CTCI Rev.4

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98 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Groupe Sous- groupe Position Description HS07 728.41 Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou al es électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une en eloppe en erre; machines pour la fabrication ou le tra ail à chaud du erre ou des ou rages en erre 728.42 Machines et appareils pour le tra ail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication des produits en ces matières, n.d.a. 8475.10-.29 8477.10-.80 728.43 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. 8478.10 728.44 Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège, n.d.a. 728.46 Machines et appareils pour le traitement des métaux (y compris les bobineuses pour enroulements électriques), n.d.a. 8479.30 8479.81 728.47 Machines et appareils pour la séparation isotopique, leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 8401.20 728.49 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, n.d.a. 8479.40-.60, .82, .89 728.5 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils mécaniques des positions 723.48, 727.21 et 728.41 à 728.49 728.51 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 728.41 8475.90 728.52 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 728.42 8477.90 728.53 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 728.43 8478.90 728.55 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils des positions 723.48, 727.21, 728.44, 728.46 et 728.49 8479.90 Di ision 73 Machines et appareils pour le tra ail des métaux Sous- groupe Position Description HS07 731 MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLèVEMENT DE MÉTAL OU D’AUTRES MATIèRES 731.1 Machines-outils tra aillant par enlè ement de toute matière et opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, ultrasons, électro-érosion, procédé électrochimique, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma 731.11 Opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons 8456.10 731.12 Opérant par ultrasons 8456.20 731.13 Opérant par électro-érosion 8456.30 731.14 Opérant par procédé électrochimique, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma 8456.90 731.2 Centres d’usinage, machines à poste fixe, machines à postes multiples pour le tra ail des métaux 731.21 Centres d’usinage 8457.10 731.22 Machines à poste fixe 8457.20 731.23 Machines à postes multiples 8457.30 731.3 Tours horizontaux tra aillant par enlè ement de métal (autres que ceux des sous-groupes 731.1, 731.2 ou 733.9) 731.31 Tours horizontaux à commande numérique 8458.11 731.35 Autres tours à commande numérique 8458.91 731.37 Autres tours horizontaux 8458.19
Groupe Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 99 Sous- groupe Position Description HS07 731.39 Tours, n.d.a. 8458.99 731.4 Unités d’usinage à glissières; autres machines à percer ou à aléser 731.41 Unités d’usinage à glissières 8459.10 731.42 Autres machines à percer, à commande numérique 8459.21 731.43 Machines à percer, n.d.a. 8459.29 731.44 Autres aléseuses-fraiseuses à commande numérique 8459.31 731.45 Aléseuses-fraiseuses, n.d.a. 8459.39 731.46 Autres machines à aléser 8459.40 731.5 Machines et outils à fraiser, à fileter ou à tarauder par enlè ement de métal (autres que les tours du sous-groupe 731.3 ou les machines-outils des sous-groupes 731.1, 731.2 ou 731.4) 731.51 Machines à fraiser, à console, à commande numérique 8459.51 731.52 Autres machines à fraiser, à console 8459.59 731.53 Autres machines à fraiser, à commande numérique 8459.61 731.54 Machines à fraiser, n.d.a. 8459.69 731.57 Autres machines à fileter ou à tarauder 8459.70 731.6 Machines et outils à ébarber, à affûter, à araser, à polir, ou à effectuer d’autres opérations de finissage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (autres que les étaux-limeurs et machines à mortaiser ou à tailler ou finir les engrenages du sous-groupe 731.7) 731.61 Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm au moins 8460.11 731.62 Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près 8460.19 731.63 Autres machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près 8460.21 731.64 Machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près, n.d.a. 8460.29 731.65 Machines à affûter à commande numérique 8460.31 731.66 Autres machines à affûter 8460.39 731.67 Machines à araser ou à roder 8460.40 731.69 Machines à ébarber, à polir ou à effectuer d’autres opérations de finissage sur métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage, n.d.a. 8460.90 731.7 Machines-outils pour aplanir, étaux-limeurs et machines à mortaiser, à brocher, machines à tailler ou finir les engrenages, scies ou tronçonneuses mécaniques et autres machines-outils tra aillant par enlè ement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. 731.71 Étaux-limeurs et machines à mortaiser 8461.20 731.73 Machines à brocher 8461.30 731.75 Machines à tailler ou à finir les engrenages 8461.40 731.77 Scies ou tronçonneuses mécaniques 8461.50 731.79 Machines-outils pour aplanir et autres machines-outils tra aillant par enlè ement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. 8461.90 733 MACHINES-OUTILS POUR TRAVAILLER LES MÉTAUX, LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS AUTREMENT QUE PAR ENLèVEMENT DE MATIèRE 733.1 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper; machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier, à dresser, à planer, à cisailler, à poinçonner ou à gruger les métaux; presses pour le tra ail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a.
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