CTCI Rev.4

122 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
821.51 De bureau 9403.30
821.53 De cuisine 9403.40
821.55 De chambre à coucher 9403.50
821.59 Autres 9403.60
821.7 Meubles, n.d.a., en autre matière
821.71 En matière plastique 9403.70
821.79 En autre matière (y compris le bambou) 9403.81, .89
821.8 821.8 Parties et pièces détachées de meubles des sous-groupes 821.3, 821.5 et 821.7 9403.90
Di ision 83
Articles de oyage, sacs et contenants similaires
Sous-
groupe Position Description HS07
831 MALLES, VALISES, MALETTES DE TOILETTE, PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES,
CARTABLES; ÉTUIS À LUNETTES, ÉTUIS POUR JUMELLES, POUR APPAREILS
PHOTOGRAPHIQUES, POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU POUR ARMES
ET CONTENANTS SIMILAIRES; SACS DE VOYAGE, SACS ISOLANTS POUR ALIMENTS
OU BOISSONS, SACS DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À MAIN, SACS À PROVISIONS,
PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, PORTE-CARTES, ÉTUIS À CIGARETTES, BLAGUES
À TABAC, SACS À OUTILS, SACS DE SPORT, BOÎTES POUR FLACONS OU BIJOUX,
POUDRIERS, ÉCRINS À ARGENTERIE ET CONTENANTS SIMILAIRES, EN CUIR NATUREL
OU RECONSTITUÉ, EN FEUILLES DE MATIèRE PLASTIQUE, EN MATIèRES TEXTILES,
EN FIBRES VULCANISÉES OU EN CARTON, RECOUVERTS ENTIèREMENT
OU PARTIELLEMENT DE CES MATIèRES OU DE PAPIER; NÉCESSAIRES DE TOILETTE,
À COUTURE, À CHAUSSURES OU À NETTOYER LES VÊTEMENTS, POUR LE VOYAGE
831.1 Sacs à main, même à bandoulière (même sans poignée)
831.11 À surface extérieure en cuir naturel, cuir reconstitué ou cuir erni 4202.21
831.12 À surface extérieure en feuille de matière plastique ou textile 4202.22
831.19 Autres 4202.29
831.2 Malles, alises et mallettes et mallettes de toilette, porte-documents, ser iettes,
cartables et contenants similaires
831.21 À surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou erni 4202.11
831.22 À surface extérieure en matière plastique ou textile 4202.12
831.29 Autres 4202.19
831.3 831.3 Nécessaires de toilette, de couture, à chaussures ou à nettoyer les êtements,
pour le oyage
831.9 Étuis pour jumelles, appareil photographique, instrument de musique, à lunettes,
à armes et étuis similaires, n.d.a.; sacs de oyage, sacs de toilette, sacs à dos, sacs
à pro isions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues
à tabac, sacs à outils, boîtes pour flacons et bijoux, poudriers, écrins à argenterie
et contenants similaires, n.d.a., en cuir naturel ou reconstitué, en feuillle de matière
plastique, en matière plastique, en fibre ulcanisée ou en carton, ou bien recou erts
entièrement ou partiellement de ces matières ou de papier, n.d.a.
9605.00
831.91 Articles de poche ou de sac à main 4202.31-.39
831.99 Autres articles de oyage, sacs et contenants similaires 4202.91-.99