CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 105
Sous-
groupe Position Description HS07
744.8 Machines et appareils de le age, de chargement de déchargement ou de manutention,
n.d.a.
744.81 Ascenseurs et monte-charges 8428.10
744.85 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.40
744.89 Autres machines et appareils de le age, de chargement, de déchargement
ou de manutention
8428.60, .90
744.9 Parties et pièces détachées utilisées exclusi ement ou principalement sur les machines
et les appareils des positions 744.11, 744.12 et 744.13 et des sous-groupes 744.2, 744.4,
744.7 et 744.8
744.91 Des machines et appareils des sous-groupes 744.2 et 744.4 8431.10
744.92 Des machines et appareils des positions 744.11, 744.12 et 744.13 8431.20
744.93 D’ascenseurs, monte-charges ou escaliers mécaniques 8431.31
744.94 D’autres machines et appareils de le age, de chargement, de déchargement
ou de manutention des sous-groupes 744.7 et 744.8
8431.39
745 MACHINES NON ÉLECTRIQUES, OUTILS ET APPAREILS MÉCANIQUES
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.
745.1 Outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main,
et leurs parties et pièces détachées
745.11 Outils pneumatiques pour emploi à la main 8467.11, .19
745.12 Outils à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main 8467.81, .89
745.19 Parties et pièces détachées des outils du sous-groupe 745.1 8467.91-.99
745.2 Machines à la er la aisselle (à l’exclusion des machines de ménage); machines
et appareils ser ant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines
et appareils ser ant à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes
de conser e, boîtes, sacs ou autres récipients; autres machines ou appareils ser ant
à empaqueter, ou emballer; machines et appareils ser ant à carboniser les boissons;
leurs parties et pièces détachées
745.21 Machines à la er la aisselle, à l’exception des machines de ménage 8422.19
745.23 Machines et appareils ser ant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients 8422.20
745.27 Autres machines et appareils à empaqueter ou emballer 8422.30, .40
745.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 745.2 et 775.3 8422.90
745.3 Appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de
5 cg ou plus), y compris les bascules et balances à compter et érifier les pièces usinées;
poids pour toutes balances; parties et pièces détachées de ces appareils et instruments
745.31 Appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles
à un poids de 5 cg au moins, des pèse-personnes et des balances de ménage),
y compris les bascules et balances à compter et érifier les pièces usinées
8423.20-.89
745.32 Pèse-personnes (y compris les pèse-bébés); balances de ménage 8423.10
745.39 Poids pour toutes balances; parties et pièces détachées des appareils
et instruments de pesage du sous-groupe 745.3
745.6 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pul ériser des matières
liquides ou des poudres; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils
similaires; machines et appareils à jet de sable ou à jet de apeur et appareils
à jet similaires; parties et pièces détachées de ces machines et appareils
8423.90
745.61 Extincteurs, même chargés 8424.10
745.62 Pistolets aérographes et appareils similaires 8424.20
745.63 Machines et appareils à jet de sable ou à jet de apeur et appareils à jet similaires 8424.30
745.64 Appareils agricoles ou horticoles à projeter, disperser ou pul ériser des matières liquides
ou des poudres
8424.81