CTCI Rev.4

More documents

Recommendations

Info

44 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Di ision 53 Matières teignantes, tannantes et colorantes Sous- groupe Position Description HS07 531 MATIèRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ET LAQUES COLORANTES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CES MATIèRES 531.1 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières 531.11 Colorants en dispersion et préparations à base de ces colorants 3204.11 531.12 Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants 3204.12 531.13 Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 3204.13 531.14 Colorants directs et préparations à base de ces colorants 3204.14 531.15 Colorants teignants à la cu e (y compris ceux utilisables en l’état comme pigments) et préparations à base de ces colorants 3204.15 531.16 Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants 3204.16 531.17 Pigments et leurs préparations 3204.17 531.19 Autres matières colorantes organiques synthétiques (y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des positions du sous-groupe 531.1) 3204.19 531.2 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’a i age fluorescents ou luminophores, même de constitution chimique définie; laques colorantes et préparations à base de laques colorantes 531.21 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’a i age fluorescents ou luminophores, même de constitution chimique définie 3204.20, .90 531.22 Laques colorantes; préparations à base de laques colorantes 3205.00 532 EXTRAITS COLORANTS ET TANNANTS ET MATIèRES TANNANTES SYNTHÉTIQUES 532.2 Extraits tannants d’origine égétale; tannins et leurs déri és; matières colorantes d’origine égétale ou animale et préparations à base de ces matières 532.21 Extraits tannants d’origine égétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres déri és 3201.10-.90 532.22 Matières colorantes d’origine égétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l’exclusion du noir d’origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de ces matières 3203.00 532.3 Produits tannants organiques synthétiques; substances tannantes inorganiques; préparations tannantes, même contenant des substances tannantes naturelles; préparations enzymatiques pour le prétannage 532.31 Produits tannants organiques synthétiques 3202.10 532.32 Substances tannantes inorganiques, préparations tannantes, même contenant des substances tannantes naturelles; préparations enzymatiques pour le prétannage 3202.90 533 PIGMENTS, PEINTURES, VERNIS ET MATIèRES APPARENTÉES 533.1 Autres matières colorantes; préparations à base de matières colorantes, n.d.a.; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie 533.11 Pigments et préparations à base de dioxyde de titane 3206.11, .19 533.12 Pigments et préparations à base de composés de chrome 3206.20 533.14 Outremer et ses préparations 3206.41 533.15 Lithopone et autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 3206.42
Groupe Groupe Sous- groupe Position Description HS07 533.17 Matières colorantes et autres préparations, n.d.a. 3206.49 533.18 Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 3206.50 533.2 Encre d’imprimerie Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 45 533.21 Noire 3215.11 533.29 Autre que noire 3215.19 533.4 Peintures et ernis (y compris émaux, laques et détrempes); matières plastiques en solution; pigments à l’eau préparés utilisés pour le finissage du cuir; pigments y compris les poudres et flocons métalliques) en dispersion dans un milieu non aqueux, à l’état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures (y compris les émaux); feuilles de marquage au fer; teintures et autres matières colorantes conditionnées pour la ente au détail 533.41 Peintures et ernis (y compris émaux et laques) à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous dans un milieu aqueux 3209.10, .90 533.42 Peintures et ernis (y compris les émaux et laques) à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous dans un milieu non aqueux; matières plastiques en solution 3208.10-.90 533.43 Autres peintures et ernis (y compris émaux, laques et détrempes); pigments à l’eau préparés utilisés pour le finissage du cuir 3210.00 533.44 Pigments (y compris les poudres et les flocons métalliques) en dispersion dans un milieu non aqueux, à l’état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures (y compris les émaux); feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes conditionnées pour la ente au détail 3212.10, .90 533.5 Préparations colorantes des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la errerie; couleurs d’artistes, siccatifs préparés et mastics 533.51 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions itrifiables, engobes, lustres liquide et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la errerie; frittés de erre et autres erres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 3207.10-.40 533.52 Couleurs d’artiste, couleurs pour l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances ou l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 3213.10, .90 533.53 Siccatifs préparés 3211.00 533.54 Mastics de itrier; ciments de résine et autres mastics, enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 3214.10, .90 533.55 Sol ants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enle er les peintures ou ernis 3814.00 Di ision 54 Produits médicinaux ou pharmaceutiques Sous- groupe Position Description HS07 541 PRODUITS MÉDICINAUX OU PHARMACEUTIQUES AUTRES QUE LES MÉDICAMENTS DU GROUPE 542 541.1 Pro itamines et itamines naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), leurs déri és utilisés principalement comme itamines et mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques, non présentés comme les médicaments du groupe 542
Page 2 and 3:
DESA Le Département des affaires
Page 5 and 6:
Introduction Historique 1. On cherc
Page 7 and 8: c) Pratiques du marché et utilisat
Page 9: Abréviations et symboles c.a.d. c
Page 12 and 13: xii Classification type pour le com
Page 15: Classification type pour le commerc
Page 18 and 19: 4 Classification type pour le comme
Page 24 and 25: 10 Classification type pour le comm
Page 108 and 109:
94 Classification type pour le comm
Page 110 and 111:
Page 112 and 113:
Page 114 and 115:
100 Classification type pour le com
Page 116 and 117:
Page 118 and 119:
Page 120 and 121:
Page 122 and 123:
Page 124 and 125:
Page 126 and 127:
Page 128 and 129:
Page 130 and 131:
Page 132 and 133:
Page 134 and 135:
Page 136 and 137:
Page 138 and 139:
Page 140 and 141:
Page 142 and 143:
Page 144 and 145:
Page 146 and 147:
Page 148 and 149:
Page 150 and 151:
Page 152 and 153:
Page 154 and 155:
Page 157:
Appendice I
Page 160 and 161:
Page 162 and 163:
Page 164 and 165:
Page 166 and 167:
Page 168 and 169:
Page 170 and 171:
Page 172 and 173:
Page 174 and 175:
Page 176 and 177:
Page 178 and 179:
Page 180 and 181:
Page 182 and 183:
Page 184 and 185:
Page 186 and 187:
Page 188 and 189:
Page 190 and 191:
Page 192 and 193:
178 SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Re
Page 195:
Appendice II
Page 198 and 199:
Page 200 and 201:
Page 202 and 203:
Page 204 and 205:
Page 206 and 207:
Page 208 and 209:
Page 210 and 211:
Page 212 and 213:
Page 214 and 215:
Page 216 and 217:
Page 219 and 220:
table de correspondance entre les p
Page 221 and 222:
Appendice IIII CTCI, Rev. 3 CTCI, R
Page 223 and 224:
Section 3 Combustibles minéraux, l
Page 225 and 226:
Page 227 and 228:
Page 229 and 230:
Page 231 and 232:
Page 233 and 234:
Page 235 and 236:
Page 237 and 238:
show all

CTCI Rev.4

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?