CTCI Rev.4

56 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
598.93 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.;
préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc
ou matières plastiques
3812.20, .30
598.94 Compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices 3813.00
598.95 Pâtes à modeler (y compris celles présentées pour l’amusement des enfants);
compositions dites « cires pour l’art dentaire » présentées en assortiments,
3407.00
dans des emballages de ente au détail, en plaquettes, fers à che al, bâtonnets
598.96
ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre
(de gypse calciné ou de sulfate de calcium)
Préparations pour le décapage des métaux, flux à souder ou à braser et autres
préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres
à souder ou à braser, composées de métal et d’autres produits; préparations des types
utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage
3810.10, .90
598.97 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.40
598.98 Mortiers et bétons non réfractaires 3824.50
598.99 Autres produits et préparations chimiques 3824.10, .30, .60-.90
599 PRODUITS RÉSIDUELS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES,
N.D.A.; DÉCHETS MUNICIPAUX; BOUES D’ÉPURATION; AUTRES DÉCHETS
Groupe
599.1 599.1 Déchets municipaux; boues d’épuration 3825.10, .20
599.2 599.2 Déchets cliniques 3825.30
599.3 599.3 Déchets de sol ants organiques 3825.41, .49
599.4 599.4 Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques,
de liquides pour freins et de liquides antigel
3825.50
599.9 599.9 Autres déchets des industries chimiques ou apparentées 3825.61-.90
SECTION 6
BIENS MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT PAR MATIèRE
Di ision 61
Cuirs, ou rages en cuir, n.d.a., et pelleteries apprêtées
Sous-
groupe Position Description HS07
611 CUIRS
611.2 611.2 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes,
même enroulées
611.4 Cuirs et peaux, tannées ou retannées, de bo ins (même de buffles) ou d’équidés,
même préparées après tannage ou retannage, épilées, même refendues
4115.10
611.43 Cuirs et peaux sans préparation ultérieure à l’état humide 4104.11, .19
611.44 Cuirs et peaux sans préparation ultérieure à l’état sec 4104.41, .49
611.45 Cuir préparé après tannage ou retannage, y compris cuir parcheminé 4107.11-.99
611.5 Peaux épilées d’o ins, même refendues (autres que celles du sous-groupe 611.8)
611.51 Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure 4105.10, .30
611.52 Préparées après tannage ou retannage, y compris parcheminées 4112.00
611.6 Peaux épilées de caprins, même refendues (autres que celles du sous-groupe 611.8)