CTCI Rev.4

Groupe
Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 101
Sous-
groupe Position Description HS07
737.21 Laminoirs à métaux 8455.10-.22
737.29 Cylindres et autres parties et pièces détachées de laminoirs à métaux 8455.30, .90
737.3 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pou ant couper),
électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser
ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d’électrons,
par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques
pour la projection à chaud de métaux ou de carbures de métaux frittés;
parties et pièces détachées de ces machines et appareils, n.d.a.
737.31 Fers et pistolets à braser ou à souder 8515.11
737.32 Autres machines et appareils pour le brasage ou le soudage 8515.19
737.33 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance,
entièrement ou partiellement automatiques
8515.21
737.34 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance 8515.29
737.35 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma,
entièrement ou partiellement automatiques
8515.31
737.36 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc 8515.39
737.37 Autres machines et appareils 8515.80
737.39 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 737.3 8515.90
737.4 Machines et appareils pour le soudage ou le brasage, même pou ant couper
(autres que ceux du sous-groupe 737.3); machines et appareils au gaz pour la trempe
superficielle et leurs parties et pièces détachées, n.d.a.
737.41 Chalumeaux guidés à la main 8468.10
737.42 Autres machines et appareils aux gaz 8468.20
737.43 Autres machines et appareils 8468.80
737.49 Parties et pièces détachées pour les machines et appareils du sous-groupe 737.4 8468.90
Di ision 74
Machines et matériels à usage industriel général, n.d.a.,
et parties et pièces détachées de ces machines et matériels, n.d.a.
Sous-
groupe Position Description HS07
741 APPAREILS DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT ET LEURS PARTIES
ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.
741.2 Brûleurs à combustibles liquides, à combustibles solides pul érisés ou à gaz;
foyers automatiques, y compris leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation
des cendres et dispositifs similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., de ces brûleurs
741.21 Brûleurs à combustibles liquides 8416.10
741.23 Autres brûleurs (y compris les brûleurs mixtes) 8416.20
741.25 Foyers automatiques, y compris leurs a ant-foyers, leurs grilles mécaniques,
leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation des cendres et dispositifs similaires
8416.30
741.28 Parties et pièces détachées des brûleurs et autres articles du sous-groupe 741.2 8416.90
741.3 Fours industriels ou de laboratoire, etc. et leurs parties et pièces détachées
741.31 Fours à résistance (à chauffage électrique) 8514.10
741.32 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.20
741.33 Autres fours électriques 8514.30