CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 29
Sous-
groupe Position Description HS07
286 MINERAIS D’URANIUM OU DE THORIUM ET LEURS CONCENTRÉS
286.1 286.1 Minerais d’uranium et leurs concentrés 2612.10
286.2 286.2 Minerais de thorium et leurs concentrés 2612.20
287 MINERAIS DE MÉTAUX COMMUNS ET LEURS CONCENTRÉS, N.D.A.
287.4 287.4 Minerais de plomb et leurs concentrés 2607.00
287.5 287.5 Minerais de zinc et leurs concentrés 2608.00
287.6 287.6 Minerais d’étain et leurs concentrés 2609.00
287.7 287.7 Minerais de manganèse et leurs concentrés (y compris les minerais de fer manganifères
et leurs concentrés d’une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit
sec)
2602.00
287.8 Minerais de molybdène, de niobium, de tantale, de titane, de
et leurs concentrés
anadium ou de zirconium
287.81 Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés 2613.10
287.82 Minerais de molybdène et leurs concentrés, autres que grillés 2613.90
287.83 Minerais de titane et leurs concentrés 2614.00
287.84 Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.10
287.85 Minerais de niobium, de tantale ou de anadium et leurs concentrés 2615.90
287.9 Minerais d’autres métaux communs non ferreux et leurs concentrés
287.91 Minerais de chrome et leurs concentrés 2610.00
287.92 Minerais de tungstène (wolfram) et leurs concentrés 2611.00
287.93 Minerais de cobalt et leurs concentrés 2605.00
287.99 Minerais de métaux communs et leurs concentrés, n.d.a. 2617.10, .90
288 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX, N.D.A.
288.1 288.1 Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l’acier)
contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés, n.d.a.
2620.11-.99
288.2 Autres déchets et débris de métaux communs non ferreux, n.d.a.
288.21 Déchets et débris de cui re 7404.00
288.22 Déchets et débris de nickel 7503.00
288.23 Déchets et débris d’aluminium 7602.00
288.24 Déchets et débris de plomb 7802.00
288.25 Déchets et débris de zinc (autres que poussières) 7902.00
288.26 Déchets et débris d’étain 8002.00
289 MINERAIS ET CONCENTRÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX; DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX
PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR) ET CENDRES D’ORFèVRE CONTENANT DES MÉTAUX
PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR)
289.1 Minerais et concentrés de métaux précieux
289.11 Minerais et concentrés d’argent 2616.10
289.19 Minerais et concentrés d’autres métaux précieux 2616.90
289.2 Déchets et débris de métaux précieux (autres que l’or) ou de métaux plaqués
ou doublés de métal précieux (autre que l’or)
289.21 Déchets et débris de platine, y compris de métal plaqué ou doublé de platine,
à l’exclusion des cendres d’orfè re contenant d’autres métaux précieux
7112.92