CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 93
Sous-
groupe Position Description HS07
721.29 Parties et pièces détachées des machines des positions 721.21 à 721.26 8433.90
721.3 Trayeuses et machines et appareils de laiterie et leurs parties et pièces détachées
721.31 Trayeuses 8434.10
721.38 Machines et appareils de laiterie 8434.20
721.39 Parties et pièces détachées de trayeuses et de machines et appareils de laiterie 8434.90
721.9 Machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la syl iculture, l’a iculture ou
l’apiculture, n.d.a., et leurs parties et pièces détachées, n.d.a.
721.91 Presses, pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du in,
du cidre, des jus de fruits ou des boissons similaires
8435.10
721.95 Machines et appareils pour l’a iculture; cou euses et éle euses 8436.21, .29
721.96 Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la syl iculture, l’a iculture
ou l’apiculture (y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou
thermiques)
8436.10, .80
721.98 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 721.91 8435.90
721.99 Parties et pièces détachées des machines et appareils des positions 721.95 et 721.96 8436.91, .99
722 TRACTEURS (AUTRES QUE CEUX DES POSITIONS 744.14 ET 744.15)
722.3 722.3 Tracteurs à chenilles 8701.30
722.4 Tracteurs à roues (autres que ceux des positions 744.14 et 744.15)
722.41 Motoculteurs et mototracteurs 8701.10
722.49 Autres tracteurs à roues 8701.90
723 MACHINES ET MATÉRIEL DE GÉNIE CIVIL ET DE CONSTRUCTION
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES
723.1 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers) et ni elleuses autopropulsées
723.11 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) 8429.11, .19
723.12 Ni elleuses 8429.20
723.2 Pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés
723.21 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal 8429.51
723.22 Pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
8429.52
723.29 Autres pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 8429.59
723.3 Machines et appareils autopropulsés de terrassement, ni ellement, décapage,
exca ation, compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais, n.d.a.
723.31 Décapeuses 8429.30
723.33 Compacteuses et rouleaux compresseurs 8429.40
723.35 Ha euses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries 8430.31
723.37 Autres machines de sondage ou de forage 8430.41
723.39 Autres machines et appareils de terrassement, ni ellement, décapage, exca ation,
compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais
723.4 Machines de construction ou d’extraction, n.d.a.
8430.50
723.41 Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux 8430.10
723.42 Chasse-neige 8430.20
723.43 Ha euses, abatteuses et machines non autopropulsées à creuser les tunnels
ou les galeries
8430.39
723.44 Autres machines ou appareils de sondage ou de forage non autopropulsés 8430.49