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CTCI Rev.4

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Groupe<br />

Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 47<br />

Sous-<br />

groupe Position Description HS07<br />

541.9 Produits pharmaceutiques, à l’exclusion des médicaments<br />

541.91 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes,<br />

par exemple), imprégnés ou recou erts de substances pharmaceutiques ou conditionnés<br />

pour la ente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou étérinaires,<br />

n.d.a. 3005.10, .90<br />

541.92 Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3006.20<br />

541.93 Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic<br />

conçus pour être employés sur le patient 3006.30<br />

541.99 Autres produits pharmaceutiques, déchets pharmaceutiques 3006.10, .40-.92<br />

542 MÉDICAMENTS (MÊME VÉTÉRINAIRES)<br />

542.1 Médicaments contenant des antibiotiques ou des déri és d’antibiotiques<br />

542.11 Contenant des pénicillines ou leurs déri és, à structure d’acide pénicillinique,<br />

ou des streptomycines ou leurs déri és, non présentés sous forme de doses<br />

ni conditionnés pour la ente au détail 3003.10<br />

542.12 Contenant d’autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />

pour la ente de détail 3003.20<br />

542.13 Contenant des pénicillines ou leurs déri és à structure d’acide pénicillinique,<br />

ou des streptomycines ou leurs déri és, présentés sous forme de doses<br />

ou conditionnés pour la ente au détail 3004.10<br />

542.19 Contenant d’autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />

pour la ente au détail 3004.20<br />

542.2 Médicaments contenant des hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5<br />

mais non des antibiotiques<br />

542.21 Contenant de l’insuline, non présentés sous forme de doses ni conditionnés<br />

pour la ente au détail 3003.31<br />

542.22 Contenant d’autres hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5,<br />

non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la ente au détail 3003.39<br />

542.23 Contenant de l’insuline, présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />

pour la ente au détail 3004.31<br />

542.24 Contenant des hormones corticosurrénales, leurs déri és ou des analogues<br />

structurels 3004.32<br />

542.29 Contenant d’autres hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5,<br />

présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.39<br />

542.3 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs déri és, mais ne contenant ni hormones,<br />

ni autres produits du sous-groupe 541.5, ni antibiotiques<br />

542.31 Non présentés en doses ni conditionnés pour la ente au détail . 3003.40<br />

542.32 Présentés en doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.40<br />

542.9 Médicaments, n.d.a.<br />

542.91 Médicaments, n.d.a., non présentés sous forme de doses ni conditionnés<br />

pour la ente au détail 3003.90<br />

542.92 Médicaments contenant des itamines ou d’autres produits du sous-groupe 541.1,<br />

présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.50<br />

542.93 Médicaments, n.d.a., présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />

pour la ente au détail 3004.90

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