20 

741.38 Autres fours non électriques (y compris les incinérateurs) 8417.80 

741.39 Parties et pièces détachées des fours des positions 741.36 à 741.38 8417.90 

741.4 Matériel de production de froid, même électrique, autre que les réfrigérateurs 

et congélateurs de ménage; parties et pièces détachées de ce matériel 

741.43 Coffres, armoires, itrines, comptoirs et meubles similaires pour la production du froid 8418.50 

741.45 Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur 8418.61, .69 

741.49 Parties et pièces détachées de réfrigérateurs, congélateurs-conser ateurs et autres 

matériels, machines et appareils pour la production du froid, même électriques 

8418.91, .99 

741.5 Machines et appareils pour la climatisation de l’air, comprenant un entilateur à moteur 

741.51 

et des dispositifs propres à modifier la température ou l’humidité, y compris 

ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément; parties 

et pièces détachées de ces machines et appareils 

De type mural ou pour fenêtres, même formant un seul corps 8415.10 

741.55 Autres machines et appareils pour la climatisation de l’air 8415.20-.83 


741.7 Générateurs de gaz, appareils de distillation ou de rectification, échangeurs de chaleur 

et appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz 

741.71 Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, a ec ou sans leurs épurateurs; 

8405.10 

générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz par 

même a ec leurs épurateurs 

oie humide, 

741.72 Parties et pièces détachées des générateurs de la position 741.71 8405.90 

741.73 Appareils de distillation ou de rectification 8419.40 

741.74 Échangeurs de chaleur 8419.50 

741.75 Dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz 8419.60 

741.8 Autres machines, appareils et dispositifs similaires de laboratoire, même chauffés 

électriquement, pour le traitement de matières par un procédé faisant inter enir 

le changement de température, autres que de type ménager; chauffe-eau 

non électriques à chauffage instantané ou à accumulation 

741.81 Chauffe-eau à gaz à chauffage instantané 8419.11 

741.82 Autres chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation 8419.19 

741.83 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire 8419.20 

741.84 Séchoirs pour produits agricoles 8419.31 

741.85 Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton 8419.32 

741.86 Séchoirs, n.d.a. 8419.39 

741.87 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson 

ou le chauffage des aliments 

8419.81 

741.89 Autres appareils et dispositifs 8419.89 

741.9 741.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines, appareils et dispositifs 


8419.90 

742 POMPES À LIQUIDES, MÊME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR; 

ÉLÉVATEURS À LIQUIDES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES POMPES 

ET ÉLÉVATEURS À LIQUIDES 

742.1 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un

Groupe 


Sous- 


742.11 Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés 

dans les stations-ser ice ou les garages, comportant un dispositif mesureur 

ou conçues pour en comporter un 

8413.11 

742.19 Autres pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues à cet effet 8413.19 

742.2 742.2 Pompes à carburants, à lubrifiants ou à liquides de refroidissement pour moteurs 

à combustion interne 

8413.30 

742.3 742.3 Pompes à béton 8413.40 

742.4 742.4 Pompes olumétriques alternati es, n.d.a. 8413.50 

742.5 742.5 Pompes olumétriques rotati es, n.d.a. 8413.60 

742.6 742.6 Pompes centrifuges, n.d.a. 8413.70 

742.7 Pompes à liquides, n.d.a., et élé ateurs à liquides 

742.71 Pompes à liquides, n.d.a. 8413.20, .81 

742.75 Élé ateurs à liquides 8413.82 

742.9 Parties et pièces détachées des pompes et élé ateurs à liquide du groupe 742 

742.91 Des pompes 8413.91 

742.95 Des élé ateurs à liquides 8413.92 

743 POMPES (AUTRES QUE POMPES À LIQUIDES), COMPRESSEURS D’AIR OU D’AUTRES 

GAZ ET VENTILATEURS; HOTTES ASPIRANTES À ASPIRATION OU À RECYCLAGE, 

À VENTILATEUR INCORPORÉ, MÊME FILTRANTES; CENTRIFUGEUSES; 

FILTRES OU ÉPURATEURS; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES ARTICLES 

743.1 Pompes à air ou à ide, compresseurs d’air ou d’autres gaz, hottes de entilation 

ou de recyclage (autres que hottes de cuisinières) à entilateur incorporé 

743.11 Pompes à ide 8414.10 

743.13 Pompes à air actionnées à la main ou au pied 8414.20 

743.15 Compresseurs utilisés dans les équipements frigoriques 8414.30 

743.17 Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables 8414.40 

743.19 Autres pompes ou compresseurs, ou hottes de entilation ou de recyclage 

à entilateur incorporé 

743.4 Ventilateurs et hottes de cuisinières à entilateur incorporé 

743.41 Ventilateurs de table, de sol, muraux, de fenêtres, de plafonds ou de toitures, 

à moteur électrique incorporé d’une puissance de 125 W ou moins 

8414.80 

8414.51 

743.43 Autres entilateurs 8414.59 

743.45 Hottes dont le plus grand côté ne dépasse pas 120 cm 8414.60 

743.5 Centrifugeuses (a ec essoreuse centrifuge), n.d.a. 

743.51 Écrémeuses 8421.11 

743.55 Essoreuses à linge 8421.12 

743.59 Autres centrifugeuses 8421.19 

743.6 Filtres et épurateurs de liquides ou de gaz 

743.61 D’eau 8421.21 

743.62 De boissons autres que l’eau 8421.22 

743.63 Filtres à huile ou essence pour moteurs à combustion interne 8421.23 

743.64 Filtres à air pour moteurs à combustion interne 8421.31 

743.67 Des liquides, n.d.a. 8421.29 

743.69 Des gaz, n.d.a. 8421.39


Groupe 

Sous- 


743.8 743.8 Parties et pièces détachées des pompes, compresseurs, entilateurs 

et hottes des sous-groupes 743.1 et 743.4 

743.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 743.5 et 743.6 

8414.90 

743.91 De centrifugeuses (y compris les essoreuses centrifuges) 8421.91 

743.95 De filtres ou d’épurateurs 8421.99 

744 MATÉRIEL DE MANUTENTION MÉCANIQUE ET SES PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, 

N.D.A. 

744.1 Chariots des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les docks ou aéroports 

pour transporter des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs 

des types utilisés dans les gares; parties et pièces détachées, n.d.a., de ces éhicules 

744.11 Chariots automobiles à moteur électrique, munis d’un dispositif de le age 

ou de manutention 

8427.10 

744.12 Autres chariots automobiles munis d’un dispositif de le age ou de manutention 8427.20 

744.13 Autres chariots munis d’un dispositif de le age ou de manutention 8427.90 

744.14 Chariots électriques automobiles non munis d’un dispositif de le age ou de manutention 8709.11 

744.15 Autres chariots automobiles non munis d’un dispositif de le age ou de manutention; 

chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares 

8709.19 

744.19 Parties et pièces détachées de chariots et chariots-tracteurs des positions 744.14 et 

744.15 

8709.90 

744.2 Palans et treuils (à l’exclusion des treuils de mine et treuils utilisés pour le déplacement 

des éhicules); treuils et cabestans 

744.21 Palans et treuils (à l’exclusion des treuils de mine et treuils 

8425.11, .19 

utilisés pour le déplacement des éhicules) 

744.25 Autres treuils; cabestans 8425.31, .39 

744.3 Bigues, grues et blondins; portiques mobiles, chariots-ca aliers et chariots-grues 

744.31 Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixés 8426.11 

744.32 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-ca aliers 8426.12 

744.33 Autres ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et portiques mobiles 8426.19 

744.34 Grues-pylônes 8426.20 

744.35 Grues sur portiques 8426.30 

744.37 Autres machines et appareils automoteurs 8426.41, .49 

744.39 Autres machines et appareils non automoteurs 8426.91, .99 

744.4 Crics; érins élé ateurs de éhicules 

744.41 Élé ateurs fixes de oitures pour garages 8425.41 

744.43 Autres crics et érins hydrauliques 8425.42 

744.49 Autres crics et érins 8425.49 

744.7 Appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs de marchandises 

ou de matériaux fonctionnant en continu 

744.71 Appareils élé ateurs ou transporteurs pneumatiques 8428.20 

744.72 Autres appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs fonctionnant en continu, 

spécialement conçus pour les tra aux souterrains 

8428.31 


à godets 

8428.32 


à courroie 

8428.33 

744.79 Appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs, fonctionnant en continu, 

pour marchandises ou matériaux, n.d.a. 

8428.39

Groupe 


Sous- 


744.8 Machines et appareils de le age, de chargement de déchargement ou de manutention, 

n.d.a. 

744.81 Ascenseurs et monte-charges 8428.10 

744.85 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.40 

744.89 Autres machines et appareils de le age, de chargement, de déchargement 

ou de manutention 

8428.60, .90 

744.9 Parties et pièces détachées utilisées exclusi ement ou principalement sur les machines 

et les appareils des positions 744.11, 744.12 et 744.13 et des sous-groupes 744.2, 744.4, 

744.7 et 744.8 

744.91 Des machines et appareils des sous-groupes 744.2 et 744.4 8431.10 

744.92 Des machines et appareils des positions 744.11, 744.12 et 744.13 8431.20 

744.93 D’ascenseurs, monte-charges ou escaliers mécaniques 8431.31 

744.94 D’autres machines et appareils de le age, de chargement, de déchargement 

ou de manutention des sous-groupes 744.7 et 744.8 

8431.39 

745 MACHINES NON ÉLECTRIQUES, OUTILS ET APPAREILS MÉCANIQUES 


745.1 Outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main, 

et leurs parties et pièces détachées 

745.11 Outils pneumatiques pour emploi à la main 8467.11, .19 

745.12 Outils à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main 8467.81, .89 

745.19 Parties et pièces détachées des outils du sous-groupe 745.1 8467.91-.99 

745.2 Machines à la er la aisselle (à l’exclusion des machines de ménage); machines 

et appareils ser ant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines 

et appareils ser ant à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes 

de conser e, boîtes, sacs ou autres récipients; autres machines ou appareils ser ant 

à empaqueter, ou emballer; machines et appareils ser ant à carboniser les boissons; 

leurs parties et pièces détachées 

745.21 Machines à la er la aisselle, à l’exception des machines de ménage 8422.19 

745.23 Machines et appareils ser ant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients 8422.20 

745.27 Autres machines et appareils à empaqueter ou emballer 8422.30, .40 

745.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 745.2 et 775.3 8422.90 

745.3 Appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 

5 cg ou plus), y compris les bascules et balances à compter et érifier les pièces usinées; 

poids pour toutes balances; parties et pièces détachées de ces appareils et instruments 

745.31 Appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles 

à un poids de 5 cg au moins, des pèse-personnes et des balances de ménage), 

y compris les bascules et balances à compter et érifier les pièces usinées 

8423.20-.89 

745.32 Pèse-personnes (y compris les pèse-bébés); balances de ménage 8423.10 

745.39 Poids pour toutes balances; parties et pièces détachées des appareils 

et instruments de pesage du sous-groupe 745.3 

745.6 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pul ériser des matières 

liquides ou des poudres; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils 

similaires; machines et appareils à jet de sable ou à jet de apeur et appareils 

à jet similaires; parties et pièces détachées de ces machines et appareils 

8423.90 

745.61 Extincteurs, même chargés 8424.10 

745.62 Pistolets aérographes et appareils similaires 8424.20 

745.63 Machines et appareils à jet de sable ou à jet de apeur et appareils à jet similaires 8424.30 

745.64 Appareils agricoles ou horticoles à projeter, disperser ou pul ériser des matières liquides 

ou des poudres 

8424.81


Groupe 

Sous- 


745.65 Autres appareils à projeter, disperser ou pul ériser des matières liquides ou des poudres 8424.89 

745.68 Parties et pièces détachées des appareils du sous-groupe 745.6 8424.90 

745.9 Autres machines et appareils non électriques et leurs parties et pièces détachées 

745.91 Calandres et laminoirs (autres que les machines à laminer les métaux ou le erre) 8420.10 

745.93 Cylindres et autres parties et pièces détachées des machines de la position 745.91 8420.91, .99 

745.95 Machines automatiques de ente de produits (timbres, cigarettes, denrées alimentaires, 

boissons, par exemple), y compris les changeurs de monnaie 

8476.21-.89 

745.97 Parties et pièces détachées de machines de la position 745.95 8476.90 

746 ROULEMENTS À BILLES OU À GALETS 

746.1 746.1 Roulements à billes 8482.10 

746.2 746.2 Roulements à galets coniques (y compris les assemblages de cônes et galets coniques) 8482.20 

746.3 746.3 Roulements à galets sphériques 8482.30 

746.4 746.4 Roulements à aiguilles 8482.40 

746.5 746.5 Autres roulements à galets cylindriques 8482.50 

746.8 746.8 Autres roulements à billes ou à galets (y compris les roulements combinés) 8482.80 

746.9 Parties et pièces détachées des roulements à billes ou à galets 

746.91 Billes, galets et aiguilles 8482.91 

746.99 Autres parties et pièces détachées de roulements à billes ou à galets 8482.99 

747 ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMILAIRES POUR TUYAUTERIE, 

CHAUDIèRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMILAIRES, 

Y COMPRIS LES DÉTENDEURS ET LES VALVES THERMOSTATIQUES 

747.1 747.1 Détendeurs 8481.10 

747.2 747.2 Val es pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 8481.20 

747.3 747.3 Clapets et soupapes de retenue 8481.30 

747.4 747.4 Soupapes de trop-plein ou de sûreté 8481.40 

747.8 747.8 Articles de robinetterie et dispositifs similaires, n.d.a. 8481.80 

747.9 747.9 Parties et pièces détachées des articles du groupe 747 8481.90 

748 ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES ARBRES À CAMES ET LES VILEBREQUINS) 

ET MANIVELLES; PALIERS ET COUSSINETS; ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION; 

BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS 

ET VARIATEURS DE VITESSE (Y COMPRIS LES CONVERTISSEURS DE COUPLE); 

VOLANTS ET POULIES (Y COMPRIS LES MOUFLES); EMBRAYAGES ET DISPOSITIFS 

D’ACCOUPLEMENT (Y COMPRIS LES JOINTS D’ARTICULATION); CHAÎNES À MAILLONS 

ARTICULÉS; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

748.1 748.1 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les ilebrequins) et mani elles 8483.10 

748.2 Paliers et coussinets 

748.21 Paliers à roulements incorporés 8483.20 

748.22 Paliers autres qu’à roulements incorporés, coussinets 8483.30 

748.3 Chaînes à maillons articulés et leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier 

748.31 Chaînes à rouleaux 7315.11 

748.32 Autres chaînes à maillons articulés 7315.12 

748.39 Parties et pièces détachées de chaînes à maillons articulés 7315.19

Groupe 

Sous- 


748.4 748.4 Engrenages et roues de friction (à l’exclusion des roues dentées et autres organes 

élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes 

8483.40 

ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et 

(y compris les con ertisseurs de couple) 

ariateurs de itesse 

748.5 748.5 Volants et poulies (y compris les moufles) 8483.50 

748.6 748.6 Embrayages et dispositifs d’accouplement (y compris les joints d’articulation 8483.60 

748.9 748.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des articles du groupe 748 8483.90 

749 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES NON ÉLECTRIQUES DE MACHINES 

ET D’APPAREILS, N.D.A. 

Groupe 

749.1 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules 

pour les métaux (à l’exclusion des lingotières), les carbures métalliques, le 

les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 

erre, 

749.11 Châssis de fonderie 8480.10 

749.12 Plaques de fond pour moules 8480.20 

749.13 Modèles pour moules 8480.30 

749.14 Moules pour les métaux ou les carbures métalliques pour le moulage par injection 

ou par compression 

8480.41 

749.15 Autres moules pour les métaux ou les carbures métalliques 8480.49 

749.16 Moules pour le erre 8480.50 

749.17 Moules pour les matières minérales 8480.60 

749.18 Moules par injection ou par compression pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.71 

749.19 Autres moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.79 

749.2 749.2 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente 

présentés en pochettes, en eloppes ou emballages analogues; joints d’étanchéité 

mécaniques 

8484.10-.90 

749.9 Parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant 

as de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, 

de contacts ni d’autres caractéristiques électriques, n.d.a. 

749.91 Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.10 

749.99 Autres parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant 

pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, 

de contacts ni d’autres caractéristiques électriques 

8487.90 

Di ision 75 

Machines de bureau et machines de traitement automatique de l’information 

Sous- 


751 MACHINES DE BUREAU 


751.1 751.1 Machines à écrire autres que les imprimantes des sous-groupes 726.5, 726.6 et 751.9; 

machines de traitement de texte 

751.2 Calculatrices, calculettes et appareils de poche permettant d’enregistrer, de reproduire 

et d’afficher les informations et comportant une fonction calcul; machines comptables, 

machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires, comportant une 

fonction calcul; caisses enregistreuses 

751.21 Calculatrices électroniques pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure 

et machines de poche comportant une fonction calcul permettant d’enregistrer, 

de reproduire et d’afficher des informations 

8469.00 

8470.10


Groupe 

Sous- 


751.22 Autres machines à calculer 8470.21-.30 

751.24 Caisses enregistreuses 8470.50 

751.28 Machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires, 

comportant une fonction calcul 

751.9 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, 

machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, 

machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils 

à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple); autres imprimantes, 

copieuses et télécopieurs, même en combinaison 

8470.90 

751.91 Duplicateurs hectographiques ou à stencils 8472.10 

751.93 Machines pour le tri, le pliage, la mise sous en eloppes ou sous bandes du courrier, 

machines à ou rir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer 

u oblitérer les timbres-poste 

751.94 Machines assurant au moins deux des fonctions sui antes : impression, copie 

ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique 

de traitement de l’information ou à un réseau 

751.95 Autres machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement 

de l’information ou à un réseau 

8472.30 

8443.31 

8443.32 

751.96 Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier 8443.39 

751.97 Parties, pièces détachées et accessoires 8443.99 

751.99 Machines de bureau, n.d.a. 8472.90 

752 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION ET LEURS UNITÉS; 

LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES; MACHINES DE MISE D’INFORMATIONS 

SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT 

DE CES INFORMATIONS, N.D.A. 

752.2 752.2 Machines automatiques portati es de traitement de l’information, d’un poids n’excédant 

pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement , un cla ier et un écran 

8471.30 

752.3 752.3 Autres machines automatiques de traitement de l’information 8471.41-.50 

752.6 752.6 Unités d’entrée ou de sortie, même comportant des unités de mémoire 

sous une même en eloppe 

8471.60 

752.7 752.7 Unités de mémoire 8471.70 

752.8 752.8 Autres unités de machines automatiques de traitement de l’information 8471.80 

752.9 752.9 Matériel de traitement de l’information, n.d.a. 8471.90 

759 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (À L’EXCLUSION DES COFFRETS, 

HOUSSES ET ARTICLES SIMILAIRES) DESTINÉS EXCLUSIVEMENT 

OU PRINCIPALEMENT À DES MACHINES DES GROUPES 751 AND 752 

759.8 759.8 Parties, pièces détachées et accessoires destinées également aux machines de deux 

ou plus de deux des sous-groupes 751.1, 751.2 et 751.9 et du groupe 752 

759.9 Parties, pièces détachées et accessoires (à l’exclusion des coffrets, housses et similaires) 

destinés exclusi ement ou principalement aux machines des sous-groupes 751.1, 751.2 

et 751.9 et du groupe 752. 

8473.50 

759.91 Aux machines du sous-groupe 751.1 8473.10 

759.93 Aux machines du sous-groupe 751.9 8473.40 

759.95 Aux calculatrices électroniques du sous-groupe 751.2 8473.21, .29 

759.97 Aux machines du groupe 752 8473.30

Groupe 


Di ision 76 

Appareils et matériel de télécommunication et d’enregistrement 

et de reproduction du son 

Sous- 


761 MONITEURS ET PROJECTEURS NE COMPORTANT PAS SOUS LA MÊME ENVELOPPE 

UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION; RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION MËME 

INCORPORANT SOUS LA MÊME ENVELOPPE DES RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION 

OU DES APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON 

OU DE L’IMAGE 

761.3 761.3 Moniteurs à rayons cathodiques 8528.41, .49 

761.4 761.4 Autres moniteurs 8528.51, .59 

761.5 761.5 Projecteurs 8528.61, .69 

761.6 761.6 Appareils récepteur de télé ision, même incorporant sous la même en eloppe 

des récepteurs de radiodiffusion ou des appareils d’enregistrement ou de reproduction 

du son ou de l’image 

762 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, MÊME INCORPORANT SOUS LA MËME ENVELOPPE 

UN APPAREIL D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU UNE PENDULE 

OU UN CHRONOMèTRE 

762.1 Récepteurs de radiodiffusion ne pou ant fonctionner qu’a ec une source d’énergie 

extérieure, du type utilisé dans les éhicules automobiles 

8528.71-.73 

762.11 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.21 

762.12 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.29 

762.2 Récepteurs de radiodiffusion pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure 

762.21 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.12, .13 

762.22 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.19 

762.8 Autres récepteurs de radiodiffusion, même combinés a ec un appareil d’enregistrement 

ou de reproduction du son ou une pendule ou un chronomètre 

762.81 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.91 

762.82 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 

mais combinés a ec une pendule ou un chronomètre 

8527.92 

762.89 Autres récepteurs de radiodiffusion, n.d.a. 8527.99 

763 APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON; APPAREILS 

D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE L’IMAGE, MÊME COMBINÉS 

AVEC UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES 

763.3 Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son 

763.31 Appareils fonctionnant par introduction de monnaie, de cartes bancaires, de jetons 

ou d’autres moyens de paiement 

8519.20 

763.35 Platine tourne-disques 8519.30 

763.36 Répondeurs téléphoniques 8519.50 

763.39 Autres appareils 8519.81, .89 

763.8 Appareils d’enregistrement ou de reproduction de l’image, 

même incorporant un récepteur de signaux idéophoniques 

763.81 De type à bandes magnétiques 8521.10 

763.84 Autres types 8521.90


Groupe 

Sous- 


764 MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION, N.D.A., ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

DE CE MATÉRIEL, N.D.A., ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DE LA DIVISION 76 

764.1 Postes téléphoniques, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres 

réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la oix, d’images 

764.11 

ou d’autres informations, y compris les appareils pour la communication a ec un réseau 

filière ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des groupes 726, 751, 

761, 762 et 764 

Postes téléphoniques, y compris téléphones pour réseaux cellulaires 

et pour autres réseaux sans fil 

8517.11-.18 

764.12 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la oix, d’images 

8517.61-.69 

764.18 

ou d’autres informations, y compris les appareils pour la communication 

dans un réseau filière ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu) 

Parties et pièces détachées 8517.70 

764.2 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; 

casques d’écoute et écouteurs, même combinés a ec un microphone; amplificateurs 

électriques d’audiofréquences; appareils électriques d’amplification du son 

764.21 Microphones et leurs supports 8518.10 

764.22 Haut-parleurs montés dans leurs enceintes 8518.21, .22 

764.23 Haut-parleurs non montés dans leurs enceintes 8518.29 

764.24 Casques d’écoute, écouteurs, même combinés a ec un microphone 8518.30 

764.25 Amplificateurs électriques d’audiofréquences 8518.40 

764.26 Appareils électriques d’amplification du son 8518.50 

764.3 Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion 

ou la télé ision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil 

d’enregistrement ou de reproduction du son 

764.31 Appareil d’émission 8525.50 

764.32 Appareil d’émission incorporant un appareil de réception 8525.60 

764.8 Matériel de télécommunication, n.d.a. 

764.83 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radiona igation 

et appareils de radiotélécommande 

8526.10-.92 

764.84 Caméras de télé ision, camaras numériques et caméscopes 8525.80 

764.9 Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., destinés exclusi ement ou 

principalement aux appareils de la di ision 76 

764.92 Aux appareils et au matériel du sous-groupe 764.2 8518.90 

764.93 Aux appareils et au matériel des groupes 761 et 762 et des sous-groupes 764.3 

et 764.8 

8529.10, .90 

764.99 Aux appareils du groupe 763 8522.10, .90 

Di ision 77 

Machines, appareils et dispositifs électriques, n.d.a., et leurs parties 

et pièces détachées électriques (y compris les contreparties non électriques, 

n.d.a., du matériel électrique ménager) 

Groupe 

Sousgroupe 


771 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES (À L’EXCLUSION DES MACHINES GÉNÉRATRICES 

ÉLECTRIQUES ROTATIVES DU GROUPE 716) ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

771.1 Transformateurs électriques

Groupe 


Sous- 


771.11 Transformateurs à diélectrique liquide 8504.21-.23 

771.19 Autres transformateurs électriques 8504.31-.34 

771.2 Autres machines et appareils électriques; parties et pièces détachées des machines 

et appareils électriques du groupe 771 

771.21 Con ertisseurs statiques (redresseurs de courant, par exemple) 8504.40 

771.23 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 8504.10 

771.25 Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.50 

771.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 771 8504.90 

772 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT 

OU LE RACCORDEMENT DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES ( INTERRUPTEURS, RELAIS, 

FUSIBLES, PARAFOUDRES, LIMITATEURS DE TENSION, ÉTALEURS D’ONDES, FICHES 

ET PRISES DE COURANT, DOUILLES POUR LAMPES ET BOÎTES DE JONCTION, 

PAR EXEMPLE); RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES (Y COMPRIS RHÉOSTATS ET 

POTENTIOMèTRES), À L’EXCLUSION DES RÉSISTANCES CHAUFFANTES; CIRCUITS 

IMPRIMÉS; TABLES, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES (MÊME DE 

COMMANDE NUMÉRIQUE) ET AUTRES SUPPORTS COMPORTANT PLUSIEURS 

APPAREILS POUR LA COMMANDE, LA PROTECTION OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE 

(À L’EXCLUSION DES APPAREILS DE COMMUTATION DU SOUS-GROUPE 764.1) 

772.2 772.2 Circuits imprimés 8534.00 

772.3 Résistances électriques (y compris rhéostats et potentiomètres), 

à l’exclusion des résistances chauffantes; leurs parties et pièces détachées 

772.31 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couches 8533.10 

772.32 Autres résistances fixes 8533.21, .29 

772.33 Résistances ariables bobinées (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.31, .39 

772.35 Autres résistances ariables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.40 

772.38 Parties et pièces détachées des résistances électriques du sous-groupe 772.3 8533.90 

772.4 Dispositifs de commutation, de coupure, de protection, de branchement 

ou de raccordement des circuits électriques (interrupteurs, fusibles, parafoudres, 

limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, fiches et prises, boîtes de jonction, par exemple), 

pour tensions supérieures à 1 000 V 

772.41 Fusibles 8535.10 

772.42 Disjoncteurs automatiques pour tensions inférieures à 72,5 kV 8535.21 

772.43 Autres disjoncteurs automatiques 8535.29 

772.44 Coupe-circuits et interrupteurs 8535.30 

772.45 Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d’ondes 8535.40 

772.49 Autres dispositifs de coupure, de protection, de branchement ou de raccordement 

des circuits électriques 

8535.90 

772.5 Appareillage pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement 

ou la connection des circuits électriques (interrupteurs, relais, fusibles, étaleurs d’ondes, 

fiches, prises de courant, douilles de lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour 

tensions n’excédant pas 1000 V; connecteurs pour faisceaux ou câbles de fibres optiques 

772.51 Fusibles 8536.10 

772.52 Disjoncteurs automatiques 8536.20 

772.53 Autres dispositifs de protection des circuits électriques 8536.30 

772.54 Relais 8536.41, .49 

772.55 Autres interrupteurs 8536.50 

772.56 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.70 

772.57 Douilles de lampes 8536.61


Groupe 

Sous- 


772.58 Fiches et prises de courant 8536.69 

772.59 Autres appareillages pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement 

ou la connexion des circuits électriques 

772.6 Tables, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande 

numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des sous-groupes 772.4 

ou 772.5, pour la commande ou la distribution électrique (y compris ceux incorporant 

des instruments ou appareils des groupes 774, 881 ou 884 ou de la di ision 87, 

à l’exclusion des appareils de commutation du sous-groupe 764.1) 

8536.90 

772.61 Pour des tensions ne dépassant pas 1 000 V 8537.10 

772.62 Pour des tensions supérieures à 1 000 V 8537.20 

772.8 Parties et pièces détachées destinées exclusi ement ou principalement à l’appareillage 

des sous-groupes 772.4, 772.5 et 772.6 

772.81 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour les appareils 

du sous-groupe 772.6, dépour us de leurs appareils 

8538.10 

772.82 Autres parties et pièces détachées 8538.90 

773 AUTRE MATÉRIEL DE DISTRIBUTION DE L’ÉLECTRICITÉ, N.D.A. 

773.1 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité 

(même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; 

câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées indi iduellement, 

même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion 

773.11 Fils pour bobinages 8544.11, .19 

773.12 Câbles coaxiaux et autres conducteurs coaxiaux 8544.20 

773.13 Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types 

utilisés dans les moyens de transport 

8544.30 

773.16 Autres conducteurs pour les tensions ne dépassant pas 1 000 V 8544.42, .49 

773.17 Autres conducteurs électriques pour les tensions supérieures à 1 000 V 8544.60 

773.18 Câbles de fibres optiques 8544.70 

773.2 Isolateurs pour l’électricité 

773.22 Isolateurs en erre 8546.10 

773.23 Isolateurs en matière céramique 8546.20 

773.24 Isolateurs en autres matières 8546.90 

773.26 Pièces isolantes, entièrement en matières céramiques ou comportant de simples pièces 

métalliques d’assemblage (douilles à pas de is, par exemple) noyées dans la masse, 

pour machines, appareils ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs 

de la position 773.23) 

773.28 Pièces isolantes, entièrement en matière plastique ou comportant de simples pièces 

métalliques d’assemblage noyées dans la masse, pour machines, appareils 

ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs de la position 773.24) 

773.29 Pièces isolantes, entièrement en matières autres que céramique ou matière plastique, 

ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse 

(à l’exclusion des isolateurs des positions 773.22 ou 773.24); tubes, isolateurs 

et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement 

774 APPAREILS D’ÉLECTRODIAGNOSTIC À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, 

DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE ET APPAREILS RADIOLOGIQUES 

774.1 Appareils d’électrodiagnostic (à l’exclusion des appareils radiologiques) 

8547.10 

8547.20 

8547.90 

774.11 Electrocardiographes 9018.11 

774.12 Autres appareils d’électrodiagnostic (y compris les appareils d’exploration fonctionnelle 

ou de sur eillance de paramètres physiologiques) 

9018.12-.19

Groupe 

Sous- 


774.13 Appareils à rayons ultra iolets ou infrarouges 9018.20 

774.2 Appareils à rayons X et appareils utilisant les rayons alpha, bêta ou gamma, 

même à usage médical, chirurgical, dentaire ou étérinaire (y compris les appareils 

de radiographie ou de radiothérapie); tubes à rayons X et autres générateurs 

de rayons X; générateurs de haute tension; pupitres de commande, écrans, tables, 

fauteuils et supports similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., et accessoires 

pour ces appareils et ce matériel 

774.21 Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou 

(y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie) 

étérinaire 

9022.12-.19 

774.22 Appareils à rayons alpha, bêta or gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire 9022.21, .29 

ou étérinaire (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie) 

774.23 Tubes à rayons X 9022.30 

774.29 Autres appareils ( y compris leurs parties, pièces détachées et accessoires) 9022.90 

775 MACHINES ET APPAREILS MÉNAGERS, MÊME ÉLECTRIQUES, N.D.A. 

775.1 Appareils ménagers à la er, essorer ou sécher le linge, n.d.a., même électriques 

775.11 Appareils ménagers à la er le linge (même comportant un dispositif de séchage), 

d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins 

775.12 Machines à sécher le linge, d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec 

de 10 kg ou moins (à l’exclusion de celles de la position 743.55) 

775.2 Réfrigérateurs et congélateurs-conser ateurs de ménage (même électriques) 

775.21 Réfrigérateurs de ménage (même électriques), munis ou non d’un compartiment 

congélateur-conser ateur 

8450.11-.19 

8451.21 

8418.10-.29 

775.22 Congélateurs-conser ateurs de ménage (même électriques) 8418.30, .40 

775.3 775.3 Machines à la er la aisselle, de ménage 8422.11 

775.4 Rasoirs et tondeuses de coiffure ou pour animaux, à moteur électrique incorporé, 


775.41 Rasoirs 8510.10 

775.42 Tondeuses de coiffure ou pour animaux 8510.20 


775.5 Aspirateurs 


775.51 À moteur électrique incorporé 8508.11, .19 

775.56 Autres qu’à moteur électrique incorporé 8508.60 

775.57 Leurs parties et pièces détachées 8508.70 

775.7 Appareils ménagers électromécaniques à moteur électrique incorporé 

autres que les aspirateurs du sous-groupe 775.5; leurs parties et pièces détachées 

775.72 Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes 8509.40 

775.73 Autres appareils ménagers 8509.80, 8510.30 


775.8 Appareils électrothermiques, n.d.a. 

775.81 Chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation et thermoplongeurs électriques 8516.10 

775.82 Appareils électriques pour le chauffage des locaux ou du sol 8516.21, .29 

775.83 Appareils électrothermiques pour la coiffure 8516.31-.33 

775.84 Fers à repasser électriques 8516.40 

775.85 Cou ertures chauffantes électriques 6301.10 

775.86 Fours de cuisine à micro-ondes; autres fours de cuisine; cuisinières, réchauds, 

tables de cuisson, grils et rôtissoires 

8516.50, .60


Groupe 

Sous- 


775.87 Appareils ménagers électrothermiques, n.d.a. 8516.71-.79 

775.88 Résistances chauffantes (autres qu’en carbone) 8516.80 

775.89 Parties et pièces détachées des appareils ménagers électrothermiques 


776 LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES À CATHODE CHAUDE, À CATHODE 

FROIDE OU À PHOTOCATHODE (LAMPES, TUBES ET VALVES À VIDE, À VAPEUR 

OU À GAZ, TUBES REDRESSEURS À VAPEUR DE MERCURE, TUBES CATHODIQUES; 

TUBES DE CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, PAR EXEMPLE); DIODES, TRANSISTORS 

ET DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS SIMILAIRES; DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES 

À SEMI-CONDUCTEURS; DIODES ÉMETTRICES DE LUMIèRE; CRISTAUX 

PIEZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS; CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES 

ET MICROASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

776.1 Tubes cathodiques pour récepteurs de télé ision (y compris moniteurs idéo) 

8516.90 

776.11 En couleurs 8540.11 

776.12 En noir et blanc ou autre monochrome 8540.12 

776.2 Autres al es et tubes électroniques (y compris tubes pour caméras de télé ision) 

776.21 Tubes pour caméras de télé ision; tubes con ertisseurs ou intensificateurs d’images; 

autres tubes photocathodiques 

8540.20 

776.23 Autres tubes cathodiques 8540.40-.60 

776.25 Tubes pour hyperfréquences (à l’exclusion des tubes commandés par grille) 8540.71-.79 

776.27 Autres al es et tubes 8540.81, .89 

776.29 Parties et pièces détachées des al es et tubes des sous-groupes 776.1 et 776.2 8540.91, .99 

776.3 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteurs; dispositifs photosensibles 

à semi-conducteurs (y compris les cellules photo oltaïques, même assemblées 

en modules ou constituées en panneaux); diodes émettrices de lumière 

776.31 Diodes non photosensibles ni émettrices de lumière 8541.10 

776.32 Transistors (à l’exclusion des phototransistors) à pou oir de dissipation inférieur à 1 watt 8541.21 

776.33 Transistors (à l’exclusion des phototransistors) à pou oir de dissipation égal ou supérieur 

à 1 watt 

8541.29 

776.35 Thyristors, diacs et triacs (à l’exclusion des dispositifs photosensibles) 8541.30 

776.37 Dispositifs photosensibles à semi-conducteurs; diodes émettrices de lumière 8541.40 

776.39 Autres dispositifs semi-conducteurs 8541.50 

776.4 Circuits intégrés électroniques 

776.42 Processeurs et contrôleurs, même combinés a ec des mémoires, des con ertisseurs, 

des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation 

ou d’autres circuits 

8542.31 

776.44 Mémoires 8542.32 

776.46 Amplificateurs 8542.33 

776.49 Autres 8542.39 

776.8 Cristaux piézo-électriques montés; parties et pièces détachées, n.d.a., des composants 

électroniques du groupe 776 

776.81 Cristaux piézo-électriques montés 8541.60 

776.88 Parties et pièces détachées des dispositifs du sous-groupe 776.3 et des cristaux 

piézo-électriques montés de la position 776.81 

8541.90 

776.89 Parties et pièces détachées des dispositifs du sous-groupe 776.4 8542.90 

778 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES, N.D.A. 

778.1 Piles et accumulateurs électriques, leurs parties et pièces détachées

Groupe 


Sous- 


778.11 Piles et batteries de piles électriques 8506.10-.80 

778.12 Accumulateurs électriques 8507.10-.80 

778.13 Déchets et rebus de piles, de batteries électriques et d’accumulateurs électriques; 

piles et batteries de piles électriques usagées et accumulateurs électriques usagés; 

parties et pièces détachées de machines et appareils, n.d.a. 

8548.10, .90 

778.17 Parties et pièces détachées de piles et de batteries de piles électriques 8506.90 

778.19 Parties et pièces détachées d’accumulateurs électriques 8507.90 

778.2 Lampes et tubes à incandescence (y compris les lampes de production de la lumièreéclair, 

les lampes à rayons ultra iolets ou les lampes à infrarouge); lampes à arc; 

parties et pièces détachées de ces lampes et tubes 

778.21 Lampes et tubes à incandescence (autres que la production de la lumière-éclair, 

les lampes à rayons ultra iolets ou infrarouges et les articles dits « phares 

et projecteurs scellés ») 

8539.21-.29 

778.22 Lampes et tubes à décharge (autres qu’à rayons ultra iolets) 8539.31-.39 

778.23 Articles dits « phares et projecteurs scellés » 8539.10 

778.24 Lampes et tubes à rayons infrarouges ou ultra iolets, lampes à arc 8539.41, .49 

778.29 Parties et pièces détachées de ces lampes, tubes et articles 8539.90 

778.3 Appareils et dispositifs électriques, n.d.a., pour moteurs à combustion interne 

et éhicules; leurs parties et pièces détachées 

778.31 Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs 

à allumage par étincelle ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, 

bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); 

génératrices (dynamos, alternateurs par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés 

a ec ces moteurs 

8511.10-.80 

778.33 Parties et pièces détachées des appareils et dispositifs de la position 778.31 8511.90 

778.34 Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion 

de ceux du sous-groupe 778.2), essuie-glaces, dégi reurs et dispositifs anti-buée 

électriques pour cycles ou automobiles 

8512.10-.40 

778.35 Parties et pièces détachées des appareils de la position 778.34 8512.90 

778.4 Outils électromécaniques à mains, a ec moteur électrique incorporé; 

parties et pièces détachées de ces outils 

778.41 Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotati es 8467.21 

778.43 Scies 8467.22 

778.45 Autres outils 8467.29 

778.6 Condensateurs électriques fixes, ariables ou ajustables 

778.61 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz 

et capables d’absorber une puissance réacti e égale ou supérieure à 0,5 k ar 

(condensateurs de puissance) 

8532.10 

778.62 Condensateurs fixes au tantale 8532.21 

778.63 Condensateurs fixes électrolytiques à l’aluminium 8532.22 

778.64 Condensateurs fixes à diélectrique à une seule couche, en matière céramique 8532.23 

778.65 Condensateurs fixes à diélectrique multicouches, en matière céramique 8532.24 

778.66 Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou matière plastique 8532.25 

778.67 Autres condensateurs fixes 8532.29 

778.68 Condensateurs ariables ou ajustables 8532.30 

778.69 Parties et pièces détachées de condensateurs électriques 8532.90 

778.7 Appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a.; 

parties et pièces détachées de ces appareils et dispositifs 

778.71 Accélérateurs de particules 8543.10


Groupe 

Groupe 

Sous- 


778.78 Autres appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a. 8543.20-.70 


778.8 Machines et appareils électriques, n.d.a. 

778.81 Electro-aimants, aimants permanents et articles destinés à de enir des aimants 

permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques 

ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, ariateurs 

de itesse et freins électromagnétiques; têtes de le age électromagnétiques 

8505.11-.90 

778.82 Appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour 8530.10, .80 

oies ferrées ou similaires, oies routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, 

778.83 

installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux de la position 791.91) 

Parties et pièces détachées des appareils de la position 778.82 8530.90 

778.84 Appareils électriques de signalisation acoustique ou isuelle (sonneries, sirènes, 

8531.10-.80 

tableaux annonciateurs, appareils a ertisseurs pour la protection contre le 

ou l’incendie, par exemple) autres que ceux des positions 778.34 ou 778.82 

ol 

778.85 Parties ou pièces détachées des appareils de la position 778.84 8531.90 

778.86 Electrodes et balais en carbone, charbons pour lampes ou piles et autres articles 

en charbon ou en graphite, a ec ou sans métal, pour usages électriques 

8545.11-.90 

Di ision 78 

Véhicules routiers (même à coussin d’air) 

Sous- 


781 VOITURES AUTOMOBILES ET AUTRES VÉHICULES À MOTEUR CONçUS 

PRINCIPALEMENT POUR TRANSPORTER DES PERSONNES (À L’EXCLUSION 

DES VÉHICULES AUTOMOBILES À DIX PLACES OU PLUS Y COMPRIS 

CELLE DU CONDUCTEUR), Y COMPRIS LES VOITURES DE TYPE BREAK 

ET LES VOITURES DE COURSE 

781.1 781.1 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; éhicules spéciaux 

8703.10 

pour le transport de personnes sur les terrains de golf et éhicules similaires 

781.2 781.2 Véhicules à moteur pour le transport des personnes, n.d.a. 8703.21-.90 

782 VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES 

ET VÉHICULES À USAGE SPECIAL 

782.1 Véhicules automobiles pour le transport des marchandises 

782.11 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors des réseaux routiers 8704.10 

782.19 Véhicules automobiles pour le transport des marchandises, n.d.a. 8704.21-.90 

782.2 Véhicules automobiles à usages spéciaux, à l’exclusion de ceux qui sont spécialement 

conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camionsgrues 

et oitures-grues, éhicules de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières, 

oitures-balalyeuses, camions d’arrosage, camions-ateliers, unités mobiles de radiologie, 

par exemple) 

782.21 Camions-grues et oitures-grues 8705.10 

782.23 Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.20 

782.25 Voitures de lutte contre l’incendie 8705.30 

782.27 Camions-bétonnières 8705.40 

782.29 Autres éhicules à usages spéciaux 8705.90 

783 VÉHICULES ROUTIERS AUTOMOBILES, N.D.A. 

783.1 Véhicules automobiles de dix places ou plus, y compris celle du conducteur

Groupe 


Sous- 


783.11 À moteur Diesel ou semi-Diesel 8702.10 

783.19 Autres qu’à moteur Diesel ou semi-Diesel 8702.90 

783.2 783.2 Tracteurs routiers pour semi-remorques 8701.20 

784 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES DES VÉHICULES AUTOMOBILES 

DES GROUPES 722, 781, 782 et 783 

784.1 784.1 Châssis, a ec moteur, des éhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 et 783 8706.00 

784.2 Carrosseries (y compris les cabines) des éhicules automobiles des groupes 722, 781, 

782 et 783 

784.21 Des éhicules automobiles du groupe 781 8707.10 

784.25 Des éhicules automobiles des groupes 722, 782 et 783 8707.90 

784.3 Autres parties, pièces détachées et accessoires des éhicules automobiles des groupes 

722, 781, 782 et 783 

784.31 Pare-chocs et leurs parties et pièces détachées 8708.10 

784.32 Autres parties, pièces détachées et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 8708.21, .29 

784.33 Freins et ser ofreins et leurs parties et pièces détachées 8708.30 

784.34 Boîtes de itesses et leurs parties et pièces détachées 8708.40 

784.35 Ponts à différentiel, même pour us d’autres organes de transmission, et essieux 

portants, et leurs parties et pièces détachées 

8708.50 

784.39 Autres parties, pièces détachées et accessoires 8708.70-.99 

785 MOTOCYCLES (Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS) ET CYCLES, MOTORISÉS 

ET NON MOTORISÉS; VÉHICULES POUR INVALIDES 

785.1 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles à moteur auxiliaire, 

a ec ou sans side-car; side-cars 

785.11 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée de 50 cm 3 ou moins 8711.10 

785.13 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée supérieure à 50 cm 3 

mais ne dépassant pas 250 cm 3 





8711.20 

8711.30 

8711.40 

785.17 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée supérieure à 800 cm 3 8711.50 

785.19 Autres motocycles et cycles à moteur auxiliaire; side-cars 8711.90 

785.2 785.2 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs) sans moteurs 8712.00 

785.3 Fauteuils roulants et autres éhicules pour in alides, même a ec moteur ou autre 

mécanisme de propulsion; parties et pièces détachées des articles du groupe 785 

785.31 Fauteuils roulants et autres éhicules pour in alides, même a ec moteur ou autre 

mécanisme de propulsion 

8713.10, .90 

785.35 Parties, pièces détachées et accessoires de motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.11, .19 

785.36 Parties, pièces détachées et accessoires de motocycles, fauteuils roulants 

et autres éhicules pour in alides 

8714.20 

785.37 Parties, pièces détachées et accessoires d’autres éhicules du groupe 785 8714.91-.99 

786 REMORQUES ET SEMI-REMORQUES; AUTRES VÉHICULES À PROPULSION NON 

MÉCANIQUE; CONTENEURS DE TRANSPORT SPÉCIALEMENT CONçUS ET ÉQUIPÉS 

786.1 786.1 Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type cara ane 8716.10


Groupe 

Groupe 

Sous- 


786.2 Remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises 

786.21 Remorques et semi-remorques à chargement ou déchargement automatique 

à usages agricoles 

8716.20 

786.22 Citernes 8716.31 

786.29 Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises 8716.39 

786.3 786.3 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réser oirs) 

spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport 

786.8 Autres éhicules à propulsion non mécanique; parties et pièces détachées 

de remorques, de semi-remorques et de éhicules à propulsion non mécanique 

8609.00 

786.83 Remorques et semi-remorques, n.d.a. 8716.40 

786.85 Véhicules à propulsion non mécanique, n.d.a. 8716.80 

786.89 Parties ou pièces détachées de remorques ou de semi-remorques 

des sous-groupes 786.1 et 786.3, de la position 786.85 et du sous-groupe 786.2 

Di ision 79 

Autre matériel de transport 

8716.90 

Sous- 


791 VÉHICULES DE CHEMIN DE FER (Y COMPRIS LES AÉROTRAINS) ET MATÉRIEL ASSOCIÉ 

791.1 Locomoti es et locotracteurs à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs 

électriques 

791.11 À source extérieure d’électricité 8601.10 

791.15 À accumulateurs électriques 8601.20 

791.2 Autres locomoti es et locotracteurs; tenders 

791.21 Locomoti es Diesel-électriques 8602.10 

791.29 Locomoti es et locotracteurs, n.d.a.; tenders 8602.90 

791.6 791.6 Automotrices et autorails (autres que les éhicules d’entretien 

ou de ser ice de la position 791.81) 

791.7 791.7 Voitures à oyageurs non autopropulsées; fourgons à bagages, oitures postales et 

autres oitures spéciales pour oies ferrées ou similaires, non autopropulsés 

(à l’exclusion des éhicules de la position 791.81) 

791.8 Véhicules autopropulsés ou non pour le transport de marchandises ou l’entretien 

791.81 Véhicules autopropulsés ou non pour l’entretien ou le ser ice des oies ferrées (wagonsateliers, 

wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses de oies, 

oitures d’essais et draisines, par exemple) 

8603.10, .90 

8605.00 

8604.00 

791.82 Wagons et wagonnets sans moteur pour le transport de marchandises sur rails 8606.10-.99 

791.9 Matériels fixes de oies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques) 

de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur oies 

ferrées, routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires 

ou aérodromes; parties et pièces détachées des locomoti es ou matériels roulants, 

matériels fixes et appareils du groupe 791 

791.91 Matériels fixes de oies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques) 

de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur oies 

ferrées, routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires 

ou aérodromes; leurs parties et pièces détachées 

791.99 Parties et pièces détachées de locomoti es ou matériels roulants de chemins de fer 

ou de tramways 

8608.00 

8607.11-.99

Groupe 

Sous- 


792 HÉLICOPTèRES, AÉRONEFS ET LEUR MATÉRIEL ASSOCIÉ; VAISSEAUX SPATIAUX 

(Y COMPRIS LES SATELLITES) ET VÉHICULES DE LANCEMENT SPATIAL; 

LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 

792.1 Hélicoptères 


792.11 D’un poids à ide ne dépassant pas 2 000 kg 8802.11 

792.15 D’un poids à ide dépassant 2 000 kg 8802.12 

792.2 792.2 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères), 

d’un poids à ide ne dépassant pas 2 000 kg 


d’un poids à ide dépassant 2 000 kg mais ne dépassant pas 15 000 kg 


d’un poids à ide supérieur à 15 000 kg 

792.5 792.5 Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs éhicules lanceurs et éhicules 

sous-orbitaux 

792.8 Aéronefs, n.d.a. (y compris les ballons et les dirigeables, planeurs, etc.), 

et leur équipement associé 

792.83 Appareils et dispositifs pour le lancement d’aérodynes; appareils et dispositifs 

pour l’appontage d’aérodynes et appareils et dispositifs similaires; appareils 

au sol d’entraînement au ol; leurs parties et pièces détachées 

792.84 Ballons et dirigeables; planeurs et ailes olantes et autres éhicules aériens non conçus 

pour la propulsion à moteur 

792.9 Parties et pièces détachées, n.d.a. (à l’exclusion des pneumatiques, moteurs et parties 

et pièces détachées électriques), des marchandises du groupe 792 

8802.20 

8802.30 

8802.40 

8802.60 

8805.10-.29 

8801.00 

792.91 Hélices et rotors et leurs parties et pièces détachées 8803.10 

792.93 Trains d’atterrissage et leurs parties et pièces détachées 8803.20 

792.95 Autres parties et pièces détachées d’a ions ou d’hélicoptères 8803.30 

792.97 Autres parties et pièces détachées du groupe 792 8803.90 

793 NAVIRES, BATEAUX ET EMBARCATIONS (Y COMPRIS AÉROGLISSEURS) 

ET ENGINS FLOTTANTS 

793.1 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames 

et canots 

793.11 Bateaux pneumatiques (y compris bateaux à rames et canots) 8903.10 

793.12 Bateaux à oiles, non pneumatiques, a ec ou sans moteur auxiliaire 8903.91 

793.19 Bateaux à rames, canots, bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, 

non pneumatiques, n.d.a. 

793.2 Na ires, bateaux et autres embarcations (autres que na ires, bateaux 

et autres embarcations de plaisance, remorqueurs et bateaux-pousseurs, na ires, 

bateaux et embarcations à usages spéciaux) 

8903.92, .99 

793.22 Bateaux-citernes de tous types 8901.20 

793.24 Bateaux de pêche; na ires-usines et autres bateaux pour le traitement 

ou la mise en conser e des produits de la pêche 

8902.00 

793.26 Bateaux frigorifiques (autres que les bateaux-citernes) 8901.30 

793.27 Autres bateaux pour le transport de marchandises (y compris les cargos mixtes) 8901.90 

793.28 Na ires de croisière, d’excursion et similaires principalement conçus pour le transport 

des personnes; bacs et na ires transbordeurs 

793.29 Autres na ires et bateaux (y compris les na ires de guerre et les bateaux de sau etage 

autres qu’à rames) 

8901.10 

8906.10, .90


Groupe 

Groupe 

Sous- 


793.3 793.3 Bateaux et autres engins flottants à dépecer 8908.00 

793.5 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux, 

n.d.a., dont la na igabilité est secondaire par rapport à leur fonction principale; 

docks flottants; plate-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles 

793.51 Bateaux-dragueurs 8905.10 

793.55 Plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles 8905.20 

793.59 Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux, n.d.a., 

pour lesquels la na igation n’est qu’accessoire par rapport à leur fonction principale 

8905.90 

793.7 793.7 Remorqueurs et bateaux-pousseurs 8904.00 

793.9 Autres engins flottants (radeaux, réser oirs, caissons, coffres d’amarrage, 

bouées et balises, par exemple) 

793.91 Radeaux flottants 8907.10 

793.99 Engins flottants, n.d.a. 8907.90 

SECTION 8 

ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS 

Di ision 81 

Bâtiments préfabriqués; sanitaires, plomberie, dispositifs et accessoires de chauffage 

et d’éclairage, n.d.a. 

Sous- 


811 BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS 

811.0 811.0 Bâtiments préfabriqués 9406.00 

812 SANITAIRES, PLOMBERIE ET DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE, N.D.A. 

812.1 Chaudières (autres que celles du groupe 711) et radiateurs de chauffage central, 

à chauffage autre qu’électrique, leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier; 

générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux qui peu ent aussi distribuer 

de l’air frais ou climatisé), à chauffage autre qu’électrique, comportant un entilateur 

812.11 

ou une soufflerie à moteur, et leurs parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier 

Radiateurs, leurs parties et pièces détachées 7322.11, .19 

812.15 Générateurs et distributeurs d’air chaud et leurs parties et pièces détachées 7322.90 

812.17 Chaudières de chauffage central (autres que celles du groupe 711) 8403.10 

812.19 Parties et pièces détachées des chaudières de la position 812.17 8403.90 

812.2 É iers, la abos, colonnes de la abos, baignoires, bidets, cu ettes d’aisance, 

réser oirs de chasse, urinoirs et appareils sanitaires ou d’hygiène similaires fixes 

812.21 En porcelaine ou en faïence 6910.10 

812.29 En autre matière que la porcelaine ou la faïence 6910.90 

813 APPAREILS ET DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE, N.D.A. 

813.1 Lampes et autres appareils d’éclairages (y compris les projecteurs), n.d.a. 

813.11 Lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond 

ou au mur (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces publics ou oies 

publiques) 

9405.10

Groupe 

Groupe 


Sous- 


813.12 Lampes électriques portati es, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source 

d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), 

autres que les appareils d’éclairage de la position 778.34 

8513.10 

813.13 Lampes de che et, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques 9405.20 

813.15 Lampes et appareils d’éclairage électriques, n.d.a. 9405.40 

813.17 Appareils d’éclairage non électriques 9405.50 

813.2 813.2 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses 

et articles similaires 

813.8 813.8 Parties et pièces détachées de lampes électriques portati es de la position 813.12 

(sauf accumulateurs) 

813.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des articles des sous-groupes 813.1 et 813.2 

9405.60 

8513.90 

813.91 En erre 9405.91 

813.92 En matière plastique 9405.92 

813.99 En autre matière 9405.99 

Di ision 82 

Meubles et parties et pièces détachées de meubles; literie, matelas, 

sommiers, coussins et mobilier capitonné similaire 

Sous- 


821 MEUBLES ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS, 

SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE 

821.1 Sièges (autres que ceux du sous-groupe 872.4), même transformables en lits, 

leurs parties et pièces détachées 

821.11 Sièges pour aéronefs 9401.10 

821.12 Sièges pour éhicules automobiles 9401.20 

821.13 Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires 9401.51, .59 

821.14 Sièges pi otants ajustables en hauteur 9401.30 

821.15 Sièges autres que de camping ou de jardin, transformables en lits 9401.40 

821.16 Sièges a ec bâti en bois, n.d.a. 9401.61,.69 

821.17 Sièges a ec bâti en métal, n.d.a. 9401.71, .79 

821.18 Autres sièges 9401.80 

821.19 Parties et pièces détachées des sièges du sous-groupe 821.1 9401.90 

821.2 Sommiers, articles de literie et mobilier similaire ( matelas, cou re-lits, édredons, 

coussins, poufs et oreillers, par exemple) à ressorts ou rembourrés ou garnis 

intérieurement de toute matière ou caoutchouc ou matière plastique al éolaire, 

même recou erts 

821.21 Sommiers 9404.10 

821.23 Matelas en caoutchouc ou matière plastique al éolaire 9404.21 

821.25 Matelas en autre matière 9404.29 

821.27 Sacs de couchage 9404.30 

821.29 Autres articles de literie 9404.90 

821.3 Meubles, n.d.a., en métal 

821.31 De bureau 9403.10 

821.39 Autres que de bureau 9403.20 

821.5 Meubles, n.d.a., en bois


Groupe 

Groupe 

Sous- 


821.51 De bureau 9403.30 

821.53 De cuisine 9403.40 

821.55 De chambre à coucher 9403.50 

821.59 Autres 9403.60 

821.7 Meubles, n.d.a., en autre matière 


821.79 En autre matière (y compris le bambou) 9403.81, .89 

821.8 821.8 Parties et pièces détachées de meubles des sous-groupes 821.3, 821.5 et 821.7 9403.90 

Di ision 83 

Articles de oyage, sacs et contenants similaires 

Sous- 


831 MALLES, VALISES, MALETTES DE TOILETTE, PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, 

CARTABLES; ÉTUIS À LUNETTES, ÉTUIS POUR JUMELLES, POUR APPAREILS 

PHOTOGRAPHIQUES, POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU POUR ARMES 

ET CONTENANTS SIMILAIRES; SACS DE VOYAGE, SACS ISOLANTS POUR ALIMENTS 

OU BOISSONS, SACS DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À MAIN, SACS À PROVISIONS, 

PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, PORTE-CARTES, ÉTUIS À CIGARETTES, BLAGUES 

À TABAC, SACS À OUTILS, SACS DE SPORT, BOÎTES POUR FLACONS OU BIJOUX, 

POUDRIERS, ÉCRINS À ARGENTERIE ET CONTENANTS SIMILAIRES, EN CUIR NATUREL 

OU RECONSTITUÉ, EN FEUILLES DE MATIèRE PLASTIQUE, EN MATIèRES TEXTILES, 

EN FIBRES VULCANISÉES OU EN CARTON, RECOUVERTS ENTIèREMENT 

OU PARTIELLEMENT DE CES MATIèRES OU DE PAPIER; NÉCESSAIRES DE TOILETTE, 

À COUTURE, À CHAUSSURES OU À NETTOYER LES VÊTEMENTS, POUR LE VOYAGE 

831.1 Sacs à main, même à bandoulière (même sans poignée) 

831.11 À surface extérieure en cuir naturel, cuir reconstitué ou cuir erni 4202.21 

831.12 À surface extérieure en feuille de matière plastique ou textile 4202.22 

831.19 Autres 4202.29 

831.2 Malles, alises et mallettes et mallettes de toilette, porte-documents, ser iettes, 

cartables et contenants similaires 

831.21 À surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou erni 4202.11 

831.22 À surface extérieure en matière plastique ou textile 4202.12 

831.29 Autres 4202.19 

831.3 831.3 Nécessaires de toilette, de couture, à chaussures ou à nettoyer les êtements, 

pour le oyage 

831.9 Étuis pour jumelles, appareil photographique, instrument de musique, à lunettes, 

à armes et étuis similaires, n.d.a.; sacs de oyage, sacs de toilette, sacs à dos, sacs 

à pro isions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues 

à tabac, sacs à outils, boîtes pour flacons et bijoux, poudriers, écrins à argenterie 

et contenants similaires, n.d.a., en cuir naturel ou reconstitué, en feuillle de matière 

plastique, en matière plastique, en fibre ulcanisée ou en carton, ou bien recou erts 

entièrement ou partiellement de ces matières ou de papier, n.d.a. 

9605.00 

831.91 Articles de poche ou de sac à main 4202.31-.39 

831.99 Autres articles de oyage, sacs et contenants similaires 4202.91-.99

Groupe 


Di ision 84 

Vêtements et accessoires du êtement 

Sous- 


841 MANTEAUX, CAPES, VESTONS, COSTUMES, VESTES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISES, 

SOUS-VËTEMENTS, VËTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE 

TEXTILE AUTRE QUE DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES 

DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR HOMMES OU GARçONNETS 

841.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent 

et articles similaires (autres que ceux des sous-groupes 841.2 et 841.3) 

841.11 Manteaux, imperméables, cabans, capes, pardessus et articles similaires en laine 

ou en poils fins 

6201.11 

841.12 Manteaux, imperméables, cabans, capes, pardessus et articles similaires 

en matière textile autre que la laine ou les poils fins 

6201.12-.19 

841.19 Autres articles 6201.91-.99 

841.2 Costumes, complets et ensembles 

841.21 Costumes ou complets en laine ou poils fins 6203.11 

841.22 Costumes ou complets en matière textile autre que la laine ou les poils fins 6203.12, .19 

841.23 Ensembles 6203.22-.29 

841.3 841.3 Vestes et estons 6203.31-.39 

841.4 841.4 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6203.41-.49 

841.5 Chemises 

841.51 En coton 6205.20 

841.59 En matière textile autre que le coton 6205.30, .90 

841.6 Gilets et maillots de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, 

robes de chambre et articles similaires 

841.61 Slips et caleçons 6207.11, .19 

841.62 Chemises de nuit et pyjamas 6207.21-.29 

841.69 Autres articles 6207.91, .99 

842 MANTEAUX, CAPES, VESTES, ENSEMBLES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISIERS, 

ROBES ET JUPES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES 

EN MATIèRE TEXTILE AUTRE QUE DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DE CEUX 

DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR FEMMES OU FILLETTES 

842.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent 

et articles similaires (autres que ceux du sous-groupe 842.3) 

842.11 Manteaux, imperméables, capes, pardessus et articles similaires 6202.11-.19 

842.19 Autres êtements 6202.91-.99 

842.2 Costumes tailleurs et ensembles 

842.21 Costumes tailleurs 6204.11-.19 

842.22 Ensembles 6204.21-.29 

842.3 842.3 Vestes, même de tailleur 6204.31-.39 

842.4 842.4 Robes 6204.41-.49 

842.5 842.5 Jupes et jupes-culottes 6204.51-.59 

842.6 842.6 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6204.61-.69 

842.7 842.7 Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes 6206.10-.90


Groupe 

Sous- 


842.8 Chemises de jour et caracos, combinaisons, fonds de robe, jupons, slips, culottes, gainesculottes, 

chemises ou robes de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs, robes de chambre 


842.81 Combinaisons, fonds de robe et jupons 6208.11, .19 

842.82 Chemises ou robes de nuit et pyjamas 6208.21-.29 

842.89 Autres êtements 6208.91-.99 

843 MANTEAUX, CAPES, VESTONS, COSTUMES, VESTES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISES, 

SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE 

TEXTILE, DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES DU SOUS-GROUPE 845.2), 

POUR HOMMES OU GARçONNETS 

843.1 843.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent 

et articles similaires (autres que ceux de la position 843.23) 

6101.20-.90 

843.2 Costumes, complets, ensembles, estes et estons, pantalons, cottes américaines, 

843.21 

culottes autres que de lingerie et shorts 

Costumes ou complets 6103.10 

843.22 Ensembles 6103.22-.29 

843.23 Vestes et estons 6103.31-.39 

843.24 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6103.41-.49 

843.7 Chemises 

843.71 En coton 6105.10 

843.79 En autre matière textile 6105.20, .90 

843.8 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre 


843.81 Slips et caleçons 6107.11-.19 

843.82 Chemises de nuit et pyjamas 6107.21-.29 

843.89 Autres articles 6107.91, .99 

844 MANTEAUX, CAPES, VESTES, ENSEMBLES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISIERS, 

ROBES ET JUPES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES 

SIMILAIRES EN MATIèRE TEXTILE, DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION 

DE CEUX DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR FEMMES OU FILLETTES 

844.1 844.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent et articles 

similaires (autres que ceux de la position 844.23) 

844.2 Costumes tailleurs et ensembles, estes, même de tailleur, robes, jupes, jupes-culottes, 

pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie, shorts 

6102.10-.90 

844.21 Costumes tailleurs 6104.13, .19 

844.22 Ensembles 6104.22-.29 

844.23 Vestes, même de tailleur 6104.31-.39 

844.24 Robes 6104.41-.49 

844.25 Jupes et jupes-culottes 6104.51-.59 

844.26 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6104.61-.69 

844.7 844.7 Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes 6106.10-.90 

844.8 Combinaisons, fonds de robe, jupons, culottes, gaines-culottes, chemises ou robes 

de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires 

844.81 Combinaisons, fonds de robe et jupons 6108.11, .19 

844.82 Culottes et gaines-culottes 6108.21-.29 

844.83 Chemises ou robes de nuit et pyjamas 6108.31-.39

Groupe 

Sous- 


844.89 Autres articles 6108.91-.99 

845 ARTICLES D’HABILLEMENT EN MATIèRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE, N.D.A. 

845.1 Vêtements et accessoires du êtement pour bébés et jeunes enfants 

845.11 Autres que de bonneterie 6209.20-.90 

845.12 De bonneterie 6111.20-.90 

845.2 Vêtements en tissu du sous-groupe 657.1 ou 657.2 ou des positions 657.32, 

657.33 ou 657.34 

845.21 Vêtements en tissu des sous-groupes 657.1 ou 657.2 6210.10 

845.22 Vêtements pour hommes ou garçonnets en tissu (autre que bonneterie) 

des positions 657.32, 657.33 ou 657.34 

845.23 Vêtements pour femmes ou fillettes, en tissu (autre que de bonneterie) 

des positions 657.32, 657.33 ou 657.34 

6210.20, .40 

6210.30, .50 

845.24 Vêtements de bonneterie des positions 657.32, 657.33 ou 657.34 6113.00 

845.3 845.3 Chandails, pull-o ers, cardigans, gilets et articles similaires de bonneterie 6110.11-.90 

845.4 845.4 T-shirts, maillots et gilets de corps de bonneterie 6109.10, .90 

845.5 Soutiens-gorges, gaines, corsets, bustiers, bretelles, jarretelles, jarretières 

et articles similaires, même de bonneterie 

845.51 Soutiens-gorges 6212.10 

845.52 Gaines, corsets, bustiers, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires 6212.20-.90 

845.6 Vêtements de bain 


845.61 Pour hommes ou garçonnets, autres que de bonneterie 6211.11 

845.62 Pour hommes ou garçonnets, de bonneterie 6112.31, .39 

845.63 Pour femmes ou fillettes, autres que de bonneterie 6211.12 

845.64 Pour femmes ou fillettes, de bonneterie 6112.41, .49 

845.8 Autres êtements, autres que de bonneterie 

845.81 Vêtements de ski 6211.20 

845.87 Articles d’habillement pour hommes ou garçonnets, n.d.a. 6211.32-.39 

845.89 Articles d’habillement pour femmes ou fillettes, n.d.a. 6211.41-.49 

845.9 Autres êtements de bonneterie 

845.91 Sur êtements de sport 6112.11-.19 

845.92 Vêtements de ski 6112.20 

845.99 Vêtements de bonneterie, n.d.a. 6114.20-.90 

846 ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN MATIèRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE 

(À L’EXCLUSION DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT POUR BÉBÉS) 

846.1 Accessoires du êtement (à l’exclusion des accessoires du êtement pour bébés), 

autres que de bonneterie 

846.11 Mouchoirs et pochettes 6213.20, .90 

846.12 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, oiles et articles similaires 6214.10-.90 

846.13 Cra ates, nœuds papillon et foulards-cra ates autres que de bonneterie 6215.10-.90 

846.14 Ganterie 6216.00 

846.19 Autres accessoires confectionnés du êtement; parties de êtements 

autres que du sous-groupe 845.5 

6217.10, .90


Groupe 

Sous- 


846.2 Collants, bas, mi-bas, chaussettes et soquettes et autres articles similaires, 

y compris ceux de compression graduée (bas contre les arices, par exemple) 

et articles chaussants sans semelle appliquée, de bonneterie 

846.23 Bas et collants de compression graduée (bas contre les arices, par exemple) 6115.10 

846.24 Autres collants 6115.21-.29 

846.25 Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.30 

846.29 Autres 6115.94-.99 

846.9 Gants, mitaines et moufles de bonneterie; autres accessoires du êtement en bonneterie; 

parties du êtement ou des accessoires du êtement en bonneterie 

846.91 Gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recou erts de matière plastique 

ou de caoutchouc 

6116.10 

846.92 Autres gants, mitaines et moufles 6116.91-.99 

846.93 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, oiles, oilettes 


846.99 Accessoires du êtement confectionnés, n.d.a.; parties et pièces du êtement 

ou d’accessoires du êtement 

848 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN MATIèRE AUTRE QUE TEXTILE; 

COIFFURES EN TOUTES MATIèRES 

848.1 Vêtements et accessoires du êtement en cuir naturel ou reconstitué 

(à l’exclusion des articles de ganterie de la position 894.77) 

6117.10 

6117.80, .90 

848.11 Vêtements 4203.10 

848.12 Gants, mitaines et moufles non conçus pour la pratique de sports 4203.29 

848.13 Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.30 

848.19 Autres accessoires du êtement 4203.40 

848.2 Vêtements et accessoires du êtement (y compris la ganterie) pour tous usages, 

en matière plastique ou en caoutchouc ulcanisé non durci 

848.21 Vêtements et accessoires du êtement en matière plastique 3926.20 

848.22 Gants, mitaines et moufles en caoutchouc ulcanisé 4015.11, .19 

848.29 Autres êtements et accessoires du êtement, pour tous usages, en caoutchouc 

ulcanisé non durci 

848.3 Vêtements et accessoires du êtement (à l’exclusion des coiffures) et autres articles 

de pelleterie; fourrure synthétique et articles en fourrure synthétique 

4015.90 

848.31 Articles en pelleterie 4303.10, .90 

848.32 Fourrure synthétique et articles en fourrure synthétique 4304.00 

848.4 Coiffures et leurs garnitures, n.d.a. 

848.42 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes 

de toute matière, même doublés ou garnis 

848.43 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, 

de feutre ou d’autres tissus textiles en pièces (mais non en bandes), même doublés 

ou garnis; résilles et filets à che eux en toute matière, même doublés ou garnis 

6504.00 

6505.10, .90 

848.44 Coiffures de sécurité, même doublées ou garnies 6506.10 

848.45 Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., en caoutchouc ou en matière plastique, 

même doublés ou garnis 

848.48 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, cou re-coiffures, carcasses, isières 

et jugulaires pour la chapellerie 

6506.91 

6507.00 

848.49 Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., autres qu’en caoutchouc ou en matière plastique 6506.99

Groupe 

Di ision 85 

Chaussures 

Sous- 


851 CHAUSSURES 


851.1 Chaussures comportant à l’a ant une coquille de protection en métal, 

à l’exclusion des chaussures de sport 

851.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière 

plastique, dont le dessus n’a été ni fixé ni réuni à la semelle extérieure par couture 

ou par des ri ets, des clous, des is, des tétons ou des dispositifs similaires 

851.15 Chaussures non étanches à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique 

ou cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel 

851.2 Chaussures de sport 

851.21 Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc 

ou en matière plastique 

851.22 Chaussures de ski à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique 

ou en cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel 

851.23 Autres chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc 

ou matière plastique 

851.24 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique 

ou cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel 

851.25 Chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique ou d’entraînement 

et chaussures similaires, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique 

851.3 Chaussures, n.d.a., à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière 

plastique 

851.31 Autres chaussures étanches dont le dessus n’a été ni fixé ni réuni à la semelle extérieure 

par couture ou par des ri ets, des clous, des is, des tétons ou des dispositifs similaires 

851.32 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc 

ou en matière plastique, n.d.a. 

851.4 Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué 

851.41 Chaussures à semelles extérieures en cuir et dessus constitué par des lanières 

de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 

ou une coquille de protection en métal 

851.48 Chaussures, n.d.a., à dessus en cuir naturel ou reconstitué et semelles extérieures 

en cuir naturel 

6401.10 

6403.40 

6402.12 

6403.12 

6402.19 

6403.19 

6404.11 

6401.92, .99 

6402.20-.99 

6403.20 

6403.51-.99 

851.49 Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, n.d.a. 6405.10 

851.5 Autres chaussures à dessus en matière textile 

851.51 À semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 6404.19 

851.52 À semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 6404.20 

851.59 Autres 6405.20 

851.7 851.7 Chaussures, n.d.a. 6405.90 

851.9 851.9 Parties de chaussures (y compris dessus, même attachés à une semelle intérieure); 

semelles intérieures amo ibles, talonnettes et articles similaires amo ibles; guêtres, 

jambières et articles similaires et leurs parties 

6406.10-.99


Groupe 

Di ision 87 

Instruments et appareils spécialisés, scientifiques et de contrôle, n.d.a. 

Sous- 


871 INSTRUMENTS ET APPAREILS OPTIQUES, N.D.A. 

871.1 Jumelles, longues- ues, télescopes optiques et leurs bâtis; autres appareils d’astronomie 

et leurs bâtis (à l’exclusion des appareils de radioastronomie) 

871.11 Jumelles 9005.10 

871.15 Autres instruments d’astronomie 9005.80 

871.19 Parties et accessoires (y compris les bâtis) 9005.90 

871.3 Microscopes (autres qu’optiques); diffractographes; leurs parties, pièces détachées 

et accessoires, n.d.a. 

871.31 Microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes 9012.10 

871.39 Parties et accessoires 9012.90 

871.4 Microscopes optiques (y compris les microscopes pour la microphotographie, 

la microcinématographie ou la microprojection) 

871.41 Microscopes stéréoscopiques 9011.10 

871.43 Autres microscopes pour la microphotographie, la microcinématographie 

ou la microprojection 

9011.20 

871.45 Microscopes, n.d.a. 9011.80 

871.49 Parties, pièces détachées et accessoires des microscopes optiques 9011.90 

871.9 Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a.; lasers (autres que les diodes laser); autres dispositifs 

appareils et instruments d’optique, n.d.a. 

871.91 Lunettes de isée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils 

ou instruments de la section 7, de la di ision 87, des groupes 881 et 884 

ou du sous-groupe 899.6 

9013.10 

871.92 Lasers (autres que les diodes laser) 9013.20 

871.93 Autres dispositifs, appareils et instruments d’optique 9013.80 

871.99 Parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 871.9 9013.90 

872 INSTRUMENTS ET APPAREILS, N.D.A., À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, 

DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE 

872.1 Instruments et appareils dentaires, n.d.a. 

872.11 Tours dentaires, même combinés sur une base commune 

a ec d’autres équipements dentaires 

9018.41 

872.19 Autres instruments et appareils dentaires 9018.49 

872.2 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l’art étérinaire 

(y compris instruments d’ophtalmologie mais à l’exclusion des instruments 

et appareils d’électrodiagnostic et de radiologie) 

872.21 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires 9018.31-.39 

872.25 Instruments et appareils d’ophtalmologie, n.d.a. 9018.50 

872.29 Autres instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l’art étérinaire 9018.90 

872.3 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; 

appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires 

de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires 

et masques à gaz (à l’exclusion des masques de protection dépour us de mécanisme 

ou élément filtrant amo ible)

Groupe 

Sous- 


872.31 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.10 

872.33 Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires 

de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire 

872.35 Autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l’exclusion des masques de protection 

dépour us de mécanisme ou élément filtrant amo ible) 

872.4 872.4 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art étérinaire (tables 

d’opération, tables d’examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de 

dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, a ec 

dispositif à la fois d’orientation et d’élé ation; parties et pièces détachées de ces articles 

873 COMPTEURS, N.D.A. 


9019.20 

9020.00 

9402.10, .90 

873.1 Compteurs de fourniture ou de production à gaz, à liquides ou d’électricité, 

y compris les compteurs pour leur étalonnage 

873.11 Compteurs à gaz 9028.10 

873.13 Compteurs à liquides 9028.20 

873.15 Compteurs d’électricité 9028.30 

873.19 Parties, pièces détachées et accessoires de compteurs à gaz, à liquides ou d’électricité 9028.90 

873.2 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, 

podomètres et compteurs similaires, indicateurs de itesse et tachymètres 

(à l’exclusion des articles du sous-groupe 874.1); stroboscopes 

873.21 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, 

podomètres et compteurs similaires 

9029.10 

873.25 Indicateurs de itesse et tachymètres; stroboscopes 9029.20 

873.29 Parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 873.2 9029.90 

874 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MESURE, DE VÉRIFICATION, D’ANALYSE 

ET DE CONTRÔLE, N.D.A. 

874.1 Boussoles; autres instruments et appareils de na igation; instruments et appareils 

de géodésie, de topographie, d’arpentage, de ni ellement, de photogrammétrie, 

d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique; 

télémètres 

874.11 Boussoles; autres instruments et appareils de na igation 9014.10-.80 

874.12 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils de na igation 9014.90 

874.13 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de ni ellement, 

de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie 

ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles); télémètres 

9015.10-.80 

874.14 Parties, pièces détachées et accessoires des articles de la position 874.13 9015.90 

874.2 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (tables et machines à dessiner, 

pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, 

par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, 

micromètres, pieds à coulisse et calibres par exemple), n.d.a.; instruments, appareils 

et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.; projecteurs de profils; parties, pièces 

détachées et accessoires de ces instruments, appareils et machines 

874.22 Tables et machines à dessiner, même automatiques, et autres instruments de dessin, 

de traçage ou de calcul 

874.23 Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, 

pieds à coulisse et calibres, par exemple), n.d.a. 

9017.10, .20 

9017.30, .80 

874.24 Parties, pièces détachées et accessoires des articles des positions 874.22 et 874.23 9017.90 

874.25 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.; 

projecteurs de profils 

9031.10-.80


Groupe 

Sous- 


874.26 Parties, pièces détachées et accessoires des articles de la position 874.25 9031.90 

874.3 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du ni eau, 

de la pression ou d’autres caractéristiques ariables des liquides ou des gaz 

(débitmètres, indicateurs de ni eau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), 

à l’exclusion des instruments et appareils des sous-groupes 873.1, 874.1 et 874.6; 

parties, pièces détachées et accessoires de ces instruments et appareils 

874.31 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit 

ou du ni eau des liquides 

874.35 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides 

ou des gaz 

9026.10 

9026.20 

874.37 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des liquides ou des gaz 9026.80 

874.39 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils 

pour la mesure ou le contrôle des liquides ou des gaz 

874.4 Instruments et appareils pour l’analyse physique ou chimique ( polarimètre, 

réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple; 

instruments et appareils de mesure ou de contrôle de la iscosité, de la porosité, 

de la délitation, de la tension superficielle ou similaires; instruments et appareils 

de mesures ou de contrôles calorimétriques, acoustiques ou photométriques 

(y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes 

9026.90 

874.41 Analyseurs de gaz ou de fumées 9027.10 

874.42 Chromatographes et appareils d’électrophorèse 9027.20 

874.43 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements 

optiques (ultra iolets, du spectre isible, infrarouges) 

874.45 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques 

(ultra iolets, du spectre isible, infrarouges) 

9027.30 

9027.50 

874.46 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, n.d.a. 9027.80 

874.49 Microtomes; parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 874.4 9027.90 

874.5 Instruments de mesure et de contrôle et instruments scientifiques, n.d.a. 

874.51 Balances sensibles à un poids de 5 cg, a ec ou sans poids 9016.00 

874.52 Instruments, appareils ou modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement 

ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois 

874.53 Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression, d’élasticité 

ou d’autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, 

matières plastiques, par exemple) 

9023.00 

9024.10, .80 

874.54 Parties, pièces détachées et accessoires des machines et appareils de la position 874.53 9024.90 

874.55 Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, 

thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, 

même enregistreurs, même combinés entre eux 

9025.11-.80 

874.56 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments de la position 874.55 9025.90 

874.6 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques 

874.61 Thermostats 9032.10 

874.63 Régulateurs et contrôleurs de pression (manostats, pressostats) 9032.20 

874.65 Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique 9032.81, .89 

874.69 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils de commande 

ou de régulation automatique 

874.7 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils 

pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques (à l’exclusion des compteurs du 

sous-groupe 873.1); instruments et appareils pour la mesure ou la détection des rayons 

alpha, bêta, gamma et X, des rayons cosmiques ou d’autres rayonnements ionisants 

9032.90 

874.71 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des rayonnements ionisants 9030.10

Groupe 

Groupe 


Sous- 


874.73 Oscilloscopes et oscillographes 9030.20 

874.75 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, 

de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur 

9030.31, .33 

874.77 Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques 

de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, posphomètres, 

par exemple) 

9030.40 

874.78 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques 9030.32, .39, .82-.89 

874.79 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils du sous-groupe 

874.7 

9030.90 

874.9 874.9 Parties, pièces détachées et accessoires pour machines, appareils, instruments 

ou articles, n.d.a. 

9033.00 

Di ision 88 

Appareils, matériel et articles de photographie et appareils d’optique, n.d.a.; 

montres et pendules 

Sous- 


881 APPAREILS ET MATÉRIEL PHOTOGRAPHIQUES, N.D.A. 

881.1 Appareils photographiques (à l’exclusion des appareils cinématographiques); 

lampes-éclair, tubes-éclair et similaires (à l’exclusion des lampes à décharge 

du sous-groupe 778.2); parties, pièces détachées et accessoires de ces articles 

881.11 Appareils photographiques (à l’exclusion des appareils cinématographiques) 9006.10-.59 

881.13 Lampes à tube à décharge, pour la production de la lumière-éclair 

(dits « flashes électroniques ») en photographie 

9006.61, .69 

881.14 Parties, pièces détachées et accessoires des appareils photographiques 

de la position 881.11 

9006.91 

881.15 Parties, pièces détachées et accessoires des appareils à tube à décharge pour la 

production de la lumière-éclair en photographie 

9006.99 

881.2 Caméras et projecteurs cinématographiques, même équipés d’un enregistreur 

ou d’un reproducteur de son; parties, pièces détachées et accessoires de ces articles 

881.21 Caméras cinématographiques 9007.11, .19 

881.22 Projecteurs cinématographiques 9007.20 

881.23 Parties, pièces détachées et accessoires des caméras cinématographiques 

de la position 821.21. 

9007.91 

881.24 Parties, pièces détachées et accessoires des projecteurs cinématographiques 9007.92 

881.3 Appareils et matériel photographiques et cinématographiques, n.d.a. 

881.31 Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d’autre microformats, 

même permettant l’obtention de copies. 

9008.20 

881.32 Projecteurs d’images fixes, n.d.a. 9008.10, .30 

881.33 Appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (à l’exclusion des 

appareils cinématographiques) 

9008.40 

881.34 Parties, pièces détachées et accessoires des appareils et du matériel 


9008.90 

881.35 Appareils et matériels pour laboratoires photographiques (même cinématographiques) 

(y compris pour la projection de circuits sur des matériaux à semi-conducteurs 

sensibilisés), n.d.a.; négatoscopes; écrans pour projections 

9010.10-.60 

881.36 Parties, pièces détachées et accessoires pour les appareils et matériels 

de la position 881.35 

9010.90


Groupe 

Sous- 


882 ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE 

882.1 882.1 Préparations chimiques à usages photographiques (autres que les ernis, colles, 

adhésifs et préparations similaires); produits non mélangés, soit dosés en ue d’usages 

photographiques, soit conditionnés pour la ente au détail pour ces même usages 

et prêts à l’emploi 

882.2 882.2 Plaques et pelllicules photographiques non enroulées, sensibilisées, non exposées, 

en autres matières que le papier, le carton ou le tissu; pellicules photographiques 

non enroulées à dé eloppement et tirage instantanés, sensibilisées, non exposées, 

même en chargeurs 

3707.10, .90 

3701.10-.99 

882.3 882.3 Pellicules photographiques sensibilisées, non exposées, en rouleaux, en autres matières 

que le papier, le carton ou le tissu; pellicules photographiques à dé eloppement 

et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non exposées 

3702.10-.95 

882.4 882.4 Papiers, cartons et tissus photographiques sensibilisés non exposés 3703.10-.90 

882.5 882.5 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et tissus photographiques, 

exposés mais non dé eloppés 

3704.00 

882.6 882.6 Plaques et pellicules photographiques autres que cinématographiques, 

exposées et dé eloppées 

3705.10, .90 

883 PELLICULES CINÉMATOGRAPHIQUES EXPOSÉES ET DÉVELOPPÉES, 

MÊME COMPORTANT L’ENREGISTREMENT DU SON 

OU NE COMPORTANT QUE CET ENREGISTREMENT 

883.1 883.1 De 35 mm ou plus 3706.10 

883.9 883.9 De moins de 35 mm 3706.90 

884 ARTICLES D’OPTIQUE, N.D.A. 

884.1 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques à l’exclusion 

de ceux du sous-groupe 773.1; feuilles ou plaques de matières polarisantes; erres de 

lunetterie ou de contact, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toute matière, 

non montés, à l’exclusion de ces éléments en erre non ou rés optiquement 

884.11 Verres de contact 9001.30 

884.15 Verres de lunetterie 9001.40 

884.17 Lentilles de lunetterie en autres matières que le erre 9001.50 

884.19 Fibres optiques et faisceaux et câbles de fibres optiques; matières polarisantes 

en feuilles ou en plaques; éléments d’optique non montés, n.d.a. 

9001.10, .20, .90 

884.2 Lunettes et montures de lunettes 

884.21 Montures de lunettes et d’articles similaires 9003.11, .19 

884.22 Parties et pièces détachées de montures de lunettes et d’articles similaires 9003.90 

884.23 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) 9004.10, .90 

884.3 Verres, lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, en toute matière, 

faisant partie d’instruments ou d’appareils ou destinés à des instruments ou appareils, 

autres qu’en erre non ou ré optiquement 

884.31 Objectifs pour appareils de prise de ue, pour projecteurs ou pour appareils 

9002.11 

884.32 

photographiques ou cinématographiques, d’agrandissement ou de réduction 

Autres objectifs 9002.19 

884.33 Filtres 9002.20 

884.39 Eléments d’optique montés, n.d.a. 9002.90 

885 MONTRES ET PENDULES 

885.3 Montres-bracelets, montres de poche et autres montres (y compris les compteurs 

de temps), à boîtier en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux

Groupe 


Sous- 


885.31 Montres-bracelets à piles, même incorporant un compteur de temps 9101.11, .19 

885.32 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 9101.21, .29 

885.39 Montres de poche et autres montres (autres que montres-bracelets) 9101.91, .99 

885.4 Montres-bracelets, montres de poche et autres montres 

(y compris les compteurs de temps), à l’exclusion de celles du sous-groupe 885.3 

885.41 Montres-bracelets à piles, même incorporant un compteur de temps 9102.11-.19 

885.42 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 9102.21, .29 

885.49 Montres de poche et autres montres (à l’exclusion des montres-bracelets) 9102.91, .99 

885.5 Mou ements de montres, complets et montés 

885.51 À piles 9108.11-.19 

885.52 Autres qu’à piles 9108.20, .90 

885.7 Appareils d’horlogerie 

885.71 Horloges de tableaux de bord et montres similaires pour automobiles, aérodynes, 

éhicules spatiaux, bateaux et autres éhicules 

885.72 Pendulettes à mou ement de montre (à l’exclusion des appareils d’horlogerie 

de la position 885.71), à piles 

885.73 Autres appareils d’horlogerie à mou ement de montre 

(à l’exclusion de ceux de la position 885.71) 

9104.00 

9103.10 

9103.90 

885.74 Ré eils et pendulettes à piles 9105.11 

885.75 Autres ré eils et pendulettes 9105.19 

885.76 Pendules et horloges murales à piles, à accumulateur ou sur secteur 9105.21 

885.77 Autres pendules et horloges murales 9105.29 

885.78 Autres pendules et horloges à piles, à accumulateur ou sur secteur 9105.91 

885.79 Appareils d’horlogerie, n.d.a. 9105.99 

885.9 Appareils et accessoires de mesure du temps, n.d.a.; parties, pièces détachées 

et accessoires d’appareils d’horlogerie 

885.91 Boîtiers de montres et leurs parties et pièces détachées 9111.10-.90 

885.92 Bracelets de montres et leurs parties et pièces détachées, en métal 9113.10, .20 

885.93 Bracelets de montres et leurs parties et pièces détachées, en matière autre que du métal 9113.90 

885.94 Appareils à enregistrer l’heure et appareils à mesurer, enregistrer ou indiquer 

autrement des inter alles de temps, à mou ement d’horlogerie ou à moteur synchrone 

(horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) 

885.95 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme 

à temps donné, munis de mou ements d’horlogerie ou d’un moteur synchrone 

9106.10, .90 

9107.00 

885.96 Mou ements d’horlogerie complets et assemblés 9109.11-.90 

885.97 Cages et cabinets des appareils d’horlogerie et autres articles du groupe 885 


885.98 Mou ements d’horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés 

(chablons); mou ements d’horlogerie incomplets assemblés; ébauches de mou ements 

d’horlogerie 

9112.20, .90 

9110.11-.90 

885.99 Fournitures d’horlogerie, n.d.a. 9114.10-.90


Groupe 

Di ision 89 

Articles manufacturés di ers, n.d.a. 

Sous- 


891 ARMES ET MUNITIONS 

891.1 Véhicules blindés de combat et armes de guerre 

891.11 Véhicules blindés de combat, motorisés, armés ou non, et leurs parties et pièces 

détachées 

8710.00 

891.12 Armes de guerre (autres que les re ol ers, les pistolets et les armes de la position 891.13) 9301.11-.90 

891.13 Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, par exemple), leurs parties 

et pièces détachées et leurs fourreaux 

9307.00 

891.14 Re ol ers et pistolets (autres que ceux de la position 891.31) 9302.00 

891.2 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires 

et leurs parties et pièces détachées; cartouches et autres munitions et leurs projectiles, 

parties et pièces détachées, y compris les che rotines, plombs de chasse et bourres 

pour cartouches 

891.22 Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse 9306.21 

891.23 Plombs pour carabines à air comprimé et parties et pièces détachées de cartouches 

pour fusils ou carabines à canon lisse 

9306.29 

891.24 Autres cartouches et leurs parties et pièces détachées 9306.30 

891.29 Munitions de guerre et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 9306.90 

891.3 Armes autres que de guerre 

891.31 Armes à feu, n.d.a., et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre 

(fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pou ant être chargées que par le canon, 

pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées 

de signalisation, pistolets et re ol ers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à che ille, 

canons lance-amarres, par exemple) 

891.39 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, 

matraques, par exemple), à l’exclusion de celles de la position 891.13 

891.9 Parties, pièces détachées et accessoires des articles des positions 891.12 et 891.14 

et du sous-groupe 891.3 

9303.10-.90 

9304.00 

891.91 Parties, pièces détachées et accessoires de re ol ers ou de pistolets 9305.10 

891.93 Canons lisses des fusils de la position 891.31 9305.21 

891.95 Autres parties et pièces détachées des fusils et carabines de la position 891.31 9305.29 

891.99 Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des articles des positions 891.12 et 891.39 9305.91, .99 

892 IMPRIMÉS 

892.1 Li res, brochures, ou rages cartographiques et globes 

(à l’exclusion des articles publicitaires) 

892.12 Albums ou li res d’images et albums à dessiner ou à colorier pour enfants 4903.00 

892.13 Ou rages cartographiques sous la forme de li res ou de brochures 4905.91 

892.14 Ou rages cartographiques de tous genres (y compris les cartes murales, les plans 

topographiques et les globes), imprimés, autrement que sous la forme de li res 

ou de brochures 

4905.10, .99 

892.15 Li res, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés, même pliés 4901.10 

892.16 Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, mais non en feuillets isolés 4901.91

Groupe 

Sous- 


892.19 Autres li res, brochures et imprimés similaires, autres qu’en feuillets isolés 4901.99 

892.2 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés, 

même contenant de la publicité 

892.21 Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.10 

892.29 Paraissant moins de quatre fois par semaine 4902.90 

892.4 Cartes postales, cartes de œux, d’annonce ou de faire-part et décalcomanies 

imprimées par tout procédé 

892.41 Décalcomanies 4908.10, .90 

892.42 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées de œux, d’annonce 

ou de faire part, même illustrées, même a ec en eloppes, garnitures ou applications 

892.8 Imprimés, n.d.a. 


4909.00 

892.81 Etiquettes de tous genres en papier ou carton, même imprimées 4821.10, .90 

892.82 Plans et dessins d’architecte ou d’ingénieur et autres plans et dessins industriels, 

commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits 

à la main; copies obtenues au carbone et reproductions photographiques sur papier 

sensibilisé de ces plans, dessins ou textes 

892.83 Timbres-poste, timbres fiscaux et similaires non oblitérés, ayant cours ou destinés 

à a oir cours dans le pays de destination; papiers timbrés; billets de banque; chèques; 

titres d’actions ou d’obligations et titres similaires 

892.84 Calendriers de tous genres, imprimés 

[y compris les blocs de calendriers à effeuiller (éphémérides)] 

4906.00 

4907.00 

4910.00 

892.85 Musique manuscrite ou imprimée, même illustrée ou reliée 4904.00 

892.86 Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires 4911.10 

892.87 Images, gra ures et photographies 4911.91 

892.89 Imprimés, n.d.a. 4911.99 

893 ARTICLES, N.D.A., EN MATIèRE PLASTIQUE 

893.1 Articles de transport ou d’emballage en matière plastique; bouchons, cou ercles, 

capsules et autres dispositifs de fermeture en matière plastique 

893.11 Sacs, sachets, pochettes et cornets en matière plastique 3923.21, .29 

893.19 Articles de transport ou d’emballage, n.d.a.; bouchons, cou ercles, capsules 

et autres dispositifs de fermeture en matière plastique 

893.2 Articles d’équipement en matière plastique pour la construction 

893.21 Baignoires, douches, é iers, la abos, bidets, cu ettes d’aisance et leurs sièges 

et cou ercles, réser oirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires 

ou hygiéniques, en matière plastique 

3923.10, .30-.90 

3922.10-.90 

893.29 Autres articles d’équipement en matière plastique pour la construction 3925.10-.90 

893.3 Re êtement de sols, de murs ou de plafonds et articles de ménage ou d’hygiène 

en matière plastique 

893.31 Re êtements de sols en matière plastique, même autocollants, en rouleaux 

ou sous forme de carreaux ou de dalles; re êtements de murs ou de plafonds 


893.32 Vaisselle, autres articles de ménage et d’économie domestique et articles de toilette 


893.9 Articles en matière plastique, n.d.a. 

3918.10, .90 

3924.10, .90 

893.94 Articles de bureau et articles scolaires 3926.10 

893.95 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.30 

893.99 Autres articles 3926.40, .90


Groupe 

Sous- 


894 VOITURES D’ENFANTS, JOUETS ET JEUX 

894.1 894.1 Landaus, poussettes et autres oitures d’enfant et leurs parties et pièces détachées, 

n.d.a. 

894.2 894.2 Tricycles, scooters, oitures à pédales et autres jouets à roues; landaus et poussettes 

pour poupées; poupées; modèles réduits et modèles à usage récréatif similaires, 

même animés; puzzles de toutes natures 

894.3 Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mou ement, les billards, 

les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowling) 

8715.00 

9503.00 

894.31 Jeux électroniques ( idéos) des types utilisables a ec un récepteur de télé ision 9504.10 

894.33 Articles et accessoires pour billards 9504.20 

894.35 Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet 

de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou d’autres moyens de paiement, 

à l’exclusion du matériel pour jeux de quilles automatiques (bowling) 

9504.30 

894.37 Cartes à jouer 9504.40 

894.39 Articles pour jeux de société, n.d.a. 9504.90 

894.4 Articles pour fêtes, carna als ou autres di ertissement, y compris les articles de magie 

et articles-surprises, décorations d’arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël 

(arbres de Noël artificiels, bas de Noël, imitations de traîneau de Père Noël, crèches 

et santons, par exemple) 

894.41 Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 9405.30 

894.45 Autres articles pour fêtes de Noël 9505.10 

894.49 Autres articles pour di ertissements et fêtes 9505.90 

894.6 894.6 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, cirques, ménageries 

et théâtres ambulants 

9508.10, .90 

894.7 Articles de sport 

894.71 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes 

pour tous usages; filets à papillons et autres filets similaires; leurres (à l’exclusion de ceux 

du sous-groupe 896.5 ou de la position 898.29) et articles de chasse similaires, n.d.a. 

9507.10-.90 

894.72 Patins à glace et patins à roulettes (y compris les chaussures auxquelles des patins 

sont fixés) 

9506.70 

894.73 Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige 9506.11-.19 

894.74 Skis nautiques, aquaplanes, planches à 

des sports nautiques 

oile et autre matériel pour la pratique 

9506.21, .29 

894.75 Equipement de golf 9506.31-.39 

894.76 Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même cordées 9506.51, .59 

894.77 Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.21 

894.78 Articles et matériel d’exercice physique en général, de gymnastique ou d’athlétisme 9506.91 

894.79 Articles de sport, n.d.a. 9506.40, .61-.69, .99 

895 FOURNITURES DE BUREAU, N.D.A. 

895.1 Fournitures de bureau en métal commun 

895.11 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets 

et matériel et fournitures similaires de bureau (à l’exclusion des meubles de bureau 

du groupe 821) 

895.12 Mécanismes pour reliures de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, 

coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et articles similaires; 

agrafes en métal commun présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers 

ou emballeurs, par exemple) 

895.2 Stylos, crayons et stylos à encre 

8304.00 

8305.10-.90

Groupe 

Sous- 


895.21 Stylos à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos 

à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; portemines; porte-plumes, portecrayons 

et articles similaires; parties et pièces détachées (y compris les capuchons 

et les agrafes) de ces articles (à l’exclusion de ceux des positions 895.22 ou 895.23) 

9608.10-.60, .99 

895.22 Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.91 

895.23 Crayons (à l’exclusion des crayons de la position 895.21), crayons de couleur, crayons 

à mine de plomb, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur 

9609.10-.90 

895.9 Autres fournitures de bureau 

895.91 Encres à écrire ou à dessiner et autres encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie), 

même concentrées ou sous forme solide 

3215.90 

895.92 Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, même encadrés 9610.00 

895.93 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils 

pour l’impression d’étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant 

des composteurs, à main 

9611.00 

895.94 Rubans encreurs pour machines à écrire et similaires, encrés ou autrement préparés 9612.10, .20 

en ue de laisser des empreintes, même montés sur bobine ou en cartouche; tampons 

encreurs, même imprégnés, a ec ou sans boîte 

896 œUVRES D’ART, PIèCES DE COLLECTION ET PIèCES D’ANTIQUITÉ 

896.1 Peintures, dessins et pastels faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins 

de la position 892.82 et des articles manufacturés autres que peints ou décorés 

à la main; collages et tableautins décoratifs similaires 

896.11 Peintures, dessins et pastels 9701.10 

896.12 Collages et tableautins décoratifs similaires 9701.90 

896.2 896.2 Gra ures, estampes et lithographies originales 9702.00 

896.3 896.3 Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toute matière 9703.00 

896.4 896.4 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, en eloppes de premier jour, 

entiers postaux et similaires oblitérés ou, s’ils ne sont pas oblitérés, n’ayant pas cours 

et ne de ant pas être émis nou ellement dans le pays auquel ils sont destinés 

896.5 896.5 Collections et spécimens de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, 

minéralogique, anatomique, historique, archéologique, paléontologique, 

ethnographique ou numismatique 

9704.00 

9705.00 

896.6 896.6 Pièces d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge 9706.00 

897 BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ARTICLES D’ORFèVRERIE, 

ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES PRÉCIEUSES OU SEMI-PRÉCIEUSES, N.D.A. 

897.2 Bijouterie fantaisie 


897.21 En métal commun, même plaqué ou doublé de métal précieux 7117.11, .19 

897.29 En autre matière non précieuse 7117.90 

897.3 Bijouterie et joaillerie en métaux du groupe or, argent et platine (à l’exception 

des montres et boîtiers de montre) et articles d’orfè rerie (y compris les pierres gemmes 

serties) 

897.31 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux 

(à l’exception des montres et des boîtiers de montre) 

897.32 Articles d’orfè rerie et leurs parties, en métal précieux ou en métal plaqué 

ou doublé de métal précieux (à l’exclusion des articles de la position 897.31) 

897.33 Ou rages en perles fines ou de culture, en pierres précieuses ou semi-précieuses 

(naturelles, synthétiques ou reconstituées) 

897.4 Autres ou rages en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux 

7113.11-.20 

7114.11-.20 

7116.10, .20 

897.41 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine ou métaux de la mine du platine 7115.10


Groupe 

Sous- 


897.49 Articles en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux, n.d.a. 7115.90 

898 INSTRUMENTS DE MUSIQUE, LEURS PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES; 

DISQUES, BANDES ET AUTRES DISPOSITIFS D’ENREGISTREMENT DU SON 

OU D’ENREGISTREMENT SIMILAIRE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES 

DES GROUPES 763 ET 883) 

898.1 Pianos et autres instruments de musique à cordes 

898.13 Pianos, même automatiques; cla ecins et autres instruments à cordes et cla ier 9201.10-.90 

898.15 Autres instruments de musique à cordes (guitares, iolons, harpes, par exemple) 9202.10, .90 

898.2 Instruments de musique (à l’exclusion des pianos et autres instruments de musique 

à cordes) 

898.23 Autres instruments de musique à ent (clarinettes, trompettes, cornemuses, 

par exemple) 

898.24 Instruments de musique à percussion (tambours caisses, xylophones, cymbales, 

castagnettes, maracas, par exemple) 

898.25 Instruments à cla ier (autres que les accordéons) dont le son est produit 

ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues électriques, par exemple) 

898.26 Instruments de musique, n.d.a., dont le son est produit ou doit être amplifié par des 

moyens électriques (guitares, accordéons, par exemple) 

898.29 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs mécaniques, scies 

musicales et autres instruments de musique, n.d.a.; appeaux de tous genres; sifflets, 

cornes d’appel et autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche 

898.4 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs, 

« cartes intelligentes » et autres supports pour l’enregistrement du son 

ou pour enregistrements similaires, même enregistrés, y compris les matrices et moules 

gal aniques pour la fabrication des disques, à l’exclusion des produits du groupe 882 

9205.10, .90 

9206.00 

9207.10 

9207.90 

9208.10, .90 

898.42 Supports magnétiques 8523.21, .29 

898.44 Supports optiques 8523.40 

898.46 Supports à semi-conducteurs 8523.51-.59 

898.49 Autres supports 8523.80 

898.9 898.9 Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique (mécanismes 

pour boîtes à musique, cartes perforées, disques et rouleaux pour instruments 

mécaniques, par exemple); métronomes et diapasons de tous types 

899 ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A. 

899.1 Articles et ou rages obtenus par taille ou moulage, n.d.a. 

899.11 I oire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières 

animales à tailler, tra aillés, et ou rages en ces matières (y compris les ou rages 

obtenus par moulage) 

899.19 Matières égétales ou minérales à tailler, tra aillées, et ou rages en ces matières; 

ou rages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines 

naturelles, en pâtes à modeler et autres ou rages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine 

non durcie, tra aillée (à l’exclusion de la gélatine de la position 592.24) et articles 

en gélatine non durcie 

899.2 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, 

feuillages ou fruits artificiels 

9209.30-.99 

9601.10,.90 

9602.00 


899.29 En matière autre que plastique 6702.90 

899.3 Bougies, chandelles et cierges; allumettes; alliages pyrophoriques, articles en matières 

combustibles; articles pour fumeurs 

899.31 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 3406.00

Groupe 


Sous- 


899.32 Allumettes à l’exclusion des articles pyrothechniques du sous-groupe 593.3 3605.00 

899.33 Briquets et allumeurs, même mécaniques ou électriques 9613.10-.80 

899.34 Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients d’une capacité 

inférieure ou égale à 300 cm3 , des types utilisés pour alimenter ou recharger 

les briquets ou allumeurs 

3606.10 

899.35 Parties et pièces détachées de briquets et d’allumeurs, n.d.a., à l’exclusion des pierres 

et des mèches 

9613.90 

899.37 Pipes (y compris les fourneaux de pipes), fume-cigares et fume-cigarettes 

et leurs parties, à l’exclusion des articles de la position 899.36 

9614.00 

899.39 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, 

hexaméthylènetétramine et produits similaires, présentés sous des formes impliquant 

leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d’alcool et combustibles 

préparés similaires, présentés à l’état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, 

allume-feu et similaires 

3606.90 

899.4 Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches 


899.41 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-canes, les parasols de jardin 

et les articles similaires) 

6601.10-.99 

899.42 Cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches et articles similaires 6602.00 

899.49 Parties, garnitures et accessoires pour articles des positions 899.41 ou 899.42 6603.20, .90 

899.6 Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux 

et les béquilles); attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; 

appareils de prothèse, même auditi e, et autres appareils à tenir à la main, à porter 

sur la personne ou destinés à être implantés dans l’organisme pour compenser 

une déficience ou une infirmité 

899.61 Appareils de prothèse auditi e (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.40 

899.63 Appareils d’orthopédie ou pour fractures 9021.10 

899.65 Dents artificielles et appareils de prothèse dentaire 9021.21, .29 

899.66 Autres articles et appareils de prothèse 9021.31,.39 

899.67 Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.50 

899.69 Appareils, n.d.a., à tenir à la main, à porter sur soi ou destinés à être implantés 

dans l’organisme pour compenser une déficience ou une infirmité 

9021.90 

899.7 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus à partir de matières à tresser, n.d.a.; 

balais, brosses, rouleaux à peindre, raclettes et plumeaux 

899.71 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus directement en forme à partir de matières 4602.11-.90 

899.72 

à tresser ou confectionnés à l’aide d’articles des positions 899.73, 899.74 ou 899.79; 

articles en luffa 

Balais et brosses (même constituant des parties de machines, d’appareils 

9603.10-.90 

ou de éhicules), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur; 

balais à franges et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons 

et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 

899.74 Nattes, paillassons et claies en matières égétales 4601.21-.29 

899.79 Matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, n.d.a., 

tissés ou parallélisés à plat, même non finis 

4601.92-.99 

899.8 Mercerie et articles de toilette, n.d.a.; tamis; mannequins de tailleurs ou couturières, etc. 

899.81 Tamis et cribles à main 9604.00 

899.82 Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application de cosmétiques 

ou produits de toilette 

9616.20 

899.83 Boutons-pression et leurs parties; boutons 9606.10-.29 

899.84 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 9606.30 

899.85 Fermetures à glissière 9607.11, .19


Groupe 

Groupe 

Sous- 


899.86 Parties de fermetures à glissière 9607.20 

899.87 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes 9616.10 

899.88 Mannequins de tailleurs ou couturières et similaires; automates et scènes animées pour 

étalages 

899.89 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles 

à che eux; pinces-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure 

(autres que ceux de la position 775.83) et leurs parties et pièces détachées 

899.9 Articles ou rés, n.d.a. 

9618.00 

9615.11-.90 

899.91 Ou rages en boyaux (autres que de ers à soie), en baudruche, en essies ou en tendons 4206.00 

899.92 Peaux et autres parties d’oiseaux re êtues de leurs plumes ou de leur du et, 

plumes, parties de plumes, du et et articles en ces matières (autres que les produits 

de la position 291.95 et les tuyaux et tiges de plumes tra aillés) 

899.94 Che eux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières 

textiles préparés pour la fabrication de perruques ou d’articles similaires 

899.95 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en che eux, 

poils ou matières textiles; ou rages en che eux, n.d.a. 

899.96 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes; leurs parties 

et accessoires 

899.97 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation 

est assurée par le ide; leurs parties (à l’exclusion des ampoules en erre) 

SECTION 9 

MARCHANDISES ET OPÉRATIONS 

NON CLASSÉES AILLEURS DANS LA CITI 

6701.00 

6703.00 

6704.11-.90 

8804.00 

9617.00 

Sous- 


911 COLIS POSTAUX NON CLASSÉS PAR CATÉGORIE 

Groupe 

911.0 911.0 Colis posraux non classés par catégorie S.O. 

Di ision 93 

Opérations spéciales et articles spéciaux non classés par catégorie 

Sous- 


931 OPÉRATIONS SPÉCIALES ET ARTICLES SPÉCIAUX NON CLASSÉS PAR CATÉGORIE 

931.0 931.0 Opérations spéciales et articles spéciaux non classés par catégorie S.O.

Groupe 

Di ision 96 

Monnaies (autres que les pièces d’or) n’ayant pas cours légal 

Sous- 


961 MONNAIES (AUTRES QUE LES PIèCES D’OR) N’AYANT PAS COURS LÉGAL 

Groupe 

961.0 961.0 Monnaies (autres que les pièces d’or) n’ayant pas cours légal 7118.10 

Di ision 97 

Or non monétaire (à l’exclusion des minerais et concentrés d’or) 

Sous- 


971 OR NON MONÉTAIRE (À L’EXCLUSION DES MINERAIS ET CONCENTRÉS) 

Groupe 


971.0 Or non monétaire (à l’exclusion des minerais et concentrés) 

971.01 Or (même platiné) non monétaire, sous formes brutes ou mi-ou rées, ou en poudre 7108.11-.13 

971.02 Plaqué ou doublé d’or sur métal commun ou sur argent, sous formes brutes ou miou 

rées 

7109.00 

971.03 Déchets et débris d’or et cendres contenant du métal précieux, même de métal plaqué 

ou doublé d’or, à l’exclusion des cendres d’orfè re contenant d’autres métaux précieux) 

7112.30, .91 

Positions HS07 

non incluses dans la CITI Rev.4 

Sousgroupe 


I OR MONÉTAIRE 7108.20 

II PIÈCES D’OR ET PIÈCES AYANT COURS 7118.90

Appendice I

Table de correspondance entre les subdivisions 

des positions de la quatrième version du système harmonisé 

de désignation et de codification des marchandises (SH07), 

et les positions de base de la CITI Rev.4 

Note : par « ex » on entend « partie de » 

Section I 

Animaux vivants et produits du règne animal 

SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Rev. 4 

0101.10 ex 001.5 0203.19 ex 012.21 0207.35 ex 012.34 0302.34 ex 034.14 

0101.90 ex 001.5 0203.21 ex 012.22 0207.36 ex 012.35 0302.35 ex 034.14 

0203.22 ex 012.22 0302.36 ex 034.14 

0102.10 001.11 0203.29 ex 012.22 0208.10 012.91 0302.39 ex 034.14 

0102.90 001.19 0208.30 ex 012.99 0302.40 ex 034.15 

0204.10 ex 012.11 0208.40 ex 012.99 0302.50 034.16 

0103.10 001.31 0204.21 ex 012.11 0208.50 ex 012.99 0302.61 ex 034.15 

0103.91 ex 001.39 0204.22 ex 012.11 0208.90 ex 012.99 0302.62 ex 034.18 

0103.92 ex 001.39 0204.23 ex 012.11 0302.63 ex 034.18 

0204.30 ex 012.12 0209.00 411.31 0302.64 034.17 

0104.10 001.21 0204.41 ex 012.12 0302.65 ex 034.18 

0104.20 001.22 0204.42 ex 012.12 0210.11 016.11 0302.66 ex 034.18 

0204.43 ex 012.12 0210.12 016.12 0302.67 ex 034.18 

0105.11 ex 001.41 0204.50 012.13 0210.19 016.19 0302.68 ex 034.18 

0105.12 ex 001.41 0210.20 016.81 0302.69 ex 034.18 

0105.19 ex 001.41 0205.00 012.4 0210.91 ex 016.89 0302.70 034.19 

0105.94 ex 001.49 0210.92 ex 016.89 

0105.99 ex 001.49 0206.10 012.51 0210.93 ex 016.89 0303.11 ex 034.21 

0206.21 ex 012.52 0210.99 ex 016.89 0303.19 ex 034.21 

0106.11 ex 001.9 0206.22 ex 012.52 0303.21 ex 034.21 

0106.12 ex 001.9 0206.29 ex 012.52 0301.10 ex 034.11 0303.22 ex 034.21 

0106.19 ex 001.9 0206.30 012.53 0301.91 ex 034.11 0303.29 ex 034.21 

0106.20 ex 001.9 0206.41 ex 012.54 0301.92 ex 034.11 0303.31 ex 034.22 

0106.31 ex 001.9 0206.49 ex 012.54 0301.93 ex 034.11 0303.32 ex 034.22 

0106.32 ex 001.9 0206.80 012.55 0301.94 ex 034.11 0303.33 ex 034.22 

0106.39 ex 001.9 0206.90 012.56 0301.95 ex 034.11 0303.39 ex 034.22 

0106.90 ex 001.9 0301.99 ex 034.11 0303.41 ex 034.23 

0207.11 ex 012.31 0303.42 ex 034.23 

0201.10 ex 011.11 0207.12 ex 012.32 0302.11 ex 034.12 0303.43 ex 034.23 

0201.20 ex 011.11 0207.13 ex 012.34 0302.12 ex 034.12 0303.44 ex 034.23 

0201.30 011.12 0207.14 ex 012.35 0302.19 ex 034.12 0303.45 ex 034.23 

0207.24 ex 012.31 0302.21 ex 034.13 0303.46 ex 034.23 

0202.10 ex 011.21 0207.25 ex 012.32 0302.22 ex 034.13 0303.49 ex 034.23 

0202.20 ex 011.21 0207.26 ex 012.34 0302.23 ex 034.13 0303.51 ex 034.24 

0202.30 011.22 0207.27 ex 012.35 0302.29 ex 034.13 0303.52 034.25 

0207.32 ex 012.31 0302.31 ex 034.14 0303.61 ex 034.28 

0203.11 ex 012.21 0207.33 ex 012.32 0302.32 ex 034.14 0303.62 ex 034.28 

0203.12 ex 012.21 0207.34 012.33 0302.33 ex 034.14 0303.71 ex 034.24 

145

146 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée 


0303.72 ex 034.28 0305.62 035.21 0401.20 022.12 0408.91 ex 025.21 

0303.73 ex 034.28 0305.63 035.22 0401.30 022.13 0408.99 ex 025.22 

0303.74 034.26 0305.69 ex 035.29 

0303.75 ex 034.28 0402.10 022.21 0409.00 061.6 

0303.76 ex 034.28 0306.11 ex 036.19 0402.21 ex 022.22 0410.00 098.92 

0303.77 ex 034.28 0306.12 ex 036.19 0402.29 ex 022.22 

0303.78 034.27 0306.13 036.11 0402.91 022.23 0501.00 291.91 

0303.79 ex 034.28 0306.14 ex 036.19 0402.99 022.24 

0303.80 034.29 0306.19 ex 036.19 0502.10 ex 291.92 

0306.21 ex 036.2 0403.10 022.31 0502.90 ex 291.92 

0304.11 ex 034.51 0306.22 ex 036.2 0403.90 022.32 

0304.12 ex 034.51 0306.23 ex 036.2 0504.00 291.93 

0304.19 ex 034.51 0306.24 ex 036.2 0404.10 022.41 

0304.21 ex 034.4 0306.29 ex 036.2 0404.90 022.49 0505.10 ex 291.95 

0304.22 ex 034.4 0505.90 ex 291.95 

0304.29 ex 034.4 0307.10 036.31 0405.10 ex 023.0 

0304.91 ex 034.55 0307.21 ex 036.35 0405.20 ex 023.0 0506.10 ex 291.11 

0304.92 ex 034.55 0307.29 ex 036.39 0405.90 ex 023.0 0506.90 ex 291.11 

0304.99 ex 034.55 0307.31 ex 036.35 

0307.39 ex 036.39 0406.10 024.91 0507.10 ex 291.16 

0305.10 035.5 0307.41 ex 036.33 0406.20 024.1 0507.90 ex 291.16 

0305.20 035.4 0307.49 ex 036.37 0406.30 024.2 

0305.30 035.12 0307.51 ex 036.33 0406.40 024.3 0508.00 291.15 

0305.41 ex 035.3 0307.59 ex 036.37 0406.90 024.99 

0305.42 ex 035.3 0307.60 012.93 0510.00 291.98 

0305.49 ex 035.3 0307.91 ex 036.35 0407.00 025.1 

0305.51 035.11 0307.99 ex 036.39 0511.10 291.94 

0305.59 035.13 0408.11 ex 025.21 0511.91 291.96 

0305.61 ex 035.29 0401.10 022.11 0408.19 ex 025.22 0511.99 291.99 

Section II 

Produits du règne végétal 


0601.10 ex 292.61 0604.10 ex 292.72 0704.90 ex 054.53 0709.20 ex 054.59 

0601.20 ex 292.61 0604.91 ex 292.72 0709.30 ex 054.59 

0604.99 ex 292.72 0705.11 ex 054.54 0709.40 ex 054.59 

0602.10 ex 292.69 0705.19 ex 054.54 0709.51 ex 054.58 

0602.20 ex 292.69 0701.10 ex 054.1 0705.21 ex 054.54 0709.59 ex 054.58 

0602.30 ex 292.69 0701.90 ex 054.1 0705.29 ex 054.54 0709.60 ex 054.59 

0602.40 ex 292.69 0709.70 ex 054.59 

0602.90 ex 292.69 0702.00 054.4 0706.10 ex 054.55 0709.90 ex 054.59 

0706.90 ex 054.55 

0603.11 ex 292.71 0703.10 054.51 0710.10 ex 054.69 

0603.12 ex 292.71 0703.20 ex 054.52 0707.00 054.56 0710.21 ex 054.69 

0603.13 ex 292.71 0703.90 ex 054.52 0710.22 ex 054.69 

0603.14 ex 292.71 0708.10 ex 054.57 0710.29 ex 054.69 

0603.19 ex 292.71 0704.10 ex 054.53 0708.20 ex 054.57 0710.30 ex 054.69 

0603.90 ex 292.71 0704.20 ex 054.53 0708.90 ex 054.57 0710.40 054.61

Appendice I 


0710.80 ex 054.69 0804.10 057.96 0901.12 071.12 1005.90 044.9 

0710.90 ex 054.69 0804.20 057.6 0901.21 ex 071.2 

0804.30 057.95 0901.22 ex 071.2 1006.10 042.1 

0711.20 ex 054.7 0804.40 ex 057.97 0901.90 071.32 1006.20 042.2 

0711.40 ex 054.7 0804.50 ex 057.97 1006.30 042.31 

0711.51 ex 054.7 0902.10 074.11 1006.40 042.32 

0711.59 ex 054.7 0805.10 057.11 0902.20 074.12 

0711.90 ex 054.7 0805.20 057.12 0902.30 074.13 1007.00 045.3 

0805.40 057.22 0902.40 074.14 

0712.20 056.12 0805.50 057.21 1008.10 045.92 

0712.31 ex 056.13 0805.90 057.29 0903.00 074.31 1008.20 045.91 

0712.32 ex 056.13 1008.30 045.93 

0712.33 ex 056.13 0806.10 057.51 0904.11 075.11 1008.90 045.99 

0712.39 ex 056.13 0806.20 057.52 0904.12 075.12 

0712.90 056.19 0904.20 075.13 1101.00 046.1 

0807.11 ex 057.91 

0713.10 054.21 0807.19 ex 057.91 0905.00 075.21 1102.10 ex 047.19 

0713.20 054.22 0807.20 ex 057.91 1102.20 047.11 

0713.31 ex 054.23 0906.11 ex 075.22 1102.90 ex 047.19 

0713.32 ex 054.23 0808.10 057.4 0906.19 ex 075.22 

0713.33 ex 054.23 0808.20 057.92 0906.20 075.23 1103.11 046.2 

0713.39 ex 054.23 1103.13 047.21 

0713.40 054.24 0809.10 ex 057.93 0907.00 075.24 1103.19 047.22 

0713.50 054.25 0809.20 ex 057.93 1103.20 047.23 

0713.90 054.29 0809.30 ex 057.93 0908.10 ex 075.25 

0809.40 ex 057.93 0908.20 ex 075.25 1104.12 ex 048.13 

0714.10 054.81 0908.30 ex 075.25 1104.19 ex 048.13 

0714.20 ex 054.83 0810.10 ex 057.94 1104.22 ex 048.14 

0714.90 ex 054.83 0810.20 ex 057.94 0909.10 ex 075.26 1104.23 ex 048.14 

0810.40 ex 057.94 0909.20 ex 075.26 1104.29 ex 048.14 

0801.11 ex 057.71 0810.50 ex 057.98 0909.30 ex 075.26 1104.30 048.15 

0801.19 ex 057.71 0810.60 ex 057.98 0909.40 ex 075.26 

0801.21 ex 057.72 0810.90 ex 057.98 0909.50 ex 075.26 1105.10 056.41 

0801.22 ex 057.72 1105.20 056.42 

0801.31 ex 057.73 0811.10 058.31 0910.10 075.27 

0801.32 ex 057.73 0811.20 058.32 0910.20 075.28 1106.10 056.46 

0811.90 058.39 0910.30 ex 075.29 1106.20 056.47 

0802.11 ex 057.74 0910.91 ex 075.29 1106.30 056.48 

0802.12 ex 057.74 0812.10 ex 058.21 0910.99 ex 075.29 

0802.21 ex 057.75 0812.90 ex 058.21 1107.10 ex 048.2 

0802.22 ex 057.75 1001.10 041.1 1107.20 ex 048.2 

0802.31 ex 057.76 0813.10 ex 057.99 1001.90 041.2 

0802.32 ex 057.76 0813.20 ex 057.99 1108.11 592.11 

0802.40 057.77 0813.30 ex 057.99 1002.00 045.1 1108.12 592.12 

0802.50 057.78 0813.40 ex 057.99 1108.13 592.13 

0802.60 ex 057.79 0813.50 ex 057.99 1003.00 043.0 1108.14 592.14 

0802.90 ex 057.79 1108.19 592.15 

0803.00 057.3 

0814.00 058.22 1004.00 045.2 1108.20 592.16 

0901.11 071.11 1005.10 044.1 1109.00 592.17 

147



1201.00 222.2 1208.10 ex 223.9 1211.40 ex 292.49 1302.20 292.95 

1208.90 ex 223.9 1211.90 ex 292.49 1302.31 ex 292.96 

1202.10 222.11 1302.32 ex 292.96 

1202.20 222.12 1209.10 292.51 1212.20 292.97 1302.39 ex 292.96 

1209.21 ex 292.52 1212.91 054.87 

1203.00 223.1 1209.22 ex 292.52 1212.99 054.89 1401.10 292.31 

1209.23 ex 292.52 1401.20 292.32 

1204.00 223.4 1209.24 ex 292.52 1213.00 081.11 1401.90 292.39 

1209.25 ex 292.52 

1205.10 ex 222.61 1209.29 ex 292.52 1214.10 081.12 1404.20 263.2 

1205.90 ex 222.61 1209.30 292.53 1214.90 081.13 1404.90 292.99 

1209.91 292.54 

1206.00 222.4 1209.99 292.59 1301.20 292.22 1501.00 411.2 

1301.90 292.29 

1207.20 222.3 1210.10 ex 054.84 1502.00 411.32 

1207.40 222.5 1210.20 ex 054.84 1302.11 ex 292.94 

1207.50 222.62 1302.12 ex 292.94 1503.00 411.33 

1207.91 ex 223.7 1211.20 292.42 1302.13 ex 292.94 

1207.99 ex 223.7 1211.30 ex 292.49 1302.19 ex 292.94 

Section III 

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; 

graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale 


1504.10 411.11 1509.90 421.42 1513.29 422.49 1516.10 431.21 

1504.20 411.12 1516.20 431.22 

1504.30 411.13 1510.00 421.49 1514.11 ex 421.71 

1514.19 ex 421.79 1517.10 091.01 

1505.00 411.35 1511.10 422.21 1514.91 ex 421.71 1517.90 091.09 

1511.90 422.29 1514.99 ex 421.79 

1506.00 411.39 1518.00 431.1 

1512.11 421.51 1515.11 422.11 

1507.10 421.11 1512.19 421.59 1515.19 422.19 1520.00 ex 512.22 

1507.90 421.19 1512.21 421.21 1515.21 421.61 

1512.29 421.29 1515.29 421.69 1521.10 431.41 

1508.10 421.31 1515.30 422.5 1521.90 431.42 

1508.90 421.39 1513.11 422.31 1515.50 421.8 

1513.19 422.39 1515.90 422.9 1522.00 431.3 

1509.10 421.41 1513.21 422.41 

Section IV 

Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; 

tabacs et succédanés de tabac fabriqué 


1601.00 017.2 1602.20 017.3 1602.39 ex 017.4 1602.49 ex 017.5 

1602.31 ex 017.4 1602.41 ex 017.5 1602.50 017.6 

1602.10 098.11 1602.32 ex 017.4 1602.42 ex 017.5 1602.90 017.9

Appendice I 


1603.00 017.1 1806.20 073.2 2005.91 ex 056.79 2103.30 098.43 

1604.11 037.11 1806.32 ex 073.3 

1806.31 ex 073.3 2005.99 ex 056.79 2103.90 098.49 

1604.12 ex 037.12 1806.90 073.9 2006.00 062.1 2104.10 098.5 

1604.13 ex 037.12 2104.20 098.14 

1604.14 037.13 1901.10 098.93 2007.10 098.13 

1604.15 037.14 1901.20 048.5 2007.91 ex 058.1 2105.00 022.33 

1604.16 ex 037.15 1901.90 098.94 2007.99 ex 058.1 

1604.19 ex 037.15 2106.10 ex 098.99 

1604.20 037.16 1902.11 ex 048.3 2008.11 ex 058.92 2106.90 ex 098.99 

1604.30 037.17 1902.19 ex 048.3 2008.19 ex 058.92 

1902.20 ex 098.91 2008.20 058.93 2201.10 ex 111.01 

1605.10 ex 037.21 1902.30 ex 098.91 2008.30 058.94 2201.90 ex 111.01 

1605.20 ex 037.21 1902.40 ex 098.91 2008.40 ex 058.96 

1605.30 ex 037.21 2008.50 ex 058.95 2202.10 ex 111.02 

1605.40 ex 037.21 1903.00 056.45 2008.60 ex 058.95 2202.90 ex 111.02 

1605.90 037.22 2008.70 ex 058.95 

1904.10 ex 048.11 2008.80 ex 058.96 2203.00 112.3 

1701.11 061.11 1904.20 ex 048.11 2008.91 ex 058.96 

1701.12 061.12 1904.30 ex 048.12 2008.92 058.97 2204.10 112.15 

1701.91 061.21 1904.90 ex 048.12 2008.99 ex 058.96 2204.21 ex 112.17 

1701.99 061.29 2204.29 ex 112.17 

1905.10 ex 048.41 2009.11 ex 059.1 2204.30 112.11 

1702.11 ex 061.91 1905.20 ex 048.42 2009.12 ex 059.1 

1702.19 ex 061.91 1905.31 ex 048.42 2009.19 ex 059.1 2205.10 ex 112.13 

1702.20 061.92 1905.32 ex 048.42 2009.21 ex 059.2 2205.90 ex 112.13 

1702.30 061.93 1905.40 ex 048.41 2009.29 ex 059.2 

1702.40 061.94 1905.90 048.49 2009.31 ex 059.3 2206.00 112.2 

1702.50 061.95 2009.39 ex 059.3 

1702.60 061.96 2001.10 ex 056.71 2009.41 ex 059.91 2207.10 512.15 

1702.90 061.99 2001.90 ex 056.71 2009.49 ex 059.91 2207.20 512.16 

2009.50 059.92 

1703.10 061.51 2002.10 056.72 2009.61 ex 059.93 2208.20 112.42 

1703.90 061.59 2002.90 056.73 2009.69 ex 059.93 2208.30 112.41 

2009.71 ex 059.94 2208.40 112.44 

1704.10 062.21 2003.10 ex 056.74 2009.79 ex 059.94 2208.50 112.45 

1704.90 062.29 2003.20 ex 056.74 2009.80 059.95 2208.60 ex 112.49 

2003.90 ex 056.74 2009.90 059.96 2208.70 ex 112.49 

1801.00 072.1 2208.90 ex 112.49 

2004.10 056.61 2101.11 ex 071.31 

1802.00 072.5 2004.90 056.69 2101.12 ex 071.31 2209.00 098.44 

2101.20 074.32 

1803.10 072.31 2005.10 098.12 2101.30 071.33 2301.10 081.41 

1803.20 072.32 2005.20 056.76 2301.20 081.42 

2005.40 ex 056.79 2102.10 ex 098.6 

1804.00 072.4 2005.51 ex 056.79 2102.20 ex 098.6 2302.10 081.24 

2005.59 ex 056.79 2102.30 ex 098.6 2302.30 081.26 

1805.00 072.2 2005.60 ex 056.79 2302.40 081.29 

2005.70 ex 056.79 2103.10 098.41 2302.50 081.23 

1806.10 073.1 2005.80 056.77 2103.20 098.42 

149



2303.10 081.51 2306.20 081.34 2308.00 081.19 2402.10 122.1 

2303.20 081.52 2306.30 081.35 2402.20 122.2 

2303.30 081.53 2306.41 ex 081.36 2309.10 081.95 2402.90 122.31 

2306.49 ex 081.36 2309.90 081.99 

2304.00 081.31 2306.50 081.37 2403.10 122.32 

2306.60 081.38 2401.10 121.1 2403.91 ex 122.39 

2305.00 081.32 2306.90 081.39 2401.20 121.2 2403.99 ex 122.39 

2306.10 081.33 2307.00 081.94 

Section V 

Produits minéraux 

2401.30 121.3 


2501.00 278.3 2513.20 277.22 2523.10 661.21 2604.00 284.1 

2523.21 ex 661.22 

2502.00 274.2 2514.00 273.11 2523.29 ex 661.22 2605.00 287.93 

2523.30 661.23 

2503.00 274.1 2515.11 ex 273.12 2523.90 661.29 2606.00 285.1 

2515.12 ex 273.12 

2504.10 ex 278.22 2515.20 ex 273.12 2524.10 ex 278.4 2607.00 287.4 

2504.90 ex 278.22 2524.90 ex 278.4 

2516.11 ex 273.13 2608.00 287.5 

2505.10 273.31 2516.12 ex 273.13 2525.10 ex 278.52 

2505.90 273.39 2516.20 ex 273.13 2525.20 ex 278.52 2609.00 287.6 

2516.90 ex 273.13 2525.30 ex 278.52 

2506.10 ex 278.51 2610.00 287.91 

2506.20 ex 278.51 2517.10 ex 273.4 2526.10 ex 278.93 

2507.00 278.26 2517.30 ex 273.4 

2517.20 ex 273.4 2526.20 ex 278.93 2611.00 287.92 

2517.41 ex 273.4 2528.10 ex 278.94 2612.10 286.1 

2508.10 278.27 2517.49 ex 273.4 2528.90 ex 278.94 2612.20 286.2 

2508.30 ex 278.29 

2508.40 ex 278.29 2518.10 ex 278.23 2529.10 ex 278.53 2613.10 287.81 

2508.50 ex 278.29 2518.20 ex 278.23 2529.21 ex 278.54 2613.90 287.82 

2508.60 ex 278.29 2518.30 ex 278.23 2529.22 ex 278.54 

2508.70 ex 278.29 2529.30 ex 278.53 2614.00 287.83 

2519.10 278.24 

2509.00 278.91 2519.90 278.25 2530.10 278.98 2615.10 287.84 

2510.10 272.31 2520.10 273.23 2530.90 ex 278.99 

2530.20 ex 278.99 2615.90 287.85 

2510.20 272.32 2520.20 273.24 2616.10 289.11 

2511.10 ex 278.92 2521.00 273.22 2601.12 281.6 

2601.11 281.5 2616.90 289.19 

2511.20 ex 278.92 2601.20 281.4 2617.10 ex 287.99 

2522.10 661.11 2617.90 ex 287.99 

2512.00 278.95 2522.20 661.12 2602.00 287.7 

2522.30 661.13 2618.00 278.61 

2513.10 277.23 2603.00 283.1

Appendice I 


2619.00 278.62 2702.10 322.21 2708.10 335.31 2712.20 ex 335.12 

2620.11 ex 288.1 

2702.20 322.22 2708.20 335.32 2712.90 ex 335.12 

2620.19 ex 288.1 2703.00 322.3 2709.00 333.0 2713.11 ex 335.42 

2620.21 ex 288.1 2713.12 ex 335.42 

2620.29 ex 288.1 2704.00 325.0 2710.11 ex 334.6 2713.20 ex 335.41 

2620.30 ex 288.1 2710.19 ex 334.6 2713.90 ex 335.41 

2620.40 ex 288.1 2705.00 345.0 2710.91 ex 334.7 

2620.60 ex 288.1 2710.99 ex 334.7 2714.10 278.96 

2620.91 ex 288.1 2706.00 335.21 2714.90 278.97 

2620.99 ex 288.1 2711.11 343.1 

2707.10 335.22 2711.12 342.1 2715.00 335.43 

2621.10 ex 278.69 2707.20 335.23 2711.13 342.5 

2621.90 ex 278.69 2707.30 335.24 2711.14 344.1 2716.00 351.0 

2707.40 ex 335.25 2711.19 344.2 

2701.11 321.1 2707.50 ex 335.25 2711.21 343.2 

2701.12 321.21 2707.91 ex 335.25 2711.29 344.9 

2701.19 321.22 2707.99 ex 335.25 

2701.20 322.1 2712.10 335.11 

Section VI 

Produits des industries chimiques ou des industries connexes 


2801.10 522.24 2806.10 ex 522.31 2814.20 ex 522.61 2822.00 522.55 

2801.20 ex 522.25 2806.20 ex 522.31 

2801.30 ex 522.25 2815.11 522.62 2823.00 522.56 

2807.00 522.32 2815.12 522.63 

2802.00 522.26 2815.20 ex 522.64 2824.10 ex 522.57 

2803.00 522.1 

2808.00 522.33 2815.30 ex 522.64 2824.90 ex 522.57 

2809.10 ex 522.34 2816.10 ex 522.65 2825.10 522.68 

2804.10 ex 522.21 2809.20 ex 522.34 2816.40 ex 522.65 2825.20 ex 522.69 

2804.21 ex 522.21 2825.30 ex 522.69 

2804.29 ex 522.21 2810.00 522.35 2817.00 522.51 2825.40 ex 522.69 

2804.30 ex 522.21 2825.50 ex 522.69 

2804.40 ex 522.21 2811.11 ex 522.36 2818.10 522.67 2825.60 ex 522.69 

2804.50 ex 522.22 2811.19 ex 522.36 2818.20 285.2 2825.70 ex 522.69 

2804.61 ex 522.23 2811.21 ex 522.39 2818.30 522.66 2825.80 ex 522.69 

2804.69 ex 522.23 2811.22 522.37 2825.90 ex 522.69 

2804.70 ex 522.22 2811.29 ex 522.39 2819.10 ex 522.52 

2804.80 ex 522.22 2819.90 ex 522.52 2826.12 ex 523.1 

2804.90 ex 522.22 2812.10 ex 522.41 2826.19 ex 523.1 

2812.90 ex 522.41 2820.10 ex 522.53 2826.30 ex 523.1 

2805.11 522.28 2820.90 ex 522.53 2826.90 ex 523.1 

2805.12 ex 522.29 2813.10 ex 522.42 

2805.19 ex 522.29 2813.90 ex 522.42 2821.10 ex 522.54 2827.10 523.21 

2805.30 ex 522.29 2821.20 ex 522.54 2827.20 523.22 

2805.40 522.27 2814.10 ex 522.61 2827.31 ex 523.29 

151



2827.32 ex 523.29 2836.20 523.72 2846.90 ex 525.95 2903.42 ex 511.38 

2827.35 ex 523.29 2836.30 523.73 2903.43 ex 511.38 

2827.39 ex 523.29 2836.40 523.74 2847.00 524.91 2903.44 ex 511.38 

2827.41 ex 523.29 2836.50 ex 523.79 2903.45 ex 511.38 

2827.49 ex 523.29 2836.60 ex 523.79 2848.00 524.92 2903.46 ex 511.38 

2827.51 ex 523.29 2836.91 ex 523.79 2903.47 ex 511.38 

2827.59 ex 523.29 2836.92 ex 523.79 2849.10 524.93 2903.49 ex 511.38 

2827.60 ex 523.29 2836.99 ex 523.79 2849.20 ex 524.94 2903.51 ex 511.39 

2849.90 ex 524.94 2903.52 ex 511.39 

2828.10 ex 523.31 2837.11 ex 523.81 2903.59 ex 511.39 

2828.90 ex 523.31 2837.19 ex 523.81 2850.00 524.95 2903.61 ex 511.39 

2837.20 ex 523.81 2903.62 ex 511.39 

2829.11 523.32 2852.00 524.96 2903.69 ex 511.39 

2829.19 ex 523.39 2839.11 ex 523.83 

2829.90 ex 523.39 2839.19 ex 523.83 2853.00 524.99 2904.10 ex 511.4 

2839.90 ex 523.83 2904.20 ex 511.4 

2830.10 523.41 2901.10 511.14 2904.90 ex 511.4 

2830.90 523.42 2840.11 ex 523.84 2901.21 511.11 

2840.19 ex 523.84 2901.22 511.12 2905.11 512.11 

2831.10 ex 523.43 2840.20 ex 523.84 2901.23 ex 511.13 2905.12 512.12 

2831.90 ex 523.43 2840.30 ex 523.84 2901.24 ex 511.13 2905.13 ex 512.13 

2901.29 511.19 2905.14 ex 512.13 

2832.10 ex 523.44 2841.30 ex 524.31 2905.16 512.14 

2832.20 ex 523.44 2841.50 ex 524.31 2902.11 511.21 2905.17 ex 512.19 

2832.30 ex 523.44 2841.61 ex 524.31 2902.19 ex 511.29 2905.19 ex 512.19 

2841.69 ex 524.31 2902.20 511.22 2905.22 ex 512.19 

2833.11 ex 523.45 2841.70 ex 524.31 2902.30 511.23 2905.29 ex 512.19 

2833.19 ex 523.45 2841.80 ex 524.31 2902.41 ex 511.24 2905.31 512.21 

2833.21 ex 523.49 2841.90 ex 524.31 2902.42 ex 511.24 2905.32 ex 512.29 

2833.22 ex 523.49 2902.43 ex 511.24 2905.39 ex 512.29 

2833.24 ex 523.49 2842.10 ex 523.89 2902.44 ex 511.24 2905.41 ex 512.29 

2833.25 ex 523.49 2842.90 ex 523.89 2902.50 511.25 2905.42 512.23 

2833.27 ex 523.49 2902.60 511.26 2905.43 512.24 

2833.29 ex 523.49 2843.10 ex 524.32 2902.70 511.27 2905.44 512.25 

2833.30 ex 523.49 2843.21 ex 524.32 2902.90 ex 511.29 2905.45 ex 512.22 

2833.40 ex 523.49 2843.29 ex 524.32 2905.49 ex 512.29 

2843.30 ex 524.32 2903.11 ex 511.36 2905.51 ex 512.29 

2834.10 523.51 2843.90 ex 524.32 2903.12 ex 511.36 2905.59 ex 512.29 

2834.21 523.52 2903.13 ex 511.36 

2834.29 523.59 2844.10 525.11 2903.14 ex 511.36 2906.11 ex 512.31 

2844.20 525.13 2903.15 511.35 2906.12 ex 512.31 

2835.10 523.61 2844.30 525.15 2903.19 ex 511.36 2906.13 ex 512.31 

2835.22 ex 523.63 2844.40 525.19 2903.21 511.31 2906.19 ex 512.31 

2835.24 ex 523.63 2844.50 525.17 2903.22 511.32 2906.21 ex 512.35 

2835.25 ex 523.63 2903.23 511.33 2906.29 ex 512.35 

2835.26 ex 523.63 2845.10 ex 525.91 2903.29 511.34 

2835.29 ex 523.63 2845.90 ex 525.91 2903.31 ex 511.37 2907.11 512.41 

2835.31 523.64 2903.39 ex 511.37 2907.12 512.42 

2835.39 523.65 2846.10 ex 525.95 2903.41 ex 511.38 2907.13 ex 512.43

Appendice I 


2907.15 ex 512.43 2914.22 ex 516.28 2917.34 ex 513.89 2922.21 ex 514.62 

2907.19 ex 512.43 2914.23 ex 516.28 2917.35 513.82 2922.29 ex 514.62 

2907.21 ex 512.43 2914.29 ex 516.28 2917.36 ex 513.89 2922.31 ex 514.63 

2907.22 ex 512.43 2914.31 ex 516.29 2917.37 513.84 2922.39 ex 514.63 

2907.23 ex 512.43 2914.39 ex 516.29 2917.39 ex 513.89 2922.41 ex 514.64 

2907.29 ex 512.43 2914.40 ex 516.29 2922.42 ex 514.64 

2914.50 ex 516.29 2918.11 ex 513.91 2922.43 ex 514.65 

2908.11 ex 512.44 2914.61 ex 516.29 2918.12 ex 513.91 2922.44 ex 514.65 

2908.19 ex 512.44 2914.69 ex 516.29 2918.13 ex 513.91 2922.49 ex 514.65 

2908.91 ex 512.44 2914.70 ex 516.29 2918.14 ex 513.91 2922.50 514.67 

2908.99 ex 512.44 2918.15 ex 513.91 

2915.11 ex 513.74 2918.16 ex 513.92 2923.10 ex 514.81 

2909.11 ex 516.16 2915.12 ex 513.74 2918.18 ex 513.92 2923.20 ex 514.81 

2909.19 ex 516.16 2915.13 ex 513.74 2918.19 ex 513.92 2923.90 ex 514.81 

2909.20 ex 516.16 2915.21 ex 513.71 2918.21 ex 513.93 

2909.30 ex 516.16 2915.24 ex 513.77 2918.22 ex 513.93 2924.11 ex 514.71 

2909.41 ex 516.17 2915.29 ex 513.71 2918.23 ex 513.93 2924.12 ex 514.71 

2909.43 ex 516.17 2915.31 ex 513.72 2918.29 513.94 2924.19 ex 514.71 

2909.44 ex 516.17 2915.32 ex 513.72 2918.30 513.95 2924.21 514.73 

2909.49 ex 516.17 2915.33 ex 513.72 2918.91 ex 513.96 2924.23 ex 514.79 

2909.50 ex 516.17 2915.36 ex 513.72 2918.99 ex 513.96 2924.24 ex 514.79 

2909.60 ex 516.17 2915.39 ex 513.72 2924.29 ex 514.79 

2915.40 ex 513.77 2919.10 ex 516.31 

2910.10 516.13 2915.50 ex 513.77 2919.90 ex 516.31 2925.11 ex 514.82 

2910.20 516.14 2915.60 513.75 2925.12 ex 514.82 

2910.30 ex 516.15 2915.70 513.76 2920.11 ex 516.39 2925.19 ex 514.82 

2910.40 ex 516.15 2915.90 ex 513.77 2920.19 ex 516.39 2925.21 ex 514.82 

2910.90 ex 516.15 2920.90 ex 516.39 2925.29 ex 514.82 

2916.11 ex 513.79 

2911.00 516.12 2916.12 ex 513.79 2921.11 ex 514.51 2926.10 514.83 

2916.13 ex 513.73 2921.19 ex 514.51 2926.20 ex 514.84 

2912.11 ex 516.21 2916.14 ex 513.73 2921.21 ex 514.52 2926.30 ex 514.84 

2912.12 ex 516.21 2916.15 513.78 2921.22 ex 514.52 2926.90 ex 514.84 

2912.19 ex 516.21 2916.19 ex 513.79 2921.29 ex 514.52 

2912.21 ex 516.22 2916.20 ex 513.79 2921.30 514.53 2927.00 514.85 

2912.29 ex 516.22 2916.31 ex 513.79 2921.41 ex 514.54 

2912.30 ex 516.22 2916.32 ex 513.79 2921.42 ex 514.54 2928.00 514.86 

2912.41 ex 516.22 2916.34 ex 513.79 2921.43 ex 514.54 

2912.42 ex 516.22 2916.35 ex 513.79 2921.44 ex 514.54 2929.10 ex 514.89 

2912.49 ex 516.22 2916.36 ex 513.79 2921.45 ex 514.54 2929.90 ex 514.89 

2912.50 ex 516.22 2916.39 ex 513.79 2921.46 ex 514.54 

2912.60 ex 516.22 2921.49 ex 514.54 2930.20 515.42 

2917.11 ex 513.89 2921.51 ex 514.55 2930.30 515.43 

2913.00 516.26 2917.12 ex 513.89 2921.59 ex 514.55 2930.40 515.44 

2917.13 ex 513.89 2930.50 ex 515.49 

2914.11 516.23 2917.14 513.81 2922.11 ex 514.61 2930.90 ex 515.49 

2914.12 516.24 2917.19 ex 513.89 2922.12 ex 514.61 

2914.13 ex 516.25 2917.20 513.85 2922.13 ex 514.61 2931.00 515.5 

2914.19 ex 516.25 2917.32 513.83 2922.14 ex 514.61 

2914.21 516.27 2917.33 ex 513.89 2922.19 ex 514.61 2932.11 ex 515.69 

153



2932.12 ex 515.69 2936.28 541.15 3002.10 ex 541.63 3104.30 562.32 

2932.13 ex 515.69 2936.29 541.16 3002.20 ex 541.63 3104.90 562.39 

2932.19 ex 515.69 2936.90 541.17 3002.30 ex 541.63 

2932.21 515.62 3002.90 541.64 3105.10 562.96 

2932.29 515.63 2937.11 ex 541.54 3105.20 562.91 

2932.91 ex 515.69 2937.12 ex 541.54 3003.10 542.11 3105.30 562.93 

2932.92 ex 515.69 2937.19 ex 541.54 3003.20 542.12 3105.40 562.94 

2932.93 ex 515.69 2937.21 ex 541.53 3003.31 542.21 3105.51 ex 562.95 

2932.94 ex 515.69 2937.22 ex 541.53 3003.39 542.22 3105.59 ex 562.95 

2932.95 ex 515.69 2937.23 ex 541.53 3003.40 542.31 3105.60 562.92 

2932.99 ex 515.69 2937.29 ex 541.53 3003.90 542.91 3105.90 562.99 

2937.31 ex 541.55 

2933.11 ex 515.71 2937.39 ex 541.55 3004.10 542.13 3201.10 ex 532.21 

2933.19 ex 515.71 2937.40 ex 541.59 3004.20 542.19 3201.20 ex 532.21 

2933.21 515.72 2937.50 541.56 3004.31 542.23 3201.90 ex 532.21 

2933.29 515.73 2937.90 ex 541.59 3004.32 542.24 

2933.31 ex 515.74 3004.39 542.29 3202.10 532.31 

2933.32 ex 515.74 2938.10 ex 541.61 3004.40 542.32 3202.90 532.32 

2933.33 ex 515.74 2938.90 ex 541.61 3004.50 542.92 

2933.39 ex 515.74 3004.90 542.93 3203.00 532.22 

2933.41 ex 515.75 2939.11 ex 541.41 

2933.49 ex 515.75 2939.19 ex 541.41 3005.10 ex 541.91 3204.11 531.11 

2933.52 ex 515.76 2939.20 541.42 3005.90 ex 541.91 3204.12 531.12 

2933.53 ex 515.76 2939.30 541.43 3204.13 531.13 

2933.54 ex 515.76 2939.41 ex 541.44 3006.10 ex 541.99 3204.14 531.14 

2933.55 ex 515.76 2939.42 ex 541.44 3006.20 541.92 3204.15 531.15 

2933.59 ex 515.76 2939.43 ex 541.44 3006.30 541.93 3204.16 531.16 

2933.61 ex 515.76 2939.49 ex 541.44 3006.40 ex 541.99 3204.17 531.17 

2933.69 ex 515.76 2939.51 ex 541.45 3006.50 ex 541.99 3204.19 531.19 

2933.71 ex 515.61 2939.59 ex 541.45 3006.60 ex 541.99 3204.20 ex 531.21 

2933.72 ex 515.61 2939.61 ex 541.46 3006.70 ex 541.99 3204.90 ex 531.21 

2933.79 ex 515.61 2939.62 ex 541.46 3006.91 ex 541.99 

2933.91 ex 515.77 2939.63 ex 541.46 3006.92 ex 541.99 3205.00 531.22 

2933.99 ex 515.77 2939.69 ex 541.46 

2939.91 ex 541.49 3101.00 272.1 3206.11 ex 533.11 

2934.10 ex 515.79 2939.99 ex 541.49 3206.19 ex 533.11 

2934.20 ex 515.79 3102.10 562.16 3206.20 533.12 

2934.30 515.78 2940.00 516.92 3102.21 562.13 3206.41 533.14 

2934.91 ex 515.79 3102.29 562.12 3206.42 533.15 

2934.99 ex 515.79 2941.10 541.31 3102.30 562.11 3206.49 533.17 

2941.20 541.32 3102.40 ex 562.19 3206.50 533.18 

2935.00 515.8 2941.30 541.33 3102.50 272.2 

2941.40 ex 541.39 3102.60 562.14 3207.10 ex 533.51 

2936.21 541.12 2941.50 ex 541.39 3102.80 562.17 3207.20 ex 533.51 

2936.22 ex 541.13 2941.90 ex 541.39 3102.90 ex 562.19 3207.30 ex 533.51 

2936.23 ex 541.13 3207.40 ex 533.51 

2936.24 ex 541.13 2942.00 516.99 3103.10 562.22 

2936.25 ex 541.13 3103.90 562.29 3208.10 ex 533.42 

2936.26 ex 541.13 3001.20 ex 541.62 3208.20 ex 533.42 

2936.27 541.14 3001.90 ex 541.62 3104.20 562.31 3208.90 ex 533.42

Appendice I 


3209.10 ex 533.41 3307.20 553.52 3506.10 ex 592.29 3705.10 ex 882.6 

3209.90 ex 533.41 3307.30 553.53 3506.91 ex 592.29 3705.90 ex 882.6 

3307.41 ex 553.54 3506.99 ex 592.29 

3210.00 533.43 3307.49 ex 553.54 3706.10 883.1 

3307.90 553.59 3507.10 ex 516.91 3706.90 883.9 

3211.00 533.53 3507.90 ex 516.91 

3401.11 554.11 3707.10 ex 882.1 

3212.10 ex 533.44 3401.19 554.15 3601.00 593.11 3707.90 ex 882.1 

3212.90 ex 533.44 3401.20 554.19 

3401.30 ex 554.22 3602.00 593.12 3801.10 ex 598.61 

3213.10 ex 533.52 3801.20 ex 598.61 

3213.90 ex 533.52 3402.11 ex 554.21 3603.00 593.2 3801.30 ex 598.61 

3402.12 ex 554.21 3801.90 ex 598.61 

3214.10 ex 533.54 3402.13 ex 554.21 3604.10 593.31 

3214.90 ex 533.54 3402.19 ex 554.21 3604.90 593.33 3802.10 598.64 

3402.20 ex 554.22 3802.90 598.65 

3215.11 533.21 3402.90 554.23 3605.00 899.32 

3215.19 533.29 3803.00 598.11 

3215.90 895.91 3403.11 597.71 3606.10 899.34 

3403.19 597.72 3804.00 598.12 

3301.12 ex 551.31 3403.91 597.73 3701.10 ex 882.2 

3301.13 ex 551.31 3403.99 597.74 3701.20 ex 882.2 3805.10 ex 598.13 

3301.19 ex 551.31 3701.30 ex 882.2 3805.90 ex 598.13 

3301.24 ex 551.32 3404.20 598.35 3701.91 ex 882.2 

3301.25 ex 551.32 3404.90 598.39 3701.99 ex 882.2 3806.10 ex 598.14 

3301.29 ex 551.32 3806.20 ex 598.14 

3301.30 551.33 3405.10 554.31 3702.10 ex 882.3 3806.30 ex 598.14 

3301.90 551.35 3405.20 554.32 3702.31 ex 882.3 3806.90 ex 598.14 

3405.30 554.33 3702.32 ex 882.3 

3302.10 551.41 3405.40 554.34 3702.39 ex 882.3 3807.00 598.18 

3302.90 551.49 3405.90 554.35 3702.41 ex 882.3 

3702.42 ex 882.3 3808.50 ex 591.9 

3303.00 553.1 3406.00 899.31 3702.43 ex 882.3 3808.91 591.1 

3702.44 ex 882.3 3808.92 591.2 

3304.10 ex 553.2 3407.00 598.95 3702.51 ex 882.3 3808.93 591.3 

3304.20 ex 553.2 3702.52 ex 882.3 3808.94 591.4 

3304.30 ex 553.2 3501.10 592.21 3702.53 ex 882.3 3808.99 ex 591.9 

3304.91 ex 553.2 3501.90 592.22 3702.54 ex 882.3 

3304.99 ex 553.2 3702.55 ex 882.3 3809.10 ex 598.91 

3502.11 ex 025.3 3702.56 ex 882.3 3809.91 ex 598.91 

3305.10 ex 553.3 3502.19 ex 025.3 3702.91 ex 882.3 3809.92 ex 598.91 

3305.20 ex 553.3 3502.20 ex 592.23 3702.93 ex 882.3 3809.93 ex 598.91 

3305.30 ex 553.3 3502.90 ex 592.23 3702.94 ex 882.3 

3305.90 ex 553.3 3702.95 ex 882.3 3810.10 ex 598.96 

3503.00 592.24 3810.90 ex 598.96 

3306.10 ex 553.4 3703.10 ex 882.4 

3306.20 ex 553.4 3504.00 592.25 3703.20 ex 882.4 3811.11 ex 597.21 

3306.90 ex 553.4 3703.90 ex 882.4 3811.19 ex 597.21 

3505.10 592.26 3811.21 ex 597.25 

3307.10 553.51 3505.20 592.27 3704.00 882.5 3811.29 ex 597.25 

155



3811.90 597.29 3817.00 598.4 3823.70 512.17 3824.81 ex 598.99 

3824.82 ex 598.99 

3812.10 598.63 3818.00 598.5 3824.10 ex 598.99 3824.83 ex 598.99 

3812.20 ex 598.93 3824.30 ex 598.99 3824.90 ex 598.99 

3812.30 ex 598.93 3819.00 597.31 3824.40 598.97 

3824.50 598.98 3825.10 ex 599.1 

3813.00 598.94 3820.00 597.33 3824.60 ex 598.99 3825.20 ex 599.1 

3824.71 ex 598.99 3825.30 599.2 

3814.00 533.55 3821.00 598.67 3824.72 ex 598.99 3825.41 ex 599.3 

3824.73 ex 598.99 3825.49 ex 599.3 

3815.11 598.81 3822.00 598.69 3824.74 ex 598.99 3825.50 599.4 

3815.12 598.83 3824.75 ex 598.99 3825.61 ex 599.9 

3815.19 598.85 3823.11 ex 512.18 3824.76 ex 598.99 3825.69 ex 599.9 

3815.90 598.89 3823.12 ex 512.18 3824.77 ex 598.99 3825.90 ex 599.9 

3823.13 ex 512.18 3824.78 ex 598.99 

3816.00 662.33 3823.19 ex 512.18 3824.79 ex 598.99 

Section VII 

Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 


3901.10 571.11 3905.19 ex 575.91 3909.50 575.45 3917.10 581.1 

3901.20 571.12 3905.21 ex 575.91 3917.21 ex 581.2 

3901.30 571.2 3905.29 ex 575.91 3910.00 575.93 3917.22 ex 581.2 

3901.90 571.9 3905.30 ex 575.92 3917.23 ex 581.2 

3905.91 ex 575.92 3911.10 ex 575.96 3917.29 ex 581.2 

3902.10 575.11 3905.99 ex 575.92 3911.90 ex 575.96 3917.31 581.3 

3902.20 575.12 3917.32 581.4 

3902.30 575.13 3906.10 575.21 3912.11 575.51 3917.33 581.5 

3902.90 575.19 3906.90 575.29 3912.12 575.52 3917.39 581.6 

3903.11 572.11 3907.10 574.11 3912.31 ex 575.54 

3912.20 575.53 3917.40 581.7 

3903.19 572.19 3907.20 574.19 3912.39 ex 575.54 3918.10 ex 893.31 

3903.20 572.91 3907.30 574.2 3912.90 575.59 3918.90 ex 893.31 

3903.30 572.92 3907.40 574.31 

3903.90 572.99 3907.50 574.32 3913.10 575.94 3919.10 582.11 

3904.10 573.11 3907.70 ex 574.39 

3907.60 574.33 3913.90 575.95 3919.90 582.19 

3904.21 573.12 3907.91 574.34 3914.00 575.97 3920.10 582.21 

3904.22 573.13 3907.99 ex 574.39 3920.20 582.22 

3904.30 573.91 3915.10 579.1 3920.30 582.23 

3904.40 573.92 3908.10 575.31 3915.20 579.2 3920.43 ex 582.24 

3904.50 573.93 3908.90 575.39 3915.30 579.3 3920.49 ex 582.24 

3904.61 ex 573.94 3915.90 579.9 3920.51 ex 582.25 

3904.69 ex 573.94 3909.10 575.41 3920.59 ex 582.25 

3904.90 573.99 3909.20 575.42 3916.10 583.1 3920.61 ex 582.26 

3909.30 575.43 3916.20 583.2 3920.62 ex 582.26 

3905.12 ex 575.91 3909.40 575.44 3916.90 583.9 3920.63 ex 582.26

Appendice I 


3920.69 ex 582.26 3926.10 893.94 4006.10 621.21 4011.62 ex 625.51 

3920.71 ex 582.28 3926.20 848.21 4006.90 621.29 4011.63 ex 625.51 

3920.73 ex 582.28 3926.30 893.95 4011.69 ex 625.51 

3920.79 ex 582.28 3926.40 ex 893.99 4007.00 621.31 4011.92 ex 625.59 

3920.91 ex 582.29 3926.90 ex 893.99 4011.93 ex 625.59 

3920.92 ex 582.29 4008.11 ex 621.32 4011.94 ex 625.59 

3920.93 ex 582.29 4001.10 231.1 4008.19 ex 621.32 4011.99 ex 625.59 

3920.94 ex 582.29 4001.21 231.21 4008.21 ex 621.33 

3920.99 ex 582.29 4001.22 231.25 4008.29 ex 621.33 4012.11 ex 625.92 

4001.29 231.29 4012.12 ex 625.92 

3921.11 ex 582.91 4001.30 231.3 4009.11 621.41 4012.13 ex 625.92 

3921.12 ex 582.91 4009.12 ex 621.45 4012.19 ex 625.92 

3921.13 ex 582.91 4002.11 ex 232.11 4009.21 621.42 4012.20 625.93 

3921.14 ex 582.91 4002.19 ex 232.11 4009.22 ex 621.45 4012.90 625.94 

3921.19 ex 582.91 4002.20 232.12 4009.31 621.43 

3921.90 582.99 4002.31 ex 232.13 4009.32 ex 621.45 4013.10 ex 625.91 

4002.39 ex 232.13 4009.41 621.44 4013.20 ex 625.91 

3922.10 ex 893.21 4002.41 ex 232.14 4009.42 ex 621.45 4013.90 ex 625.91 

3922.20 ex 893.21 4002.49 ex 232.14 

3922.90 ex 893.21 4002.51 ex 232.15 4010.11 ex 629.22 4014.10 629.11 

4002.59 ex 232.15 4010.12 ex 629.22 4014.90 629.19 

3923.10 ex 893.19 4002.60 232.16 4010.19 ex 629.22 

3923.21 ex 893.11 4002.70 232.17 4010.31 ex 629.21 4015.11 ex 848.22 

3923.29 ex 893.11 4002.80 232.18 4010.32 ex 629.21 4015.19 ex 848.22 

3923.30 ex 893.19 4002.91 ex 232.19 4010.33 ex 629.21 4015.90 848.29 

3923.40 ex 893.19 4002.99 ex 232.19 4010.34 ex 629.21 4016.10 629.92 

3923.50 ex 893.19 4010.35 ex 629.21 4016.91 ex 629.99 

3923.90 ex 893.19 4003.00 232.21 4010.36 ex 629.21 4016.92 ex 629.99 

4010.39 ex 629.21 4016.93 ex 629.99 

3924.10 ex 893.32 4004.00 232.22 4016.94 ex 629.99 

3924.90 ex 893.32 4011.10 625.1 4016.95 ex 629.99 

4005.10 621.11 4011.20 625.2 4016.99 ex 629.99 

3925.10 ex 893.29 4005.20 621.12 4011.30 625.3 

3925.20 ex 893.29 4005.91 ex 621.19 4011.40 625.41 4017.00 629.91 

3925.30 ex 893.29 4005.99 ex 621.19 4011.50 625.42 

3925.90 ex 893.29 4011.61 ex 625.51 

Section VIII 

Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières, 

articles de bourrellerie ou de sellerie; 

articles de voyage, sacs à main et contenant similaires; 

ouvrages en boyaux (autres que de vers à soie) 


4101.20 211.21 4102.10 211.6 4103.20 ex 211.99 4104.11 ex 611.43 

4101.50 ex 211.29 4102.21 ex 211.7 4103.30 ex 211.99 4104.19 ex 611.43 

4101.90 ex 211.29 4102.29 ex 211.7 4103.90 ex 211.99 4104.41 ex 611.44 

157



4104.49 ex 611.44 4107.99 ex 611.45 4202.12 831.22 4205.00 612.9 

4202.19 831.29 

4105.10 ex 611.51 4112.00 611.52 4202.21 831.11 4206.00 899.91 

4105.30 ex 611.51 4202.22 831.12 

4113.10 611.62 4202.29 831.19 4301.10 212.1 

4106.21 ex 611.61 4113.20 ex 611.71 4202.31 ex 831.91 4301.30 212.22 

4106.22 ex 611.61 4113.30 ex 611.72 4202.32 ex 831.91 4301.60 212.25 

4106.31 ex 611.71 4113.90 ex 611.79 4202.39 ex 831.91 4301.80 212.29 

4106.32 ex 611.71 4202.91 ex 831.99 4301.90 212.3 

4106.40 ex 611.72 4114.10 611.81 4202.92 ex 831.99 

4106.91 ex 611.79 4114.20 611.83 4202.99 ex 831.99 4302.11 613.11 

4106.92 ex 611.79 4302.19 613.19 

4115.10 611.2 4203.10 848.11 4302.20 613.2 

4107.11 ex 611.45 4115.20 211.91 4203.21 894.77 4302.30 613.3 

4107.12 ex 611.45 4203.29 848.12 4303.10 ex 848.31 

4107.19 ex 611.45 4201.00 612.2 4203.30 848.13 4303.90 ex 848.31 

4107.91 ex 611.45 4203.40 848.19 

4107.92 ex 611.45 4202.11 831.21 4304.00 848.32 

Section IX 

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; 

ouvrages de sparterie ou de vannerie 


4401.10 245.01 4407.21 ex 248.4 4410.19 ex 634.22 4417.00 635.91 

4401.21 246.11 4407.22 ex 248.4 4410.90 634.23 

4401.22 246.15 4407.25 ex 248.4 4418.10 635.31 

4401.30 246.2 4407.26 ex 248.4 4411.12 ex 634.54 4418.20 635.32 

4407.27 ex 248.4 4411.13 ex 634.54 4418.40 ex 635.39 

4402.10 ex 245.02 4407.28 ex 248.4 4411.14 ex 634.54 4418.50 635.33 

4402.90 ex 245.02 4407.29 ex 248.4 4411.92 ex 634.59 4418.60 ex 635.39 

4407.91 ex 248.4 4411.93 ex 634.59 4418.71 ex 635.34 

4403.10 247.3 4407.92 ex 248.4 4411.94 ex 634.59 4418.72 ex 635.34 

4403.20 247.4 4407.93 ex 248.4 4418.79 ex 635.34 

4403.41 ex 247.5 4407.94 ex 248.4 4412.10 634.32 4418.90 ex 635.39 

4403.49 ex 247.5 4407.95 ex 248.4 4412.31 ex 634.31 

4403.91 ex 247.9 4407.99 ex 248.4 4412.32 ex 634.31 4419.00 635.42 

4403.92 ex 247.9 4412.39 ex 634.31 

4403.99 ex 247.9 4408.10 634.11 4412.94 634.33 4420.10 ex 635.49 

4404.10 ex 634.91 4408.39 ex 634.12 

4408.31 ex 634.12 4412.99 634.39 4420.90 ex 635.49 

4404.20 ex 634.91 4408.90 ex 634.12 4413.00 634.21 4421.10 ex 635.99 

4405.00 634.93 4409.10 248.3 4414.00 635.41 

4421.90 ex 635.99 

4409.21 ex 248.5 4501.10 244.03 

4406.10 248.11 4409.29 ex 248.5 4415.10 635.11 4501.90 244.04 

4406.90 248.19 4415.20 635.12 

4410.11 ex 634.22 4502.00 244.02 

4407.10 248.2 4410.12 ex 634.22 4416.00 635.2

Appendice I 


4503.10 633.11 4601.21 ex 899.74 4601.94 ex 899.79 4602.19 ex 899.71 

4503.90 633.19 4601.22 ex 899.74 4601.99 ex 899.79 4602.90 ex 899.71 

4601.29 ex 899.74 

4504.10 633.21 4601.92 ex 899.79 4602.11 ex 899.71 

4504.90 633.29 4601.93 ex 899.79 4602.12 ex 899.71 

Section X 

Pâte de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; 

déchets et rebus récupérés de papier et de carton; 

papier et ses applications 


4701.00 251.2 4802.58 ex 641.26 4807.00 641.92 4814.90 ex 641.94 

4802.61 ex 641.29 

4702.00 251.3 4802.62 ex 641.29 4808.10 641.64 4816.20 ex 642.42 

4802.69 ex 641.29 4808.20 641.61 4816.90 ex 642.42 

4703.11 251.41 4808.30 641.62 

4703.19 251.42 4803.00 641.63 4808.90 641.69 4817.10 642.21 

4703.21 251.51 4817.20 642.22 

4703.29 251.52 4804.11 ex 641.41 4809.20 ex 641.31 4817.30 642.23 

4804.19 ex 641.41 4809.90 ex 641.31 

4704.11 ex 251.61 4804.21 ex 641.42 4818.10 642.43 

4704.19 ex 251.61 4804.29 ex 641.42 4810.13 ex 641.32 4818.20 ex 642.94 

4704.21 ex 251.62 4804.31 ex 641.46 4810.14 ex 641.32 4818.30 ex 642.94 

4704.29 ex 251.62 4804.39 ex 641.46 4810.19 ex 641.32 4818.40 642.95 

4804.41 ex 641.47 4810.22 ex 641.34 4818.50 ex 642.94 

4705.00 251.91 4804.42 ex 641.47 4810.29 ex 641.34 4818.90 ex 642.94 

4804.49 ex 641.47 4810.31 641.74 

4706.10 ex 251.92 4804.51 ex 641.48 4810.32 641.75 4819.10 642.11 

4706.20 ex 251.92 4804.52 ex 641.48 4810.39 641.76 4819.20 642.12 

4706.30 ex 251.92 4804.59 ex 641.48 4810.92 ex 641.77 4819.30 642.13 

4706.91 ex 251.92 4810.99 ex 641.77 4819.40 642.14 

4706.92 ex 251.92 4805.11 ex 641.51 4819.50 642.15 

4706.93 ex 251.92 4805.12 ex 641.51 4811.10 641.73 4819.60 642.16 

4805.19 ex 641.51 4811.41 ex 641.78 

4707.10 251.11 4805.24 ex 641.54 4811.49 ex 641.78 4820.10 642.31 

4707.20 251.12 4805.25 ex 641.54 4811.51 641.71 4820.20 642.32 

4707.30 251.13 4805.30 641.52 4811.59 641.72 4820.30 642.33 

4707.90 251.19 4805.40 ex 641.56 4811.60 ex 641.79 4820.40 642.34 

4805.50 ex 641.56 4811.90 ex 641.79 4820.50 642.35 

4801.00 641.1 4805.91 ex 641.59 4820.90 642.39 

4805.92 ex 641.59 4812.00 641.93 

4802.10 641.21 4805.93 ex 641.59 4821.10 ex 892.81 

4802.20 641.22 4813.10 ex 642.41 4821.90 ex 892.81 

4802.40 641.24 4806.10 ex 641.53 4813.20 ex 642.41 

4802.54 ex 641.26 4806.20 ex 641.53 4813.90 641.55 4822.10 ex 642.91 

4802.55 ex 641.26 4806.30 ex 641.53 4822.90 ex 642.91 

4802.56 ex 641.26 4806.40 ex 641.53 4814.10 ex 641.94 

4802.57 ex 641.26 4814.20 ex 641.94 4823.20 642.45 

159



4823.40 ex 642.99 4902.10 892.21 4905.99 ex 892.14 4909.00 892.42 

4823.61 ex 642.93 4902.90 892.29 

4823.69 ex 642.93 4906.00 892.82 4910.00 892.84 

4823.70 ex 642.99 4903.00 892.12 

4823.90 ex 642.99 4907.00 892.83 4911.10 892.86 

4904.00 892.85 4911.91 892.87 

4901.10 892.15 4908.10 ex 892.41 4911.99 892.89 

4901.91 892.16 4905.10 ex 892.14 4908.90 ex 892.41 

4901.99 892.19 4905.91 892.13 

Section XI 

Matières textiles et ouvrages en ces matières 


5001.00 261.41 5105.31 ex 268.77 5202.91 263.32 5206.12 ex 651.34 

5105.39 ex 268.77 5202.99 263.39 5206.13 ex 651.34 

5002.00 261.3 5105.40 ex 268.77 5206.14 ex 651.34 

5203.00 263.4 5206.15 ex 651.34 

5003.00 261.42 5106.10 651.12 5206.21 ex 651.34 

5106.20 651.17 5204.11 ex 651.21 5206.22 ex 651.34 

5004.00 651.92 5204.19 ex 651.21 5206.23 ex 651.34 

5107.10 651.13 5204.20 651.22 5206.24 ex 651.34 

5005.00 651.93 5107.20 651.18 5206.25 ex 651.34 

5205.11 ex 651.33 5206.31 ex 651.34 

5006.00 651.94 5108.10 ex 651.14 5205.12 ex 651.33 5206.32 ex 651.34 

5108.20 ex 651.14 5205.13 ex 651.33 5206.33 ex 651.34 

5007.10 654.11 5205.14 ex 651.33 5206.34 ex 651.34 

5007.20 654.13 5109.10 651.16 5205.15 ex 651.33 5206.35 ex 651.34 

5007.90 654.19 5109.90 651.19 5205.21 ex 651.33 5206.41 ex 651.34 

5205.22 ex 651.33 5206.42 ex 651.34 

5101.11 268.11 5110.00 651.15 5205.23 ex 651.33 5206.43 ex 651.34 

5101.19 268.19 5205.24 ex 651.33 5206.44 ex 651.34 

5101.21 ex 268.21 5111.11 ex 654.21 5205.26 ex 651.33 5206.45 ex 651.34 

5101.29 ex 268.21 5111.19 ex 654.21 5205.27 ex 651.33 

5101.30 268.29 5111.20 ex 654.31 5205.28 ex 651.33 5207.10 651.31 

5111.30 ex 654.31 5205.31 ex 651.33 5207.90 651.32 

5102.11 ex 268.3 5111.90 654.33 5205.32 ex 651.33 

5102.19 ex 268.3 5205.33 ex 651.33 5208.11 ex 652.21 

5102.20 268.5 5112.11 ex 654.22 5205.34 ex 651.33 5208.12 ex 652.21 

5112.19 ex 654.22 5205.35 ex 651.33 5208.13 ex 652.21 

5103.10 268.63 5112.20 ex 654.32 5205.41 ex 651.33 5208.19 ex 652.21 

5103.20 ex 268.69 5112.30 ex 654.32 5205.42 ex 651.33 5208.21 ex 652.31 

5103.30 ex 268.69 5112.90 654.34 5205.43 ex 651.33 5208.22 ex 652.31 

5205.44 ex 651.33 5208.23 ex 652.31 

5104.00 268.62 5113.00 654.92 5205.46 ex 651.33 5208.29 ex 652.31 

5205.47 ex 651.33 5208.31 ex 652.32 

5105.10 ex 268.71 5201.00 263.1 5205.48 ex 651.33 5208.32 ex 652.32 

5105.21 ex 268.71 5208.33 ex 652.32 

5105.29 268.73 5202.10 263.31 5206.11 ex 651.34 5208.39 ex 652.32

Appendice I 


5208.41 ex 652.33 5211.59 ex 652.65 5402.19 ex 651.62 5407.69 ex 653.17 

5208.42 ex 652.33 5402.20 ex 651.62 5407.71 ex 653.17 

5208.43 ex 652.33 5212.11 652.25 5402.31 ex 651.51 5407.72 ex 653.17 

5208.49 ex 652.33 5212.12 652.91 5402.32 ex 651.51 5407.73 ex 653.17 

5208.51 ex 652.34 5212.13 652.92 5402.33 651.52 5407.74 ex 653.17 

5208.52 ex 652.34 5212.14 652.93 5402.34 ex 651.59 5407.81 ex 653.18 

5208.59 ex 652.34 5212.15 652.94 5402.39 ex 651.59 5407.82 ex 653.18 

5212.21 652.26 5402.44 ex 651.63 5407.83 ex 653.18 

5209.11 ex 652.22 5212.22 652.95 5402.45 ex 651.63 5407.84 ex 653.18 

5209.12 ex 652.22 5212.23 652.96 5402.46 ex 651.63 5407.91 ex 653.19 

5209.19 ex 652.22 5212.24 652.97 5402.47 ex 651.63 5407.92 ex 653.19 

5209.21 ex 652.41 5212.25 652.98 5402.48 ex 651.63 5407.93 ex 653.19 

5209.22 ex 652.41 5402.49 ex 651.63 5407.94 ex 653.19 

5209.29 ex 652.41 5301.10 265.11 5402.51 ex 651.64 

5209.31 ex 652.42 5301.21 ex 265.12 5402.52 ex 651.64 5408.10 653.51 

5209.32 ex 652.42 5301.29 ex 265.12 5402.59 ex 651.64 5408.21 ex 653.52 

5209.39 ex 652.42 5301.30 265.13 5402.61 ex 651.69 5408.22 ex 653.52 

5209.41 ex 652.44 5402.62 ex 651.69 5408.23 ex 653.52 

5209.42 652.43 5302.10 265.21 5402.69 ex 651.69 5408.24 ex 653.52 

5209.43 ex 652.44 5302.90 265.29 5408.31 ex 653.59 

5209.49 ex 652.44 5403.10 651.73 5408.32 ex 653.59 

5209.51 ex 652.45 5303.10 264.1 5403.31 651.74 5408.33 ex 653.59 

5209.52 ex 652.45 5303.90 264.9 5403.32 ex 651.75 5408.34 ex 653.59 

5209.59 ex 652.45 5403.33 ex 651.75 

5305.00 265.8 5403.39 ex 651.75 5501.10 266.61 

5210.11 ex 652.23 5403.41 ex 651.76 5501.20 266.62 

5210.19 ex 652.23 5306.10 ex 651.96 5403.42 ex 651.76 5501.30 266.63 

5210.21 ex 652.51 5306.20 ex 651.96 5403.49 ex 651.76 5501.40 ex 266.69 

5210.29 ex 652.51 5501.90 ex 266.69 

5210.31 ex 652.52 5307.10 ex 651.97 5404.11 ex 651.88 

5210.32 ex 652.52 5307.20 ex 651.97 5404.12 ex 651.88 5502.00 267.12 

5210.39 ex 652.52 5404.19 ex 651.88 

5210.41 ex 652.53 5308.10 ex 651.99 5404.90 ex 651.88 5503.11 ex 266.51 

5210.49 ex 652.53 5308.20 ex 651.99 5503.19 ex 266.51 

5210.51 ex 652.54 5308.90 ex 651.99 5405.00 651.77 5503.20 266.52 

5210.59 ex 652.54 5503.30 266.53 

5309.11 ex 654.41 5406.00 651.78 5503.40 ex 266.59 

5211.11 ex 652.24 5309.19 ex 654.41 5503.90 ex 266.59 

5211.12 ex 652.24 5309.21 ex 654.42 5407.10 653.11 

5211.19 ex 652.24 5309.29 ex 654.42 5407.20 653.12 5504.10 ex 267.11 

5211.20 652.61 5407.30 653.13 5504.90 ex 267.11 

5211.31 ex 652.62 5310.10 ex 654.5 5407.41 ex 653.14 

5211.32 ex 652.62 5310.90 ex 654.5 5407.42 ex 653.14 5505.10 267.21 

5211.39 ex 652.62 5407.43 ex 653.14 5505.20 267.22 

5211.41 ex 652.64 5311.00 654.93 5407.44 ex 653.14 

5211.42 652.63 5407.51 ex 653.15 5506.10 266.71 

5211.43 ex 652.64 5401.10 651.41 5407.52 ex 653.15 5506.20 266.72 

5211.49 ex 652.64 5401.20 651.42 5407.53 ex 653.15 5506.30 266.73 

5211.51 ex 652.65 5407.54 ex 653.15 5506.90 266.79 

5211.52 ex 652.65 5402.11 ex 651.62 5407.61 653.16 

161



5507.00 267.13 5513.41 ex 653.31 5601.29 ex 657.71 5702.92 ex 659.52 

5508.10 651.43 

5513.49 ex 653.32 5601.30 ex 657.71 5702.99 ex 659.59 

5508.20 651.44 5514.11 ex 653.33 5602.10 657.11 5703.10 659.41 

5514.12 ex 653.33 5602.21 ex 657.12 5703.20 659.42 

5509.11 ex 651.82 5514.19 ex 653.34 5602.29 ex 657.12 5703.30 659.43 

5509.12 ex 651.82 5514.21 ex 653.33 5602.90 657.19 5703.90 659.49 

5509.21 ex 651.82 5514.22 ex 653.33 

5509.22 ex 651.82 5514.23 ex 653.33 5603.11 ex 657.2 5704.10 ex 659.61 

5509.31 ex 651.82 5514.29 ex 653.34 5603.12 ex 657.2 5704.90 ex 659.61 

5509.32 ex 651.82 5514.30 653.35 5603.13 ex 657.2 

5509.41 ex 651.82 5514.41 ex 653.33 5603.14 ex 657.2 5705.00 659.69 

5509.42 ex 651.82 5514.42 ex 653.33 5603.91 ex 657.2 

5509.51 ex 651.84 5514.43 ex 653.33 5603.92 ex 657.2 5801.10 654.35 

5509.52 ex 651.84 5514.49 ex 653.34 5603.93 ex 657.2 5801.21 ex 652.14 

5509.53 ex 651.84 5603.94 ex 657.2 5801.22 ex 652.15 

5509.59 ex 651.84 5515.11 ex 653.43 5801.23 ex 652.15 

5509.61 ex 651.84 5515.12 ex 653.42 5604.10 657.81 5801.24 ex 652.14 

5509.62 ex 651.84 5515.13 ex 653.41 5604.90 657.89 5801.25 ex 652.15 

5509.69 ex 651.84 5515.19 ex 653.43 5801.26 ex 652.15 

5509.91 ex 651.84 5515.21 ex 653.42 5605.00 651.91 5801.31 ex 653.91 

5509.92 ex 651.84 5515.22 ex 653.41 5801.32 ex 653.93 

5509.99 ex 651.84 5515.29 ex 653.43 5606.00 656.31 5801.33 ex 653.93 

5515.91 ex 653.42 5801.34 ex 653.91 

5510.11 ex 651.86 5515.99 ex 653.43 5607.21 ex 657.51 5801.35 ex 653.93 

5510.12 ex 651.86 5607.29 ex 657.51 5801.36 ex 653.93 

5510.20 ex 651.87 5516.11 ex 653.6 5607.41 ex 657.51 5801.90 654.95 

5510.30 ex 651.87 5516.12 ex 653.6 5607.49 ex 657.51 

5510.90 ex 651.87 5516.13 ex 653.6 5607.50 ex 657.51 5802.11 652.12 

5516.14 ex 653.6 5607.90 ex 657.51 5802.19 652.13 

5511.10 651.81 5516.21 ex 653.83 5802.20 654.96 

5511.20 651.83 5516.22 ex 653.83 5608.11 ex 657.52 5802.30 654.97 

5511.30 651.85 5516.23 ex 653.83 5608.19 ex 657.52 

5512.11 ex 653.21 5516.31 ex 653.82 

5516.24 ex 653.83 5608.90 ex 657.52 5803.00 654.94 

5512.19 ex 653.21 5516.32 ex 653.82 5609.00 657.59 5804.10 656.41 

5512.21 ex 653.25 5516.33 ex 653.82 5804.21 ex 656.42 

5512.29 ex 653.25 5516.34 ex 653.82 5701.10 659.21 5804.29 ex 656.42 

5512.91 ex 653.29 5516.41 ex 653.81 5701.90 659.29 5804.30 656.43 

5512.99 ex 653.29 5516.42 ex 653.81 

5516.43 ex 653.81 5702.10 659.3 5805.00 658.91 

5513.11 ex 653.31 5516.44 ex 653.81 5702.20 ex 659.59 

5513.12 ex 653.31 5516.91 ex 653.89 5702.31 ex 659.51 5806.10 656.11 

5513.13 ex 653.31 5516.92 ex 653.89 5702.39 ex 659.59 5806.20 656.12 

5513.19 ex 653.32 5516.93 ex 653.89 5702.32 ex 659.52 5806.31 ex 656.13 

5513.21 ex 653.31 5516.94 ex 653.89 5702.41 ex 659.51 5806.32 ex 656.13 

5513.23 ex 653.31 5702.42 ex 659.52 5806.39 ex 656.13 

5513.29 ex 653.32 5601.10 ex 657.71 5702.49 ex 659.59 5806.40 656.14 

5513.31 ex 653.31 5601.21 ex 657.71 5702.50 659.53 

5513.39 ex 653.32 5601.22 ex 657.71 5702.91 ex 659.51 5807.10 656.21

Appendice I 


5807.90 656.29 6001.21 ex 655.12 6101.90 ex 843.1 6107.11 ex 843.81 

6001.22 ex 655.12 6107.12 ex 843.81 

5808.10 ex 656.32 6001.29 ex 655.12 6102.10 ex 844.1 6107.19 ex 843.81 

5808.90 ex 656.32 6001.91 ex 655.19 6102.20 ex 844.1 6107.21 ex 843.82 

6001.92 ex 655.19 6102.30 ex 844.1 6107.22 ex 843.82 

5809.00 654.91 6001.99 ex 655.19 6102.90 ex 844.1 6107.29 ex 843.82 

6107.91 ex 843.89 

5810.10 656.51 6002.40 ex 655.21 6103.10 843.21 6107.99 ex 843.89 

5810.91 ex 656.59 6002.90 ex 655.21 6103.22 ex 843.22 

5810.92 ex 656.59 6103.23 ex 843.22 6108.11 ex 844.81 

5810.99 ex 656.59 6003.10 ex 655.21 6103.29 ex 843.22 6108.19 ex 844.81 

6003.20 ex 655.21 6103.31 ex 843.23 6108.21 ex 844.82 

5811.00 657.4 6003.30 ex 655.21 6103.32 ex 843.23 6108.22 ex 844.82 

6003.40 ex 655.21 6103.33 ex 843.23 6108.29 ex 844.82 

5901.10 ex 657.31 6003.90 ex 655.21 6103.39 ex 843.23 6108.31 ex 844.83 

5901.90 ex 657.31 6103.41 ex 843.24 6108.32 ex 844.83 

6004.10 ex 655.22 6103.42 ex 843.24 6108.39 ex 844.83 

5902.10 ex 657.93 6004.90 ex 655.22 6103.43 ex 843.24 6108.91 ex 844.89 

5902.20 ex 657.93 6103.49 ex 843.24 6108.92 ex 844.89 

5902.90 ex 657.93 6005.21 ex 655.23 6108.99 ex 844.89 

6005.22 ex 655.23 6104.13 ex 844.21 

5903.10 ex 657.32 6005.23 ex 655.23 6104.19 ex 844.21 6109.10 ex 845.4 

5903.20 ex 657.32 6005.24 ex 655.23 6104.22 ex 844.22 6109.90 ex 845.4 

5903.90 ex 657.32 6005.31 ex 655.23 6104.23 ex 844.22 

6005.32 ex 655.23 6104.29 ex 844.22 6110.11 ex 845.3 

5904.10 ex 659.1 6005.33 ex 655.23 6104.31 ex 844.23 6110.12 ex 845.3 

5904.90 ex 659.1 6005.34 ex 655.23 6104.32 ex 844.23 6110.19 ex 845.3 

6005.41 ex 655.23 6104.33 ex 844.23 6110.20 ex 845.3 

5905.00 657.35 6005.42 ex 655.23 6104.39 ex 844.23 6110.30 ex 845.3 

6005.43 ex 655.23 6104.41 ex 844.24 6110.90 ex 845.3 

5906.10 ex 657.33 6005.44 ex 655.23 6104.42 ex 844.24 

5906.91 ex 657.33 6005.90 ex 655.23 6104.43 ex 844.24 6111.20 ex 845.12 

5906.99 ex 657.33 6104.44 ex 844.24 6111.30 ex 845.12 

6006.10 ex 655.29 6104.49 ex 844.24 6111.90 ex 845.12 

5907.00 657.34 6006.21 ex 655.29 6104.51 ex 844.25 

6006.22 ex 655.29 6104.52 ex 844.25 6112.11 ex 845.91 

5908.00 657.72 6006.23 ex 655.29 6104.53 ex 844.25 6112.12 ex 845.91 

6006.24 ex 655.29 6104.59 ex 844.25 6112.19 ex 845.91 

5909.00 657.91 6006.31 ex 655.29 6104.61 ex 844.26 6112.20 845.92 

6006.32 ex 655.29 6104.62 ex 844.26 6112.31 ex 845.62 

5910.00 657.92 6006.33 ex 655.29 6104.63 ex 844.26 6112.39 ex 845.62 

6006.34 ex 655.29 6104.69 ex 844.26 6112.41 ex 845.64 

5911.10 ex 657.73 6006.41 ex 655.29 6112.49 ex 845.64 

5911.20 ex 657.73 6006.42 ex 655.29 6105.10 843.71 

5911.31 ex 657.73 6006.43 ex 655.29 6105.20 ex 843.79 6113.00 845.24 

5911.32 ex 657.73 6006.44 ex 655.29 6105.90 ex 843.79 

5911.40 ex 657.73 6006.90 ex 655.29 6114.20 ex 845.99 

5911.90 ex 657.73 6106.10 ex 844.7 6114.30 ex 845.99 

6101.20 ex 843.1 6106.20 ex 844.7 6114.90 ex 845.99 

6001.10 655.11 6101.30 ex 843.1 6106.90 ex 844.7 

163



6115.10 846.23 6203.43 ex 841.4 6208.22 ex 842.82 6301.10 775.85 

6115.21 ex 846.24 6203.49 ex 841.4 6208.29 ex 842.82 6301.20 658.31 

6115.22 ex 846.24 6208.91 ex 842.89 6301.30 658.32 

6115.29 ex 846.24 6204.11 ex 842.21 6208.92 ex 842.89 6301.40 658.33 

6115.30 846.25 6204.12 ex 842.21 6208.99 ex 842.89 6301.90 658.39 

6115.94 ex 846.29 6204.13 ex 842.21 

6115.95 ex 846.29 6204.19 ex 842.21 6209.20 ex 845.11 6302.10 658.41 

6115.96 ex 846.29 6204.21 ex 842.22 6209.30 ex 845.11 6302.21 ex 658.42 

6115.99 ex 846.29 6204.22 ex 842.22 6209.90 ex 845.11 6302.22 ex 658.43 

6204.23 ex 842.22 6302.29 ex 658.43 

6116.10 846.91 6204.29 ex 842.22 6210.10 845.21 6302.31 ex 658.42 

6116.91 ex 846.92 6204.31 ex 842.3 6210.20 ex 845.22 6302.32 ex 658.43 

6116.92 ex 846.92 6204.32 ex 842.3 6210.30 ex 845.23 6302.39 ex 658.43 

6116.93 ex 846.92 6204.33 ex 842.3 6210.40 ex 845.22 6302.40 658.44 

6116.99 ex 846.92 6204.39 ex 842.3 6210.50 ex 845.23 6302.51 658.45 

6204.41 ex 842.4 6302.53 ex 658.46 

6117.10 846.93 6204.42 ex 842.4 6211.11 845.61 6302.59 ex 658.46 

6117.80 ex 846.99 6204.43 ex 842.4 6211.12 845.63 6302.60 ex 658.47 

6117.90 ex 846.99 6204.44 ex 842.4 6211.20 845.81 6302.91 ex 658.47 

6204.49 ex 842.4 6211.32 ex 845.87 6302.93 ex 658.48 

6201.11 841.11 6204.51 ex 842.5 6211.33 ex 845.87 6302.99 ex 658.48 

6201.12 ex 841.12 6204.52 ex 842.5 6211.39 ex 845.87 

6201.13 ex 841.12 6204.53 ex 842.5 6211.41 ex 845.89 6303.12 ex 658.51 

6201.19 ex 841.12 6204.59 ex 842.5 6211.42 ex 845.89 6303.19 ex 658.51 

6201.91 ex 841.19 6204.61 ex 842.6 6211.43 ex 845.89 6303.91 ex 658.51 

6201.92 ex 841.19 6204.62 ex 842.6 6211.49 ex 845.89 6303.92 ex 658.51 

6201.93 ex 841.19 6204.63 ex 842.6 6303.99 ex 658.51 

6201.99 ex 841.19 6204.69 ex 842.6 6212.10 845.51 

6212.20 ex 845.52 6304.11 ex 658.52 

6202.11 ex 842.11 6205.20 841.51 6212.30 ex 845.52 6304.19 ex 658.52 

6202.12 ex 842.11 6205.30 ex 841.59 6212.90 ex 845.52 6304.91 ex 658.59 

6202.13 ex 842.11 6205.90 ex 841.59 6304.92 ex 658.59 

6202.19 ex 842.11 6213.20 ex 846.11 6304.93 ex 658.59 

6202.91 ex 842.19 6206.10 ex 842.7 6213.90 ex 846.11 6304.99 ex 658.59 

6202.92 ex 842.19 6206.20 ex 842.7 

6202.93 ex 842.19 6206.30 ex 842.7 6214.10 ex 846.12 6305.10 658.11 

6202.99 ex 842.19 6206.40 ex 842.7 6214.20 ex 846.12 6305.20 658.12 

6206.90 ex 842.7 6214.30 ex 846.12 6305.32 ex 658.13 

6203.11 841.21 6214.40 ex 846.12 6305.33 ex 658.13 

6203.12 ex 841.22 6207.11 ex 841.61 6214.90 ex 846.12 6305.39 ex 658.13 

6203.19 ex 841.22 6207.19 ex 841.61 6305.90 658.19 

6203.22 ex 841.23 6207.21 ex 841.62 6215.10 ex 846.13 

6203.23 ex 841.23 6207.22 ex 841.62 6215.20 ex 846.13 6306.12 ex 658.21 

6203.29 ex 841.23 6207.29 ex 841.62 6215.90 ex 846.13 6306.19 ex 658.21 

6203.31 ex 841.3 6207.91 ex 841.69 6306.22 ex 658.22 

6203.32 ex 841.3 6207.99 ex 841.69 6216.00 846.14 6306.29 ex 658.22 

6203.33 ex 841.3 6306.30 658.23 

6203.39 ex 841.3 6208.11 ex 842.81 6217.10 ex 846.19 6306.40 658.24 

6203.41 ex 841.4 6208.19 ex 842.81 6217.90 ex 846.19 6306.91 ex 658.29 

6203.42 ex 841.4 6208.21 ex 842.82 6306.99 ex 658.29

Appendice I 


6307.10 658.92 6308.00 658.99 6309.00 269.01 6310.10 ex 269.02 

6307.20 ex 658.93 6310.90 ex 269.02 

6307.90 ex 658.93 

Section XII 

Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, 

cravaches et leurs parties, plumes apprêtées et articles en plumes; 

fleurs artificielles; ouvrages en cheveux 


6401.10 851.11 6403.99 ex 851.48 6502.00 657.62 6602.00 899.42 

6401.92 ex 851.31 

6401.99 ex 851.31 6404.11 851.25 6504.00 848.42 6603.20 ex 899.49 

6404.19 851.51 6603.90 ex 899.49 

6402.12 851.21 6404.20 851.52 6505.10 ex 848.43 

6402.19 851.23 6505.90 ex 848.43 6701.00 899.92 

6402.20 ex 851.32 6405.10 851.49 

6402.91 ex 851.32 6405.20 851.59 6506.10 848.44 6702.10 899.21 

6402.99 ex 851.32 6405.90 851.7 6506.91 848.45 6702.90 899.29 

6506.99 848.49 

6403.12 851.22 6406.10 ex 851.9 6703.00 899.94 

6403.19 851.24 6406.20 ex 851.9 6507.00 848.48 

6403.20 851.41 6406.91 ex 851.9 6704.11 ex 899.95 

6403.40 851.15 6406.99 ex 851.9 6601.10 ex 899.41 6704.19 ex 899.95 

6403.51 ex 851.48 6601.91 ex 899.41 6704.20 ex 899.95 

6403.59 ex 851.48 6501.00 657.61 6601.99 ex 899.41 6704.90 ex 899.95 

6403.91 ex 851.48 

Section XIII 

Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; 

produits céramiques; verre et ouvrages en verre 


6801.00 661.31 6803.00 661.32 6806.10 663.51 6809.90 ex 663.31 

6806.20 663.52 

6802.10 661.33 6804.10 663.11 6806.90 663.53 6810.11 ex 663.32 

6802.21 661.34 6804.21 ex 663.12 6810.19 ex 663.32 

6802.23 ex 661.35 6804.22 ex 663.12 6807.10 ex 661.81 6810.91 663.33 

6802.29 ex 661.35 6804.23 ex 663.12 6807.90 ex 661.81 6810.99 663.34 

6802.91 661.36 6804.30 663.13 

6802.92 ex 661.39 6808.00 661.82 6811.40 ex 661.83 

6802.93 ex 661.39 6805.10 663.21 6811.81 ex 661.83 

6802.99 ex 661.39 6805.20 663.22 6809.11 ex 663.31 6811.82 ex 661.83 

6805.30 663.29 6809.19 ex 663.31 6811.83 ex 661.83 

165



6811.89 ex 661.83 6907.10 ex 662.44 7004.20 664.31 7013.91 ex 665.29 

6907.90 ex 662.44 7004.90 664.39 7013.99 ex 665.29 

6812.80 ex 663.81 

6812.91 ex 663.81 6908.10 ex 662.45 7005.10 ex 664.41 7014.00 665.95 

6812.92 ex 663.81 6908.90 ex 662.45 7005.21 ex 664.41 

6812.93 ex 663.81 7005.29 ex 664.41 7015.10 ex 664.94 

6812.99 ex 663.81 6909.11 ex 663.91 7005.30 664.42 7015.90 ex 664.94 

6909.12 ex 663.91 

6813.20 ex 663.82 6909.19 ex 663.91 7006.00 664.91 7016.10 665.94 

6813.81 ex 663.82 6909.90 ex 663.91 7016.90 664.96 

6813.89 ex 663.82 7007.11 ex 664.71 

6910.10 812.21 7007.19 ex 664.71 7017.10 ex 665.91 

6814.10 ex 663.35 6910.90 812.29 7007.21 ex 664.72 7017.20 ex 665.91 

6814.90 ex 663.35 7007.29 ex 664.72 7017.90 ex 665.91 

6911.10 666.11 

6815.10 663.36 6911.90 666.12 7008.00 664.92 7018.10 ex 665.93 

6815.20 663.37 7018.20 ex 665.93 

6815.91 663.38 6912.00 666.13 7009.10 664.81 7018.90 ex 665.93 

6815.99 663.39 7009.91 ex 664.89 

6913.10 666.21 7009.92 ex 664.89 7019.11 ex 651.95 

6901.00 662.31 6913.90 666.29 7019.12 ex 651.95 

7010.10 665.92 7019.19 ex 651.95 

6902.10 ex 662.32 6914.10 ex 663.99 7010.20 ex 665.1 7019.31 ex 664.95 

6902.20 ex 662.32 6914.90 ex 663.99 7010.90 ex 665.1 7019.32 ex 664.95 

6902.90 ex 662.32 7019.39 ex 664.95 

7001.00 664.11 7011.10 ex 664.93 7019.40 ex 654.6 

6903.10 ex 663.7 7011.20 ex 664.93 7019.51 ex 654.6 

6903.20 ex 663.7 7002.10 ex 664.12 7011.90 ex 664.93 7019.52 ex 654.6 

6903.90 ex 663.7 7002.20 ex 664.12 7019.59 ex 654.6 

7002.31 ex 664.12 7013.10 665.21 7019.90 ex 664.95 

6904.10 ex 662.41 7002.32 ex 664.12 7013.22 ex 665.22 

6904.90 ex 662.41 7002.39 ex 664.12 7013.28 ex 665.22 7020.00 665.99 

7013.33 ex 665.22 

6905.10 ex 662.42 7003.12 ex 664.51 7013.37 ex 665.22 

6905.90 ex 662.42 7003.19 ex 664.51 7013.41 ex 665.23 

7003.20 664.52 7013.42 ex 665.23 

6906.00 662.43 7003.30 664.53 7013.49 ex 665.23 

Section XIV 

Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou 

doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie fantaisie; monnaies 


7101.10 667.11 7102.29 277.19 7103.99 ex 667.39 7105.10 ex 277.21 

7101.21 667.12 7102.31 667.22 7105.90 ex 277.21 

7101.22 667.13 7102.39 667.29 7104.10 667.41 

7104.20 667.42 7106.10 ex 681.14 

7102.10 667.21 7103.10 667.31 7104.90 667.49 7106.91 681.13 

7102.21 277.11 7103.91 ex 667.39 7106.92 ex 681.14

Appendice I 


7107.00 681.12 7110.29 ex 681.25 7113.11 ex 897.31 7116.10 ex 897.33 

7110.31 ex 681.24 7113.19 ex 897.31 7116.20 ex 897.33 

7108.11 ex 971.01 7110.39 ex 681.25 7113.20 ex 897.31 

7108.12 ex 971.01 7110.41 ex 681.24 7117.11 ex 897.21 

7108.13 ex 971.01 7110.49 ex 681.25 7114.11 ex 897.32 7117.19 ex 897.21 

7108.20 I 7114.19 ex 897.32 7117.90 897.29 

7111.00 681.22 7114.20 ex 897.32 

7109.00 971.02 7118.10 961.0 

7112.30 ex 971.03 7115.10 897.41 7118.90 II 

7110.11 681.23 7112.91 ex 971.03 7115.90 897.49 

7110.19 ex 681.25 7112.92 289.21 

7110.21 ex 681.24 7112.99 289.29 

Section XV 

Métaux communs et ouvrages en ces métaux 


7201.10 671.21 7205.21 ex 671.32 7209.27 ex 673.46 7213.91 ex 676.19 

7201.20 671.22 7205.29 ex 671.32 7209.28 ex 673.46 7213.99 ex 676.19 

7201.50 671.23 7209.90 673.52 

7206.10 672.41 7214.10 676.43 

7202.11 671.41 7206.90 672.45 7210.11 ex 674.21 7214.20 676.21 

7202.19 671.49 7210.12 ex 674.21 7214.30 676.22 

7202.21 ex 671.51 7207.11 672.61 7210.20 674.41 7214.91 ex 676.29 

7202.29 ex 671.51 7207.12 672.62 7210.30 674.11 7214.99 ex 676.29 

7202.30 671.52 7207.19 672.69 7210.41 ex 674.13 

7202.41 ex 671.53 7207.20 672.7 7210.49 ex 674.13 7215.10 676.31 

7202.49 ex 671.53 7210.50 674.42 7215.50 676.33 

7202.50 671.54 7208.10 ex 673.21 7210.61 ex 674.43 7215.90 676.44 

7202.60 671.55 7208.25 ex 673.21 7210.69 ex 674.43 

7202.70 ex 671.59 7208.26 ex 673.21 7210.70 674.31 7216.10 ex 676.81 

7202.80 ex 671.59 7208.27 ex 673.21 7210.90 674.44 7216.21 ex 676.81 

7202.91 ex 671.59 7208.36 ex 673.21 7216.22 ex 676.81 

7202.92 ex 671.59 7208.37 ex 673.21 7211.13 ex 673.27 7216.31 ex 676.82 

7202.93 ex 671.59 7208.38 ex 673.21 7211.14 ex 673.27 7216.32 ex 676.82 

7202.99 ex 671.59 7208.39 ex 673.21 7211.19 673.29 7216.33 ex 676.82 

7208.40 ex 673.24 7211.23 ex 673.49 7216.40 ex 676.82 

7203.10 ex 671.33 7208.51 ex 673.24 7211.29 ex 673.49 7216.50 676.83 

7203.90 ex 671.33 7208.52 ex 673.24 7211.90 673.53 7216.61 ex 676.84 

7208.53 ex 673.24 7216.69 ex 676.84 

7204.10 282.1 7208.54 ex 673.24 7212.10 674.22 7216.91 ex 676.85 

7204.21 282.21 7208.90 673.51 7212.20 674.12 7216.99 ex 676.85 

7204.29 282.29 7212.30 674.14 

7204.30 282.31 7209.15 ex 673.41 7212.40 674.32 7217.10 678.14 

7204.41 282.32 7209.16 ex 673.41 7212.50 674.51 7217.20 ex 678.15 

7204.49 282.39 7209.17 ex 673.41 7212.60 674.52 7217.30 ex 678.15 

7204.50 282.33 7209.18 ex 673.41 7217.90 678.19 

7209.25 ex 673.46 7213.10 676.11 

7205.10 671.31 7209.26 ex 673.46 7213.20 676.12 7218.10 672.47 

167



7218.91 ex 672.81 7226.92 675.62 7305.90 679.39 7314.41 ex 693.5 

7218.99 ex 672.81 7226.99 675.74 7314.42 ex 693.5 

7306.11 ex 679.41 7314.49 ex 693.5 

7219.11 ex 675.31 7227.10 676.17 7306.19 ex 679.41 7314.50 ex 693.5 

7219.12 ex 675.31 7227.20 ex 676.19 7306.21 ex 679.42 

7219.13 675.32 7227.90 ex 676.19 7306.29 ex 679.42 7315.11 748.31 

7219.14 675.33 7306.30 ex 679.43 7315.12 748.32 

7219.21 ex 675.34 7228.10 676.41 7306.40 ex 679.43 7315.19 748.39 

7219.22 ex 675.34 7228.20 676.42 7306.50 ex 679.43 7315.20 699.21 

7219.23 675.35 7228.30 ex 676.29 7306.61 ex 679.44 7315.81 ex 699.22 

7219.24 675.36 7228.40 676.46 7306.69 ex 679.44 7315.82 ex 699.22 

7219.31 675.51 7228.50 676.39 7306.90 679.49 7315.89 ex 699.22 

7219.32 675.52 7228.60 676.47 7315.90 ex 699.22 

7219.33 675.53 7228.70 676.88 7307.11 679.51 

7219.34 675.54 7228.80 676.48 7307.19 679.52 7316.00 699.61 

7219.35 675.55 7307.21 679.53 

7219.90 675.71 7229.20 ex 678.29 7307.22 679.54 7317.00 694.1 

7229.90 ex 678.29 7307.23 679.55 

7220.11 675.37 7307.29 679.56 7318.11 ex 694.21 

7220.12 675.38 7301.10 ex 676.86 7307.91 ex 679.59 7318.12 ex 694.21 

7220.20 675.56 7301.20 ex 676.86 7307.92 ex 679.59 7318.13 ex 694.21 

7220.90 675.72 7307.93 ex 679.59 7318.14 ex 694.21 

7302.10 677.01 7307.99 ex 679.59 7318.15 ex 694.21 

7221.00 676.15 7302.30 ex 677.09 7318.16 ex 694.21 

7302.40 ex 677.09 7308.10 691.11 7318.19 ex 694.21 

7222.11 ex 676.25 7302.90 ex 677.09 7308.20 691.12 7318.21 ex 694.22 

7222.19 ex 676.25 7308.30 691.13 7318.22 ex 694.22 

7222.20 676.34 7303.00 679.11 7308.40 691.14 7318.23 ex 694.22 

7222.30 676.45 7308.90 691.19 7318.24 ex 694.22 

7222.40 676.87 7304.11 ex 679.12 7318.29 ex 694.22 

7304.19 ex 679.12 7309.00 692.11 

7223.00 678.21 7304.22 ex 679.13 7319.20 ex 699.32 

7304.23 ex 679.13 7310.10 ex 692.41 7319.30 ex 699.32 

7224.10 672.49 7304.24 ex 679.13 7310.21 ex 692.41 7319.90 699.31 

7224.90 672.82 7304.29 ex 679.13 7310.29 ex 692.41 

7304.31 ex 679.14 7320.10 ex 699.4 

7225.11 ex 675.11 7304.39 ex 679.14 7311.00 692.43 7320.20 ex 699.4 

7225.19 ex 675.11 7304.41 ex 679.15 7320.90 ex 699.4 

7225.30 675.41 7304.49 ex 679.15 7312.10 ex 693.11 

7225.40 675.42 7304.51 ex 679.16 7312.90 ex 693.11 7321.11 ex 697.31 

7225.50 675.61 7304.59 ex 679.16 7321.12 ex 697.31 

7225.91 ex 675.73 7304.90 679.17 7313.00 693.2 7321.19 ex 697.31 

7225.92 ex 675.73 7321.81 ex 697.32 

7225.99 ex 675.73 7305.11 ex 679.31 7314.12 ex 693.5 7321.82 ex 697.32 

7305.12 ex 679.31 7314.14 ex 693.5 7321.89 ex 697.32 

7226.11 ex 675.12 7305.19 ex 679.31 7314.19 ex 693.5 7321.90 697.33 

7226.19 ex 675.12 7305.20 679.32 7314.20 ex 693.5 

7226.20 675.2 7305.31 ex 679.33 7314.31 ex 693.5 7322.11 ex 812.11 

7226.91 675.43 7305.39 ex 679.33 7314.39 ex 693.5 7322.19 ex 812.11

Appendice I 


7322.90 812.15 7408.22 ex 682.42 7504.00 683.23 7610.90 691.29 

7408.29 ex 682.42 

7323.10 697.44 7505.11 ex 683.21 7611.00 692.12 

7323.91 ex 697.41 7409.11 ex 682.51 7505.12 ex 683.21 

7323.92 ex 697.41 7409.19 ex 682.51 7505.21 ex 683.21 7612.10 ex 692.42 

7323.93 ex 697.41 7409.21 ex 682.52 7505.22 ex 683.21 7612.90 ex 692.42 

7323.94 ex 697.41 7409.29 ex 682.52 

7323.99 ex 697.41 7409.31 ex 682.52 7506.10 ex 683.24 7613.00 692.44 

7409.39 ex 682.52 7506.20 ex 683.24 

7324.10 ex 697.51 7409.40 ex 682.52 7614.10 ex 693.13 

7324.21 ex 697.51 7409.90 ex 682.52 7507.11 ex 683.22 7614.90 ex 693.13 

7324.29 ex 697.51 7507.12 ex 683.22 

7324.90 ex 697.51 7410.11 ex 682.61 7507.20 ex 683.22 7615.11 ex 697.43 

7410.12 ex 682.61 7615.19 ex 697.43 

7325.10 699.62 7410.21 ex 682.61 7508.10 ex 699.75 7615.20 697.53 

7325.91 ex 699.63 7410.22 ex 682.61 7508.90 ex 699.75 

7325.99 ex 699.63 7616.10 694.4 

7411.10 ex 682.71 7601.10 684.11 7616.91 ex 699.79 

7326.11 ex 699.65 7411.21 ex 682.71 7601.20 684.12 7616.99 ex 699.79 

7326.19 ex 699.65 7411.22 ex 682.71 

7326.20 699.67 7411.29 ex 682.71 7602.00 288.23 7801.10 685.12 

7326.90 699.69 7801.91 ex 685.11 

7412.10 ex 682.72 7603.10 ex 684.25 7801.99 ex 685.11 

7401.00 283.2 7412.20 ex 682.72 7603.20 ex 684.25 

7402.00 682.11 7413.00 693.12 7604.10 ex 684.21 

7802.00 288.24 

7604.21 ex 684.21 7804.11 ex 685.2 

7403.11 ex 682.12 7415.10 694.31 7604.29 ex 684.21 7804.19 ex 685.2 

7403.12 ex 682.12 7415.21 ex 694.32 7804.20 ex 685.2 

7403.13 ex 682.12 7415.29 ex 694.32 7605.11 ex 684.22 

7403.19 ex 682.12 7415.33 ex 694.33 7605.19 ex 684.22 7806.00 699.76 

7403.21 ex 682.14 7415.39 ex 694.33 7605.21 ex 684.22 

7403.22 ex 682.14 7605.29 ex 684.22 7901.11 ex 686.11 

7403.29 ex 682.14 7418.11 ex 697.42 7901.12 ex 686.11 

7418.19 ex 697.42 7606.11 ex 684.23 7901.20 686.12 

7404.00 288.21 7418.20 697.52 7606.12 ex 684.23 

7405.00 682.13 7419.10 699.71 7606.92 ex 684.23 

7606.91 ex 684.23 7902.00 288.25 

7419.91 ex 699.73 7903.10 ex 686.33 

7406.10 ex 682.62 7419.99 ex 699.73 7607.11 ex 684.24 7903.90 ex 686.33 

7406.20 ex 682.62 7607.19 ex 684.24 

7407.10 682.31 7501.20 284.22 

7501.10 284.21 7607.20 ex 684.24 7904.00 686.31 

7407.21 ex 682.32 7608.10 ex 684.26 7905.00 686.32 

7407.29 ex 682.32 7502.10 683.11 7608.20 ex 684.26 

7502.20 683.12 7907.00 699.77 

7408.11 ex 682.41 7609.00 684.27 

7408.19 ex 682.41 7503.00 288.22 8001.10 687.11 

7408.21 ex 682.42 7610.10 691.21 8001.20 687.12 

169



8002.00 288.26 8110.90 ex 689.93 8205.60 ex 695.46 8301.10 ex 699.11 

8205.70 695.47 8301.20 ex 699.11 

8003.00 687.2 8111.00 689.94 8205.80 695.48 8301.30 ex 699.11 

8205.90 695.49 8301.40 ex 699.11 

8007.00 699.78 8112.12 ex 689.91 8301.50 ex 699.11 

8112.13 ex 689.91 8206.00 695.7 8301.60 es 699.11 

8101.10 ex 689.11 8112.19 699.95 8301.70 ex 699.11 

8101.94 ex 689.11 8112.21 ex 689.95 8207.13 ex 695.63 

8101.96 ex 699.91 8112.22 ex 689.95 8207.19 ex 695.63 8302.10 699.13 

8101.97 ex 689.11 8112.29 ex 689.95 8207.20 ex 695.64 8302.20 699.14 

8101.99 ex 699.91 8112.51 ex 689.98 8207.30 ex 695.64 8302.30 699.15 

8112.52 ex 689.98 8207.40 ex 695.64 8302.41 699.16 

8102.10 ex 689.12 8112.59 ex 699.99 8207.50 ex 695.64 8302.42 699.17 

8102.94 ex 689.12 8112.92 ex 689.98 8207.60 ex 695.64 8302.49 ex 699.19 

8102.95 ex 699.92 8112.99 ex 699.99 8207.70 ex 695.64 8302.50 ex 699.19 

8102.96 ex 699.92 8207.80 ex 695.64 8302.60 ex 699.19 

8102.97 ex 689.12 8113.00 689.99 8207.90 ex 695.64 

8102.99 ex 699.92 8303.00 699.12 

8201.10 ex 695.1 8208.10 ex 695.61 

8103.20 ex 689.13 8201.20 ex 695.1 8208.20 ex 695.61 8304.00 895.11 

8103.30 ex 689.13 8201.30 ex 695.1 8208.30 ex 695.61 

8103.90 699.93 8201.40 ex 695.1 8208.40 ex 695.61 8305.10 ex 895.12 

8201.50 ex 695.1 8208.90 ex 695.61 8305.20 ex 895.12 

8104.11 ex 689.15 8201.60 ex 695.1 8305.90 ex 895.12 

8104.19 ex 689.15 8201.90 ex 695.1 8209.00 695.62 

8104.20 689.14 8306.10 699.52 

8104.30 ex 699.94 8202.10 695.21 8210.00 697.81 8306.21 ex 697.82 

8104.90 ex 699.94 8202.20 695.51 8306.29 ex 697.82 

8202.31 695.52 8211.10 ex 696.8 8306.30 ex 697.82 

8105.20 ex 689.81 8202.39 695.53 8211.91 ex 696.8 

8105.30 ex 689.81 8202.40 695.54 8211.92 ex 696.8 8307.10 ex 699.51 

8105.90 699.81 8202.91 695.55 8211.93 ex 696.8 8307.90 ex 699.51 

8202.99 695.59 8211.94 ex 696.8 

8106.00 689.92 8211.95 ex 696.8 8308.10 ex 699.33 

8203.10 695.22 8308.20 ex 699.33 

8107.20 ex 689.82 8203.20 ex 695.23 8212.10 696.31 8308.90 ex 699.33 

8107.30 ex 689.82 8203.30 ex 695.23 8212.20 696.35 

8107.90 699.83 8203.40 ex 695.23 8212.90 696.38 8309.10 ex 699.53 

8108.20 ex 689.83 8204.11 ex 695.3 8213.00 696.4 

8309.90 ex 699.53 

8108.30 ex 689.83 8204.12 ex 695.3 8310.00 699.54 

8108.90 699.85 8204.20 ex 695.3 8214.10 696.51 

8214.20 696.55 8311.10 ex 699.55 

8109.20 ex 689.84 8205.10 695.41 8214.90 696.59 8311.20 ex 699.55 

8109.30 ex 689.84 8205.20 695.42 8311.30 ex 699.55 

8109.90 699.87 8205.30 695.43 8215.10 696.61 8311.90 ex 699.55 

8205.40 695.44 8215.20 696.62 

8110.10 ex 689.93 8205.51 695.45 8215.91 696.63 

8110.20 ex 689.93 8205.59 ex 695.46 8215.99 696.69

Appendice I 

Section XVI 

Machines et appareils; matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement 

ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement des images et du son 

en télévision, et parties et accessoires de ces appareils 


8401.10 718.71 8410.13 ex 718.11 8415.81 ex 741.55 8421.19 743.59 

8401.20 728.47 8410.90 718.19 8415.82 ex 741.55 8421.21 743.61 

8401.30 718.77 8415.83 ex 741.55 8421.22 743.62 

8401.40 718.78 8411.11 ex 714.41 8415.90 741.59 8421.23 743.63 

8411.12 ex 714.41 8421.29 743.67 

8402.11 ex 711.11 8411.21 ex 714.81 8416.10 741.21 8421.31 743.64 

8402.12 ex 711.11 8411.22 ex 714.81 8416.20 741.23 8421.39 743.69 

8402.19 ex 711.11 8411.81 ex 714.89 8416.30 741.25 8421.91 743.91 

8402.20 711.12 8411.82 ex 714.89 8416.90 741.28 8421.99 743.95 

8402.90 711.91 8411.91 714.91 

8411.99 714.99 8417.10 741.36 8422.11 775.3 

8403.10 812.17 8417.20 741.37 8422.19 745.21 

8403.90 812.19 8412.10 714.49 8417.80 741.38 8422.20 745.23 

8412.21 718.91 8417.90 741.39 8422.30 ex 745.27 

8404.10 711.21 8412.29 ex 718.93 8422.40 ex 745.27 

8404.20 711.22 8412.31 718.92 8418.10 ex 775.21 8422.90 745.29 

8404.90 711.92 8412.39 ex 718.93 8418.21 ex 775.21 

8412.80 ex 718.93 8418.29 ex 775.21 8423.10 745.32 

8405.10 741.71 8412.90 718.99 8418.30 ex 775.22 8423.20 ex 745.31 

8405.90 741.72 8418.40 ex 775.22 8423.30 ex 745.31 

8413.11 742.11 8418.50 741.43 8423.81 ex 745.31 

8406.10 712.11 8413.19 742.19 8418.61 ex 741.45 8423.82 ex 745.31 

8406.81 ex 712.19 8413.20 ex 742.71 8418.69 ex 741.45 8423.89 ex 745.31 

8406.82 ex 712.19 8413.30 742.2 8418.91 ex 741.49 8423.90 745.39 

8406.90 712.8 8413.40 742.3 8418.99 ex 741.49 

8413.50 742.4 8424.10 745.61 

8407.10 713.11 8413.60 742.5 8419.11 741.81 8424.20 745.62 

8407.21 713.31 8413.70 742.6 8419.19 741.82 8424.30 745.63 

8407.29 713.32 8413.81 ex 742.71 8419.20 741.83 8424.81 745.64 

8407.31 ex 713.21 8413.82 742.75 8419.31 741.84 8424.89 745.65 

8407.32 ex 713.21 8413.91 742.91 8419.32 741.85 8424.90 745.68 

8407.33 ex 713.21 8413.92 742.95 8419.39 741.86 

8407.34 713.22 8419.40 741.73 8425.11 ex 744.21 

8407.90 713.81 8414.10 743.11 8419.50 741.74 8425.19 ex 744.21 

8414.20 743.13 8419.60 741.75 8425.31 ex 744.25 

8408.10 713.33 8414.30 743.15 8419.81 741.87 8425.39 ex 744.25 

8408.20 713.23 8414.40 743.17 8419.89 741.89 8425.41 744.41 

8408.90 713.82 8414.51 743.41 8419.90 741.9 8425.42 744.43 

8414.59 743.43 8425.49 744.49 

8409.10 713.19 8414.60 743.45 8420.10 745.91 

8409.91 713.91 8414.80 743.19 8420.91 ex 745.93 8426.11 744.31 

8409.99 713.92 8414.90 743.8 8420.99 ex 745.93 8426.12 744.32 

8426.19 744.33 

8410.11 ex 718.11 8415.10 741.51 8421.11 743.51 8426.20 744.34 

8410.12 ex 718.11 8415.20 ex 741.55 8421.12 743.55 8426.30 744.35 

171



8426.41 ex 744.37 8432.30 ex 721.12 8440.10 726.81 8448.19 ex 724.61 

8426.49 ex 744.37 8432.40 ex 721.12 8440.90 726.89 8448.20 ex 724.49 

8426.91 ex 744.39 8432.80 721.18 8448.31 ex 724.49 

8426.99 ex 744.39 8432.90 721.19 8441.10 725.21 8448.32 ex 724.49 

8441.20 725.23 8448.33 ex 724.49 

8427.10 744.11 8433.11 ex 721.21 8441.30 725.25 8448.39 ex 724.49 

8427.20 744.12 8433.19 ex 721.21 8441.40 725.27 8448.42 ex 724.67 

8427.90 744.13 8433.20 ex 721.23 8441.80 725.29 8448.49 ex 724.67 

8433.30 ex 721.23 8441.90 725.99 8448.51 ex 724.68 

8428.10 744.81 8433.40 ex 721.23 8448.59 ex 724.68 

8428.20 744.71 8433.51 721.22 8442.30 726.31 

8428.31 744.72 8433.52 ex 721.23 8442.40 726.91 8449.00 724.55 

8428.32 744.73 8433.53 ex 721.23 8442.50 726.35 

8428.33 744.74 8433.59 ex 721.23 8450.11 ex 775.11 

8428.39 744.79 8433.60 721.26 8443.11 726.51 8450.12 ex 775.11 

8428.40 744.85 8433.90 721.29 8443.12 726.55 8450.19 ex 775.11 

8428.60 ex 744.89 8443.13 726.59 8450.20 724.71 

8428.90 ex 744.89 8434.10 721.31 8443.14 ex 726.61 8450.90 724.91 

8434.20 721.38 8443.15 ex 726.61 

8429.11 ex 723.11 8434.90 721.39 8443.16 726.63 8451.10 724.72 

8429.19 ex 723.11 8443.17 726.65 8451.21 775.12 

8429.20 723.12 8435.10 721.91 8443.19 726.69 8451.29 724.73 

8429.30 723.31 8435.90 721.98 8443.31 751.94 8451.30 ex 724.74 

8429.40 723.33 8443.32 751.95 8451.40 ex 724.74 

8429.51 723.21 8436.10 ex 721.96 8443.39 751.96 8451.50 ex 724.74 

8429.52 723.22 8436.21 ex 721.95 8443.91 726.99 8451.80 ex 724.74 

8429.59 723.29 8436.29 ex 721.95 8443.99 751.97 8451.90 724.92 

8436.80 ex 721.96 

8430.10 723.41 8436.91 ex 721.99 8444.00 724.41 8452.10 724.33 

8430.20 723.42 8436.99 ex 721.99 8452.21 ex 724.35 

8430.31 723.35 8445.11 ex 724.42 8452.29 ex 724.35 

8430.39 723.43 8437.10 721.27 8445.12 ex 724.42 8452.30 ex 724.39 

8430.41 723.37 8437.80 727.11 8445.13 ex 724.42 8452.40 ex 724.39 

8430.49 723.44 8437.90 727.19 8445.19 ex 724.42 8452.90 ex 724.39 

8430.50 723.39 8445.20 ex 724.43 

8430.61 723.45 8438.10 ex 727.22 8445.30 ex 724.43 8453.10 724.81 

8430.69 723.47 8438.20 ex 727.22 8445.40 ex 724.43 8453.20 724.83 

8438.30 ex 727.22 8445.90 724.54 8453.80 724.85 

8431.10 744.91 8438.40 ex 727.22 8453.90 724.88 

8431.20 744.92 8438.50 ex 727.22 8446.10 ex 724.51 

8431.31 744.93 8438.60 ex 727.22 8446.21 ex 724.51 8454.10 ex 737.11 

8431.39 744.94 8438.80 ex 727.22 8446.29 ex 724.51 8454.20 ex 737.11 

8431.41 723.91 8438.90 727.29 8446.30 ex 724.51 8454.30 737.12 

8431.42 723.92 8454.90 737.19 

8431.43 723.93 8439.10 725.11 8447.11 ex 724.52 

8431.49 723.99 8439.20 ex 725.12 8447.12 ex 724.52 8455.10 ex 737.21 

8439.30 ex 725.12 8447.20 ex 724.52 8455.21 ex 737.21 

8432.10 721.11 8439.91 ex 725.91 8447.90 724.53 8455.22 ex 737.21 

8432.21 ex 721.13 8439.99 ex 725.91 8455.30 ex 737.29 

8432.29 ex 721.13 8448.11 ex 724.61 8455.90 ex 737.29

Appendice I 


8456.10 731.11 8463.10 733.91 8471.30 752.2 8479.10 723.48 

8456.20 731.12 8463.20 733.93 8471.41 ex 752.3 8479.20 727.21 

8456.30 731.13 8463.30 733.95 8471.49 ex 752.3 8479.30 728.44 

8456.90 731.14 8463.90 733.99 8471.50 ex 752.3 8479.40 ex 728.49 

8471.60 752.6 8479.50 ex 728.49 

8457.10 731.21 8464.10 ex 728.11 8471.70 752.7 8479.60 ex 728.49 

8457.20 731.22 8464.20 ex 728.11 8471.80 752.8 8479.81 728.46 

8457.30 731.23 8464.90 ex 728.11 8471.90 752.9 8479.82 ex 728.49 

8479.89 ex 728.49 

8458.11 731.31 8465.10 ex 728.12 8472.10 751.91 8479.90 728.55 

8458.19 731.37 8465.91 ex 728.12 8472.30 751.93 

8458.91 731.35 8465.92 ex 728.12 8472.90 751.99 8480.10 749.11 

8458.99 731.39 8465.93 ex 728.12 8480.20 749.12 

8465.94 ex 728.12 8473.10 759.91 8480.30 749.13 

8459.10 731.41 8465.95 ex 728.12 8473.21 ex 759.95 8480.41 749.14 

8459.21 731.42 8465.96 ex 728.12 8473.29 ex 759.95 8480.49 749.15 

8459.29 731.43 8465.99 ex 728.12 8473.30 759.97 8480.50 749.16 

8459.31 731.44 8473.40 759.93 8480.60 749.17 

8459.39 731.45 8466.10 735.11 8473.50 759.8 8480.71 749.18 

8459.40 731.46 8466.20 735.13 8480.79 749.19 

8459.51 731.51 8466.30 735.15 8474.10 728.31 

8459.59 731.52 8466.91 ex 728.19 8474.20 728.32 8481.10 747.1 

8459.61 731.53 8466.92 ex 728.19 8474.31 ex 728.33 8481.20 747.2 

8459.69 731.54 8466.93 735.91 8474.32 ex 728.33 8481.30 747.3 

8459.70 731.57 8466.94 735.95 8474.39 ex 728.33 8481.40 747.4 

8474.80 728.34 8481.80 747.8 

8460.11 731.61 8467.11 ex 745.11 8474.90 728.39 8481.90 747.9 

8460.19 731.62 8467.19 ex 745.11 

8460.21 731.63 8467.21 778.41 8475.10 ex 728.41 8482.10 746.1 

8460.29 731.64 8467.22 778.43 8475.21 ex 728.41 8482.20 746.2 

8460.31 731.65 8467.29 778.45 8475.29 ex 728.41 8482.30 746.3 

8460.39 731.66 8467.81 ex 745.12 8475.90 728.51 8482.40 746.4 

8460.40 731.67 8467.89 ex 745.12 8482.50 746.5 

8460.90 731.69 8467.91 ex 745.19 8476.21 ex 745.95 8482.80 746.8 

8467.92 ex 745.19 8476.29 ex 745.95 8482.91 746.91 

8461.20 731.71 8467.99 ex 745.19 8476.81 ex 745.95 8482.99 746.99 

8461.30 731.73 8476.89 ex 745.95 

8461.40 731.75 8468.10 737.41 8476.90 745.97 8483.10 748.1 

8461.50 731.77 8468.20 737.42 8483.20 748.21 

8461.90 731.79 8468.80 737.43 8477.10 ex 728.42 8483.30 748.22 

8468.90 737.49 8477.20 ex 728.42 8483.40 748.4 

8462.10 733.11 8477.30 ex 728.42 8483.50 748.5 

8462.21 733.12 8469.00 751.1 8477.40 ex 728.42 8483.60 748.6 

8462.29 733.13 8477.51 ex 728.42 8483.90 748.9 

8462.31 733.14 8470.10 751.21 8477.59 ex 728.42 

8462.39 733.15 8470.21 ex 751.22 8477.80 ex 728.42 8484.10 ex 749.2 

8462.41 733.16 8470.29 ex 751.22 8477.90 728.52 8484.20 ex 749.2 

8462.49 733.17 8470.30 ex 751.22 8484.90 ex 749.2 

8462.91 ex 733.18 8470.50 751.24 8478.10 728.43 

8462.99 ex 733.18 8470.90 751.28 8478.90 728.53 8486.10 ex 728.21 

173



8486.20 ex 728.21 8506.10 ex 778.11 8514.90 741.35 8521.90 763.84 

8486.30 ex 728.21 8506.30 ex 778.11 

8486.40 728.22 8506.40 ex 778.11 8515.11 737.31 8522.10 ex 764.99 

8486.90 728.29 8506.50 ex 778.11 8515.19 737.32 8522.90 ex 764.99 

8506.60 ex 778.11 8515.21 737.33 

8487.10 749.91 8506.80 ex 778.11 8515.29 737.34 8523.21 ex 898.42 

8487.90 749.99 8506.90 778.17 8515.31 737.35 8523.29 ex 898.42 

8515.39 737.36 8523.40 898.44 

8501.10 716.1 8507.10 ex 778.12 8515.80 737.37 8523.51 ex 898.46 

8501.20 ex 716.31 8507.20 ex 778.12 8515.90 737.39 8523.52 ex 898.46 

8501.31 ex 716.2 8507.30 ex 778.12 8523.59 ex 898.46 

8501.32 ex 716.2 8507.40 ex 778.12 8516.10 775.81 8523.80 898.49 

8501.33 ex 716.2 8507.80 ex 778.12 8516.21 ex 775.82 

8501.34 ex 716.2 8507.90 778.19 8516.29 ex 775.82 8525.50 764.31 

8501.40 ex 716.31 8516.31 ex 775.83 8525.60 764.32 

8501.51 ex 716.31 8508.11 ex 775.51 8516.32 ex 775.83 8525.80 764.84 

8501.52 ex 716.31 8508.19 ex 775.51 8516.33 ex 775.83 

8501.53 ex 716.31 8508.60 775.56 8516.40 775.84 8526.10 ex 764.83 

8501.61 ex 716.32 8508.70 775.57 8516.50 ex 775.86 8526.91 ex 764.83 

8501.62 ex 716.32 8516.60 ex 775.86 8526.92 ex 764.83 

8501.63 ex 716.32 8509.40 775.72 8516.71 ex 775.87 

8501.64 ex 716.32 8509.80 ex 775.73 8516.72 ex 775.87 8527.12 ex 762.21 

8509.90 775.79 8516.79 ex 775.87 8527.13 ex 762.21 

8502.11 ex 716.51 8516.80 775.88 8527.19 762.22 

8502.12 ex 716.51 8510.10 775.41 8516.90 775.89 8527.21 762.11 

8502.13 ex 716.51 8510.20 775.42 8527.29 762.12 

8502.20 ex 716.51 8510.30 ex 775.73 8517.11 ex 764.11 8527.91 762.81 

8502.31 ex 716.52 8510.90 775.49 8517.12 ex 764.11 8527.92 762.82 

8502.39 ex 716.52 8517.18 ex 764.11 8527.99 762.89 

8502.40 716.4 8511.10 ex 778.31 8517.61 ex 764.12 

8511.20 ex 778.31 8517.62 ex 764.12 8528.41 ex 761.3 

8503.00 716.9 8511.30 ex 778.31 8517.69 ex 764.12 8528.49 ex 761.3 

8511.40 ex 778.31 8517.70 764.18 8528.51 ex 761.4 

8504.10 771.23 8511.50 ex 778.31 8528.59 ex 761.4 

8504.21 ex 771.11 8511.80 ex 778.31 8518.10 764.21 8528.61 ex 761.5 

8504.22 ex 771.11 8511.90 778.33 8518.21 ex 764.22 8528.69 ex 761.5 

8504.23 ex 771.11 8518.22 ex 764.22 8528.71 ex 761.6 

8504.31 ex 771.19 8512.10 ex 778.34 8518.29 764.23 8528.72 ex 761.6 

8504.32 ex 771.19 8512.20 ex 778.34 8518.30 764.24 8528.73 ex 761.6 

8504.33 ex 771.19 8512.30 ex 778.34 8518.40 764.25 

8504.34 ex 771.19 8512.40 ex 778.34 8518.50 764.26 8529.10 ex 764.93 

8504.40 771.21 8512.90 778.35 8518.90 764.92 8529.90 ex 764.93 

8504.50 771.25 

8504.90 771.29 8513.10 813.12 8519.20 763.31 8530.10 ex 778.82 

8513.90 813.8 8519.30 763.35 8530.80 ex 778.82 

8505.11 ex 778.81 8519.50 763.36 8530.90 778.83 

8505.19 ex 778.81 8514.10 741.31 8519.81 ex 763.39 

8505.20 ex 778.81 8514.20 741.32 8519.89 ex 763.39 8531.10 ex 778.84 

8505.90 ex 778.81 8514.30 741.33 8531.20 ex 778.84 

8514.40 741.34 8521.10 763.81 8531.80 ex 778.84

Appendice I 


8531.90 778.85 8536.10 772.51 8540.12 776.12 8543.20 ex 778.78 

8536.20 772.52 8540.20 776.21 8543.30 ex 778.78 

8532.10 778.61 8536.30 772.53 8540.40 ex 776.23 8543.70 ex 778.78 

8532.21 778.62 8536.41 ex 772.54 8540.50 ex 776.23 8543.90 778.79 

8532.22 778.63 8536.49 ex 772.54 8540.60 ex 776.23 

8532.23 778.64 8536.50 772.55 8540.71 ex 776.25 8544.11 ex 773.11 

8532.24 778.65 8536.61 772.57 8540.72 ex 776.25 8544.19 ex 773.11 

8532.25 778.66 8536.69 772.58 8540.79 ex 776.25 8544.20 773.12 

8532.29 778.67 8536.70 772.56 8540.81 ex 776.27 8544.30 773.13 

8532.30 778.68 8536.90 772.59 8540.89 ex 776.27 8544.42 ex 773.16 

8532.90 778.69 8540.91 ex 776.29 8544.49 ex 773.16 

8537.10 772.61 8540.99 ex 776.29 8544.60 773.17 

8533.10 772.31 8537.20 772.62 8544.70 773.18 

8533.21 ex 772.32 8541.10 776.31 

8533.29 ex 772.32 8538.10 772.81 8541.21 776.32 8545.11 ex 778.86 

8533.31 ex 772.33 8538.90 772.82 8541.29 776.33 8545.19 ex 778.86 

8533.39 ex 772.33 8541.30 776.35 8545.20 ex 778.86 

8533.40 772.35 8539.10 778.23 8541.40 776.37 8545.90 ex 778.86 

8533.90 772.38 8539.21 ex 778.21 8541.50 776.39 

8539.22 ex 778.21 8541.60 776.81 8546.10 773.22 

8534.00 772.2 8539.29 ex 778.21 8541.90 776.88 8546.20 773.23 

8539.31 ex 778.22 8546.90 773.24 

8535.10 772.41 8539.32 ex 778.22 8542.31 776.42 

8535.21 772.42 8539.39 ex 778.22 8542.32 776.44 8547.10 773.26 

8535.29 772.43 8539.41 ex 778.24 8542.33 776.46 8547.20 773.28 

8535.30 772.44 8539.49 ex 778.24 8542.39 776.49 8547.90 773.29 

8535.40 772.45 8539.90 778.29 8542.90 776.89 

8535.90 772.49 8548.10 ex 778.13 

Section XVII 

Matériel de transport 

8540.11 776.11 8543.10 778.71 8548.90 ex 778.13 


8601.10 791.11 8606.91 ex 791.82 8609.00 786.3 8703.31 ex 781.2 

8601.20 791.15 8606.92 ex 791.82 8703.32 ex 781.2 

8606.99 ex 791.82 8701.10 722.41 8703.33 ex 781.2 

8602.10 791.21 8701.20 783.2 8703.90 ex 781.2 

8602.90 791.29 8607.11 ex 791.99 8701.30 722.3 

8607.12 ex 791.99 8701.90 722.49 8704.10 782.11 

8603.10 ex 791.6 8607.19 ex 791.99 8704.21 ex 782.19 

8603.90 ex 791.6 8607.21 ex 791.99 8702.10 783.11 8704.22 ex 782.19 

8607.29 ex 791.99 8702.90 783.19 8704.23 ex 782.19 

8604.00 791.81 8607.30 ex 791.99 8704.31 ex 782.19 

8607.91 ex 791.99 8703.10 781.1 8704.32 ex 782.19 

8605.00 791.7 8607.99 ex 791.99 8703.21 ex 781.2 8704.90 ex 782.19 

8703.22 ex 781.2 

8606.10 ex 791.82 8608.00 791.91 8703.23 ex 781.2 8705.10 782.21 

8606.30 ex 791.82 8703.24 ex 781.2 8705.20 782.23 

175



8705.30 782.25 8710.00 891.11 8716.10 786.1 8901.10 793.28 

8705.40 782.27 8716.20 786.21 8901.20 793.22 

8705.90 782.29 8711.10 785.11 8716.31 786.22 8901.30 793.26 

8711.20 785.13 8716.39 786.29 8901.90 793.27 

8706.00 784.1 8711.30 785.15 8716.40 786.83 

8711.40 785.16 8716.80 786.85 8902.00 793.24 

8707.10 784.21 8711.50 785.17 8716.90 786.89 

8707.90 784.25 8711.90 785.19 8903.10 793.11 

8801.00 792.84 8903.91 793.12 

8708.10 784.31 8712.00 785.2 8903.92 ex 793.19 

8708.21 ex 784.32 8802.11 792.11 8903.99 ex 793.19 

8708.29 ex 784.32 8713.10 ex 785.31 8802.12 792.15 

8708.30 784.33 8713.90 ex 785.31 8802.20 792.2 8904.00 793.7 

8708.40 784.34 8802.30 792.3 

8708.50 784.35 8714.11 ex 785.35 8802.40 792.4 8905.10 793.51 

8708.70 ex 784.39 8714.19 ex 785.35 8802.60 792.5 8905.20 793.55 

8708.80 ex 784.39 8714.20 785.36 8905.90 793.59 

8708.91 ex 784.39 8714.91 ex 785.37 8803.10 792.91 

8708.92 ex 784.39 8714.92 ex 785.37 8803.20 792.93 8906.10 ex 793.29 

8708.93 ex 784.39 8714.93 ex 785.37 8803.30 792.95 8906.90 ex 793.29 

8708.94 ex 784.39 8714.94 ex 785.37 8803.90 792.97 

8708.95 ex 784.39 8714.95 ex 785.37 8907.10 793.91 

8708.99 ex 784.39 8714.96 ex 785.37 8804.00 899.96 8907.90 793.99 

8714.99 ex 785.37 

8709.11 744.14 8805.10 ex 792.83 8908.00 793.3 

8709.19 744.15 8715.00 894.1 8805.21 ex 792.83 

8709.90 744.19 8805.29 ex 792.83 

Section XVIII 

Instruments et appareils d’optique, de photographie, 

ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision, 

instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; 

parties et accessoires de ces instruments et appareils 


9001.10 ex 884.19 9003.19 ex 884.21 9006.51 ex 881.11 9007.92 881.24 

9001.20 ex 884.19 9003.90 884.22 9006.52 ex 881.11 

9001.30 884.11 9006.53 ex 881.11 9008.10 ex 881.32 

9001.40 884.15 9004.10 ex 884.23 9006.59 ex 881.11 9008.20 881.31 

9001.50 884.17 9004.90 ex 884.23 9006.61 ex 881.13 9008.30 ex 881.32 

9001.90 ex 884.19 9006.69 ex 881.13 9008.40 881.33 

9005.10 871.11 9006.91 881.14 9008.90 881.34 

9002.11 884.31 9005.80 871.15 9006.99 881.15 

9002.19 884.32 9005.90 871.19 9010.10 ex 881.35 

9002.20 884.33 9007.11 ex 881.21 9010.50 ex 881.35 

9002.90 884.39 9006.10 ex 881.11 9007.19 ex 881.21 9010.60 ex 881.35 

9006.30 ex 881.11 9007.20 881.22 9010.90 881.36 

9003.11 ex 884.21 9006.40 ex 881.11 9007.91 881.23

Appendice I 


9011.10 871.41 9020.00 872.35 9029.90 873.29 9105.19 885.75 

9011.20 871.43 9105.21 885.76 

9011.80 871.45 9021.10 899.63 9030.10 874.71 9105.29 885.77 

9011.90 871.49 9021.21 ex 899.65 9030.20 874.73 9105.91 885.78 

9021.29 ex 899.65 9030.31 ex 874.75 9105.99 885.79 

9012.10 871.31 9021.31 ex 899.66 9030.32 ex 874.78 

9012.90 871.39 9021.39 ex 899.66 9030.33 ex 874.75 9106.10 ex 885.94 

9021.40 899.61 9030.39 ex 874.78 9106.90 ex 885.94 

9013.10 871.91 9021.50 899.67 9030.40 874.77 

9013.20 871.92 9021.90 899.69 9030.82 ex 874.78 9107.00 885.95 

9013.80 871.93 9030.84 ex 874.78 

9013.90 871.99 9022.12 ex 774.21 9030.89 ex 874.78 9108.11 ex 885.51 

9022.13 ex 774.21 9030.90 874.79 9108.12 ex 885.51 

9014.10 ex 874.11 9022.14 ex 774.21 9108.19 ex 885.51 

9014.20 ex 874.11 9022.19 ex 774.21 9031.10 ex 874.25 9108.20 ex 885.52 

9014.80 ex 874.11 9022.21 ex 774.22 9031.20 ex 874.25 9108.90 ex 885.52 

9014.90 874.12 9022.29 ex 774.22 9031.41 ex 874.25 

9022.30 774.23 9031.49 ex 874.25 9109.11 ex 885.96 

9015.10 ex 874.13 9022.90 774.29 9031.80 ex 874.25 9109.19 ex 885.96 

9015.20 ex 874.13 9031.90 874.26 9109.90 ex 885.96 

9015.30 ex 874.13 9023.00 874.52 

9015.40 ex 874.13 9032.10 874.61 9110.11 ex 885.98 

9015.80 ex 874.13 9024.10 ex 874.53 9032.20 874.63 9110.12 ex 885.98 

9015.90 874.14 9024.80 ex 874.53 9032.81 ex 874.65 9110.19 ex 885.98 

9024.90 874.54 9032.89 ex 874.65 9110.90 ex 885.98 

9016.00 874.51 9032.90 874.69 

9025.11 ex 874.55 9111.10 ex 885.91 

9017.10 ex 874.22 9025.19 ex 874.55 9033.00 874.9 9111.20 ex 885.91 

9017.20 ex 874.22 9025.80 ex 874.55 9111.80 ex 885.91 

9017.30 ex 874.23 9025.90 874.56 9101.11 ex 885.31 9111.90 ex 885.91 

9017.80 ex 874.23 9101.19 ex 885.31 

9017.90 874.24 9026.10 874.31 9101.21 ex 885.32 9112.20 ex 885.97 

9026.20 874.35 9101.29 ex 885.32 9112.90 ex 885.97 

9018.11 774.11 9026.80 874.37 9101.91 ex 885.39 

9018.12 ex 774.12 9026.90 874.39 9101.99 ex 885.39 9113.10 ex 885.92 

9018.13 ex 774.12 9113.20 ex 885.92 

9018.14 ex 774.12 9027.10 874.41 9102.11 ex 885.41 9113.90 885.93 

9018.19 ex 774.12 9027.20 874.42 9102.12 ex 885.41 

9018.20 774.13 9027.30 874.43 9102.19 ex 885.41 9114.10 ex 885.99 

9018.31 ex 872.21 9027.50 874.45 9102.21 ex 885.42 9114.20 ex 885.99 

9018.32 ex 872.21 9027.80 874.46 9102.29 ex 885.42 9114.30 ex 885.99 

9018.39 ex 872.21 9027.90 874.49 9102.91 ex 885.49 9114.40 ex 885.99 

9018.41 872.11 9102.99 ex 885.49 9114.90 ex 885.99 

9018.49 872.19 9028.10 873.11 

9018.50 872.25 9028.20 873.13 9103.10 885.72 9201.10 ex 898.13 

9018.90 872.29 9028.30 873.15 9103.90 885.73 9201.20 ex 898.13 

9028.90 873.19 9201.90 ex 898.13 

9019.10 872.31 9104.00 885.71 

9019.20 872.33 9029.10 873.21 9202.10 ex 898.15 

9029.20 873.25 9105.11 885.74 9202.90 ex 898.15 

177

178 


9205.10 ex 898.23 9207.10 898.25 9208.90 ex 898.29 9209.92 ex 898.9 

9205.90 ex 898.23 9207.90 898.26 9209.94 ex 898.9 

9206.00 898.24 9208.10 ex 898.29 9209.91 ex 898.9 

Section XIX 

Armes, munitions et leurs parties et accessoires 

9209.30 ex 898.9 9209.99 ex 898.9 


9301.11 ex 891.12 9303.10 ex 891.31 9305.10 891.91 9306.21 891.22 

9301.19 ex 891.12 9303.20 ex 891.31 9305.21 891.93 9306.29 891.23 

9301.20 ex 891.12 9303.30 ex 891.31 9305.29 891.95 9306.30 891.24 

9301.90 ex 891.12 9303.90 ex 891.31 9305.91 ex 891.99 9306.90 891.29 

9305.99 ex 891.99 

9302.00 891.14 9304.00 891.39 9307.00 891.13 

Section XX 

Marchandises et produits divers 


9401.10 821.11 9404.21 821.23 9506.11 ex 894.73 9601.90 ex 899.11 

9401.20 821.12 9404.29 821.25 9506.12 ex 894.73 

9401.30 821.14 9404.30 821.27 9506.19 ex 894.73 9602.00 899.19 

9401.40 821.15 9404.90 821.29 9506.21 ex 894.74 

9401.51 ex 821.13 9506.29 ex 894.74 9603.10 ex 899.72 

9401.59 ex 821.13 9405.10 813.11 9506.31 ex 894.75 9603.21 ex 899.72 

9401.61 ex 821.16 9405.20 813.13 9506.32 ex 894.75 9603.29 ex 899.72 

9401.69 ex 821.16 9405.30 894.41 9506.39 ex 894.75 9603.30 ex 899.72 

9401.71 ex 821.17 9405.40 813.15 9506.40 ex 894.79 9603.40 ex 899.72 

9401.79 ex 821.17 9405.50 813.17 9506.51 ex 894.76 9603.50 ex 899.72 

9401.80 821.18 9405.60 813.2 9506.59 ex 894.76 9603.90 ex 899.72 

9401.90 821.19 9405.91 813.91 

Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée 

9405.92 813.92 9506.61 ex 894.79 9604.00 899.81 

9402.10 ex 872.4 9405.99 813.99 9506.62 ex 894.79 

9402.90 ex 872.4 9506.69 ex 894.79 9605.00 831.3 

9406.00 811.0 9506.70 894.72 

9403.10 821.31 9506.91 894.78 9606.10 ex 899.83 

9403.20 821.39 9503.00 894.2 9506.99 ex 894.79 9606.21 ex 899.83 

9403.30 821.51 9606.22 ex 899.83 

9403.40 821.53 9504.10 894.31 9507.10 ex 894.71 9606.29 ex 899.83 

9403.50 821.55 9504.20 894.33 9507.20 ex 894.71 9606.30 899.84 

9403.60 821.59 9504.30 894.35 9507.30 ex 894.71 

9403.70 821.71 9504.40 894.37 9507.90 ex 894.71 9607.11 ex 899.85 

9403.81 ex 821.79 9504.90 894.39 9607.19 ex 899.85 

9403.89 ex 821.79 9508.10 ex 894.6 9607.20 899.86 

9403.90 821.8 9505.10 894.45 9508.90 ex 894.6 

9505.90 894.49 9608.10 ex 895.21 

9404.10 821.21 9601.10 ex 899.11 9608.20 ex 895.21

Appendice I 


9608.31 ex 895.21 9609.20 ex 895.23 9613.10 ex 899.33 9615.90 ex 899.89 

9608.39 ex 895.21 9609.90 ex 895.23 9613.20 ex 899.33 

9608.40 ex 895.21 9613.80 ex 899.33 9616.10 899.87 

9608.50 ex 895.21 9610.00 895.92 9613.90 899.35 9616.20 899.82 

9608.60 ex 895.21 

9608.91 895.22 9611.00 895.93 9614.00 899.37 9617.00 899.97 

9608.99 ex 895.21 

9612.10 ex 895.94 9615.11 ex 899.89 9618.00 899.88 

9609.10 ex 895.23 9612.20 ex 895.94 9615.19 ex 899.89 

Section XXI 

Objets d’art, de collection ou d’antiquité 


9701.10 896.11 9702.00 896.2 9704.00 896.4 9706.00 896.6 

9701.90 896.12 

9703.00 896.3 9705.00 896.5 

179

Appendice II

Table de correspondance entre les positions de la CTCI, Rev.4 

et les parties correspondantes de la CTCI, Rev.3 


Section 0 

Produits alimentaires et animaux vivants 

CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 

001.11 001.11 016.19 016.19 034.15 034.15 037.16 037.16 

001.19 001.19 016.81 016.81 034.16 034.16 037.17 037.17 

001.21 001.21 016.89 016.89 034.17 034.17 037.21 037.21 

001.22 001.22 034.18 034.18 037.22 037.22 

001.31 001.31 017.1 017.1 034.19 034.19 

001.39 001.39 017.2 017.2 034.21 034.21 041.1 041.1 

001.41 001.41 017.3 017.3 034.22 034.22 041.2 041.2 

001.49 001.49 017.4 017.4 034.23 034.23 

001.5 001.51 017.5 017.5 034.24 034.24 042.1 042.1 

001.52 017.6 017.6 034.25 034.25 042.2 042.2 

001.9 001.9 017.9 017.9 034.26 034.26 042.31 042.31 

034.27 034.27 042.32 042.32 

011.11 011.11 022.11 022.11 034.28 034.28 

011.12 011.12 022.12 022.12 034.29 034.29 043.0 043.0 

011.21 011.21 022.13 022.13 034.4 034.4 

011.22 011.22 022.21 022.21 034.51 034.51 044.1 044.1 

022.22 022.22 034.55 034.55 044.9 044.9 

012.11 012.11 022.23 022.23 

012.12 012.12 022.24 022.24 035.11 035.11 045.1 045.1 

012.13 012.13 022.31 022.31 035.12 035.12 045.2 045.2 

012.21 012.21 022.32 022.32 035.13 035.13 045.3 045.3 

012.22 012.22 022.33 022.33 035.21 035.21 045.91 045.91 

012.31 012.31 022.41 022.41 035.22 035.22 045.92 045.92 

012.32 012.32 022.49 022.49 035.29 035.29 045.93 045.93 

012.33 012.33 035.3 035.3 045.99 045.99 

012.34 012.34 023.0 023.0 035.4 035.4 

012.35 012.35 035.5 035.5 046.1 046.1 

012.36 024.1 024.1 046.2 ex 046.2 

012.4 012.4 024.2 024.2 036.11 036.11 

012.51 012.51 024.3 024.3 036.19 036.19 047.11 047.11 

012.52 012.52 024.91 024.91 036.2 036.2 047.19 047.19 

012.53 012.53 024.99 024.99 036.31 036.31 047.21 047.21 

012.54 012.54 036.33 036.33 047.22 047.22 

012.55 012.55 025.1 025.1 036.35 036.35 047.23 ex 046.2 

012.56 012.56 025.21 025.21 036.37 036.37 047.29 

012.91 012.91 025.22 025.22 036.39 036.39 

012.93 012.93 025.3 025.3 048.11 048.11 

012.99 012.92 037.11 037.11 048.12 048.12 

012.99 034.11 034.11 037.12 037.12 048.13 048.13 

034.12 034.12 037.13 037.13 048.14 048.14 

016.11 016.11 034.13 034.13 037.14 037.14 048.15 048.15 

016.12 016.12 034.14 034.14 037.15 037.15 048.2 048.2 

183



048.3 048.3 056.76 056.76 059.3 059.3 074.14 074.14 

048.41 048.41 056.77 056.77 059.91 059.91 074.31 074.31 

048.42 048.42 056.79 056.75 059.92 059.92 074.32 074.32 

048.49 048.49 056.79 059.93 059.93 

048.5 048.5 059.94 059.94 075.11 075.11 

057.11 057.11 059.95 059.95 075.12 075.12 

054.1 054.1 057.12 057.12 059.96 059.96 075.13 075.13 

054.21 054.21 057.21 057.21 075.21 075.21 

054.22 054.22 057.22 057.22 061.11 061.11 075.22 075.22 

054.23 054.23 057.29 057.29 061.12 061.12 075.23 075.23 

054.24 054.24 057.3 057.3 061.21 061.21 075.24 075.24 

054.25 054.25 057.4 057.4 061.29 061.29 075.25 075.25 

054.29 054.29 057.51 057.51 061.51 061.51 075.26 075.26 

054.4 054.4 057.52 057.52 061.59 061.59 075.27 075.27 

054.51 054.51 057.6 057.6 061.6 061.6 075.28 ex 075.28 

054.52 054.52 057.71 057.71 061.91 061.91 075.29 ex 075.28 

054.53 054.53 057.72 057.72 061.92 061.92 075.29 

054.54 054.54 057.73 057.73 061.93 061.93 

054.55 054.55 057.74 057.74 061.94 061.94 081.11 081.11 

054.56 054.56 057.75 057.75 061.95 061.95 081.12 081.12 

054.57 054.57 057.76 057.76 061.96 061.96 081.13 081.13 

054.58 054.58 057.77 057.77 061.99 061.99 081.19 081.19 

054.59 054.59 057.78 057.78 081.23 081.23 

054.61 054.61 057.79 057.79 062.1 062.1 081.24 081.24 

054.69 054.69 057.91 057.91 062.21 062.21 081.26 081.26 

054.7 054.7 057.92 057.92 062.29 062.29 081.29 081.25 

054.81 054.81 057.93 057.93 081.29 

054.83 054.83 057.94 ex 057.94 071.11 071.11 081.31 081.31 

054.84 054.84 057.95 057.95 071.12 071.12 081.32 081.32 

054.87 054.87 057.96 057.96 071.2 071.2 081.33 081.33 

054.89 054.85 057.97 057.97 071.31 071.31 081.34 081.34 

054.88 057.98 ex 057.94 071.32 071.13 081.35 081.35 

054.89 057.98 071.32 081.36 081.36 

057.99 057.99 071.33 071.33 081.37 081.37 

056.12 056.12 081.38 081.38 

056.13 056.13 058.1 058.1 072.1 072.1 081.39 081.39 

056.19 056.11 058.21 058.21 072.2 072.2 081.41 081.41 

056.19 058.22 058.22 072.31 072.31 081.42 081.42 

056.41 056.41 058.31 058.31 072.32 072.32 081.51 081.51 

056.42 056.42 058.32 058.32 072.4 072.4 081.52 081.52 

056.45 056.45 058.39 058.39 072.5 072.5 081.53 081.53 

056.46 056.46 058.92 058.92 081.94 081.94 

056.47 056.47 058.93 058.93 073.1 073.1 081.95 081.95 

056.48 056.48 058.94 058.94 073.2 073.2 081.99 081.99 

056.61 056.61 058.95 058.95 073.3 073.3 

056.69 056.69 058.96 058.96 073.9 073.9 091.01 091.01 

056.71 056.71 058.97 058.97 091.09 091.09 

056.72 056.72 074.11 074.11 

056.73 056.73 059.1 059.1 074.12 074.12 098.11 098.11 

056.74 056.74 059.2 059.2 074.13 074.13 098.12 098.12

Appendice II 


098.13 098.13 098.43 098.43 098.6 098.6 098.94 098.94 

098.14 098.14 098.44 098.44 098.91 098.91 098.99 098.99 

098.41 098.41 098.49 098.49 098.92 098.92 112.43 

098.42 098.42 098.5 098.5 098.93 098.93 

Section 1 

Boissons et tabac 


111.01 111.01 112.17 112.17 112.45 112.45 122.1 122.1 

111.02 111.02 112.2 112.2 112.49 112.49 122.2 122.2 

112.3 112.3 122.31 122.31 

112.11 112.11 112.41 112.41 121.1 121.1 122.32 122.32 

112.13 112.13 112.42 112.42 121.2 121.2 122.39 122.39 

112.15 112.15 112.44 112.44 121.3 121.3 

Section 2 

Matières brutes non comestibles à l’exception des carburants 


211.21 ex 211.11 222.11 222.11 232.16 232.16 248.5 248.5 

ex 211.12 222.12 222.12 232.17 232.17 

ex 211.13 222.2 222.2 232.18 232.18 251.11 251.11 

211.2 222.3 222.3 232.19 232.19 251.12 251.12 

ex 611.3 222.4 222.4 232.21 232.21 251.13 251.13 

ex 611.41 222.5 222.5 232.22 232.22 251.19 251.19 

211.29 ex 211.11 222.61 222.61 251.2 251.2 

ex 211.12 222.62 222.62 244.02 244.02 251.3 251.3 

ex 211.13 244.03 244.03 251.41 251.41 

ex 611.41 223.1 223.1 244.04 244.04 251.42 251.42 

211.6 211.6 223.4 223.4 251.51 251.51 

211.7 211.7 223.7 222.7 245.01 245.01 251.52 251.52 

211.91 211.91 223.2 245.02 245.02 251.61 251.61 

211.99 211.4 223.5 251.62 251.62 

211.99 223.7 246.11 246.11 251.91 251.91 

ex 212.29 223.9 223.9 246.15 246.15 251.92 251.92 

ex 212.3 246.2 246.2 

231.1 231.1 261.3 261.3 

212.1 212.1 231.21 231.21 247.3 247.3 261.41 261.41 

212.22 212.22 231.25 231.25 247.4 247.4 261.42 261.42 

212.25 212.25 231.29 231.29 247.5 247.51 261.49 

212.29 212.21 231.3 231.3 247.9 247.52 

212.23 263.1 263.1 

212.24 232.11 232.11 248.11 248.11 263.2 263.2 

212.26 232.12 232.12 248.19 248.19 263.31 263.31 

ex 212.29 232.13 232.13 248.2 248.2 263.32 263.32 

212.3 ex 212.3 232.14 232.14 248.3 248.3 263.39 263.39 

232.15 232.15 248.4 248.4 263.4 263.4 

185



264.1 264.1 269.02 269.02 278.97 278.97 288.25 288.25 

264.9 264.9 278.98 278.98 288.26 288.26 

272.1 272.1 278.99 278.55 

265.11 265.11 272.2 272.2 278.99 289.11 289.11 

265.12 265.12 272.31 272.31 289.19 289.19 

265.13 265.13 272.32 272.32 281.4 281.4 289.21 289.21 

265.21 265.21 281.5 281.5 289.29 289.29 

265.29 265.29 273.11 273.11 281.6 281.6 

265.8 265.41 273.12 273.12 291.11 291.11 

265.49 273.13 273.13 282.1 282.1 291.15 291.15 

265.51 273.22 273.22 282.21 282.21 291.16 291.16 

265.59 273.23 273.23 282.29 282.29 291.91 291.91 

265.71 273.24 273.24 282.31 282.31 291.92 291.92 

265.79 273.31 273.31 282.32 282.32 291.93 291.93 

265.81 273.39 273.39 282.33 282.33 291.94 291.94 

265.89 273.4 273.4 282.39 282.39 291.95 291.95 

291.96 291.96 

266.51 266.51 274.1 274.11 283.1 283.1 291.98 291.98 

266.52 266.52 274.19 283.2 283.21 291.99 268.51 

266.53 266.53 274.2 274.2 283.22 291.97 

266.59 266.59 291.99 

266.61 266.61 277.11 277.11 284.1 284.1 

266.62 266.62 277.19 277.19 284.21 284.21 292.22 292.22 

266.63 266.63 277.21 277.21 284.22 284.22 292.29 292.21 

266.69 266.69 277.22 ex 277.22 292.29 

266.71 266.71 277.23 ex 277.22 285.1 285.1 292.31 292.31 

266.72 266.72 277.29 285.2 285.2 292.32 292.32 

266.73 266.73 292.39 292.39 

266.79 266.79 278.22 278.22 286.1 286.1 292.42 292.42 

278.23 278.23 286.2 286.2 292.49 292.41 

267.11 267.11 278.24 278.24 292.49 

267.12 267.12 278.25 278.25 287.4 287.4 292.51 292.51 

267.13 267.13 278.26 278.26 287.5 287.5 292.52 292.52 

267.21 267.21 278.27 278.27 287.6 287.6 292.53 292.53 

267.22 267.22 278.29 278.29 287.7 287.7 292.54 292.54 

278.3 278.3 287.81 287.81 292.59 292.59 

268.11 268.11 278.4 278.4 287.82 287.82 292.61 292.61 

268.19 268.19 278.51 278.51 287.83 287.83 292.69 292.69 

268.21 268.21 278.52 278.52 287.84 287.84 292.71 292.71 

268.29 268.29 278.53 278.53 287.85 287.85 292.72 292.72 

268.3 268.3 278.54 278.54 287.91 287.91 292.94 292.94 

268.5 268.59 278.61 278.61 287.92 287.92 292.95 292.95 

268.62 268.62 278.62 278.62 287.93 287.93 292.96 292.96 

268.63 268.63 278.69 278.69 287.99 287.99 292.97 292.97 

268.69 268.69 278.91 278.91 292.99 292.92 

268.71 268.71 278.92 278.92 288.1 288.1 292.93 

268.73 268.73 278.93 278.93 288.21 288.21 292.99 

268.77 268.77 278.94 278.94 288.22 288.22 

278.95 278.95 288.23 288.23 

269.01 269.01 278.96 278.96 288.24 288.24

Section 3 

Combustibles minéraux, lubrifiants et produits connexes 

Appendice II 


321.1 321.1 ex 334.12 ex 334.5 342.1 342.1 

321.21 321.21 ex 334.19 342.5 342.5 

321.22 321.22 ex 334.21 335.11 335.11 

ex 334.29 335.12 335.12 343.1 343.1 

322.1 322.1 ex 334.3 335.21 335.21 343.2 343.2 

322.21 322.21 ex 334.4 335.22 335.22 

322.22 322.22 ex 334.5 335.23 335.23 344.1 344.1 

322.3 322.3 334.7 ex 334.11 335.24 335.24 344.2 344.2 

ex 334.12 335.25 335.25 344.9 344.9 

325.0 325.0 ex 334.19 335.31 335.31 

ex 334.21 335.32 335.32 345.0 345.0 

333.0 333.0 ex 334.29 335.41 335.41 

ex 334.3 335.42 335.42 351.0 351.0 

334.6 ex 334.11 ex 334.4 335.43 335.43 

Section 4 

Huiles, graisses et cires d’origine animale ou végétale 


411.11 411.11 421.19 421.19 421.71 421.71 422.5 422.5 

411.12 411.12 421.21 421.21 421.79 421.79 422.9 422.91 

411.13 411.13 421.29 421.29 421.8 421.8 422.99 

411.2 411.2 421.31 421.31 

411.31 411.31 421.39 421.39 422.11 422.11 431.1 431.1 

411.32 411.32 421.41 421.41 422.19 422.19 431.21 431.21 

411.33 411.33 421.42 421.42 422.21 422.21 431.22 431.22 

411.35 411.34 421.49 421.49 422.29 422.29 431.3 431.33 

411.35 421.51 421.51 422.31 422.31 431.41 431.41 

411.39 411.39 421.59 421.59 422.39 422.39 431.42 431.42 

421.61 421.61 422.41 422.41 

421.11 421.11 421.69 421.69 422.49 422.49 

Section 5 

Produits chimiques et produits connexes, n.d.a. 


511.11 511.11 511.26 511.26 511.38 511.38 512.17 ex 431.31 

511.12 511.12 511.27 511.27 511.39 511.39 512.17 

511.13 511.13 511.29 511.29 511.4 511.4 512.18 ex 431.31 

511.14 511.14 511.31 511.31 512.19 512.19 

511.19 511.19 511.32 511.32 512.11 512.11 512.21 512.21 

511.21 511.21 511.33 511.33 512.12 512.12 512.22 512.22 

511.22 511.22 511.34 511.34 512.13 512.13 512.23 512.23 

511.23 511.23 511.35 511.35 512.14 512.14 512.24 512.24 

511.24 511.24 511.36 511.36 512.15 512.15 512.25 512.25 

511.25 511.25 511.37 511.37 512.16 512.16 512.29 512.29 

187



512.31 512.31 515.42 515.42 522.28 ex 522.28 523.64 523.64 

512.35 512.35 515.43 515.43 522.29 ex 522.28 523.65 ex 523.65 

512.41 512.41 515.44 515.44 522.29 523.72 523.72 

512.42 512.42 515.49 515.41 522.31 522.31 523.73 523.73 

512.43 512.43 515.49 522.32 522.32 523.74 523.74 

512.44 512.44 515.5 ex 515.5 522.33 522.33 523.79 523.71 

515.61 515.61 522.34 522.34 523.75 

513.71 513.71 515.62 515.62 522.35 522.35 523.79 

513.72 513.72 515.63 515.63 522.36 522.36 523.81 ex 523.81 

513.73 513.73 515.69 ex 515.69 522.37 522.37 523.83 523.83 

513.74 513.74 515.71 515.71 522.39 522.38 523.84 523.84 

513.75 513.75 515.72 515.72 522.39 523.89 ex 523.82 

513.76 513.76 515.73 515.73 522.41 522.41 ex 523.89 

513.77 513.77 515.74 515.74 522.42 522.42 

513.78 513.78 515.75 515.75 522.51 522.51 524.31 ex 524.31 

513.79 513.79 515.76 515.76 522.52 522.52 524.32 ex 524.32 

513.81 513.81 515.77 ex 515.77 522.53 522.53 524.91 524.91 

513.82 513.82 515.78 515.78 522.54 522.54 524.92 ex 524.92 

513.83 513.83 515.79 ex 515.79 522.55 522.55 524.93 524.93 

513.84 513.84 515.8 515.8 522.56 522.56 524.94 ex 524.94 

513.85 513.85 522.57 522.57 524.95 ex 524.95 

513.89 513.89 516.12 516.12 522.61 522.61 524.96 ex 513.91 

513.91 ex 513.91 516.13 516.13 522.62 522.62 ex 515.5 

513.92 ex 513.92 516.14 516.14 522.63 522.63 ex 515.69 

513.93 513.93 516.15 516.15 522.64 522.64 ex 515.79 

513.94 513.94 516.16 516.16 522.65 522.65 ex 522.69 

513.95 513.95 516.17 516.17 522.66 522.66 ex 523.29 

513.96 ex 513.96 516.21 516.21 522.67 522.67 ex 523.42 

516.22 516.22 522.68 522.68 ex 523.49 

514.51 514.51 516.23 516.23 522.69 ex 522.69 ex 523.59 

514.52 514.52 516.24 516.24 ex 523.65 

514.53 514.53 516.25 516.25 523.1 523.1 ex 523.81 

514.54 514.54 516.26 516.26 523.21 523.21 ex 523.82 

514.55 514.55 516.27 516.27 523.22 523.22 ex 523.89 

514.61 514.61 516.28 516.28 523.29 ex 523.29 ex 524.31 

514.62 514.62 516.29 516.29 523.31 523.31 ex 524.32 

514.63 514.63 516.31 516.31 523.32 523.32 ex 524.92 

514.64 514.64 516.39 516.39 523.39 523.39 ex 524.94 

514.65 514.65 516.91 516.91 523.41 523.41 ex 524.95 

514.67 514.67 516.92 516.92 523.42 ex 523.42 ex 524.99 

514.71 514.71 516.99 516.99 523.43 523.43 ex 532.21 

514.73 514.73 523.44 523.44 ex 533.18 

514.79 514.79 522.1 522.1 523.45 523.45 ex 592.23 

514.81 514.81 522.21 522.21 523.49 ex 523.49 ex 592.25 

514.82 514.82 522.22 522.22 523.51 523.51 ex 598.69 

514.83 514.83 522.23 522.23 523.52 523.52 ex 882.1 

514.84 514.84 522.24 522.24 523.59 ex 523.59 524.99 ex 524.99 

514.85 514.85 522.25 522.25 523.61 523.61 

514.86 514.86 522.26 522.26 523.63 523.62 525.11 525.11 

514.89 514.89 522.27 522.27 523.63 525.13 525.13

Appendice II 


525.15 525.15 541.32 541.32 ex 542.91 554.11 554.11 

525.17 525.17 541.33 541.33 ex 542.92 554.15 554.15 

525.19 525.19 541.39 541.39 ex 542.93 554.19 554.19 

525.91 525.91 541.41 541.41 ex 582.21 554.21 554.21 

525.95 525.95 541.42 541.42 ex 582.22 554.22 554.22 

541.43 541.43 ex 582.23 554.23 554.23 

531.11 531.11 541.44 541.44 ex 582.24 554.31 554.31 

531.12 531.12 541.45 541.45 ex 582.25 554.32 554.32 

531.13 531.13 541.46 541.46 ex 582.26 554.33 554.33 

531.14 531.14 541.49 541.47 ex 582.27 554.34 554.34 

531.15 531.15 541.49 ex 582.28 554.35 554.35 

531.16 531.16 541.53 ex 541.53 ex 582.29 

531.17 531.17 ex 541.59 ex 582.91 562.11 562.11 

531.19 531.19 541.54 ex 515.77 ex 598.99 562.12 562.12 

531.21 531.21 ex 515.79 ex 655.21 562.13 562.13 

531.22 531.22 541.51 ex 655.23 562.14 562.14 

541.52 ex 893.99 562.16 562.16 

532.21 ex 532.21 ex 541.53 562.17 562.17 

532.22 532.22 ex 541.59 542.11 ex 542.11 562.19 562.15 

532.31 532.31 541.55 ex 541.59 542.12 ex 542.12 562.19 

532.32 532.32 541.56 ex 513.92 542.13 ex 542.13 562.22 562.22 

ex 513.96 542.19 ex 542.19 562.29 562.21 

533.11 533.11 ex 515.79 542.21 ex 542.21 562.29 

533.12 533.12 ex 541.59 542.22 ex 542.22 562.31 562.31 

533.14 533.14 541.59 ex 541.59 542.23 ex 542.23 562.32 562.32 

533.15 533.15 541.61 541.61 542.24 ex 542.24 562.39 272.4 

533.17 533.13 541.62 ex 541.62 542.29 ex 542.29 562.39 

533.16 541.63 ex 541.63 542.31 ex 542.31 562.91 562.91 

533.17 541.64 ex 541.64 542.32 ex 542.32 562.92 562.92 

533.18 ex 533.18 541.91 ex 541.91 542.91 ex 542.91 562.93 562.93 

533.21 533.21 541.92 ex 541.92 542.92 ex 542.92 562.94 562.94 

533.29 533.29 541.93 ex 541.93 542.93 ex 542.93 562.95 562.95 

533.41 533.41 541.99 ex 541.62 562.96 562.96 

533.42 533.42 ex 541.63 551.31 551.31 562.99 562.99 

533.43 533.43 ex 541.64 551.32 551.32 

533.44 533.44 ex 541.91 551.33 551.33 571.11 571.11 

533.51 533.51 ex 541.92 551.35 551.35 571.12 571.12 

533.52 533.52 ex 541.93 551.41 551.41 571.2 571.2 

533.53 533.53 541.99 551.49 551.49 571.9 571.9 

533.54 533.54 ex 542.11 

533.55 533.55 ex 542.12 553.1 553.1 572.11 572.11 

ex 542.13 553.2 553.2 572.19 572.19 

541.12 541.12 ex 542.19 553.3 553.3 572.91 572.91 

541.13 541.13 ex 542.21 553.4 553.4 572.92 572.92 

541.14 541.14 ex 542.22 553.51 553.51 572.99 572.99 

541.15 541.15 ex 542.23 553.52 553.52 

541.16 541.16 ex 542.24 553.53 553.53 573.11 573.11 

541.17 541.11 ex 542.29 553.54 553.54 573.12 573.12 

541.17 ex 542.31 553.59 553.59 573.13 573.13 

541.31 541.31 ex 542.32 573.91 573.91 

189



573.92 573.92 575.97 575.97 ex 591.2 598.12 598.12 

573.93 573.93 ex 591.3 598.13 598.13 

573.94 573.94 579.1 579.1 ex 591.41 598.14 598.14 

573.99 573.99 579.2 579.2 591.49 598.18 598.18 

579.3 579.3 598.35 598.35 

574.11 574.11 579.9 579.9 592.11 592.11 598.39 598.31 

574.19 574.19 592.12 592.12 598.39 

574.2 574.2 581.1 581.1 592.13 592.13 598.4 598.41 

574.31 574.31 581.2 581.2 592.14 592.14 598.45 

574.32 574.32 581.3 581.3 592.15 592.15 598.5 598.5 

574.33 574.33 581.4 581.4 592.16 592.16 598.61 598.61 

574.34 574.34 581.5 581.5 592.17 592.17 598.63 598.63 

574.39 574.39 581.6 581.6 592.21 592.21 598.64 598.64 

581.7 581.7 592.22 592.22 598.65 598.65 

575.11 575.11 592.23 ex 592.23 598.67 598.67 

575.12 575.12 582.11 582.11 592.24 592.24 ex 598.99 

575.13 575.13 582.19 582.19 592.25 ex 592.25 598.69 ex 598.69 

575.19 575.19 582.21 ex 582.21 592.26 592.26 598.81 598.81 

575.21 575.21 582.22 ex 582.22 592.27 592.27 598.83 598.83 

575.29 575.29 582.23 ex 582.23 592.29 592.29 598.85 598.85 

575.31 575.31 582.24 ex 582.24 598.89 598.89 

575.39 575.39 582.25 ex 582.25 593.11 593.11 598.91 598.91 

575.41 575.41 582.26 ex 582.26 593.12 593.12 598.93 598.93 

575.42 575.42 582.28 ex 582.27 593.2 593.2 598.94 598.94 

575.43 575.43 ex 582.28 593.31 593.31 598.95 598.95 

575.44 575.44 582.29 ex 582.29 593.33 593.33 598.96 598.96 

575.45 575.45 582.91 ex 582.91 598.97 598.97 

575.51 575.51 582.99 582.99 597.21 597.21 598.98 598.98 

575.52 575.52 597.25 597.25 598.99 ex 598.99 

575.53 575.53 583.1 583.1 597.29 597.29 

575.54 575.54 583.2 583.2 597.31 597.31 599.1 ex 598.99 

575.59 575.59 583.9 583.9 597.33 597.33 599.2 ex 872.21 

575.91 575.91 597.71 597.71 599.3 ex 598.99 

575.92 575.92 591.1 ex 591.1 597.72 597.72 599.4 ex 598.99 

575.93 575.93 591.2 ex 591.2 597.73 597.73 599.9 ex 598.99 

575.94 575.94 591.3 ex 591.3 597.74 597.74 

575.95 575.95 591.4 ex 591.41 

575.96 575.96 591.9 ex 591.1 598.11 598.11 

Section 6 

Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première 


611.2 611.2 611.45 ex 611.3 611.61 611.61 611.79 611.79 

611.43 ex 611.3 ex 611.42 ex 611.62 611.81 611.81 

ex 611.41 611.51 611.51 611.62 ex 611.62 611.83 611.83 

611.44 ex 611.3 ex 611.52 611.71 611.71 

ex 611.42 611.52 ex 611.52 611.72 611.72 612.2 612.2

Appendice II 


612.9 612.1 634.11 634.11 ex 641.58 641.59 ex 641.54 

612.9 634.12 634.12 ex 642.48 ex 641.57 

634.21 634.21 641.26 ex 641.23 ex 641.58 

613.11 613.11 634.22 634.22 ex 641.25 641.61 ex 641.61 

613.19 613.12 634.23 634.23 ex 641.26 641.62 ex 641.62 

613.13 634.31 ex 634.31 ex 641.27 641.63 641.63 

613.19 ex 634.39 ex 641.57 641.64 ex 641.64 

613.2 613.2 634.32 ex 634.31 ex 641.58 641.69 ex 641.69 

613.3 613.3 ex 634.39 ex 642.48 641.71 641.71 

ex 634.41 641.29 ex 641.1 ex 659.11 

621.11 621.11 ex 634.49 ex 641.23 641.72 641.72 

621.12 621.12 634.33 ex 634.41 ex 641.25 ex 659.11 

621.19 621.19 ex 634.49 ex 641.26 641.73 641.73 

621.21 621.21 634.39 ex 634.41 ex 641.27 ex 659.11 

621.29 621.29 ex 634.49 641.29 641.74 641.74 

621.31 621.31 634.54 ex 634.51 ex 641.54 641.75 641.75 

621.32 621.32 ex 634.52 ex 641.57 641.76 641.76 

621.33 621.33 ex 634.53 ex 641.58 641.77 641.77 

621.41 621.41 634.59 ex 634.51 ex 641.59 641.78 641.78 

621.42 621.42 ex 634.52 ex 642.48 ex 642.44 

621.43 621.43 ex 634.53 641.31 641.31 641.79 641.79 

621.44 621.44 634.59 641.32 641.32 ex 659.11 

621.45 621.45 634.91 634.91 ex 641.33 641.92 ex 641.91 

634.93 634.93 ex 642.48 ex 641.92 

625.1 625.1 ex 642.99 641.93 641.93 

625.2 625.2 635.11 635.11 641.34 ex 641.33 641.94 641.94 

625.3 625.3 635.12 635.12 641.34 

625.41 625.41 635.2 635.2 ex 642.48 642.11 642.11 

625.42 625.42 635.31 635.31 641.41 ex 641.41 642.12 642.12 

625.51 625.51 635.32 635.32 641.42 ex 641.42 642.13 642.13 

625.59 625.59 635.33 635.33 641.46 ex 641.46 642.14 642.14 

625.91 625.91 635.34 ex 635.39 641.47 ex 641.47 642.15 642.15 

625.92 625.92 635.39 ex 635.39 641.48 ex 641.48 642.16 642.16 

625.93 625.93 635.41 635.41 641.51 ex 641.51 642.21 642.21 

625.94 625.94 635.42 635.42 ex 641.54 642.22 642.22 

635.49 635.49 ex 641.57 642.23 642.23 

629.11 629.11 635.91 635.91 ex 641.58 642.31 642.31 

629.19 629.19 635.99 635.99 ex 641.59 642.32 642.32 

629.21 629.21 641.52 ex 641.52 642.33 642.33 

ex 629.29 641.1 ex 641.1 ex 641.57 642.34 642.34 

629.22 ex 629.29 641.21 641.21 ex 641.58 642.35 642.35 

629.91 629.91 ex 641.57 641.53 ex 641.53 642.39 642.39 

629.92 629.92 ex 641.58 641.54 ex 641.54 642.41 642.41 

629.99 629.99 641.22 641.22 ex 641.57 642.42 642.42 

ex 641.57 ex 641.58 642.43 642.43 

633.11 633.11 ex 641.58 641.55 641.55 642.45 642.45 

633.19 633.19 ex 642.48 641.56 ex 641.56 642.91 642.91 

633.21 633.21 641.24 641.24 ex 641.57 642.93 642.93 

633.29 633.29 ex 641.57 ex 641.58 642.94 642.94 

191



642.95 642.95 651.64 651.64 652.52 652.52 653.89 653.89 

642.99 ex 641.41 651.69 651.69 652.53 652.53 653.91 653.91 

ex 641.42 651.73 651.73 652.54 652.54 653.93 653.93 

ex 641.46 651.74 ex 651.72 652.61 652.61 

ex 641.47 651.74 652.62 652.62 654.11 654.11 

ex 641.48 651.75 ex 651.72 652.63 652.63 654.13 654.13 

ex 641.51 651.75 652.64 652.64 654.19 654.19 

ex 641.52 651.76 ex 651.72 652.65 652.65 654.21 654.21 

ex 641.53 651.76 652.91 652.91 654.22 654.22 

ex 641.54 651.77 651.77 652.92 652.92 654.31 654.31 

ex 641.56 651.78 651.61 652.93 652.93 654.32 654.32 

ex 641.57 651.71 652.94 652.94 654.33 654.33 

ex 641.58 651.81 651.81 652.95 652.95 654.34 654.34 

ex 641.59 651.82 651.82 652.96 652.96 654.35 654.35 

ex 641.61 651.83 651.83 652.97 652.97 654.41 654.41 

ex 641.62 651.84 651.84 652.98 652.98 654.42 654.42 

ex 641.64 651.85 651.85 654.5 654.5 

ex 641.69 651.86 651.86 653.11 653.11 654.6 654.6 

ex 641.91 651.87 651.87 653.12 653.12 654.91 654.91 

ex 641.92 651.88 651.88 653.13 653.13 654.92 654.92 

ex 642.44 651.91 651.91 653.14 653.14 654.93 654.93 

ex 642.48 651.92 651.92 653.15 653.15 654.94 652.11 

642.92 651.93 651.93 653.16 653.16 654.94 

ex 642.99 651.94 651.94 653.17 653.17 654.95 654.95 

ex 659.11 651.95 651.95 653.18 653.18 654.96 654.96 

651.96 651.96 653.19 653.19 654.97 654.97 

651.12 651.12 651.97 651.97 653.21 653.21 

651.13 651.13 651.99 651.99 653.25 653.25 655.11 655.11 

651.14 651.14 653.29 653.29 655.12 655.12 

651.15 651.15 652.12 652.12 653.31 ex 653.31 655.19 655.19 

651.16 651.16 652.13 652.13 653.32 ex 653.31 655.21 ex 655.21 

651.17 651.17 652.14 652.14 653.32 655.22 655.22 

651.18 651.18 652.15 652.15 653.33 ex 653.33 655.23 ex 655.23 

651.19 651.19 652.21 652.21 653.34 ex 653.33 655.29 655.29 

651.21 651.21 652.22 652.22 ex 653.34 

651.22 651.22 652.23 652.23 653.35 ex 653.31 656.11 656.11 

651.31 651.31 652.24 652.24 ex 653.33 656.12 656.12 

651.32 651.32 652.25 652.25 ex 653.34 656.13 656.13 

651.33 651.33 652.26 652.26 653.41 ex 653.41 656.14 656.14 

651.34 651.34 652.31 652.31 653.42 653.42 656.21 656.21 

651.41 651.41 652.32 652.32 653.43 ex 653.41 656.29 656.29 

651.42 651.42 652.33 652.33 653.43 656.31 656.31 

651.43 651.43 652.34 652.34 653.51 653.51 656.32 656.32 

651.44 651.44 652.41 652.41 653.52 653.52 656.41 656.41 

651.51 651.51 652.42 652.42 653.59 653.59 656.42 656.42 

651.52 651.52 652.43 652.43 653.6 653.6 656.43 656.43 

651.59 651.59 652.44 652.44 653.81 653.81 656.51 656.51 

651.62 651.62 652.45 652.45 653.82 653.82 656.59 656.59 

651.63 651.63 652.51 652.51 653.83 653.83

Appendice II 


657.11 657.11 658.91 658.91 663.12 663.12 665.92 665.92 

657.12 657.12 658.92 658.92 663.13 663.13 665.93 665.93 

657.19 657.19 658.93 658.93 663.21 663.21 665.94 665.94 

657.2 657.2 658.99 658.99 663.22 663.22 665.95 665.95 

657.31 657.31 663.29 663.29 665.99 665.12 

657.32 657.32 659.1 659.12 663.31 663.31 665.99 

657.33 657.33 659.21 659.21 663.32 663.32 

657.34 657.34 659.29 659.29 663.33 663.33 666.11 666.11 

657.35 657.35 659.3 659.3 663.34 663.34 666.12 666.12 

657.4 657.4 659.41 659.41 663.35 663.35 666.13 666.13 

657.51 657.51 659.42 659.42 663.36 663.36 666.21 666.21 

657.52 657.52 659.43 659.43 663.37 663.37 666.29 666.29 

657.59 657.59 659.49 659.49 663.38 663.38 

657.61 657.61 659.51 ex 659.51 663.39 663.39 667.11 667.11 

657.62 657.62 659.52 ex 659.52 663.51 663.51 667.12 667.12 

657.71 657.71 659.53 ex 659.51 663.52 663.52 667.13 667.13 

657.72 657.72 ex 659.52 663.53 663.53 667.21 667.21 

657.73 657.73 ex 659.59 663.7 663.7 667.22 667.22 

657.81 657.81 659.59 ex 659.59 663.81 663.81 667.29 667.29 

657.89 657.85 659.61 659.61 663.82 663.82 667.31 667.31 

657.89 659.69 659.69 663.91 ex 663.91 667.39 667.39 

657.91 657.91 663.99 663.99 667.41 667.41 

657.92 657.92 661.11 661.11 667.42 667.42 

657.93 657.93 661.12 661.12 664.11 664.11 667.49 667.49 

661.13 661.13 664.12 664.12 

658.11 658.11 661.21 661.21 664.31 664.31 671.21 671.21 

658.12 658.12 661.22 661.22 664.39 664.39 671.22 671.22 

658.13 658.13 661.23 661.23 664.41 664.41 671.23 671.23 

658.19 658.19 661.29 661.29 664.42 664.42 671.31 671.31 

658.21 658.21 661.31 661.31 664.51 664.51 671.32 671.32 

658.22 658.22 661.32 661.32 664.52 664.52 671.33 671.33 

658.23 658.23 661.33 661.33 664.53 664.53 671.41 671.41 

658.24 658.24 661.34 661.34 664.71 664.71 671.49 671.49 

658.29 658.29 661.35 661.35 664.72 664.72 671.51 671.51 

658.31 658.31 661.36 661.36 664.81 664.81 671.52 671.52 

658.32 658.32 661.39 661.39 664.89 664.89 671.53 671.53 

658.33 658.33 661.81 661.81 664.91 664.91 671.54 671.54 

658.39 658.39 661.82 661.82 664.92 664.92 671.55 671.55 

658.41 658.41 661.83 661.83 664.93 664.93 671.59 671.59 

658.42 658.42 662.31 662.31 664.94 664.94 

658.43 658.43 662.32 662.32 664.95 664.95 672.41 672.41 

658.44 658.44 662.33 662.33 664.96 664.96 672.45 672.45 

658.45 658.45 662.41 662.41 672.47 672.47 

658.46 658.46 662.42 662.42 665.1 665.11 672.49 672.49 

658.47 658.47 662.43 662.43 665.21 665.21 672.61 672.61 

658.48 658.48 662.44 662.44 665.22 665.22 672.62 672.62 

658.51 658.51 662.45 662.45 665.23 665.23 672.69 672.69 

658.52 658.52 665.29 665.29 672.7 672.7 

658.59 658.59 663.11 663.11 665.91 665.91 672.81 672.81 

193



672.82 672.82 674.42 674.42 ex 676.83 678.15 ex 678.11 

674.43 674.43 676.22 676.22 ex 678.12 

673.21 673.11 674.44 674.44 ex 676.83 ex 678.13 

673.12 674.51 674.51 676.25 676.25 678.19 ex 678.11 

673.21 674.52 674.52 ex 676.87 ex 678.12 

673.22 676.29 676.23 ex 678.13 

673.24 673.13 675.11 675.11 676.24 678.21 678.21 

673.14 675.12 675.12 ex 676.29 678.29 678.29 

673.15 675.2 675.22 ex 676.83 

673.23 675.31 675.31 676.31 676.31 679.11 679.11 

673.24 675.32 675.32 ex 676.84 679.12 679.12 

673.25 675.33 675.33 676.33 676.32 679.13 679.13 

673.27 673.16 675.34 675.34 676.33 679.14 679.14 

673.17 675.35 675.35 ex 676.84 679.15 679.15 

673.26 675.36 675.36 676.34 676.34 679.16 679.16 

673.27 675.37 675.37 ex 676.87 679.17 679.17 

673.29 673.19 675.38 675.38 676.39 ex 676.39 679.31 679.31 

673.29 675.41 ex 675.21 676.41 676.41 679.32 679.32 

673.41 673.31 675.41 ex 676.88 679.33 679.33 

673.32 675.42 ex 675.21 676.42 ex 676.29 679.39 679.39 

673.33 675.42 ex 676.39 679.41 679.41 

673.34 675.43 675.43 676.42 679.42 679.42 

673.41 675.51 675.51 ex 676.46 679.43 679.43 

673.42 675.52 675.52 ex 676.47 679.44 679.44 

673.43 675.53 675.53 ex 676.88 679.49 679.49 

673.44 675.54 675.54 676.43 676.43 679.51 679.51 

673.46 673.35 675.55 675.55 ex 676.85 679.52 679.52 

673.36 675.56 675.56 676.44 676.44 679.53 679.53 

673.37 675.61 ex 675.21 ex 676.85 679.54 679.54 

673.38 675.61 676.45 676.45 679.55 679.55 

673.45 675.62 675.62 ex 676.87 679.56 679.56 

673.46 675.71 675.71 676.46 ex 676.46 679.59 679.59 

673.47 675.72 675.72 676.47 ex 676.47 

673.48 675.73 ex 675.21 676.48 676.48 681.12 681.12 

673.49 673.39 675.73 676.81 676.81 681.13 681.13 

673.49 675.74 675.74 676.82 676.82 681.14 681.14 

673.51 673.51 676.83 ex 676.83 681.22 681.22 

673.52 673.52 676.11 676.11 676.84 ex 676.84 681.23 681.23 

673.53 673.53 676.12 676.12 676.85 ex 676.85 681.24 681.24 

676.15 676.15 676.86 676.86 681.25 681.25 

674.11 674.11 ex 676.87 676.87 ex 676.87 

674.12 674.12 676.17 676.17 676.88 ex 676.88 682.11 682.11 

674.13 674.13 ex 676.88 682.12 682.12 

674.14 674.14 676.19 676.13 677.01 677.01 682.13 682.13 

674.21 674.21 676.14 677.09 677.09 682.14 682.14 

674.22 674.22 676.19 682.31 682.31 

674.31 674.31 ex 676.83 678.14 ex 678.11 682.32 682.32 

674.32 674.32 ex 676.88 ex 678.12 682.41 682.41 

674.41 674.41 676.21 676.21 ex 678.13 682.42 682.42

Appendice II 


682.51 682.51 689.92 689.92 695.46 695.46 699.16 699.16 

682.52 682.52 689.93 689.93 695.47 695.47 699.17 699.17 

682.61 682.61 689.94 689.94 695.48 695.48 699.19 699.19 

682.62 682.62 689.95 689.95 695.49 695.49 699.21 699.21 

682.71 682.71 689.98 ex 689.96 695.51 695.51 699.22 699.22 

682.72 682.72 ex 689.97 695.52 695.52 699.31 699.31 

689.98 695.53 695.53 699.32 699.32 

683.11 683.11 689.99 689.99 695.54 695.54 699.33 699.33 

683.12 683.12 695.55 695.55 699.4 699.41 

683.21 683.21 691.11 691.11 695.59 695.59 699.51 699.51 

683.22 683.22 691.12 691.12 695.61 695.61 699.52 699.52 

683.23 683.23 691.13 691.13 695.62 695.62 699.53 699.53 

683.24 683.24 691.14 691.14 695.63 695.63 699.54 699.54 

691.19 691.19 695.64 695.64 699.55 699.55 

684.11 684.11 691.21 691.21 695.7 695.7 699.61 699.61 

684.12 684.12 691.29 691.29 699.62 699.62 

684.21 684.21 696.31 696.31 699.63 699.63 

684.22 684.22 692.11 692.11 696.35 696.35 699.65 699.65 

684.23 684.23 692.12 692.12 696.38 696.38 699.67 699.67 

684.24 684.24 692.41 692.41 696.4 696.4 699.69 699.69 

684.25 684.25 692.42 692.42 696.51 696.51 699.71 699.71 

684.26 684.26 692.43 692.43 696.55 696.55 699.73 693.52 

684.27 684.27 692.44 692.44 696.59 696.59 ex 697.34 

696.61 696.61 699.42 

685.11 685.11 693.11 693.11 696.62 696.62 ex 699.73 

685.12 685.12 693.12 693.12 696.63 696.63 699.75 699.75 

685.2 685.22 693.13 693.13 696.69 696.69 699.76 685.21 

693.2 693.2 696.8 696.8 685.24 

686.11 686.11 693.5 693.51 699.76 

686.12 686.12 697.31 697.31 699.77 686.34 

686.31 686.31 694.1 694.1 697.32 697.32 699.77 

686.32 686.32 694.21 694.21 697.33 697.33 699.78 687.22 

686.33 686.33 694.22 694.22 697.41 697.41 687.23 

694.31 694.31 697.42 ex 697.34 687.24 

687.11 687.11 694.32 694.32 697.42 699.78 

687.12 687.12 694.33 694.33 697.43 697.43 699.79 699.79 

687.2 687.21 694.4 694.4 697.44 697.44 699.81 699.81 

697.51 697.51 699.83 699.83 

689.11 689.11 695.1 695.1 697.52 697.52 699.85 699.85 

689.12 689.12 695.21 695.21 697.53 697.53 699.87 699.87 

689.13 689.13 695.22 695.22 697.81 697.81 699.91 699.91 

689.14 689.14 695.23 695.23 697.82 697.82 699.92 699.92 

689.15 689.15 695.3 695.3 699.93 699.93 

689.81 689.81 695.41 695.41 699.11 699.11 699.94 699.94 

689.82 689.82 695.42 695.42 699.12 699.12 699.95 699.95 

689.83 689.83 695.43 695.43 699.13 699.13 699.99 ex 689.96 

689.84 689.84 695.44 695.44 699.14 699.14 ex 689.97 

689.91 689.91 695.45 695.45 699.15 699.15 699.99 

195


Section 7 

Machines et matériel de transport 


711.11 711.11 718.93 718.93 723.93 723.93 726.69 726.67 

711.12 711.12 718.99 718.99 723.99 723.99 726.81 726.81 

711.21 711.21 726.89 726.89 

711.22 711.22 721.11 721.11 724.33 724.33 726.91 726.91 

711.91 711.91 721.12 721.12 724.35 724.35 726.99 ex 726.68 

711.92 711.92 721.13 721.13 724.39 724.39 ex 726.99 

721.18 721.18 724.41 724.41 

712.11 712.11 721.19 721.19 724.42 724.42 727.11 727.11 

712.19 712.19 721.21 721.21 724.43 724.43 727.19 727.19 

712.8 712.8 721.22 721.22 724.49 724.49 727.21 727.21 

721.23 721.23 724.51 724.51 727.22 727.22 

713.11 713.11 721.26 721.26 724.52 724.52 727.29 727.29 

713.19 713.19 721.27 721.27 724.53 724.53 

713.21 713.21 721.29 721.29 724.54 724.54 728.11 ex 728.11 

713.22 713.22 721.31 721.31 724.55 724.55 728.12 ex 728.12 

713.23 713.23 721.38 721.38 724.61 724.61 728.19 ex 728.19 

713.31 713.31 721.39 721.39 724.67 724.67 728.21 ex 728.11 

713.32 713.32 721.91 721.91 724.68 724.68 ex 728.12 

713.33 713.33 721.95 721.95 724.71 724.71 ex 728.42 

713.81 713.81 721.96 721.96 724.72 724.72 ex 728.49 

713.82 713.82 721.98 721.98 724.73 724.73 ex 731.11 

713.91 713.91 721.99 721.99 724.74 724.74 ex 731.12 

713.92 713.92 724.81 724.81 ex 731.13 

722.3 722.3 724.83 724.83 ex 731.14 

714.41 714.41 722.41 722.41 724.85 724.85 ex 733.12 

714.49 714.49 722.49 722.49 724.88 724.88 ex 733.13 

714.81 714.81 724.91 724.91 ex 737.37 

714.89 714.89 723.11 723.11 724.92 724.92 ex 741.31 

714.91 714.91 723.12 723.12 ex 741.32 

714.99 714.99 723.21 723.21 725.11 725.11 ex 741.33 

723.22 723.22 725.12 725.12 ex 741.89 

716.1 716.1 723.29 723.29 725.21 725.21 ex 743.59 

716.2 716.2 723.31 723.31 725.23 725.23 ex 745.65 

716.31 716.31 723.33 723.33 725.25 725.25 ex 778.71 

716.32 716.32 723.35 723.35 725.27 725.27 ex 778.78 

716.4 716.4 723.37 723.37 725.29 725.29 ex 881.35 

716.51 716.51 723.39 723.39 725.91 725.91 728.22 ex 728.12 

716.52 716.52 723.41 723.41 725.99 725.99 ex 728.42 

716.9 716.9 723.42 723.42 ex 728.49 

723.43 723.43 726.31 726.31 ex 731.14 

718.11 718.11 723.44 723.44 726.35 726.35 ex 737.32 

718.19 718.19 723.45 723.45 726.51 726.51 ex 737.33 

718.71 718.71 723.47 723.46 726.55 726.55 ex 737.34 

718.77 718.77 723.47 726.59 726.59 ex 737.37 

718.78 718.78 723.48 723.48 726.61 726.61 ex 744.79 

718.91 718.91 723.91 723.91 726.63 726.63 ex 744.89 

718.92 718.92 723.92 723.92 726.65 726.65 ex 749.18

Appendice II 


ex 778.78 731.35 731.35 737.19 737.19 742.11 742.11 

ex 871.31 731.37 731.37 737.21 737.21 742.19 742.19 

ex 871.41 731.39 731.39 737.29 737.29 742.2 742.2 

ex 871.43 731.41 731.41 737.31 737.31 742.3 742.3 

ex 874.22 731.42 731.42 737.32 ex 737.32 742.4 742.4 

728.29 ex 728.19 731.43 731.43 737.33 ex 737.33 742.5 742.5 

ex 728.52 731.44 731.44 737.34 ex 737.34 742.6 742.6 

ex 728.55 731.45 731.45 737.35 737.35 742.71 742.71 

ex 735.11 731.46 731.46 737.36 737.36 742.75 742.75 

ex 735.13 731.51 731.51 737.37 ex 737.37 742.91 742.91 

ex 735.15 731.52 731.52 737.39 ex 737.39 742.95 742.95 

ex 735.91 731.53 731.53 737.41 737.41 

ex 735.95 731.54 731.54 737.42 737.42 743.11 743.11 

ex 737.39 731.57 731.57 737.43 737.43 743.13 743.13 

ex 741.35 731.61 731.61 737.49 737.49 743.15 743.15 

ex 741.9 731.62 731.62 743.17 743.17 

ex 743.91 731.63 731.63 741.21 741.21 743.19 743.19 

ex 744.94 731.64 731.64 741.23 741.23 ex 778.48 

ex 745.68 731.65 731.65 741.25 741.25 743.41 743.41 

ex 778.79 731.66 731.66 741.28 741.28 743.43 743.43 

ex 871.39 731.67 731.67 741.31 ex 741.31 743.45 743.45 

ex 871.49 731.69 731.69 741.32 ex 741.32 743.51 743.51 

ex 874.24 731.71 731.71 741.33 ex 741.33 743.55 743.55 

ex 881.36 731.73 731.73 741.34 741.34 743.59 ex 743.59 

728.31 728.31 731.75 731.75 741.35 ex 741.35 743.61 743.61 

728.32 728.32 731.77 731.77 741.36 741.36 743.62 743.62 

728.33 728.33 731.79 731.78 741.37 741.37 743.63 743.63 

728.34 728.34 731.79 741.38 741.38 743.64 743.64 

728.39 728.39 741.39 741.39 743.67 743.67 

728.41 728.41 733.11 733.11 741.43 741.43 743.69 743.69 

728.42 ex 728.42 733.12 ex 733.12 741.45 741.45 743.8 743.8 

728.43 728.43 733.13 ex 733.13 741.49 741.49 743.91 ex 743.91 

728.44 728.44 733.14 733.14 741.51 741.51 743.95 743.95 

728.46 728.46 733.15 733.15 741.55 741.55 

733.16 733.16 741.59 741.59 744.11 744.11 

728.47 728.47 733.17 733.17 741.71 741.71 744.12 744.12 

728.49 ex 728.49 733.18 733.18 741.72 741.72 744.13 744.13 

728.51 728.51 733.91 733.91 741.73 741.73 744.14 744.14 

728.52 ex 728.52 733.93 733.93 741.74 741.74 744.15 744.15 

728.53 728.53 733.95 733.95 741.75 741.75 744.19 744.19 

728.55 ex 728.55 733.99 733.99 741.81 741.81 744.21 744.21 

741.82 741.82 744.25 744.23 

731.11 ex 731.11 735.11 ex 735.11 741.83 741.83 744.25 

731.12 ex 731.12 735.13 ex 735.13 741.84 741.84 744.31 744.31 

731.13 ex 731.13 735.15 ex 735.15 741.85 741.85 744.32 744.32 

731.14 ex 731.14 735.91 ex 735.91 741.86 741.86 744.33 744.33 

731.21 731.21 735.95 ex 735.95 741.87 741.87 744.34 744.34 

731.22 731.22 741.89 ex 741.89 744.35 744.35 

731.23 731.23 737.11 737.11 741.9 ex 741.9 744.37 744.37 

731.31 731.31 737.12 737.12 ex 778.48 744.39 744.39 

197



744.41 744.41 747.2 747.2 ex 751.32 ex 761.2 

744.43 744.43 747.3 747.3 ex 752.6 

744.49 744.49 747.4 747.4 ex 764.13 762.11 762.11 

744.71 744.71 747.8 747.8 ex 764.17 762.12 762.12 

744.72 744.72 747.9 747.9 751.96 ex 745.65 762.21 762.21 

744.73 744.73 ex 751.31 762.22 762.22 

744.74 744.74 748.1 748.1 ex 751.32 762.81 762.81 

744.79 ex 744.79 748.21 748.21 751.33 762.82 762.82 

744.81 744.81 748.22 748.22 751.34 762.89 762.89 

744.85 744.85 748.31 748.31 751.35 

744.89 ex 744.89 748.32 748.32 ex 751.99 763.31 763.31 

744.91 744.91 748.39 748.39 751.97 ex 726.68 ex 763.83 

744.92 744.92 748.4 748.4 ex 726.99 763.35 763.35 

744.93 744.93 748.5 748.5 759.1 763.36 ex 763.84 

744.94 ex 744.94 748.6 748.6 ex 759.93 763.39 763.33 

748.9 748.9 ex 759.95 763.82 

745.11 745.11 ex 759.97 ex 763.83 

745.12 745.12 749.11 749.11 ex 764.91 ex 763.84 

745.19 745.19 749.12 749.12 751.99 751.92 763.81 ex 763.81 

ex 778.48 749.13 749.13 ex 751.99 763.84 ex 763.81 

745.21 745.21 749.14 749.14 

745.23 745.23 749.15 749.15 752.2 ex 752.1 764.11 ex 764.11 

745.27 745.27 749.16 749.16 ex 752.2 ex 764.32 

745.29 745.29 749.17 749.17 752.3 ex 752.1 764.12 ex 752.9 

ex 778.48 749.18 ex 749.18 ex 752.2 ex 764.11 

745.31 745.31 749.19 749.19 752.3 ex 764.13 

745.32 745.32 749.2 749.2 752.6 ex 752.6 764.15 

745.39 745.39 ex 749.99 752.7 752.7 ex 764.17 

745.61 745.61 749.91 749.91 752.8 ex 752.9 764.19 

745.62 745.62 749.99 ex 749.99 752.9 ex 752.9 ex 764.31 

745.63 745.63 ex 764.32 

745.64 745.64 751.1 751.13 759.8 ex 759.91 764.81 

745.65 ex 745.65 751.15 ex 759.93 764.18 ex 759.97 

745.68 ex 745.68 751.16 ex 759.95 ex 764.91 

ex 778.48 751.18 ex 759.97 ex 764.93 

745.91 745.91 751.19 759.91 ex 759.91 764.21 764.21 

745.93 745.93 751.21 751.21 759.93 ex 759.93 764.22 764.22 

745.95 745.95 751.22 751.22 759.95 ex 759.95 764.23 764.23 

745.97 745.97 751.24 751.24 759.97 ex 759.97 764.24 764.24 

751.28 751.23 764.25 764.25 

746.1 746.1 751.28 761.3 ex 752.6 764.26 764.26 

746.2 746.2 751.91 751.91 ex 761.1 764.31 ex 764.31 

746.3 746.3 751.93 751.93 ex 761.2 764.32 ex 764.32 

746.4 746.4 751.94 ex 745.65 761.4 ex 752.6 764.83 764.83 

746.5 746.5 ex 751.31 ex 761.1 764.84 ex 763.81 

746.8 746.8 ex 751.32 ex 761.2 764.82 

746.91 746.91 ex 752.6 761.5 ex 752.6 764.92 764.92 

746.99 746.99 ex 764.17 ex 761.1 764.93 ex 759.97 

751.95 ex 745.65 ex 761.2 ex 764.93 

747.1 747.1 ex 751.31 761.6 ex 761.1 764.99 ex 764.99

Appendice II 


771.11 771.11 774.12 774.12 ex 776.45 778.81 778.81 

771.19 771.19 774.13 774.13 ex 778.89 778.82 778.82 

771.21 771.21 774.21 774.21 776.44 ex 776.41 778.83 778.83 

771.23 771.23 774.22 774.22 ex 776.43 778.84 778.84 

771.25 771.25 774.23 774.23 ex 776.45 778.85 778.85 

771.29 771.29 774.29 774.29 ex 778.89 778.86 778.86 

776.46 ex 776.41 

772.2 772.2 775.11 775.11 ex 776.43 781.1 781.1 

772.31 772.31 775.12 775.12 ex 776.45 781.2 781.2 

772.32 772.32 775.21 775.21 ex 778.89 

772.33 772.33 775.22 775.22 776.49 ex 776.41 782.11 782.11 

772.35 772.35 775.3 775.3 ex 776.43 782.19 782.19 

772.38 772.38 775.41 775.41 ex 776.45 782.21 782.21 

772.41 772.41 775.42 775.42 ex 778.89 782.23 782.23 

772.42 772.42 775.49 775.49 776.81 776.81 782.25 782.25 

772.43 772.43 775.51 ex 728.49 776.88 776.88 782.27 782.27 

772.44 772.44 ex 775.71 776.89 ex 776.89 782.29 782.29 

772.45 772.45 775.56 ex 728.49 

772.49 772.49 ex 775.73 778.11 778.11 783.11 783.11 

772.51 772.51 775.57 ex 728.55 778.12 ex 778.12 783.19 783.19 

772.52 772.52 ex 775.79 778.13 ex 776.49 783.2 783.2 

772.53 772.53 775.72 775.72 ex 778.12 

772.54 772.54 775.73 ex 775.71 ex 778.89 784.1 784.1 

772.55 772.55 ex 775.73 778.17 778.17 784.21 784.21 

772.56 ex 663.91 775.79 ex 775.79 778.19 778.19 784.25 784.25 

ex 699.73 775.81 775.81 778.21 778.21 784.31 784.31 

ex 893.99 775.82 775.82 778.22 778.22 784.32 784.32 

772.57 772.57 775.83 775.83 778.23 778.23 784.33 784.33 

772.58 772.58 775.84 775.84 778.24 778.24 784.34 784.34 

772.59 772.59 775.85 775.85 778.29 778.29 ex 784.39 

772.61 772.61 775.86 775.86 778.31 778.31 784.35 784.35 

772.62 772.62 775.87 775.87 778.33 778.33 784.36 

772.81 772.81 775.88 775.88 778.34 778.34 ex 784.39 

772.82 772.82 775.89 775.89 778.35 778.35 784.39 ex 784.39 

778.41 778.41 

773.11 773.11 776.11 776.11 778.43 778.43 785.11 785.11 

773.12 773.12 776.12 776.12 778.45 778.45 785.13 785.13 

773.13 773.13 776.21 776.21 778.61 778.61 785.15 785.15 

773.16 773.14 776.23 776.23 778.62 778.62 785.16 785.16 

773.15 776.25 776.25 778.63 778.63 785.17 785.17 

773.17 773.17 776.27 776.27 778.64 778.64 785.19 785.19 

773.18 773.18 776.29 776.29 778.65 778.65 785.2 785.2 

773.22 773.22 776.31 776.31 778.66 778.66 785.31 785.31 

773.23 773.23 776.32 776.32 778.67 778.67 785.35 785.35 

773.24 773.24 776.33 776.33 778.68 778.68 785.36 785.36 

773.26 773.26 776.35 776.35 778.69 778.69 785.37 785.37 

773.28 773.28 776.37 776.37 778.71 ex 778.71 

773.29 773.29 776.39 776.39 778.78 ex 778.78 786.1 786.1 

776.42 ex 776.41 778.79 ex 776.49 786.21 786.21 

774.11 774.11 ex 776.43 ex 778.79 786.22 786.22 

199



786.29 786.29 791.81 791.81 792.84 792.81 793.26 793.26 

786.3 786.3 791.82 791.82 792.82 793.27 793.27 

786.83 786.83 791.91 791.91 792.91 792.91 793.28 793.28 

786.85 786.85 791.99 791.99 792.93 792.93 793.29 793.29 

786.89 786.89 792.95 792.95 793.3 793.3 

792.11 792.11 792.97 792.97 793.51 793.51 

791.11 791.11 792.15 792.15 793.55 793.55 

791.15 791.15 792.2 792.2 793.11 793.11 793.59 793.59 

791.21 791.21 792.3 792.3 793.12 793.12 793.7 793.7 

791.29 791.29 792.4 792.4 793.19 793.19 793.91 793.91 

791.6 791.6 792.5 792.5 793.22 793.22 793.99 793.99 

791.7 791.7 792.83 792.83 793.24 793.24 

Section 8 

Articles manufacturés divers 


811.0 811.0 821.25 821.25 841.59 841.59 844.23 844.23 

821.27 821.27 841.61 841.61 844.24 844.24 

812.11 812.11 821.29 821.29 841.62 841.62 844.25 844.25 

812.15 812.15 821.31 821.31 841.69 841.69 844.26 844.26 

812.17 812.17 821.39 821.39 844.7 844.7 

812.19 812.19 821.51 821.51 842.11 842.11 844.81 844.81 

812.21 812.21 821.53 821.53 842.19 842.19 844.82 844.82 

812.29 812.29 821.55 821.55 842.21 842.21 844.83 844.83 

821.59 821.59 842.22 842.22 844.89 844.89 

813.11 813.11 821.71 821.71 842.3 842.3 

813.12 813.12 821.79 821.79 842.4 842.4 845.11 845.11 

813.13 813.13 821.8 821.8 842.5 842.5 845.12 845.12 

813.15 813.15 842.6 842.6 845.21 845.21 

813.17 813.17 831.11 831.11 842.7 842.7 845.22 845.22 

813.2 813.2 831.12 831.12 842.81 842.81 845.23 845.23 

813.8 813.8 831.19 831.19 842.82 842.82 845.24 845.24 

813.91 813.91 831.21 831.21 842.89 842.89 845.3 845.3 

813.92 813.92 831.22 831.22 845.4 845.4 

813.99 813.99 831.29 831.29 843.1 843.1 845.51 845.51 

831.3 831.3 843.21 843.21 845.52 845.52 

821.11 821.11 831.91 831.91 843.22 843.22 845.61 845.61 

821.12 821.12 831.99 831.99 843.23 843.23 845.62 845.62 

821.13 821.13 843.24 843.24 845.63 845.63 

821.14 821.14 841.11 841.11 843.71 843.71 845.64 845.64 

821.15 821.15 841.12 841.12 843.79 843.79 845.81 845.81 

821.16 821.16 841.19 841.19 843.81 843.81 845.87 845.87 

841.21 841.21 843.82 843.82 845.89 845.89 

821.17 821.17 841.22 841.22 843.89 843.89 845.91 845.91 

821.18 821.18 841.23 841.23 845.92 845.92 

821.19 821.19 841.3 841.3 844.1 844.1 845.99 845.99 

821.21 821.21 841.4 841.4 844.21 844.21 

821.23 821.23 841.51 841.51 844.22 844.22 846.11 846.11

Appendice II 


846.12 846.12 851.7 851.7 874.43 874.43 884.11 884.11 

846.13 846.13 851.9 851.9 874.45 874.45 884.15 884.15 

846.14 846.14 874.46 874.44 884.17 884.17 

846.19 846.19 871.11 871.11 874.46 884.19 884.19 

846.23 ex 846.21 871.15 871.15 874.49 874.49 884.21 884.21 

ex 846.22 871.19 871.19 874.51 874.51 884.22 884.22 

ex 846.29 871.31 ex 871.31 874.52 874.52 884.23 884.23 

846.24 ex 846.21 871.39 ex 871.39 874.53 874.53 884.31 884.31 

846.25 ex 846.22 871.41 ex 871.41 874.54 874.54 884.32 884.32 

846.29 ex 846.29 871.43 ex 871.43 874.55 874.55 884.33 884.33 

846.91 846.91 871.45 871.45 874.56 874.56 884.39 884.39 

846.92 846.92 871.49 ex 871.49 874.61 874.61 

846.93 846.93 871.91 871.91 874.63 874.63 885.31 885.31 

846.99 846.94 871.92 871.92 874.65 874.65 885.32 885.32 

846.99 871.93 871.93 874.69 874.69 885.39 885.39 

871.99 871.99 874.71 874.71 885.41 885.41 

848.11 848.11 874.73 874.73 885.42 885.42 

848.12 848.12 872.11 872.11 ex 874.78 885.49 885.49 

848.13 848.13 872.19 872.19 874.75 874.75 885.51 885.51 

848.19 848.19 872.21 ex 872.21 874.77 874.77 885.52 885.52 

848.21 848.21 872.25 872.25 874.78 ex 874.78 885.71 885.71 

848.22 848.22 872.29 872.29 874.79 874.79 885.72 885.72 

848.29 848.29 872.31 872.31 874.9 874.9 885.73 885.73 

848.31 848.31 872.33 872.33 885.74 885.74 

848.32 848.32 872.35 872.35 881.11 881.11 885.75 885.75 

848.42 848.42 872.4 872.4 881.13 881.12 885.76 885.76 

848.43 848.41 881.13 885.77 885.77 

848.43 873.11 873.11 881.14 881.14 885.78 885.78 

848.44 848.44 873.13 873.13 881.15 881.15 885.79 885.79 

848.45 848.45 873.15 873.15 881.21 881.21 885.91 885.91 

848.48 848.48 873.19 873.19 881.22 881.22 885.92 885.92 

848.49 848.49 873.21 873.21 881.23 881.23 885.93 885.93 

873.25 873.25 881.24 881.24 885.94 885.94 

851.11 851.11 873.29 873.29 881.31 881.31 885.95 885.95 

851.15 851.15 881.32 881.32 885.96 885.96 

851.21 851.21 874.11 874.11 881.33 881.33 885.97 885.97 

851.22 851.22 874.12 874.12 881.34 881.34 885.98 885.98 

851.23 851.23 874.13 874.13 881.35 ex 881.35 885.99 885.99 

851.24 851.24 874.14 874.14 881.36 ex 881.36 

851.25 851.25 874.22 ex 874.22 891.11 891.11 

851.31 851.31 874.23 874.23 882.1 ex 882.1 891.12 891.12 

851.32 851.13 874.24 ex 874.24 882.2 882.2 891.13 891.13 

851.32 874.25 874.25 882.3 882.3 891.14 891.14 

851.41 851.41 874.26 874.26 882.4 882.4 891.22 891.22 

851.48 851.42 874.31 874.31 882.5 882.5 891.23 891.23 

851.48 874.35 874.35 882.6 882.6 891.24 891.21 

851.49 851.49 874.37 874.37 891.24 

851.51 851.51 874.39 874.39 883.1 883.1 891.29 891.29 

851.52 851.52 874.41 874.41 883.9 883.9 891.31 891.31 

851.59 851.59 874.42 874.42 891.39 891.39 

201



891.91 891.91 894.27 897.31 897.31 899.31 899.31 

891.93 891.93 894.29 897.32 897.32 899.32 899.32 

891.95 891.95 894.31 894.31 897.33 897.33 899.33 899.33 

891.99 891.99 894.33 894.33 897.41 897.41 899.34 899.34 

894.35 894.35 897.49 897.49 899.35 899.35 

892.12 892.12 894.37 894.37 899.37 899.36 

892.13 892.13 894.39 894.39 898.13 898.13 899.37 

892.14 892.14 894.41 894.41 898.15 898.15 899.39 899.39 

892.15 892.15 894.45 894.45 898.23 898.21 899.41 899.41 

892.16 892.16 894.49 894.49 898.22 899.42 899.42 

892.19 892.19 894.6 894.6 898.23 899.49 899.49 

892.21 892.21 894.71 894.71 898.24 898.24 899.61 899.61 

892.29 892.29 894.72 894.72 898.25 898.25 899.63 ex 899.63 

892.41 892.41 894.73 894.73 898.26 898.26 899.65 899.65 

892.42 892.42 894.74 894.74 898.29 898.29 899.66 ex 899.63 

892.81 892.81 894.75 894.75 898.42 898.41 899.66 

892.82 892.82 894.76 894.76 898.43 899.67 899.67 

892.83 892.83 894.77 894.77 898.45 899.69 899.69 

892.84 892.84 894.78 894.78 898.51 899.71 899.71 

892.85 892.85 894.79 894.79 ex 898.59 899.72 899.72 

892.86 892.86 898.61 899.74 899.74 

892.87 892.87 895.11 895.11 898.65 899.79 899.73 

892.89 892.89 895.12 895.12 898.67 899.79 

895.21 895.21 ex 898.79 899.81 899.81 

893.11 893.11 895.22 895.22 898.44 ex 898.59 899.82 899.82 

893.19 893.19 895.23 895.23 ex 898.79 899.83 899.83 

893.21 893.21 895.91 895.91 898.46 ex 776.41 899.84 899.84 

893.29 893.29 895.92 895.92 ex 776.89 899.85 899.85 

893.31 893.31 895.93 895.93 ex 778.78 899.86 899.86 

893.32 893.32 895.94 895.94 ex 778.79 899.87 899.87 

893.94 893.94 ex 898.59 899.88 899.88 

893.95 893.95 896.11 896.11 ex 898.79 899.89 899.89 

893.99 ex 893.99 896.12 896.12 898.49 ex 898.59 899.91 899.91 

896.2 896.2 898.71 899.92 899.92 

894.1 894.1 896.3 896.3 ex 898.79 899.94 899.94 

894.2 894.21 896.4 896.4 898.9 898.9 899.95 899.95 

894.22 896.5 896.5 899.96 899.96 

894.23 896.6 896.6 899.11 899.11 899.97 899.97 

894.24 899.19 899.19 

894.25 897.21 897.21 899.21 899.21 

894.26 897.29 897.29 899.29 899.29 

Section 9 

Articles et opérations non classés ailleurs dans la CTCI 


911.0 911.0 931.0 931.0 961.0 961.0 971.01 971.01 

971.02 971.02 

971.03 971.03

Appendice III

table de correspondance entre les positions de la CTCI, Rev.3 

et celles de la CTCI, Rev.4 


Section 0 

Produits alimentaires et animaux vivants 

CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 

001.11 001.11 016.19 016.19 034.15 034.15 037.16 037.16 

001.19 001.19 016.81 016.81 034.16 034.16 037.17 037.17 

001.21 001.21 016.89 016.89 034.17 034.17 037.21 037.21 

001.22 001.22 034.18 034.18 037.22 037.22 

001.31 001.31 017.1 017.1 034.19 034.19 

001.39 001.39 017.2 017.2 034.21 034.21 041.1 041.1 

001.41 001.41 017.3 017.3 034.22 034.22 041.2 041.2 

001.49 001.49 017.4 017.4 034.23 034.23 

001.51 ex 001.5 017.5 017.5 034.24 034.24 042.1 042.1 

001.52 ex 001.5 017.6 017.6 034.25 034.25 042.2 042.2 

001.9 001.9 017.9 017.9 034.26 034.26 042.31 042.31 

034.27 034.27 042.32 042.32 

011.11 011.11 022.11 022.11 034.28 034.28 

011.12 011.12 022.12 022.12 034.29 034.29 043.0 043.0 

011.21 011.21 022.13 022.13 034.4 034.4 

011.22 011.22 022.21 022.21 034.51 034.51 044.1 044.1 

022.22 022.22 034.55 034.55 044.9 044.9 

012.11 012.11 022.23 022.23 

012.12 012.12 022.24 022.24 035.11 035.11 045.1 045.1 

012.13 012.13 022.31 022.31 035.12 035.12 045.2 045.2 

012.21 012.21 022.32 022.32 035.13 035.13 045.3 045.3 

012.22 012.22 022.33 022.33 035.21 035.21 045.91 045.91 

012.31 012.31 022.41 022.41 035.22 035.22 045.92 045.92 

012.32 012.32 022.49 022.49 035.29 035.29 045.93 045.93 

012.33 012.33 035.3 035.3 045.99 045.99 

012.34 012.34 023.0 023.0 035.4 035.4 

012.35 ex 012.35 035.5 035.5 046.1 046.1 

012.36 ex 012.35 024.1 024.1 046.2 046.2 

012.4 012.4 024.2 024.2 036.11 036.11 ex 047.23 

012.51 012.51 024.3 024.3 036.19 036.19 

012.52 012.52 024.91 024.91 036.2 036.2 047.11 047.11 

012.53 012.53 024.99 024.99 036.31 036.31 047.19 047.19 

012.54 012.54 036.33 036.33 047.21 047.21 

012.55 012.55 025.1 025.1 036.35 036.35 047.22 047.22 

012.56 012.56 025.21 025.21 036.37 036.37 047.29 ex 047.23 

012.91 012.91 025.22 025.22 036.39 036.39 

012.92 ex 012.99 025.3 025.3 048.11 048.11 

012.93 012.93 037.11 037.11 048.12 048.12 

012.99 ex 012.99 034.11 034.11 037.12 037.12 048.13 048.13 

034.12 034.12 037.13 037.13 048.14 048.14 

016.11 016.11 034.13 034.13 037.14 037.14 048.15 048.15 

016.12 016.12 034.14 034.14 037.15 037.15 048.2 048.2 

205



048.3 048.3 056.75 ex 056.79 059.3 059.3 074.14 074.14 

048.41 048.41 056.76 056.76 059.91 059.91 074.31 074.31 

048.42 048.42 056.77 056.77 059.92 059.92 074.32 074.32 

048.49 048.49 056.79 ex 056.79 059.93 059.93 

048.5 048.5 059.94 059.94 075.11 075.11 

057.11 057.11 059.95 059.95 075.12 075.12 

054.1 054.1 057.12 057.12 059.96 059.96 075.13 075.13 

054.21 054.21 057.21 057.21 075.21 075.21 

054.22 054.22 057.22 057.22 061.11 061.11 075.22 075.22 

054.23 054.23 057.29 057.29 061.12 061.12 075.23 075.23 

054.24 054.24 057.3 057.3 061.21 061.21 075.24 075.24 

054.25 054.25 057.4 057.4 061.29 061.29 075.25 075.25 

054.29 054.29 057.51 057.51 061.51 061.51 075.26 075.26 

054.4 054.4 057.52 057.52 061.59 061.59 075.27 075.27 

054.51 054.51 057.6 057.6 061.6 061.6 075.28 075.28 

054.52 054.52 057.71 057.71 061.91 061.91 ex 075.29 

054.53 054.53 057.72 057.72 061.92 061.92 075.29 ex 075.29 

054.54 054.54 057.73 057.73 061.93 061.93 

054.55 054.55 057.74 057.74 061.94 061.94 081.11 081.11 

054.56 054.56 057.75 057.75 061.95 061.95 081.12 081.12 

054.57 054.57 057.76 057.76 061.96 061.96 081.13 081.13 

054.58 054.58 057.77 057.77 061.99 061.99 081.19 081.19 

054.59 054.59 057.78 057.78 081.23 081.23 

054.61 054.61 057.79 057.79 062.1 062.1 081.24 081.24 

054.69 054.69 057.91 057.91 062.21 062.21 081.25 ex 081.29 

054.7 054.7 057.92 057.92 062.29 062.29 081.26 081.26 

054.81 054.81 057.93 057.93 081.29 ex 081.29 

054.83 054.83 057.94 057.94 071.11 071.11 081.31 081.31 

054.84 054.84 ex 057.98 071.12 071.12 081.32 081.32 

054.85 ex 054.89 057.95 057.95 0.71.13 ex 071.32 081.33 081.33 

054.87 054.87 057.96 057.96 071.2 071.2 081.34 081.34 

054.88 ex 054.89 057.97 057.97 071.31 071.31 081.35 081.35 

054.89 ex 054.89 057.98 ex 057.98 071.32 ex 071.32 081.36 081.36 

057.99 057.99 071.33 071.33 081.37 081.37 

056.11 ex 056.19 081.38 081.38 

056.12 056.12 058.1 058.1 072.1 072.1 081.39 081.39 

056.13 056.13 058.21 058.21 072.2 072.2 081.41 081.41 

056.19 ex 056.19 058.22 058.22 072.31 072.31 081.42 081.42 

056.41 056.41 058.31 058.31 072.32 072.32 081.51 081.51 

056.42 056.42 058.32 058.32 072.4 072.4 081.52 081.52 

056.45 056.45 058.39 058.39 072.5 072.5 081.53 081.53 

056.46 056.46 058.92 058.92 081.94 081.94 

056.47 056.47 058.93 058.93 073.1 073.1 081.95 081.95 

056.48 056.48 058.94 058.94 073.2 073.2 081.99 081.99 

056.61 056.61 058.95 058.95 073.3 073.3 

056.69 056.69 058.96 058.96 073.9 073.9 091.01 091.01 

056.71 056.71 058.97 058.97 091.09 091.09 

056.72 056.72 074.11 074.11 

056.73 056.73 059.1 059.1 074.12 074.12 098.11 098.11 

056.74 056.74 059.2 059.2 074.13 074.13 098.12 098.12

Appendice IIII 


098.13 098.13 098.43 098.43 098.6 098.6 098.94 098.94 

098.14 098.14 098.44 098.44 098.91 098.91 098.99 ex 098.99 

098.41 098.41 098.49 098.49 098.92 098.92 

098.42 098.42 098.5 098.5 098.93 098.93 

Section 1 

Boissons et tabacs 


111.01 111.01 112.2 112.2 112.49 112.49 122.2 122.2 

111.02 111.02 112.3 112.3 122.31 122.31 

112.41 112.41 121.1 121.1 122.32 122.32 

112.11 112.11 112.42 112.42 121.2 121.2 122.39 122.39 

112.13 112.13 112.43 ex 098.99 121.3 121.3 

112.15 112.15 112.44 112.44 

112.17 112.17 112.45 112.45 122.1 122.1 

Section 2 

Matières brutes non combustibles à l’exception des carburants 


211.11 ex 211.21 222.2 222.2 232.17 232.17 251.11 251.11 

ex 211.29 222.3 222.3 232.18 232.18 251.12 251.12 

211.12 ex 211.21 222.4 222.4 232.19 232.19 251.13 251.13 

ex 211.29 222.5 222.5 232.21 232.21 251.19 251.19 

211.13 ex 211.21 222.61 222.61 232.22 232.22 251.2 251.2 

ex 211.29 222.62 222.62 251.3 251.3 

211.2 ex 211.21 222.7 ex 223.7 244.02 244.02 251.41 251.41 

211.4 ex 211.99 244.03 244.03 251.42 251.42 

211.6 211.6 223.1 223.1 244.04 244.04 251.51 251.51 

211.7 211.7 223.2 ex 223.7 251.52 251.52 

211.91 211.91 223.4 223.4 245.01 245.01 251.61 251.61 

211.99 ex 211.99 223.5 ex 223.7 245.02 245.02 251.62 251.62 

223.7 ex 223.7 251.91 251.91 

212.1 212.1 223.9 223.9 246.11 246.11 251.92 251.92 

212.21 ex 212.29 246.15 246.15 

212.22 212.22 231.1 231.1 246.2 246.2 261.3 261.3 

212.23 ex 212.29 231.21 231.21 247.3 247.3 261.41 261.41 

212.24 ex 212.29 231.25 231.25 247.4 247.4 261.42 ex 261.42 

212.25 212.25 231.29 231.29 247.51 247.5 261.49 ex 261.42 

212.26 ex 212.29 231.3 231.3 247.52 247.9 

212.29 ex 211.99 263.1 263.1 

ex 212.29 232.11 232.11 248.11 248.11 263.2 263.2 

212.3 ex 211.99 232.12 232.12 248.19 248.19 263.31 263.31 

212.3 232.13 232.13 248.2 248.2 263.32 263.32 

232.14 232.14 248.3 248.3 263.39 263.39 

222.11 222.11 232.15 232.15 248.4 248.4 263.4 263.4 

222.12 222.12 232.16 232.16 248.5 248.5 

207



264.1 264.1 269.01 269.01 278.94 278.94 288.23 288.23 

264.9 264.9 269.02 269.02 278.95 278.95 288.24 288.24 

278.96 278.96 288.25 288.25 

265.11 265.11 272.1 272.1 278.97 278.97 288.26 288.26 

265.12 265.12 272.2 272.2 278.98 278.98 

265.13 265.13 272.31 272.31 278.99 ex 278.99 289.11 289.11 

265.21 265.21 272.32 272.32 289.19 289.19 

265.29 265.29 272.4 ex 562.39 281.4 281.4 289.21 289.21 

265.41 ex 265.8 281.5 281.5 289.29 289.29 

265.49 ex 265.8 273.11 273.11 281.6 281.6 

265.51 ex 265.8 273.12 273.12 291.11 291.11 

265.59 ex 265.8 273.13 273.13 282.1 282.1 291.15 291.15 

265.71 ex 265.8 273.22 273.22 282.21 282.21 291.16 291.16 

265.79 ex 265.8 273.23 273.23 282.29 282.29 291.91 291.91 

265.81 ex 265.8 273.24 273.24 282.31 282.31 291.92 291.92 

265.89 ex 265.8 273.31 273.31 282.32 282.32 291.93 291.93 

273.39 273.39 282.33 282.33 291.94 291.94 

266.51 266.51 273.4 273.4 282.39 282.39 291.95 291.95 

266.52 266.52 291.96 291.96 

266.53 266.53 274.11 ex 274.1 283.1 283.1 291.97 ex 291.99 

266.59 266.59 274.19 ex 274.1 283.21 ex 283.2 291.98 291.98 

266.61 266.61 274.2 274.2 283.22 ex 283.2 291.99 ex 291.99 

266.62 266.62 

266.63 266.63 277.11 277.11 284.1 284.1 292.21 ex 292.29 

266.69 266.69 277.19 277.19 284.21 284.21 292.22 292.22 

266.71 266.71 277.21 277.21 284.22 284.22 292.29 ex 292.29 

266.72 266.72 277.22 277.22 292.31 292.31 

266.73 266.73 ex 277.23 285.1 285.1 292.32 292.32 

266.79 266.79 277.29 ex 277.23 285.2 285.2 292.39 292.39 

292.41 ex 292.49 

267.11 267.11 278.22 278.22 286.1 286.1 292.42 292.42 

267.12 267.12 278.23 278.23 286.2 286.2 292.49 ex 292.49 

267.13 267.13 278.24 278.24 292.51 292.51 

267.21 267.21 278.25 278.25 287.4 287.4 292.52 292.52 

267.22 267.22 278.26 278.26 287.5 287.5 292.53 292.53 

278.27 278.27 287.6 287.6 292.54 292.54 

268.11 268.11 278.29 278.29 287.7 287.7 292.59 292.59 

268.19 268.19 278.3 278.3 287.81 287.81 292.61 292.61 

268.21 268.21 278.4 278.4 287.82 287.82 292.69 292.69 

268.29 268.29 278.51 278.51 287.83 287.83 292.71 292.71 

268.3 268.3 278.52 278.52 287.84 287.84 292.72 292.72 

268.51 ex 291.99 278.53 278.53 287.85 287.85 292.92 ex 292.99 

268.59 268.5 278.54 278.54 287.91 287.91 292.93 ex 292.99 

268.62 268.62 278.55 ex 278.99 287.92 287.92 292.94 292.94 

268.63 268.63 278.61 278.61 287.93 287.93 292.95 292.95 

268.69 268.69 278.62 278.62 287.99 287.99 292.96 292.96 

268.71 268.71 278.69 278.69 292.97 292.97 

268.73 268.73 278.91 278.91 288.1 288.1 292.99 ex 292.99 

268.77 268.77 278.92 278.92 288.21 288.21 

278.93 278.93 288.22 288.22

Section 3 

Combustibles minéraux, lubrifiants et produits connexes 



321.1 321.1 334.12 ex 334.6 335.11 335.11 343.1 343.1 

321.21 321.21 ex 334.7 335.12 335.12 343.2 343.2 

321.22 321.22 334.19 ex 334.6 335.21 335.21 

ex 334.7 335.22 335.22 344.1 344.1 

322.1 322.1 334.21 ex 334.6 335.23 335.23 344.2 344.2 

322.21 322.21 ex 334.7 335.24 335.24 344.9 344.9 

322.22 322.22 334.29 ex 334.6 335.25 335.25 

322.3 322.3 ex 334.7 335.31 335.31 345.0 345.0 

334.3 ex 334.6 335.32 335.32 

325.0 325.0 ex 334.7 335.41 335.41 351.0 351.0 

334.4 ex 334.6 335.42 335.42 

333.0 333.0 ex 334.7 335.43 335.43 

334.5 ex 334.6 

334.11 ex 334.6 ex 334.7 342.1 342.1 

ex 334.7 342.5 342.5 

Section 4 

Huiles, graisses et cire d’origine animale et végétale 


411.11 411.11 421.19 421.19 421.71 421.71 422.5 422.5 

411.12 411.12 421.21 421.21 421.79 421.79 422.91 ex 422.9 

411.13 411.13 421.29 421.29 421.8 421.8 422.99 ex 422.9 

411.2 411.2 421.31 421.31 

411.31 411.31 421.39 421.39 422.11 422.11 431.1 431.1 

411.32 411.32 421.41 421.41 422.19 422.19 431.21 431.21 

411.33 411.33 421.42 421.42 422.21 422.21 431.22 431.22 

411.34 ex 411.35 421.49 421.49 422.29 422.29 431.31 ex 512.17 

411.35 ex 411.35 421.51 421.51 422.31 422.31 512.18 

411.39 411.39 421.59 421.59 422.39 422.39 431.33 431.3 

421.61 421.61 422.41 422.41 431.41 431.41 

421.11 421.11 421.69 421.69 422.49 422.49 431.42 431.42 

Section 5 

Produits chimiques et produits connexes, n.d.a. 


511.11 511.11 511.23 511.23 511.32 511.32 511.39 511.39 

511.12 511.12 511.24 511.24 511.33 511.33 511.4 511.4 

511.13 511.13 511.25 511.25 511.34 511.34 

511.14 511.14 511.26 511.26 511.35 511.35 512.11 512.11 

511.19 511.19 511.27 511.27 511.36 511.36 512.12 512.12 

511.21 511.21 511.29 511.29 511.37 511.37 512.13 512.13 

511.22 511.22 511.31 511.31 511.38 511.38 512.14 512.14 

209



512.15 512.15 514.64 514.64 516.24 516.24 ex 524.96 

512.16 512.16 514.65 514.65 516.25 516.25 

512.17 ex 512.17 514.67 514.67 516.26 516.26 523.1 523.1 

512.19 512.19 514.71 514.71 516.27 516.27 523.21 523.21 

512.21 512.21 514.73 514.73 516.28 516.28 523.22 523.22 

512.22 512.22 514.79 514.79 516.29 516.29 523.29 523.29 

512.23 512.23 514.81 514.81 516.31 516.31 ex 524.96 

512.24 512.24 514.82 514.82 516.39 516.39 523.31 523.31 

512.25 512.25 514.83 514.83 516.91 516.91 523.32 523.32 

512.29 512.29 514.84 514.84 516.92 516.92 523.39 523.39 

512.31 512.31 514.85 514.85 516.99 516.99 523.41 523.41 

512.35 512.35 514.86 514.86 523.42 523.42 

512.41 512.41 514.89 514.89 522.1 522.1 ex 524.96 

512.42 512.42 522.21 522.21 523.43 523.43 

512.43 512.43 515.41 ex 515.49 522.22 522.22 523.44 523.44 

512.44 512.44 515.42 515.42 522.23 522.23 523.45 523.45 

515.43 515.43 522.24 522.24 523.49 523.49 

513.71 513.71 515.44 515.44 522.25 522.25 ex 524.96 

513.72 513.72 515.49 ex 515.49 522.26 522.26 523.51 523.51 

513.73 513.73 515.5 515.5 522.27 522.27 523.52 523.52 

513.74 513.74 ex 524.96 522.28 522.28 523.59 523.59 

513.75 513.75 515.61 515.61 ex 522.29 ex 524.96 

513.76 513.76 515.62 515.62 522.29 ex 522.29 523.61 523.61 

513.77 513.77 515.63 515.63 522.31 522.31 523.62 ex 523.63 

513.78 513.78 515.69 515.69 522.32 522.32 523.63 ex 523.63 

513.79 513.79 ex 524.96 522.33 522.33 523.64 523.64 

513.81 513.81 515.71 515.71 522.34 522.34 523.65 523.65 

513.82 513.82 515.72 515.72 522.35 522.35 ex 524.96 

513.83 513.83 515.73 515.73 522.36 522.36 523.71 ex 523.79 

513.84 513.84 515.74 515.74 522.37 522.37 523.72 523.72 

513.85 513.85 515.75 515.75 522.38 ex 522.39 523.73 523.73 

513.89 513.89 515.76 515.76 522.39 ex 522.39 523.74 523.74 

513.91 513.91 515.77 515.77 522.41 522.41 523.75 ex 523.79 

ex 524.96 ex 541.54 522.42 522.42 523.79 ex 523.79 

513.92 513.92 515.78 515.78 522.51 522.51 523.81 523.81 

ex 541.56 515.79 515.79 522.52 522.52 ex 524.96 

513.93 513.93 ex 524.96 522.53 522.53 523.82 ex 523.89 

513.94 513.94 ex 541.54 522.54 522.54 ex 524.96 

513.95 513.95 ex 541.56 522.55 522.55 523.83 523.83 

513.96 513.96 515.8 515.8 522.56 522.56 523.84 523.84 

ex 541.56 522.57 522.57 523.89 ex 523.89 

516.12 516.12 522.61 522.61 ex 524.96 

514.51 514.51 516.13 516.13 522.62 522.62 

514.52 514.52 516.14 516.14 522.63 522.63 524.31 524.31 

514.53 514.53 516.15 516.15 522.64 522.64 ex 524.96 

514.54 514.54 516.16 516.16 522.65 522.65 524.32 524.32 

514.55 514.55 516.17 516.17 522.66 522.66 ex 524.96 

514.61 514.61 516.21 516.21 522.67 522.67 524.91 524.91 

514.62 514.62 516.22 516.22 522.68 522.68 524.92 524.92 

514.63 514.63 516.23 516.23 522.69 522.69 ex 524.96



524.93 524.93 533.53 533.53 542.12 ex 541.99 554.32 554.32 

524.94 524.94 533.54 533.54 542.13 ex 541.99 554.33 554.33 

ex 524.96 533.55 533.55 542.13 554.34 554.34 

524.95 524.95 542.19 ex 541.99 554.35 554.35 

ex 524.96 541.11 ex 541.17 542.19 

524.99 ex 524.96 541.12 541.12 542.21 ex 541.99 562.11 562.11 

524.99 541.13 541.13 542.21 562.12 562.12 

541.14 541.14 542.22 ex 541.99 562.13 562.13 

525.11 525.11 541.15 541.15 542.22 562.14 562.14 

525.13 525.13 541.16 541.16 542.23 ex 541.99 562.15 ex 562.19 

525.15 525.15 541.17 ex 541.17 542.23 562.16 562.16 

525.17 525.17 541.31 541.31 542.24 ex 541.99 562.17 562.17 

525.19 525.19 541.32 541.32 542.24 562.19 ex 562.19 

525.91 525.91 541.33 541.33 542.29 ex 541.99 562.21 ex 562.29 

525.95 525.95 541.39 541.39 542.29 562.22 562.22 

541.41 541.41 542.31 ex 541.99 562.29 ex 562.29 

531.11 531.11 541.42 541.42 542.31 562.31 562.31 

531.12 531.12 541.43 541.43 542.32 ex 541.99 562.32 562.32 

531.13 531.13 541.44 541.44 542.32 562.39 ex 562.39 

531.14 531.14 541.45 541.45 542.91 ex 541.99 562.91 562.91 

531.15 531.15 541.46 541.46 542.91 562.92 562.92 

531.16 531.16 541.47 ex 541.49 542.92 ex 541.99 562.93 562.93 

531.17 531.17 541.49 ex 541.49 542.92 562.94 562.94 

531.19 531.19 541.51 ex 541.54 542.93 ex 541.99 562.95 562.95 

531.21 531.21 541.52 ex 541.54 542.93 562.96 562.96 

531.22 531.22 541.53 ex 541.53 562.99 562.99 

ex 541.54 551.31 551.31 

532.21 ex 524.96 541.59 ex 541.53 551.32 551.32 571.11 571.11 

532.21 ex 541.54 551.33 551.33 571.12 571.12 

532.22 532.22 541.55 551.35 551.35 571.2 571.2 

532.31 532.31 ex 541.56 551.41 551.41 571.9 571.9 

532.32 532.32 541.59 551.49 551.49 

541.61 541.61 572.11 572.11 

533.11 533.11 541.62 541.62 553.1 553.1 572.19 572.19 

533.12 533.12 ex 541.99 553.2 553.2 572.91 572.91 

533.13 ex 533.17 541.63 541.63 553.3 553.3 572.92 572.92 

533.14 533.14 ex 541.99 553.4 553.4 572.99 572.99 

533.15 533.15 541.64 541.64 553.51 553.51 

533.16 ex 533.17 ex 541.99 553.52 553.52 573.11 573.11 

533.17 ex 533.17 541.91 541.91 553.53 553.53 573.12 573.12 

533.18 ex 524.96 ex 541.99 553.54 553.54 573.13 573.13 

533.18 542.12 553.59 553.59 573.91 573.91 

533.21 533.21 541.92 541.92 573.92 573.92 

533.29 533.29 ex 541.99 554.11 554.11 573.93 573.93 

533.41 533.41 541.93 541.93 554.15 554.15 573.94 573.94 

533.42 533.42 ex 541.99 554.19 554.19 573.99 573.99 

533.43 533.43 541.99 ex 541.99 554.21 554.21 

533.44 533.44 554.22 554.22 574.11 574.11 

533.51 533.51 542.11 ex 541.99 554.23 554.23 574.19 574.19 

533.52 533.52 542.11 554.31 554.31 574.2 574.2 

211



574.31 574.31 581.3 581.3 ex 591.9 598.11 598.11 

574.32 574.32 581.4 581.4 591.41 591.4 598.12 598.12 

574.33 574.33 581.5 581.5 ex 591.9 598.13 598.13 

574.34 574.34 581.6 581.6 591.49 ex 591.9 598.14 598.14 

574.39 574.39 581.7 581.7 598.18 598.18 

592.11 592.11 598.31 ex 598.39 

575.11 575.11 582.11 582.11 592.12 592.12 598.35 598.35 

575.12 575.12 582.19 582.19 592.13 592.13 598.39 ex 598.39 

575.13 575.13 582.21 ex 541.99 592.14 592.14 598.41 ex 598.4 

575.19 575.19 582.21 592.15 592.15 598.45 ex 598.4 

575.21 575.21 582.22 ex 541.99 592.16 592.16 598.5 598.5 

575.29 575.29 582.22 592.17 592.17 598.61 598.61 

575.31 575.31 582.23 ex 541.99 592.21 592.21 598.63 598.63 

575.39 575.39 582.23 592.22 592.22 598.64 598.64 

575.41 575.41 582.24 ex 541.99 592.23 ex 524.96 598.65 598.65 

575.42 575.42 582.24 592.23 598.67 ex 598.67 

575.43 575.43 582.25 ex 541.99 592.24 592.24 598.69 ex 524.96 

575.44 575.44 582.25 592.25 ex 524.96 598.69 

575.45 575.45 582.26 ex 541.99 592.25 598.81 598.81 

575.51 575.51 582.26 592.26 592.26 598.83 598.83 

575.52 575.52 582.27 ex 541.99 592.27 592.27 598.85 598.85 

575.53 575.53 ex 582.28 592.29 592.29 598.89 598.89 

575.54 575.54 582.28 ex 541.99 598.91 598.91 

575.59 575.59 ex 582.28 593.11 593.11 598.93 598.93 

575.91 575.91 582.29 ex 541.99 593.12 593.12 598.94 598.94 

575.92 575.92 582.29 593.2 593.2 598.95 598.95 

575.93 575.93 582.91 ex 541.99 593.31 593.31 598.96 598.96 

575.94 575.94 582.91 593.33 593.33 598.97 598.97 

575.95 575.95 582.99 582.99 598.98 598.98 

575.96 575.96 597.21 597.21 598.99 ex 541.99 

575.97 575.97 583.1 583.1 597.25 597.25 ex 598.67 

583.2 583.2 597.29 597.29 598.99 

579.1 579.1 583.9 583.9 597.31 597.31 599.1 

579.2 579.2 597.33 597.33 599.3 

579.3 579.3 591.1 591.1 597.71 597.71 599.4 

579.9 579.9 ex 591.9 597.72 597.72 599.9 

591.2 591.2 597.73 597.73 

581.1 581.1 ex 591.9 597.74 597.74 

581.2 581.2 591.3 591.3 

Section 6 

Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première 


611.2 611.2 611.41 ex 211.21 611.51 ex 611.51 611.62 

611.3 ex 211.21 ex 211.29 611.52 ex 611.51 611.71 611.71 

ex 611.43 ex 611.43 611.52 611.72 611.72 

ex 611.44 611.42 ex 611.44 611.61 ex 611.61 611.79 611.79 

ex 611.45 ex 611.45 611.62 ex 611.61 611.81 611.81



611.83 611.83 633.21 633.21 ex 641.29 ex 641.29 

633.29 633.29 641.26 ex 641.26 ex 641.51 

612.1 ex 612.9 ex 641.29 ex 641.52 

612.2 612.2 634.11 634.11 641.27 ex 641.26 ex 641.54 

612.9 ex 612.9 634.12 634.12 ex 641.29 ex 641.56 

634.21 634.21 641.29 ex 641.29 ex 641.59 

613.11 613.11 634.22 634.22 641.31 641.31 ex 642.99 

613.12 ex 613.19 634.23 634.23 641.32 ex 641.32 641.59 ex 641.29 

613.13 ex 613.19 634.31 ex 634.31 641.33 ex 641.32 ex 641.51 

613.19 ex 613.19 ex 634.32 ex 641.34 ex 642.99 

613.2 613.2 634.39 ex 634.31 641.34 ex 641.34 641.61 641.61 

613.3 613.3 ex 634.32 641.41 641.41 ex 642.99 

634.41 ex 634.32 ex 642.99 641.62 641.62 

621.11 621.11 ex 634.33 641.42 641.42 ex 642.99 

621.12 621.12 ex 634.39 ex 642.99 641.63 641.63 

621.19 621.19 634.49 ex 634.32 641.46 641.46 641.64 641.64 

621.21 621.21 ex 634.33 ex 642.99 ex 642.99 

621.29 621.29 ex 634.39 641.47 641.47 641.69 641.69 

621.31 621.31 634.51 ex 634.54 ex 642.99 ex 642.99 

621.32 621.32 ex 634.59 641.48 641.48 641.71 ex 641.71 

621.33 621.33 634.52 ex 634.54 ex 642.99 641.72 ex 641.72 

621.41 621.41 ex 634.59 641.51 ex 641.51 641.73 ex 641.73 

621.42 621.42 634.53 ex 634.54 ex 642.99 641.74 641.74 

621.43 621.43 ex 634.59 641.52 ex 641.52 641.75 641.75 

621.44 621.44 634.59 ex 634.59 ex 642.99 641.76 641.76 

621.45 621.45 634.91 634.91 641.53 641.53 641.77 641.77 

634.93 634.93 ex 642.99 641.78 ex 641.78 

625.1 625.1 641.54 ex 641.29 641.79 ex 641.79 

625.2 625.2 635.11 635.11 ex 641.51 641.91 ex 641.92 

625.3 625.3 635.12 635.12 ex 641.54 ex 642.99 

625.41 625.41 635.2 635.2 ex 641.59 641.92 ex 641.92 

625.42 625.42 635.31 635.31 ex 642.99 ex 642.99 

625.51 625.51 635.32 635.32 641.55 641.55 641.93 641.93 

625.59 625.59 635.33 635.33 641.56 ex 641.56 641.94 641.94 

625.91 625.91 635.39 635.34 ex 642.99 

625.92 625.92 635.39 641.57 ex 641.21 642.11 642.11 

625.93 625.93 635.41 635.41 ex 641.22 642.12 642.12 

625.94 625.94 635.42 635.42 ex 641.24 642.13 642.13 

635.49 635.49 ex 641.26 642.14 642.14 

629.11 629.11 635.91 635.91 ex 641.29 642.15 642.15 

629.19 629.19 635.99 635.99 ex 641.51 642.16 642.16 

629.21 ex 629.21 ex 641.52 642.21 642.21 

629.29 ex 629.21 641.1 641.1 ex 641.54 642.22 642.22 

629.22 ex 641.29 ex 641.56 642.23 642.23 

629.91 629.91 641.21 ex 641.21 ex 641.59 642.31 642.31 

629.92 629.92 641.22 ex 641.22 ex 642.99 642.32 642.32 

629.99 629.99 641.23 ex 641.26 641.58 ex 641.21 642.33 642.33 

ex 641.29 ex 641.22 642.34 642.34 

633.11 633.11 641.24 ex 641.24 ex 641.24 642.35 642.35 

633.19 633.19 641.25 ex 641.26 ex 641.26 642.39 642.39 

213



642.41 642.41 ex 651.76 652.64 652.64 654.21 654.21 

642.42 642.42 651.73 651.73 652.65 652.65 654.22 654.22 

642.43 642.43 651.74 ex 651.74 652.91 652.91 654.31 654.31 

642.44 ex 641.78 651.75 ex 651.75 652.92 652.92 654.32 654.32 

ex 642.99 651.76 ex 651.76 652.93 652.93 654.33 654.33 

642.45 642.45 651.77 651.77 652.94 652.94 654.34 654.34 

642.48 ex 641.22 651.81 651.81 652.95 652.95 654.35 654.35 

ex 641.24 651.82 651.82 652.96 652.96 654.41 654.41 

ex 641.26 651.83 651.83 652.97 652.97 654.42 654.42 

ex 641.29 651.84 651.84 652.98 652.98 654.5 654.5 

ex 641.32 651.85 651.85 654.6 654.6 

ex 641.34 651.86 651.86 653.11 653.11 654.91 654.91 

ex 642.99 651.87 651.87 653.12 653.12 654.92 654.92 

642.91 642.91 651.88 651.88 653.13 653.13 654.93 654.93 

642.92 ex 642.99 651.91 651.91 653.14 653.14 654.94 ex 654.94 

642.93 642.93 651.92 651.92 653.15 653.15 654.95 654.95 

642.94 642.94 651.93 651.93 653.16 653.16 654.96 654.96 

642.95 642.95 651.94 651.94 653.17 653.17 654.97 654.97 

642.99 ex 641.32 651.95 651.95 653.18 653.18 

ex 642.99 651.96 651.96 653.19 653.19 655.11 655.11 

651.97 651.97 653.21 653.21 655.12 655.12 

651.12 651.12 651.99 651.99 653.25 653.25 655.19 655.19 

651.13 651.13 653.29 653.29 655.21 ex 541.99 

651.14 651.14 652.11 ex 654.94 653.31 653.31 655.21 

651.15 651.15 652.12 652.12 ex 653.32 655.22 655.22 

651.16 651.16 652.13 652.13 ex 653.35 655.23 ex 541.99 

651.17 651.17 652.14 652.14 653.32 ex 653.32 655.23 

651.18 651.18 652.15 652.15 653.33 653.33 655.29 655.29 

651.19 651.19 652.21 652.21 ex 653.34 

651.21 651.21 652.22 652.22 ex 653.35 656.11 656.11 

651.22 651.22 652.23 652.23 653.34 ex 653.34 656.12 656.12 

651.31 651.31 652.24 652.24 ex 653.35 656.13 656.13 

651.32 651.32 652.25 652.25 653.41 653.41 656.14 656.14 

651.33 651.33 652.26 652.26 ex 653.43 656.21 656.21 

651.34 651.34 652.31 652.31 653.42 653.42 656.29 656.29 

651.41 651.41 652.32 652.32 653.43 ex 653.43 656.31 656.31 

651.42 651.42 652.33 652.33 653.51 653.51 656.32 656.32 

651.43 651.43 652.34 652.34 653.52 653.52 656.41 656.41 

651.44 651.44 652.41 652.41 653.59 653.59 656.42 656.42 

651.51 651.51 652.42 652.42 653.6 653.6 656.43 656.43 

651.52 651.52 652.43 652.43 653.81 653.81 656.51 656.51 

651.59 651.59 652.44 652.44 653.82 653.82 656.59 656.59 

651.61 ex 651.78 652.45 652.45 653.83 653.83 

651.62 651.62 652.51 652.51 653.89 653.89 657.11 657.11 

651.63 651.63 652.52 652.52 653.91 653.91 657.12 657.12 

651.64 651.64 652.53 652.53 653.93 653.93 657.19 657.19 

651.69 651.69 652.54 652.54 657.2 657.2 

651.71 ex 651.78 652.61 652.61 654.11 654.11 657.31 657.31 

651.72 ex 651.74 652.62 652.62 654.13 654.13 657.32 657.32 

ex 651.75 652.63 652.63 654.19 654.19 657.33 657.33



657.34 657.34 ex 641.79 663.22 663.22 665.94 665.94 

657.35 657.35 ex 642.99 663.29 663.29 665.95 665.95 

657.4 657.4 659.12 659.1 663.31 663.31 665.99 ex 665.99 

657.51 657.51 659.21 659.21 663.32 663.32 

657.52 657.52 659.29 659.29 663.33 663.33 666.11 666.11 

657.59 657.59 659.3 659.3 663.34 663.34 666.12 666.12 

657.61 657.61 659.41 659.41 663.35 663.35 666.13 666.13 

657.62 657.62 659.42 659.42 663.36 663.36 666.21 666.21 

657.71 657.71 659.43 659.43 663.37 663.37 666.29 666.29 

657.72 657.72 659.49 659.49 663.38 663.38 

657.73 657.73 659.51 659.51 663.39 663.39 667.11 667.11 

657.81 657.81 ex 659.53 663.51 663.51 667.12 667.12 

657.85 ex 657.89 659.52 659.52 663.52 663.52 667.13 667.13 

657.89 ex 657.89 ex 659.53 663.53 663.53 667.21 667.21 

657.91 657.91 659.59 ex 659.53 663.7 663.7 667.22 667.22 

657.92 657.92 659.59 663.81 663.81 667.29 667.29 

657.93 657.93 659.61 659.61 663.82 663.82 667.31 667.31 

659.69 659.69 663.91 663.91 667.39 667.39 

658.11 658.11 ex 772.56 667.41 667.41 

658.12 658.12 661.11 661.11 663.99 663.99 667.42 667.42 

658.13 658.13 661.12 661.12 667.49 667.49 

658.19 658.19 661.13 661.13 664.11 664.11 

658.21 658.21 661.21 661.21 664.12 664.12 671.21 671.21 

658.22 658.22 661.22 661.22 664.31 664.31 671.22 671.22 

658.23 658.23 661.23 661.23 664.39 664.39 671.23 671.23 

658.24 658.24 661.29 661.29 664.41 664.41 671.31 671.31 

658.29 658.29 661.31 661.31 664.42 664.42 671.32 671.32 

658.31 658.31 661.32 661.32 664.51 664.51 671.33 671.33 

658.32 658.32 661.33 661.33 664.52 664.52 671.41 671.41 

658.33 658.33 661.34 661.34 664.53 664.53 671.49 671.49 

658.39 658.39 661.35 661.35 664.71 664.71 671.51 671.51 

658.41 658.41 661.36 661.36 664.72 664.72 671.52 671.52 

658.42 658.42 661.39 661.39 664.81 664.81 671.53 671.53 

658.43 658.43 661.81 661.81 664.89 664.89 671.54 671.54 

658.44 658.44 661.82 661.82 664.91 664.91 671.55 671.55 

658.45 658.45 661.83 661.83 664.92 664.92 671.59 671.59 

658.46 658.46 664.93 664.93 

658.47 658.47 662.31 662.31 664.94 664.94 672.41 672.41 

658.48 658.48 662.32 662.32 664.95 664.95 672.45 672.45 

658.51 658.51 662.33 662.33 664.96 664.96 672.47 672.47 

658.52 658.52 662.41 662.41 672.49 672.49 

658.59 658.59 662.42 662.42 665.11 665.1 672.61 672.61 

658.91 658.91 662.43 662.43 665.12 ex 665.99 672.62 672.62 

658.92 658.92 662.44 662.44 665.21 665.21 672.69 672.69 

658.93 658.93 662.45 662.45 665.22 665.22 672.7 672.7 

658.99 658.99 665.23 665.23 672.81 672.81 

663.11 663.11 665.29 665.29 672.82 672.82 

659.11 ex 641.71 663.12 663.12 665.91 665.91 

ex 641.72 663.13 663.13 665.92 665.92 673.11 ex 673.21 

ex 641.73 663.21 663.21 665.93 665.93 673.12 ex 673.21 

215



673.13 ex 673.24 674.52 674.52 676.33 ex 676.33 ex 678.15 

673.14 ex 673.24 676.34 ex 676.34 ex 678.19 

673.15 ex 673.24 675.11 675.11 676.39 676.39 678.21 678.21 

673.16 ex 673.27 675.12 675.12 ex 676.42 678.29 678.29 

673.17 ex 673.27 675.21 ex 675.41 676.41 ex 676.41 

673.19 ex 673.29 ex 675.42 676.42 ex 676.42 679.11 679.11 

673.21 ex 673.21 ex 675.61 676.43 ex 676.43 679.12 679.12 

673.22 ex 673.21 ex 675.73 676.44 ex 676.44 679.13 679.13 

673.23 ex 673.24 675.22 675.2 676.45 ex 676.45 679.14 679.14 

673.24 ex 673.24 675.31 675.31 676.46 ex 676.42 679.15 679.15 

673.25 ex 673.24 675.32 675.32 676.46 679.16 679.16 

673.26 ex 673.27 675.33 675.33 676.47 ex 676.42 679.17 679.17 

673.27 ex 673.27 675.34 675.34 676.47 679.31 679.31 

673.29 ex 673.29 675.35 675.35 676.48 676.48 679.32 679.32 

673.31 ex 673.41 675.36 675.36 676.81 676.81 679.33 679.33 

673.32 ex 673.41 675.37 675.37 676.82 676.82 679.39 679.39 

673.33 ex 673.41 675.38 675.38 676.83 ex 676.19 679.41 679.41 

673.34 ex 673.41 675.41 ex 675.41 ex 676.21 679.42 679.42 

673.35 ex 673.46 675.42 ex 675.42 ex 676.22 679.43 679.43 

673.36 ex 673.46 675.43 675.43 ex 676.29 679.44 679.44 

673.37 ex 673.46 675.51 675.51 676.83 679.49 679.49 

673.38 ex 673.46 675.52 675.52 676.84 ex 676.31 679.51 679.51 

673.39 ex 673.49 675.53 675.53 ex 676.33 679.52 679.52 

673.41 ex 673.41 675.54 675.54 676.84 679.53 679.53 

673.42 ex 673.41 675.55 675.55 676.85 ex 676.43 679.54 679.54 

673.43 ex 673.41 675.56 675.56 ex 676.44 679.55 679.55 

673.44 ex 673.41 675.61 ex 675.61 676.85 679.56 679.56 

673.45 ex 673.46 675.62 675.62 676.86 676.86 679.59 679.59 

673.46 ex 673.46 675.71 675.71 676.87 ex 676.15 

673.47 ex 673.46 675.72 675.72 ex 676.25 681.12 681.12 

673.48 ex 673.46 675.73 ex 675.73 ex 676.34 681.13 681.13 

673.49 ex 673.49 675.74 675.74 ex 676.45 681.14 681.14 

673.51 673.51 676.87 681.22 681.22 

673.52 673.52 676.11 676.11 676.88 ex 676.17 681.23 681.23 

673.53 673.53 676.12 676.12 ex 676.19 681.24 681.24 

676.13 ex 676.19 ex 676.41 681.25 681.25 

674.11 674.11 676.14 ex 676.19 ex 676.42 

674.12 674.12 676.15 ex 676.15 676.88 682.11 682.11 

674.13 674.13 676.17 ex 676.17 682.12 682.12 

674.14 674.14 676.19 ex 676.19 677.01 677.01 682.13 682.13 

674.21 674.21 676.21 ex 676.21 677.09 677.09 682.14 682.14 

674.22 674.22 676.22 ex 676.22 682.31 682.31 

674.31 674.31 676.23 ex 676.29 678.11 ex 678.14 682.32 682.32 

674.32 674.32 676.24 ex 676.29 ex 678.15 682.41 682.41 

674.41 674.41 676.25 ex 676.25 ex 678.19 682.42 682.42 

674.42 674.42 676.29 ex 676.29 678.12 ex 678.14 682.51 682.51 

674.43 674.43 ex 676.42 ex 678.15 682.52 682.52 

674.44 674.44 676.31 ex 676.31 ex 678.19 682.61 682.61 

674.51 674.51 676.32 ex 676.33 678.13 ex 678.14 682.62 682.62



682.71 682.71 689.84 689.84 695.41 695.41 699.11 699.11 

682.72 682.72 689.91 689.91 695.42 695.42 699.12 699.12 

689.92 689.92 695.43 695.43 699.13 699.13 

683.11 683.11 689.93 689.93 695.44 695.44 699.14 699.14 

683.12 683.12 689.94 689.94 695.45 695.45 699.15 699.15 

683.21 683.21 689.95 689.95 695.46 695.46 699.16 699.16 

683.22 683.22 689.96 ex 689.98 695.47 695.47 699.17 699.17 

683.23 683.23 ex 699.99 695.48 695.48 699.19 699.19 

683.24 683.24 689.97 ex 689.98 695.49 695.49 699.21 699.21 

ex 699.99 695.51 695.51 699.22 699.22 

684.11 684.11 689.98 ex 689.98 695.52 695.52 699.31 699.31 

684.12 684.12 689.99 689.99 695.53 695.53 699.32 699.32 

684.21 684.21 695.54 695.54 699.33 699.33 

684.22 684.22 691.11 691.11 695.55 695.55 699.41 699.4 

684.23 684.23 691.12 691.12 695.59 695.59 699.42 ex 699.73 

684.24 684.24 691.13 691.13 695.61 695.61 699.51 699.51 

684.25 684.25 691.14 691.14 695.62 695.62 699.52 699.52 

684.26 684.26 691.19 691.19 695.63 695.63 699.53 699.53 

684.27 684.27 691.21 691.21 695.64 695.64 699.54 699.54 

691.29 691.29 695.7 695.7 699.55 699.55 

685.11 685.11 699.61 699.61 

685.12 685.12 692.11 692.11 696.31 696.31 699.62 699.62 

685.21 ex 699.76 692.12 692.12 696.35 696.35 699.63 699.63 

685.22 685.2 692.41 692.41 696.38 696.38 699.65 699.65 

685.24 ex 699.76 692.42 692.42 696.4 696.4 699.67 699.67 

692.43 692.43 696.51 696.51 699.69 699.69 

686.11 686.11 692.44 692.44 696.55 696.55 699.71 699.71 

686.12 686.12 696.59 696.59 699.73 ex 699.73 

686.31 686.31 693.11 693.11 696.61 696.61 ex 772.56 

686.32 686.32 693.12 693.12 696.62 696.62 699.75 699.75 

686.33 686.33 693.13 693.13 696.63 696.63 699.76 ex 699.76 

686.34 ex 699.77 693.2 693.2 696.69 696.69 699.77 ex 699.77 

693.51 693.5 696.8 696.8 699.78 ex 699.78 

687.11 687.11 693.52 ex 699.73 699.79 699.79 

687.12 687.12 697.31 697.31 699.81 699.81 

687.21 687.2 694.1 694.1 697.32 697.32 699.83 699.83 

687.22 ex 699.78 694.21 694.21 697.33 697.33 699.85 699.85 

687.23 ex 699.78 694.22 694.22 697.34 ex 697.42 699.87 699.87 

687.24 ex 699.78 694.31 694.31 ex 699.73 699.91 699.91 

694.32 694.32 697.41 697.41 699.92 699.92 

689.11 689.11 694.33 694.33 697.42 ex 697.42 699.93 699.93 

689.12 689.12 694.4 694.4 697.43 697.43 699.94 699.94 

689.13 689.13 697.44 697.44 699.95 699.95 

689.14 689.14 695.1 695.1 697.51 697.51 699.99 ex 699.99 

689.15 689.15 695.21 695.21 697.52 697.52 

689.81 689.81 695.22 695.22 697.53 697.53 

689.82 689.82 695.23 695.23 697.81 697.81 

689.83 689.83 695.3 695.3 697.82 697.82 

217


Section 7 

Machines et matériel de transport 


711.11 711.11 718.93 718.93 723.93 723.93 726.67 726.69 

711.12 711.12 718.99 718.99 723.99 723.99 726.68 ex 726.99 

711.21 711.21 ex 751.97 

711.22 711.22 721.11 721.11 724.33 724.33 726.81 726.81 

711.91 711.91 721.12 721.12 724.35 724.35 726.89 726.89 

711.92 711.92 721.13 721.13 724.39 724.39 726.91 726.91 

721.18 721.18 724.41 724.41 726.99 ex 726.99 

712.11 712.11 721.19 721.19 724.42 724.42 ex 751.97 

712.19 712.19 721.21 721.21 724.43 724.43 

712.8 712.8 721.22 721.22 724.49 724.49 727.11 727.11 

721.23 721.23 724.51 724.51 727.19 727.19 

713.11 713.11 721.26 721.26 724.52 724.52 727.21 727.21 

713.19 713.19 721.27 721.27 724.53 724.53 727.22 727.22 

713.21 713.21 721.29 721.29 724.54 724.54 727.29 727.29 

713.22 713.22 721.31 721.31 724.55 724.55 

713.23 713.23 721.38 721.38 724.61 724.61 728.11 728.11 

713.31 713.31 721.39 721.39 724.67 724.67 ex 728.21 

713.32 713.32 721.91 721.91 724.68 724.68 728.12 728.12 

713.33 713.33 721.95 721.95 724.71 724.71 ex 728.21 

713.81 713.81 721.96 721.96 724.72 724.72 ex 728.22 

713.82 713.82 721.98 721.98 724.73 724.73 728.19 728.19 

713.91 713.91 721.99 721.99 724.74 724.74 ex 728.29 

713.92 713.92 724.81 724.81 728.31 728.31 

722.3 722.3 724.83 724.83 728.32 728.32 

714.41 714.41 722.41 722.41 724.85 724.85 728.33 728.33 

714.49 714.49 722.49 722.49 724.88 724.88 728.34 728.34 

714.81 714.81 724.91 724.91 728.39 728.39 

714.89 714.89 723.11 723.11 724.92 724.92 728.41 728.41 

714.91 714.91 723.12 723.12 728.42 ex 728.21 

714.99 714.99 723.21 723.21 725.11 725.11 ex 728.22 

723.22 723.22 725.12 725.12 728.42 

716.1 716.1 723.29 723.29 725.21 725.21 728.43 728.43 

716.2 716.2 723.31 723.31 725.23 725.23 728.44 728.44 

716.31 716.31 723.33 723.33 725.25 725.25 728.46 728.46 

716.32 716.32 723.35 723.35 725.27 725.27 728.47 728.47 

716.4 716.4 723.37 723.37 725.29 725.29 728.49 ex 728.21 

716.51 716.51 723.39 723.39 725.91 725.91 ex 728.22 

716.52 716.52 723.41 723.41 725.99 725.99 728.49 

716.9 716.9 723.42 723.42 ex 775.51 

723.43 723.43 726.31 726.31 ex 775.56 

718.11 718.11 723.44 723.44 726.35 726.35 728.51 728.51 

718.19 718.19 723.45 723.45 726.51 726.51 728.52 ex 728.29 

718.71 718.71 723.46 ex 723.47 726.55 726.55 728.52 

718.77 718.77 723.47 ex 723.47 726.59 726.59 728.53 728.53 

718.78 718.78 723.48 723.48 726.61 726.61 728.55 ex 728.29 

718.91 718.91 723.91 723.91 726.63 726.63 728.55 

718.92 718.92 723.92 723.92 726.65 726.65 ex 775.57



731.11 ex 728.21 733.17 733.17 741.33 743.45 743.45 

731.11 733.18 733.18 741.34 741.34 743.51 743.51 

731.12 ex 728.21 733.91 733.91 741.33 ex 728.21 743.43 743.43 

731.12 733.93 733.93 741.35 ex 728.29 743.55 743.55 

731.13 ex 728.21 733.95 733.95 741.35 743.59 ex 728.21 

731.13 733.99 733.99 741.36 741.36 743.59 

731.14 ex 728.21 741.37 741.37 743.61 743.61 

ex 728.22 735.11 ex 728.29 741.38 741.38 743.62 743.62 

731.14 735.11 741.39 741.39 743.63 743.63 

731.21 731.21 735.13 ex 728.29 741.43 741.43 743.64 743.64 

731.22 731.22 735.13 741.45 741.45 743.67 743.67 

731.23 731.23 735.15 ex 728.29 741.49 741.49 743.69 743.69 

731.31 731.31 735.15 741.51 741.51 743.8 743.8 

731.35 731.35 735.91 ex 728.29 741.55 741.55 743.91 ex 728.29 

731.37 731.37 735.91 741.59 741.59 743.91 

731.39 731.39 735.95 ex 728.29 741.71 741.71 743.95 743.95 

731.41 731.41 735.95 741.72 741.72 

731.42 731.42 741.73 741.73 744.11 744.11 

731.43 731.43 737.11 737.11 741.74 741.74 744.12 744.12 

731.44 731.44 737.12 737.12 741.75 741.75 744.13 744.13 

731.45 731.45 737.19 737.19 741.81 741.81 744.14 744.14 

731.46 731.46 737.21 737.21 741.82 741.82 744.15 744.15 

731.51 731.51 737.29 737.29 741.83 741.83 744.19 744.19 

731.52 731.52 737.31 737.31 741.84 741.84 744.21 744.21 

731.53 731.53 737.32 ex 728.22 741.85 741.85 744.23 ex 744.25 

731.54 731.54 737.32 741.86 741.86 744.25 ex 744.25 

731.57 731.57 737.33 ex 728.22 741.87 741.87 744.31 744.31 

731.61 731.61 737.33 741.89 ex 728.21 744.32 744.32 

731.62 731.62 737.34 ex 728.22 741.89 744.33 744.33 

731.63 731.63 737.34 741.9 ex 728.29 744.34 744.34 

731.64 731.64 737.35 737.35 ex 741.9 744.35 744.35 

731.65 731.65 737.36 737.36 744.37 744.37 

731.66 731.66 737.37 ex 728.21 742.11 742.11 744.39 744.39 

731.67 731.67 ex 728.22 742.19 742.19 744.41 744.41 

731.69 731.69 737.37 742.2 742.2 744.43 744.43 

731.71 731.71 737.39 ex 728.29 742.3 742.3 744.49 744.49 

731.73 731.73 737.39 742.4 742.4 744.71 744.71 

731.75 731.75 737.41 737.41 742.5 742.5 744.72 744.72 

731.77 731.77 737.42 737.42 742.6 742.6 744.73 744.73 

731.78 ex 731.79 737.43 737.43 742.71 742.71 744.74 744.74 

731.79 ex 731.79 737.49 737.49 742.75 742.75 744.79 ex 728.22 

742.91 742.91 744.81 744.81 

733.11 733.11 741.21 741.21 742.95 742.95 744.85 744.85 

733.12 ex 728.21 741.23 741.23 744.89 ex 728.22 

733.12 741.25 741.25 743.11 743.11 744.89 

733.13 ex 728.21 741.28 741.28 743.13 743.13 744.91 744.91 

733.13 741.31 ex 728.21 743.15 743.15 744.92 744.92 

733.14 733.14 741.31 743.17 743.17 744.93 744.93 

733.15 733.15 741.32 ex 728.21 743.19 ex 743.19 744.94 ex 728.29 

733.16 733.16 741.32 743.41 743.41 744.94 

219



745.11 745.11 748.9 748.9 ex 761.3 ex 763.39 

745.12 745.12 ex 761.4 

745.19 ex 745.19 749.11 749.11 ex 761.5 764.11 ex 764.11 

745.21 745.21 749.12 749.12 752.7 752.7 ex 764.12 

745.23 745.23 749.13 749.13 752.9 752.8 764.13 ex 751.95 

745.27 745.27 749.14 749.14 752.9 ex 764.12 

745.29 ex 745.29 749.15 749.15 ex 764.12 764.15 ex 764.12 

745.31 745.31 749.16 749.16 764.17 ex 751.94 

745.32 745.32 749.17 749.17 759.1 ex 751.97 ex 751.95 

745.39 745.39 749.18 ex 728.22 759.91 ex 759.8 ex 764.12 

745.61 745.61 749.18 759.91 764.19 ex 764.12 

745.62 745.62 749.19 749.19 759.93 ex 751.97 764.21 764.21 

745.63 745.63 749.2 ex 749.2 ex 759.8 764.22 764.22 

745.64 745.64 749.91 749.91 759.93 764.23 764.23 

745.65 ex 728.21 749.99 ex 749.2 759.95 ex 751.97 764.24 764.24 

745.65 749.99 ex 759.8 764.25 764.25 

ex 751.94 759.95 764.26 764.26 

ex 751.95 751.13 ex 751.1 759.97 ex 751.97 764.31 ex 764.12 

ex 751.96 751.15 ex 751.1 ex 759.8 764.31 

745.68 ex 728.29 751.16 ex 751.1 759.97 764.32 ex 764.11 

ex 745.68 751.18 ex 751.1 ex 764.18 ex 764.12 

745.91 745.91 751.19 ex 751.1 ex 764.93 764.32 

745.93 745.93 751.21 751.21 764.81 ex 764.12 

745.95 745.95 751.22 751.22 761.1 ex 761.3 764.82 ex 764.84 

745.97 745.97 751.23 ex 751.28 ex 761.4 764.83 764.83 

751.24 751.24 ex 761.5 764.91 ex 751.97 

746.1 746.1 751.28 ex 751.28 ex 761.6 ex 764.18 

746.2 746.2 751.31 ex 751.94 761.2 ex 761.3 764.92 764.92 

746.3 746.3 ex 751.95 ex 761.4 764.93 ex 764.18 

746.4 746.4 ex 751.96 ex 761.5 ex 764.93 

746.5 746.5 751.32 ex 751.94 ex 761.6 764.99 764.99 

746.91 746.91 ex 751.95 

746.99 746.99 ex 751.96 762.11 762.11 771.11 771.11 

751.33 ex 751.96 762.12 762.12 771.19 771.19 

747.1 747.1 751.34 ex 751.96 762.21 762.21 771.21 771.21 

747.2 747.2 751.35 ex 751.96 762.22 762.22 771.23 771.23 

747.3 747.3 751.91 751.91 762.81 762.81 771.25 771.25 

747.4 747.4 751.92 ex 751.99 762.82 762.82 771.29 771.29 

747.8 747.8 751.93 751.93 762.89 762.89 

747.9 747.9 751.99 ex 751.96 772.2 772.2 

ex 751.99 763.31 ex 763.31 772.31 772.31 

748.1 748.1 763.33 ex 763.39 772.32 772.32 

748.21 748.21 752.1 ex 752.2 763.35 763.35 772.33 772.33 

748.22 748.22 ex 752.3 763.81 763.81 772.35 772.35 

748.31 748.31 752.2 ex 752.2 763.84 772.38 772.38 

748.32 748.32 ex 752.3 ex 764.84 772.41 772.41 

748.39 748.39 752.3 ex 752.3 763.82 ex 763.39 772.42 772.42 

748.4 748.4 752.6 ex 751.94 763.83 ex 763.31 772.43 772.43 

748.5 748.5 ex 751.95 ex 763.39 772.44 772.44 

748.6 748.6 752.6 763.84 763.36 772.45 772.45



772.49 772.49 775.79 778.22 778.22 782.19 782.19 

772.51 772.51 775.81 775.81 778.23 778.23 782.21 782.21 

772.52 772.52 775.82 775.82 778.24 778.24 782.23 782.23 

772.53 772.53 775.83 775.83 778.29 778.29 782.25 782.25 

772.54 772.54 775.84 775.84 778.31 778.31 782.27 782.27 

772.55 772.55 775.85 775.85 778.33 778.33 782.29 782.29 

772.57 772.57 775.86 775.86 778.34 778.34 

772.58 772.58 775.87 775.87 778.35 778.35 783.11 783.11 

772.59 772.59 775.88 775.88 778.41 778.41 783.19 783.19 

772.61 772.61 775.89 775.89 778.43 778.43 783.2 783.2 

772.62 772.62 778.45 778.45 

772.81 772.81 776.11 776.11 778.48 ex 741.9 784.1 784.1 

772.82 772.82 776.12 776.12 ex 743.19 784.21 784.21 

776.21 776.21 ex 745.19 784.25 784.25 

773.11 773.11 776.23 776.23 ex 745.29 784.31 784.31 

773.12 773.12 776.25 776.25 ex 745.68 784.32 784.32 

773.13 773.13 776.27 776.27 778.61 778.61 784.33 784.33 

773.14 ex 773.16 776.29 776.29 778.62 778.62 784.34 ex 784.34 

773.15 ex 773.16 776.31 776.31 778.63 778.63 784.35 ex 784.35 

773.17 773.17 776.32 776.32 778.64 778.64 784.36 ex 784.35 

773.18 773.18 776.33 776.33 778.65 778.65 784.39 ex 784.34 

773.22 773.22 776.35 776.35 778.66 778.66 ex 784.35 

773.23 773.23 776.37 776.37 778.67 778.67 784.39 

773.24 773.24 776.39 776.39 778.68 778.68 

773.26 773.26 776.41 ex 776.42 778.69 778.69 785.11 785.11 

773.28 773.28 ex 776.44 778.71 ex 728.21 785.13 785.13 

773.29 773.29 ex 776.46 778.71 785.15 785.15 

ex 776.49 778.78 ex 728.21 785.16 785.16 

774.11 774.11 ex 898.46 ex 728.22 785.17 785.17 

774.12 774.12 776.43 ex 776.42 778.78 785.19 785.19 

774.13 774.13 ex 776.44 ex 898.46 785.2 785.2 

774.21 774.21 ex 776.46 778.79 ex 728.29 785.31 785.31 

774.22 774.22 ex 776.49 ex 778.79 785.35 785.35 

774.23 774.23 776.45 ex 776.42 ex 898.46 785.36 785.36 

774.29 774.29 ex 776.44 778.81 778.81 785.37 785.37 

ex 776.46 778.82 778.82 

775.11 775.11 ex 776.49 778.83 778.83 786.1 786.1 

775.12 775.12 776.49 ex 778.13 778.84 778.84 786.21 786.21 

775.21 775.21 ex 778.79 778.85 778.85 786.22 786.22 

775.22 775.22 776.81 776.81 778.86 778.86 786.29 786.29 

775.3 775.3 776.88 776.88 778.89 ex 776.42 786.3 786.3 

775.41 775.41 776.89 776.89 ex 776.44 786.83 786.83 

775.42 775.42 ex 898.46 ex 776.46 786.85 786.85 

775.49 775.49 ex 776.49 786.89 786.89 

775.71 ex 775.51 778.11 778.11 ex 778.13 

ex 775.73 778.12 778.12 791.11 791.11 

775.72 775.72 ex 778.13 781.1 781.1 791.15 791.15 

775.73 ex 775.56 778.17 778.17 781.2 781.2 791.21 791.21 

ex 775.73 778.19 778.19 791.29 791.29 

775.79 ex 775.57 778.21 778.21 782.11 782.11 791.6 791.6 

221



791.7 791.7 792.3 792.3 792.97 792.97 793.28 793.28 

791.81 791.81 792.4 792.4 793.29 793.29 

791.82 791.82 792.5 792.5 793.11 793.11 793.3 793.3 

791.91 791.91 792.81 ex 792.84 793.12 793.12 793.51 793.51 

791.99 791.99 792.82 ex 792.84 793.19 793.19 793.55 793.55 

792.83 792.83 793.22 793.22 793.59 793.59 

792.11 792.11 792.91 792.91 793.24 793.24 793.7 793.7 

792.15 792.15 792.93 792.93 793.26 793.26 793.91 793.91 

792.2 792.2 792.95 792.95 793.27 793.27 793.99 793.99 

Section 8 

Articles manufacturés divers 


811.0 811.0 821.29 821.29 841.69 841.69 844.7 844.7 

821.31 821.31 844.81 844.81 

812.11 812.11 821.39 821.39 842.11 842.11 844.82 844.82 

812.15 812.15 821.51 821.51 842.19 842.19 844.83 844.83 

812.17 812.17 821.53 821.53 842.21 842.21 844.89 844.89 

812.19 812.19 821.55 821.55 842.22 842.22 

812.21 812.21 821.59 821.59 842.3 842.3 845.11 845.11 

812.29 812.29 821.71 821.71 842.4 842.4 845.12 845.12 

821.79 821.79 842.5 842.5 845.21 845.21 

813.11 813.11 821.8 821.8 842.6 842.6 845.22 845.22 

813.12 813.12 842.7 842.7 845.23 845.23 

813.13 813.13 831.11 831.11 842.81 842.81 845.24 845.24 

813.15 813.15 831.12 831.12 842.82 842.82 845.3 845.3 

813.17 813.17 831.19 831.19 842.89 842.89 845.4 845.4 

813.2 813.2 831.21 831.21 845.51 845.51 

813.8 813.8 831.22 831.22 843.1 843.1 845.52 845.52 

813.91 813.91 831.29 831.29 843.21 843.21 845.61 845.61 

813.92 813.92 831.3 831.3 843.22 843.22 845.62 845.62 

813.99 813.99 831.91 831.91 843.23 843.23 845.63 845.63 

831.99 831.99 843.24 843.24 845.64 845.64 

821.11 821.11 843.71 843.71 845.81 845.81 

821.12 821.12 841.11 841.11 843.79 843.79 845.87 845.87 

821.13 821.13 841.12 841.12 843.81 843.81 845.89 845.89 

821.14 821.14 841.19 841.19 843.82 843.82 845.91 845.91 

821.15 821.15 841.21 841.21 843.89 843.89 845.92 845.92 

821.16 821.16 841.22 841.22 845.99 845.99 

821.17 821.17 841.23 841.23 844.1 844.1 

821.18 821.18 841.3 841.3 844.21 844.21 846.11 846.11 

821.19 821.19 841.4 841.4 844.22 844.22 846.12 846.12 

821.21 821.21 841.51 841.51 844.23 844.23 846.13 846.13 

821.23 821.23 841.59 841.59 844.24 844.24 846.14 846.14 

821.25 821.25 841.61 841.61 844.25 844.25 846.19 846.19 

821.27 821.27 841.62 841.62 844.26 844.26 846.21 ex 846.23



846.24 871.19 871.19 874.39 874.39 882.5 882.5 

846.22 ex 846.23 871.31 ex 728.22 874.41 874.41 882.6 882.6 

846.25 871.31 874.42 874.42 

846.29 ex 846.23 871.39 ex 728.29 874.43 874.43 883.1 883.1 

846.29 871.39 874.44 ex 874.46 883.9 883.9 

846.91 846.91 871.41 ex 728.22 874.45 874.45 

846.92 846.92 871.41 874.46 ex 874.46 884.11 884.11 

846.93 846.93 871.43 ex 728.22 874.49 874.49 884.15 884.15 

846.94 ex 846.99 871.43 874.51 874.51 884.17 884.17 

846.99 ex 846.99 871.45 871.45 874.52 874.52 884.19 884.19 

871.49 ex 728.29 874.53 874.53 884.21 884.21 

848.11 848.11 871.49 874.54 874.54 884.22 884.22 

848.12 848.12 871.91 871.91 874.55 874.55 884.23 884.23 

848.13 848.13 871.92 871.92 874.56 874.56 884.31 884.31 

848.19 848.19 871.93 871.93 874.61 874.61 884.32 884.32 

848.21 848.21 871.99 871.99 874.63 874.63 884.33 884.33 

848.22 848.22 874.65 874.65 884.39 884.39 

848.29 848.29 872.11 872.11 874.69 874.69 

848.31 848.31 872.19 872.19 874.71 874.71 885.31 885.31 

848.32 848.32 872.21 599.2 874.73 ex 874.73 885.32 885.32 

848.41 ex 848.43 872.21 874.75 874.75 885.39 885.39 

848.42 848.42 872.25 872.25 874.77 874.77 885.41 885.41 

848.43 ex 848.43 872.29 872.29 874.78 ex 874.73 885.42 885.42 

848.44 848.44 872.31 872.31 874.78 885.49 885.49 

848.45 848.45 872.33 872.33 874.79 874.79 885.51 885.51 

848.48 848.48 872.35 872.35 874.9 874.9 885.52 885.52 

848.49 848.49 872.4 872.4 885.71 885.71 

881.11 881.11 885.72 885.72 

851.11 851.11 873.11 873.11 881.12 ex 881.13 885.73 885.73 

851.13 ex 851.32 873.13 873.13 881.13 ex 881.13 885.74 885.74 

851.15 851.15 873.15 873.15 881.14 881.14 885.75 885.75 

851.21 851.21 873.19 873.19 881.15 881.15 885.76 885.76 

851.22 851.22 873.21 873.21 881.21 881.21 885.77 885.77 

851.23 851.23 873.25 873.25 881.22 881.22 885.78 885.78 

851.24 851.24 873.29 873.29 881.23 881.23 885.79 885.79 

851.25 851.25 881.24 881.24 885.91 885.91 

851.31 851.31 874.11 874.11 881.31 881.31 885.92 885.92 

851.32 ex 851.32 874.12 874.12 881.32 881.32 885.93 885.93 

851.41 851.41 874.13 874.13 881.33 881.33 885.94 885.94 

851.42 ex 851.48 874.14 874.14 881.34 881.34 885.95 885.95 

851.48 ex 851.48 874.22 ex 728.22 881.35 ex 728.21 885.96 885.96 

851.49 851.49 874.22 881.35 885.97 885.97 

851.51 851.51 874.23 874.23 881.36 ex 728.29 885.98 885.98 

851.52 851.52 874.24 ex 728.29 881.36 885.99 885.99 

851.59 851.59 874.24 

851.7 851.7 874.25 874.25 882.1 ex 524.96 891.11 891.11 

851.9 851.9 874.26 874.26 882.1 891.12 891.12 

874.31 874.31 882.2 882.2 891.13 891.13 

871.11 871.11 874.35 874.35 882.3 882.3 891.14 891.14 

871.15 871.15 874.37 874.37 882.4 882.4 891.21 ex 891.24 

223



891.22 891.22 894.1 894.1 896.3 896.3 899.19 899.19 

891.23 891.23 894.21 ex 894.2 896.4 896.4 899.21 899.21 

891.24 ex 891.24 894.22 ex 894.2 896.5 896.5 899.29 899.29 

891.29 891.29 894.23 ex 894.2 896.6 896.6 899.31 899.31 

891.31 891.31 894.24 ex 894.2 899.32 899.32 

891.39 891.39 894.25 ex 894.2 897.21 897.21 899.33 899.33 

891.91 891.91 894.26 ex 894.2 897.29 897.29 899.34 899.34 

891.93 891.93 894.27 ex 894.2 897.31 897.31 899.35 899.35 

891.95 891.95 894.29 ex 894.2 897.32 897.32 899.36 ex 899.37 

891.99 891.99 894.31 894.31 897.33 897.33 899.37 ex 899.37 

894.33 894.33 897.41 897.41 899.39 899.39 

892.12 892.12 894.35 894.35 897.49 897.49 899.41 899.41 

892.13 892.13 894.37 894.37 899.42 899.42 

892.14 892.14 894.39 894.39 898.13 898.13 899.49 899.49 

892.15 892.15 894.41 894.41 898.15 898.15 899.61 899.61 

892.16 892.16 894.45 894.45 898.21 ex 898.23 899.63 899.63 

892.19 892.19 894.49 894.49 898.22 ex 898.23 ex 899.66 

892.21 892.21 894.6 894.6 898.23 ex 898.23 899.65 899.65 

892.29 892.29 894.71 894.71 898.24 898.24 899.66 ex 899.66 

892.41 892.41 894.72 894.72 898.25 898.25 899.67 899.67 

892.42 892.42 894.73 894.73 898.26 898.26 899.69 899.69 

892.81 892.81 894.74 894.74 898.29 898.29 899.71 899.71 

892.82 892.82 894.75 894.75 898.41 ex 898.42 899.72 899.72 

892.83 892.83 894.76 894.76 898.43 ex 898.42 899.73 ex 899.79 

892.84 892.84 894.77 894.77 898.45 ex 898.42 899.74 899.74 

892.85 892.85 894.78 894.78 898.51 ex 898.42 899.79 ex 899.79 

892.86 892.86 894.79 894.79 898.59 ex 898.42 899.81 899.81 

892.87 892.87 ex 898.44 899.82 899.82 

892.89 892.89 895.11 895.11 ex 898.46 899.83 899.83 

895.12 895.12 ex 898.49 899.84 899.84 

893.11 893.11 895.21 895.21 898.61 ex 898.42 899.85 899.85 

893.19 893.19 895.22 895.22 898.65 ex 898.42 899.86 899.86 

893.21 893.21 895.23 895.23 898.67 ex 898.42 899.87 899.87 

893.29 893.29 895.91 895.91 898.71 ex 898.49 899.88 899.88 

893.31 893.31 895.92 895.92 898.79 ex 898.42 899.89 899.89 

893.32 893.32 895.93 895.93 ex 898.44 899.91 899.91 

893.94 893.94 895.94 895.94 ex 898.46 899.92 899.92 

893.95 893.95 ex 898.49 899.94 899.94 

893.99 ex 541.99 896.11 896.11 898.9 898.9 899.95 899.95 

ex 772.56 896.12 896.12 899.96 899.96 

893.99 896.2 896.2 899.11 899.11 899.97 899.97 

Section 9 

Articles et opérations non classés ailleurs dans la CTCI 


911.0 911.0 931.0 931.0 961.0 961.0 971.01 971.01 

971.02 971.02 

971.03 971.03

CTCI Rev.4

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