CTCI Rev.4

38 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
513.75 Acides butyriques, acides alériques, leurs sels et esters 2915.60
513.76 Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et esters 2915.70
513.77 Acides monocarboxyliques acycliques saturés, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures,
peroxides et peroxyacides et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2915.24, .40, .50, .90
513.78 Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters 2916.15
513.79 Autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés; acides monocarboxyliques
cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs déri és 2916.11, .12, .20-.39
513.8 Acides polycarboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides;
leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
513.81 Anhydride maléique 2917.14
513.82 Anhydride phtalique 2917.35
513.83 Orthophthalates de dioctyle 2917.32
513.84 Téréphtalate de diméthyle 2917.37
513.85 Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques,
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2917.20
513.89 Acides polycarboxyliques, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures, peroxides
et peroxyacides; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
513.9 Acides carboxyliques à fonction alcool et leurs anhydrides, halogénures, peroxides
et peroxyacides; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2917.11-.13, .19, .33,
.34, .36, .39
513.91 Acide lactique, acide tartrique, acide citrique et leurs sels et esters 2918.11-.15
513.92 Autres acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygène,
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.16-.19
513.93 Acide salicylique, ses sels et ses esters 2918.21-.23
513.94 Autres acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygène,
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.29
513.95 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygène,
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.30
513.96 Acides carboxyliques à fonctions oxygène supplémentaires, n.d.a., leurs anhydrides,
halogénures, peroxides, peroxyacides et leurs déri és 2918.91, .99;
514 COMPOSÉS À FONCTION AZOTE
514.5 Composés à fonction amine
514.51 Monoamines acycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.11, .19
514.52 Polyamines acycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.21-.29
514.53 Monoamines ou polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
et leurs déri és; sels de ces produits 2921.30
514.54 Monoamines aromatiques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.41-.49
514.55 Polyamines aromatiques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.51, .59
514.6 Composés aminés à fonction oxygène
514.61 Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions
oxygène); sels de ces produits 2922.11-.19
514.62 Amino-naphthols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters
(autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits 2922.21, .29
514.63 Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones
(autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits 2922.31, .39
514.64 Lysine et ses esters; sels de ces produits; acide glutamique et ses sels 2922.41, .42
514.65 Amino-acides et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène),
n.d.a.; sels de ces produits 2922.43-.49