CTCI Rev.4

32 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
321.22 Houilles autres que bitumineuses 2701.19
322 BRIQUETTES, LIGNITE ET TOURBE
322.1 322.1 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 2701.20
322.2 Lignites, même pul érisés (à l’exclusion du jais)
322.21 Non agglomérés 2702.10
322.22 Agglomérés 2702.20
322.3 322.3 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée 2703.00
325 COKES ET SEMI-COKES (Y COMPRIS SEMI-COKES EN POUDRE) DE HOUILLE,
DE LIGNITE OU DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE
Groupe
325.0 325.0 Cokes et semi-cokes (y compris semi-cokes en poudre) de houille,
de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue 2704.00
Di ision 33
Pétrole, produits déri és du pétrole et produits connexes
Sous-
groupe Position Description HS07
333 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
333.0 333.0 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 2709.00
334 HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L’EXCLUSION DES HUILES
BRUTES); PRÉPARATIONS, N.D.A., QUI CONTIENNENT EN POIDS 70 %
OU PLUS D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX
ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, DÉCHETS D’HUILE
334.6 334.6 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion des huiles brutes)
et préparations, n.d.a., qui contiennent en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole
ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base 2710.11, .19
334.7 334.7 Déchets d’huile 2710.91, .99
335 PRODUITS RÉSIDUELS DU PÉTROLE, N.D.A., ET MATIèRES APPARENTÉES
335.1 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, paraffine non déshuilée, ozokérite,
cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires
obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés
335.11 Vaseline (pétrolat) 2712.10
335.12 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, paraffine non déshuilée, ozokérite,
cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires
obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés 2712.20, .90
335.2 Goudrons minéraux et produits de leur distillation (y compris produits similaires
obtenus par transformation du pétrole ou tout autre procédé)
335.21 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux,
même déshydratés ou étêtés (y compris les goudrons reconstitués) 2706.00
335.22 Benzols 2707.10
335.23 Toluols 2707.20
335.24 Xylols 2707.30
335.25 Huiles et autres produits, n.d.a., de la distillation de goudron de houille à haute
température; produits similaires dans lesquels les constituants aromatiques
prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 2707.40-.99
335.3 Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux et coke de brai