22 Classification type pour le commerce international, Ré ision 4 Groupe Sous- groupe Position Description HS07 246 BOIS EN COPEAUX OU PARTICULES ET DÉCHETS DE BOIS 246.1 Bois en copeaux ou particules 246.11 De conifères 4401.21 246.15 Autres que de conifères 4401.22 246.2 246.2 Sciure, déchets et débris de bois, même agglomérés en rondins, briquettes, boulettes ou formes similaires 247 BOIS BRUTS (MÊME ÉCORCÉS OU DÉSAUBIÉRÉS) OU ÉQUARRIS 247.3 247.3 Bois bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation 247.4 247.4 Bois de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou simplement équarris, mais non traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation 247.5 247.5 Bois autres que de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, mais non traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation des espèces tropicales ci-après : Abura, Acajou d’Afrique, Afrormosia, Ako, Alan, Andiroba, Aningré, A odiré, Azobé, Balau, Balsa, Bossé clair, Bossé foncé, Cati o, Cedro, Dabema, Dark Red Meranti, Dibétou, Doussié, Framiré, Freijo, Fromager, Fuma, Geronggang, Ilomba, Imbuia, Ipé, Iroko, Jaboty, Jelutong, Jequitiba, Jongkong, Kapur, Kempas, Keruing, Kosipo, Kotibé, Koto, Light Red Meranti, Limba, Louro, Maçaranduba, Mahogany, Makoré, Mandioqueira, Mansonia, Mengkulang, Meranti Bakau, Merawan, Merbau, Merpauh, Mersawa, Moabi, Niangon, Nyatoh, Obeche, Okoumé, Onzabili, Orey, O engkol, Ozigo, Padauk, Paldao, Palissandre, de Guatemala, Palissandre de Para, Palissandre de Rio, Palissandre de Rose, Pau Amarelo, Pau Marfim, Pulai, Punah, Quaruba, Ramin, Sapelli, Saqui-Saqui, Spetir, Sipo, Sucupira, Suren, Tauari, Teak, Tiama, Tola, Virola, White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti min, Sapelli, Sipo, Teak, Tiama,White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti 4401.30 4403.10 4403.20 4403.41, .49 247.9 247.9 Bois bruts ou équarris, n.d.a. 4403.91-.99 248 BOIS SIMPLEMENT OUVRÉS ET TRAVERSES EN BOIS 248.1 Tra erses en bois pour oies ferrées ou similaires 248.11 Non imprégnées 4406.10 248.19 Imprégnées 4406.90 248.2 248.2 Bois de conifères, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm 248.3 248.3 Bois de conifères (y compris les lames et frises à parquets non assemblées) profilés (languetés, rainés, bou etés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou plusieurs ri es ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale 248.4 248.4 Bois autres que de conifères spécifiés dans le sous-groupe 247.5, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm 248.5 248.5 Bois autres que de conifères (y compris les lames et frises pour parquets non assemblées), profilés (languetés, rainés, bou etés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou plusieurs ri es ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale 4407.10 4409.10 4407.21-.99 4409.21, .29
Groupe Di ision 25 Pâte à papier et déchets de papiers Sous- groupe Position Description HS07 251 PÂTE À PAPIER ET DÉCHETS DE PAPIERS Groupe 251.1 Déchets et rebuts de papiers ou de cartons 251.11 De papiers ou cartons kraft non blanchis ou de papiers ou cartons ondulés 4707.10 251.12 D’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 251.13 De papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 251.19 Autres déchets et rebuts de papiers ou de cartons (y compris les déchets et rebuts non triés) 4707.20 4707.30 4707.90 251.2 251.2 Pâtes mécaniques de bois 4701.00 251.3 251.3 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 4702.00 251.4 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre, non blanchies 251.41 De conifères 4703.11 251.42 De bois autres que de conifères 4703.19 251.5 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, non blanchies, de conifères 251.51 De conifères 4703.21 251.52 De bois autres que de conifères 4703.29 251.6 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre 251.61 Non blanchies 4704.11, .19 251.62 Mi-blanchies ou blanchies 4704.21, .29 251.9 Pâtes de bois mi-chimiques et pâtes d’autres matières cellulosiques fibreuses 251.91 Pâtes de bois mi-chimiques 4705.00 251.92 Pâtes déri ées de déchets et rebuts de papier ou de cartons ou d’autres matières cellulosiques fibreuses Di ision 26 Fibres textiles autres que rubans de laine enroulés en boules (tops) et autres laines peignées et leurs déchets (non filés ni tissés) 4706.10-.93 Sous- groupe Position Description HS07 261 SOIE Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 23 261.3 261.3 Soies grèges (non moulinées) 5002.00 261.4 Cocons de ers à soie et déchets de soie 261.41 Cocons de ers à soie propres au dé idage 5001.00 261.42 Déchets de soie (y compris les cocons de ers à soie non dé idables, les déchets de fils et les effilochés) 5003.00
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