CTCI Rev.4

16 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
081.12 Farines et granules de luzerne 1214.10
081.13 Rutabagas, bettera es fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux
fourragers, lupin, esces et produits fourragers similaires, même agglomérés
sous forme de pellets
081.19 Matières égétales et déchet égétaux, résidus et sous-produits égétaux,
même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation
des animaux, n.d.a.
081.2 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets,
du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses
1214.90
2308.00
081.23 Des légumineuses 2302.50
081.24 Du maïs 2302.10
081.26 Du froment 2302.30
081.29 D’autres céréales 2302.40
081.3 Tourteaux et autres résidus solides (à l’exception des drêches), même broyés
ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction d’huile de graines ou de fruits
oléagineux et de germes de céréales
081.31 De fè es de soja 2304.00
081.32 D’arachides 2305.00
081.33 De graines de coton 2306.10
081.34 De graines de lin 2306.20
081.35 De graines de tournesol 2306.30
081.36 De graines de na ette ou de colza 2306.41, .49
081.37 De noix de coco ou de coprah 2306.50
081.38 De noix ou d’amandes de palmiste 2306.60
081.39 D’autres graines ou fruits oléagineux et de germes de céréales 2306.90
081.4 Farines, poudres et granulés de iandes ou d’abats de poissons ou de crustacés,
de mollusques ou d’autres in ertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine;
cretons
081.41 Farines, poudres et granulés de iandes ou d’abats impropres à l’alimentation humaine;
cretons
081.42 Farines, poudres et granulés de poissons ou de crustacés, de mollusques
ou d’autres in ertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine
081.5 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpe de bettera es, bagasses
et autres drêches et déchets de sucrerie, de brasserie ou de distillerie,
même agglomérés sous forme de pellets
2301.10
2301.20
081.51 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires 2303.10
081.52 Pulpe de bettera es, bagasses et autres déchets de sucrerie 2303.20
081.53 Drèches et déchets de brasserie ou de distillerie 2303.30
081.9 Déchets alimentaires et aliments préparés pour les animaux, n.d.a.
081.94 Lies de in; tartre brut 2307.00
081.95 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la ente au détail 2309.10
081.99 Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, n.d.a. 2309.90