CTCI Rev.4

30 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
289.29 Déchets et débris de métaux précieux, n.d.a., ou de métal plaqué
ou doublé de ces métaux précieux
Di ision 29
Matières animales et égétales brutes, n.d.a.
7112.99
Sous-
groupe Position Description HS07
291 MATIèRES ANIMALES BRUTES, N.D.A.
291.1 Os, cornes, i oire, sabots, griffes, corail, coquillages et produits similaires
291.11 Os (y compris les os de baleines, de phoques et d’autres ertébrés aquatiques à système 0506.10, .90
291.15
respiratoire aérien) et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non
découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés mais non autrement
0508.00
tra aillés; coquillages ides et os de seiches, bruts ou simplement préparés
291.16
mais non découpés en forme; leurs poudres et leurs déchets
I oire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleines ou d’autres
mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement
préparés mais non découpés en forme; leurs poudres et leurs déchets
0507.10, .90
291.9 Matières d’origine animale, n.d.a.
291.91 Che eux bruts, même la és ou dégraissés; déchets de che eux 0501.00
291.92 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie;
déchets de ces soies ou poils
0502.10, .90
291.93 Boyaux, essies et estomacs d’animaux (entiers ou en morceaux),
0504.00
291.94
autres que ceux de poissons
Sperme de taureau 0511.10
291.95 Peaux et autres parties d’oiseaux re êtues de leurs plumes ou de leur du et, plumes
et parties de plumes (même rognées), du et, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés
0505.10, .90
ou traités en
de plumes
ue de leur conser ation; poudres et déchets de plumes ou de parties
291.96 Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres in ertébrés aquatiques;
animaux morts de la di ision 03, impropres à la consommation humaine
0511.91
291.98 Ambre gris, castoréum, ci ette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes
et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits
pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conser ées
de façon pro isoire
0510.00
291.99 Produits d’origine animale, n.d.a. 0511.99
292 MATIèRES VÉGÉTALES BRUTES, N.D.A.
292.2 Gomme-laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes naturels
292.22 Gomme arabique 1301.20
292.29 Autres gommes, résines, gommes-résines et baumes naturels 1301.90
292.3 Matières égétales des espèces principalement utilisées en annerie ou en sparterie
292.31
(bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies
ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
Bambous 1401.10
292.32 Rotins 1401.20
292.39 Matières égétales, autres que bambous ou rotins, utilisées principalement en annerie
ou en sparterie
1401.90