CTCI Rev.4

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112 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 772.58 Fiches et prises de courant 8536.69 772.59 Autres appareillages pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 772.6 Tables, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des sous-groupes 772.4 ou 772.5, pour la commande ou la distribution électrique (y compris ceux incorporant des instruments ou appareils des groupes 774, 881 ou 884 ou de la di ision 87, à l’exclusion des appareils de commutation du sous-groupe 764.1) 8536.90 772.61 Pour des tensions ne dépassant pas 1 000 V 8537.10 772.62 Pour des tensions supérieures à 1 000 V 8537.20 772.8 Parties et pièces détachées destinées exclusi ement ou principalement à l’appareillage des sous-groupes 772.4, 772.5 et 772.6 772.81 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour les appareils du sous-groupe 772.6, dépour us de leurs appareils 8538.10 772.82 Autres parties et pièces détachées 8538.90 773 AUTRE MATÉRIEL DE DISTRIBUTION DE L’ÉLECTRICITÉ, N.D.A. 773.1 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées indi iduellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion 773.11 Fils pour bobinages 8544.11, .19 773.12 Câbles coaxiaux et autres conducteurs coaxiaux 8544.20 773.13 Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 8544.30 773.16 Autres conducteurs pour les tensions ne dépassant pas 1 000 V 8544.42, .49 773.17 Autres conducteurs électriques pour les tensions supérieures à 1 000 V 8544.60 773.18 Câbles de fibres optiques 8544.70 773.2 Isolateurs pour l’électricité 773.22 Isolateurs en erre 8546.10 773.23 Isolateurs en matière céramique 8546.20 773.24 Isolateurs en autres matières 8546.90 773.26 Pièces isolantes, entièrement en matières céramiques ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage (douilles à pas de is, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs de la position 773.23) 773.28 Pièces isolantes, entièrement en matière plastique ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs de la position 773.24) 773.29 Pièces isolantes, entièrement en matières autres que céramique ou matière plastique, ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse (à l’exclusion des isolateurs des positions 773.22 ou 773.24); tubes, isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement 774 APPAREILS D’ÉLECTRODIAGNOSTIC À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE ET APPAREILS RADIOLOGIQUES 774.1 Appareils d’électrodiagnostic (à l’exclusion des appareils radiologiques) 8547.10 8547.20 8547.90 774.11 Electrocardiographes 9018.11 774.12 Autres appareils d’électrodiagnostic (y compris les appareils d’exploration fonctionnelle ou de sur eillance de paramètres physiologiques) 9018.12-.19
Groupe Sous- groupe Position Description HS07 774.13 Appareils à rayons ultra iolets ou infrarouges 9018.20 774.2 Appareils à rayons X et appareils utilisant les rayons alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou étérinaire (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie); tubes à rayons X et autres générateurs de rayons X; générateurs de haute tension; pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., et accessoires pour ces appareils et ce matériel 774.21 Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie) étérinaire 9022.12-.19 774.22 Appareils à rayons alpha, bêta or gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire 9022.21, .29 ou étérinaire (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie) 774.23 Tubes à rayons X 9022.30 774.29 Autres appareils ( y compris leurs parties, pièces détachées et accessoires) 9022.90 775 MACHINES ET APPAREILS MÉNAGERS, MÊME ÉLECTRIQUES, N.D.A. 775.1 Appareils ménagers à la er, essorer ou sécher le linge, n.d.a., même électriques 775.11 Appareils ménagers à la er le linge (même comportant un dispositif de séchage), d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins 775.12 Machines à sécher le linge, d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins (à l’exclusion de celles de la position 743.55) 775.2 Réfrigérateurs et congélateurs-conser ateurs de ménage (même électriques) 775.21 Réfrigérateurs de ménage (même électriques), munis ou non d’un compartiment congélateur-conser ateur 8450.11-.19 8451.21 8418.10-.29 775.22 Congélateurs-conser ateurs de ménage (même électriques) 8418.30, .40 775.3 775.3 Machines à la er la aisselle, de ménage 8422.11 775.4 Rasoirs et tondeuses de coiffure ou pour animaux, à moteur électrique incorporé, et leurs parties et pièces détachées 775.41 Rasoirs 8510.10 775.42 Tondeuses de coiffure ou pour animaux 8510.20 775.49 Parties et pièces détachées 8510.90 775.5 Aspirateurs Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 113 775.51 À moteur électrique incorporé 8508.11, .19 775.56 Autres qu’à moteur électrique incorporé 8508.60 775.57 Leurs parties et pièces détachées 8508.70 775.7 Appareils ménagers électromécaniques à moteur électrique incorporé autres que les aspirateurs du sous-groupe 775.5; leurs parties et pièces détachées 775.72 Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes 8509.40 775.73 Autres appareils ménagers 8509.80, 8510.30 775.79 Parties et pièces détachées 8509.90 775.8 Appareils électrothermiques, n.d.a. 775.81 Chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation et thermoplongeurs électriques 8516.10 775.82 Appareils électriques pour le chauffage des locaux ou du sol 8516.21, .29 775.83 Appareils électrothermiques pour la coiffure 8516.31-.33 775.84 Fers à repasser électriques 8516.40 775.85 Cou ertures chauffantes électriques 6301.10 775.86 Fours de cuisine à micro-ondes; autres fours de cuisine; cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires 8516.50, .60
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